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Projets et ordres du jour
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Projets et ordres du jour
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Type
Nom
Objet
Instance
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Date séance
Annee
Mois
Thématique
Collectivité
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Conseil Municipal
140919
14/12/2020
2020
12
Ville de Brest
Ordre du jour du Conseil de la métropole du 15 décembre 2020
Ordre du jour du Conseil de la métropole du 15 décembre 2020
Conseil de la métropole
130705
15/12/2020
2020
12
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-042-projet
Déchets ménagers et assimilés - Elaboration d’un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés.
Conseil de la métropole
C 2020-12-042
15/12/2020
2020
12
SERVICES A LA POPULATION#Propreté Déchets
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-034-projet
Capture et mise en fourrière des animaux errants - Approbation des tarifs d'intervention pour l'année 2021
Conseil de la métropole
C 2020-12-034
15/12/2020
2020
12
SERVICES A LA POPULATION
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-053-projet
Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne concernant le contrôle des comptes et de la gestion de l’ADEUPa pour les exercices 2014 et suivants
Conseil de la métropole
C 2020-12-053
15/12/2020
2020
12
FINANCES#Conseil en organisation et gestion
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-027-projet
Rapport annuel du représentant au conseil d’administration de la SAEM SODEFI – Exercice 2019
Conseil de la métropole
C 2020-12-027
15/12/2020
2020
12
FINANCES#Conseil en organisation et gestion
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-026-projet
Rapport annuel du représentant au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2019
Conseil de la métropole
C 2020-12-026
15/12/2020
2020
12
FINANCES#Conseil en organisation et gestion
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-050-projet
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : Remise gracieuse des droits d'inscription suite à l'épidémie de COVID19;
Conseil de la métropole
C 2020-12-050
15/12/2020
2020
12
SERVICES A LA POPULATION#Equipements d'Agglomération
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-049-projet
Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique – approbation d’un projet de convention entre Brest métropole, l’Education Nationale et la Philharmonie de Paris pour la mise en oeuvre d’un orchestre « Orchestre Avancé Démos » .
Conseil de la métropole
C 2020-12-049
15/12/2020
2020
12
SERVICES A LA POPULATION#Equipements d'Agglomération
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-031-projet
Parc d'activités économique du Spernot à Brest-Lambézellec - Concession d'aménagement. Désignation de l'aménageur, approbation du traité de concession et autorisation de signature.
Conseil de la métropole
C 2020-12-031
15/12/2020
2020
12
URBANISME#Aménagement
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-003-projet
Port de commerce de Brest : prise de participation de Brest métropole au capital de la société portuaire.
Conseil de la métropole
C 2020-12-003
15/12/2020
2020
12
FINANCES#Conseil en organisation et gestion
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-029-projet
Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole - Avenant financier entre Brest métropole et la Ville de Brest à la convention 2018-2020 entre Brest métropole et les communes de Brest métropole relative à leur adhésion au Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Conseil de la métropole
C 2020-12-029
15/12/2020
2020
12
URBANISME#Habitat
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-001-projet
Développement du réseau structurant de transports collectifs de Brest métropole « mon réseau grandit » - Caractéristiques principales du projet. Passation d'un mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à BMA SPL. Lancement de la consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du projet
Conseil de la métropole
C 2020-12-001
15/12/2020
2020
12
URBANISME#Mobilité
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-039-projet
GIP LABOCEA - Approbation des contributions pour l'année 2021.
Conseil de la métropole
C 2020-12-039
15/12/2020
2020
12
SERVICES A LA POPULATION#Ecologie urbaine
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-046-projet
Tarif des droits de voirie – Approbation de la grille tarifaire 2021.
Conseil de la métropole
C 2020-12-046
15/12/2020
2020
12
SERVICES A LA POPULATION#Espace Public
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-018-projet
Actualisation des autorisations de programme (APCP)
Conseil de la métropole
C 2020-12-018
15/12/2020
2020
12
FINANCES#Budget
Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-017-projet
Exercice 2021 - Approbation de la décision modificative n°3.
Conseil de la métropole
C 2020-12-017
15/12/2020
2020
12
FINANCES#Budget
Brest métropole
Ville de Brest C2020-12-066-projet
Dispositif pour l'Accueil et l'Intégration des Réfugiés sur le territoire de Brest métropole - Avenant n°1 à la convention entre l'Etat, la Ville de Brest et Brest métropole
Conseil Municipal
C2020-12-066
14/12/2020
2020
12
Action Sociale
Ville de Brest
Brest métropole C 2020-12-009-projet
Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
Conseil de la métropole
C 2020-12-009
15/12/2020
2020
12
ADMINISTRATION GENERALE
Brest métropole
Ville de Brest C2020-12-029-projet
« Musée vivant de l’imprimerie » : approbation d'un projet de convention financière 2020 entre la ville de Brest et l'association « Les enfants de Gütenberg » pour la mise en oeuvre du projet « Musée vivant de l’imprimerie », lauréat du budget participatif saison 2.
Conseil Municipal
C2020-12-029
14/12/2020
2020
12
Culture
Ville de Brest
Brest métropole C 2020-12-012-projet
Commission Consultative des Services Publics Locaux de Brest métropole - Modification de la composition
Conseil de la métropole
C 2020-12-012
15/12/2020
2020
12
ADMINISTRATION GENERALE
Brest métropole
Ville de Brest C2020-12-024-projet
Aménagement exceptionnel de la délibération n° C2019-10-230 du 10 octobre 2019 approuvant les tarifs des droits de place de la Ville de Brest pour l'année 2020
Conseil Municipal
C2020-12-024
14/12/2020
2020
12
Espace Public
Ville de Brest
Brest métropole C 2020-12-023-projet
Clôture de quatre opérations "Réalisation de travaux neufs, de modernisation et d'entretien sur les collèges de Brest métropole entre 1997 et 1999 pour le compte du Conseil départemental du Finistère et des communes.
Conseil de la métropole
C 2020-12-023
15/12/2020
2020
12
FINANCES#Comptabilité
Brest métropole
Ville de Brest C2020-12-026-projet
Approbation du tarif des droits de place pour les professionnels de restauration ambulante à emporter pour l'année 2021
Conseil Municipal
C2020-12-026
14/12/2020
2020
12
Espace Public
Ville de Brest
Brest métropole C 2020-12-022-projet
Clôture de deux opérations « Réalisation de travaux neufs sur les lycées de BREST » pour le compte de tiers de la REGION BRETAGNE.
Conseil de la métropole
C 2020-12-022
15/12/2020
2020
12
FINANCES#Comptabilité
Brest métropole
Ville de Brest C2020-12-008-projet
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 221 348 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération BREST LES CAPUCINS ILOT D, construction de 18 logements situés 41 rue de Maissin à BREST.
Conseil Municipal
C2020-12-008
14/12/2020
2020
12
Finances#Comptabilité
Ville de Brest
Brest métropole C 2020-12-038-projet
Agence bretonne de biodiversité - Validation de la sélection de candidat au poste de directeur de l'agence bretonne de Biodiversité.
Conseil de la métropole
C 2020-12-038
15/12/2020
2020
12
SERVICES A LA POPULATION#Ecologie urbaine
Brest métropole
Ville de Brest C2020-12-007-projet
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 6 135 091 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 220 logements situés à Pen Ar Créac'h bâtiments 41 à 52 à BREST.
Conseil Municipal
C2020-12-007
14/12/2020
2020
12
Finances#Comptabilité
Ville de Brest
Brest métropole C 2020-12-037-projet
SAGE du Bas Léon - convention de participation financière 2020/2025 - volets transversaux du SAGE du Bas Léon.
Conseil de la métropole
C 2020-12-037
15/12/2020
2020
12
SERVICES A LA POPULATION#Ecologie urbaine
Brest métropole
Ville de Brest C2020-12-003-projet
Adoption du règlement budgétaire et financier
Conseil Municipal
C2020-12-003
14/12/2020
2020
12
Finances#Budget
Ville de Brest
1 - 30
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