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Objet.
Brest métropole B 2020-10-105.pdfBrest métropole B 2020-10-10520201001/10/2020
Détermination du lieu des Bureaux de la métropole pendant la période de crise sanitaire
Brest métropole B 2020-10-106.pdfBrest métropole B 2020-10-10620201001/10/2020
Dispositif d’urgence de soutien aux entreprises de Brest métropole "COVID Résistance + " : attribution des subventions
Brest métropole B 2020-10-106-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-106-Annexe120201001/10/2020
Dispositif d’urgence de soutien aux entreprises de Brest métropole "COVID Résistance + " : attribution des subventions
Brest métropole B 2020-10-106-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-10-106-Annexe220201001/10/2020
Dispositif d’urgence de soutien aux entreprises de Brest métropole "COVID Résistance + " : attribution des subventions
Brest métropole B 2020-10-107.pdfBrest métropole B 2020-10-10720201001/10/2020
Dispositif d’urgence de soutien aux entreprises de Brest métropole « Soutien à l’investissement des commerçants-artisans indépendants » : attribution des subventions
Brest métropole B 2020-10-107-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-107-Annexe120201001/10/2020
Dispositif d’urgence de soutien aux entreprises de Brest métropole « Soutien à l’investissement des commerçants-artisans indépendants » : attribution des subventions
Brest métropole B 2020-10-107-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-10-107-Annexe220201001/10/2020
Dispositif d’urgence de soutien aux entreprises de Brest métropole « Soutien à l’investissement des commerçants-artisans indépendants » : attribution des subventions
Brest métropole B 2020-10-108.pdfBrest métropole B 2020-10-10820201001/10/2020
SIMI 2020 (Salon de l'immobilier d'entreprise) - Approbation d'un projet de convention avec Nantes Saint-Nazaire Développement
Brest métropole B 2020-10-108-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-108-Annexe120201001/10/2020
SIMI 2020 (Salon de l'immobilier d'entreprise) - Approbation d'un projet de convention avec Nantes Saint-Nazaire Développement
Brest métropole B 2020-10-109.pdfBrest métropole B 2020-10-10920201001/10/2020
Vitrines de Brest, cœur de ville : approbation d’un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2020 à la convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole et la fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville.
Brest métropole B 2020-10-109-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-109-Annexe120201001/10/2020
Vitrines de Brest, cœur de ville : approbation d’un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2020 à la convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole et la fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville.
Brest métropole B 2020-10-110.pdfBrest métropole B 2020-10-11020201001/10/2020
Adhésion à l’Institut pour la Ville et le Commerce pour l’année 2020
Brest métropole B 2020-10-110-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-110-Annexe120201001/10/2020
Adhésion à l’Institut pour la Ville et le Commerce pour l’année 2020
Brest métropole B 2020-10-110-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-10-110-Annexe220201001/10/2020
Adhésion à l’Institut pour la Ville et le Commerce pour l’année 2020
Brest métropole B 2020-10-111.pdfBrest métropole B 2020-10-11120201001/10/2020
HEOL - Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2019-2021 entre Brest métropole et l’association Heol portant attribution d’une subvention pour l’année 2020
Brest métropole B 2020-10-111-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-111-Annexe120201001/10/2020
HEOL - Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2019-2021 entre Brest métropole et l’association Heol portant attribution d’une subvention pour l’année 2020
Brest métropole B 2020-10-112.pdfBrest métropole B 2020-10-11220201001/10/2020
Espace orientation métiers. Demande de financement 2020 auprès de la Région Bretagne
Brest métropole B 2020-10-113.pdfBrest métropole B 2020-10-11320201001/10/2020
"Réussir les transitions dans l'économie" - Approbation du changement de bénéficiaire de l'avance remboursable accordée au projet de matériauthéque dans le cadre de l'appel à projets "Réussir les transitions dans l'économie".
Brest métropole B 2020-10-114.pdfBrest métropole B 2020-10-11420201001/10/2020
Biotech Santé Bretagne  - Approbation d’un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association Biotech Santé Bretagne pour l’année 2020
Brest métropole B 2020-10-114-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-114-Annexe120201001/10/2020
Biotech Santé Bretagne  - Approbation d’un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association Biotech Santé Bretagne pour l’année 2020
Brest métropole B 2020-10-115.pdfBrest métropole B 2020-10-11520201001/10/2020
Attribution d’allocations de recherche doctorale.
Brest métropole B 2020-10-116.pdfBrest métropole B 2020-10-11620201001/10/2020
Octroi d'une garantie au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale, agence de financement des collectivités locales.
Brest métropole B 2020-10-117.pdfBrest métropole B 2020-10-11720201001/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 2 634 680 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction d'une résidence sénior de 30 logements, situés 21 rue du Pont à PLOUGASTEL DAOULAS
Brest métropole B 2020-10-117-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-117-Annexe120201001/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 2 634 680 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction d'une résidence sénior de 30 logements, situés 21 rue du Pont à PLOUGASTEL DAOULAS
Brest métropole B 2020-10-118.pdfBrest métropole B 2020-10-11820201001/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 454 900 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 15 logements Pen Ar C'Hoat Tranche 3 ilot 3, situés 55 et 65 rue Bernard Giraudeau à GUILERS.
Brest métropole B 2020-10-118-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-118-Annexe120201001/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 454 900 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 15 logements Pen Ar C'Hoat Tranche 3 ilot 3, situés 55 et 65 rue Bernard Giraudeau à GUILERS.
Brest métropole B 2020-10-119.pdfBrest métropole B 2020-10-11920201001/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 043 878 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 6 logements Pen Hoat II ilot 1C, situés 43-45-47-49-51-53 rue Pierre PERON à GOUESNOU.
Brest métropole B 2020-10-120.pdfBrest métropole B 2020-10-12020201001/10/2020
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Gouesnou pour la réalisation d’une étude urbaine préalable à l’aménagement et au renouvellement urbain du centre-ville de Gouesnou.
Brest métropole B 2020-10-120-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-120-Annexe120201001/10/2020
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Gouesnou pour la réalisation d’une étude urbaine préalable à l’aménagement et au renouvellement urbain du centre-ville de Gouesnou.
Brest métropole B 2020-10-121.pdfBrest métropole B 2020-10-12120201001/10/2020
Constitution d'un groupement de commandes dans le domaine des travaux de voirie.
Brest métropole B 2020-10-121-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-121-Annexe120201001/10/2020
Constitution d'un groupement de commandes dans le domaine des travaux de voirie.
Brest métropole B 2020-10-122.pdfBrest métropole B 2020-10-12220201001/10/2020
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole, les Communautés de communes du Pays des Abers, du Pays de Landerneau-Daoulas, Lesneven Côte des Légendes et de la Presqu'île de Crozon Aulne Maritime pour la maintenance et les travaux de câblage fibre optique sur le réseau de communications électroniques.
Brest métropole B 2020-10-122-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-122-Annexe120201001/10/2020
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole, les Communautés de communes du Pays des Abers, du Pays de Landerneau-Daoulas, Lesneven Côte des Légendes et de la Presqu'île de Crozon Aulne Maritime pour la maintenance et les travaux de câblage fibre optique sur le réseau de communications électroniques.
Brest métropole B 2020-10-123.pdfBrest métropole B 2020-10-12320201001/10/2020
Recrutement et rémunération de médecins vacataires dans le cadre de la convention relative à l'intervention de médecins au commissariat de Brest pour réaliser les certificats de compatibilité avec la mise en dégrisement
Brest métropole B 2020-10-124.pdfBrest métropole B 2020-10-12420201001/10/2020
Agents recenseurs - Gestion unifiée du personnel - Recrutement d'agents contractuels en vue du recensement de la population.
Brest métropole B 2020-10-125.pdfBrest métropole B 2020-10-12520201001/10/2020
ASMB - Convention financière avec l’Association Sportive Métropolitaine de Brest (ASMB) pour l’année 2020.
Brest métropole B 2020-10-125-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-125-Annexe120201001/10/2020
ASMB - Convention financière avec l’Association Sportive Métropolitaine de Brest (ASMB) pour l’année 2020.
Brest métropole B 2020-10-126.pdfBrest métropole B 2020-10-12620201001/10/2020
Mise en place d'une astreinte dans le cadre de la production de contenus pour le web et les réseaux sociaux.
Brest métropole B 2020-10-127.pdfBrest métropole B 2020-10-12720201001/10/2020
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Brest métropole B 2020-10-128.pdfBrest métropole B 2020-10-12820201001/10/2020
Demande d'autorisation d'urbanisme
Brest métropole B 2020-10-129.pdfBrest métropole B 2020-10-12920201001/10/2020
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2020-10-130.pdfBrest métropole B 2020-10-13020201001/10/2020
Attribution des marchés pour la construction de salles à l'école nationale de musique du Relecq-Kerhuon
Brest métropole B 2020-10-131.pdfBrest métropole B 2020-10-13120201001/10/2020
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue du Lanneuc, lotissement "Les Coteaux du Lanneuc" à Brest.
Brest métropole B 2020-10-131-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-131-Annexe120201001/10/2020
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue du Lanneuc, lotissement "Les Coteaux du Lanneuc" à Brest.
Brest métropole B 2020-10-131-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-10-131-Annexe220201001/10/2020
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue du Lanneuc, lotissement "Les Coteaux du Lanneuc" à Brest.
Brest métropole B 2020-10-132.pdfBrest métropole B 2020-10-13220201001/10/2020
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue des Pétrels, lotissement "La Vallée du Douvez" à Guipavas.
Brest métropole B 2020-10-132-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-132-Annexe120201001/10/2020
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue des Pétrels, lotissement "La Vallée du Douvez" à Guipavas.
Brest métropole B 2020-10-133.pdfBrest métropole B 2020-10-13320201001/10/2020
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de l’allée du Runellou, lotissement « Le coteau de Kergroas » à Gouesnou.
Brest métropole B 2020-10-133-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-133-Annexe120201001/10/2020
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de l’allée du Runellou, lotissement « Le coteau de Kergroas » à Gouesnou.
Brest métropole B 2020-10-134.pdfBrest métropole B 2020-10-13420201001/10/2020
Ener'gence - Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention d'objectifs avec Ener'gence, association locale pour la maîtrise de l'énergie, pour 2020.
Brest métropole B 2020-10-134-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-134-Annexe120201001/10/2020
Ener'gence - Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention d'objectifs avec Ener'gence, association locale pour la maîtrise de l'énergie, pour 2020.
Brest métropole B 2020-10-135.pdfBrest métropole B 2020-10-13520201001/10/2020
Contrat Natura 2000 - Aménagement d'un sous-sol sur le site de l'ancienne Minoterie de Ty Colo, sur la commune de La Roche-Maurice, au bénéfice du Grand rhinolophe.
Brest métropole B 2020-10-135-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-135-Annexe120201001/10/2020
Contrat Natura 2000 - Aménagement d'un sous-sol sur le site de l'ancienne Minoterie de Ty Colo, sur la commune de La Roche-Maurice, au bénéfice du Grand rhinolophe.
Brest métropole B 2020-10-135-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-10-135-Annexe220201001/10/2020
Contrat Natura 2000 - Aménagement d'un sous-sol sur le site de l'ancienne Minoterie de Ty Colo, sur la commune de La Roche-Maurice, au bénéfice du Grand rhinolophe.
Brest métropole B 2020-10-135-Annexe3.pdfBrest métropole B 2020-10-135-Annexe320201001/10/2020
Contrat Natura 2000 - Aménagement d'un sous-sol sur le site de l'ancienne Minoterie de Ty Colo, sur la commune de La Roche-Maurice, au bénéfice du Grand rhinolophe.
Brest métropole B 2020-10-136.pdfBrest métropole B 2020-10-13620201001/10/2020
Plan biodiversité et ABI. Concession de droits d'auteur dans le cadre du plan biodiversité et de l'atlas intercommunal de la biodiversité.
Brest métropole B 2020-10-136-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-136-Annexe120201001/10/2020
Plan biodiversité et ABI. Concession de droits d'auteur dans le cadre du plan biodiversité et de l'atlas intercommunal de la biodiversité.
Brest métropole B 2020-10-137.pdfBrest métropole B 2020-10-13720201001/10/2020
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et la SA Stade Brestois 29, portant attribution d'une subvention pour le centre de formation de football du Stade Brestois 29 pour la saison 2020 - 2021.
Brest métropole B 2020-10-137-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-137-Annexe120201001/10/2020
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et la SA Stade Brestois 29, portant attribution d'une subvention pour le centre de formation de football du Stade Brestois 29 pour la saison 2020 - 2021.
Brest métropole B 2020-10-138.pdfBrest métropole B 2020-10-13820201001/10/2020
Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la course The Transat 2020.
Brest métropole B 2020-10-138-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-138-Annexe120201001/10/2020
Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la course The Transat 2020.
Brest métropole B 2020-10-139.pdfBrest métropole B 2020-10-13920201001/10/2020
Musée des beaux-arts : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne, au titre du FRAR, pour contribuer au financement de la restauration des œuvres « Les fées aux balles d’or » de Paul Serusier.
Brest métropole B 2020-10-140.pdfBrest métropole B 2020-10-14020201001/10/2020
Bâtiment des archives de Brest - Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention concernant le bâtiment des archives de Brest
Brest métropole B 2020-10-140-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-140-Annexe120201001/10/2020
Bâtiment des archives de Brest - Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention concernant le bâtiment des archives de Brest
Brest métropole B 2020-10-141.pdfBrest métropole B 2020-10-14120201001/10/2020
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention financière 2020 entre Brest métropole et l'association Don Bosco
Brest métropole B 2020-10-141-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-141-Annexe120201001/10/2020
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention financière 2020 entre Brest métropole et l'association Don Bosco
Brest métropole B 2020-10-142.pdfBrest métropole B 2020-10-14220201001/10/2020
Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet "Fonds mobilités actives continuités cyclables 2020"
Brest métropole B 2020-10-143.pdfBrest métropole B 2020-10-14320201001/10/2020
Coup de pouce réparation vélo - attribution des subventions aux particuliers
Brest métropole B 2020-10-143-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-143-Annexe120201001/10/2020
Coup de pouce réparation vélo - attribution des subventions aux particuliers
Brest métropole B 2020-10-144.pdfBrest métropole B 2020-10-14420201001/10/2020
Copropriété commerces/parking de la place Napoléon III à Brest- Bellevue - Attribution d'une subvention d'investissement au syndicat des copropriétaires de la copropriété commerces/parkings pour la mise en sécurité incendie de la galerie souterraine – Autorisation de signature.
Brest métropole B 2020-10-144-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-144-Annexe120201001/10/2020
Copropriété commerces/parking de la place Napoléon III à Brest- Bellevue - Attribution d'une subvention d'investissement au syndicat des copropriétaires de la copropriété commerces/parkings pour la mise en sécurité incendie de la galerie souterraine – Autorisation de signature.
Brest métropole B 2020-10-145.pdfBrest métropole B 2020-10-14520201001/10/2020
Prolongation de la mise à disposition de service au bénéficiaire de l'Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Approbation du projet d'avenant
Brest métropole B 2020-10-145-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-145-Annexe120201001/10/2020
Prolongation de la mise à disposition de service au bénéficiaire de l'Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Approbation du projet d'avenant
Brest métropole B 2020-10-146.pdfBrest métropole B 2020-10-14620201001/10/2020
Politique locale de l’habitat – Passeport pour l’accession – attribution de subventions
Brest métropole B 2020-10-146-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-146-Annexe120201001/10/2020
Politique locale de l’habitat – Passeport pour l’accession – attribution de subventions
Brest métropole B 2020-10-147.pdfBrest métropole B 2020-10-14720201001/10/2020
CREHA ouest - Approbation du renouvellement de la convention entre le CREHA ouest et Brest métropole concernant le fichier commun de la demande locative sociale.
Brest métropole B 2020-10-147-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-147-Annexe120201001/10/2020
CREHA ouest - Approbation du renouvellement de la convention entre le CREHA ouest et Brest métropole concernant le fichier commun de la demande locative sociale.
Brest métropole B 2020-10-148.pdfBrest métropole B 2020-10-14820201001/10/2020
FIH - Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2020-10-148-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-148-Annexe120201001/10/2020
FIH - Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2020-10-148-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-10-148-Annexe220201001/10/2020
FIH - Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2020-10-149.pdfBrest métropole B 2020-10-14920201001/10/2020
Approbation d’une convention triennale 2020-2022 relative à la participation d’EDF au Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2020-10-149-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-149-Annexe120201001/10/2020
Approbation d’une convention triennale 2020-2022 relative à la participation d’EDF au Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2020-10-150.pdfBrest métropole B 2020-10-15020201001/10/2020
FSL - Approbation d’un projet de convention triennale 2020-2022 de partenariat pour la gestion du dispositif « Solidarité énergie » du Fonds de Solidarité pour le Logement entre ENGIE et Brest métropole.
Brest métropole B 2020-10-150-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-150-Annexe120201001/10/2020
FSL - Approbation d’un projet de convention triennale 2020-2022 de partenariat pour la gestion du dispositif « Solidarité énergie » du Fonds de Solidarité pour le Logement entre ENGIE et Brest métropole.
Brest métropole B 2020-10-151.pdfBrest métropole B 2020-10-15120201001/10/2020
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : attribution de subventions.
Brest métropole B 2020-10-151-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-151-Annexe120201001/10/2020
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : attribution de subventions.
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Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : attribution de subventions.
Brest métropole B 2020-10-152.pdfBrest métropole B 2020-10-15220201001/10/2020
Politique couleur : opérations de coloration de façades - Attribution de subventions à des particuliers.
Brest métropole B 2020-10-153.pdfBrest métropole B 2020-10-15320201001/10/2020
Brest - 15 rue Kepler - Technopôle de Brest Iroise : approbation de la cession de l'hôtel d'entreprises "Kepler" au profit de la Société Mixte de Portage Immobilier (SEMPI).
Brest métropole B 2020-10-153-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-153-Annexe120201001/10/2020
Brest - 15 rue Kepler - Technopôle de Brest Iroise : approbation de la cession de l'hôtel d'entreprises "Kepler" au profit de la Société Mixte de Portage Immobilier (SEMPI).
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Brest - 15 rue Kepler - Technopôle de Brest Iroise : approbation de la cession de l'hôtel d'entreprises "Kepler" au profit de la Société Mixte de Portage Immobilier (SEMPI).
Brest métropole B 2020-10-154.pdfBrest métropole B 2020-10-15420201001/10/2020
Brest - Rue de Kerveguen - Approbation de l'acquisition à titre gratuit d'une partie indivise de la parcelle BI n° 195 auprès de Monsieur et Madame Le Goff.
Brest métropole B 2020-10-154-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-154-Annexe120201001/10/2020
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Brest métropole B 2020-10-155.pdfBrest métropole B 2020-10-15520201001/10/2020
Brest - Rue du Moulin à Poudre - Approbation d'un projet de convention au profit d'ENEDIS sur la parcelle BY n° 624.
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Brest - Rue du Moulin à Poudre - Approbation d'un projet de convention au profit d'ENEDIS sur la parcelle BY n° 624.
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Brest métropole B 2020-10-156.pdfBrest métropole B 2020-10-15620201001/10/2020
Brest - Route de Gouesnou / Boulevard de l'Europe - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise d'environ 580 m², en vue d'une cession à la société PEMZEC Automobiles représentée par Madame Véronique Pemzec
Brest métropole B 2020-10-156-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-156-Annexe120201001/10/2020
Brest - Route de Gouesnou / Boulevard de l'Europe - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise d'environ 580 m², en vue d'une cession à la société PEMZEC Automobiles représentée par Madame Véronique Pemzec
Brest métropole B 2020-10-157.pdfBrest métropole B 2020-10-15720201001/10/2020
Brest - Route de Gouesnou / Boulevard de l'Europe - Approbation de la cession d'un espace vert, au bénéfice de la Société PEMZEC Automobiles représentée par Madame Véronique Pemzec
Brest métropole B 2020-10-157-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-10-157-Annexe120201001/10/2020
Brest - Route de Gouesnou / Boulevard de l'Europe - Approbation de la cession d'un espace vert, au bénéfice de la Société PEMZEC Automobiles représentée par Madame Véronique Pemzec
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