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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole C 2020-07-054.pdfBrest métropole C 2020-07-05420200716/07/2020
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-07-054-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-054-Annexe120200716/07/2020
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-07-055.pdfBrest métropole C 2020-07-05520200716/07/2020
Approbation du Compte Administratif 2019.
Brest métropole C 2020-07-055-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-055-Annexe120200716/07/2020
Approbation du Compte Administratif 2019.
Brest métropole C 2020-07-056.pdfBrest métropole C 2020-07-05620200716/07/2020
Budget Principal et budgets annexes : affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2019.
Brest métropole C 2020-07-056-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-056-Annexe120200716/07/2020
Budget Principal et budgets annexes : affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2019.
Brest métropole C 2020-07-057.pdfBrest métropole C 2020-07-05720200716/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Brest métropole C 2020-07-057-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-057-Annexe120200716/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Brest métropole C 2020-07-058.pdfBrest métropole C 2020-07-05820200716/07/2020
Actualisation des autorisations de programmes.
Brest métropole C 2020-07-058-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-058-Annexe120200716/07/2020
Actualisation des autorisations de programmes.
Brest métropole C 2020-07-059.pdfBrest métropole C 2020-07-05920200716/07/2020
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2021.
Brest métropole C 2020-07-061.pdfBrest métropole C 2020-07-06120200716/07/2020
Création des commissions permanentes du Conseil de la métropole
Brest métropole C 2020-07-062.pdfBrest métropole C 2020-07-06220200716/07/2020
Commission d’Appel d’Offres - Election des membres
Brest métropole C 2020-07-063.pdfBrest métropole C 2020-07-06320200716/07/2020
Commissions de délégation de service public - Mode de scrutin et modalités de dépôt des listes.
Brest métropole C 2020-07-064.pdfBrest métropole C 2020-07-06420200716/07/2020
Désignation de représentant-e-s de Brest métropole dans divers organismes
Brest métropole C 2020-07-065.pdfBrest métropole C 2020-07-06520200716/07/2020
Instauration d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
Brest métropole C 2020-07-066.pdfBrest métropole C 2020-07-06620200716/07/2020
Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité – Fonctionnement des groupes d’élu.e.s du Conseil de la métropole du 4 juillet 2020 au 31 décembre 2020.
Brest métropole C 2020-07-067.pdfBrest métropole C 2020-07-06720200716/07/2020
Terrain d'accueil des gens du voyage - Modification tarifaire exceptionnelle et transitoire - COVID-19
Brest métropole C 2020-07-068.pdfBrest métropole C 2020-07-06820200716/07/2020
Taxe de séjour touristique pour 2021.
Brest métropole C 2020-07-069.pdfBrest métropole C 2020-07-06920200716/07/2020
Ports de plaisance du Moulin Blanc et du Château - Goëlette La Recouvrance - Rapport d'activité du délégataire pour 2019
Brest métropole C 2020-07-070.pdfBrest métropole C 2020-07-07020200716/07/2020
Océanopolis - Rapport d'activité du délégataire pour 2019
Brest métropole C 2020-07-071.pdfBrest métropole C 2020-07-07120200716/07/2020
Parc des expositions de Penfeld "Brest Expo" - Rapport d'activité du délégataire pour 2019
Brest métropole C 2020-07-072.pdfBrest métropole C 2020-07-07220200716/07/2020
Le Quartz : rapport d'activités du délégataire pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-07-073.pdfBrest métropole C 2020-07-07320200716/07/2020
Brest Arena - rapport d'activité du délégataire pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-074.pdfBrest métropole C 2020-07-07420200716/07/2020
Spadium Parc - rapport d'activité du délégataire pour la période du  1er août 2018 au 31 juillet 2019.
Brest métropole C 2020-07-075.pdfBrest métropole C 2020-07-07520200716/07/2020
Rinkla Stadium - rapport d'activité du délégataire pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-076.pdfBrest métropole C 2020-07-07620200716/07/2020
Rinkla Stadium  - Tarifs de la patinoire pour la saison 2020-2021.
Brest métropole C 2020-07-077.pdfBrest métropole C 2020-07-07720200716/07/2020
Service du nautisme - Tarifs 2021.
Brest métropole C 2020-07-078.pdfBrest métropole C 2020-07-07820200716/07/2020
Activités aquatiques - Projet de modifications de la grille tarifaire à compter du 1er juillet 2019 - Mesures exceptionnelles liées à la situation sanitaire
Brest métropole C 2020-07-079.pdfBrest métropole C 2020-07-07920200716/07/2020
Activités aquatiques - Tarifs à compter du 1er septembre 2020.
Brest métropole C 2020-07-080.pdfBrest métropole C 2020-07-08020200716/07/2020
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - approbation de la réduction des droits d'inscription suite à l'épidémie de COVID19
Brest métropole C 2020-07-081.pdfBrest métropole C 2020-07-08120200716/07/2020
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - approbation de la revalorisation des tarifs du conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique pour la rentrée 2020/2021..
Brest métropole C 2020-07-082.pdfBrest métropole C 2020-07-08220200716/07/2020
Musée des Beaux-arts - prolongation de la durée des abonnements à l'artothèque du Musée des Beaux-Arts de Brest métropole suite à l'épidémie de COVID 19
Brest métropole C 2020-07-083.pdfBrest métropole C 2020-07-08320200716/07/2020
Sotraval SPL et Sotraval SEML - Rapports annuels d'activité de Sotraval-SPL et Sotraval-SEML pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-084.pdfBrest métropole C 2020-07-08420200716/07/2020
Prix et qualité du service public de gestion des déchets - Rapport annuel d'activité pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-084-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-084-Annexe120200716/07/2020
Prix et qualité du service public de gestion des déchets - Rapport annuel d'activité pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2020-07-085.pdfBrest métropole C 2020-07-08520200716/07/2020
Réseau TER BreizhGo et le réseau BIBUS - Approbation de la nouvelle convention d’intermodalité tarifaire
Brest métropole C 2020-07-085-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-085-Annexe120200716/07/2020
Réseau TER BreizhGo et le réseau BIBUS - Approbation de la nouvelle convention d’intermodalité tarifaire
Brest métropole C 2020-07-086.pdfBrest métropole C 2020-07-08620200716/07/2020
Déplacements - Stationnement public : Rapports du délégataire pour l'année 2019
Brest métropole C 2020-07-087.pdfBrest métropole C 2020-07-08720200716/07/2020
Transports urbains de voyageurs : Rapports du délégataire pour l'année 2019
Brest métropole C 2020-07-088.pdfBrest métropole C 2020-07-08820200716/07/2020
Opération de renouvellement urbain Ilot Mairie à Gouesnou - Concession d’aménagement -  Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la société publique locale Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019 - Approbation du projet d’avenant n° 1 ayant pour objet la modification des articles du traité de concession relatifs aux acquisitions foncières et à la participation de la commune de Gouesnou.
Brest métropole C 2020-07-088-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-088-Annexe120200716/07/2020
Opération de renouvellement urbain Ilot Mairie à Gouesnou - Concession d’aménagement -  Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la société publique locale Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019 - Approbation du projet d’avenant n° 1 ayant pour objet la modification des articles du traité de concession relatifs aux acquisitions foncières et à la participation de la commune de Gouesnou.
Brest métropole C 2020-07-088-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-07-088-Annexe220200716/07/2020
Opération de renouvellement urbain Ilot Mairie à Gouesnou - Concession d’aménagement -  Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par la société publique locale Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019 - Approbation du projet d’avenant n° 1 ayant pour objet la modification des articles du traité de concession relatifs aux acquisitions foncières et à la participation de la commune de Gouesnou.
Brest métropole C 2020-07-089.pdfBrest métropole C 2020-07-08920200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Mescadiou à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n° 5 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2020-07-089-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-089-Annexe120200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Mescadiou à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n° 5 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2020-07-089-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-07-089-Annexe220200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Mescadiou à Gouesnou. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n° 5 relatif à la prolongation de la durée de la concession.
Brest métropole C 2020-07-090.pdfBrest métropole C 2020-07-09020200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Lavallot Nord à Guipavas. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n°4 relatif à la prolongation de la durée de la concession. Approbation du projet d'avenant à la convention d'avance de trésorerie n° 1.
Brest métropole C 2020-07-090-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-090-Annexe120200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Lavallot Nord à Guipavas. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n°4 relatif à la prolongation de la durée de la concession. Approbation du projet d'avenant à la convention d'avance de trésorerie n° 1.
Brest métropole C 2020-07-090-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-07-090-Annexe220200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Lavallot Nord à Guipavas. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n°4 relatif à la prolongation de la durée de la concession. Approbation du projet d'avenant à la convention d'avance de trésorerie n° 1.
Brest métropole C 2020-07-090-Annexe3.pdfBrest métropole C 2020-07-090-Annexe320200716/07/2020
Zone d’Aménagement Concerté (Z.A.C) de Lavallot Nord à Guipavas. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) présenté par Brest Métropole Aménagement arrêté au 31 décembre 2019. Approbation du projet d’avenant n°4 relatif à la prolongation de la durée de la concession. Approbation du projet d'avenant à la convention d'avance de trésorerie n° 1.
Brest métropole C 2020-07-042.pdfBrest métropole C 2020-07-04220200710/07/2020
Election du Président
Brest métropole C 2020-07-043.pdfBrest métropole C 2020-07-04320200710/07/2020
Composition du Bureau - Détermination du nombre de  postes de Vice-Président.e.s
Brest métropole C 2020-07-044.pdfBrest métropole C 2020-07-04420200710/07/2020
Élection des Vice-Président.e.s de la métropole
Brest métropole C 2020-07-045.pdfBrest métropole C 2020-07-04520200710/07/2020
Élection des autres membres du Bureau de la métropole
Brest métropole C 2020-07-046.pdfBrest métropole C 2020-07-04620200710/07/2020
Désignation de représentant.e.s de Brest métropole dans divers organismes
Brest métropole C 2020-07-047.pdfBrest métropole C 2020-07-04720200710/07/2020
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
Brest métropole C 2020-07-047-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-047-Annexe120200710/07/2020
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
Brest métropole C 2020-07-048.pdfBrest métropole C 2020-07-04820200710/07/2020
Dérogation temporaire à l'article  2.1 du Règlement Intérieur
Brest métropole C 2020-07-049.pdfBrest métropole C 2020-07-04920200710/07/2020
Charte de l'élu.e local.e
Brest métropole C 2020-07-049-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-07-049-Annexe120200710/07/2020
Charte de l'élu.e local.e
Brest métropole C 2020-07-050.pdfBrest métropole C 2020-07-05020200710/07/2020
Délégation d'attributions du Conseil de la métropole au Président
Brest métropole C 2020-07-051.pdfBrest métropole C 2020-07-05120200710/07/2020
Délégations d'attributions au Bureau
Brest métropole C 2020-07-052.pdfBrest métropole C 2020-07-05220200710/07/2020
Groupe d’élu.e.s -  affectation de collaborateurs-trices
Brest métropole C 2020-07-053.pdfBrest métropole C 2020-07-05320200710/07/2020
Commission d’Appel d’Offres - Mode de scrutin et modalités de dépôt des listes
Brest métropole B 2020-03-056.pdfBrest métropole B 2020-03-05620200306/03/2020
Pépinière urbaine d'entreprises – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2020-03-056-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-056-Annexe120200306/03/2020
Pépinière urbaine d'entreprises – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2020-03-057.pdfBrest métropole B 2020-03-05720200306/03/2020
Ti Coop SAS  - Approbation du soutien et du projet de convention avec Ti Coop SAS Coopérative dans le cadre de l’appel à projets Réussir les transitions dans l’économie - Attribution d'une subvention
Brest métropole B 2020-03-057-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-057-Annexe120200306/03/2020
Ti Coop SAS  - Approbation du soutien et du projet de convention avec Ti Coop SAS Coopérative dans le cadre de l’appel à projets Réussir les transitions dans l’économie - Attribution d'une subvention
Brest métropole B 2020-03-058.pdfBrest métropole B 2020-03-05820200306/03/2020
Office de Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2020.
Brest métropole B 2020-03-058-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-058-Annexe120200306/03/2020
Office de Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2020.
Brest métropole B 2020-03-058-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-058-Annexe220200306/03/2020
Office de Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2020.
Brest métropole B 2020-03-059.pdfBrest métropole B 2020-03-05920200306/03/2020
« Je filme le métier qui me plaît » - Approbation du projet de convention de sponsoring entre Brest métropole et le Crédit Agricole du Finistère pour l’organisation du concours « Je filme le métier qui me plaît »
Brest métropole B 2020-03-059-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-059-Annexe120200306/03/2020
« Je filme le métier qui me plaît » - Approbation du projet de convention de sponsoring entre Brest métropole et le Crédit Agricole du Finistère pour l’organisation du concours « Je filme le métier qui me plaît »
Brest métropole B 2020-03-060.pdfBrest métropole B 2020-03-06020200306/03/2020
Azimut 2020 - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Azimut pour l'année 2020 - Attribution d'une subvention
Brest métropole B 2020-03-060-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-060-Annexe120200306/03/2020
Azimut 2020 - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Azimut pour l'année 2020 - Attribution d'une subvention
Brest métropole B 2020-03-061.pdfBrest métropole B 2020-03-06120200306/03/2020
Approbation d’un projet de convention constitutive d'un Groupement d'Intérêt Scientifique « Université Citoyenne de Prévention en Santé de Bretagne Occidentale » (UCPS-BO) entre Brest métropole, la Ville de Brest, l’Université de Bretagne Occidentale (UBO) et le Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Brest métropole B 2020-03-061-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-061-Annexe120200306/03/2020
Approbation d’un projet de convention constitutive d'un Groupement d'Intérêt Scientifique « Université Citoyenne de Prévention en Santé de Bretagne Occidentale » (UCPS-BO) entre Brest métropole, la Ville de Brest, l’Université de Bretagne Occidentale (UBO) et le Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Brest métropole B 2020-03-062.pdfBrest métropole B 2020-03-06220200306/03/2020
Adhésion à la centrale d'achat de Megalis Bretagne pour la mise à disposition d'un marché de certificats électroniques.
Brest métropole B 2020-03-062-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-062-Annexe120200306/03/2020
Adhésion à la centrale d'achat de Megalis Bretagne pour la mise à disposition d'un marché de certificats électroniques.
Brest métropole B 2020-03-063.pdfBrest métropole B 2020-03-06320200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 3 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la 1ère phase opérationnelle (maîtrise d'oeuvre, travaux, commercialisation) ZAC de Kerlinou à Brest.
Brest métropole B 2020-03-063-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-063-Annexe120200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 3 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la 1ère phase opérationnelle (maîtrise d'oeuvre, travaux, commercialisation) ZAC de Kerlinou à Brest.
Brest métropole B 2020-03-063-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-063-Annexe220200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 3 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la 1ère phase opérationnelle (maîtrise d'oeuvre, travaux, commercialisation) ZAC de Kerlinou à Brest.
Brest métropole B 2020-03-064.pdfBrest métropole B 2020-03-06420200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 5 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des acquisitions foncières et des premiers travaux de la première phase ZAC de Kerarmerrien à Plouzané.
Brest métropole B 2020-03-064-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-064-Annexe120200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 5 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des acquisitions foncières et des premiers travaux de la première phase ZAC de Kerarmerrien à Plouzané.
Brest métropole B 2020-03-064-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-064-Annexe220200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 5 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des acquisitions foncières et des premiers travaux de la première phase ZAC de Kerarmerrien à Plouzané.
Brest métropole B 2020-03-065.pdfBrest métropole B 2020-03-06520200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur d'un montant total de 50 % du prêt, soit 1 250 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère et au prorata de la participation dans le capital de la SPL SOTRAVAL soit 827 898,92 € pour Brest Métropole pour le financement de travaux d'extension des consignes de tri du site Triglaz à Plouédern.
Brest métropole B 2020-03-065-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-065-Annexe120200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur d'un montant total de 50 % du prêt, soit 1 250 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère et au prorata de la participation dans le capital de la SPL SOTRAVAL soit 827 898,92 € pour Brest Métropole pour le financement de travaux d'extension des consignes de tri du site Triglaz à Plouédern.
Brest métropole B 2020-03-065-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-065-Annexe220200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur d'un montant total de 50 % du prêt, soit 1 250 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère et au prorata de la participation dans le capital de la SPL SOTRAVAL soit 827 898,92 € pour Brest Métropole pour le financement de travaux d'extension des consignes de tri du site Triglaz à Plouédern.
Brest métropole B 2020-03-065-Annexe3.pdfBrest métropole B 2020-03-065-Annexe320200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur d'un montant total de 50 % du prêt, soit 1 250 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère et au prorata de la participation dans le capital de la SPL SOTRAVAL soit 827 898,92 € pour Brest Métropole pour le financement de travaux d'extension des consignes de tri du site Triglaz à Plouédern.
Brest métropole B 2020-03-066.pdfBrest métropole B 2020-03-06620200306/03/2020
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2020-03-067.pdfBrest métropole B 2020-03-06720200306/03/2020
Projets durables sur le campus - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'association Management du Sport de STAPS pour la réalisation de projets durables sur le campus.
Brest métropole B 2020-03-067-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-067-Annexe120200306/03/2020
Projets durables sur le campus - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'association Management du Sport de STAPS pour la réalisation de projets durables sur le campus.
Brest métropole B 2020-03-068.pdfBrest métropole B 2020-03-06820200306/03/2020
Service du nautisme de Brest métropole : demandes de subventions pour l'acquisition de matériels nautiques.
Brest métropole B 2020-03-069.pdfBrest métropole B 2020-03-06920200306/03/2020
Centre nautique de Brest métropole : projet de mise en œuvre d'offres nautiques nouvelles dans le cadre de la politique globale d'amélioration de l'accessibilité des pratiques de bord de mer et l'accueil de courses au large : sollicitations de subventions.
Brest métropole B 2020-03-070.pdfBrest métropole B 2020-03-07020200306/03/2020
Centre de Médecine du Sport : convention de partenariat entre Brest métropole et le Landerneau Bretagne Basket pour son centre de formation, d'une part, et le collège Coat-Mez à Daoulas pour la section sportive scolaire de voile, d'autre part, pour le suivi médical des sportifs.
Brest métropole B 2020-03-070-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-070-Annexe120200306/03/2020
Centre de Médecine du Sport : convention de partenariat entre Brest métropole et le Landerneau Bretagne Basket pour son centre de formation, d'une part, et le collège Coat-Mez à Daoulas pour la section sportive scolaire de voile, d'autre part, pour le suivi médical des sportifs.
Brest métropole B 2020-03-070-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-070-Annexe220200306/03/2020
Centre de Médecine du Sport : convention de partenariat entre Brest métropole et le Landerneau Bretagne Basket pour son centre de formation, d'une part, et le collège Coat-Mez à Daoulas pour la section sportive scolaire de voile, d'autre part, pour le suivi médical des sportifs.
Brest métropole B 2020-03-071.pdfBrest métropole B 2020-03-07120200306/03/2020
Centre de Médecine du Sport : demandes de subventions pour l'année 2020.
Brest métropole B 2020-03-072.pdfBrest métropole B 2020-03-07220200306/03/2020
Coopération décentralisée 1% eau - Convention avec Cités Unies France : dispositif d'accompagnement au montage du projet.
Brest métropole B 2020-03-072-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-072-Annexe120200306/03/2020
Coopération décentralisée 1% eau - Convention avec Cités Unies France : dispositif d'accompagnement au montage du projet.
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