Ignorer les commandes du ruban
Passer au contenu principal
Connexion

Skip Navigation Linksacte
Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2020-02-001.pdfVille de Brest C2020-02-0010206/02/2020
Vote du budget primitif 2020.
Ville de Brest C2020-02-002.pdfVille de Brest C2020-02-0020206/02/2020
Vote des taux de fiscalité 2020.
Ville de Brest C2020-02-003.pdfVille de Brest C2020-02-0030206/02/2020
Actualisation des autorisations de programme.
Ville de Brest C2020-02-003-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-003-Annexe10206/02/2020
Actualisation des autorisations de programme.
Ville de Brest C2020-02-005.pdfVille de Brest C2020-02-0050206/02/2020
Avenant n°1 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2020-02-005-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-005-Annexe10206/02/2020
Avenant n°1 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2020-02-005-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-02-005-Annexe20206/02/2020
Avenant n°1 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2020-02-005-Annexe3.pdfVille de Brest C2020-02-005-Annexe30206/02/2020
Avenant n°1 au marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires
Ville de Brest C2020-02-006.pdfVille de Brest C2020-02-0060206/02/2020
Mutualisation – Création d’un service commun de l’entité Direction et projets transversaux de la Direction de la proximité et de la Plateforme d’accueil téléphonique entre Brest métropole et la Ville de Brest
Ville de Brest C2020-02-006-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-006-Annexe10206/02/2020
Mutualisation – Création d’un service commun de l’entité Direction et projets transversaux de la Direction de la proximité et de la Plateforme d’accueil téléphonique entre Brest métropole et la Ville de Brest
Ville de Brest C2020-02-007.pdfVille de Brest C2020-02-0070206/02/2020
Mise en œuvre de l’encaissement en HEOL numérique sur les régies de recettes municipales
Ville de Brest C2020-02-007-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-007-Annexe10206/02/2020
Mise en œuvre de l’encaissement en HEOL numérique sur les régies de recettes municipales
Ville de Brest C2020-02-008.pdfVille de Brest C2020-02-0080206/02/2020
Gestion active de la dette - Autorisation de recourir aux instruments de couverture de taux.
Ville de Brest C2020-02-008-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-008-Annexe10206/02/2020
Gestion active de la dette - Autorisation de recourir aux instruments de couverture de taux.
Ville de Brest C2020-02-009.pdfVille de Brest C2020-02-0090206/02/2020
Adhésion à la centrale d'achat de Megalis Bretagne pour la mise à disposition d'un marché de certificats électroniques.
Ville de Brest C2020-02-009-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-009-Annexe10206/02/2020
Adhésion à la centrale d'achat de Megalis Bretagne pour la mise à disposition d'un marché de certificats électroniques.
Ville de Brest C2020-02-010.pdfVille de Brest C2020-02-0100206/02/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 714 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 74 logements situés 1 à 12 rue Yves Tanguy à BREST.
Ville de Brest C2020-02-010-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-010-Annexe10206/02/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 714 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 74 logements situés 1 à 12 rue Yves Tanguy à BREST.
Ville de Brest C2020-02-010-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-02-010-Annexe20206/02/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 714 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 74 logements situés 1 à 12 rue Yves Tanguy à BREST.
Ville de Brest C2020-02-011.pdfVille de Brest C2020-02-0110206/02/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCCV de Lanroze pour un emprunt PSLA d'un montant total de 3 463 297 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement de l'opération "Lanroze Tranche 1 - Le Restic" portant sur la réalisation de 28 logements en location-accession situés rue du Restic à BREST.
Ville de Brest C2020-02-011-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-011-Annexe10206/02/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCCV de Lanroze pour un emprunt PSLA d'un montant total de 3 463 297 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement de l'opération "Lanroze Tranche 1 - Le Restic" portant sur la réalisation de 28 logements en location-accession situés rue du Restic à BREST.
Ville de Brest C2020-02-011-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-02-011-Annexe20206/02/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCCV de Lanroze pour un emprunt PSLA d'un montant total de 3 463 297 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement de l'opération "Lanroze Tranche 1 - Le Restic" portant sur la réalisation de 28 logements en location-accession situés rue du Restic à BREST.
Ville de Brest C2020-02-012.pdfVille de Brest C2020-02-0120206/02/2020
Approbation du projet de charte d'utilisation des services de Mégalis Bretagne
Ville de Brest C2020-02-012-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-012-Annexe10206/02/2020
Approbation du projet de charte d'utilisation des services de Mégalis Bretagne
Ville de Brest C2020-02-013.pdfVille de Brest C2020-02-0130206/02/2020
Approbation d'une charte entre la Ville de Brest et le Collectif Dominique relative aux obsèques des personnes sans ressources ou sans famille.
Ville de Brest C2020-02-013-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-013-Annexe10206/02/2020
Approbation d'une charte entre la Ville de Brest et le Collectif Dominique relative aux obsèques des personnes sans ressources ou sans famille.
Ville de Brest C2020-02-014.pdfVille de Brest C2020-02-0140206/02/2020
Approbation du plan prévisionnel de formation 2020-2022
Ville de Brest C2020-02-014-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-014-Annexe10206/02/2020
Approbation du plan prévisionnel de formation 2020-2022
Ville de Brest C2020-02-015.pdfVille de Brest C2020-02-0150206/02/2020
Mise en oeuvre du compte personnel de formation
Ville de Brest C2020-02-015-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-015-Annexe10206/02/2020
Mise en oeuvre du compte personnel de formation
Ville de Brest C2020-02-016.pdfVille de Brest C2020-02-0160206/02/2020
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Ville de Brest C2020-02-017.pdfVille de Brest C2020-02-0170206/02/2020
Fonctionnement des groupes d’élus du Conseil Municipal jusqu'à la fin du mandat - Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.
Ville de Brest C2020-02-018.pdfVille de Brest C2020-02-0180206/02/2020
Opération de Revitalisation de Territoire -  Approbation du projet de convention
Ville de Brest C2020-02-018-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-018-Annexe10206/02/2020
Opération de Revitalisation de Territoire -  Approbation du projet de convention
Ville de Brest C2020-02-018-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-02-018-Annexe20206/02/2020
Opération de Revitalisation de Territoire -  Approbation du projet de convention
Ville de Brest C2020-02-018-Annexe3.pdfVille de Brest C2020-02-018-Annexe30206/02/2020
Opération de Revitalisation de Territoire -  Approbation du projet de convention
Ville de Brest C2020-02-019.pdfVille de Brest C2020-02-0190206/02/2020
"Printemps de l'Europe 2020" - Appel à projets
Ville de Brest C2020-02-020.pdfVille de Brest C2020-02-0200206/02/2020
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour l'année 2020.
Ville de Brest C2020-02-020-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-020-Annexe10206/02/2020
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour l'année 2020.
Ville de Brest C2020-02-020-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-02-020-Annexe20206/02/2020
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour l'année 2020.
Ville de Brest C2020-02-021.pdfVille de Brest C2020-02-0210206/02/2020
Fédération « Sked » : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2020-2021-2022 entre la Ville de Brest et la fédération « Sked » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-021-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-021-Annexe10206/02/2020
Fédération « Sked » : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2020-2021-2022 entre la Ville de Brest et la fédération « Sked » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-022.pdfVille de Brest C2020-02-0220206/02/2020
Association « Centre breton d’art populaire » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association "Centre breton d’art populaire".
Ville de Brest C2020-02-022-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-022-Annexe10206/02/2020
Association « Centre breton d’art populaire » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association "Centre breton d’art populaire".
Ville de Brest C2020-02-023.pdfVille de Brest C2020-02-0230206/02/2020
École Européenne Supérieure d’Art de Bretagne : approbation d’un projet d’avenant financier pour l’année 2020 à la convention d’objectifs 2018-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’École Européenne Supérieure d’Art de Bretagne - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-023-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-023-Annexe10206/02/2020
École Européenne Supérieure d’Art de Bretagne : approbation d’un projet d’avenant financier pour l’année 2020 à la convention d’objectifs 2018-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’École Européenne Supérieure d’Art de Bretagne - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-024.pdfVille de Brest C2020-02-0240206/02/2020
Association « DRAMA - ensemble Sillages » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association « DRAMA - ensemble Sillages » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-024-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-024-Annexe10206/02/2020
Association « DRAMA - ensemble Sillages » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association « DRAMA - ensemble Sillages » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-025.pdfVille de Brest C2020-02-0250206/02/2020
Association « Musicus » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année  2020 entre la Ville de Brest et l'association « Musicus » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-025-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-025-Annexe10206/02/2020
Association « Musicus » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année  2020 entre la Ville de Brest et l'association « Musicus » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-026.pdfVille de Brest C2020-02-0260206/02/2020
Association « Compagnie Dérézo » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association "Compagnie Dérézo" - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-026-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-026-Annexe10206/02/2020
Association « Compagnie Dérézo » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association "Compagnie Dérézo" - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-027.pdfVille de Brest C2020-02-0270206/02/2020
Association « Côte Ouest » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association « Côte Ouest » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-027-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-027-Annexe10206/02/2020
Association « Côte Ouest » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association « Côte Ouest » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-028.pdfVille de Brest C2020-02-0280206/02/2020
Cinémathèque régionale de Bretagne : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association "Cinémathèque régionale de Bretagne" - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-028-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-028-Annexe10206/02/2020
Cinémathèque régionale de Bretagne : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association "Cinémathèque régionale de Bretagne" - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-028-Annexe2.pdfVille de Brest C2020-02-028-Annexe20206/02/2020
Cinémathèque régionale de Bretagne : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2020 entre la Ville de Brest et l'association "Cinémathèque régionale de Bretagne" - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-029.pdfVille de Brest C2020-02-0290206/02/2020
Association « Les petits débrouillards grand Ouest » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens  pour l’année 2020 entre la Ville de Brest et l’association « Les petits débrouillards grand Ouest » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-029-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-029-Annexe10206/02/2020
Association « Les petits débrouillards grand Ouest » : approbation d’un projet de convention d'objectifs et de moyens  pour l’année 2020 entre la Ville de Brest et l’association « Les petits débrouillards grand Ouest » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-030.pdfVille de Brest C2020-02-0300206/02/2020
Association « Fanfare Zébaliz » : approbation d’un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association « Fanfare Zébaliz » pour la réalisation de l’édition 2020 du festival « Fanfares ! » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-030-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-030-Annexe10206/02/2020
Association « Fanfare Zébaliz » : approbation d’un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association « Fanfare Zébaliz » pour la réalisation de l’édition 2020 du festival « Fanfares ! » - subvention 2020.
Ville de Brest C2020-02-031.pdfVille de Brest C2020-02-0310206/02/2020
Sportifs brestois JO Tokyo 2020 : approbation d'un projet de convention de partenariat avec les sportifs brestois "en route pour les Jeux Olympiques de Tokyo 2020".
Ville de Brest C2020-02-031-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-031-Annexe10206/02/2020
Sportifs brestois JO Tokyo 2020 : approbation d'un projet de convention de partenariat avec les sportifs brestois "en route pour les Jeux Olympiques de Tokyo 2020".
Ville de Brest C2020-02-032.pdfVille de Brest C2020-02-0320206/02/2020
Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022, entre la Ville de Brest et la Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère.
Ville de Brest C2020-02-032-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-032-Annexe10206/02/2020
Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022, entre la Ville de Brest et la Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère.
Ville de Brest C2020-02-033.pdfVille de Brest C2020-02-0330206/02/2020
Association Les Amarres - Temps d’Activités Périscolaires - Approbation d’un  projet d’avenant n° 6 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2020 entre la Ville de Brest et l’association Les Amarres.
Ville de Brest C2020-02-033-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-033-Annexe10206/02/2020
Association Les Amarres - Temps d’Activités Périscolaires - Approbation d’un  projet d’avenant n° 6 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2020 entre la Ville de Brest et l’association Les Amarres.
Ville de Brest C2020-02-034.pdfVille de Brest C2020-02-0340206/02/2020
Association Planète Loisirs - Temps d’Activités Périscolaires - Approbation d’un  projet d’avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l’association Planète Loisirs.
Ville de Brest C2020-02-034-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-034-Annexe10206/02/2020
Association Planète Loisirs - Temps d’Activités Périscolaires - Approbation d’un  projet d’avenant n° 5 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l’association Planète Loisirs.
Ville de Brest C2020-02-035.pdfVille de Brest C2020-02-0350206/02/2020
Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Approbation de projets d’avenants aux conventions d’objectifs et de financement 2018-2021 des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, concernant l’actualisation de la subvention Prestation de Service Unique (PSU) et les modalités d’octroi de nouveaux bonus « inclusion handicap » et « mixité sociale ».
Ville de Brest C2020-02-035-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-035-Annexe10206/02/2020
Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Approbation de projets d’avenants aux conventions d’objectifs et de financement 2018-2021 des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, concernant l’actualisation de la subvention Prestation de Service Unique (PSU) et les modalités d’octroi de nouveaux bonus « inclusion handicap » et « mixité sociale ».
Ville de Brest C2020-02-036.pdfVille de Brest C2020-02-0360206/02/2020
Mutuelles de Bretagne - Approbation  d'une convention pour la création et l'aménagement d'une future crèche de 36 berceaux, rue Emile Zola à Brest et portant attribution d'une dotation d'équipement
Ville de Brest C2020-02-036-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-036-Annexe10206/02/2020
Mutuelles de Bretagne - Approbation  d'une convention pour la création et l'aménagement d'une future crèche de 36 berceaux, rue Emile Zola à Brest et portant attribution d'une dotation d'équipement
Ville de Brest C2020-02-037.pdfVille de Brest C2020-02-0370206/02/2020
SCIC En Jeux d’Enfance - Projet de crèche collective – Approbation du principe d’un accompagnement financier de la Ville de Brest, pour la réalisation et la réservation de 10 places pour les enfants brestois, au sein de la future crèche proposée par la Société Coopérative d’Intérêt Collectif En Jeux d’Enfance.
Ville de Brest C2020-02-038.pdfVille de Brest C2020-02-0380206/02/2020
Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la ville de Brest, la caisse des écoles et l'Education nationale pour la mise en oeuvre d'une classe passerelle à l'école Pen Ar Streat pour les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022.
Ville de Brest C2020-02-038-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-038-Annexe10206/02/2020
Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la ville de Brest, la caisse des écoles et l'Education nationale pour la mise en oeuvre d'une classe passerelle à l'école Pen Ar Streat pour les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022.
Ville de Brest C2020-02-039.pdfVille de Brest C2020-02-0390206/02/2020
CAF Centres sociaux – Approbation d’un projet d’avenant n° 7 de prorogation de la convention générale de gestion et de moyens 2015-2017 relative aux centres sociaux brestois, pour l’année 2020, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2020-02-039-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-039-Annexe10206/02/2020
CAF Centres sociaux – Approbation d’un projet d’avenant n° 7 de prorogation de la convention générale de gestion et de moyens 2015-2017 relative aux centres sociaux brestois, pour l’année 2020, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2020-02-040.pdfVille de Brest C2020-02-0400206/02/2020
FridaK – Approbation d’un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023 entre la Ville de Brest et l’association FridaK.
Ville de Brest C2020-02-040-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-040-Annexe10206/02/2020
FridaK – Approbation d’un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023 entre la Ville de Brest et l’association FridaK.
Ville de Brest C2020-02-041.pdfVille de Brest C2020-02-0410206/02/2020
EPAL – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2020, entre la Ville de Brest et l’association Evasion en Pays d’Accueil et de Loisirs (EPAL).
Ville de Brest C2020-02-041-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-041-Annexe10206/02/2020
EPAL – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2020, entre la Ville de Brest et l’association Evasion en Pays d’Accueil et de Loisirs (EPAL).
Ville de Brest C2020-02-042.pdfVille de Brest C2020-02-0420206/02/2020
La Caisse à Clous – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association La Caisse à Clous.
Ville de Brest C2020-02-042-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-042-Annexe10206/02/2020
La Caisse à Clous – Approbation d’un projet d’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association La Caisse à Clous.
Ville de Brest C2020-02-043.pdfVille de Brest C2020-02-0430206/02/2020
O.R.B. – Approbation d’un projet d’avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et l’association Office des Retraités de Brest.
Ville de Brest C2020-02-043-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-043-Annexe10206/02/2020
O.R.B. – Approbation d’un projet d’avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021, entre la Ville de Brest et l’association Office des Retraités de Brest.
Ville de Brest C2020-02-044.pdfVille de Brest C2020-02-0440206/02/2020
ABAAFE – Approbation d’un projet d’avenant  n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022, entre la Ville de Brest et l’Association Brestoise pour l’Alphabétisation et l’Apprentissage du Français pour les Etrangers.
Ville de Brest C2020-02-044-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-044-Annexe10206/02/2020
ABAAFE – Approbation d’un projet d’avenant  n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2022, entre la Ville de Brest et l’Association Brestoise pour l’Alphabétisation et l’Apprentissage du Français pour les Etrangers.
Ville de Brest C2020-02-045.pdfVille de Brest C2020-02-0450206/02/2020
FRMJC – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021, entre la Ville de Brest et la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture de Bretagne.
Ville de Brest C2020-02-045-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-045-Annexe10206/02/2020
FRMJC – Approbation d’un projet d’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021, entre la Ville de Brest et la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture de Bretagne.
Ville de Brest C2020-02-046.pdfVille de Brest C2020-02-0460206/02/2020
Ligue de l’Enseignement – Approbation d’un projet d’avenant n° 6 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2022, entre la Ville de Brest et la Ligue de l’Enseignement, Fédération Départementale du Finistère, Mouvement d’Education Populaire.
Ville de Brest C2020-02-046-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-046-Annexe10206/02/2020
Ligue de l’Enseignement – Approbation d’un projet d’avenant n° 6 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2022, entre la Ville de Brest et la Ligue de l’Enseignement, Fédération Départementale du Finistère, Mouvement d’Education Populaire.
Ville de Brest C2020-02-047.pdfVille de Brest C2020-02-0470206/02/2020
Halte-Accueil Frédéric Ozanam - Approbation d'un projet d’avenant n°3 à la convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et la Halte-Accueil Frédéric Ozanam
Ville de Brest C2020-02-047-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-047-Annexe10206/02/2020
Halte-Accueil Frédéric Ozanam - Approbation d'un projet d’avenant n°3 à la convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et la Halte-Accueil Frédéric Ozanam
Ville de Brest C2020-02-048.pdfVille de Brest C2020-02-0480206/02/2020
AGEHB - Approbation du projet d’avenant n°3  à la convention tripartite d'objectifs entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'AGEHB
Ville de Brest C2020-02-048-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-048-Annexe10206/02/2020
AGEHB - Approbation du projet d’avenant n°3  à la convention tripartite d'objectifs entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'AGEHB
Ville de Brest C2020-02-049.pdfVille de Brest C2020-02-0490206/02/2020
DIGEMER - Approbation d'un projet d’avenant n°2 à la convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association DIGEMER pour l’année 2020
Ville de Brest C2020-02-049-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-049-Annexe10206/02/2020
DIGEMER - Approbation d'un projet d’avenant n°2 à la convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association DIGEMER pour l’année 2020
Ville de Brest C2020-02-050.pdfVille de Brest C2020-02-0500206/02/2020
Association Don Bosco : approbation d’un projet de convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association Don Bosco pôle insertion pour la période 2020 – 2022
Ville de Brest C2020-02-050-Annexe1.pdfVille de Brest C2020-02-050-Annexe10206/02/2020
Association Don Bosco : approbation d’un projet de convention tripartite entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association Don Bosco pôle insertion pour la période 2020 – 2022
1 - 100Suivante