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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2020-09-115.pdfVille de Brest C2020-09-1150918/09/2020
Détermination du lieu des Conseils Municipaux pendant la période de crise sanitaire
Ville de Brest C2020-09-116.pdfVille de Brest C2020-09-1160918/09/2020
Désignation de représentant-e-s dans divers organismes
Ville de Brest C2020-09-117.pdfVille de Brest C2020-09-1170918/09/2020
 Commission consultative des Services publics locaux de la Ville de Brest- Désignation des membres.
Ville de Brest C2020-09-118.pdfVille de Brest C2020-09-1180918/09/2020
Modification de la délibération n° C2020-07-069 portant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire
Ville de Brest C2020-09-119.pdfVille de Brest C2020-09-1190918/09/2020
Répartition des dépenses relatives aux locaux et matériels mis à disposition des groupes d'élu.e.s
Ville de Brest C2020-09-119-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-119-Annexe10918/09/2020
Répartition des dépenses relatives aux locaux et matériels mis à disposition des groupes d'élu.e.s
Ville de Brest C2020-09-120.pdfVille de Brest C2020-09-1200918/09/2020
Finances - Proposition de représentant.e.s du Conseil Municipal au sein de la Commission Communale des Impôts Directs.
Ville de Brest C2020-09-121.pdfVille de Brest C2020-09-1210918/09/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 3 688 739 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 37 logements Les Hauts de Kerléguer à BREST.
Ville de Brest C2020-09-121-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-121-Annexe10918/09/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 3 688 739 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 37 logements Les Hauts de Kerléguer à BREST.
Ville de Brest C2020-09-121-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-09-121-Annexe20918/09/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 3 688 739 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 37 logements Les Hauts de Kerléguer à BREST.
Ville de Brest C2020-09-122.pdfVille de Brest C2020-09-1220918/09/2020
Création d'un groupement de commandes portant sur la fourniture de changes complets jetables.
Ville de Brest C2020-09-122-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-122-Annexe10918/09/2020
Création d'un groupement de commandes portant sur la fourniture de changes complets jetables.
Ville de Brest C2020-09-123.pdfVille de Brest C2020-09-1230918/09/2020
Commission de délégation de service public de fabrication et livraison de repas pour la restauration scolaire, périscolaire, et portage à domicile - Election des membres
Ville de Brest C2020-09-124.pdfVille de Brest C2020-09-1240918/09/2020
Commission d’Appel d’Offres relative à la maîtrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire Kerisbian à Brest - Mode de scrutin et modalités de dépôt des listes
Ville de Brest C2020-09-125.pdfVille de Brest C2020-09-1250918/09/2020
Mise en vente des matériels roulants et autre matériel inutilisés
Ville de Brest C2020-09-126.pdfVille de Brest C2020-09-1260918/09/2020
Photovoltaïque - Approbation de quatre projets de convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de Énergie Coopérative du Ponant pour permettre l'installation et l'exploitation d'installation de production d'électricité photovoltaïque en toiture des groupes scolaires Aubrac et Eluard, du patronage laïque de Lambézellec et de la future crèche de l'Europe. Abrogation de la décision par délégation n°2020-04-060
Ville de Brest C2020-09-126-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-126-Annexe10918/09/2020
Photovoltaïque - Approbation de quatre projets de convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de Énergie Coopérative du Ponant pour permettre l'installation et l'exploitation d'installation de production d'électricité photovoltaïque en toiture des groupes scolaires Aubrac et Eluard, du patronage laïque de Lambézellec et de la future crèche de l'Europe. Abrogation de la décision par délégation n°2020-04-060
Ville de Brest C2020-09-126-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-09-126-Annexe20918/09/2020
Photovoltaïque - Approbation de quatre projets de convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de Énergie Coopérative du Ponant pour permettre l'installation et l'exploitation d'installation de production d'électricité photovoltaïque en toiture des groupes scolaires Aubrac et Eluard, du patronage laïque de Lambézellec et de la future crèche de l'Europe. Abrogation de la décision par délégation n°2020-04-060
Ville de Brest C2020-09-127.pdfVille de Brest C2020-09-1270918/09/2020
Approbation des tarifs des concessions sépulcrales et des opérations funéraires pour l'année 2021
Ville de Brest C2020-09-128.pdfVille de Brest C2020-09-1280918/09/2020
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2021
Ville de Brest C2020-09-130.pdfVille de Brest C2020-09-1300918/09/2020
Demande de subvention au titre de la part exceptionnelle de la Dotation de soutien à l'Investissement local (DSIL).
Ville de Brest C2020-09-131.pdfVille de Brest C2020-09-1310918/09/2020
Candidature au label CIED (Centre d'Information Europe Direct).
Ville de Brest C2020-09-132.pdfVille de Brest C2020-09-1320918/09/2020
Proposition d'adhésion au Réseau Bretagne Solidaire et désignation d'un représentant de la Ville de Brest au sein du Conseil d'administration de Réseau Bretagne Solidaire
Ville de Brest C2020-09-133.pdfVille de Brest C2020-09-1330918/09/2020
Appel à projets "Printemps de l'Europe 2021"
Ville de Brest C2020-09-133-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-133-Annexe10918/09/2020
Appel à projets "Printemps de l'Europe 2021"
Ville de Brest C2020-09-134.pdfVille de Brest C2020-09-1340918/09/2020
Reconduction, par voie d'avenant, de la convention existante relative à l'entretien par Brest métropole des espaces verts communaux de Brest, avec actualisation de la tarification applicable - Avenant n°10
Ville de Brest C2020-09-134-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-134-Annexe10918/09/2020
Reconduction, par voie d'avenant, de la convention existante relative à l'entretien par Brest métropole des espaces verts communaux de Brest, avec actualisation de la tarification applicable - Avenant n°10
Ville de Brest C2020-09-135.pdfVille de Brest C2020-09-1350918/09/2020
Association "France urbaine" : approbation d’un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association "France urbaine" concernant la mise en œuvre d’un appel à projet pour une résidence d’artiste dans le cadre de l’ « Année de la BD 2020 ».
Ville de Brest C2020-09-135-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-135-Annexe10918/09/2020
Association "France urbaine" : approbation d’un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association "France urbaine" concernant la mise en œuvre d’un appel à projet pour une résidence d’artiste dans le cadre de l’ « Année de la BD 2020 ».
Ville de Brest C2020-09-136.pdfVille de Brest C2020-09-1360918/09/2020
Réseau des médiathèques - approbation d’un projet de convention de cession des droits de propriété intellectuelle relative au fonds Saint-Pol-Roux entre la Ville de Brest et Monsieur Olivier Rougerie.
Ville de Brest C2020-09-136-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-136-Annexe10918/09/2020
Réseau des médiathèques - approbation d’un projet de convention de cession des droits de propriété intellectuelle relative au fonds Saint-Pol-Roux entre la Ville de Brest et Monsieur Olivier Rougerie.
Ville de Brest C2020-09-137.pdfVille de Brest C2020-09-1370918/09/2020
Association "Longueur d’ondes" : approbation d’un projet d’avenant financier n°2 à la  convention d’objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association "Longueur d'ondes".
Ville de Brest C2020-09-137-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-137-Annexe10918/09/2020
Association "Longueur d’ondes" : approbation d’un projet d’avenant financier n°2 à la  convention d’objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association "Longueur d'ondes".
Ville de Brest C2020-09-138.pdfVille de Brest C2020-09-1380918/09/2020
Archipel – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021, entre la Ville de Brest et l’association Archipel Aide et Soins à Domicile.
Ville de Brest C2020-09-138-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-138-Annexe10918/09/2020
Archipel – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021, entre la Ville de Brest et l’association Archipel Aide et Soins à Domicile.
Ville de Brest C2020-09-139.pdfVille de Brest C2020-09-1390918/09/2020
Unité d’Enseignement en Maternelle (UEM) à l’école maternelle Paul Langevin - Approbation d’un projet d’avenant à la convention de partenariat 2020-2023 entre la Ville de Brest, le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest et la Direction Académique des Services Départementaux de l’Education Nationale du Finistère concernant l’Unité d’Enseignement en Maternelle avec troubles envahissants du développement.
Ville de Brest C2020-09-139-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-139-Annexe10918/09/2020
Unité d’Enseignement en Maternelle (UEM) à l’école maternelle Paul Langevin - Approbation d’un projet d’avenant à la convention de partenariat 2020-2023 entre la Ville de Brest, le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest et la Direction Académique des Services Départementaux de l’Education Nationale du Finistère concernant l’Unité d’Enseignement en Maternelle avec troubles envahissants du développement.
Ville de Brest C2020-09-140.pdfVille de Brest C2020-09-1400918/09/2020
Coût d’un élève en école publique (CEEP) sur les dépenses constatées au compte administratif 2019
Ville de Brest C2020-09-141.pdfVille de Brest C2020-09-1410918/09/2020
Comités d’usagers des centres sociaux - Approbation de projets d’avenants de prorogation d'un an des conventions pluriannuelles d’objectifs 2017-2020 entre la Ville de Brest, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Bretagne et les comités d’usagers des centres sociaux.
Ville de Brest C2020-09-141-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-141-Annexe10918/09/2020
Comités d’usagers des centres sociaux - Approbation de projets d’avenants de prorogation d'un an des conventions pluriannuelles d’objectifs 2017-2020 entre la Ville de Brest, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Bretagne et les comités d’usagers des centres sociaux.
Ville de Brest C2020-09-142.pdfVille de Brest C2020-09-1420918/09/2020
La Caisse à Clous - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 entre la Ville de Brest et l'association la Caisse à Clous, à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, Brest Métropole et l'association La Caisse à Clous.
Ville de Brest C2020-09-142-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-142-Annexe10918/09/2020
La Caisse à Clous - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 entre la Ville de Brest et l'association la Caisse à Clous, à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, Brest Métropole et l'association La Caisse à Clous.
Ville de Brest C2020-09-143.pdfVille de Brest C2020-09-1430918/09/2020
Participation de la Ville de Brest à la SEMPI - Travaux de mise en sécurité de l'EHPAD Antoine Salaun
Ville de Brest C2020-09-143-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-143-Annexe10918/09/2020
Participation de la Ville de Brest à la SEMPI - Travaux de mise en sécurité de l'EHPAD Antoine Salaun
Ville de Brest C2020-09-144.pdfVille de Brest C2020-09-1440918/09/2020
ANPAA  - Approbation d’un projet d’avenant financier n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA) pour l’année 2020
Ville de Brest C2020-09-144-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-144-Annexe10918/09/2020
ANPAA  - Approbation d’un projet d’avenant financier n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA) pour l’année 2020
Ville de Brest C2020-09-145.pdfVille de Brest C2020-09-1450918/09/2020
AIDES - Approbation d’un projet d’avenant financier à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association AIDES pour l’année 2020
Ville de Brest C2020-09-145-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-145-Annexe10918/09/2020
AIDES - Approbation d’un projet d’avenant financier à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association AIDES pour l’année 2020
Ville de Brest C2020-09-146.pdfVille de Brest C2020-09-1460918/09/2020
Association Don Bosco pôle insertion : approbation d'un projet d'avenant financier n°1 portant attribution d'une subvention entre l'association et la Ville de Brest ; avenant à la convention entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest et l'association Don Bosco pôle insertion pour la période 2020-2022
Ville de Brest C2020-09-146-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-146-Annexe10918/09/2020
Association Don Bosco pôle insertion : approbation d'un projet d'avenant financier n°1 portant attribution d'une subvention entre l'association et la Ville de Brest ; avenant à la convention entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest et l'association Don Bosco pôle insertion pour la période 2020-2022
Ville de Brest C2020-09-147.pdfVille de Brest C2020-09-1470918/09/2020
Don Bosco - Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention d'objectifs 2018-2020 entre la Ville de Brest et l'association Don Bosco pour l'Espace Insertion
Ville de Brest C2020-09-147-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-147-Annexe10918/09/2020
Don Bosco - Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention d'objectifs 2018-2020 entre la Ville de Brest et l'association Don Bosco pour l'Espace Insertion
Ville de Brest C2020-09-148.pdfVille de Brest C2020-09-1480918/09/2020
Bilan de la politique foncière de la Ville de Brest pour l'année 2019.
Ville de Brest C2020-09-148-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-148-Annexe10918/09/2020
Bilan de la politique foncière de la Ville de Brest pour l'année 2019.
Ville de Brest C2020-09-149.pdfVille de Brest C2020-09-1490918/09/2020
Rue Victor Pengam - Désaffectation et déclassement d'un terrain suite à la démolition d'un bâtiment à usage de service public.
Ville de Brest C2020-09-149-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-149-Annexe10918/09/2020
Rue Victor Pengam - Désaffectation et déclassement d'un terrain suite à la démolition d'un bâtiment à usage de service public.
Ville de Brest C2020-09-150.pdfVille de Brest C2020-09-1500918/09/2020
Rue du Moulin à Poudre - Approbation d'un projet de convention au profit d'ENEDIS sur les parcelles BY n° 623 et 628.
Ville de Brest C2020-09-150-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-150-Annexe10918/09/2020
Rue du Moulin à Poudre - Approbation d'un projet de convention au profit d'ENEDIS sur les parcelles BY n° 623 et 628.
Ville de Brest C2020-09-150-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-09-150-Annexe20918/09/2020
Rue du Moulin à Poudre - Approbation d'un projet de convention au profit d'ENEDIS sur les parcelles BY n° 623 et 628.
Ville de Brest C2020-09-151.pdfVille de Brest C2020-09-1510918/09/2020
Kervezennec - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle IM 164 auprès de Brest métropole.
Ville de Brest C2020-09-151-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-151-Annexe10918/09/2020
Kervezennec - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle IM 164 auprès de Brest métropole.
Ville de Brest C2020-09-151-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-09-151-Annexe20918/09/2020
Kervezennec - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle IM 164 auprès de Brest métropole.
Ville de Brest C2020-09-152.pdfVille de Brest C2020-09-1520918/09/2020
Boulevard Montaigne - Approbation de la  cession d'une emprise d'environ 115 m² à extraire de la parcelle BZ n°150 au profit de la SARL CASANOVA.
Ville de Brest C2020-09-152-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-152-Annexe10918/09/2020
Boulevard Montaigne - Approbation de la  cession d'une emprise d'environ 115 m² à extraire de la parcelle BZ n°150 au profit de la SARL CASANOVA.
Ville de Brest C2020-09-152-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-09-152-Annexe20918/09/2020
Boulevard Montaigne - Approbation de la  cession d'une emprise d'environ 115 m² à extraire de la parcelle BZ n°150 au profit de la SARL CASANOVA.
Ville de Brest C2020-09-153.pdfVille de Brest C2020-09-1530918/09/2020
Rue Joseph le Brix – Approbation de l’acquisition à titre gratuit d’une emprise à extraire de la parcelle BM n° 407 auprès de Madame Nicole Bozec.
Ville de Brest C2020-09-153-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-153-Annexe10918/09/2020
Rue Joseph le Brix – Approbation de l’acquisition à titre gratuit d’une emprise à extraire de la parcelle BM n° 407 auprès de Madame Nicole Bozec.
Ville de Brest C2020-09-154.pdfVille de Brest C2020-09-1540918/09/2020
Plateau des Capucins - Approbation de l'acquisition par la Ville de Brest d'une cellule d'activité dans les ateliers des Capucins à Brest Métropole Aménagement, en vue de l'installation du Centre National des Arts de la Rue "Le Fourneau".
Ville de Brest C2020-09-154-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-154-Annexe10918/09/2020
Plateau des Capucins - Approbation de l'acquisition par la Ville de Brest d'une cellule d'activité dans les ateliers des Capucins à Brest Métropole Aménagement, en vue de l'installation du Centre National des Arts de la Rue "Le Fourneau".
Ville de Brest C2020-09-154-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-09-154-Annexe20918/09/2020
Plateau des Capucins - Approbation de l'acquisition par la Ville de Brest d'une cellule d'activité dans les ateliers des Capucins à Brest Métropole Aménagement, en vue de l'installation du Centre National des Arts de la Rue "Le Fourneau".
Ville de Brest C2020-09-155.pdfVille de Brest C2020-09-1550918/09/2020
Approbation du transfert à titre gratuit de l'assiette foncière du lycée Dupuy de Lôme à la Région Bretagne.
Ville de Brest C2020-09-155-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-155-Annexe10918/09/2020
Approbation du transfert à titre gratuit de l'assiette foncière du lycée Dupuy de Lôme à la Région Bretagne.
Ville de Brest C2020-09-156.pdfVille de Brest C2020-09-1560918/09/2020
Rue de Kermenguy - Approbation de la résiliation et de la mise en place de servitudes entre la Ville de Brest et Brest métropole habitat dans le cadre de l'extension de l'EHPAD de Kerlevenez.
Ville de Brest C2020-09-156-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-156-Annexe10918/09/2020
Rue de Kermenguy - Approbation de la résiliation et de la mise en place de servitudes entre la Ville de Brest et Brest métropole habitat dans le cadre de l'extension de l'EHPAD de Kerlevenez.
Ville de Brest C2020-09-157.pdfVille de Brest C2020-09-1570918/09/2020
Secteurs de Bellevue, Centre-ville et Saint-Marc - Transfert de propriété de diverses emprises de voirie au profit de Brest métropole.
Ville de Brest C2020-09-157-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-09-157-Annexe10918/09/2020
Secteurs de Bellevue, Centre-ville et Saint-Marc - Transfert de propriété de diverses emprises de voirie au profit de Brest métropole.
Ville de Brest C2020-07-075.pdfVille de Brest C2020-07-0750717/07/2020
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2019.
Ville de Brest C2020-07-075-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-075-Annexe10717/07/2020
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2019.
Ville de Brest C2020-07-076.pdfVille de Brest C2020-07-0760717/07/2020
Approbation du compte administratif 2019 de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2020-07-076-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-076-Annexe10717/07/2020
Approbation du compte administratif 2019 de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2020-07-077.pdfVille de Brest C2020-07-0770717/07/2020
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2019.
Ville de Brest C2020-07-077-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-077-Annexe10717/07/2020
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2019.
Ville de Brest C2020-07-078.pdfVille de Brest C2020-07-0780717/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Ville de Brest C2020-07-078-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-078-Annexe10717/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Ville de Brest C2020-07-078-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-07-078-Annexe20717/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Ville de Brest C2020-07-079.pdfVille de Brest C2020-07-0790717/07/2020
Actualisation des autorisations de programme
Ville de Brest C2020-07-079-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-079-Annexe10717/07/2020
Actualisation des autorisations de programme
Ville de Brest C2020-07-080.pdfVille de Brest C2020-07-0800717/07/2020
Commission d’Appel d’Offres - Election des membres
Ville de Brest C2020-07-081.pdfVille de Brest C2020-07-0810717/07/2020
Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité – Fonctionnement des groupes d’élus du Conseil Municipal du 4 juillet 2020 au 31 décembre 2020.
Ville de Brest C2020-07-082.pdfVille de Brest C2020-07-0820717/07/2020
Création des commissions permanentes du Conseil Municipal et désignation des élu.e.s au sein de ces commissions.
Ville de Brest C2020-07-083.pdfVille de Brest C2020-07-0830717/07/2020
Désignations de représentant-e-s- de la Ville de Brest dans divers organismes
Ville de Brest C2020-07-084.pdfVille de Brest C2020-07-0840717/07/2020
Commission de délégation de service public de la restauration collective municipale - Mode de scrutin et modalités de dépôt des listes.
Ville de Brest C2020-07-085.pdfVille de Brest C2020-07-0850717/07/2020
Compétence en matière d'autorisations d'urbanisme
Ville de Brest C2020-07-086.pdfVille de Brest C2020-07-0860717/07/2020
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux: évolution de l'indemnité de la Première Adjointe au Maire.
Ville de Brest C2020-07-086-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-086-Annexe10717/07/2020
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux: évolution de l'indemnité de la Première Adjointe au Maire.
Ville de Brest C2020-07-087.pdfVille de Brest C2020-07-0870717/07/2020
Groupe d'élus: affectation de collaborateurs.
Ville de Brest C2020-07-088.pdfVille de Brest C2020-07-0880717/07/2020
Demande d'autorisation d'urbanisme
Ville de Brest C2020-07-089.pdfVille de Brest C2020-07-0890717/07/2020
Lancement d'un appel à projets pour le festival des solidarités (FESTISOL)
Ville de Brest C2020-07-089-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-089-Annexe10717/07/2020
Lancement d'un appel à projets pour le festival des solidarités (FESTISOL)
Ville de Brest C2020-07-090.pdfVille de Brest C2020-07-0900717/07/2020
Gestion de l’ancien hangar à bananes sis 41 rue Charles Berthelot à Brest : fin de mise à disposition à Brest métropole.
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