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Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2020.pdf
  
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Conseil Municipal14091914/12/2020202012Ville de Brest
Ordre du jour du Conseil de la métropole du 15 décembre 2020.pdf
  
Ordre du jour du Conseil de la métropole du 15 décembre 2020
Conseil de la métropole13070515/12/2020202012Brest métropole
Brest métropole C 2020-12-042-projet.pdf
  
Déchets ménagers et assimilés - Elaboration d’un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés.
Conseil de la métropoleC 2020-12-04215/12/2020202012SERVICES A LA POPULATION#Propreté DéchetsBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-034-projet.pdf
  
Capture et mise en fourrière des animaux errants - Approbation des tarifs d'intervention pour l'année 2021
Conseil de la métropoleC 2020-12-03415/12/2020202012SERVICES A LA POPULATIONBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-053-projet.pdf
  
Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne concernant le contrôle des comptes et de la gestion de l’ADEUPa pour les exercices 2014 et suivants
Conseil de la métropoleC 2020-12-05315/12/2020202012FINANCES#Conseil en organisation et gestionBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-027-projet.pdf
  
Rapport annuel du représentant au conseil d’administration de la SAEM SODEFI – Exercice 2019
Conseil de la métropoleC 2020-12-02715/12/2020202012FINANCES#Conseil en organisation et gestionBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-026-projet.pdf
  
Rapport annuel du représentant au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2019
Conseil de la métropoleC 2020-12-02615/12/2020202012FINANCES#Conseil en organisation et gestionBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-050-projet.pdf
  
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : Remise gracieuse des droits d'inscription suite à l'épidémie de COVID19;
Conseil de la métropoleC 2020-12-05015/12/2020202012SERVICES A LA POPULATION#Equipements d'AgglomérationBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-049-projet.pdf
  
Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique – approbation d’un projet de convention entre Brest métropole, l’Education Nationale et la Philharmonie de Paris pour la mise en oeuvre d’un orchestre « Orchestre Avancé Démos » .
Conseil de la métropoleC 2020-12-04915/12/2020202012SERVICES A LA POPULATION#Equipements d'AgglomérationBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-031-projet.pdf
  
Parc d'activités économique du Spernot à Brest-Lambézellec - Concession d'aménagement. Désignation de l'aménageur, approbation du traité de concession et autorisation de signature.
Conseil de la métropoleC 2020-12-03115/12/2020202012URBANISME#AménagementBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-003-projet.pdf
  
Port de commerce de Brest : prise de participation de Brest métropole au capital de la société portuaire.
Conseil de la métropoleC 2020-12-00315/12/2020202012FINANCES#Conseil en organisation et gestionBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-029-projet.pdf
  
Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole - Avenant financier entre Brest métropole et la Ville de Brest à la convention 2018-2020 entre Brest métropole et les communes de Brest métropole relative à leur adhésion au Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Conseil de la métropoleC 2020-12-02915/12/2020202012URBANISME#HabitatBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-001-projet.pdf
  
Développement du réseau structurant de transports collectifs de Brest métropole « mon réseau grandit » - Caractéristiques principales du projet. Passation d'un mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à BMA SPL. Lancement de la consultation pour un marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation du projet
Conseil de la métropoleC 2020-12-00115/12/2020202012URBANISME#MobilitéBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-039-projet.pdf
  
GIP LABOCEA - Approbation des contributions pour l'année 2021.
Conseil de la métropoleC 2020-12-03915/12/2020202012SERVICES A LA POPULATION#Ecologie urbaineBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-046-projet.pdf
  
Tarif des droits de voirie – Approbation de la grille tarifaire 2021.
Conseil de la métropoleC 2020-12-04615/12/2020202012SERVICES A LA POPULATION#Espace PublicBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-018-projet.pdf
  
Actualisation des autorisations de programme (APCP)
Conseil de la métropoleC 2020-12-01815/12/2020202012FINANCES#BudgetBrest métropole
Brest métropole C 2020-12-017-projet.pdf
  
Exercice 2021 - Approbation de la décision modificative n°3.
Conseil de la métropoleC 2020-12-01715/12/2020202012FINANCES#BudgetBrest métropole
Ville de Brest C2020-12-066-projet.pdf
  
Dispositif pour l'Accueil et l'Intégration des Réfugiés sur le territoire de Brest métropole - Avenant n°1 à la convention entre l'Etat, la Ville de Brest et Brest métropole
Conseil MunicipalC2020-12-06614/12/2020202012Action SocialeVille de Brest
Brest métropole C 2020-12-009-projet.pdf
  
Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
Conseil de la métropoleC 2020-12-00915/12/2020202012ADMINISTRATION GENERALEBrest métropole
Ville de Brest C2020-12-029-projet.pdf
  
« Musée vivant de l’imprimerie » : approbation d'un projet de convention financière 2020 entre la ville de Brest et l'association « Les enfants de Gütenberg » pour la mise en oeuvre du projet « Musée vivant de l’imprimerie », lauréat du budget participatif saison 2.
Conseil MunicipalC2020-12-02914/12/2020202012CultureVille de Brest
Brest métropole C 2020-12-012-projet.pdf
  
Commission Consultative des Services Publics Locaux de Brest métropole - Modification de la composition
Conseil de la métropoleC 2020-12-01215/12/2020202012ADMINISTRATION GENERALEBrest métropole
Ville de Brest C2020-12-024-projet.pdf
  
Aménagement exceptionnel de la délibération n° C2019-10-230 du 10 octobre 2019 approuvant les tarifs des droits de place de la Ville de Brest pour l'année 2020
Conseil MunicipalC2020-12-02414/12/2020202012Espace PublicVille de Brest
Brest métropole C 2020-12-023-projet.pdf
  
Clôture de quatre opérations "Réalisation de travaux neufs, de modernisation et d'entretien sur les collèges de Brest métropole entre 1997 et 1999 pour le compte du Conseil départemental du Finistère et des communes.
Conseil de la métropoleC 2020-12-02315/12/2020202012FINANCES#ComptabilitéBrest métropole
Ville de Brest C2020-12-026-projet.pdf
  
Approbation du tarif des droits de place pour les professionnels de restauration ambulante à emporter pour l'année 2021
Conseil MunicipalC2020-12-02614/12/2020202012Espace PublicVille de Brest
Brest métropole C 2020-12-022-projet.pdf
  
Clôture de deux opérations « Réalisation de travaux neufs sur les lycées de BREST » pour le compte de tiers de la REGION BRETAGNE.
Conseil de la métropoleC 2020-12-02215/12/2020202012FINANCES#ComptabilitéBrest métropole
Ville de Brest C2020-12-008-projet.pdf
  
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 221 348 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération BREST LES CAPUCINS ILOT D, construction de 18 logements situés 41 rue de Maissin à BREST.
Conseil MunicipalC2020-12-00814/12/2020202012Finances#ComptabilitéVille de Brest
Brest métropole C 2020-12-038-projet.pdf
  
Agence bretonne de biodiversité - Validation de la sélection de candidat au poste de directeur de l'agence bretonne de Biodiversité.
Conseil de la métropoleC 2020-12-03815/12/2020202012SERVICES A LA POPULATION#Ecologie urbaineBrest métropole
Ville de Brest C2020-12-007-projet.pdf
  
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 6 135 091 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 220 logements situés à Pen Ar Créac'h bâtiments 41 à 52 à BREST.
Conseil MunicipalC2020-12-00714/12/2020202012Finances#ComptabilitéVille de Brest
Brest métropole C 2020-12-037-projet.pdf
  
SAGE du Bas Léon - convention de participation financière 2020/2025 - volets transversaux du SAGE du Bas Léon.
Conseil de la métropoleC 2020-12-03715/12/2020202012SERVICES A LA POPULATION#Ecologie urbaineBrest métropole
Ville de Brest C2020-12-003-projet.pdf
  
Adoption du règlement budgétaire et financier
Conseil MunicipalC2020-12-00314/12/2020202012Finances#BudgetVille de Brest
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