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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2020-07-075.pdfVille de Brest C2020-07-0750717/07/2020
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2019.
Ville de Brest C2020-07-075-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-075-Annexe10717/07/2020
Approbation du Compte de Gestion du Trésorier principal pour l'année 2019.
Ville de Brest C2020-07-076.pdfVille de Brest C2020-07-0760717/07/2020
Approbation du compte administratif 2019 de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2020-07-076-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-076-Annexe10717/07/2020
Approbation du compte administratif 2019 de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2020-07-077.pdfVille de Brest C2020-07-0770717/07/2020
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2019.
Ville de Brest C2020-07-077-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-077-Annexe10717/07/2020
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2019.
Ville de Brest C2020-07-078.pdfVille de Brest C2020-07-0780717/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Ville de Brest C2020-07-078-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-078-Annexe10717/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Ville de Brest C2020-07-078-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-07-078-Annexe20717/07/2020
Exercice 2020 : Décision Modificative n°1
Ville de Brest C2020-07-079.pdfVille de Brest C2020-07-0790717/07/2020
Actualisation des autorisations de programme
Ville de Brest C2020-07-079-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-079-Annexe10717/07/2020
Actualisation des autorisations de programme
Ville de Brest C2020-07-080.pdfVille de Brest C2020-07-0800717/07/2020
Commission d’Appel d’Offres - Election des membres
Ville de Brest C2020-07-081.pdfVille de Brest C2020-07-0810717/07/2020
Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité – Fonctionnement des groupes d’élus du Conseil Municipal du 4 juillet 2020 au 31 décembre 2020.
Ville de Brest C2020-07-082.pdfVille de Brest C2020-07-0820717/07/2020
Création des commissions permanentes du Conseil Municipal et désignation des élu.e.s au sein de ces commissions.
Ville de Brest C2020-07-083.pdfVille de Brest C2020-07-0830717/07/2020
Désignations de représentant-e-s- de la Ville de Brest dans divers organismes
Ville de Brest C2020-07-084.pdfVille de Brest C2020-07-0840717/07/2020
Commission de délégation de service public de la restauration collective municipale - Mode de scrutin et modalités de dépôt des listes.
Ville de Brest C2020-07-085.pdfVille de Brest C2020-07-0850717/07/2020
Compétence en matière d'autorisations d'urbanisme
Ville de Brest C2020-07-086.pdfVille de Brest C2020-07-0860717/07/2020
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux: évolution de l'indemnité de la Première Adjointe au Maire.
Ville de Brest C2020-07-086-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-086-Annexe10717/07/2020
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux: évolution de l'indemnité de la Première Adjointe au Maire.
Ville de Brest C2020-07-087.pdfVille de Brest C2020-07-0870717/07/2020
Groupe d'élus: affectation de collaborateurs.
Ville de Brest C2020-07-088.pdfVille de Brest C2020-07-0880717/07/2020
Demande d'autorisation d'urbanisme
Ville de Brest C2020-07-089.pdfVille de Brest C2020-07-0890717/07/2020
Lancement d'un appel à projets pour le festival des solidarités (FESTISOL)
Ville de Brest C2020-07-089-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-089-Annexe10717/07/2020
Lancement d'un appel à projets pour le festival des solidarités (FESTISOL)
Ville de Brest C2020-07-090.pdfVille de Brest C2020-07-0900717/07/2020
Gestion de l’ancien hangar à bananes sis 41 rue Charles Berthelot à Brest : fin de mise à disposition à Brest métropole.
Ville de Brest C2020-07-091.pdfVille de Brest C2020-07-0910717/07/2020
Approbation d’un projet d’avenant financier pour l’année 2020 à la convention pluriannuelle entre la Ville de Brest et l’office du tourisme du pays de Brest pour la mise en oeuvre des actions 2020 du label "Ville d’art et d’histoire".
Ville de Brest C2020-07-091-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-091-Annexe10717/07/2020
Approbation d’un projet d’avenant financier pour l’année 2020 à la convention pluriannuelle entre la Ville de Brest et l’office du tourisme du pays de Brest pour la mise en oeuvre des actions 2020 du label "Ville d’art et d’histoire".
Ville de Brest C2020-07-092.pdfVille de Brest C2020-07-0920717/07/2020
45ème salon des peintres officiels de la Marine – approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention de partenariat entre  la ville de Brest, Brest métropole, l’État-Marine nationale et l’association des peintres officiels de la Marine ayant pour objet le report d’un an de l’organisation du 45ème salon des peintres officiels de la marine.
Ville de Brest C2020-07-092-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-092-Annexe10717/07/2020
45ème salon des peintres officiels de la Marine – approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention de partenariat entre  la ville de Brest, Brest métropole, l’État-Marine nationale et l’association des peintres officiels de la Marine ayant pour objet le report d’un an de l’organisation du 45ème salon des peintres officiels de la marine.
Ville de Brest C2020-07-093.pdfVille de Brest C2020-07-0930717/07/2020
"Vitrines de Brest, cœur de ville" - Approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2020 de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et la Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Ville de Brest C2020-07-093-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-093-Annexe10717/07/2020
"Vitrines de Brest, cœur de ville" - Approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2020 de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et la Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Ville de Brest C2020-07-094.pdfVille de Brest C2020-07-0940717/07/2020
BBH SAS : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SAS BBH pour la saison 2020 / 2021, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2020-07-094-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-094-Annexe10717/07/2020
BBH SAS : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SAS BBH pour la saison 2020 / 2021, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2020-07-095.pdfVille de Brest C2020-07-0950717/07/2020
SASP les Albatros de Brest : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SASP les Albatros de Brest pour la saison 2020 / 2021 et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2020-07-095-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-095-Annexe10717/07/2020
SASP les Albatros de Brest : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SASP les Albatros de Brest pour la saison 2020 / 2021 et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2020-07-096.pdfVille de Brest C2020-07-0960717/07/2020
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention financière tripartite entre la Ville de Brest, la SA Stade Brestois 29, et l'association Stade Brestois 29 pour la saison 2019 / 2020, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2020-07-096-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-096-Annexe10717/07/2020
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention financière tripartite entre la Ville de Brest, la SA Stade Brestois 29, et l'association Stade Brestois 29 pour la saison 2019 / 2020, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2020-07-097.pdfVille de Brest C2020-07-0970717/07/2020
Location des installations sportives - approbation d'un projet de tarifs de location des installations sportives de salles et de plein air, et de matériels sportifs de la ville de Brest à compter du 1er janvier 2021.
Ville de Brest C2020-07-098.pdfVille de Brest C2020-07-0980717/07/2020
Crèche Marmaille. Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et la Société Coopérative d'Intérêt Collectif En Jeux d’Enfance, gestionnaire de la crèche Marmaille.
Ville de Brest C2020-07-098-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-098-Annexe10717/07/2020
Crèche Marmaille. Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et la Société Coopérative d'Intérêt Collectif En Jeux d’Enfance, gestionnaire de la crèche Marmaille.
Ville de Brest C2020-07-099.pdfVille de Brest C2020-07-0990717/07/2020
Crèche Graines de soleil -Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et la Société Coopérative d’Intérêt Collectif En Jeux d’Enfance, gestionnaire de la crèche Graines de soleil.
Ville de Brest C2020-07-099-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-099-Annexe10717/07/2020
Crèche Graines de soleil -Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et la Société Coopérative d’Intérêt Collectif En Jeux d’Enfance, gestionnaire de la crèche Graines de soleil.
Ville de Brest C2020-07-100.pdfVille de Brest C2020-07-1000717/07/2020
Crèche Mes premiers pas. Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche Mes premiers pas.
Ville de Brest C2020-07-100-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-100-Annexe10717/07/2020
Crèche Mes premiers pas. Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche Mes premiers pas.
Ville de Brest C2020-07-101.pdfVille de Brest C2020-07-1010717/07/2020
Crèche Jean de la Fontaine. Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche Jean de la Fontaine.
Ville de Brest C2020-07-101-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-101-Annexe10717/07/2020
Crèche Jean de la Fontaine. Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2022 entre la Ville de Brest et les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche Jean de la Fontaine.
Ville de Brest C2020-07-102.pdfVille de Brest C2020-07-1020717/07/2020
CAF – Centres sociaux - Approbation d’un projet d’avenant n° 8 à la convention de gestion des centres sociaux 2015/2020 entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2020-07-102-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-102-Annexe10717/07/2020
CAF – Centres sociaux - Approbation d’un projet d’avenant n° 8 à la convention de gestion des centres sociaux 2015/2020 entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2020-07-103.pdfVille de Brest C2020-07-1030717/07/2020
Contrat de délégation de service public entre la Ville de Brest et la Société Bretonne de Restauration et de Services - Approbation du rapport annuel d’activité de la restauration scolaire, périscolaire et du portage à domicile 2018-2019.
Ville de Brest C2020-07-103-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-103-Annexe10717/07/2020
Contrat de délégation de service public entre la Ville de Brest et la Société Bretonne de Restauration et de Services - Approbation du rapport annuel d’activité de la restauration scolaire, périscolaire et du portage à domicile 2018-2019.
Ville de Brest C2020-07-104.pdfVille de Brest C2020-07-1040717/07/2020
2S2C – Approbation d’un projet de convention relative à la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire entre la Ville de Brest et l’Education Nationale.
Ville de Brest C2020-07-104-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-104-Annexe10717/07/2020
2S2C – Approbation d’un projet de convention relative à la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire entre la Ville de Brest et l’Education Nationale.
Ville de Brest C2020-07-105.pdfVille de Brest C2020-07-1050717/07/2020
2S2C – Approbation de projets d’avenants relatifs à la mise en place du dispositif 2S2C dans le cadre de la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire entre la Ville de Brest et des associations animant et gérant un équipement collectif de quartier.
Ville de Brest C2020-07-105-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-105-Annexe10717/07/2020
2S2C – Approbation de projets d’avenants relatifs à la mise en place du dispositif 2S2C dans le cadre de la continuité scolaire et la réalisation d’activités sportives et culturelles sur le temps scolaire entre la Ville de Brest et des associations animant et gérant un équipement collectif de quartier.
Ville de Brest C2020-07-106.pdfVille de Brest C2020-07-1060717/07/2020
Temps d’Activités Périscolaires – Approbation d’un projet d’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2020 entre la Ville de Brest et l’Ecole Européenne Supérieure d’Art de Bretagne, concernant sa participation à la mise en œuvre d’activités périscolaires.
Ville de Brest C2020-07-106-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-106-Annexe10717/07/2020
Temps d’Activités Périscolaires – Approbation d’un projet d’avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2020 entre la Ville de Brest et l’Ecole Européenne Supérieure d’Art de Bretagne, concernant sa participation à la mise en œuvre d’activités périscolaires.
Ville de Brest C2020-07-107.pdfVille de Brest C2020-07-1070717/07/2020
Pépinière des solidarités étudiantes (PepSE) – Convention de partenariat 2020-2021 pour la réalisation du projet, entre la Ville de Brest, Brest métropole, le CROUS et l’UBO.
Ville de Brest C2020-07-107-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-107-Annexe10717/07/2020
Pépinière des solidarités étudiantes (PepSE) – Convention de partenariat 2020-2021 pour la réalisation du projet, entre la Ville de Brest, Brest métropole, le CROUS et l’UBO.
Ville de Brest C2020-07-108.pdfVille de Brest C2020-07-1080717/07/2020
O.R.B. – Approbation d’un projet d’avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et l’association Office des Retraités de Brest, concernant l’attribution d’une subvention d’équipement.
Ville de Brest C2020-07-108-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-108-Annexe10717/07/2020
O.R.B. – Approbation d’un projet d’avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et l’association Office des Retraités de Brest, concernant l’attribution d’une subvention d’équipement.
Ville de Brest C2020-07-109.pdfVille de Brest C2020-07-1090717/07/2020
'KafKérin'  - Approbation d'un projet de convention financière pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association 'KafKérin' pour la mise en oeuvre du projet "Café associatif de Kérinou", lauréat du budget participatif saison 1.
Ville de Brest C2020-07-109-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-109-Annexe10717/07/2020
'KafKérin'  - Approbation d'un projet de convention financière pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association 'KafKérin' pour la mise en oeuvre du projet "Café associatif de Kérinou", lauréat du budget participatif saison 1.
Ville de Brest C2020-07-110.pdfVille de Brest C2020-07-1100717/07/2020
Fourrière et capture animales- Approbation du bilan de gestion 2019.
Ville de Brest C2020-07-110-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-110-Annexe10717/07/2020
Fourrière et capture animales- Approbation du bilan de gestion 2019.
Ville de Brest C2020-07-111.pdfVille de Brest C2020-07-1110717/07/2020
ZAC Europe - Intention de désaffectation et autorisation donné à la société COBREDIA à déposer une demande de permis de construire sur la parcelle HY 331.
Ville de Brest C2020-07-111-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-111-Annexe10717/07/2020
ZAC Europe - Intention de désaffectation et autorisation donné à la société COBREDIA à déposer une demande de permis de construire sur la parcelle HY 331.
Ville de Brest C2020-07-112.pdfVille de Brest C2020-07-1120717/07/2020
Rues de Tunisie et de Verdun – Intention de désaffectation et approbation de cession de la parcelle AZ n° 285 dans le cadre d’un appel à opérateurs.
Ville de Brest C2020-07-112-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-112-Annexe10717/07/2020
Rues de Tunisie et de Verdun – Intention de désaffectation et approbation de cession de la parcelle AZ n° 285 dans le cadre d’un appel à opérateurs.
Ville de Brest C2020-07-112-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-07-112-Annexe20717/07/2020
Rues de Tunisie et de Verdun – Intention de désaffectation et approbation de cession de la parcelle AZ n° 285 dans le cadre d’un appel à opérateurs.
Ville de Brest C2020-07-113.pdfVille de Brest C2020-07-1130717/07/2020
Rue de la République - Déclasssement de l'ancienne école République en vue de sa cession dans le cadre d'un appel à opérateurs.
Ville de Brest C2020-07-113-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-113-Annexe10717/07/2020
Rue de la République - Déclasssement de l'ancienne école République en vue de sa cession dans le cadre d'un appel à opérateurs.
Ville de Brest C2020-07-114.pdfVille de Brest C2020-07-1140717/07/2020
Rue Amiral Courbet et rue de la République - Intention de désaffectation et approbation de cessions dans le cadre d'un appel à opérateurs.
Ville de Brest C2020-07-114-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-07-114-Annexe10717/07/2020
Rue Amiral Courbet et rue de la République - Intention de désaffectation et approbation de cessions dans le cadre d'un appel à opérateurs.
Ville de Brest C2020-07-114-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-07-114-Annexe20717/07/2020
Rue Amiral Courbet et rue de la République - Intention de désaffectation et approbation de cessions dans le cadre d'un appel à opérateurs.
Ville de Brest C2020-07-114-Annexe3.pdfVille de Brest C2020-07-114-Annexe30717/07/2020
Rue Amiral Courbet et rue de la République - Intention de désaffectation et approbation de cessions dans le cadre d'un appel à opérateurs.