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Objet.
Ville de Brest C2021-10-182.pdfVille de Brest C2021-10-1821007/10/2021
Installation d'une nouvelle conseillère municipale à la suite d'une démission.
Ville de Brest C2021-10-183.pdfVille de Brest C2021-10-1831007/10/2021
Exercice 2021 : Décision modificative n°2.
Ville de Brest C2021-10-183-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-183-Annexe11007/10/2021
Exercice 2021 : Décision modificative n°2.
Ville de Brest C2021-10-183-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-183-Annexe21007/10/2021
Exercice 2021 : Décision modificative n°2.
Ville de Brest C2021-10-184.pdfVille de Brest C2021-10-1841007/10/2021
Révision des autorisations de programmes/crédits de paiement (AP/CP).
Ville de Brest C2021-10-184-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-184-Annexe11007/10/2021
Révision des autorisations de programmes/crédits de paiement (AP/CP).
Ville de Brest C2021-10-184-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-184-Annexe21007/10/2021
Révision des autorisations de programmes/crédits de paiement (AP/CP).
Ville de Brest C2021-10-185.pdfVille de Brest C2021-10-1851007/10/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Espacil Habitat pour un prêt d'un montant total de 2 037 695 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 81 logements Résidence La Cavale Blanche situés 1 à 81 rue Jean Michel Caradec à BREST.
Ville de Brest C2021-10-185-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-185-Annexe11007/10/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Espacil Habitat pour un prêt d'un montant total de 2 037 695 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 81 logements Résidence La Cavale Blanche situés 1 à 81 rue Jean Michel Caradec à BREST.
Ville de Brest C2021-10-185-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-185-Annexe21007/10/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Espacil Habitat pour un prêt d'un montant total de 2 037 695 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 81 logements Résidence La Cavale Blanche situés 1 à 81 rue Jean Michel Caradec à BREST.
Ville de Brest C2021-10-185-Annexe3.pdfVille de Brest C2021-10-185-Annexe31007/10/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Espacil Habitat pour un prêt d'un montant total de 2 037 695 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 81 logements Résidence La Cavale Blanche situés 1 à 81 rue Jean Michel Caradec à BREST.
Ville de Brest C2021-10-185-Annexe4.pdfVille de Brest C2021-10-185-Annexe41007/10/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Espacil Habitat pour un prêt d'un montant total de 2 037 695 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 81 logements Résidence La Cavale Blanche situés 1 à 81 rue Jean Michel Caradec à BREST.
Ville de Brest C2021-10-186.pdfVille de Brest C2021-10-1861007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 7 047 911,47€.
Ville de Brest C2021-10-186-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-186-Annexe11007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 7 047 911,47€.
Ville de Brest C2021-10-186-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-186-Annexe21007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 7 047 911,47€.
Ville de Brest C2021-10-186-Annexe3.pdfVille de Brest C2021-10-186-Annexe31007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 7 047 911,47€.
Ville de Brest C2021-10-186-Annexe4.pdfVille de Brest C2021-10-186-Annexe41007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 7 047 911,47€.
Ville de Brest C2021-10-187.pdfVille de Brest C2021-10-1871007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 1 611 906,73 €.
Ville de Brest C2021-10-187-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-187-Annexe11007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 1 611 906,73 €.
Ville de Brest C2021-10-187-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-187-Annexe21007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 1 611 906,73 €.
Ville de Brest C2021-10-187-Annexe3.pdfVille de Brest C2021-10-187-Annexe31007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 1 611 906,73 €.
Ville de Brest C2021-10-187-Annexe4.pdfVille de Brest C2021-10-187-Annexe41007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 1 611 906,73 €.
Ville de Brest C2021-10-187-Annexe5.pdfVille de Brest C2021-10-187-Annexe51007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 1 611 906,73 €.
Ville de Brest C2021-10-187-Annexe6.pdfVille de Brest C2021-10-187-Annexe61007/10/2021
Réitération, suite à une renégociation, d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour le remboursement de chaque ligne du prêt réaménagée afin de sécuriser la dette et minorer la charge financière auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour un montant total garanti s’élevant à 1 611 906,73 €.
Ville de Brest C2021-10-188.pdfVille de Brest C2021-10-1881007/10/2021
Brest métropole aménagement SPL  - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Ville de Brest C2021-10-189.pdfVille de Brest C2021-10-1891007/10/2021
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Ville de Brest C2021-10-189-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-189-Annexe11007/10/2021
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Ville de Brest C2021-10-189-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-189-Annexe21007/10/2021
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Ville de Brest C2021-10-190.pdfVille de Brest C2021-10-1901007/10/2021
SPL Ateliers des Capucins - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Ville de Brest C2021-10-190-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-190-Annexe11007/10/2021
SPL Ateliers des Capucins - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Ville de Brest C2021-10-191.pdfVille de Brest C2021-10-1911007/10/2021
Brest'aim - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Ville de Brest C2021-10-191-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-191-Annexe11007/10/2021
SPL Ateliers des Capucins - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Ville de Brest C2021-10-192.pdfVille de Brest C2021-10-1921007/10/2021
SAFI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Ville de Brest C2021-10-193.pdfVille de Brest C2021-10-1931007/10/2021
Prise de participation de Brest'aim dans le capital de la Société d'exploitation brestoise de l'aire de carénage.
Ville de Brest C2021-10-194.pdfVille de Brest C2021-10-1941007/10/2021
Programme CEE ACTEE 2 (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique) - Approbation d’une convention de partenariat avec la FNCCR et d'une convention financière avec le Pays du COB dans le cadre de l’appel à projet Merisier
Ville de Brest C2021-10-194-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-194-Annexe11007/10/2021
Programme CEE ACTEE 2 (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique) - Approbation d’une convention de partenariat avec la FNCCR et d'une convention financière avec le Pays du COB dans le cadre de l’appel à projet Merisier
Ville de Brest C2021-10-194-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-194-Annexe21007/10/2021
Programme CEE ACTEE 2 (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique) - Approbation d’une convention de partenariat avec la FNCCR et d'une convention financière avec le Pays du COB dans le cadre de l’appel à projet Merisier
Ville de Brest C2021-10-195.pdfVille de Brest C2021-10-1951007/10/2021
Avenant n°3 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2021-10-195-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-195-Annexe11007/10/2021
Avenant n°3 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2021-10-195-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-195-Annexe21007/10/2021
Avenant n°3 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2021-10-195-Annexe3.pdfVille de Brest C2021-10-195-Annexe31007/10/2021
Avenant n°3 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2021-10-196.pdfVille de Brest C2021-10-1961007/10/2021
Commission de délégation de service public relative à la fabrication et livraison de repas pour la restauration périscolaire, extrascolaire, et le portage à domicile - Election des membres.
Ville de Brest C2021-10-196-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-196-Annexe11007/10/2021
Avenant n°3 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2021-10-196-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-196-Annexe21007/10/2021
Avenant n°3 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2021-10-196-Annexe3.pdfVille de Brest C2021-10-196-Annexe31007/10/2021
Avenant n°3 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2021-10-197.pdfVille de Brest C2021-10-1971007/10/2021
Adhésion de la ville de Guipavas et du Conservatoire botanique national de Brest au groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents.
Ville de Brest C2021-10-197-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-197-Annexe11007/10/2021
Adhésion de la ville de Guipavas et du Conservatoire botanique national de Brest au groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents.
Ville de Brest C2021-10-198.pdfVille de Brest C2021-10-1981007/10/2021
Modification de la composition des commissions permanentes du Conseil Municipal.
Ville de Brest C2021-10-198-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-198-Annexe11007/10/2021
Adhésion de la ville de Guipavas et du Conservatoire botanique national de Brest au groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents.
Ville de Brest C2021-10-199.pdfVille de Brest C2021-10-1991007/10/2021
Election des membres élus du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2021-10-200.pdfVille de Brest C2021-10-2001007/10/2021
Dérogations à la règle du repos dominical - Commerces de détail
Ville de Brest C2021-10-201.pdfVille de Brest C2021-10-2011007/10/2021
Elections départementales 2021- Approbation d'un projet de convention de mise sous pli avec les communes de Bohars, Gouesnou, Guilers et Plouzané pour les cantons de Brest-3 et Brest-4.
Ville de Brest C2021-10-201-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-201-Annexe11007/10/2021
Elections départementales 2021- Approbation d'un projet de convention de mise sous pli avec les communes de Bohars, Gouesnou, Guilers et Plouzané pour les cantons de Brest-3 et Brest-4.
Ville de Brest C2021-10-201-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-10-201-Annexe21007/10/2021
Elections départementales 2021- Approbation d'un projet de convention de mise sous pli avec les communes de Bohars, Gouesnou, Guilers et Plouzané pour les cantons de Brest-3 et Brest-4.
Ville de Brest C2021-10-201-Annexe3.pdfVille de Brest C2021-10-201-Annexe31007/10/2021
Elections départementales 2021- Approbation d'un projet de convention de mise sous pli avec les communes de Bohars, Gouesnou, Guilers et Plouzané pour les cantons de Brest-3 et Brest-4.
Ville de Brest C2021-10-202.pdfVille de Brest C2021-10-2021007/10/2021
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Ville de Brest C2021-10-203.pdfVille de Brest C2021-10-2031007/10/2021
Appel à projets 2021 "Festisol" - approbation des projets retenus et attribution des subventions.
Ville de Brest C2021-10-203-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-203-Annexe11007/10/2021
Appel à projets 2021 "Festisol" - approbation des projets retenus et attribution des subventions.
Ville de Brest C2021-10-204.pdfVille de Brest C2021-10-2041007/10/2021
Espace Public – Travaux de rénovation des halles Saint-Louis – Mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à BMa SPL
Ville de Brest C2021-10-204-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-204-Annexe11007/10/2021
Espace Public – Travaux de rénovation des halles Saint-Louis – Mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à BMa SPL
Ville de Brest C2021-10-205.pdfVille de Brest C2021-10-2051007/10/2021
Droits de voirie - Approbation des tarifs de droits de voirie de la Ville de Brest pour l'année 2022
Ville de Brest C2021-10-205-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-205-Annexe11007/10/2021
Espace Public – Travaux de rénovation des halles Saint-Louis – Mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à BMa SPL
Ville de Brest C2021-10-206.pdfVille de Brest C2021-10-2061007/10/2021
Droits de place - Approbation des tarifs de droits de place pour l'année 2022
Ville de Brest C2021-10-207.pdfVille de Brest C2021-10-2071007/10/2021
Coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires - Certificat d'économies d'énergie - Approbation d'une convention  de partenariat avec Certinergy pour les dispositifs "Coup de pouce".
Ville de Brest C2021-10-207-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-207-Annexe11007/10/2021
Coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires - Certificat d'économies d'énergie - Approbation d'une convention  de partenariat avec Certinergy pour les dispositifs "Coup de pouce".
Ville de Brest C2021-10-208.pdfVille de Brest C2021-10-2081007/10/2021
Coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires - Certificat d'économies d'énergie - Approbation d'une convention  de partenariat avec Certinergy pour les dispositifs "Coup de pouce".
Ville de Brest C2021-10-208-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-208-Annexe11007/10/2021
Coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires - Certificat d'économies d'énergie - Approbation d'une convention  de partenariat avec Certinergy pour les dispositifs "Coup de pouce".
Ville de Brest C2021-10-209.pdfVille de Brest C2021-10-2091007/10/2021
Projet Alimentaire Métropolitain - Financement dans le cadre du Plan France Relance - Modalités de reversement entre Brest métropole et la Ville de Brest
Ville de Brest C2021-10-209-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-209-Annexe11007/10/2021
Projet Alimentaire Métropolitain - Financement dans le cadre du Plan France Relance - Modalités de reversement entre Brest métropole et la Ville de Brest
Ville de Brest C2021-10-210.pdfVille de Brest C2021-10-2101007/10/2021
Partenariat entre Brest métropole et la Ville de Brest pour la végétalisation du domaine public
Ville de Brest C2021-10-210-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-210-Annexe11007/10/2021
Partenariat entre Brest métropole et la Ville de Brest pour la végétalisation du domaine public
Ville de Brest C2021-10-211.pdfVille de Brest C2021-10-2111007/10/2021
Association « Le Fourneau » : approbation de la mise à disposition, à titre onéreux, à l’association « Le Fourneau » de l’espace en cours de construction et d’aménagement au sein des ateliers des Capucins.
Ville de Brest C2021-10-211-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-211-Annexe11007/10/2021
Partenariat entre Brest métropole et la Ville de Brest pour la végétalisation du domaine public
Ville de Brest C2021-10-212.pdfVille de Brest C2021-10-2121007/10/2021
Association « Longueur d’ondes » : approbation d’un projet d’avenant financier n° 2 pour l’année 2021 à la convention d’objectifs 2019-2020-2021 entre la Ville de Brest et l’association « Longueur d’ondes ».
Ville de Brest C2021-10-212-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-212-Annexe11007/10/2021
Association « Longueur d’ondes » : approbation d’un projet d’avenant financier n° 2 pour l’année 2021 à la convention d’objectifs 2019-2020-2021 entre la Ville de Brest et l’association « Longueur d’ondes ».
Ville de Brest C2021-10-213.pdfVille de Brest C2021-10-2131007/10/2021
Licences d’entrepreneurs de spectacles : déclaration d’activités d’entrepreneur de spectacles vivants, en vue de l’obtention du renouvellement des licences n°1, n°2 et n°3 de la Ville de Brest en 2022.
Ville de Brest C2021-10-213-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-213-Annexe11007/10/2021
Association « Longueur d’ondes » : approbation d’un projet d’avenant financier n° 2 pour l’année 2021 à la convention d’objectifs 2019-2020-2021 entre la Ville de Brest et l’association « Longueur d’ondes ».
Ville de Brest C2021-10-214.pdfVille de Brest C2021-10-2141007/10/2021
Association « Astropolis organisation » : approbation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle pour les opérations d’été 2021 à l’association « Astropolis organisation » dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens pour l 'année 2021 entre la Ville de Brest et l’association « Astropolis organisation ».
Ville de Brest C2021-10-215.pdfVille de Brest C2021-10-2151007/10/2021
Fêtes maritimes de Brest – Approbation d’un projet d’avenant n° 5 à la convention de partenariat pour la période 2017-2020 entre la Ville de Brest et Brest Événements Nautiques, et approbation d’un projet de convention pluriannuelle de partenariat, portant attribution de subvention, entre la Ville de Brest et Brest Événements Nautiques, pour la période 2021- 2024.
Ville de Brest C2021-10-215-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-215-Annexe11007/10/2021
Fêtes maritimes de Brest – Approbation d’un projet d’avenant n° 5 à la convention de partenariat pour la période 2017-2020 entre la Ville de Brest et Brest Événements Nautiques, et approbation d’un projet de convention pluriannuelle de partenariat, portant attribution de subvention, entre la Ville de Brest et Brest Événements Nautiques, pour la période 2021- 2024.
Ville de Brest C2021-10-216.pdfVille de Brest C2021-10-2161007/10/2021
Réfection du gazon synthétique du terrain n°1 du complexe sportif de la Cavale Blanche à  Brest - demandes de subventions.
Ville de Brest C2021-10-216-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-216-Annexe11007/10/2021
Fêtes maritimes de Brest – Approbation d’un projet d’avenant n° 5 à la convention de partenariat pour la période 2017-2020 entre la Ville de Brest et Brest Événements Nautiques, et approbation d’un projet de convention pluriannuelle de partenariat, portant attribution de subvention, entre la Ville de Brest et Brest Événements Nautiques, pour la période 2021- 2024.
Ville de Brest C2021-10-217.pdfVille de Brest C2021-10-2171007/10/2021
SAS BBH - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la  convention financière,  entre la Ville de Brest et la SAS BBH pour la saison 2021 / 2022 et portant attribution de subvention.
Ville de Brest C2021-10-217-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-217-Annexe11007/10/2021
SAS BBH - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la  convention financière,  entre la Ville de Brest et la SAS BBH pour la saison 2021 / 2022 et portant attribution de subvention.
Ville de Brest C2021-10-218.pdfVille de Brest C2021-10-2181007/10/2021
Associations sportives - Approbation de projets d'avenants aux conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2021 / 2022.
Ville de Brest C2021-10-218-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-218-Annexe11007/10/2021
Associations sportives - Approbation de projets d'avenants aux conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2021 / 2022.
Ville de Brest C2021-10-219.pdfVille de Brest C2021-10-2191007/10/2021
Associations d’assistant.e.s maternel.e.s – Approbation de projets d’avenants n° 3 aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et des associations d’assistant.e.s maternel.e.s.
Ville de Brest C2021-10-219-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-219-Annexe11007/10/2021
Associations d’assistant.e.s maternel.e.s – Approbation de projets d’avenants n° 3 aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et des associations d’assistant.e.s maternel.e.s.
Ville de Brest C2021-10-220.pdfVille de Brest C2021-10-2201007/10/2021
Fédération des Particuliers Employeurs (FEPEM) – Approbation d’un renouvellement de convention avec la Fédération des Particuliers Employeurs de France pour une durée de 3 ans.
Ville de Brest C2021-10-220-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-220-Annexe11007/10/2021
Fédération des Particuliers Employeurs (FEPEM) – Approbation d’un renouvellement de convention avec la Fédération des Particuliers Employeurs de France pour une durée de 3 ans.
Ville de Brest C2021-10-221.pdfVille de Brest C2021-10-2211007/10/2021
Initiation à la langue bretonne – Approbation d’un projet de convention 2021-2024 entre le Département du Finistère et la Ville de Brest, relatif au financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques primaires brestoises.
Ville de Brest C2021-10-221-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-221-Annexe11007/10/2021
Initiation à la langue bretonne – Approbation d’un projet de convention 2021-2024 entre le Département du Finistère et la Ville de Brest, relatif au financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques primaires brestoises.
Ville de Brest C2021-10-222.pdfVille de Brest C2021-10-2221007/10/2021
USAM Echiquier brestois. Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2022 entre la Ville de Brest et l’association USAM Echiquier brestois concernant l’attribution d’une subvention dans le cadre d’un projet d’animation.
Ville de Brest C2021-10-222-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-222-Annexe11007/10/2021
USAM Echiquier brestois. Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2022 entre la Ville de Brest et l’association USAM Echiquier brestois concernant l’attribution d’une subvention dans le cadre d’un projet d’animation.
Ville de Brest C2021-10-223.pdfVille de Brest C2021-10-2231007/10/2021
Francas du Finistère - Approbation d’un projet d'avenant n°4 de prorogation 2021 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018/2020 entre la Ville de Brest et l’association départementale des Francas du Finistère.
Ville de Brest C2021-10-223-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-223-Annexe11007/10/2021
Francas du Finistère - Approbation d’un projet d'avenant n°4 de prorogation 2021 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018/2020 entre la Ville de Brest et l’association départementale des Francas du Finistère.
Ville de Brest C2021-10-224.pdfVille de Brest C2021-10-2241007/10/2021
Pépinière des Solidarités Etudiantes (PepSE) – Convention de partenariat pour la poursuite du projet Pépinière des Solidarités Etudiantes pour l’année universitaire 2021-2022, entre la Ville de Brest, Brest métropole, le CROUS et l’UBO.
Ville de Brest C2021-10-224-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-224-Annexe11007/10/2021
Pépinière des Solidarités Etudiantes (PepSE) – Convention de partenariat pour la poursuite du projet Pépinière des Solidarités Etudiantes pour l’année universitaire 2021-2022, entre la Ville de Brest, Brest métropole, le CROUS et l’UBO.
Ville de Brest C2021-10-225.pdfVille de Brest C2021-10-2251007/10/2021
Télévision Générale Brestoise- Approbation d'un soutien au projet TOPIC, espace d'expression pour la jeunesse, pour l'année 2021-2022.
Ville de Brest C2021-10-225-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-10-225-Annexe11007/10/2021
Pépinière des Solidarités Etudiantes (PepSE) – Convention de partenariat pour la poursuite du projet Pépinière des Solidarités Etudiantes pour l’année universitaire 2021-2022, entre la Ville de Brest, Brest métropole, le CROUS et l’UBO.
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