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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2021-03-015.pdfVille de Brest C2021-03-0150325/03/2021
Budget Primitif 2021
Ville de Brest C2021-03-015-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-015-Annexe10325/03/2021
Budget Primitif 2021
Ville de Brest C2021-03-016.pdfVille de Brest C2021-03-0160325/03/2021
Vote des taux de fiscalité 2021.
Ville de Brest C2021-03-017.pdfVille de Brest C2021-03-0170325/03/2021
Actualisation des autorisations de programme
Ville de Brest C2021-03-017-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-017-Annexe10325/03/2021
Actualisation des autorisations de programme
Ville de Brest C2021-03-018.pdfVille de Brest C2021-03-0180325/03/2021
Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Ville de Brest C2021-03-019.pdfVille de Brest C2021-03-0190325/03/2021
Les Ateliers des Capucins SPL – Évolution de la composition du conseil d’administration
Ville de Brest C2021-03-019-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-019-Annexe10325/03/2021
Les Ateliers des Capucins SPL – Évolution de la composition du conseil d’administration
Ville de Brest C2021-03-020.pdfVille de Brest C2021-03-0200325/03/2021
Programme CEE ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique) - Approbation d’une convention de partenariat avec la FNCCR
Ville de Brest C2021-03-020-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-020-Annexe10325/03/2021
Programme CEE ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique) - Approbation d’une convention de partenariat avec la FNCCR
Ville de Brest C2021-03-021.pdfVille de Brest C2021-03-0210325/03/2021
Convention entre la Ville de Brest et la Direction Générale des Finances Publiques portant adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFiP
Ville de Brest C2021-03-021-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-021-Annexe10325/03/2021
Convention entre la Ville de Brest et la Direction Générale des Finances Publiques portant adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PayFiP
Ville de Brest C2021-03-022.pdfVille de Brest C2021-03-0220325/03/2021
Présentation du Rapport d'Activité et de Développement Durable sur l'activité 2019,
Ville de Brest C2021-03-022-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-022-Annexe10325/03/2021
Présentation du Rapport d'Activité et de Développement Durable sur l'activité 2019,
Ville de Brest C2021-03-023.pdfVille de Brest C2021-03-0230325/03/2021
Mise en vente des matériels roulants inutilisés
Ville de Brest C2021-03-025.pdfVille de Brest C2021-03-0250325/03/2021
Aménagement exceptionnel de la délibération n° C2020-12-217 du 14 décembre 2020 approuvant les tarifs des droits de place de la Ville de Brest pour l'année 2021
Ville de Brest C2021-03-026.pdfVille de Brest C2021-03-0260325/03/2021
Réseau des médiathèques : approbation d'un projet de convention de cession de droits de propriété intellectuelle entre la Ville de Brest et les ayants-droits  du médecin de marine Charles Broquet (1878-1964).
Ville de Brest C2021-03-026-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-026-Annexe10325/03/2021
Réseau des médiathèques : approbation d'un projet de convention de cession de droits de propriété intellectuelle entre la Ville de Brest et les ayants-droits  du médecin de marine Charles Broquet (1878-1964).
Ville de Brest C2021-03-027.pdfVille de Brest C2021-03-0270325/03/2021
Coopération entre médiathèques et artothèque – approbation d’un projet de convention entre la Ville de Brest et Brest métropole fixant les modalités d’organisation de la coopération de lecture publique et de prêts, les modalités de l’administration des outils informatiques et des ressources partagées.
Ville de Brest C2021-03-027-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-027-Annexe10325/03/2021
Coopération entre médiathèques et artothèque – approbation d’un projet de convention entre la Ville de Brest et Brest métropole fixant les modalités d’organisation de la coopération de lecture publique et de prêts, les modalités de l’administration des outils informatiques et des ressources partagées.
Ville de Brest C2021-03-028.pdfVille de Brest C2021-03-0280325/03/2021
Centre Breton d’Art Populaire : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et le Centre Breton d’Art Populaire portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-028-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-028-Annexe10325/03/2021
Centre Breton d’Art Populaire : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et le Centre Breton d’Art Populaire portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-029.pdfVille de Brest C2021-03-0290325/03/2021
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour 2021, portant attribution de subventions pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-029-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-029-Annexe10325/03/2021
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour 2021, portant attribution de subventions pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-029-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-03-029-Annexe20325/03/2021
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour 2021, portant attribution de subventions pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-030.pdfVille de Brest C2021-03-0300325/03/2021
Association « Moral Soul » : approbation d'un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021-2022-2023 entre la Ville de Brest et l'association "Moral Soul" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-030-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-030-Annexe10325/03/2021
Association « Moral Soul » : approbation d'un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021-2022-2023 entre la Ville de Brest et l'association "Moral Soul" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-031.pdfVille de Brest C2021-03-0310325/03/2021
Association pour le Développement des Arts de l’Oralité (A.D.A.O) : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l’association A.D.A.O portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-031-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-031-Annexe10325/03/2021
Association pour le Développement des Arts de l’Oralité (A.D.A.O) : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l’association A.D.A.O portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-032.pdfVille de Brest C2021-03-0320325/03/2021
Association "Côte Ouest" :  approbation d'un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la  Ville de Brest et l'association "Côte Ouest" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-032-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-032-Annexe10325/03/2021
Association "Côte Ouest" :  approbation d'un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la  Ville de Brest et l'association "Côte Ouest" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-033.pdfVille de Brest C2021-03-0330325/03/2021
Cinémathèque régionale de Bretagne : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l'association "Cinémathèque régionale de Bretagne" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-033-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-033-Annexe10325/03/2021
Cinémathèque régionale de Bretagne : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l'association "Cinémathèque régionale de Bretagne" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-033-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-03-033-Annexe20325/03/2021
Cinémathèque régionale de Bretagne : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l'association "Cinémathèque régionale de Bretagne" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-034.pdfVille de Brest C2021-03-0340325/03/2021
Association "Musicus - ensemble Matheus" : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne, l’Etat (Ministère de la Culture - DRAC Bretagne) et l'association « "Musicus - ensemble Matheus» portant attribution d'une subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-034-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-034-Annexe10325/03/2021
Association "Musicus - ensemble Matheus" : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne, l’Etat (Ministère de la Culture - DRAC Bretagne) et l'association « "Musicus - ensemble Matheus» portant attribution d'une subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-034-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-03-034-Annexe20325/03/2021
Association "Musicus - ensemble Matheus" : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne, l’Etat (Ministère de la Culture - DRAC Bretagne) et l'association « "Musicus - ensemble Matheus» portant attribution d'une subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-034-Annexe3.pdfVille de Brest C2021-03-034-Annexe30325/03/2021
Association "Musicus - ensemble Matheus" : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne, l’Etat (Ministère de la Culture - DRAC Bretagne) et l'association « "Musicus - ensemble Matheus» portant attribution d'une subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-035.pdfVille de Brest C2021-03-0350325/03/2021
Association "Les petits débrouillards grand Ouest : approbation d’un projet de convention pluriannuelle  d’objectifs et de moyens 2021, 2022 et 2023 entre la Ville de Brest et l'association "Les petits débrouillards grand Ouest" portant attribution  de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-035-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-035-Annexe10325/03/2021
Association "Les petits débrouillards grand Ouest : approbation d’un projet de convention pluriannuelle  d’objectifs et de moyens 2021, 2022 et 2023 entre la Ville de Brest et l'association "Les petits débrouillards grand Ouest" portant attribution  de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-036.pdfVille de Brest C2021-03-0360325/03/2021
Association "Le maquis" : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2021 entre la Ville de Brest et l’association "Le maquis" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-036-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-036-Annexe10325/03/2021
Association "Le maquis" : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2021 entre la Ville de Brest et l’association "Le maquis" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-037.pdfVille de Brest C2021-03-0370325/03/2021
Association « Les contemporains » : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l’association « Les contemporains » portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-037-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-037-Annexe10325/03/2021
Association « Les contemporains » : approbation d’un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l’association « Les contemporains » portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-038.pdfVille de Brest C2021-03-0380325/03/2021
Association « Drama - ensemble Sillages » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l'association "Drama - ensemble Sillages"- portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-038-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-038-Annexe10325/03/2021
Association « Drama - ensemble Sillages » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens 2021 entre la Ville de Brest et l'association "Drama - ensemble Sillages"- portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-039.pdfVille de Brest C2021-03-0390325/03/2021
Départ du tour de France cycliste : approbation d'un projet de tarifs de location des emplacements de camping sur les terrains de sports de la ville de Brest pour l'hébergement des visiteurs à l'occasion du départ du tour de France cycliste en juin 2021.
Ville de Brest C2021-03-040.pdfVille de Brest C2021-03-0400325/03/2021
Sports – Tour de France cycliste : approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest et l'Office du Tourisme de Brest métropole relative à la location d'emplacements de camping sur les terrains de sports de la Ville de Brest pour l'hébergement des visiteurs à l'occasion du départ du Tour de France Cycliste en juin 2021.
Ville de Brest C2021-03-040-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-040-Annexe10325/03/2021
Sports – Tour de France cycliste : approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest et l'Office du Tourisme de Brest métropole relative à la location d'emplacements de camping sur les terrains de sports de la Ville de Brest pour l'hébergement des visiteurs à l'occasion du départ du Tour de France Cycliste en juin 2021.
Ville de Brest C2021-03-041.pdfVille de Brest C2021-03-0410325/03/2021
Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022, entre la Ville de Brest et la Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère.
Ville de Brest C2021-03-041-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-041-Annexe10325/03/2021
Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022, entre la Ville de Brest et la Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère.
Ville de Brest C2021-03-042.pdfVille de Brest C2021-03-0420325/03/2021
Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Approbation d’une convention d’habilitation informatique dénommée HI-ME-EAJE, concernant la mise à jour des données relatives au fonctionnement et à la mise en ligne des disponibilités des places offertes par les structures d’accueil, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2021-03-042-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-042-Annexe10325/03/2021
Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Approbation d’une convention d’habilitation informatique dénommée HI-ME-EAJE, concernant la mise à jour des données relatives au fonctionnement et à la mise en ligne des disponibilités des places offertes par les structures d’accueil, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2021-03-043.pdfVille de Brest C2021-03-0430325/03/2021
Atelier des possibles - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle 2020-2021 de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole, le lycée Dupuy de Lôme, le Centre Social de Kérangoff, l'association Don Bosco et le Centre d'Information et d'Orientation.
Ville de Brest C2021-03-043-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-043-Annexe10325/03/2021
Atelier des possibles - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle 2020-2021 de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole, le lycée Dupuy de Lôme, le Centre Social de Kérangoff, l'association Don Bosco et le Centre d'Information et d'Orientation.
Ville de Brest C2021-03-044.pdfVille de Brest C2021-03-0440325/03/2021
La Caisse à Clous – Approbation d’un projet d’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association La Caisse à Clous.
Ville de Brest C2021-03-044-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-044-Annexe10325/03/2021
La Caisse à Clous – Approbation d’un projet d’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association La Caisse à Clous.
Ville de Brest C2021-03-045.pdfVille de Brest C2021-03-0450325/03/2021
FRIDA K – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association FRIDA K.
Ville de Brest C2021-03-045-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-045-Annexe10325/03/2021
FRIDA K – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association FRIDA K.
Ville de Brest C2021-03-046.pdfVille de Brest C2021-03-0460325/03/2021
C.L.C.V. – Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association Consommation, Logement et Cadre de Vie (C.L.C.V).
Ville de Brest C2021-03-046-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-046-Annexe10325/03/2021
C.L.C.V. – Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association Consommation, Logement et Cadre de Vie (C.L.C.V).
Ville de Brest C2021-03-047.pdfVille de Brest C2021-03-0470325/03/2021
Dézépions – Approbation d’un projet d’avenant  n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association Dézépions.
Ville de Brest C2021-03-047-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-047-Annexe10325/03/2021
Dézépions – Approbation d’un projet d’avenant  n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association Dézépions.
Ville de Brest C2021-03-048.pdfVille de Brest C2021-03-0480325/03/2021
Vivre la Ville – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association Vivre la Ville.
Ville de Brest C2021-03-048-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-048-Annexe10325/03/2021
Vivre la Ville – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association Vivre la Ville.
Ville de Brest C2021-03-049.pdfVille de Brest C2021-03-0490325/03/2021
ABAAFE – Approbation d’un projet d’avenant  n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022, entre la Ville de Brest et l’Association Brestoise pour l’Alphabétisation et l’Apprentissage du Français pour les Etrangers.
Ville de Brest C2021-03-049-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-049-Annexe10325/03/2021
ABAAFE – Approbation d’un projet d’avenant  n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022, entre la Ville de Brest et l’Association Brestoise pour l’Alphabétisation et l’Apprentissage du Français pour les Etrangers.
Ville de Brest C2021-03-050.pdfVille de Brest C2021-03-0500325/03/2021
Eclaireuses et Eclaireurs de France – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association Eclaireuses et Eclaireurs de France.
Ville de Brest C2021-03-050-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-050-Annexe10325/03/2021
Eclaireuses et Eclaireurs de France – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre la Ville de Brest et l’association Eclaireuses et Eclaireurs de France.
Ville de Brest C2021-03-051.pdfVille de Brest C2021-03-0510325/03/2021
O.R.B. – Approbation d’un projet d’avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et l’association Office des Retraités de Brest.
Ville de Brest C2021-03-051-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-051-Annexe10325/03/2021
O.R.B. – Approbation d’un projet d’avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et l’association Office des Retraités de Brest.
Ville de Brest C2021-03-052.pdfVille de Brest C2021-03-0520325/03/2021
Ligue de l’Enseignement – Approbation d’un projet d’avenant n° 9 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2022, entre la Ville de Brest et la Ligue de l’Enseignement, Fédération Départementale du Finistère, Mouvement d’Education Populaire.
Ville de Brest C2021-03-052-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-052-Annexe10325/03/2021
Ligue de l’Enseignement – Approbation d’un projet d’avenant n° 9 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2022, entre la Ville de Brest et la Ligue de l’Enseignement, Fédération Départementale du Finistère, Mouvement d’Education Populaire.
Ville de Brest C2021-03-053.pdfVille de Brest C2021-03-0530325/03/2021
Centre social de Kérourien – Approbation d’une convention d‘objectifs 2021 entre la Ville de Brest, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, le Département du Finistère, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Bretagne et le Comité d’animation Couleur Quartier du Centre social de Kérourien.
Ville de Brest C2021-03-053-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-053-Annexe10325/03/2021
Centre social de Kérourien – Approbation d’une convention d‘objectifs 2021 entre la Ville de Brest, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, le Département du Finistère, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Bretagne et le Comité d’animation Couleur Quartier du Centre social de Kérourien.
Ville de Brest C2021-03-054.pdfVille de Brest C2021-03-0540325/03/2021
Centres sociaux – Comités d’usagers – Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Bretagne et le centre social Kaneveden de Bellevue, le comité d’animation et de liaison des quartiers de Kérangoff, Kerbonne et Recouvrance et l’association CLEF de Pen Ar Créac’h.
Ville de Brest C2021-03-054-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-054-Annexe10325/03/2021
Centres sociaux – Comités d’usagers – Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Bretagne et le centre social Kaneveden de Bellevue, le comité d’animation et de liaison des quartiers de Kérangoff, Kerbonne et Recouvrance et l’association CLEF de Pen Ar Créac’h.
Ville de Brest C2021-03-055.pdfVille de Brest C2021-03-0550325/03/2021
La Banque Alimentaire du Finistère : Approbation d'un projet d'avenant n° 5 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et la Banque Alimentaire du Finistère pour 2021.
Ville de Brest C2021-03-055-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-055-Annexe10325/03/2021
La Banque Alimentaire du Finistère : Approbation d'un projet d'avenant n° 5 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et la Banque Alimentaire du Finistère pour 2021.
Ville de Brest C2021-03-056.pdfVille de Brest C2021-03-0560325/03/2021
Association DON BOSCO : Approbation d'un projet d'avenant n° 2 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association DON BOSCO Pôle Insertion pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-056-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-056-Annexe10325/03/2021
Association DON BOSCO : Approbation d'un projet d'avenant n° 2 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association DON BOSCO Pôle Insertion pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-03-057.pdfVille de Brest C2021-03-0570325/03/2021
AGEHB - Association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGEHB) : Approbation d'un projet d'avenant n° 5 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest et l'AGEHB pour 2021.
Ville de Brest C2021-03-057-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-057-Annexe10325/03/2021
AGEHB - Association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGEHB) : Approbation d'un projet d'avenant n° 5 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest et l'AGEHB pour 2021.
Ville de Brest C2021-03-058.pdfVille de Brest C2021-03-0580325/03/2021
La Halte Accueil Frédéric Ozanam : Approbation d'un projet d'avenant n° 5 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et la Halte Accueil Frédéric Ozanam pour 2019-2021
Ville de Brest C2021-03-058-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-058-Annexe10325/03/2021
La Halte Accueil Frédéric Ozanam : Approbation d'un projet d'avenant n° 5 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et la Halte Accueil Frédéric Ozanam pour 2019-2021
Ville de Brest C2021-03-059.pdfVille de Brest C2021-03-0590325/03/2021
Association Secours Populaire Français du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant n° 4 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le Secours Populaire Français du Finistère pour 2020-2021-2022
Ville de Brest C2021-03-059-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-059-Annexe10325/03/2021
Association Secours Populaire Français du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant n° 4 à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le Secours Populaire Français du Finistère pour 2020-2021-2022
Ville de Brest C2021-03-060.pdfVille de Brest C2021-03-0600325/03/2021
Epicerie Solidaire en Réseau - Projet de convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association "Epicerie Solidaire en Réseau" pour l'année 2021
Ville de Brest C2021-03-060-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-060-Annexe10325/03/2021
Epicerie Solidaire en Réseau - Projet de convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association "Epicerie Solidaire en Réseau" pour l'année 2021
Ville de Brest C2021-03-061.pdfVille de Brest C2021-03-0610325/03/2021
Association "Restaurant Relais du Coeur" : Projet de convention tripartite d'objectifs et de Moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association "Restaurant et Relais du Coeur du Finistère" pour 2021-2022-2023
Ville de Brest C2021-03-061-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-061-Annexe10325/03/2021
Association "Restaurant Relais du Coeur" : Projet de convention tripartite d'objectifs et de Moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association "Restaurant et Relais du Coeur du Finistère" pour 2021-2022-2023
Ville de Brest C2021-03-062.pdfVille de Brest C2021-03-0620325/03/2021
Association SOLAMI (Solidarité Logement pour l'Accueil des Migrants) : Approbation d'un projet de convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association SOLAMI pour 2021-2023
Ville de Brest C2021-03-062-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-062-Annexe10325/03/2021
Association SOLAMI (Solidarité Logement pour l'Accueil des Migrants) : Approbation d'un projet de convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association SOLAMI pour 2021-2023
Ville de Brest C2021-03-063.pdfVille de Brest C2021-03-0630325/03/2021
Association DIGEMER : Projet de convention annuelle entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association DIGEMER
Ville de Brest C2021-03-063-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-063-Annexe10325/03/2021
Association DIGEMER : Projet de convention annuelle entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association DIGEMER
Ville de Brest C2021-03-064.pdfVille de Brest C2021-03-0640325/03/2021
Association Entraide et Amitié : Projet de convention tripartite d'objectifs et de moyens 2021-2022-2023 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association Entraide et Amitié.
Ville de Brest C2021-03-064-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-064-Annexe10325/03/2021
Association Entraide et Amitié : Projet de convention tripartite d'objectifs et de moyens 2021-2022-2023 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association Entraide et Amitié.
Ville de Brest C2021-03-066.pdfVille de Brest C2021-03-0660325/03/2021
Participation à la campagne de maîtrise de la population de frelons asiatiques sur le territoire de la commune de Brest durant la saison 2021
Ville de Brest C2021-03-066-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-03-066-Annexe10325/03/2021
Participation à la campagne de maîtrise de la population de frelons asiatiques sur le territoire de la commune de Brest durant la saison 2021
Ville de Brest C2021-03-067.pdfVille de Brest C2021-03-0670325/03/2021
Régulation des populations de chats libres – Approbation d’un projet de convention avec l’association L’Arche de Noé – Les Amis du chat – Année 2021
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