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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole C 2020-09-091.pdfBrest métropole C 2020-09-09120200917/09/2020
Détermination du lieu des Conseils de la métropole pendant la période de crise sanitaire
Brest métropole C 2020-09-092.pdfBrest métropole C 2020-09-09220200917/09/2020
Désignation de représentant-e-s dans divers organismes
Brest métropole C 2020-09-093.pdfBrest métropole C 2020-09-09320200917/09/2020
 Commission consultative des Services publics locaux de Brest métropole- Désignation des membres
Brest métropole C 2020-09-094.pdfBrest métropole C 2020-09-09420200917/09/2020
Finances - Proposition de représentants du Conseil de la Métropole au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
Brest métropole C 2020-09-095.pdfBrest métropole C 2020-09-09520200917/09/2020
Commissions de délégation de service public - Election des membres
Brest métropole C 2020-09-096.pdfBrest métropole C 2020-09-09620200917/09/2020
Approbation du projet de modification du capital social de SEMBREIZH et des projets de prise de participation et d’acquisition de parts au capital de la future SAS Opérateur-Foncière régional et de la SAS Eilañ par SEMBREIZH
Brest métropole C 2020-09-098.pdfBrest métropole C 2020-09-09820200917/09/2020
Répartition des dépenses relatives aux locaux et matériels mis à disposition des groupes d'élu.e.s
Brest métropole C 2020-09-098-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-098-Annexe120200917/09/2020
Répartition des dépenses relatives aux locaux et matériels mis à disposition des groupes d'élu.e.s
Brest métropole C 2020-09-099.pdfBrest métropole C 2020-09-09920200917/09/2020
Eau et Assainisement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'Eau et de l'Assainissement pour Brest métropole (2019).
Brest métropole C 2020-09-099-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-099-Annexe120200917/09/2020
Eau et Assainisement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'Eau et de l'Assainissement pour Brest métropole (2019).
Brest métropole C 2020-09-099-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-09-099-Annexe220200917/09/2020
Eau et Assainisement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'Eau et de l'Assainissement pour Brest métropole (2019).
Brest métropole C 2020-09-099-Annexe3.pdfBrest métropole C 2020-09-099-Annexe320200917/09/2020
Eau et Assainisement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'Eau et de l'Assainissement pour Brest métropole (2019).
Brest métropole C 2020-09-100.pdfBrest métropole C 2020-09-10020200917/09/2020
Prise en charge des travaux de création de trottoir dans le cadre de travaux réalisés sur le domaine public routier de Brest métropole - Convention financière
Brest métropole C 2020-09-100-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-100-Annexe120200917/09/2020
Prise en charge des travaux de création de trottoir dans le cadre de travaux réalisés sur le domaine public routier de Brest métropole - Convention financière
Brest métropole C 2020-09-101.pdfBrest métropole C 2020-09-10120200917/09/2020
Compétences en matière d'urbanisme
Brest métropole C 2020-09-102.pdfBrest métropole C 2020-09-10220200917/09/2020
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (C.D.A.C.). Désignation des représentant.e.s de Brest métropole
Brest métropole C 2020-09-103.pdfBrest métropole C 2020-09-10320200917/09/2020
Cadrage des modalités de mise à disposition du public des dossiers dans le cadre des procédures de modification simplifiée du plan local d’urbanisme
Brest métropole C 2020-09-104.pdfBrest métropole C 2020-09-10420200917/09/2020
Bilan de la politique foncière de Brest métropole, de Brest Métropole Aménagement et la SEMPI pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-09-104-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-104-Annexe120200917/09/2020
Bilan de la politique foncière de Brest métropole, de Brest Métropole Aménagement et la SEMPI pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-09-105.pdfBrest métropole C 2020-09-10520200917/09/2020
Composition du Conseil d’Administration de Brest métropole habitat. Désignation des personnalités qualifiées.
Brest métropole C 2020-09-106.pdfBrest métropole C 2020-09-10620200917/09/2020
Déclaration d’Utilité Publique Aménagement pour la restructuration de l'îlot Chapdelaine sur le Haut de Jaurès : lancement de l’enquête parcellaire
Brest métropole C 2020-09-106-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-106-Annexe120200917/09/2020
Déclaration d’Utilité Publique Aménagement pour la restructuration de l'îlot Chapdelaine sur le Haut de Jaurès : lancement de l’enquête parcellaire
Brest métropole C 2020-09-106-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-09-106-Annexe220200917/09/2020
Déclaration d’Utilité Publique Aménagement pour la restructuration de l'îlot Chapdelaine sur le Haut de Jaurès : lancement de l’enquête parcellaire
Brest métropole C 2020-09-106-Annexe3.pdfBrest métropole C 2020-09-106-Annexe320200917/09/2020
Déclaration d’Utilité Publique Aménagement pour la restructuration de l'îlot Chapdelaine sur le Haut de Jaurès : lancement de l’enquête parcellaire
Brest métropole C 2020-09-107.pdfBrest métropole C 2020-09-10720200917/09/2020
Aménagement du parc d’activités économiques du Spernot à Brest-Lambézellec - Création d'une opération d'aménagement - Abrogation partielle de la délibération n°C 2019-06-167 et autorisation de recours à BMa SPL.
Brest métropole C 2020-09-107-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-107-Annexe120200917/09/2020
Aménagement du parc d’activités économiques du Spernot à Brest-Lambézellec - Création d'une opération d'aménagement - Abrogation partielle de la délibération n°C 2019-06-167 et autorisation de recours à BMa SPL.
Brest métropole C 2020-09-108.pdfBrest métropole C 2020-09-10820200917/09/2020
Liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire – convention relative au financement des études préliminaires 1ère phase et note de stratégie sur le contenu des études.
Brest métropole C 2020-09-108-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-108-Annexe120200917/09/2020
Liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire – convention relative au financement des études préliminaires 1ère phase et note de stratégie sur le contenu des études.
Brest métropole C 2020-09-108-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-09-108-Annexe220200917/09/2020
Liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire – convention relative au financement des études préliminaires 1ère phase et note de stratégie sur le contenu des études.
Brest métropole C 2020-09-108-Annexe3.pdfBrest métropole C 2020-09-108-Annexe320200917/09/2020
Liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire – convention relative au financement des études préliminaires 1ère phase et note de stratégie sur le contenu des études.
Brest métropole C 2020-09-110.pdfBrest métropole C 2020-09-11020200917/09/2020
Demande de subvention au titre de la part exceptionnelle de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL).
Brest métropole C 2020-09-112.pdfBrest métropole C 2020-09-11220200917/09/2020
ZAC du port de commerce - Approbation d'un projet de convention de participation financière entre Brest Métropole Aménagement, Brest métropole et la société H2O au titre de l'article L.311-4 du Code de l'Urbanisme et autorisation de signature
Brest métropole C 2020-09-112-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-112-Annexe120200917/09/2020
ZAC du port de commerce - Approbation d'un projet de convention de participation financière entre Brest Métropole Aménagement, Brest métropole et la société H2O au titre de l'article L.311-4 du Code de l'Urbanisme et autorisation de signature
Brest métropole C 2020-09-113.pdfBrest métropole C 2020-09-11320200917/09/2020
Océanopolis - convention de mandat de réalisation de la nouvelle prise d'eau de mer - approbation de la reddition des comptes et quitus à Brest Métropole Aménagement, SEM
Brest métropole C 2020-09-113-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-113-Annexe120200917/09/2020
Océanopolis - convention de mandat de réalisation de la nouvelle prise d'eau de mer - approbation de la reddition des comptes et quitus à Brest Métropole Aménagement, SEM
Brest métropole C 2020-09-114.pdfBrest métropole C 2020-09-11420200917/09/2020
Association "Passerelle" : approbation d'un projet d'avenant financier n° 2 pour l'année 2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association "Passerelle".
Brest métropole C 2020-09-114-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-114-Annexe120200917/09/2020
Association "Passerelle" : approbation d'un projet d'avenant financier n° 2 pour l'année 2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association "Passerelle".
Brest métropole C 2020-09-115.pdfBrest métropole C 2020-09-11520200917/09/2020
Fonds Avenir jeunes - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et le Conseil régional de Bretagne concernant l'abondement du Fonds Avenir jeunes
Brest métropole C 2020-09-115-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-115-Annexe120200917/09/2020
Fonds Avenir jeunes - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et le Conseil régional de Bretagne concernant l'abondement du Fonds Avenir jeunes
Brest métropole C 2020-09-116.pdfBrest métropole C 2020-09-11620200917/09/2020
Déploiement FTTH (Fiber To The Home) sur le territoire de Brest métropole.
Brest métropole C 2020-09-117.pdfBrest métropole C 2020-09-11720200917/09/2020
Modification de la délibération n° C2019-10-238 du 10 octobre 2019 approuvant les tarifs des droits de voirie 2020.
Brest métropole C 2020-09-118.pdfBrest métropole C 2020-09-11820200917/09/2020
Service du nautisme - modification de la grille tarifaire.
Brest métropole C 2020-09-119.pdfBrest métropole C 2020-09-11920200917/09/2020
Reconduction, par voie d'avenant, de la convention existante relative à l'entretien par Brest métropole des espaces verts communaux de Brest, avec actualisation de la tarification applicable
Brest métropole C 2020-09-119-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-119-Annexe120200917/09/2020
Reconduction, par voie d'avenant, de la convention existante relative à l'entretien par Brest métropole des espaces verts communaux de Brest, avec actualisation de la tarification applicable
Brest métropole C 2020-09-120.pdfBrest métropole C 2020-09-12020200917/09/2020
Fourrière et capture animales – Approbation du bilan de gestion 2019
Brest métropole C 2020-09-120-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-120-Annexe120200917/09/2020
Fourrière et capture animales – Approbation du bilan de gestion 2019
Brest métropole C 2020-09-121.pdfBrest métropole C 2020-09-12120200917/09/2020
Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne et des réponses apportées - exercices 2014 et suivants
Brest métropole C 2020-09-121-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-121-Annexe120200917/09/2020
Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne et des réponses apportées - exercices 2014 et suivants
Brest métropole C 2020-07-054.pdfBrest métropole C 2020-07-05420200716/07/2020
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-07-054-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-054-Annexe120200716/07/2020
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-07-055.pdfBrest métropole C 2020-07-05520200716/07/2020
Approbation du Compte Administratif 2019.
Brest métropole C 2020-07-055-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-055-Annexe120200716/07/2020
Approbation du Compte Administratif 2019.
Brest métropole C 2020-07-056.pdfBrest métropole C 2020-07-05620200716/07/2020
Budget Principal et budgets annexes : affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2019.
Brest métropole C 2020-07-056-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-056-Annexe120200716/07/2020
Budget Principal et budgets annexes : affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2019.
Brest métropole C 2020-07-057.pdfBrest métropole C 2020-07-05720200716/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Brest métropole C 2020-07-057-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-057-Annexe120200716/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Brest métropole C 2020-07-058.pdfBrest métropole C 2020-07-05820200716/07/2020
Actualisation des autorisations de programmes.
Brest métropole C 2020-07-058-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-058-Annexe120200716/07/2020
Actualisation des autorisations de programmes.
Brest métropole C 2020-07-059.pdfBrest métropole C 2020-07-05920200716/07/2020
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2021.
Brest métropole C 2020-07-061.pdfBrest métropole C 2020-07-06120200716/07/2020
Création des commissions permanentes du Conseil de la métropole
Brest métropole C 2020-07-062.pdfBrest métropole C 2020-07-06220200716/07/2020
Commission d’Appel d’Offres - Election des membres
Brest métropole C 2020-07-063.pdfBrest métropole C 2020-07-06320200716/07/2020
Commissions de délégation de service public - Mode de scrutin et modalités de dépôt des listes.
Brest métropole C 2020-07-064.pdfBrest métropole C 2020-07-06420200716/07/2020
Désignation de représentant-e-s de Brest métropole dans divers organismes
Brest métropole C 2020-07-065.pdfBrest métropole C 2020-07-06520200716/07/2020
Instauration d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
Brest métropole C 2020-07-066.pdfBrest métropole C 2020-07-06620200716/07/2020
Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité – Fonctionnement des groupes d’élu.e.s du Conseil de la métropole du 4 juillet 2020 au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2020-07-067.pdfBrest métropole C 2020-07-06720200716/07/2020
Terrain d'accueil des gens du voyage - Modification tarifaire exceptionnelle et transitoire - COVID-19
Brest métropole C 2020-07-068.pdfBrest métropole C 2020-07-06820200716/07/2020
Taxe de séjour touristique pour 2021.
Brest métropole C 2020-07-069.pdfBrest métropole C 2020-07-06920200716/07/2020
Ports de plaisance du Moulin Blanc et du Château - Goëlette La Recouvrance - Rapport d'activité du délégataire pour 2019
Brest métropole C 2020-07-070.pdfBrest métropole C 2020-07-07020200716/07/2020
Océanopolis - Rapport d'activité du délégataire pour 2019
Brest métropole C 2020-07-071.pdfBrest métropole C 2020-07-07120200716/07/2020
Parc des expositions de Penfeld "Brest Expo" - Rapport d'activité du délégataire pour 2019
Brest métropole C 2020-07-072.pdfBrest métropole C 2020-07-07220200716/07/2020
Le Quartz : rapport d'activités du délégataire pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-07-073.pdfBrest métropole C 2020-07-07320200716/07/2020
Brest Arena - rapport d'activité du délégataire pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-074.pdfBrest métropole C 2020-07-07420200716/07/2020
Spadium Parc - rapport d'activité du délégataire pour la période du  1er août 2018 au 31 juillet 2019.
Brest métropole C 2020-07-075.pdfBrest métropole C 2020-07-07520200716/07/2020
Rinkla Stadium - rapport d'activité du délégataire pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-076.pdfBrest métropole C 2020-07-07620200716/07/2020
Rinkla Stadium  - Tarifs de la patinoire pour la saison 2020-2021.
Brest métropole C 2020-07-077.pdfBrest métropole C 2020-07-07720200716/07/2020
Service du nautisme - Tarifs 2021.
Brest métropole C 2020-07-078.pdfBrest métropole C 2020-07-07820200716/07/2020
Activités aquatiques - Projet de modifications de la grille tarifaire à compter du 1er juillet 2019 - Mesures exceptionnelles liées à la situation sanitaire
Brest métropole C 2020-07-079.pdfBrest métropole C 2020-07-07920200716/07/2020
Activités aquatiques - Tarifs à compter du 1er septembre 2020.
Brest métropole C 2020-07-080.pdfBrest métropole C 2020-07-08020200716/07/2020
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - approbation de la réduction des droits d'inscription suite à l'épidémie de COVID19
Brest métropole C 2020-07-081.pdfBrest métropole C 2020-07-08120200716/07/2020
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - approbation de la revalorisation des tarifs du conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique pour la rentrée 2020/2021..
Brest métropole C 2020-07-082.pdfBrest métropole C 2020-07-08220200716/07/2020
Musée des Beaux-arts - prolongation de la durée des abonnements à l'artothèque du Musée des Beaux-Arts de Brest métropole suite à l'épidémie de COVID 19
Brest métropole C 2020-07-083.pdfBrest métropole C 2020-07-08320200716/07/2020
Sotraval SPL et Sotraval SEML - Rapports annuels d'activité de Sotraval-SPL et Sotraval-SEML pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-084.pdfBrest métropole C 2020-07-08420200716/07/2020
Prix et qualité du service public de gestion des déchets - Rapport annuel d'activité pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-084-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-084-Annexe120200716/07/2020
Prix et qualité du service public de gestion des déchets - Rapport annuel d'activité pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-085.pdfBrest métropole C 2020-07-08520200716/07/2020
Réseau TER BreizhGo et le réseau BIBUS - Approbation de la nouvelle convention d’intermodalité tarifaire
Brest métropole C 2020-07-085-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-085-Annexe120200716/07/2020
Réseau TER BreizhGo et le réseau BIBUS - Approbation de la nouvelle convention d’intermodalité tarifaire
Brest métropole C 2020-07-086.pdfBrest métropole C 2020-07-08620200716/07/2020
Déplacements - Stationnement public : Rapports du délégataire pour l'année 2019
Brest métropole C 2020-07-087.pdfBrest métropole C 2020-07-08720200716/07/2020
Transports urbains de voyageurs : Rapports du délégataire pour l'année 2019
Brest métropole C 2020-07-088.pdfBrest métropole C 2020-07-08820200716/07/2020
Opération de renouvellement urbain Ilot Mairie à Gouesnou - Concession d’aménagement -  Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la société publique locale Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019 - Approbation du projet d’avenant n° 1 ayant pour objet la modification des articles du traité de concession relatifs aux acquisitions foncières et à la participation de la commune de Gouesnou.
Brest métropole C 2020-07-088-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-088-Annexe120200716/07/2020
Opération de renouvellement urbain Ilot Mairie à Gouesnou - Concession d’aménagement -  Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la société publique locale Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019 - Approbation du projet d’avenant n° 1 ayant pour objet la modification des articles du traité de concession relatifs aux acquisitions foncières et à la participation de la commune de Gouesnou.
Brest métropole C 2020-07-088-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-07-088-Annexe220200716/07/2020
Opération de renouvellement urbain Ilot Mairie à Gouesnou - Concession d’aménagement -  Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la société publique locale Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019 - Approbation du projet d’avenant n° 1 ayant pour objet la modification des articles du traité de concession relatifs aux acquisitions foncières et à la participation de la commune de Gouesnou.
Brest métropole C 2020-07-089.pdfBrest métropole C 2020-07-08920200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Mescadiou à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n° 5 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2020-07-089-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-089-Annexe120200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Mescadiou à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n° 5 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2020-07-089-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-07-089-Annexe220200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Mescadiou à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n° 5 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2020-07-090.pdfBrest métropole C 2020-07-09020200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Lavallot Nord à Guipavas. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n°4 relatif à la prolongation de la durée de la concession. Approbation du projet d'avenant à la convention d'avance de trésorerie n° 1.
Brest métropole C 2020-07-090-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-090-Annexe120200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Lavallot Nord à Guipavas. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n°4 relatif à la prolongation de la durée de la concession. Approbation du projet d'avenant à la convention d'avance de trésorerie n° 1.
Brest métropole C 2020-07-090-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-07-090-Annexe220200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Lavallot Nord à Guipavas. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n°4 relatif à la prolongation de la durée de la concession. Approbation du projet d'avenant à la convention d'avance de trésorerie n° 1.
Brest métropole C 2020-07-090-Annexe3.pdfBrest métropole C 2020-07-090-Annexe320200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Lavallot Nord à Guipavas. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n°4 relatif à la prolongation de la durée de la concession. Approbation du projet d'avenant à la convention d'avance de trésorerie n° 1.
Brest métropole C 2020-07-042.pdfBrest métropole C 2020-07-04220200710/07/2020
Election du Président
Brest métropole C 2020-07-043.pdfBrest métropole C 2020-07-04320200710/07/2020
Composition du Bureau - Détermination du nombre de  postes de Vice-Président.e.s
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