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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole C 2021-10-147.pdfBrest métropole C 2021-10-147Nouveau20211015/10/2021
Détermination du lieu du Conseil de la métropole pendant la période de crise sanitaire
Brest métropole C 2021-10-148.pdfBrest métropole C 2021-10-148Nouveau20211015/10/2021
Installation d'une nouvelle Conseillère de la métropole à la suite d'une démission
Brest métropole C 2021-10-149.pdfBrest métropole C 2021-10-14920211015/10/2021
Election au poste de 5ème Vice-Président.e
Brest métropole C 2021-10-150.pdfBrest métropole C 2021-10-150Nouveau20211015/10/2021
Modification de la composition des commissions permanentes du Conseil de la métropole
Brest métropole C 2021-10-151.pdfBrest métropole C 2021-10-151Nouveau20211015/10/2021
Commissions de délégation de service public - Election des membres - Modification de la composition des DSP - Quartz et Brest Expo
Brest métropole C 2021-10-152.pdfBrest métropole C 2021-10-152Nouveau20211015/10/2021
Commission d’Appel d’Offres - Election des membres
Brest métropole C 2021-10-153.pdfBrest métropole C 2021-10-153Nouveau20211015/10/2021
Mise à disposition de personnel auprès de Brest Evènements Nautiques.
Brest métropole C 2021-10-154.pdfBrest métropole C 2021-10-154Nouveau20211015/10/2021
Réalisation d'un atelier-relais sur le port de Brest – Approbation de l’ avenant n° 1 au mandat confié à Brest Métropole Aménagement Société publique locale.
Brest métropole C 2021-10-154-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-154-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Réalisation d'un atelier-relais sur le port de Brest – Approbation de l’ avenant n° 1 au mandat confié à Brest Métropole Aménagement Société publique locale.
Brest métropole C 2021-10-155.pdfBrest métropole C 2021-10-155Nouveau20211015/10/2021
Grand Large/Port de Commerce de Brest - Approbation du compte rendus d’activité (crac) présenté par la SEMPI.
Brest métropole C 2021-10-155-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-155-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Grand Large/Port de Commerce de Brest - Approbation du compte rendus d’activité (crac) présenté par la SEMPI.
Brest métropole C 2021-10-156.pdfBrest métropole C 2021-10-156Nouveau20211015/10/2021
Parc des expositions Brest Expo - approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public
Brest métropole C 2021-10-156-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-156-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Parc des expositions Brest Expo - approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public
Brest métropole C 2021-10-157.pdfBrest métropole C 2021-10-157Nouveau20211015/10/2021
Parc des expositions Brest Expo - Approbation de la tarification pour l'année 2022
Brest métropole C 2021-10-158.pdfBrest métropole C 2021-10-158Nouveau20211015/10/2021
Halles Saint-Louis - convention de mandat d'études pour la réhabilitation des Halles Saint-Louis à Brest - Approbation de la reddition des comptes et quitus à Brest Métropole Aménagement SPL
Brest métropole C 2021-10-158-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-158-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Halles Saint-Louis - convention de mandat d'études pour la réhabilitation des Halles Saint-Louis à Brest - Approbation de la reddition des comptes et quitus à Brest Métropole Aménagement SPL
Brest métropole C 2021-10-159.pdfBrest métropole C 2021-10-159Nouveau20211015/10/2021
Projet de régénération urbaine du centre reconstruit – Caractéristiques principales du projet. Passation d’un mandat de maitrise d’ouvrage déléguée à BMA SPL. Candidature à l’Appel à manifestation d’intérêt « Démonstrateurs de la ville durable : Habiter la France de demain ».
Brest métropole C 2021-10-159-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-159-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Projet de régénération urbaine du centre reconstruit – Caractéristiques principales du projet. Passation d’un mandat de maitrise d’ouvrage déléguée à BMA SPL. Candidature à l’Appel à manifestation d’intérêt « Démonstrateurs de la ville durable : Habiter la France de demain ».
Brest métropole C 2021-10-160.pdfBrest métropole C 2021-10-160Nouveau20211015/10/2021
Pacte de gouvernance de Brest Métropole
Brest métropole C 2021-10-160-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-160-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Pacte de gouvernance de Brest Métropole
Brest métropole C 2021-10-160-Annexe2.pdfBrest métropole C 2021-10-160-Annexe2Nouveau20211015/10/2021
Pacte de gouvernance de Brest Métropole
Brest métropole C 2021-10-160-Annexe3.pdfBrest métropole C 2021-10-160-Annexe3Nouveau20211015/10/2021
Pacte de gouvernance de Brest Métropole
Brest métropole C 2021-10-161.pdfBrest métropole C 2021-10-161Nouveau20211015/10/2021
Rapport 2019-2020 pour l'accessibilité et l'inclusion des personnes en situation de handicap - Cadre bâti, des transports urbains, de la voirie et des espaces publics
Brest métropole C 2021-10-161-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-161-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Rapport 2019-2020 pour l'accessibilité et l'inclusion des personnes en situation de handicap - Cadre bâti, des transports urbains, de la voirie et des espaces publics
Brest métropole C 2021-10-162.pdfBrest métropole C 2021-10-162Nouveau20211015/10/2021
Exercice 2021 : Décision modificative n°2.
Brest métropole C 2021-10-162-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-162-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Exercice 2021 : Décision modificative n°2.
Brest métropole C 2021-10-162-Annexe2.pdfBrest métropole C 2021-10-162-Annexe2Nouveau20211015/10/2021
Exercice 2021 : Décision modificative n°2.
Brest métropole C 2021-10-163.pdfBrest métropole C 2021-10-163Nouveau20211015/10/2021
Actualisation des autorisations de programmes (APCP).
Brest métropole C 2021-10-163-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-163-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Actualisation des autorisations de programmes (APCP).
Brest métropole C 2021-10-164.pdfBrest métropole C 2021-10-164Nouveau20211015/10/2021
Adaptation du tableau liée à l'évolution des besoins de la collectivité.
Brest métropole C 2021-10-165.pdfBrest métropole C 2021-10-165Nouveau20211015/10/2021
Projet Alimentaire Métropolitain -Financement dans le cadre du Plan France Relance - Modalités de reversement entre Brest métropole, la Ville de Brest et le CCAS
Brest métropole C 2021-10-165-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-165-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Projet Alimentaire Métropolitain -Financement dans le cadre du Plan France Relance - Modalités de reversement entre Brest métropole, la Ville de Brest et le CCAS
Brest métropole C 2021-10-166.pdfBrest métropole C 2021-10-166Nouveau20211015/10/2021
Renouvellement du projet métropolitain - Lancement de la démarche
Brest métropole C 2021-10-167.pdfBrest métropole C 2021-10-167Nouveau20211015/10/2021
Remise gracieuse de redevance pour des occupants du domaine public ayant subi une fermeture administrative en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19
Brest métropole C 2021-10-167-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-167-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Remise gracieuse de redevance pour des occupants du domaine public ayant subi une fermeture administrative en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19
Brest métropole C 2021-10-168.pdfBrest métropole C 2021-10-168Nouveau20211015/10/2021
Covid-19 - Plateforme de e-commerce : demande de financement
Brest métropole C 2021-10-169.pdfBrest métropole C 2021-10-169Nouveau20211015/10/2021
Production de logements sociaux publics - Approbation de l’avenant n°1 à la convention 2021-2022 entre Brest métropole et les communes de la métropole relative à la production de logements sociaux publics et à leur financement.
Brest métropole C 2021-10-169-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-169-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Production de logements sociaux publics - Approbation de l’avenant n°1 à la convention 2021-2022 entre Brest métropole et les communes de la métropole relative à la production de logements sociaux publics et à leur financement.
Brest métropole C 2021-10-170.pdfBrest métropole C 2021-10-170Nouveau20211015/10/2021
Stationnement payant - Projet d'avenant n°13 à la convention de délégation pour l'exploitation du stationnement public payant sur voirie et en ouvrage du 25 janvier 1993,
Brest métropole C 2021-10-170-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-170-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Stationnement payant - Projet d'avenant n°13 à la convention de délégation pour l'exploitation du stationnement public payant sur voirie et en ouvrage du 25 janvier 1993,
Brest métropole C 2021-10-171.pdfBrest métropole C 2021-10-171Nouveau20211015/10/2021
Mon Réseau Grandit - Approbation du projet de charte d'objectifs entre Brest métropole et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Bretagne
Brest métropole C 2021-10-171-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-171-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Mon Réseau Grandit - Approbation du projet de charte d'objectifs entre Brest métropole et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Bretagne
Brest métropole C 2021-10-172.pdfBrest métropole C 2021-10-172Nouveau20211015/10/2021
Modification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage
Brest métropole C 2021-10-172-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-172-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Modification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage
Brest métropole C 2021-10-173.pdfBrest métropole C 2021-10-173Nouveau20211015/10/2021
Rinkla Stadium : délégation de service public : subvention d'investissement.
Brest métropole C 2021-10-174.pdfBrest métropole C 2021-10-174Nouveau20211015/10/2021
Photovoltaïque - Approbation d'un projet de contrat de quasi-régie au profit de SOTRAVAL pour l'installation d'une production en toiture du futur Centre Technique Métropolitain du Vern à Brest sur la parcelle 019 DY 194, 390 et 410 rue du Vern.
Brest métropole C 2021-10-174-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-174-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Photovoltaïque - Approbation d'un projet de contrat de quasi-régie au profit de SOTRAVAL pour l'installation d'une production en toiture du futur Centre Technique Métropolitain du Vern à Brest sur la parcelle 019 DY 194, 390 et 410 rue du Vern.
Brest métropole C 2021-10-175.pdfBrest métropole C 2021-10-175Nouveau20211015/10/2021
Réseau de chaleur bois-énergie du centre-ville de Plougastel-Daoulas - Approbation du projet d'avenant n°3 au contrat de délégation de service public.
Brest métropole C 2021-10-175-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-175-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Réseau de chaleur bois-énergie du centre-ville de Plougastel-Daoulas - Approbation du projet d'avenant n°3 au contrat de délégation de service public.
Brest métropole C 2021-10-176.pdfBrest métropole C 2021-10-176Nouveau20211015/10/2021
Réseau de chaleur à Kerbernier - Approbation d'un projet de convention pour le redéploiement du réseau de chaleur à Kerbernier dans le cadre du renouvellement urbain de Bellevue.
Brest métropole C 2021-10-176-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-176-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Réseau de chaleur à Kerbernier - Approbation d'un projet de convention pour le redéploiement du réseau de chaleur à Kerbernier dans le cadre du renouvellement urbain de Bellevue.
Brest métropole C 2021-10-177.pdfBrest métropole C 2021-10-177Nouveau20211015/10/2021
Pépinière des Solidarités Etudiantes (PepSE) – Convention de partenariat pour la poursuite du projet Pépinière des Solidarités Etudiantes pour l’année universitaire 2021-2022, entre la Ville de Brest, Brest métropole, le CROUS et l’UBO.
Brest métropole C 2021-10-177-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-177-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Pépinière des Solidarités Etudiantes (PepSE) – Convention de partenariat pour la poursuite du projet Pépinière des Solidarités Etudiantes pour l’année universitaire 2021-2022, entre la Ville de Brest, Brest métropole, le CROUS et l’UBO.
Brest métropole C 2021-10-178.pdfBrest métropole C 2021-10-178Nouveau20211015/10/2021
Redevance d'occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunications pour 2021.
Brest métropole C 2021-10-179.pdfBrest métropole C 2021-10-179Nouveau20211015/10/2021
Le Quartz scène nationale  : approbation des tarifs du Quartz-scène nationale pour la saison 2021-2022.
Brest métropole C 2021-10-179-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-179-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Le Quartz scène nationale  : approbation des tarifs du Quartz-scène nationale pour la saison 2021-2022.
Brest métropole C 2021-10-180.pdfBrest métropole C 2021-10-180Nouveau20211015/10/2021
Sotraval SEML - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-180-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-180-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Sotraval SEML - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-181.pdfBrest métropole C 2021-10-181Nouveau20211015/10/2021
Réseau des médiathèques : approbation d’un projet de convention de partenariat « contrat  territoire-lecture » pour les années 2021, 2022 et 2023 entre Brest métropole et l’État-Ministère de la culture (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne).
Brest métropole C 2021-10-181-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-181-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Réseau des médiathèques : approbation d’un projet de convention de partenariat « contrat  territoire-lecture » pour les années 2021, 2022 et 2023 entre Brest métropole et l’État-Ministère de la culture (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne).
Brest métropole C 2021-10-182.pdfBrest métropole C 2021-10-182Nouveau20211015/10/2021
Association "Passerelle" : approbation d'un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021-2024 entre Brest métropole, le Conseil départemental du Finistère, le Conseil régional de Bretagne, l'Etat - Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne et l'association "Passerelle", gestionnaire du centre national d'art contemporain "Passerelle".
Brest métropole C 2021-10-182-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-182-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Association "Passerelle" : approbation d'un projet de convention d’objectifs et de moyens 2021-2024 entre Brest métropole, le Conseil départemental du Finistère, le Conseil régional de Bretagne, l'Etat - Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne et l'association "Passerelle", gestionnaire du centre national d'art contemporain "Passerelle".
Brest métropole C 2021-10-183.pdfBrest métropole C 2021-10-183Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Petit Kervao à Brest - Lambézellec. Clôture administrative et financière. Quitus à l'Association Foncière Urbaine du Petit Kervao de sa mission de concession.
Brest métropole C 2021-10-183-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-183-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Petit Kervao à Brest - Lambézellec. Clôture administrative et financière. Quitus à l'Association Foncière Urbaine du Petit Kervao de sa mission de concession.
Brest métropole C 2021-10-184.pdfBrest métropole C 2021-10-184Nouveau20211015/10/2021
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Petit Kervao à Brest-Lambézellec - Suppression de la Z.A.C.
Brest métropole C 2021-10-184-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-184-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Petit Kervao à Brest-Lambézellec - Suppression de la Z.A.C.
Brest métropole C 2021-10-184-Annexe2.pdfBrest métropole C 2021-10-184-Annexe2Nouveau20211015/10/2021
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Petit Kervao à Brest-Lambézellec - Suppression de la Z.A.C.
Brest métropole C 2021-10-184-Annexe3.pdfBrest métropole C 2021-10-184-Annexe3Nouveau20211015/10/2021
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Petit Kervao à Brest-Lambézellec - Suppression de la Z.A.C.
Brest métropole C 2021-10-185.pdfBrest métropole C 2021-10-185Nouveau20211015/10/2021
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Mescadiou à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2021-10-185-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-185-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Mescadiou à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2021-10-186.pdfBrest métropole C 2021-10-186Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Penhoat à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2021-10-186-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-186-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Penhoat à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2021-10-187.pdfBrest métropole C 2021-10-187Nouveau20211015/10/2021
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Parc d’activités de l’Hermitage à Brest-Europe. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020. Approbation du projet d’avenant n° 9 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2021-10-187-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-187-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Parc d’activités de l’Hermitage à Brest-Europe. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020. Approbation du projet d’avenant n° 9 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2021-10-187-Annexe2.pdfBrest métropole C 2021-10-187-Annexe2Nouveau20211015/10/2021
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Parc d’activités de l’Hermitage à Brest-Europe. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020. Approbation du projet d’avenant n° 9 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2021-10-188.pdfBrest métropole C 2021-10-188Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Vern à Brest-Saint Pierre. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d'Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020. Approbation du projet d’avenant n°9 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2021-10-188-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-188-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Vern à Brest-Saint Pierre. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d'Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020. Approbation du projet d’avenant n°9 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2021-10-188-Annexe2.pdfBrest métropole C 2021-10-188-Annexe2Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) du Vern à Brest-Saint Pierre. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d'Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020. Approbation du projet d’avenant n°9 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2021-10-189.pdfBrest métropole C 2021-10-189Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Fontaine Margot à Brest - Saint Pierre. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement, arrêté au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2021-10-189-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-189-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Fontaine Margot à Brest - Saint Pierre. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement, arrêté au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2021-10-190.pdfBrest métropole C 2021-10-190Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Kerlinou à Brest - Saint Pierre. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d'Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020. Approbation du projet d’avenant n°7 relatif à la révision des forfaits de rémunération du concessionnaire.
Brest métropole C 2021-10-190-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-190-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Kerlinou à Brest - Saint Pierre. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d'Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020. Approbation du projet d’avenant n°7 relatif à la révision des forfaits de rémunération du concessionnaire.
Brest métropole C 2021-10-190-Annexe2.pdfBrest métropole C 2021-10-190-Annexe2Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Kerlinou à Brest - Saint Pierre. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d'Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020. Approbation du projet d’avenant n°7 relatif à la révision des forfaits de rémunération du concessionnaire.
Brest métropole C 2021-10-191.pdfBrest métropole C 2021-10-191Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Kerarmerrien à Plouzané. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2021-10-191-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-191-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Kerarmerrien à Plouzané. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société d’Économie Mixte Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2021-10-192.pdfBrest métropole C 2021-10-192Nouveau20211015/10/2021
Opération de renouvellement urbain Ilot Mairie à Gouesnou - Concession d’aménagement -  Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société Publique Locale Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020 - Approbation du projet d’avenant n° 2 ayant pour objet la modification de la participation du concédant.
Brest métropole C 2021-10-192-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-192-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Opération de renouvellement urbain Ilot Mairie à Gouesnou - Concession d’aménagement -  Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société Publique Locale Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020 - Approbation du projet d’avenant n° 2 ayant pour objet la modification de la participation du concédant.
Brest métropole C 2021-10-192-Annexe2.pdfBrest métropole C 2021-10-192-Annexe2Nouveau20211015/10/2021
Opération de renouvellement urbain Ilot Mairie à Gouesnou - Concession d’aménagement -  Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la Société Publique Locale Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2020 - Approbation du projet d’avenant n° 2 ayant pour objet la modification de la participation du concédant.
Brest métropole C 2021-10-193.pdfBrest métropole C 2021-10-193Nouveau20211015/10/2021
SPL Ateliers des Capucins - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-194.pdfBrest métropole C 2021-10-194Nouveau20211015/10/2021
Brest'aim - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-195.pdfBrest métropole C 2021-10-195Nouveau20211015/10/2021
Brest métropole aménagement SEM - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-195-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-195-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Brest métropole aménagement SEM - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-196.pdfBrest métropole C 2021-10-196Nouveau20211015/10/2021
Brest métropole aménagement SPL - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-196-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-196-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
Brest métropole aménagement SPL - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-197.pdfBrest métropole C 2021-10-197Nouveau20211015/10/2021
SAFI - Rapport annuel du représentant au conseil d'administration - Exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-197-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-197-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
SAFI - Rapport annuel du représentant au conseil d'administration - Exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-198.pdfBrest métropole C 2021-10-198Nouveau20211015/10/2021
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-198-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-198-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-199.pdfBrest métropole C 2021-10-199Nouveau20211015/10/2021
SEMBREIZH - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
Brest métropole C 2021-10-199-Annexe1.pdfBrest métropole C 2021-10-199-Annexe1Nouveau20211015/10/2021
SEMBREIZH - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration pour l'exercice 2020
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