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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2020-10-158.pdfVille de Brest C2020-10-1581020/10/2020
Installation d'une nouvelle conseillère municipale à la suite d'une démission.
Ville de Brest C2020-10-159.pdfVille de Brest C2020-10-1591020/10/2020
Exercice 2020 : Décision modificative n°2
Ville de Brest C2020-10-159-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-159-Annexe11020/10/2020
Exercice 2020 : Décision modificative n°2
Ville de Brest C2020-10-159-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-10-159-Annexe21020/10/2020
Exercice 2020 : Décision modificative n°2
Ville de Brest C2020-10-160.pdfVille de Brest C2020-10-1601020/10/2020
Révision des autorisations de programmes/crédits de paiement (AP/CP).
Ville de Brest C2020-10-160-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-160-Annexe11020/10/2020
Révision des autorisations de programmes/crédits de paiement (AP/CP).
Ville de Brest C2020-10-161.pdfVille de Brest C2020-10-1611020/10/2020
Option pour la mise en œuvre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2021.
Ville de Brest C2020-10-162.pdfVille de Brest C2020-10-1621020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 162 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 40 logements situés Résidence Peguy Kervern à BREST.
Ville de Brest C2020-10-162-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-162-Annexe11020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 162 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 40 logements situés Résidence Peguy Kervern à BREST.
Ville de Brest C2020-10-162-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-10-162-Annexe21020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 162 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 40 logements situés Résidence Peguy Kervern à BREST.
Ville de Brest C2020-10-163.pdfVille de Brest C2020-10-1631020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 272 948 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de restructuration du foyer de KERLIVET 4 logements situés 9-15 rue du 8 mai 1945 à BREST.
Ville de Brest C2020-10-163-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-163-Annexe11020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 272 948 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de restructuration du foyer de KERLIVET 4 logements situés 9-15 rue du 8 mai 1945 à BREST.
Ville de Brest C2020-10-163-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-10-163-Annexe21020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 272 948 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de restructuration du foyer de KERLIVET 4 logements situés 9-15 rue du 8 mai 1945 à BREST.
Ville de Brest C2020-10-164.pdfVille de Brest C2020-10-1641020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 593 146 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration de 10 logements situés 6 rue Saint-Saëns à Brest.
Ville de Brest C2020-10-164-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-164-Annexe11020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 593 146 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration de 10 logements situés 6 rue Saint-Saëns à Brest.
Ville de Brest C2020-10-164-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-10-164-Annexe21020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 593 146 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration de 10 logements situés 6 rue Saint-Saëns à Brest.
Ville de Brest C2020-10-165.pdfVille de Brest C2020-10-1651020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 445 207 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration de 7 logements situés 24 rue Puebla à BREST.
Ville de Brest C2020-10-165-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-165-Annexe11020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 445 207 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration de 7 logements situés 24 rue Puebla à BREST.
Ville de Brest C2020-10-165-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-10-165-Annexe21020/10/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 445 207 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération d'acquisition - amélioration de 7 logements situés 24 rue Puebla à BREST.
Ville de Brest C2020-10-166.pdfVille de Brest C2020-10-1661020/10/2020
Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de Brest’aim – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-10-166-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-166-Annexe11020/10/2020
Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de Brest’aim – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-10-167.pdfVille de Brest C2020-10-1671020/10/2020
Rapport annuel des représentants au conseil d’administration des Ateliers des Capucins SPL – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-10-167-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-167-Annexe11020/10/2020
Rapport annuel des représentants au conseil d’administration des Ateliers des Capucins SPL – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-10-167-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-10-167-Annexe21020/10/2020
Rapport annuel des représentants au conseil d’administration des Ateliers des Capucins SPL – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-10-168.pdfVille de Brest C2020-10-1681020/10/2020
Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de la SEMPI – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-10-168-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-168-Annexe11020/10/2020
Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de la SEMPI – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-10-169.pdfVille de Brest C2020-10-1691020/10/2020
Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de Brest métropole aménagement SPL – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-10-169-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-169-Annexe11020/10/2020
Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de Brest métropole aménagement SPL – Exercice 2019
Ville de Brest C2020-10-170.pdfVille de Brest C2020-10-1701020/10/2020
Commission d’Appel d’Offres relative à la maîtrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire Kerisbian à Brest - Election des membres.
Ville de Brest C2020-10-171.pdfVille de Brest C2020-10-1711020/10/2020
Commission d'appel d'offres - Election des membres
Ville de Brest C2020-10-172.pdfVille de Brest C2020-10-1721020/10/2020
Commission de délégation de service public de fabrication et livraison de repas pour la restauration scolaire, périscolaire, et portage à domicile - Election des membres.
Ville de Brest C2020-10-173.pdfVille de Brest C2020-10-1731020/10/2020
Constitution d'un groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents entre Brest métropole, et certaines communes membres et opérateurs de la métropole.
Ville de Brest C2020-10-173-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-173-Annexe11020/10/2020
Constitution d'un groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents entre Brest métropole, et certaines communes membres et opérateurs de la métropole.
Ville de Brest C2020-10-174.pdfVille de Brest C2020-10-1741020/10/2020
Octroi d'une garantie au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale, agence de financement des collectivités locales.
Ville de Brest C2020-10-174-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-174-Annexe11020/10/2020
Octroi d'une garantie au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale, agence de financement des collectivités locales.
Ville de Brest C2020-10-175.pdfVille de Brest C2020-10-1751020/10/2020
Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et des créances éteintes des exercices 2006 à 2020.
Ville de Brest C2020-10-176.pdfVille de Brest C2020-10-1761020/10/2020
Participation de la Ville de Brest à la SEMPI - Projet de restructuration des EHPAD Louise Le Roux et Antoine Salaun
Ville de Brest C2020-10-176-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-176-Annexe11020/10/2020
Participation de la Ville de Brest à la SEMPI - Projet de restructuration des EHPAD Louise Le Roux et Antoine Salaun
Ville de Brest C2020-10-177.pdfVille de Brest C2020-10-1771020/10/2020
Subvention masques COVID : Approbation des projets d'avenants pour le versement des subventions aux associations Banque Alimentaire du Finistère, Digemer, Restaurant du Coeur, Secours Catholique et Secours Populaire.
Ville de Brest C2020-10-177-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-177-Annexe11020/10/2020
Subvention masques COVID : Approbation des projets d'avenants pour le versement des subventions aux associations Banque Alimentaire du Finistère, Digemer, Restaurant du Coeur, Secours Catholique et Secours Populaire.
Ville de Brest C2020-10-177-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-10-177-Annexe21020/10/2020
Subvention masques COVID : Approbation des projets d'avenants pour le versement des subventions aux associations Banque Alimentaire du Finistère, Digemer, Restaurant du Coeur, Secours Catholique et Secours Populaire.
Ville de Brest C2020-10-178.pdfVille de Brest C2020-10-1781020/10/2020
Demande de labellisation de la politique air énergie climat : Cit'ergie - European Energy Award Gold, conjointe avec Brest métropole.
Ville de Brest C2020-10-178-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-178-Annexe11020/10/2020
Demande de labellisation de la politique air énergie climat : Cit'ergie - European Energy Award Gold, conjointe avec Brest métropole.
Ville de Brest C2020-10-179.pdfVille de Brest C2020-10-1791020/10/2020
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (C.D.A.C). Désignation des représentant.e.s de la Ville de Brest
Ville de Brest C2020-10-180.pdfVille de Brest C2020-10-1801020/10/2020
Désignation de représentant-e-s dans divers organismes. 
Ville de Brest C2020-10-181.pdfVille de Brest C2020-10-1811020/10/2020
Modification de la composition des commissions permanentes du Conseil municipal.
Ville de Brest C2020-10-182.pdfVille de Brest C2020-10-1821020/10/2020
Dérogation à la règle du repos dominical - Commerces de détail
Ville de Brest C2020-10-183.pdfVille de Brest C2020-10-1831020/10/2020
Dérogation à la règle du repos dominical - Concessionnaires automobiles
Ville de Brest C2020-10-184.pdfVille de Brest C2020-10-1841020/10/2020
Bibliothèque : acquisition d’ouvrages patrimoniaux – demande de subvention auprès du fonds régional d’acquisition pour les bibliothèques (F.R.A.B)
Ville de Brest C2020-10-185.pdfVille de Brest C2020-10-1851020/10/2020
DEMOS : Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique – Approbation d’un projet de convention entre Brest métropole, la ville de Brest, l’Education Nationale et la Philharmonie de Paris pour la mise en place d’un dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)
Ville de Brest C2020-10-185-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-185-Annexe11020/10/2020
DEMOS : Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique – Approbation d’un projet de convention entre Brest métropole, la ville de Brest, l’Education Nationale et la Philharmonie de Paris pour la mise en place d’un dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)
Ville de Brest C2020-10-185-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-10-185-Annexe21020/10/2020
DEMOS : Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique – Approbation d’un projet de convention entre Brest métropole, la ville de Brest, l’Education Nationale et la Philharmonie de Paris pour la mise en place d’un dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)
Ville de Brest C2020-10-186.pdfVille de Brest C2020-10-1861020/10/2020
Association les Albatros de Brest : approbation d'un projet d'avenant n°1 à la  convention financière entre la Ville de Brest et l'association les Albatros de Brest, portant attribution de subvention, pour la saison 2020 / 2021.
Ville de Brest C2020-10-186-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-186-Annexe11020/10/2020
Association les Albatros de Brest : approbation d'un projet d'avenant n°1 à la  convention financière entre la Ville de Brest et l'association les Albatros de Brest, portant attribution de subvention, pour la saison 2020 / 2021.
Ville de Brest C2020-10-187.pdfVille de Brest C2020-10-1871020/10/2020
Associations sportives : approbation de projets d'avenants aux conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2020 / 2021.
Ville de Brest C2020-10-187-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-187-Annexe11020/10/2020
Associations sportives : approbation de projets d'avenants aux conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2020 / 2021.
Ville de Brest C2020-10-188.pdfVille de Brest C2020-10-1881020/10/2020
Initiation à la langue bretonne – Approbation d’un projet de convention 2020-2021 relatif au financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques primaires brestoises pour l’année scolaire 2020-2021.
Ville de Brest C2020-10-188-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-188-Annexe11020/10/2020
Initiation à la langue bretonne – Approbation d’un projet de convention 2020-2021 relatif au financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles publiques primaires brestoises pour l’année scolaire 2020-2021.
Ville de Brest C2020-10-189.pdfVille de Brest C2020-10-1891020/10/2020
Association d’assistant.e.s maternel.e.s Les P’tites bouilles – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et l’association Les p’tites bouilles.
Ville de Brest C2020-10-189-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-189-Annexe11020/10/2020
Association d’assistant.e.s maternel.e.s Les P’tites bouilles – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et l’association Les p’tites bouilles.
Ville de Brest C2020-10-190.pdfVille de Brest C2020-10-1901020/10/2020
Dénomination de rues
Ville de Brest C2020-10-190-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-10-190-Annexe11020/10/2020
Dénomination de rues
Ville de Brest C2020-10-190-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-10-190-Annexe21020/10/2020
Dénomination de rues
Ville de Brest C2020-10-191.pdfVille de Brest C2020-10-1911020/10/2020
Rapport de suivi des observations définitives et recommandations de la chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la ville de Brest- exercices 2012 à 2017