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Objet.
Brest métropole B 2021-04-054.pdfBrest métropole B 2021-04-05420210409/04/2021
Etat d'urgence sanitaire - Validation des modalités techniques de réunion du Bureau de la métropole à distance
Brest métropole B 2021-04-055.pdfBrest métropole B 2021-04-05520210409/04/2021
COVID RESISTANCE+ - Dispositif d’urgence de soutien aux entreprises de Brest métropole « COVID RESISTANCE+ » : Attribution des subventions.
Brest métropole B 2021-04-055-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-055-Annexe120210409/04/2021
COVID RESISTANCE+ - Dispositif d’urgence de soutien aux entreprises de Brest métropole « COVID RESISTANCE+ » : Attribution des subventions.
Brest métropole B 2021-04-055-Annexe2.pdfBrest métropole B 2021-04-055-Annexe220210409/04/2021
COVID RESISTANCE+ - Dispositif d’urgence de soutien aux entreprises de Brest métropole « COVID RESISTANCE+ » : Attribution des subventions.
Brest métropole B 2021-04-056.pdfBrest métropole B 2021-04-05620210409/04/2021
Initiative « Territoires d’industrie » : approbation de la démarche et du projet de contrat « Territoire d’industrie Finistère »
Brest métropole B 2021-04-056-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-056-Annexe120210409/04/2021
Initiative « Territoires d’industrie » : approbation de la démarche et du projet de contrat « Territoire d’industrie Finistère »
Brest métropole B 2021-04-056-Annexe2.pdfBrest métropole B 2021-04-056-Annexe220210409/04/2021
Initiative « Territoires d’industrie » : approbation de la démarche et du projet de contrat « Territoire d’industrie Finistère »
Brest métropole B 2021-04-057.pdfBrest métropole B 2021-04-05720210409/04/2021
Espace métiers. Demande de financement 2021 auprès de la Région Bretagne.
Brest métropole B 2021-04-058.pdfBrest métropole B 2021-04-05820210409/04/2021
Réponse à l’appel à projets du Fonds Social Européen - Défis Emploi - PLIE pour l'année 2021.
Brest métropole B 2021-04-059.pdfBrest métropole B 2021-04-05920210409/04/2021
Envie 35 - Implantation à Brest d’une entreprise d’insertion. Approbation de la convention entre Brest métropole et Envie 35. Subventions 2021
Brest métropole B 2021-04-059-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-059-Annexe120210409/04/2021
Envie 35 - Implantation à Brest d’une entreprise d’insertion. Approbation de la convention entre Brest métropole et Envie 35. Subventions 2021
Brest métropole B 2021-04-060.pdfBrest métropole B 2021-04-06020210409/04/2021
Pépinière urbaine d'entreprises – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2021-04-060-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-060-Annexe120210409/04/2021
Pépinière urbaine d'entreprises – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2021-04-061.pdfBrest métropole B 2021-04-06120210409/04/2021
Approbation du principe de lancement d’un marché de conception/réalisation d’un atelier-relais par le mandataire  Brest métropole aménagement  - Société Publique Locale.
Brest métropole B 2021-04-062.pdfBrest métropole B 2021-04-06220210409/04/2021
Réussir les transitions dans l’économie - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et la société TRIBORD dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie »
Brest métropole B 2021-04-062-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-062-Annexe120210409/04/2021
Réussir les transitions dans l’économie - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et la société TRIBORD dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie »
Brest métropole B 2021-04-063.pdfBrest métropole B 2021-04-06320210409/04/2021
Pôle Mer Bretagne Atlantique - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association du Pôle Mer Bretagne Atlantique pour l’année 2021
Brest métropole B 2021-04-063-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-063-Annexe120210409/04/2021
Pôle Mer Bretagne Atlantique - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association du Pôle Mer Bretagne Atlantique pour l’année 2021
Brest métropole B 2021-04-064.pdfBrest métropole B 2021-04-06420210409/04/2021
Office de Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2021.
Brest métropole B 2021-04-064-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-064-Annexe120210409/04/2021
Office de Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2021.
Brest métropole B 2021-04-064-Annexe2.pdfBrest métropole B 2021-04-064-Annexe220210409/04/2021
Office de Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2021.
Brest métropole B 2021-04-067.pdfBrest métropole B 2021-04-06720210409/04/2021
Technopôle Brest-Iroise - Approbation d’un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise.
Brest métropole B 2021-04-067-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-067-Annexe120210409/04/2021
Technopôle Brest-Iroise - Approbation d’un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise.
Brest métropole B 2021-04-068.pdfBrest métropole B 2021-04-06820210409/04/2021
Biotech Santé Bretagne - Approbation d’un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association Biotech Santé Bretagne pour l’année 2021
Brest métropole B 2021-04-068-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-068-Annexe120210409/04/2021
Biotech Santé Bretagne - Approbation d’un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association Biotech Santé Bretagne pour l’année 2021
Brest métropole B 2021-04-069.pdfBrest métropole B 2021-04-06920210409/04/2021
France Cyber Maritime - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association France Cyber Maritime pour l'année 2021.
Brest métropole B 2021-04-069-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-069-Annexe120210409/04/2021
France Cyber Maritime - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association France Cyber Maritime pour l'année 2021.
Brest métropole B 2021-04-070.pdfBrest métropole B 2021-04-07020210409/04/2021
La Caisse à Clous – Approbation d’un projet d’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association La Caisse à Clous.
Brest métropole B 2021-04-070-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-070-Annexe120210409/04/2021
La Caisse à Clous – Approbation d’un projet d’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association La Caisse à Clous.
Brest métropole B 2021-04-071.pdfBrest métropole B 2021-04-07120210409/04/2021
Vivre la Ville - Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2021-04-071-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-071-Annexe120210409/04/2021
Vivre la Ville - Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023, entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2021-04-072.pdfBrest métropole B 2021-04-07220210409/04/2021
Centre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle 2020-2022 signée entre Brest métropole, la Ville de Brest et le Centre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles du Finistère
Brest métropole B 2021-04-072-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-072-Annexe120210409/04/2021
Centre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'objectifs pluriannuelle 2020-2022 signée entre Brest métropole, la Ville de Brest et le Centre d'Informations sur les Droits des Femmes et des Familles du Finistère
Brest métropole B 2021-04-073.pdfBrest métropole B 2021-04-07320210409/04/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100%  à la SACP d’HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 413 795 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération d’acquisition en VEFA de 3 logements situés 150 rue Frédéric Chopin à PLOUZANE.
Brest métropole B 2021-04-073-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-073-Annexe120210409/04/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100%  à la SACP d’HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 413 795 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération d’acquisition en VEFA de 3 logements situés 150 rue Frédéric Chopin à PLOUZANE.
Brest métropole B 2021-04-073-Annexe2.pdfBrest métropole B 2021-04-073-Annexe220210409/04/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100%  à la SACP d’HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 413 795 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une opération d’acquisition en VEFA de 3 logements situés 150 rue Frédéric Chopin à PLOUZANE.
Brest métropole B 2021-04-074.pdfBrest métropole B 2021-04-07420210409/04/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 844 377 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation de 31 logements, situés 11-13-15 allée des mimosas à GUIPAVAS.
Brest métropole B 2021-04-074-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-074-Annexe120210409/04/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 844 377 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation de 31 logements, situés 11-13-15 allée des mimosas à GUIPAVAS.
Brest métropole B 2021-04-074-Annexe2.pdfBrest métropole B 2021-04-074-Annexe220210409/04/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 844 377 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation de 31 logements, situés 11-13-15 allée des mimosas à GUIPAVAS.
Brest métropole B 2021-04-075.pdfBrest métropole B 2021-04-07520210409/04/2021
Déplafonnement des heures supplémentaires au titre des élections régionales, départementales et du départ du Tour de France.
Brest métropole B 2021-04-076.pdfBrest métropole B 2021-04-07620210409/04/2021
Avancements de grades : détermination des taux de promotion pour 2021.
Brest métropole B 2021-04-077.pdfBrest métropole B 2021-04-07720210409/04/2021
Demande de remise gracieuse correspondant à des salaires perçus à tort.
Brest métropole B 2021-04-078.pdfBrest métropole B 2021-04-07820210409/04/2021
Programme CEE ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique) - Approbation d'une convention de partenariat avec la FNCCR
Brest métropole B 2021-04-078-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-078-Annexe120210409/04/2021
Programme CEE ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique) - Approbation d'une convention de partenariat avec la FNCCR
Brest métropole B 2021-04-079.pdfBrest métropole B 2021-04-07920210409/04/2021
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2021-04-080.pdfBrest métropole B 2021-04-08020210409/04/2021
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Brest métropole B 2021-04-082.pdfBrest métropole B 2021-04-08220210409/04/2021
Groupement des Croiseurs d'Iroise : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole et l'association pour le développement de la voile sportive habitable en rade de Brest.
Brest métropole B 2021-04-082-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-082-Annexe120210409/04/2021
Groupement des Croiseurs d'Iroise : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole et l'association pour le développement de la voile sportive habitable en rade de Brest.
Brest métropole B 2021-04-083.pdfBrest métropole B 2021-04-08320210409/04/2021
Piscine de Recouvrance à Brest : réfection des surfaces carrelées des plages et des bassins : sollicitations de subventions.
Brest métropole B 2021-04-084.pdfBrest métropole B 2021-04-08420210409/04/2021
Valorisation du patrimoine - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Bretagne pour la réalisation d'un parcours d’interprétation sur le thème des ports de Brest.
Brest métropole B 2021-04-085.pdfBrest métropole B 2021-04-08520210409/04/2021
Musée des beaux-arts - Inventaire des collections extra-européennes - Demande de subvention auprès de l’Etat (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne) pour contribuer au financement d’un poste de chargé.e de mission « Inventaire des collections extra-européennes ».
Brest métropole B 2021-04-086.pdfBrest métropole B 2021-04-08620210409/04/2021
Musée des beaux-arts - Société Altran -  Approbation d'un projet d’avenant n° 3 à la convention de mécénat entre Brest métropole et la société Altran.
Brest métropole B 2021-04-086-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-086-Annexe120210409/04/2021
Musée des beaux-arts - Société Altran -  Approbation d'un projet d’avenant n° 3 à la convention de mécénat entre Brest métropole et la société Altran.
Brest métropole B 2021-04-087.pdfBrest métropole B 2021-04-08720210409/04/2021
Musée des Beaux-Arts : approbation d'un projet de convention de partenariat 2021 entre Brest métropole, la Ville de Brest, l’Etat-Marine nationale, l’association des peintres officiels de la Marine et le musée national de la Marine pour l'organisation du salon des peintres officiels de la Marine du 15 juin au 20 septembre 2021.
Brest métropole B 2021-04-087-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-087-Annexe120210409/04/2021
Musée des Beaux-Arts : approbation d'un projet de convention de partenariat 2021 entre Brest métropole, la Ville de Brest, l’Etat-Marine nationale, l’association des peintres officiels de la Marine et le musée national de la Marine pour l'organisation du salon des peintres officiels de la Marine du 15 juin au 20 septembre 2021.
Brest métropole B 2021-04-088.pdfBrest métropole B 2021-04-08820210409/04/2021
Musée des beaux-arts de Brest métropole  : abrogation et remplacement de la délibération B 2021-01-026 du 29 janvier 2021 : approbation d'un projet scientifique et culturel 2020-2026.
Brest métropole B 2021-04-088-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-088-Annexe120210409/04/2021
Musée des beaux-arts de Brest métropole  : abrogation et remplacement de la délibération B 2021-01-026 du 29 janvier 2021 : approbation d'un projet scientifique et culturel 2020-2026.
Brest métropole B 2021-04-089.pdfBrest métropole B 2021-04-08920210409/04/2021
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : demande d'un agrément auprès de l'Etat pour l'ouverture de classes préparatoires à l'enseignement supérieur à la rentrée 2021-2022.
Brest métropole B 2021-04-090.pdfBrest métropole B 2021-04-09020210409/04/2021
Conservatoire de  musique, de danse et d'art dramatique - Licence arts -  Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'université de Bretagne occidentale pour la mise en place d'une licence arts.
Brest métropole B 2021-04-090-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-090-Annexe120210409/04/2021
Conservatoire de  musique, de danse et d'art dramatique - Licence arts -  Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'université de Bretagne occidentale pour la mise en place d'une licence arts.
Brest métropole B 2021-04-091.pdfBrest métropole B 2021-04-09120210409/04/2021
Coopération de lecture publique - Approbation d’un projet de convention entre Brest métropole et la Ville de Brest fixant les modalités de coopération de lecture publique et de prêt pour une durée de cinq ans.
Brest métropole B 2021-04-091-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-091-Annexe120210409/04/2021
Coopération de lecture publique - Approbation d’un projet de convention entre Brest métropole et la Ville de Brest fixant les modalités de coopération de lecture publique et de prêt pour une durée de cinq ans.
Brest métropole B 2021-04-092.pdfBrest métropole B 2021-04-09220210409/04/2021
Atelier des possibles - Approbation d'un projet de la convention pluriannuelle 2020-2021 de partenariat entre Brest métropole, la Ville de Brest, le lycée Dupuy de Lôme, le Centre Social de Kérangoff, l'association Don Bosco et le Centre d'Information et d'Orientation.
Brest métropole B 2021-04-092-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-092-Annexe120210409/04/2021
Atelier des possibles - Approbation d'un projet de la convention pluriannuelle 2020-2021 de partenariat entre Brest métropole, la Ville de Brest, le lycée Dupuy de Lôme, le Centre Social de Kérangoff, l'association Don Bosco et le Centre d'Information et d'Orientation.
Brest métropole B 2021-04-093.pdfBrest métropole B 2021-04-09320210409/04/2021
Résidence Habitat Jeunes de Kérélie et Ker Héol - Hébergement d'urgence des jeunes- Approbation d'un projet de convention de partenariat 2021, relative au dispositif Avenir jeunes, entre Brest métropole et l'association les Amitiés d'Armor.
Brest métropole B 2021-04-093-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-093-Annexe120210409/04/2021
Résidence Habitat Jeunes de Kérélie et Ker Héol - Hébergement d'urgence des jeunes- Approbation d'un projet de convention de partenariat 2021, relative au dispositif Avenir jeunes, entre Brest métropole et l'association les Amitiés d'Armor.
Brest métropole B 2021-04-094.pdfBrest métropole B 2021-04-09420210409/04/2021
Eau potable. Approbation d'un projet de convention avec Eau et Rivières pour un programme de sensibilisation aux économies d'eau.
Brest métropole B 2021-04-094-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-094-Annexe120210409/04/2021
Eau potable. Approbation d'un projet de convention avec Eau et Rivières pour un programme de sensibilisation aux économies d'eau.
Brest métropole B 2021-04-095.pdfBrest métropole B 2021-04-09520210409/04/2021
Politique sociale de l'eau - Vivre la Ville - convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2021-04-095-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-095-Annexe120210409/04/2021
Politique sociale de l'eau - Vivre la Ville - convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2021-04-095-Annexe2.pdfBrest métropole B 2021-04-095-Annexe220210409/04/2021
Politique sociale de l'eau - Vivre la Ville - convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2021-04-095-Annexe3.pdfBrest métropole B 2021-04-095-Annexe320210409/04/2021
Politique sociale de l'eau - Vivre la Ville - convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2021-04-096.pdfBrest métropole B 2021-04-09620210409/04/2021
Périmètres de protection de Pont-ar-Bled : aménagement de la tranchée de Kerfeunteuniou et des parcelles agricoles en amont ; signature de la convention de partenariat avec la SNCF.
Brest métropole B 2021-04-096-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-096-Annexe120210409/04/2021
Périmètres de protection de Pont-ar-Bled : aménagement de la tranchée de Kerfeunteuniou et des parcelles agricoles en amont ; signature de la convention de partenariat avec la SNCF.
Brest métropole B 2021-04-097.pdfBrest métropole B 2021-04-09720210409/04/2021
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante-SEPNB pour 2021.
Brest métropole B 2021-04-097-Annexe1.pdfBrest métropole B 2021-04-097-Annexe120210409/04/2021
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante-SEPNB pour 2021.
Brest métropole B 2021-04-097-Annexe2.pdfBrest métropole B 2021-04-097-Annexe220210409/04/2021
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante-SEPNB pour 2021.
Brest métropole B 2021-04-098.pdfBrest métropole B 2021-04-09820210409/04/2021
Coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires - Certificat d'économies d'énergie - Approbation d'une convention de partenariat avec Certinergy pour le dispositif "Coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires".
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Eclairage Public Servitude d'ancrage et d'appui sur les propriétés privées
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Association des étudiants de Géo architecture - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2019-2024
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Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : attribution de subventions.
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Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : actualisation du système d’aides financières aux particuliers : maisons individuelles et copropriétés.
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Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : actualisation du système d’aides financières aux particuliers : maisons individuelles et copropriétés.
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Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : actualisation du système d’aides financières aux particuliers : maisons individuelles et copropriétés.
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Politique locale de l'habitat. Approbation de l'actualisation 2021 des coûts abordables.
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Politique locale de l'habitat. Approbation de l'actualisation 2021 des coûts abordables.
Brest métropole B 2021-04-107-Annexe2.pdfBrest métropole B 2021-04-107-Annexe220210409/04/2021
Politique locale de l'habitat. Approbation de l'actualisation 2021 des coûts abordables.
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Politique locale de l'habitat. Approbation de l'actualisation 2021 des coûts abordables.
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