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Skip Navigation LinksProjets et ordres du jour

  
  
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Ville de Brest C2020-07-032-projet.pdf
  
Temps d’Activités Périscolaires – Approbation d’un projet d’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2020 entre la Ville de Brest et l’Ecole Européenne Supérieure d’Art de Bretagne, concernant sa participation à la mise en œuvre d’activités périscolaires.
Conseil MunicipalC2020-07-03217/07/2020202007Education EnfanceVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-031-projet.pdf
  
2S2C – Approbation de projets d’avenants relatifs à la mise en place du dispositif 2S2C dans le cadre de la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire entre la Ville de Brest et des associations animant et gérant un équipement collectif de quartier.
Conseil MunicipalC2020-07-03117/07/2020202007Education EnfanceVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-016-projet.pdf
  
Gestion de l’ancien hangar à bananes sis 41 rue Charles Berthelot à Brest : fin de mise à disposition à Brest métropole.
Conseil MunicipalC2020-07-01617/07/2020202007CultureVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-006-projet.pdf
  
Commission d’Appel d’Offres - Election des membres
Conseil MunicipalC2020-07-00617/07/2020202007Administration GénéraleVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-011-projet.pdf
  
Compétence en matière d'autorisations d'urbanisme
Conseil MunicipalC2020-07-01117/07/2020202007Administration GénéraleVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-037-projet.pdf
  
ZAC Europe - Intention de désaffectation et autorisation donné à la société COBREDIA à déposer une demande de permis de construire sur la parcelle HY 331.
Conseil MunicipalC2020-07-03717/07/2020202007Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-007-projet.pdf
  
Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité – Fonctionnement des groupes d’élus du Conseil Municipal du 4 juillet 2020 au 31 décembre 2020.
Conseil MunicipalC2020-07-00717/07/2020202007Administration GénéraleVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-027-projet.pdf
  
Crèche Jean de la Fontaine. Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche Jean de la Fontaine.
Conseil MunicipalC2020-07-02717/07/2020202007Education Enfance#Petite EnfanceVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-023-projet.pdf
  
Location des installations sportives - approbation d'un projet de tarifs de location des installations sportives de salles et de plein air, et de matériels sportifs de la ville de Brest à compter du 1er janvier 2021.
Conseil MunicipalC2020-07-02317/07/2020202007SportsVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-022-projet.pdf
  
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention financière tripartite entre la Ville de Brest, la SA Stade Brestois 29, et l'association Stade Brestois 29 pour la saison 2019 / 2020, et attribution d'une subvention.
Conseil MunicipalC2020-07-02217/07/2020202007SportsVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-021-projet.pdf
  
SASP les Albatros de Brest : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SASP les Albatros de Brest pour la saison 2020 / 2021 et attribution d'une subvention.
Conseil MunicipalC2020-07-02117/07/2020202007SportsVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-036-projet.pdf
  
Fourrière et capture animales- Approbation du bilan de gestion 2019.
Conseil MunicipalC2020-07-03617/07/2020202007Action SanitaireVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-026-projet.pdf
  
Crèche Mes premiers pas. Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche Mes premiers pas.
Conseil MunicipalC2020-07-02617/07/2020202007Education Enfance#Petite EnfanceVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-024-projet.pdf
  
Crèche Marmaille. Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et la Société Coopérative d'Intérêt Collectif En Jeux d’Enfance, gestionnaire de la crèche Marmaille.
Conseil MunicipalC2020-07-02417/07/2020202007Education Enfance#Petite EnfanceVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-028-projet.pdf
  
CAF – Centres sociaux - Approbation d’un projet d’avenant n° 8 à la convention de gestion des centres sociaux 2015/2020 entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Conseil MunicipalC2020-07-02817/07/2020202007Education Enfance#Petite EnfanceVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-025-projet.pdf
  
Crèche Graines de soleil -Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et la Société Coopérative d’Intérêt Collectif En Jeux d’Enfance, gestionnaire de la crèche Graines de soleil.
Conseil MunicipalC2020-07-02517/07/2020202007Education Enfance#Petite EnfanceVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-029-projet.pdf
  
Contrat de délégation de service public entre la Ville de Brest et la Société Bretonne de Restauration et de Services - Approbation du rapport annuel d’activité de la restauration scolaire, périscolaire et du portage à domicile 2018-2019.
Conseil MunicipalC2020-07-02917/07/2020202007Education EnfanceVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-020-projet.pdf
  
BBH SAS : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SAS BBH pour la saison 2020 / 2021, et attribution d'une subvention.
Conseil MunicipalC2020-07-02017/07/2020202007SportsVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-001-projet.pdf
  
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2019.
Conseil MunicipalC2020-07-00117/07/2020202007FinancesVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-002-projet.pdf
  
Approbation du compte administratif 2019 de la Ville de Brest.
Conseil MunicipalC2020-07-00217/07/2020202007FinancesVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-003-projet.pdf
  
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2019.
Conseil MunicipalC2020-07-00317/07/2020202007FinancesVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-038-projet.pdf
  
Rues de Tunisie et de Verdun – Intention de désaffectation et approbation de cession de la parcelle AZ n° 285 dans le cadre d’un appel à opérateurs.
Conseil MunicipalC2020-07-03817/07/2020202007Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-033-projet.pdf
  
Pépinière des solidarités étudiantes (PepSE) – Convention de partenariat 2020-2021 pour la réalisation du projet, entre la Ville de Brest, Brest métropole, le CROUS et l’UBO.
Conseil MunicipalC2020-07-03317/07/2020202007Education Enfance#Dynamique Educative et JeunesseVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-034-projet.pdf
  
O.R.B. – Approbation d’un projet d’avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et l’association Office des Retraités de Brest, concernant l’attribution d’une subvention d’équipement.
Conseil MunicipalC2020-07-03417/07/2020202007Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-015-projet.pdf
  
Lancement d'un appel à projets pour le festival des solidarités (FESTISOL)
Conseil MunicipalC2020-07-01517/07/2020202007Action Economique#Relations InternationalesVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-035-projet.pdf
  
'KafKérin'  - Approbation d'un projet de convention financière pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association 'KafKérin' pour la mise en oeuvre du projet "Café associatif de Kérinou", lauréat du budget participatif saison 1.
Conseil MunicipalC2020-07-03517/07/2020202007Politiques de ProximitéVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-005-projet.pdf
  
Actualisation des autorisations de programme
Conseil MunicipalC2020-07-00517/07/2020202007FinancesVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-010-projet.pdf
  
Commission de délégation de service public de la restauration collective municipale - Mode de scrutin et modalités de dépôt des listes.
Conseil MunicipalC2020-07-01017/07/2020202007Administration GénéraleVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-004-projet.pdf
  
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Conseil MunicipalC2020-07-00417/07/2020202007FinancesVille de Brest
Ville de Brest C2020-07-040-projet.pdf
  
Rue Amiral Courbet et rue de la République - Intention de désaffectation et approbation de cessions dans le cadre d'un appel à opérateurs.
Conseil MunicipalC2020-07-04017/07/2020202007Aménagement#FoncierVille de Brest
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