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Objet.
Ville de Brest C2020-12-193.pdfVille de Brest C2020-12-1931214/12/2020
Exercice 2020 : approbation de la Décision Modificative n°3.
Ville de Brest C2020-12-193-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-193-Annexe11214/12/2020
Exercice 2020 : approbation de la Décision Modificative n°3.
Ville de Brest C2020-12-193-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-12-193-Annexe21214/12/2020
Exercice 2020 : approbation de la Décision Modificative n°3.
Ville de Brest C2020-12-194.pdfVille de Brest C2020-12-1941214/12/2020
Exercice 2021 : autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2021.
Ville de Brest C2020-12-194-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-194-Annexe11214/12/2020
Exercice 2021 : autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2021.
Ville de Brest C2020-12-195.pdfVille de Brest C2020-12-1951214/12/2020
Adoption du règlement budgétaire et financier
Ville de Brest C2020-12-195-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-195-Annexe11214/12/2020
Adoption du règlement budgétaire et financier
Ville de Brest C2020-12-196.pdfVille de Brest C2020-12-1961214/12/2020
Rapport annuel du représentant au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2019
Ville de Brest C2020-12-196-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-196-Annexe11214/12/2020
Rapport annuel du représentant au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2019
Ville de Brest C2020-12-197.pdfVille de Brest C2020-12-1971214/12/2020
Rapport annuel d’exécution du marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-12-197-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-197-Annexe11214/12/2020
Rapport annuel d’exécution du marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-12-197-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-12-197-Annexe21214/12/2020
Rapport annuel d’exécution du marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-12-198.pdfVille de Brest C2020-12-1981214/12/2020
Avenant n°2 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2020-12-198-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-198-Annexe11214/12/2020
Avenant n°2 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2020-12-198-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-12-198-Annexe21214/12/2020
Avenant n°2 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2020-12-199.pdfVille de Brest C2020-12-1991214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 6 135 091 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 220 logements situés à Pen Ar Créac'h bâtiments 41 à 52 à BREST.
Ville de Brest C2020-12-199-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-199-Annexe11214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 6 135 091 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 220 logements situés à Pen Ar Créac'h bâtiments 41 à 52 à BREST.
Ville de Brest C2020-12-199-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-12-199-Annexe21214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 6 135 091 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 220 logements situés à Pen Ar Créac'h bâtiments 41 à 52 à BREST.
Ville de Brest C2020-12-200.pdfVille de Brest C2020-12-2001214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 221 348 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération BREST LES CAPUCINS ILOT D, construction de 18 logements situés 41 rue de Maissin à BREST.
Ville de Brest C2020-12-200-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-200-Annexe11214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 221 348 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération BREST LES CAPUCINS ILOT D, construction de 18 logements situés 41 rue de Maissin à BREST.
Ville de Brest C2020-12-200-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-12-200-Annexe21214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 221 348 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération BREST LES CAPUCINS ILOT D, construction de 18 logements situés 41 rue de Maissin à BREST.
Ville de Brest C2020-12-201.pdfVille de Brest C2020-12-2011214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la SA d'HLM COALLIA HABITAT pour un prêt d'un montant total de 812 586 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de transfert de patrimoine de 124 logements situés 1, rue de Madagascar / 220, rue Julien de la Gravière et 110, rue Pierre Sémard à BREST.
Ville de Brest C2020-12-201-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-201-Annexe11214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la SA d'HLM COALLIA HABITAT pour un prêt d'un montant total de 812 586 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de transfert de patrimoine de 124 logements situés 1, rue de Madagascar / 220, rue Julien de la Gravière et 110, rue Pierre Sémard à BREST.
Ville de Brest C2020-12-201-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-12-201-Annexe21214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 100% à la SA d'HLM COALLIA HABITAT pour un prêt d'un montant total de 812 586 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de transfert de patrimoine de 124 logements situés 1, rue de Madagascar / 220, rue Julien de la Gravière et 110, rue Pierre Sémard à BREST.
Ville de Brest C2020-12-202.pdfVille de Brest C2020-12-2021214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un emprunt PSLA d'un montant total de 2 400 000 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d’une opération de construction de 24 logements en location accession située Messioual II – îlot 3 à Brest.
Ville de Brest C2020-12-202-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-202-Annexe11214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un emprunt PSLA d'un montant total de 2 400 000 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d’une opération de construction de 24 logements en location accession située Messioual II – îlot 3 à Brest.
Ville de Brest C2020-12-202-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-12-202-Annexe21214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un emprunt PSLA d'un montant total de 2 400 000 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d’une opération de construction de 24 logements en location accession située Messioual II – îlot 3 à Brest.
Ville de Brest C2020-12-203.pdfVille de Brest C2020-12-2031214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 26% soit 205400€ à la SACP d’HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 790 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 21 logements situés Résidence « Le Restic » à BREST.
Ville de Brest C2020-12-203-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-203-Annexe11214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 26% soit 205400€ à la SACP d’HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 790 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 21 logements situés Résidence « Le Restic » à BREST.
Ville de Brest C2020-12-203-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-12-203-Annexe21214/12/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 26% soit 205400€ à la SACP d’HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 790 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 21 logements situés Résidence « Le Restic » à BREST.
Ville de Brest C2020-12-204.pdfVille de Brest C2020-12-2041214/12/2020
Provisions pour dépréciation de compte de tiers.
Ville de Brest C2020-12-205.pdfVille de Brest C2020-12-2051214/12/2020
Règles d’amortissement comptable en instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2021. Immobilisations incorporelles et corporelles, subventions d’équipement transférables et provisions.
Ville de Brest C2020-12-205-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-205-Annexe11214/12/2020
Règles d’amortissement comptable en instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2021. Immobilisations incorporelles et corporelles, subventions d’équipement transférables et provisions.
Ville de Brest C2020-12-206.pdfVille de Brest C2020-12-2061214/12/2020
Approbation du Règlement intérieur du Conseil Municipal pour la durée du mandat 2020-2026
Ville de Brest C2020-12-206-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-206-Annexe11214/12/2020
Approbation du Règlement intérieur du Conseil Municipal pour la durée du mandat 2020-2026
Ville de Brest C2020-12-207.pdfVille de Brest C2020-12-2071214/12/2020
Commission consultative des Services publics locaux de la Ville de Brest- Modification de la composition.
Ville de Brest C2020-12-208.pdfVille de Brest C2020-12-2081214/12/2020
Désignation de représentant.e.s dans divers organismes
Ville de Brest C2020-12-209.pdfVille de Brest C2020-12-2091214/12/2020
Formation des élus membres du conseil municipal.
Ville de Brest C2020-12-210.pdfVille de Brest C2020-12-2101214/12/2020
Rapport annuel portant sur l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
Ville de Brest C2020-12-210-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-210-Annexe11214/12/2020
Rapport annuel portant sur l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
Ville de Brest C2020-12-211.pdfVille de Brest C2020-12-2111214/12/2020
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Ville de Brest C2020-12-212.pdfVille de Brest C2020-12-2121214/12/2020
Tarifs 2021 pour prêts de matériel dans le cadre de l'organisation d'événements et de manifestations publics dans un but d'intérêt général
Ville de Brest C2020-12-213.pdfVille de Brest C2020-12-2131214/12/2020
Tarifs 2021 du restaurant municipal
Ville de Brest C2020-12-214.pdfVille de Brest C2020-12-2141214/12/2020
Ville jumelle de Yokosuka (Japon) - Approbation d'un projet de convention cadre 2021-2023 entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Ville de Yokosuka, relative à l'échange d'agent-e-s.
Ville de Brest C2020-12-214-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-214-Annexe11214/12/2020
Ville jumelle de Yokosuka (Japon) - Approbation d'un projet de convention cadre 2021-2023 entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Ville de Yokosuka, relative à l'échange d'agent-e-s.
Ville de Brest C2020-12-215.pdfVille de Brest C2020-12-2151214/12/2020
Ville jumelle de Kiel (Allemagne) - Approbation d'un projet de convention cadre 2021-2023 entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Ville de Kiel, relative à l'échange d'agent-e-s.
Ville de Brest C2020-12-215-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-215-Annexe11214/12/2020
Ville jumelle de Kiel (Allemagne) - Approbation d'un projet de convention cadre 2021-2023 entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Ville de Kiel, relative à l'échange d'agent-e-s.
Ville de Brest C2020-12-216.pdfVille de Brest C2020-12-2161214/12/2020
Aménagement exceptionnel de la délibération n° C2019-10-230 du 10 octobre 2019 approuvant les tarifs des droits de place de la Ville de Brest pour l'année 2020
Ville de Brest C2020-12-217.pdfVille de Brest C2020-12-2171214/12/2020
Approbation des tarifs de droits de place pour l'année 2021
Ville de Brest C2020-12-218.pdfVille de Brest C2020-12-2181214/12/2020
Approbation du tarif des droits de place pour les professionnels de restauration ambulante à emporter pour l'année 2021
Ville de Brest C2020-12-219.pdfVille de Brest C2020-12-2191214/12/2020
Droits de voirie - Approbation des tarifs de droits de voirie de la Ville de Brest pour l'année 2021
Ville de Brest C2020-12-220.pdfVille de Brest C2020-12-2201214/12/2020
Association "Pen Ar Jazz" : Approbation d’un projet d’avenant financier n°2 pour l’année 2020 à la convention d’objectifs et de moyens 2018-2021 entre la Ville de Brest et l’association « Penn Ar Jazz » pour la mise en œuvre d’une résidence d’artiste
Ville de Brest C2020-12-220-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-220-Annexe11214/12/2020
Association "Pen Ar Jazz" : Approbation d’un projet d’avenant financier n°2 pour l’année 2020 à la convention d’objectifs et de moyens 2018-2021 entre la Ville de Brest et l’association « Penn Ar Jazz » pour la mise en œuvre d’une résidence d’artiste
Ville de Brest C2020-12-221.pdfVille de Brest C2020-12-2211214/12/2020
« Musée vivant de l’imprimerie » : approbation d'un projet de convention financière 2020 entre la ville de Brest et l'association « Les enfants de Gütenberg » pour la mise en oeuvre du projet « Musée vivant de l’imprimerie », lauréat du budget participatif saison 2.
Ville de Brest C2020-12-221-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-221-Annexe11214/12/2020
« Musée vivant de l’imprimerie » : approbation d'un projet de convention financière 2020 entre la ville de Brest et l'association « Les enfants de Gütenberg » pour la mise en oeuvre du projet « Musée vivant de l’imprimerie », lauréat du budget participatif saison 2.
Ville de Brest C2020-12-222.pdfVille de Brest C2020-12-2221214/12/2020
Ecole européenne supérieure d’arts de Bretagne : approbation d’un projet d’avenant de prolongation de la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’école européenne supérieure d’arts de Bretagne
Ville de Brest C2020-12-222-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-222-Annexe11214/12/2020
Ecole européenne supérieure d’arts de Bretagne : approbation d’un projet d’avenant de prolongation de la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’école européenne supérieure d’arts de Bretagne
Ville de Brest C2020-12-223.pdfVille de Brest C2020-12-2231214/12/2020
Approbation de projets d'avenants aux conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives pour la saison 2020 / 2021.
Ville de Brest C2020-12-223-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-223-Annexe11214/12/2020
Approbation de projets d'avenants aux conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives pour la saison 2020 / 2021.
Ville de Brest C2020-12-224.pdfVille de Brest C2020-12-2241214/12/2020
ZAC Fontaine Margot : Autorisation de dépôt d’un permis de construire - Approbation d’une convention de participation entre Brest métropole, la Ville de Brest et la SEM BMa pour un programme de constructions à usage d’équipement sportif.
Ville de Brest C2020-12-224-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-224-Annexe11214/12/2020
ZAC Fontaine Margot : Autorisation de dépôt d’un permis de construire - Approbation d’une convention de participation entre Brest métropole, la Ville de Brest et la SEM BMa pour un programme de constructions à usage d’équipement sportif.
Ville de Brest C2020-12-225.pdfVille de Brest C2020-12-2251214/12/2020
Fêtes maritimes de Brest – approbation d’un avenant n° 4 à la convention de partenariat (2017-2020) entre la Ville de Brest et Brest Evénements Nautiques, modifiant la durée de la convention
Ville de Brest C2020-12-225-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-225-Annexe11214/12/2020
Fêtes maritimes de Brest – approbation d’un avenant n° 4 à la convention de partenariat (2017-2020) entre la Ville de Brest et Brest Evénements Nautiques, modifiant la durée de la convention
Ville de Brest C2020-12-226.pdfVille de Brest C2020-12-2261214/12/2020
Départ du Tour de France 2021 : approbation d’un projet de convention tripartite entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Région Bretagne pour l’organisation du départ du Tour de France à Brest en juin 2021.
Ville de Brest C2020-12-226-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-226-Annexe11214/12/2020
Départ du Tour de France 2021 : approbation d’un projet de convention tripartite entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Région Bretagne pour l’organisation du départ du Tour de France à Brest en juin 2021.
Ville de Brest C2020-12-227.pdfVille de Brest C2020-12-2271214/12/2020
Lieu d’Accueil Enfants Parents La Ribambelle - Approbation d’un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2024 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère et l’association La Ribambelle.
Ville de Brest C2020-12-227-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-227-Annexe11214/12/2020
Lieu d’Accueil Enfants Parents La Ribambelle - Approbation d’un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2021-2024 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère et l’association La Ribambelle.
Ville de Brest C2020-12-228.pdfVille de Brest C2020-12-2281214/12/2020
 A.D.A.O. - Approbation d’un projet d’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 entre la Ville de Brest et l’Association pour le Développement des Arts de l’Oralité « ADAO ».
Ville de Brest C2020-12-228-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-228-Annexe11214/12/2020
 A.D.A.O. - Approbation d’un projet d’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 entre la Ville de Brest et l’Association pour le Développement des Arts de l’Oralité « ADAO ».
Ville de Brest C2020-12-229.pdfVille de Brest C2020-12-2291214/12/2020
Don Bosco – Dispositif Ti jouets - Approbation d’un projet de convention de partenariat 2021/2022 entre la Ville de Brest et l’association Don Bosco, pour la mise en place d’une collecte de jouets dans le cadre du dispositif Ti jouets.
Ville de Brest C2020-12-229-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-229-Annexe11214/12/2020
Don Bosco – Dispositif Ti jouets - Approbation d’un projet de convention de partenariat 2021/2022 entre la Ville de Brest et l’association Don Bosco, pour la mise en place d’une collecte de jouets dans le cadre du dispositif Ti jouets.
Ville de Brest C2020-12-230.pdfVille de Brest C2020-12-2301214/12/2020
Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux
Ville de Brest C2020-12-230-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-230-Annexe11214/12/2020
Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux
Ville de Brest C2020-12-231.pdfVille de Brest C2020-12-2311214/12/2020
CAF Centres sociaux – Approbation d’un projet d’avenant n° 9 de prorogation de la convention générale de gestion et de moyens 2015-2020 relative aux centres sociaux brestois, pour l’année 2021, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2020-12-231-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-231-Annexe11214/12/2020
CAF Centres sociaux – Approbation d’un projet d’avenant n° 9 de prorogation de la convention générale de gestion et de moyens 2015-2020 relative aux centres sociaux brestois, pour l’année 2021, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2020-12-232.pdfVille de Brest C2020-12-2321214/12/2020
CAF - Transmission de données relatives aux allocataires CAF – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 de prorogation pour l’année 2021 de la convention de transmission de données relatives aux allocataires CAF 2018-2020 entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2020-12-232-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-232-Annexe11214/12/2020
CAF - Transmission de données relatives aux allocataires CAF – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 de prorogation pour l’année 2021 de la convention de transmission de données relatives aux allocataires CAF 2018-2020 entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2020-12-233.pdfVille de Brest C2020-12-2331214/12/2020
Temps d’Activités Périscolaires – Approbation de projets de conventions 2021/2022 entre la Ville de Brest et des associations brestoises culturelles, socioculturelles et sportives ainsi que l’Ecole Supérieure d’Art de Bretagne, concernant leur participation à la mise en œuvre d’activités périscolaires.
Ville de Brest C2020-12-233-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-233-Annexe11214/12/2020
Temps d’Activités Périscolaires – Approbation de projets de conventions 2021/2022 entre la Ville de Brest et des associations brestoises culturelles, socioculturelles et sportives ainsi que l’Ecole Supérieure d’Art de Bretagne, concernant leur participation à la mise en œuvre d’activités périscolaires.
Ville de Brest C2020-12-234.pdfVille de Brest C2020-12-2341214/12/2020
Société Bretonne de Restauration et de Services – Approbation d’un projet d’avenant n° 3 au contrat de délégation de service public de la restauration collective municipale 2017-2021 entre la Ville de Brest et la Société Bretonne de Restauration et de Services – Prise en charge d’une partie des frais fixes en lien avec la crise sanitaire pour la période du 17 mars au 30 juin 2020
Ville de Brest C2020-12-234-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-234-Annexe11214/12/2020
Société Bretonne de Restauration et de Services – Approbation d’un projet d’avenant n° 3 au contrat de délégation de service public de la restauration collective municipale 2017-2021 entre la Ville de Brest et la Société Bretonne de Restauration et de Services – Prise en charge d’une partie des frais fixes en lien avec la crise sanitaire pour la période du 17 mars au 30 juin 2020
Ville de Brest C2020-12-235.pdfVille de Brest C2020-12-2351214/12/2020
Action sanitaire – Fourrière animale – Approbation des tarifs pour l’année 2021.
Ville de Brest C2020-12-236.pdfVille de Brest C2020-12-2361214/12/2020
Ministère de l’Education Nationale - Dispositif « Petits Déjeuners » – Approbation d’un projet de convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » 2020-2021, entre la Ville de Brest et le Ministère de l’Education Nationale et de la Jeunesse.
Ville de Brest C2020-12-236-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-236-Annexe11214/12/2020
Ministère de l’Education Nationale - Dispositif « Petits Déjeuners » – Approbation d’un projet de convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » 2020-2021, entre la Ville de Brest et le Ministère de l’Education Nationale et de la Jeunesse.
Ville de Brest C2020-12-237.pdfVille de Brest C2020-12-2371214/12/2020
PARENTEL- Approbation d'un projet d'avenant n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l'association Parentel.
Ville de Brest C2020-12-237-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-237-Annexe11214/12/2020
PARENTEL- Approbation d'un projet d'avenant n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l'association Parentel.
Ville de Brest C2020-12-238.pdfVille de Brest C2020-12-2381214/12/2020
AILES - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et l'association AILES
Ville de Brest C2020-12-238-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-238-Annexe11214/12/2020
AILES - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et l'association AILES
Ville de Brest C2020-12-239.pdfVille de Brest C2020-12-2391214/12/2020
Les Francas du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2020 entre la Ville de Brest et l'association départementale Les Francas.
Ville de Brest C2020-12-239-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-239-Annexe11214/12/2020
Les Francas du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2020 entre la Ville de Brest et l'association départementale Les Francas.
Ville de Brest C2020-12-240.pdfVille de Brest C2020-12-2401214/12/2020
Bureau Information Jeunesse - Approbation d'un projet d'avenant n° 5 de prorogation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2020 pour l'année 2021, entre la Ville de Brest et le Bureau Information Jeunesse.
Ville de Brest C2020-12-240-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-240-Annexe11214/12/2020
Bureau Information Jeunesse - Approbation d'un projet d'avenant n° 5 de prorogation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2020 pour l'année 2021, entre la Ville de Brest et le Bureau Information Jeunesse.
Ville de Brest C2020-12-241.pdfVille de Brest C2020-12-2411214/12/2020
Caisse des écoles - Approbation du projet  de la convention de partenariat entre la Ville de Brest et la Caisse des écoles, prévoyant le remboursement des frais de personnel participant au dispositif de réussite éducative pour l'année 2020.
Ville de Brest C2020-12-241-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-241-Annexe11214/12/2020
Caisse des écoles - Approbation du projet  de la convention de partenariat entre la Ville de Brest et la Caisse des écoles, prévoyant le remboursement des frais de personnel participant au dispositif de réussite éducative pour l'année 2020.
Ville de Brest C2020-12-242.pdfVille de Brest C2020-12-2421214/12/2020
UNICEF - Candidature de la Ville de Brest au titre de "Ville amies des enfants"
Ville de Brest C2020-12-243.pdfVille de Brest C2020-12-2431214/12/2020
Centres sociaux – Comités d’usagers – Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et le centre social Kaneveden de Bellevue, le comité d’animation et de liaison des quartiers de Kérangoff, Kerbonne et Recouvrance, l’association Les Amarres, l’association CLEF de Pen Ar Créac’h et l’association Couleur Quartier
Ville de Brest C2020-12-243-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-243-Annexe11214/12/2020
Centres sociaux – Comités d’usagers – Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et le centre social Kaneveden de Bellevue, le comité d’animation et de liaison des quartiers de Kérangoff, Kerbonne et Recouvrance, l’association Les Amarres, l’association CLEF de Pen Ar Créac’h et l’association Couleur Quartier
Ville de Brest C2020-12-244.pdfVille de Brest C2020-12-2441214/12/2020
Approbation d'un projet de convention d'objectifs pluriannuelle 2021-2024 signée entre la Ville de Brest, Brest métropole et Vert le jardin
Ville de Brest C2020-12-244-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-12-244-Annexe11214/12/2020
Approbation d'un projet de convention d'objectifs pluriannuelle 2021-2024 signée entre la Ville de Brest, Brest métropole et Vert le jardin
Ville de Brest C2020-12-245.pdfVille de Brest C2020-12-2451214/12/2020
Approbation d'un projet d'avenant financier n°1 pour l'année 2020 à la convention d'objectifs et de moyens signée entre la Ville de Brest et l'association Les Petits Débrouillards Grand Ouest, pour la mise en oeuvre de l'action "SoliFabriques"
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