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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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Brest métropole D 2019-04-111.pdfBrest métropole D 2019-04-111
Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS.
décision
Brest métropole D 2019-04-111-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-111-Annexe1
Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS.
décision
Brest métropole D 2019-04-111-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-04-111-Annexe2
Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS.
décision
Brest métropole D 2019-04-113.pdfBrest métropole D 2019-04-113
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Mesdames Marion LEMEUNIER et Aurore BENOIT pour la mise à disposition d'un local cadastré section BV numéro 0167 et situé au 220, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-115.pdfBrest métropole D 2019-04-115
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 21/04/2017 conclu entre Brest métropole et l’Entreprise Individuelle ORIENT’ACTION Finistère, pour la mise à disposition du bureau n° 102 (étage) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-114.pdfBrest métropole D 2019-04-114
Avenant n° 6 à la convention d’occupation temporaire du 23/04/2015 conclu entre Brest métropole et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de BREST pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n° 1, 2, 3) et d'un local (n°17) situés à l’hôtel d‘entreprises  du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-117.pdfBrest métropole D 2019-04-117
Résiliation de la convention de mise à disposition du 14/09/2006 et ses avenants n° 1 à 4 conclue entre Brest métropole et la Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest pour la mise à disposition d'un ensemble de locaux : bâtiment B + N (atelier n°3), situés au Centre d’Activités de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST 
décision
Brest métropole D 2019-04-116.pdfBrest métropole D 2019-04-116
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 30/11/18 conclu entre Brest métropole et l’Association « ADESS Pays de Brest », autorisant la sous-location d’une partie des locaux (bâtiment E) situés à la pépinière d‘entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-112.pdfBrest métropole D 2019-04-112
Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole à l'Association des Maires  du Finistère (AMF 29) pour l'année 2019
décision
Brest métropole D 2019-04-121.pdfBrest métropole D 2019-04-121
Musée des beaux-arts : renouvellement de l'abonnement de Brest métropole à l'association "Kidiklik" pour l'année 2019.
décision
Brest métropole D 2019-04-120.pdfBrest métropole D 2019-04-120
Musée des beaux-arts : renouvellement de l'abonnement de Brest métropole à l'association "Récréatiloups" pour l'année 2019.
décision
Brest métropole D 2019-04-118.pdfBrest métropole D 2019-04-118
Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-04-118-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-118-Annexe1
Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-04-118-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-04-118-Annexe2
Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-04-119.pdfBrest métropole D 2019-04-119
Convention entre Brest métropole et l’association l’Armoricaine pour l’organisation d’une manifestation aquatique
décision
Brest métropole D 2019-04-119-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-119-Annexe1
Convention entre Brest métropole et l’association l’Armoricaine pour l’organisation d’une manifestation aquatique
décision
Brest métropole D 2019-04-122.pdfBrest métropole D 2019-04-122
Renouvellement de l'adhésion au CLUB PRISME.
décision
Brest métropole D 2019-04-122-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-122-Annexe1
Renouvellement de l'adhésion au CLUB PRISME.
décision
Brest métropole D 2019-05-124.pdfBrest métropole D 2019-05-124
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles section BA numéros 160, 341 et 383, d'une superficie totale de 44 093 m² et situées au lieudit Kermeur-Coataudon en la commune de Guipavas, accordée à Monsieur François KERMAREC représentant l'EARL CREAC'H-BURGUY
décision
Brest métropole D 2019-05-124-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-05-124-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles section BA numéros 160, 341 et 383, d'une superficie totale de 44 093 m² et situées au lieudit Kermeur-Coataudon en la commune de Guipavas, accordée à Monsieur François KERMAREC représentant l'EARL CREAC'H-BURGUY
décision
Brest métropole D 2019-05-127.pdfBrest métropole D 2019-05-127
Convention : Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section EW numéro 191 et située 203 Boulevard de l'Europe à Brest, accordée à Madame Maïwen ROSEC.
décision
Brest métropole D 2019-05-127-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-05-127-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section EW numéro 191 et située 203 Boulevard de l'Europe à Brest, accordée à Madame Maïwen ROSEC.
décision
Brest métropole D 2019-05-125.pdfBrest métropole D 2019-05-125
Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 4/10/18 conclue entre Brest métropole et la SARL MOR IREZ CONSEIL pour la mise à disposition du bureau n° 7 (bâtiment F) situé au sein de la Pépinière d’entreprises de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-05-126.pdfBrest métropole D 2019-05-126
Contrat de domiciliation conclu entre Brest métropole et la SARL MICRO MODULE pour la mise à disposition d'une boite aux lettres au sein de la Pépinière d'entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-05-123.pdfBrest métropole D 2019-05-123
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée (S.A.S) HYDROQUEST, pour la location du bureau N°5 situé au sein de la pépinière d‘entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ (pour son établissement secondaire).
décision
Brest métropole D 2019-05-128.pdfBrest métropole D 2019-05-128
Avenant n° 2 à la convention d’occupation précaire en date du 23/04/2018 conclu entre Brest métropole et la S.A.R.L SCOP EVOSENS, pour la mise à disposition d'un ensemble de locaux situés à l'intérieur du bâtiment BIOTECH sis 185, rue René Descartes à PLOUZANE.
décision
Brest métropole D 2019-05-129.pdfBrest métropole D 2019-05-129
Bail de droit commun conclu entre Monsieur Jean-Louis LE ROY(propriétaire)  et Brest métropole (locataire) pour la mise à disposition d'un local cadastré section BV n° 0167 et situé au 220, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-05-130.pdfBrest métropole D 2019-05-130
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - Propriété bâtie appartenant à Monsieur et Madame CHAPALAIN Jean, cadastrée en section BV n° 179 et située 204 rue Jean-Jaurès à Brest.
décision
Brest métropole D 2019-05-130-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-05-130-Annexe1
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - Propriété bâtie appartenant à Monsieur et Madame CHAPALAIN Jean, cadastrée en section BV n° 179 et située 204 rue Jean-Jaurès à Brest.
décision
Brest métropole D 2019-05-130-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-05-130-Annexe2
Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - Propriété bâtie appartenant à Monsieur et Madame CHAPALAIN Jean, cadastrée en section BV n° 179 et située 204 rue Jean-Jaurès à Brest.
décision
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