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Objet
  
  
  
  
  
  
  
Ville de Brest C2021-03-008-projet.pdf
  
Présentation du Rapport d'Activité et de Développement Durable sur l'activité 2019,
Conseil MunicipalC2021-03-00825/03/2021202103Administration GénéraleVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-051-projet.pdf
  
Accessibilité des personnes en situation de handicap – Approbation du projet de convention portant transfert des missions de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées à la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes handicapées
Conseil MunicipalC2021-03-05125/03/2021202103Action Sanitaire et SantéVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-056-projet.pdf
  
Approbation d’un projet de convention de partenariat pour la diffusion des lundis de la santé à Pleyben entre la Ville de Brest et la Ville de Pleyben
Conseil MunicipalC2021-03-05625/03/2021202103Promotion de la SantéVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-004-projet.pdf
  
Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Conseil MunicipalC2021-03-00425/03/2021202103Finances#BudgetVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-005-projet.pdf
  
Les Ateliers des Capucins SPL – Évolution de la composition du conseil d’administration
Conseil MunicipalC2021-03-00525/03/2021202103Finances#Conseil en Organisation et GestionVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-048-projet.pdf
  
Association SOLAMI (Solidarité Logement pour l'Accueil des Migrants) : Approbation d'un projet de convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association SOLAMI pour 2021-2023
Conseil MunicipalC2021-03-04825/03/2021202103Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-017-projet.pdf
  
Association pour le Développement des Arts de l’Oralité (A.D.A.O) : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l’association A.D.A.O portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-01725/03/2021202103CultureVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-016-projet.pdf
  
Association « Moral Soul » : approbation d'un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021-2022-2023 entre la Ville de Brest et l'association "Moral Soul" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-01625/03/2021202103CultureVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-014-projet.pdf
  
Centre Breton d’Art Populaire : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et le Centre Breton d’Art Populaire portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-01425/03/2021202103CultureVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-012-projet.pdf
  
Réseau des médiathèques : approbation d'un projet de convention de cession de droits de propriété intellectuelle entre la Ville de Brest et les ayants-droits  du médecin de marine Charles Broquet (1878-1964).
Conseil MunicipalC2021-03-01225/03/2021202103CultureVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-039-projet.pdf
  
Centre social de Kérourien – Approbation d’une convention d‘objectifs 2021 entre la Ville de Brest, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, le Département du Finistère, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Bretagne et le Comité d’animation Couleur Quartier du Centre social de Kérourien.
Conseil MunicipalC2021-03-03925/03/2021202103Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-013-projet.pdf
  
Coopération entre médiathèques et artothèque – approbation d’un projet de convention entre la Ville de Brest et Brest métropole fixant les modalités d’organisation de la coopération de lecture publique et de prêts, les modalités de l’administration des outils informatiques et des ressources partagées.
Conseil MunicipalC2021-03-01325/03/2021202103CultureVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-024-projet.pdf
  
Association « Drama - ensemble Sillages » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l'association "Drama - ensemble Sillages"- portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-02425/03/2021202103CultureVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-007-projet.pdf
  
Convention entre la Ville de Brest et la Direction Générale des Finances Publiques portant adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFiP
Conseil MunicipalC2021-03-00725/03/2021202103Finances#ComptabilitéVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-015-projet.pdf
  
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour 2021, portant attribution de subventions pour l'année 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-01525/03/2021202103CultureVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-009-projet.pdf
  
Mise en vente des matériels roulants inutilisés
Conseil MunicipalC2021-03-00925/03/2021202103Administration Générale#PatrimoineVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-057-projet.pdf
  
Centre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2022 signée entre la Ville de Brest, Brest métropole et le Centre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles du Finistère (CIDFF)
Conseil MunicipalC2021-03-05725/03/2021202103Développement Social UrbainVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-054-projet.pdf
  
Fourrière et capture animales – Approbation du bilan de gestion 2020
Conseil MunicipalC2021-03-05425/03/2021202103Action SanitaireVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-053-projet.pdf
  
Régulation des populations de chats libres – Approbation d’un projet de convention avec l’association L’Arche de Noé – Les Amis du chat – Année 2021
Conseil MunicipalC2021-03-05325/03/2021202103Action SanitaireVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-028-projet.pdf
  
Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Approbation d’une convention d’habilitation informatique dénommée HI-ME-EAJE, concernant la mise à jour des données relatives au fonctionnement et à la mise en ligne des disponibilités des places offertes par les structures d’accueil, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Conseil MunicipalC2021-03-02825/03/2021202103Education#Dynamique EducativeVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-032-projet.pdf
  
C.L.C.V. – Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association Consommation, Logement et Cadre de Vie (C.L.C.V).
Conseil MunicipalC2021-03-03225/03/2021202103Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-030-projet.pdf
  
La Caisse à Clous – Approbation d’un projet d’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association La Caisse à Clous.
Conseil MunicipalC2021-03-03025/03/2021202103Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-031-projet.pdf
  
FRIDA K – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association FRIDA K.
Conseil MunicipalC2021-03-03125/03/2021202103Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-002-projet.pdf
  
Vote des taux de fiscalité 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-00225/03/2021202103Finances#BudgetVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-003-projet.pdf
  
Actualisation des autorisations de programme
Conseil MunicipalC2021-03-00325/03/2021202103Finances#BudgetVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-026-projet.pdf
  
Sports – Tour de France cycliste : approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest et l'Office du Tourisme de Brest métropole relative à la location d'emplacements de camping sur les terrains de sports de la Ville de Brest pour l'hébergement des visiteurs à l'occasion du départ du Tour de France Cycliste en juin 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-02625/03/2021202103SportsVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-025-projet.pdf
  
Départ du tour de France cycliste : approbation d'un projet de tarifs de location des emplacements de camping sur les terrains de sports de la ville de Brest pour l'hébergement des visiteurs à l'occasion du départ du tour de France cycliste en juin 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-02525/03/2021202103SportsVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-021-projet.pdf
  
Association "Les petits débrouillards grand Ouest : approbation d’un projet de convention pluriannuelle  d’objectifs et de moyens 2021, 2022 et 2023 entre la Ville de Brest et l'association "Les petits débrouillards grand Ouest" portant attribution  de subvention pour l'année 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-02125/03/2021202103CultureVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-042-projet.pdf
  
Association DON BOSCO : Approbation d'un projet d'avenant n° 2 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association DON BOSCO Pôle Insertion pour l'année 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-04225/03/2021202103Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2021-03-020-projet.pdf
  
Association "Musicus - ensemble Matheus" : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne, l’Etat (Ministère de la Culture - DRAC Bretagne) et l'association « "Musicus - ensemble Matheus» portant attribution d'une subvention pour l'année 2021.
Conseil MunicipalC2021-03-02025/03/2021202103CultureVille de Brest
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