Ignorer les commandes du ruban
Passer au contenu principal
Connexion

Skip Navigation LinksProjets et ordres du jour

  
  
Objet
  
  
  
  
  
  
  
Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 février 2020.pdf
  
Ordre du jour du Conseil Municipal du 06 février 2020
Conseil Municipal13256406/02/2020202002Ville de Brest
Ville de Brest C2020-02-011-projet.pdf
  
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCCV de Lanroze pour un emprunt PSLA d'un montant total de 3 463 297 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement de l'opération "Lanroze Tranche 1 - Le Restic" portant sur la réalisation de 28 logements en location-accession situés rue du Restic à BREST.
Conseil MunicipalC2020-02-01106/02/2020202002Finances#Garanties d'EmpruntsVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-010-projet.pdf
  
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 714 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 74 logements situés 1 à 12 rue Yves Tanguy à BREST.
Conseil MunicipalC2020-02-01006/02/2020202002Finances#Garanties d'EmpruntsVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-008-projet.pdf
  
Gestion active de la dette - Autorisation de recourir aux instruments de couverture de taux.
Conseil MunicipalC2020-02-00806/02/2020202002Finances#ComptabilitéVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-005-projet.pdf
  
Avenant n°1 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Conseil MunicipalC2020-02-00506/02/2020202002Finances#Conseil en Organisation et GestionVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-055-projet.pdf
  
Secours populaire du Finistère - Approbation d'un projet de convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le Secours populaire Français, fédération du Finistère pour la période 2020-2022
Conseil MunicipalC2020-02-05506/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-054-projet.pdf
  
SOLAMI - Approbation d'un projet d’avenant n°4 à la convention entre la Ville de Brest et l'association SOLAMI
Conseil MunicipalC2020-02-05406/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-053-projet.pdf
  
Banque alimentaire du Finistère - Projet d’avenant n°2 à la convention 2019-2021 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association Banque alimentaire du Finistère
Conseil MunicipalC2020-02-05306/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-052-projet.pdf
  
Secours Catholique Caritas - Approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest et le Secours catholique Caritas délégation du Finistère pour l'année 2020
Conseil MunicipalC2020-02-05206/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-051-projet.pdf
  
Association Epicerie Solidaire en Réseau - Approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest et l'association Epicerie Solidaire en Réseau pour l'année 2020
Conseil MunicipalC2020-02-05106/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-050-projet.pdf
  
Association Don Bosco : approbation d’un projet de convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association Don Bosco pôle insertion pour la période 2020 – 2022
Conseil MunicipalC2020-02-05006/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-049-projet.pdf
  
DIGEMER - Approbation d'un projet d’avenant n°2 à la convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association DIGEMER pour l’année 2020
Conseil MunicipalC2020-02-04906/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-014-projet.pdf
  
Approbation du plan prévisionnel de formation 2020-2022
Conseil MunicipalC2020-02-01406/02/2020202002Administration Générale#Ressources HumainesVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-048-projet.pdf
  
AGEHB - Approbation du projet d’avenant n°3  à la convention tripartite d'objectifs entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'AGEHB
Conseil MunicipalC2020-02-04806/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-047-projet.pdf
  
Halte-Accueil Frédéric Ozanam - Approbation d'un projet d’avenant n°3 à la convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et la Halte-Accueil Frédéric Ozanam
Conseil MunicipalC2020-02-04706/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-046-projet.pdf
  
Ligue de l’Enseignement – Approbation d’un projet d’avenant n° 6 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2022, entre la Ville de Brest et la Ligue de l’Enseignement, Fédération Départementale du Finistère, Mouvement d’Education Populaire.
Conseil MunicipalC2020-02-04606/02/2020202002Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-044-projet.pdf
  
ABAAFE – Approbation d’un projet d’avenant  n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022, entre la Ville de Brest et l’Association Brestoise pour l’Alphabétisation et l’Apprentissage du Français pour les Etrangers.
Conseil MunicipalC2020-02-04406/02/2020202002Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-045-projet.pdf
  
FRMJC – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021, entre la Ville de Brest et la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture de Bretagne.
Conseil MunicipalC2020-02-04506/02/2020202002Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-006-projet.pdf
  
Mutualisation – Création d’un service commun de l’entité Direction et projets transversaux de la Direction de la proximité et de la Plateforme d’accueil téléphonique entre Brest métropole et la Ville de Brest
Conseil MunicipalC2020-02-00606/02/2020202002Finances#Conseil en Organisation et GestionVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-056-projet.pdf
  
Dispositif maintien à domicile - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention financière entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'ensemble des communes de la métropole pour la prolongation du dispositif
Conseil MunicipalC2020-02-05606/02/2020202002Action SocialeVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-031-projet.pdf
  
Sportifs brestois JO Tokyo 2020 : approbation d'un projet de convention de partenariat avec les sportifs brestois "en route pour les Jeux Olympiques de Tokyo 2020".
Conseil MunicipalC2020-02-03106/02/2020202002SportsVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-019-projet.pdf
  
"Printemps de l'Europe 2020" - Appel à projets
Conseil MunicipalC2020-02-01906/02/2020202002Action Economique#Relations InternationalesVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-039-projet.pdf
  
CAF Centres sociaux – Approbation d’un projet d’avenant n° 7 de prorogation de la convention générale de gestion et de moyens 2015-2017 relative aux centres sociaux brestois, pour l’année 2020, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Conseil MunicipalC2020-02-03906/02/2020202002Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-038-projet.pdf
  
Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la ville de Brest, la caisse des écoles et l'Education nationale pour la mise en oeuvre d'une classe passerelle à l'école Pen Ar Streat pour les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022.
Conseil MunicipalC2020-02-03806/02/2020202002Education Enfance#Dynamique Educative et JeunesseVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-034-projet.pdf
  
Association Planète Loisirs - Temps d’Activités Périscolaires - Approbation d’un  projet d’avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l’association Planète Loisirs.
Conseil MunicipalC2020-02-03406/02/2020202002Education Enfance#Enfance Ville de Brest
Ville de Brest C2020-02-004-projet.pdf
  
Demande de décharge de responsabilité du régisseur.
Conseil MunicipalC2020-02-00406/02/2020202002Finances#ComptabilitéVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-035-projet.pdf
  
Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Approbation de projets d’avenants aux conventions d’objectifs et de financement 2018-2021 des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, concernant l’actualisation de la subvention Prestation de Service Unique (PSU) et les modalités d’octroi de nouveaux bonus « inclusion handicap » et « mixité sociale ».
Conseil MunicipalC2020-02-03506/02/2020202002Education Enfance#Petite EnfanceVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-041-projet.pdf
  
EPAL – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2020, entre la Ville de Brest et l’association Evasion en Pays d’Accueil et de Loisirs (EPAL).
Conseil MunicipalC2020-02-04106/02/2020202002Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-042-projet.pdf
  
La Caisse à Clous – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association La Caisse à Clous.
Conseil MunicipalC2020-02-04206/02/2020202002Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
Ville de Brest C2020-02-043-projet.pdf
  
O.R.B. – Approbation d’un projet d’avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et l’association Office des Retraités de Brest.
Conseil MunicipalC2020-02-04306/02/2020202002Vie Associative et SocioculturelleVille de Brest
1 - 30Suivante