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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 03/02/2022 ‎(2)
Ville de Brest D 2021-11-159.pdfVille de Brest D 2021-11-159
Cession de six chatons à l'Arche de Noé
décision
Ville de Brest D 2021-11-159-Annexe1.pdfVille de Brest D 2021-11-159-Annexe1
Cession de six chatons à l'Arche de Noé
décision
réduire Date. : 13/12/2021 ‎(67)
Brest métropole D 2021-09-187.pdfBrest métropole D 2021-09-187
Résiliation de la convention d'occupation précaire Avenant N° 2 D 2020-11-287 du 23/11/2020 pour une propriété cadastrée section G numéro 2131 et située au lieudit Keradrien à Guipavas, accordée à Monsieur Bernard QUERE et Madame Nathalie OGOR.
décision
Brest métropole D 2021-09-187-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-09-187-Annexe1
Résiliation de la convention d'occupation précaire Avenant N° 2 D 2020-11-287 du 23/11/2020 pour une propriété cadastrée section G numéro 2131 et située au lieudit Keradrien à Guipavas, accordée à Monsieur Bernard QUERE et Madame Nathalie OGOR.
décision
Brest métropole D 2021-09-188.pdfBrest métropole D 2021-09-188
Contrat de location conclu entre Brest métropole et Monsieur Michel ROZEC, pour l'occupation du logement situé 135, allée de Keredern, à Guilers
décision
Brest métropole D 2021-09-188-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-09-188-Annexe1
Contrat de location conclu entre Brest métropole et Monsieur Michel ROZEC, pour l'occupation du logement situé 135, allée de Keredern, à Guilers
décision
Brest métropole D 2021-09-188-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-09-188-Annexe2
Contrat de location conclu entre Brest métropole et Monsieur Michel ROZEC, pour l'occupation du logement situé 135, allée de Keredern, à Guilers
décision
Brest métropole D 2021-10-189.pdfBrest métropole D 2021-10-189
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle BM628, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-189-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-10-189-Annexe1
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle BM628, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-189-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-10-189-Annexe2
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle BM628, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-190.pdfBrest métropole D 2021-10-190
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle BV100, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-190-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-10-190-Annexe1
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle BV100, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-190-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-10-190-Annexe2
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle BV100, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-192.pdfBrest métropole D 2021-10-192
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle CI553, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-192-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-10-192-Annexe1
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle CI553, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-192-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-10-192-Annexe2
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle CI553, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-191.pdfBrest métropole D 2021-10-191
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle AH1086, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-191-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-10-191-Annexe1
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle AH1086, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-191-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-10-191-Annexe2
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur la parcelle AH1086, propriété de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-193.pdfBrest métropole D 2021-10-193
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur les parcelles BS35, BS36, BS577, propriétés de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-193-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-10-193-Annexe1
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur les parcelles BS35, BS36, BS577, propriétés de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-193-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-10-193-Annexe2
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de Brest métropole sur les parcelles BS35, BS36, BS577, propriétés de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2021-10-195.pdfBrest métropole D 2021-10-195
Avenant n°7 à la convention d’occupation temporaire du 05/09/2016  conclu entre Brest métropole et la Société à responsabilité limitée à associé unique BRASSERIE DU BARIL, pour la location des ateliers n° 1 + 3 + 4 situés au Centre d’Activités de Beg Avel - 4, rue Champlain à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-10-196.pdfBrest métropole D 2021-10-196
Avenant n°4 à la convention initiale du 15/09/2017 conclu entre Brest métropole et l’Office de Tourisme de Brest métropole pour la mise à disposition de l'atelier N°6 situé au Centre d’Activités de Beg Avel - 4, rue Champlain à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-10-197.pdfBrest métropole D 2021-10-197
Avenant N°2 à la convention d'occupation temporaire du 08/10/2019 conclu entre Brest métropole et l’association déclarée « ATELIER SPOUM » pour la mise à disposition d'un local cadastré section BV n°0162 situé au 226, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-10-198.pdfBrest métropole D 2021-10-198
Avenant N°2 à la convention d'occupation temporaire du 01/08/2019 conclu entre Brest métropole et l’association Loi 1901 « Les Petits Petons » pour la mise à disposition d'un local cadastré section CD numéro 0424 situé au 131 DROIT, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-10-201.pdfBrest métropole D 2021-10-201
Avenant N°4 à la convention d’occupation temporaire du 23/09/2020 conclu entre Brest métropole et la Société SARL OCEANSCOPE pour la location d’un ensemble de bureaux : n° 1 + 2 + 3 (RDC) situés au sein de la pépinière d'entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-10-199.pdfBrest métropole D 2021-10-199
Avenant n°7 à la convention d’occupation temporaire du 11/10/2017 conclu entre Brest métropole et la Société à responsabilité limitée à associé unique ANHEOL ENERGIES pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux : n° 104 + 117 + 119 (ETAGE) situés à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-10-200.pdfBrest métropole D 2021-10-200
Contrat de domiciliation conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée (S.A.S) PLACE DES ALGUES pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres au sein de la Pépinière d’entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-10-194.pdfBrest métropole D 2021-10-194
Approbation de la signature d'une convention opérationnelle d'actions foncières entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et Brest métropole en vue de la réalisation d'une opération de renouvellement urbain sur le secteur de Bellevue - Avenue de Provence à Brest.
décision
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