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Objet.
Brest métropole B 2020-03-056.pdfBrest métropole B 2020-03-05620200306/03/2020
Pépinière urbaine d'entreprises – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2020-03-056-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-056-Annexe120200306/03/2020
Pépinière urbaine d'entreprises – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2020-03-057.pdfBrest métropole B 2020-03-05720200306/03/2020
Ti Coop SAS  - Approbation du soutien et du projet de convention avec Ti Coop SAS Coopérative dans le cadre de l’appel à projets Réussir les transitions dans l’économie - Attribution d'une subvention
Brest métropole B 2020-03-057-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-057-Annexe120200306/03/2020
Ti Coop SAS  - Approbation du soutien et du projet de convention avec Ti Coop SAS Coopérative dans le cadre de l’appel à projets Réussir les transitions dans l’économie - Attribution d'une subvention
Brest métropole B 2020-03-058.pdfBrest métropole B 2020-03-05820200306/03/2020
Office de Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2020.
Brest métropole B 2020-03-058-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-058-Annexe120200306/03/2020
Office de Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2020.
Brest métropole B 2020-03-058-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-058-Annexe220200306/03/2020
Office de Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2020.
Brest métropole B 2020-03-059.pdfBrest métropole B 2020-03-05920200306/03/2020
« Je filme le métier qui me plaît » - Approbation du projet de convention de sponsoring entre Brest métropole et le Crédit Agricole du Finistère pour l’organisation du concours « Je filme le métier qui me plaît »
Brest métropole B 2020-03-059-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-059-Annexe120200306/03/2020
« Je filme le métier qui me plaît » - Approbation du projet de convention de sponsoring entre Brest métropole et le Crédit Agricole du Finistère pour l’organisation du concours « Je filme le métier qui me plaît »
Brest métropole B 2020-03-060.pdfBrest métropole B 2020-03-06020200306/03/2020
Azimut 2020 - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Azimut pour l'année 2020 - Attribution d'une subvention
Brest métropole B 2020-03-060-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-060-Annexe120200306/03/2020
Azimut 2020 - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Azimut pour l'année 2020 - Attribution d'une subvention
Brest métropole B 2020-03-061.pdfBrest métropole B 2020-03-06120200306/03/2020
Approbation d’un projet de convention constitutive d'un Groupement d'Intérêt Scientifique « Université Citoyenne de Prévention en Santé de Bretagne Occidentale » (UCPS-BO) entre Brest métropole, la Ville de Brest, l’Université de Bretagne Occidentale (UBO) et le Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Brest métropole B 2020-03-061-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-061-Annexe120200306/03/2020
Approbation d’un projet de convention constitutive d'un Groupement d'Intérêt Scientifique « Université Citoyenne de Prévention en Santé de Bretagne Occidentale » (UCPS-BO) entre Brest métropole, la Ville de Brest, l’Université de Bretagne Occidentale (UBO) et le Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Brest métropole B 2020-03-062.pdfBrest métropole B 2020-03-06220200306/03/2020
Adhésion à la centrale d'achat de Megalis Bretagne pour la mise à disposition d'un marché de certificats électroniques.
Brest métropole B 2020-03-062-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-062-Annexe120200306/03/2020
Adhésion à la centrale d'achat de Megalis Bretagne pour la mise à disposition d'un marché de certificats électroniques.
Brest métropole B 2020-03-063.pdfBrest métropole B 2020-03-06320200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 3 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la 1ère phase opérationnelle (maîtrise d'oeuvre, travaux, commercialisation) ZAC de Kerlinou à Brest.
Brest métropole B 2020-03-063-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-063-Annexe120200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 3 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la 1ère phase opérationnelle (maîtrise d'oeuvre, travaux, commercialisation) ZAC de Kerlinou à Brest.
Brest métropole B 2020-03-063-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-063-Annexe220200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 3 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la 1ère phase opérationnelle (maîtrise d'oeuvre, travaux, commercialisation) ZAC de Kerlinou à Brest.
Brest métropole B 2020-03-064.pdfBrest métropole B 2020-03-06420200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 5 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des acquisitions foncières et des premiers travaux de la première phase ZAC de Kerarmerrien à Plouzané.
Brest métropole B 2020-03-064-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-064-Annexe120200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 5 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des acquisitions foncières et des premiers travaux de la première phase ZAC de Kerarmerrien à Plouzané.
Brest métropole B 2020-03-064-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-064-Annexe220200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 5 500 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement des acquisitions foncières et des premiers travaux de la première phase ZAC de Kerarmerrien à Plouzané.
Brest métropole B 2020-03-065.pdfBrest métropole B 2020-03-06520200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur d'un montant total de 50 % du prêt, soit 1 250 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère et au prorata de la participation dans le capital de la SPL SOTRAVAL soit 827 898,92 € pour Brest Métropole pour le financement de travaux d'extension des consignes de tri du site Triglaz à Plouédern.
Brest métropole B 2020-03-065-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-065-Annexe120200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur d'un montant total de 50 % du prêt, soit 1 250 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère et au prorata de la participation dans le capital de la SPL SOTRAVAL soit 827 898,92 € pour Brest Métropole pour le financement de travaux d'extension des consignes de tri du site Triglaz à Plouédern.
Brest métropole B 2020-03-065-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-065-Annexe220200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur d'un montant total de 50 % du prêt, soit 1 250 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère et au prorata de la participation dans le capital de la SPL SOTRAVAL soit 827 898,92 € pour Brest Métropole pour le financement de travaux d'extension des consignes de tri du site Triglaz à Plouédern.
Brest métropole B 2020-03-065-Annexe3.pdfBrest métropole B 2020-03-065-Annexe320200306/03/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur d'un montant total de 50 % du prêt, soit 1 250 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère et au prorata de la participation dans le capital de la SPL SOTRAVAL soit 827 898,92 € pour Brest Métropole pour le financement de travaux d'extension des consignes de tri du site Triglaz à Plouédern.
Brest métropole B 2020-03-066.pdfBrest métropole B 2020-03-06620200306/03/2020
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2020-03-067.pdfBrest métropole B 2020-03-06720200306/03/2020
Projets durables sur le campus - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'association Management du Sport de STAPS pour la réalisation de projets durables sur le campus.
Brest métropole B 2020-03-067-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-067-Annexe120200306/03/2020
Projets durables sur le campus - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'association Management du Sport de STAPS pour la réalisation de projets durables sur le campus.
Brest métropole B 2020-03-068.pdfBrest métropole B 2020-03-06820200306/03/2020
Service du nautisme de Brest métropole : demandes de subventions pour l'acquisition de matériels nautiques.
Brest métropole B 2020-03-069.pdfBrest métropole B 2020-03-06920200306/03/2020
Centre nautique de Brest métropole : projet de mise en œuvre d'offres nautiques nouvelles dans le cadre de la politique globale d'amélioration de l'accessibilité des pratiques de bord de mer et l'accueil de courses au large : sollicitations de subventions.
Brest métropole B 2020-03-070.pdfBrest métropole B 2020-03-07020200306/03/2020
Centre de Médecine du Sport : convention de partenariat entre Brest métropole et le Landerneau Bretagne Basket pour son centre de formation, d'une part, et le collège Coat-Mez à Daoulas pour la section sportive scolaire de voile, d'autre part, pour le suivi médical des sportifs.
Brest métropole B 2020-03-070-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-070-Annexe120200306/03/2020
Centre de Médecine du Sport : convention de partenariat entre Brest métropole et le Landerneau Bretagne Basket pour son centre de formation, d'une part, et le collège Coat-Mez à Daoulas pour la section sportive scolaire de voile, d'autre part, pour le suivi médical des sportifs.
Brest métropole B 2020-03-070-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-070-Annexe220200306/03/2020
Centre de Médecine du Sport : convention de partenariat entre Brest métropole et le Landerneau Bretagne Basket pour son centre de formation, d'une part, et le collège Coat-Mez à Daoulas pour la section sportive scolaire de voile, d'autre part, pour le suivi médical des sportifs.
Brest métropole B 2020-03-071.pdfBrest métropole B 2020-03-07120200306/03/2020
Centre de Médecine du Sport : demandes de subventions pour l'année 2020.
Brest métropole B 2020-03-072.pdfBrest métropole B 2020-03-07220200306/03/2020
Coopération décentralisée 1% eau - Convention avec Cités Unies France : dispositif d'accompagnement au montage du projet.
Brest métropole B 2020-03-072-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-072-Annexe120200306/03/2020
Coopération décentralisée 1% eau - Convention avec Cités Unies France : dispositif d'accompagnement au montage du projet.
Brest métropole B 2020-03-073.pdfBrest métropole B 2020-03-07320200306/03/2020
Qualité des eaux - Convention entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale dans le cadre du projet d'étude de la dynamique de transfert des contaminants métalliques jusqu'à la Rade de Brest.
Brest métropole B 2020-03-073-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-073-Annexe120200306/03/2020
Qualité des eaux - Convention entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale dans le cadre du projet d'étude de la dynamique de transfert des contaminants métalliques jusqu'à la Rade de Brest.
Brest métropole B 2020-03-074.pdfBrest métropole B 2020-03-07420200306/03/2020
Eau potable et assainissement - Renouvellement et évolution de la convention de coopération avec Eau du Ponant - Société Publique Locale, pour les mesures d'auto-surveillance de l'eau potable et de l'assainissement.
Brest métropole B 2020-03-074-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-074-Annexe120200306/03/2020
Eau potable et assainissement - Renouvellement et évolution de la convention de coopération avec Eau du Ponant - Société Publique Locale, pour les mesures d'auto-surveillance de l'eau potable et de l'assainissement.
Brest métropole B 2020-03-075.pdfBrest métropole B 2020-03-07520200306/03/2020
Rechargement en sable de la plage de Ste-Anne du Portzic - Convention entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale dans le cadre du suivi topo-morphologique du rechargement en sable de la plage de Ste-Anne du Portzic.
Brest métropole B 2020-03-075-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-075-Annexe120200306/03/2020
Rechargement en sable de la plage de Ste-Anne du Portzic - Convention entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale dans le cadre du suivi topo-morphologique du rechargement en sable de la plage de Ste-Anne du Portzic.
Brest métropole B 2020-03-076.pdfBrest métropole B 2020-03-07620200306/03/2020
Eaux pluviales - Approbation de la mise à jour du règlement du service public des eaux pluviales.
Brest métropole B 2020-03-076-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-076-Annexe120200306/03/2020
Eaux pluviales - Approbation de la mise à jour du règlement du service public des eaux pluviales.
Brest métropole B 2020-03-076-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-076-Annexe220200306/03/2020
Eaux pluviales - Approbation de la mise à jour du règlement du service public des eaux pluviales.
Brest métropole B 2020-03-077.pdfBrest métropole B 2020-03-07720200306/03/2020
Biodiversité - Convention de collaboration entre l'Université de Rennes 1 et Brest métropole pour la réalisation d'inventaires de lombrics sur le territoire de la métropole.
Brest métropole B 2020-03-077-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-077-Annexe120200306/03/2020
Biodiversité - Convention de collaboration entre l'Université de Rennes 1 et Brest métropole pour la réalisation d'inventaires de lombrics sur le territoire de la métropole.
Brest métropole B 2020-03-078.pdfBrest métropole B 2020-03-07820200306/03/2020
Plan Climat - Approbation d'une convention de partenariat avec GRDF pour favoriser la conversion d'installations de chauffage du fioul vers le gaz.
Brest métropole B 2020-03-079.pdfBrest métropole B 2020-03-07920200306/03/2020
Déchets textiles - Approbation d’un projet de convention avec ABI29 relatif à la mise en place et la collecte de conteneurs pour les textiles usagés sur le territoire de Brest métropole.
Brest métropole B 2020-03-079-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-079-Annexe120200306/03/2020
Déchets textiles - Approbation d’un projet de convention avec ABI29 relatif à la mise en place et la collecte de conteneurs pour les textiles usagés sur le territoire de Brest métropole.
Brest métropole B 2020-03-080.pdfBrest métropole B 2020-03-08020200306/03/2020
Déchets textiles – Approbation d’un projet de convention avec l’éco-organisme Eco-TLC pour le soutien à la collecte séparée des textiles usagés.
Brest métropole B 2020-03-080-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-080-Annexe120200306/03/2020
Déchets textiles – Approbation d’un projet de convention avec l’éco-organisme Eco-TLC pour le soutien à la collecte séparée des textiles usagés.
Brest métropole B 2020-03-081.pdfBrest métropole B 2020-03-08120200306/03/2020
Déchets ferrailles – Approbation d’un projet de contrat relatif à la reprise et la valorisation des ferrailles avec SOTRAVAL-SEML.
Brest métropole B 2020-03-081-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-081-Annexe120200306/03/2020
Déchets ferrailles – Approbation d’un projet de contrat relatif à la reprise et la valorisation des ferrailles avec SOTRAVAL-SEML.
Brest métropole B 2020-03-082.pdfBrest métropole B 2020-03-08220200306/03/2020
KorriGo : approbation de la nouvelle charte d'interopérabilité des systèmes billettiques des réseaux de transports publics bretons.
Brest métropole B 2020-03-082-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-082-Annexe120200306/03/2020
KorriGo : approbation de la nouvelle charte d'interopérabilité des systèmes billettiques des réseaux de transports publics bretons.
Brest métropole B 2020-03-083.pdfBrest métropole B 2020-03-08320200306/03/2020
KorriGo : approbation de la convention d'application pour la mise en oeuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo.
Brest métropole B 2020-03-083-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-083-Annexe120200306/03/2020
KorriGo : approbation de la convention d'application pour la mise en oeuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo.
Brest métropole B 2020-03-084.pdfBrest métropole B 2020-03-08420200306/03/2020
BAPAV - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention entre Brest métropole et l'Association Brest à pied et à vélo (Bapav) 2018-2020
Brest métropole B 2020-03-084-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-084-Annexe120200306/03/2020
BAPAV - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention entre Brest métropole et l'Association Brest à pied et à vélo (Bapav) 2018-2020
Brest métropole B 2020-03-084-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-084-Annexe220200306/03/2020
BAPAV - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention entre Brest métropole et l'Association Brest à pied et à vélo (Bapav) 2018-2020
Brest métropole B 2020-03-085.pdfBrest métropole B 2020-03-08520200306/03/2020
EHOP - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'association EHOP
Brest métropole B 2020-03-085-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-085-Annexe120200306/03/2020
EHOP - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'association EHOP
Brest métropole B 2020-03-086.pdfBrest métropole B 2020-03-08620200306/03/2020
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : attribution de subventions.
Brest métropole B 2020-03-086-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-086-Annexe120200306/03/2020
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : attribution de subventions.
Brest métropole B 2020-03-087.pdfBrest métropole B 2020-03-08720200306/03/2020
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2020-03-087-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-087-Annexe120200306/03/2020
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2020-03-088.pdfBrest métropole B 2020-03-08820200306/03/2020
Politique couleur : opérations de coloration de façades - Attribution de subventions à des particuliers.
Brest métropole B 2020-03-089.pdfBrest métropole B 2020-03-08920200306/03/2020
Secteur Tunisie - Verdun à Brest Saint-Marc. Appel à opérateurs. Réalisation du projet de Renouvellement Urbain par le groupement Kermarrec Promotion / Aiguillon Construction.
Brest métropole B 2020-03-089-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-089-Annexe120200306/03/2020
Secteur Tunisie - Verdun à Brest Saint-Marc. Appel à opérateurs. Réalisation du projet de Renouvellement Urbain par le groupement Kermarrec Promotion / Aiguillon Construction.
Brest métropole B 2020-03-089-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-089-Annexe220200306/03/2020
Secteur Tunisie - Verdun à Brest Saint-Marc. Appel à opérateurs. Réalisation du projet de Renouvellement Urbain par le groupement Kermarrec Promotion / Aiguillon Construction.
Brest métropole B 2020-03-090.pdfBrest métropole B 2020-03-09020200306/03/2020
Plouneventer - Pont Ar Bled - Approbation de l'acquisition des parcelles cadastrées F 790 et F 792 appartenant à monsieur Arnaud Lemoine.
Brest métropole B 2020-03-090-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-090-Annexe120200306/03/2020
Plouneventer - Pont Ar Bled - Approbation de l'acquisition des parcelles cadastrées F 790 et F 792 appartenant à monsieur Arnaud Lemoine.
Brest métropole B 2020-03-091.pdfBrest métropole B 2020-03-09120200306/03/2020
Guipavas - Rue Louison Bobet - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise d'environ 617 m², en vue d'une cession  à la SCI MAPILO, représentée par Monsieur Marc Trebaol Pelleau.
Brest métropole B 2020-03-091-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-091-Annexe120200306/03/2020
Guipavas - Rue Louison Bobet - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise d'environ 617 m², en vue d'une cession  à la SCI MAPILO, représentée par Monsieur Marc Trebaol Pelleau.
Brest métropole B 2020-03-092.pdfBrest métropole B 2020-03-09220200306/03/2020
Guipavas - Rue Louison Bobet - Approbation de la cession d'un délaissé, au bénéfice de la SCI MAPILO représentée par Monsieur Marc Trebaol Pelleau
Brest métropole B 2020-03-092-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-092-Annexe120200306/03/2020
Guipavas - Rue Louison Bobet - Approbation de la cession d'un délaissé, au bénéfice de la SCI MAPILO représentée par Monsieur Marc Trebaol Pelleau
Brest métropole B 2020-03-092-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-092-Annexe220200306/03/2020
Guipavas - Rue Louison Bobet - Approbation de la cession d'un délaissé, au bénéfice de la SCI MAPILO représentée par Monsieur Marc Trebaol Pelleau
Brest métropole B 2020-03-093.pdfBrest métropole B 2020-03-09320200306/03/2020
Brest - 6 rue du Dourjacq - Approbation d'une convention de servitude de passage pour l'implantation d'un câble souterrain au profit d'ENEDIS sur la parcelle AS 367 appartenant à Brest métropole.
Brest métropole B 2020-03-093-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-093-Annexe120200306/03/2020
Brest - 6 rue du Dourjacq - Approbation d'une convention de servitude de passage pour l'implantation d'un câble souterrain au profit d'ENEDIS sur la parcelle AS 367 appartenant à Brest métropole.
Brest métropole B 2020-03-094.pdfBrest métropole B 2020-03-09420200306/03/2020
Brest - rue de Kerveguen  -  Approbation de l'acquisition à titre gratuit d'une partie indivise de la parcelle BI n°195 auprès de Monsieur Coello et de Madame Burtet.
Brest métropole B 2020-03-094-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-094-Annexe120200306/03/2020
Brest - rue de Kerveguen  -  Approbation de l'acquisition à titre gratuit d'une partie indivise de la parcelle BI n°195 auprès de Monsieur Coello et de Madame Burtet.
Brest métropole B 2020-03-095.pdfBrest métropole B 2020-03-09520200306/03/2020
Brest - Route de la Corniche - Approbation d'un projet de convention au profit de GRDF sur la parcelle IR n°10.
Brest métropole B 2020-03-095-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-095-Annexe120200306/03/2020
Brest - Route de la Corniche - Approbation d'un projet de convention au profit de GRDF sur la parcelle IR n°10.
Brest métropole B 2020-03-096.pdfBrest métropole B 2020-03-09620200306/03/2020
Brest - Europe - Approbation de la cession au profit de la société COBREDIA, ou toute personne morale pouvant s'y substituer, de la parcelle cadastrée HY 331 de 5 102 m², située Boulevard de l'Europe, en vue de la construction d'un bâtiment d'activités.
Brest métropole B 2020-03-096-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-096-Annexe120200306/03/2020
Brest - Europe - Approbation de la cession au profit de la société COBREDIA, ou toute personne morale pouvant s'y substituer, de la parcelle cadastrée HY 331 de 5 102 m², située Boulevard de l'Europe, en vue de la construction d'un bâtiment d'activités.
Brest métropole B 2020-03-096-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-096-Annexe220200306/03/2020
Brest - Europe - Approbation de la cession au profit de la société COBREDIA, ou toute personne morale pouvant s'y substituer, de la parcelle cadastrée HY 331 de 5 102 m², située Boulevard de l'Europe, en vue de la construction d'un bâtiment d'activités.
Brest métropole B 2020-03-097.pdfBrest métropole B 2020-03-09720200306/03/2020
Brest - Rue Emile Rousse - Autorisation donnée à la société "Quartus", ou toute société qui pourrait s'y substituer, de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation d'un projet immobilier sur des parcelles appartenant au domaine public de Brest métropole.
Brest métropole B 2020-03-097-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-097-Annexe120200306/03/2020
Brest - Rue Emile Rousse - Autorisation donnée à la société "Quartus", ou toute société qui pourrait s'y substituer, de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation d'un projet immobilier sur des parcelles appartenant au domaine public de Brest métropole.
Brest métropole B 2020-03-098.pdfBrest métropole B 2020-03-09820200306/03/2020
Brest - Rue de Pontaniou - Approbation de la résolution amiable du compromis de vente de la prison de Pontaniou et du protocole d'accord transactionnel avec la société "Groupe François Premier".
Brest métropole B 2020-03-098-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-098-Annexe120200306/03/2020
Brest - Rue de Pontaniou - Approbation de la résolution amiable du compromis de vente de la prison de Pontaniou et du protocole d'accord transactionnel avec la société "Groupe François Premier".
Brest métropole B 2020-03-098-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-098-Annexe220200306/03/2020
Brest - Rue de Pontaniou - Approbation de la résolution amiable du compromis de vente de la prison de Pontaniou et du protocole d'accord transactionnel avec la société "Groupe François Premier".
Brest métropole B 2020-03-099.pdfBrest métropole B 2020-03-09920200306/03/2020
Brest - Kervezennec - Cession d'une partie de la parcelle IM 164 au profit de la  Ville de Brest.
Brest métropole B 2020-03-099-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-099-Annexe120200306/03/2020
Brest - Kervezennec - Cession d'une partie de la parcelle IM 164 au profit de la  Ville de Brest.
Brest métropole B 2020-03-099-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-03-099-Annexe220200306/03/2020
Brest - Kervezennec - Cession d'une partie de la parcelle IM 164 au profit de la  Ville de Brest.
Brest métropole B 2020-03-100.pdfBrest métropole B 2020-03-10020200306/03/2020
Brest - 9 rue Lafayette - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BL n°709 auprès des consorts Fourmel.
Brest métropole B 2020-03-100-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-100-Annexe120200306/03/2020
Brest - 9 rue Lafayette - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BL n°709 auprès des consorts Fourmel.
Brest métropole B 2020-03-101.pdfBrest métropole B 2020-03-10120200306/03/2020
Brest - 9 place Jack London - Désaffectation et déclassement du domaine public de deux emprises de 20 m² environ, en vue d'une cession au profit de la SCI Tymédecine et de la SCI Chauvin Le Pellec-Peres.
Brest métropole B 2020-03-101-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-03-101-Annexe120200306/03/2020
Brest - 9 place Jack London - Désaffectation et déclassement du domaine public de deux emprises de 20 m² environ, en vue d'une cession au profit de la SCI Tymédecine et de la SCI Chauvin Le Pellec-Peres.
Brest métropole B 2020-03-102.pdfBrest métropole B 2020-03-10220200306/03/2020
Brest - 9 place Jack London - Cession de deux emprises du domaine public, pour une superficie de 20 m² environ au profit de la SCI Tymédecine et de la SCI Chauvin Le Pellec-Peres.
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