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Objet.
Ville de Brest C2021-06-075.pdfVille de Brest C2021-06-0750617/06/2021
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2020.
Ville de Brest C2021-06-075-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-075-Annexe10617/06/2021
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2020.
Ville de Brest C2021-06-076.pdfVille de Brest C2021-06-0760617/06/2021
Approbation du compte administratif 2020 de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2021-06-076-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-076-Annexe10617/06/2021
Approbation du compte administratif 2020 de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2021-06-077.pdfVille de Brest C2021-06-0770617/06/2021
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2020.
Ville de Brest C2021-06-077-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-077-Annexe10617/06/2021
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2020.
Ville de Brest C2021-06-078.pdfVille de Brest C2021-06-0780617/06/2021
Exercice 2021 : Décision Modificative n°1.
Ville de Brest C2021-06-078-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-078-Annexe10617/06/2021
Exercice 2021 : Décision Modificative n°1.
Ville de Brest C2021-06-078-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-06-078-Annexe20617/06/2021
Exercice 2021 : Décision Modificative n°1.
Ville de Brest C2021-06-079.pdfVille de Brest C2021-06-0790617/06/2021
Demande de décharge de responsabilité du régisseur
Ville de Brest C2021-06-080.pdfVille de Brest C2021-06-0800617/06/2021
Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et éteintes des exercices 2009 à 2021.
Ville de Brest C2021-06-081.pdfVille de Brest C2021-06-0810617/06/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la SACP d’HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 124 236 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération Yséo d'acquisition en VEFA de 3 logements situés 58 Rue Levot à BREST.
Ville de Brest C2021-06-081-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-081-Annexe10617/06/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la SACP d’HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 124 236 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération Yséo d'acquisition en VEFA de 3 logements situés 58 Rue Levot à BREST.
Ville de Brest C2021-06-081-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-06-081-Annexe20617/06/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la SACP d’HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 124 236 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération Yséo d'acquisition en VEFA de 3 logements situés 58 Rue Levot à BREST.
Ville de Brest C2021-06-082.pdfVille de Brest C2021-06-0820617/06/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 23,05% soit 147981€ à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 642 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de travaux de réhabilitation de 74 logements situés à la Cavale Blanche à BREST.
Ville de Brest C2021-06-082-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-082-Annexe10617/06/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 23,05% soit 147981€ à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 642 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de travaux de réhabilitation de 74 logements situés à la Cavale Blanche à BREST.
Ville de Brest C2021-06-082-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-06-082-Annexe20617/06/2021
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 23,05% soit 147981€ à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 642 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de travaux de réhabilitation de 74 logements situés à la Cavale Blanche à BREST.
Ville de Brest C2021-06-083.pdfVille de Brest C2021-06-0830617/06/2021
Annulation et remplacement de la délibération n°D2020-06-094 du 11 juin 2020 - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour un prêt d'un montant total de 160 274 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de rénovation de 26 salles de bains du Foyer Jeunes Travailleurs, situé au 8 rue Michelet à BREST.
Ville de Brest C2021-06-083-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-083-Annexe10617/06/2021
Annulation et remplacement de la délibération n°D2020-06-094 du 11 juin 2020 - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour un prêt d'un montant total de 160 274 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de rénovation de 26 salles de bains du Foyer Jeunes Travailleurs, situé au 8 rue Michelet à BREST.
Ville de Brest C2021-06-083-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-06-083-Annexe20617/06/2021
Annulation et remplacement de la délibération n°D2020-06-094 du 11 juin 2020 - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SEMPI pour un prêt d'un montant total de 160 274 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de rénovation de 26 salles de bains du Foyer Jeunes Travailleurs, situé au 8 rue Michelet à BREST.
Ville de Brest C2021-06-084.pdfVille de Brest C2021-06-0840617/06/2021
MARCHE DE PARTENARIAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (MPPE) - Approbation d'une garantie d'emprunt à BMa SPL en phase conception/construction et d'un acte d'acceptation de cession de la créance professionnelle en phase exploitation détenue par BMa SPL et cédée à la Banque Populaire Grand Ouest (BPGO) dans le cadre de la rénovation énergétique du groupe scolaire Langevin.
Ville de Brest C2021-06-084-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-084-Annexe10617/06/2021
MARCHE DE PARTENARIAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (MPPE) - Approbation d'une garantie d'emprunt à BMa SPL en phase conception/construction et d'un acte d'acceptation de cession de la créance professionnelle en phase exploitation détenue par BMa SPL et cédée à la Banque Populaire Grand Ouest (BPGO) dans le cadre de la rénovation énergétique du groupe scolaire Langevin.
Ville de Brest C2021-06-084-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-06-084-Annexe20617/06/2021
MARCHE DE PARTENARIAT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (MPPE) - Approbation d'une garantie d'emprunt à BMa SPL en phase conception/construction et d'un acte d'acceptation de cession de la créance professionnelle en phase exploitation détenue par BMa SPL et cédée à la Banque Populaire Grand Ouest (BPGO) dans le cadre de la rénovation énergétique du groupe scolaire Langevin.
Ville de Brest C2021-06-085.pdfVille de Brest C2021-06-0850617/06/2021
COVID-19 - Gestion unifiée du personnel – remboursement à Brest métropole des charges de personnels réaffectés sur les périmètres de la ville de Brest
Ville de Brest C2021-06-086.pdfVille de Brest C2021-06-0860617/06/2021
Convention financière entre BMa SPL et les communes partenaires du programme ACTEE 2
Ville de Brest C2021-06-086-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-086-Annexe10617/06/2021
Convention financière entre BMa SPL et les communes partenaires du programme ACTEE 2
Ville de Brest C2021-06-087.pdfVille de Brest C2021-06-0870617/06/2021
DSIL - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l' Investissement Local (DSIL) 2021
Ville de Brest C2021-06-088.pdfVille de Brest C2021-06-0880617/06/2021
Pacte de gouvernance de Brest métropole
Ville de Brest C2021-06-088-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-088-Annexe10617/06/2021
Pacte de gouvernance de Brest métropole
Ville de Brest C2021-06-089.pdfVille de Brest C2021-06-0890617/06/2021
CCSPL - Rapport d’activités 2020 de la Commission Consultative Des Services Publics Locaux de la Ville de BREST
Ville de Brest C2021-06-090.pdfVille de Brest C2021-06-0900617/06/2021
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Ville de Brest C2021-06-092.pdfVille de Brest C2021-06-0920617/06/2021
Aménagement exceptionnel de la délibération n° C2020-12-217 du 14 décembre 2020 approuvant les tarifs des droits de place de la Ville de Brest pour l'année 2021
Ville de Brest C2021-06-093.pdfVille de Brest C2021-06-0930617/06/2021
Appel à projets 2021 "Printemps de l'Europe"-Approbation du projet retenu et attribution d'une subvention
Ville de Brest C2021-06-093-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-093-Annexe10617/06/2021
Appel à projets 2021 "Printemps de l'Europe"-Approbation du projet retenu et attribution d'une subvention
Ville de Brest C2021-06-094.pdfVille de Brest C2021-06-0940617/06/2021
Association SOS Méditerranée-signature de la "Charte d'adhésion à la plateforme des collectivités solidaires" et attribution d'une subvention de fonctionnement.
Ville de Brest C2021-06-094-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-094-Annexe10617/06/2021
Association SOS Méditerranée-signature de la "Charte d'adhésion à la plateforme des collectivités solidaires" et attribution d'une subvention de fonctionnement.
Ville de Brest C2021-06-095.pdfVille de Brest C2021-06-0950617/06/2021
Approbation des tarifs de location des salles de la Maison de l'International de Brest pour l'année scolaire 2021-2022.
Ville de Brest C2021-06-096.pdfVille de Brest C2021-06-0960617/06/2021
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2022
Ville de Brest C2021-06-097.pdfVille de Brest C2021-06-0970617/06/2021
Convention d’accord de partenariat relatif au projet KorriGo Services
Ville de Brest C2021-06-097-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-097-Annexe10617/06/2021
Convention d’accord de partenariat relatif au projet KorriGo Services
Ville de Brest C2021-06-098.pdfVille de Brest C2021-06-0980617/06/2021
Pétition citoyenne
Ville de Brest C2021-06-099.pdfVille de Brest C2021-06-0990617/06/2021
Les instances de participation sur les quartiers - Dénomination et modalités d'organisation et de fonctionnement
Ville de Brest C2021-06-100.pdfVille de Brest C2021-06-1000617/06/2021
Budget participatif  2021/2022/2023
Ville de Brest C2021-06-101.pdfVille de Brest C2021-06-1010617/06/2021
Contrat de proximité territoriale
Ville de Brest C2021-06-101-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-101-Annexe10617/06/2021
Contrat de proximité territoriale
Ville de Brest C2021-06-102.pdfVille de Brest C2021-06-1020617/06/2021
Présentation du bilan 2020 du dispositif de gouvernance de proximité de l’espace public et avis sur les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2021.
Ville de Brest C2021-06-102-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-102-Annexe10617/06/2021
Présentation du bilan 2020 du dispositif de gouvernance de proximité de l’espace public et avis sur les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2021.
Ville de Brest C2021-06-103.pdfVille de Brest C2021-06-1030617/06/2021
 Médiathèque François Mitterrand - Les Capucins - approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole, l'Etat-Marine nationale, le musée national de la Marine-site de Brest et l'association des peintres officiels de la Marine pour l'organisation du salon des peintres officiels de la Marine en 2021.
Ville de Brest C2021-06-103-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-103-Annexe10617/06/2021
 Médiathèque François Mitterrand - Les Capucins - approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole, l'Etat-Marine nationale, le musée national de la Marine-site de Brest et l'association des peintres officiels de la Marine pour l'organisation du salon des peintres officiels de la Marine en 2021.
Ville de Brest C2021-06-104.pdfVille de Brest C2021-06-1040617/06/2021
Réseau des médiathèques : approbation d'un projet de convention de partenariat 2021-2023 entre la Ville de Brest, Brest métropole et Pôle emploi pour l’animation de l’espace dédié à l’information sur les métiers et à l’orientation professionnelle.
Ville de Brest C2021-06-104-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-104-Annexe10617/06/2021
Réseau des médiathèques : approbation d'un projet de convention de partenariat 2021-2023 entre la Ville de Brest, Brest métropole et Pôle emploi pour l’animation de l’espace dédié à l’information sur les métiers et à l’orientation professionnelle.
Ville de Brest C2021-06-105.pdfVille de Brest C2021-06-1050617/06/2021
Bibliothèques-médiathèques: demande de subvention exceptionnelle dans le cadre du plan de relance auprès du Centre National du Livre (C.N.L)
Ville de Brest C2021-06-106.pdfVille de Brest C2021-06-1060617/06/2021
Réseau des médiathèques : approbation d'un projet de convention de coopération entre la Ville de Brest et la Bibliothèque publique d'information.
Ville de Brest C2021-06-106-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-106-Annexe10617/06/2021
Réseau des médiathèques : approbation d'un projet de convention de coopération entre la Ville de Brest et la Bibliothèque publique d'information.
Ville de Brest C2021-06-107.pdfVille de Brest C2021-06-1070617/06/2021
Bibliothèques-médiathèques : approbation de l'adhésion de la Ville de Brest à l’Association des Bibliothécaires de France (A.B.F) et à l’Association des Ludothèques Françaises (A.L.F).
Ville de Brest C2021-06-108.pdfVille de Brest C2021-06-1080617/06/2021
Salle Mac Orlan - Approbation des tarifs des spectacles et des locations de la salle Mac Orlan pour la saison 2021/2022.
Ville de Brest C2021-06-109.pdfVille de Brest C2021-06-1090617/06/2021
Programme estival d’animations culturelles 2021 : demande de subvention auprès de l’Etat-Direction régionale des affaires culturelles (D.R.AC).
Ville de Brest C2021-06-110.pdfVille de Brest C2021-06-1100617/06/2021
Compagnie "Derezo" : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour 2021-2022 entre la Ville de Brest,  l’Etat (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne) et la compagnie "Derezo" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-06-110-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-110-Annexe10617/06/2021
Compagnie "Derezo" : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour 2021-2022 entre la Ville de Brest,  l’Etat (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne) et la compagnie "Derezo" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-06-111.pdfVille de Brest C2021-06-1110617/06/2021
Association « Le Fourneau » : approbation d’un projet d’avenant financier n°2 pour l’année 2021 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la Ville de Brest et l’association « Le Fourneau » portant attribution d’une subvention d’équipement.
Ville de Brest C2021-06-111-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-111-Annexe10617/06/2021
Association « Le Fourneau » : approbation d’un projet d’avenant financier n°2 pour l’année 2021 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la Ville de Brest et l’association « Le Fourneau » portant attribution d’une subvention d’équipement.
Ville de Brest C2021-06-112.pdfVille de Brest C2021-06-1120617/06/2021
Projet graff - Approbation d’un projet de convention de mise à disposition d’un immeuble par la société « Poste Immo » en faveur de la Ville et approbation d’une subvention en nature à l’association « Projet 0.0 » .
Ville de Brest C2021-06-112-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-112-Annexe10617/06/2021
Projet graff - Approbation d’un projet de convention de mise à disposition d’un immeuble par la société « Poste Immo » en faveur de la Ville et approbation d’une subvention en nature à l’association « Projet 0.0 » .
Ville de Brest C2021-06-113.pdfVille de Brest C2021-06-1130617/06/2021
Association "Astropolis organisation" : approbation d'un projet de convention pour l'année 2021 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association "Astropolis organisation" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-06-113-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-113-Annexe10617/06/2021
Association "Astropolis organisation" : approbation d'un projet de convention pour l'année 2021 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association "Astropolis organisation" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-06-113-Annexe2.pdfVille de Brest C2021-06-113-Annexe20617/06/2021
Association "Astropolis organisation" : approbation d'un projet de convention pour l'année 2021 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association "Astropolis organisation" portant attribution de subvention pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-06-114.pdfVille de Brest C2021-06-1140617/06/2021
École européenne supérieure d’art de Bretagne (E.E.S.A.B) : approbation d’un projet de convention globale de fonctionnement 2022-2023-2024 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’école européenne supérieure d’art de Bretagne.
Ville de Brest C2021-06-114-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-114-Annexe10617/06/2021
École européenne supérieure d’art de Bretagne (E.E.S.A.B) : approbation d’un projet de convention globale de fonctionnement 2022-2023-2024 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’école européenne supérieure d’art de Bretagne.
Ville de Brest C2021-06-115.pdfVille de Brest C2021-06-1150617/06/2021
Patrimoines - label "Ville d'art et d'histoire" : approbation d'un projet d'avenant financier pour l'année 2021 à la convention cadre entre la Ville de Brest et l'office du tourisme de Brest métropole pour la mise en œuvre des actions 2021 du label "Ville d’art et d’histoire".
Ville de Brest C2021-06-115-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-115-Annexe10617/06/2021
Patrimoines - label "Ville d'art et d'histoire" : approbation d'un projet d'avenant financier pour l'année 2021 à la convention cadre entre la Ville de Brest et l'office du tourisme de Brest métropole pour la mise en œuvre des actions 2021 du label "Ville d’art et d’histoire".
Ville de Brest C2021-06-116.pdfVille de Brest C2021-06-1160617/06/2021
Patrimoines - label « Ville d’art et d’histoire » : approbation d’un projet de convention de partenariat pour l'année 2021 entre la Ville de Brest, le service hydrographique et océanographique de la Marine (Shom) et la SPL « Les ateliers des Capucins » pour la mise en œuvre de l’exposition "300 ans d’hydrographie française".
Ville de Brest C2021-06-116-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-116-Annexe10617/06/2021
Patrimoines - label « Ville d’art et d’histoire » : approbation d’un projet de convention de partenariat pour l'année 2021 entre la Ville de Brest, le service hydrographique et océanographique de la Marine (Shom) et la SPL « Les ateliers des Capucins » pour la mise en œuvre de l’exposition "300 ans d’hydrographie française".
Ville de Brest C2021-06-117.pdfVille de Brest C2021-06-1170617/06/2021
Archives municipales : acceptation d'un don de Monsieur Yves Eusen d’une œuvre en faïence de Quimper représentant le port de Brest avant-guerre dessiné par Monsieur Jim Sévellec au profit de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2021-06-117-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-117-Annexe10617/06/2021
Archives municipales : acceptation d'un don de Monsieur Yves Eusen d’une œuvre en faïence de Quimper représentant le port de Brest avant-guerre dessiné par Monsieur Jim Sévellec au profit de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2021-06-118.pdfVille de Brest C2021-06-1180617/06/2021
Location des installations sportives : approbation d'un projet de tarifs de location des installations sportives de salles et de plein air, et de matériels sportifs de la Ville de Brest à compter du 1er janvier 2022.
Ville de Brest C2021-06-119.pdfVille de Brest C2021-06-1190617/06/2021
Associations sportives - Approbation de projets de conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2021 / 2022.
Ville de Brest C2021-06-119-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-119-Annexe10617/06/2021
Associations sportives - Approbation de projets de conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2021 / 2022.
Ville de Brest C2021-06-120.pdfVille de Brest C2021-06-1200617/06/2021
Comité départemental de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT 29) : approbation d'un projet d'avenant n° 2 à la convention de partenariat (2019 / 2022) entre la Ville de Brest et l'association pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-06-120-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-120-Annexe10617/06/2021
Comité départemental de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT 29) : approbation d'un projet d'avenant n° 2 à la convention de partenariat (2019 / 2022) entre la Ville de Brest et l'association pour l'année 2021.
Ville de Brest C2021-06-121.pdfVille de Brest C2021-06-1210617/06/2021
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention financière tripartite entre la Ville de Brest, la SA Stade Brestois 29, et l'association Stade Brestois 29 pour la saison 2020 / 2021, portant attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2021-06-121-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-121-Annexe10617/06/2021
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention financière tripartite entre la Ville de Brest, la SA Stade Brestois 29, et l'association Stade Brestois 29 pour la saison 2020 / 2021, portant attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2021-06-122.pdfVille de Brest C2021-06-1220617/06/2021
SASP les Albatros de Brest : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SASP les Albatros de Brest pour la saison 2021 / 2022 et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2021-06-122-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-122-Annexe10617/06/2021
SASP les Albatros de Brest : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SASP les Albatros de Brest pour la saison 2021 / 2022 et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2021-06-123.pdfVille de Brest C2021-06-1230617/06/2021
Brest Bretagne Handball : approbation d'un projet de convention financière  entre la ville de Brest et la SAS BBH pour la saison 2021/2022, et portant attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2021-06-123-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-123-Annexe10617/06/2021
Brest Bretagne Handball : approbation d'un projet de convention financière  entre la ville de Brest et la SAS BBH pour la saison 2021/2022, et portant attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2021-06-124.pdfVille de Brest C2021-06-1240617/06/2021
Office des sports de la ville de Brest : approbation d'un projet de convention pour l'année 2021, portant attribution de subvention, entre la Ville de Brest et l'Office des sports de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2021-06-124-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-124-Annexe10617/06/2021
Office des sports de la ville de Brest : approbation d'un projet de convention pour l'année 2021, portant attribution de subvention, entre la Ville de Brest et l'Office des sports de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2021-06-125.pdfVille de Brest C2021-06-1250617/06/2021
Sportifs brestois JO Tokyo 2021 : approbation d'un projet de convention de partenariat avec les sportifs brestois "en route pour les Jeux Olympiques de Tokyo 2020".
Ville de Brest C2021-06-125-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-125-Annexe10617/06/2021
Sportifs brestois JO Tokyo 2021 : approbation d'un projet de convention de partenariat avec les sportifs brestois "en route pour les Jeux Olympiques de Tokyo 2020".
Ville de Brest C2021-06-126.pdfVille de Brest C2021-06-1260617/06/2021
Tennis Open Brest Arena : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la ville de Brest et l'association Challenger Tour de Brest pour l'organisation du tournoi de tennis Open Brest Arena 2021 et portant attribution de subventions.
Ville de Brest C2021-06-126-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-126-Annexe10617/06/2021
Tennis Open Brest Arena : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la ville de Brest et l'association Challenger Tour de Brest pour l'organisation du tournoi de tennis Open Brest Arena 2021 et portant attribution de subventions.
Ville de Brest C2021-06-127.pdfVille de Brest C2021-06-1270617/06/2021
SNSM : approbation d’un projet de convention entre la Ville de Brest et l’association SNSM, portant attribution d’une subvention exceptionnelle.
Ville de Brest C2021-06-127-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-127-Annexe10617/06/2021
SNSM : approbation d’un projet de convention entre la Ville de Brest et l’association SNSM, portant attribution d’une subvention exceptionnelle.
Ville de Brest C2021-06-128.pdfVille de Brest C2021-06-1280617/06/2021
Cité scolaire de Kérichen : travaux de sécurisation de la toiture du gymnase - demandes de subventions.
Ville de Brest C2021-06-129.pdfVille de Brest C2021-06-1290617/06/2021
Crèche Aux mille sourires - Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et l’association Aux mille sourires, gestionnaire de la crèche Aux milles sourires.
Ville de Brest C2021-06-129-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-129-Annexe10617/06/2021
Crèche Aux mille sourires - Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et l’association Aux mille sourires, gestionnaire de la crèche Aux milles sourires.
Ville de Brest C2021-06-130.pdfVille de Brest C2021-06-1300617/06/2021
Crèche Bout de chou. Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et l’association Patronage laïque municipal de Lambézellec, gestionnaire de la crèche Bout de chou.
Ville de Brest C2021-06-130-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-130-Annexe10617/06/2021
Crèche Bout de chou. Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et l’association Patronage laïque municipal de Lambézellec, gestionnaire de la crèche Bout de chou.
Ville de Brest C2021-06-131.pdfVille de Brest C2021-06-1310617/06/2021
Crèche Jean de la Fontaine. Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche Jean de la Fontaine.
Ville de Brest C2021-06-131-Annexe1.pdfVille de Brest C2021-06-131-Annexe10617/06/2021
Crèche Jean de la Fontaine. Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche Jean de la Fontaine.
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