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Ville de Brest C2020-09-034-projet.pdf
  
Don Bosco - Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention d'objectifs 2018-2020 entre la Ville de Brest et l'association Don Bosco pour l'Espace Insertion
Conseil MunicipalC2020-09-03418/09/2020202009Développement Social UrbainVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-005-projet.pdf
  
Répartition des dépenses relatives aux locaux et matériels mis à disposition des groupes d'élu.e.s
Conseil MunicipalC2020-09-00518/09/2020202009Administration Générale#PatrimoineVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-001-projet.pdf
  
Détermination du lieu des Conseils Municipaux pendant la période de crise sanitaire
Conseil MunicipalC2020-09-00118/09/2020202009Administration GénéraleVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-031-projet.pdf
  
ANPAA  - Approbation d’un projet d’avenant financier n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA) pour l’année 2020
Conseil MunicipalC2020-09-03118/09/2020202009Promotion de la SantéVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-004-projet.pdf
  
Modification de la délibération n° C2020-07-069 portant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Conseil MunicipalC2020-09-00418/09/2020202009Administration GénéraleVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-017-projet.pdf
  
Demande de subvention au titre de la part exceptionnelle de la Dotation de soutien à l'Investissement local (DSIL).
Conseil MunicipalC2020-09-01718/09/2020202009Action EconomiqueVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-010-projet.pdf
  
Commission d’Appel d’Offres relative à la maîtrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire Kerisbian à Brest - Mode de scrutin et modalités de dépôt des listes
Conseil MunicipalC2020-09-01018/09/2020202009Finances#Commande PubliqueVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-006-projet.pdf
  
Proposition de désignations des représentants du Conseil Municipal Commission Communale des Impôts Directs
Conseil MunicipalC2020-09-00618/09/2020202009Finances#ComptabilitéVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-018-projet.pdf
  
Candidature au label CIED (Centre d'Information Europe Direct).
Conseil MunicipalC2020-09-01818/09/2020202009Action Economique#Relations InternationalesVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-008-projet.pdf
  
Création d'un groupement de commandes portant sur la fourniture de changes complets jetables.
Conseil MunicipalC2020-09-00818/09/2020202009Finances#Commande PubliqueVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-032-projet.pdf
  
AIDES - Approbation d’un projet d’avenant financier à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association AIDES pour l’année 2020
Conseil MunicipalC2020-09-03218/09/2020202009Développement Social UrbainVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-015-projet.pdf
  
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2021
Conseil MunicipalC2020-09-01518/09/2020202009AménagementVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-044-projet.pdf
  
Secteurs de Bellevue, Centre-ville et Saint-Marc - Transfert de propriété de diverses emprises de voirie au profit de Brest métropole.
Conseil MunicipalC2020-09-04418/09/2020202009Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-036-projet.pdf
  
Rue Victor Pengam - Désaffectation et déclassement d'un terrain suite à la démolition d'un bâtiment à usage de service public.
Conseil MunicipalC2020-09-03618/09/2020202009Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-040-projet.pdf
  
Rue Joseph le Brix – Approbation de l’acquisition à titre gratuit d’une emprise à extraire de la parcelle BM n° 407 auprès de Madame Nicole Bozec.
Conseil MunicipalC2020-09-04018/09/2020202009Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-037-projet.pdf
  
Rue du Moulin à Poudre - Approbation d'un projet de convention au profit d'ENEDIS sur les parcelles BY n° 623 et 628.
Conseil MunicipalC2020-09-03718/09/2020202009Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-043-projet.pdf
  
Rue de Kermenguy - Approbation de la résiliation et de la mise en place de servitudes entre la Ville de Brest et Brest métropole habitat dans le cadre de l'extension de l'EHPAD de Kerlevenez.
Conseil MunicipalC2020-09-04318/09/2020202009Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-023-projet.pdf
  
Réseau des médiathèques - approbation d’un projet de convention de cession des droits de propriété intellectuelle relative au fonds Saint-Pol-Roux entre la Ville de Brest et Monsieur Olivier Rougerie.
Conseil MunicipalC2020-09-02318/09/2020202009CultureVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-021-projet.pdf
  
Reconduction, par voie d'avenant, de la convention existante relative à l'entretien par Brest métropole des espaces verts communaux de Brest, avec actualisation de la tarification applicable - Avenant n°10
Conseil MunicipalC2020-09-02118/09/2020202009Espaces VertsVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-019-projet.pdf
  
Proposition d'adhésion au Réseau Bretagne Solidaire et désignation d'un représentant de la Ville de Brest au sein du Conseil d'administration de Réseau Bretagne Solidaire
Conseil MunicipalC2020-09-01918/09/2020202009Action Economique#Relations InternationalesVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-029-projet.pdf
  
La Caisse à Clous - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 entre la Ville de Brest et l'association la Caisse à Clous, à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, Brest Métropole et l'association La Caisse à Clous.
Conseil MunicipalC2020-09-02918/09/2020202009Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-030-projet.pdf
  
Participation de la Ville de Brest à la SEMPI - Travaux de mise en sécurité de l'EHPAD Antoine Salaun
Conseil MunicipalC2020-09-03018/09/2020202009Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-038-projet.pdf
  
Kervezennec - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle IM 164 auprès de Brest métropole.
Conseil MunicipalC2020-09-03818/09/2020202009Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-016-projet.pdf
  
Halles Saint-Louis : Proposition de remise gracieuse
Conseil MunicipalC2020-09-01618/09/2020202009AménagementVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-002-projet.pdf
  
Désignation de représentant-e-s dans divers organismes
Conseil MunicipalC2020-09-00218/09/2020202009Administration GénéraleVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-012-projet.pdf
  
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Conseil MunicipalC2020-09-01218/09/2020202009Administration Générale#PatrimoineVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-042-projet.pdf
  
Approbation du transfert à titre gratuit de l'assiette foncière du lycée Dupuy de Lôme à la Région Bretagne.
Conseil MunicipalC2020-09-04218/09/2020202009Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-041-projet.pdf
  
Plateau des Capucins - Approbation de l'acquisition par la Ville de Brest d'une cellule d'activité dans les ateliers des Capucins à Brest Métropole Aménagement, en vue de l'installation du Centre National des Arts de la Rue "Le Fourneau".
Conseil MunicipalC2020-09-04118/09/2020202009Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-035-projet.pdf
  
Bilan de la politique foncière de la Ville de Brest pour l'année 2019.
Conseil MunicipalC2020-09-03518/09/2020202009Aménagement#FoncierVille de Brest
Ville de Brest C2020-09-033-projet.pdf
  
Association Don Bosco pôle insertion : approbation d'un projet d'avenant financier n°1 portant attribution d'une subvention entre l'association et la Ville de Brest ; avenant à la convention entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest et l'association Don Bosco pôle insertion pour la période 2020-2022
Conseil MunicipalC2020-09-03318/09/2020202009Action SocialeVille de Brest
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