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Objet.
Ville de Brest C2019-04-057.pdfVille de Brest C2019-04-0570423/04/2019
Programme d'action tranquillité urbaine : projet de développement de la médiation urbaine sur la ville
Ville de Brest C2019-04-058.pdfVille de Brest C2019-04-0580423/04/2019
Approbation d’un projet de convention de coopération entre la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Finistère et du Morbihan, le Conseil départemental du Finistère, l' association Don Bosco et la Ville de Brest
Ville de Brest C2019-04-058-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-058-Annexe10423/04/2019
Approbation d’un projet de convention de coopération entre la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Finistère et du Morbihan, le Conseil départemental du Finistère, l' association Don Bosco et la Ville de Brest
Ville de Brest C2019-04-059.pdfVille de Brest C2019-04-0590423/04/2019
Programme d'action tranquillité urbaine : projet de protocole de mise en œuvre des mesures de rappel à l'ordre
Ville de Brest C2019-04-059-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-059-Annexe10423/04/2019
Programme d'action tranquillité urbaine : projet de protocole de mise en œuvre des mesures de rappel à l'ordre
Ville de Brest C2019-04-060.pdfVille de Brest C2019-04-0600423/04/2019
Programme d'action tranquillité urbaine : renforcement de la protection des bâtiments
Ville de Brest C2019-04-061.pdfVille de Brest C2019-04-0610423/04/2019
Approbation de la convention de mutualisation du Délégué à la Protection des Données avec Brest métropole.
Ville de Brest C2019-04-061-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-061-Annexe10423/04/2019
Approbation de la convention de mutualisation du Délégué à la Protection des Données avec Brest métropole.
Ville de Brest C2019-04-061-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-061-Annexe20423/04/2019
Approbation de la convention de mutualisation du Délégué à la Protection des Données avec Brest métropole.
Ville de Brest C2019-04-061-Annexe3.pdfVille de Brest C2019-04-061-Annexe30423/04/2019
Approbation de la convention de mutualisation du Délégué à la Protection des Données avec Brest métropole.
Ville de Brest C2019-04-062.pdfVille de Brest C2019-04-0620423/04/2019
SEMPI - Augmentation du capital social pour la mise en oeuvre du Plan d'évolution stratégique.
Ville de Brest C2019-04-062-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-062-Annexe10423/04/2019
SEMPI - Augmentation du capital social pour la mise en oeuvre du Plan d'évolution stratégique.
Ville de Brest C2019-04-063.pdfVille de Brest C2019-04-0630423/04/2019
BMa SPL - Approbation du pacte d'actionnaires portant sur les opérations de tiers investissement.
Ville de Brest C2019-04-063-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-063-Annexe10423/04/2019
BMa SPL - Approbation du pacte d'actionnaires portant sur les opérations de tiers investissement.
Ville de Brest C2019-04-064.pdfVille de Brest C2019-04-0640423/04/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Brest, la Ville de Gouesnou et Brest métropole pour la fourniture de matériels son et lumières.
Ville de Brest C2019-04-064-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-064-Annexe10423/04/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Brest, la Ville de Gouesnou et Brest métropole pour la fourniture de matériels son et lumières.
Ville de Brest C2019-04-065.pdfVille de Brest C2019-04-0650423/04/2019
Dispositions techniques relatives au remboursement des frais de déplacements temporaires des personnels des services municipaux.
Ville de Brest C2019-04-065-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-065-Annexe10423/04/2019
Dispositions techniques relatives au remboursement des frais de déplacements temporaires des personnels des services municipaux.
Ville de Brest C2019-04-066.pdfVille de Brest C2019-04-0660423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un Prêt Locatif Social (PLS) d'un montant total de 1 800 900 € contracté auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence Autonomie au sein de l'EHPAD de l'Adoration située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-066-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-066-Annexe10423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un Prêt Locatif Social (PLS) d'un montant total de 1 800 900 € contracté auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence Autonomie au sein de l'EHPAD de l'Adoration située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-066-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-066-Annexe20423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un Prêt Locatif Social (PLS) d'un montant total de 1 800 900 € contracté auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence Autonomie au sein de l'EHPAD de l'Adoration située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-067.pdfVille de Brest C2019-04-0670423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un Prêt Locatif Social (PLS) d'un montant total de  2 735 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence pour Personnes Agées Autonomes (RPAA) située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-067-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-067-Annexe10423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un Prêt Locatif Social (PLS) d'un montant total de  2 735 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence pour Personnes Agées Autonomes (RPAA) située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-067-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-067-Annexe20423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un Prêt Locatif Social (PLS) d'un montant total de  2 735 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence pour Personnes Agées Autonomes (RPAA) située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-068.pdfVille de Brest C2019-04-0680423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt d'un montant total de 10 665 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de reconstruction de l'EHPAD de l'Adoration, situé rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-068-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-068-Annexe10423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt d'un montant total de 10 665 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de reconstruction de l'EHPAD de l'Adoration, situé rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-068-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-068-Annexe20423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt d'un montant total de 10 665 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de reconstruction de l'EHPAD de l'Adoration, situé rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-069.pdfVille de Brest C2019-04-0690423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt d'un montant total de 851 000 € contracté auprès de la Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail de Bretagne (CARSAT) pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence Autonomie au sein de l'EHPAD de l'Adoration située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-069-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-069-Annexe10423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt d'un montant total de 851 000 € contracté auprès de la Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail de Bretagne (CARSAT) pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence Autonomie au sein de l'EHPAD de l'Adoration située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-069-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-069-Annexe20423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt d'un montant total de 851 000 € contracté auprès de la Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail de Bretagne (CARSAT) pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence Autonomie au sein de l'EHPAD de l'Adoration située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-070.pdfVille de Brest C2019-04-0700423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt d'un montant total de 895 000 € contracté auprès de la Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail de Bretagne (CARSAT) pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence pour Personnes Agées Autonomes (RPAA) située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-070-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-070-Annexe10423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt d'un montant total de 895 000 € contracté auprès de la Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail de Bretagne (CARSAT) pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence pour Personnes Agées Autonomes (RPAA) située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-070-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-070-Annexe20423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt d'un montant total de 895 000 € contracté auprès de la Caisse d'Assurance Retraite et Santé au Travail de Bretagne (CARSAT) pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence pour Personnes Agées Autonomes (RPAA) située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-071.pdfVille de Brest C2019-04-0710423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt complémentaire au PLS d'un montant total de 1 280 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence pour Personnes Agées Autonomes (RPAA) située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-071-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-071-Annexe10423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt complémentaire au PLS d'un montant total de 1 280 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence pour Personnes Agées Autonomes (RPAA) située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-071-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-071-Annexe20423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt complémentaire au PLS d'un montant total de 1 280 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence pour Personnes Agées Autonomes (RPAA) située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-072.pdfVille de Brest C2019-04-0720423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt complémentaire au PLS d'un montant total de 533 100 € contracté auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence Autonomie au sein de l'EHPAD de l'Adoration située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-072-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-072-Annexe10423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt complémentaire au PLS d'un montant total de 533 100 € contracté auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence Autonomie au sein de l'EHPAD de l'Adoration située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-072-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-072-Annexe20423/04/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCI MAISON SAINT-JOSEPH pour un prêt complémentaire au PLS d'un montant total de 533 100 € contracté auprès du Crédit Mutuel de Bretagne pour le financement de l'opération de construction d'une Résidence Autonomie au sein de l'EHPAD de l'Adoration située rue de Coëtlogon à BREST.
Ville de Brest C2019-04-073.pdfVille de Brest C2019-04-0730423/04/2019
Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l'Investissement local (DSIL) 2019.
Ville de Brest C2019-04-074.pdfVille de Brest C2019-04-0740423/04/2019
Désignation de représentant-e-s de la Ville de Brest dans divers organismes - SPL Les Ateliers des Capucins, Assemblée Générale.
Ville de Brest C2019-04-075.pdfVille de Brest C2019-04-0750423/04/2019
 Actualisation du plan d’actions pour l’égalité entre les femmes et les hommes
Ville de Brest C2019-04-075-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-075-Annexe10423/04/2019
 Actualisation du plan d’actions pour l’égalité entre les femmes et les hommes
Ville de Brest C2019-04-076.pdfVille de Brest C2019-04-0760423/04/2019
Demandes d'autorisation d'urbanisme
Ville de Brest C2019-04-077.pdfVille de Brest C2019-04-0770423/04/2019
Présentation du bilan 2018 du dispositif de gouvernance de proximité de l’espace public et avis sur les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2019.
Ville de Brest C2019-04-077-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-077-Annexe10423/04/2019
Présentation du bilan 2018 du dispositif de gouvernance de proximité de l’espace public et avis sur les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2019.
Ville de Brest C2019-04-077-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-077-Annexe20423/04/2019
Présentation du bilan 2018 du dispositif de gouvernance de proximité de l’espace public et avis sur les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2019.
Ville de Brest C2019-04-077-Annexe3.pdfVille de Brest C2019-04-077-Annexe30423/04/2019
Présentation du bilan 2018 du dispositif de gouvernance de proximité de l’espace public et avis sur les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2019.
Ville de Brest C2019-04-078.pdfVille de Brest C2019-04-0780423/04/2019
Réseau des médiathèques : approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest, la Direction interrégionale des services pénitentiaires et la Ligue de l’enseignement en faveur du développement du livre et de la lecture à la maison d’arrêt de Brest
Ville de Brest C2019-04-078-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-078-Annexe10423/04/2019
Réseau des médiathèques : approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest, la Direction interrégionale des services pénitentiaires et la Ligue de l’enseignement en faveur du développement du livre et de la lecture à la maison d’arrêt de Brest
Ville de Brest C2019-04-079.pdfVille de Brest C2019-04-0790423/04/2019
Réseau des médiathèques : approbation de la reconduction d’une convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et Pôle emploi
Ville de Brest C2019-04-079-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-079-Annexe10423/04/2019
Réseau des médiathèques : approbation de la reconduction d’une convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et Pôle emploi
Ville de Brest C2019-04-080.pdfVille de Brest C2019-04-0800423/04/2019
Centre breton d'art populaire : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2019 entre la Ville de Brest et l'association « Centre Breton d’Art Populaire ».
Ville de Brest C2019-04-080-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-080-Annexe10423/04/2019
Centre breton d'art populaire : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2019 entre la Ville de Brest et l'association « Centre Breton d’Art Populaire ».
Ville de Brest C2019-04-081.pdfVille de Brest C2019-04-0810423/04/2019
Action d'ouverture culturelle - quartier de l'Europe :  approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association "Léo Lagrange Ouest" pour le centre socioculturel "Horizons" dans le cadre de la mise en œuvre d’une action d’ouverture culturelle sur le quartier de l’Europe à Brest.
Ville de Brest C2019-04-081-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-081-Annexe10423/04/2019
Action d'ouverture culturelle - quartier de l'Europe :  approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association "Léo Lagrange Ouest" pour le centre socioculturel "Horizons" dans le cadre de la mise en œuvre d’une action d’ouverture culturelle sur le quartier de l’Europe à Brest.
Ville de Brest C2019-04-082.pdfVille de Brest C2019-04-0820423/04/2019
Patrimoines : Fondation pour la mémoire de l’esclavage - Approbation de l'adhésion de la Ville de Brest  à la Fondation pour la mémoire de l’esclavage en tant que collectivité fondatrice.
Ville de Brest C2019-04-082-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-082-Annexe10423/04/2019
Patrimoines : Fondation pour la mémoire de l’esclavage - Approbation de l'adhésion de la Ville de Brest  à la Fondation pour la mémoire de l’esclavage en tant que collectivité fondatrice.
Ville de Brest C2019-04-083.pdfVille de Brest C2019-04-0830423/04/2019
Association "Fanfare Zébaliz" : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association "Fanfare Zébaliz" pour la réalisation de l’édition 2019 du festival "Fanfares !".
Ville de Brest C2019-04-083-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-083-Annexe10423/04/2019
Association "Fanfare Zébaliz" : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association "Fanfare Zébaliz" pour la réalisation de l’édition 2019 du festival "Fanfares !".
Ville de Brest C2019-04-084.pdfVille de Brest C2019-04-0840423/04/2019
Cale de Maison Blanche – approbation d’un projet de convention entre la Ville de Brest et l’Etat portant transfert de gestion d'une dépendance du domaine public maritime naturel destinée à valider l'implantation de la cale du lieu-dit Maison Blanche sur le littoral de la commune de Brest.
Ville de Brest C2019-04-084-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-084-Annexe10423/04/2019
Cale de Maison Blanche – approbation d’un projet de convention entre la Ville de Brest et l’Etat portant transfert de gestion d'une dépendance du domaine public maritime naturel destinée à valider l'implantation de la cale du lieu-dit Maison Blanche sur le littoral de la commune de Brest.
Ville de Brest C2019-04-085.pdfVille de Brest C2019-04-0850423/04/2019
Centre équestre du Questel : approbation d’un fonds de concours de l’association Brest équitation pour des travaux d’extension des écuries.
Ville de Brest C2019-04-086.pdfVille de Brest C2019-04-0860423/04/2019
Crèche Europe  - Programme immobilier Europa - Acquisition en VEFA de locaux à usage de crèche auprès de la société Pierre Promotion Bretagne Sud ou toute autre société pouvant s'y substituer - Programme immobilier Europa, situé dans la ZAC Europe à Brest.
Ville de Brest C2019-04-086-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-086-Annexe10423/04/2019
Crèche Europe  - Programme immobilier Europa - Acquisition en VEFA de locaux à usage de crèche auprès de la société Pierre Promotion Bretagne Sud ou toute autre société pouvant s'y substituer - Programme immobilier Europa, situé dans la ZAC Europe à Brest.
Ville de Brest C2019-04-087.pdfVille de Brest C2019-04-0870423/04/2019
CAF – Fonds publics et territoires – Autorisation de demandes de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère au titre des aides financières « fonds publics et territoires », pour les projets s’inscrivant dans les thématiques définies dans la convention d’objectifs et de gestion signée entre la Caisse Nationale d’Allocations Familiales et l’Etat, pour la période 2018-2022
Ville de Brest C2019-04-088.pdfVille de Brest C2019-04-0880423/04/2019
AGEHB - Approbation d’un projet de convention tripartite d’objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest et l’association Animation et Gestion pour l’Emploi et l’Hébergement en Bretagne (AGEHB) pour la période 2019-2021
Ville de Brest C2019-04-088-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-088-Annexe10423/04/2019
AGEHB - Approbation d’un projet de convention tripartite d’objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest et l’association Animation et Gestion pour l’Emploi et l’Hébergement en Bretagne (AGEHB) pour la période 2019-2021
Ville de Brest C2019-04-089.pdfVille de Brest C2019-04-0890423/04/2019
Banque Alimentaire du Finistère - Approbation d’un projet de convention tripartite d’objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest et la Banque Alimentaire du Finistère pour la période 2019-2021
Ville de Brest C2019-04-089-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-089-Annexe10423/04/2019
Banque Alimentaire du Finistère - Approbation d’un projet de convention tripartite d’objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest et la Banque Alimentaire du Finistère pour la période 2019-2021
Ville de Brest C2019-04-090.pdfVille de Brest C2019-04-0900423/04/2019
Halte accueil Frédéric Ozanam - Approbation d’un projet de convention entre la Ville de Brest, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest et la Halte accueil Frédéric Ozanam pour la période 2019-2021
Ville de Brest C2019-04-090-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-090-Annexe10423/04/2019
Halte accueil Frédéric Ozanam - Approbation d’un projet de convention entre la Ville de Brest, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest et la Halte accueil Frédéric Ozanam pour la période 2019-2021
Ville de Brest C2019-04-091.pdfVille de Brest C2019-04-0910423/04/2019
Fourrière et capture animales - Approbation du bilan de gestion 2018
Ville de Brest C2019-04-091-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-091-Annexe10423/04/2019
Fourrière et capture animales - Approbation du bilan de gestion 2018
Ville de Brest C2019-04-092.pdfVille de Brest C2019-04-0920423/04/2019
Accès à la fourrière animale - Avenant n°1 à la convention avec la communauté du Pays d'Iroise et les communes de Bourg-Blanc, Coat-Méal, Kersaint-Plabennec, Landéda, Lannilis, Le Drennec, Loc-Brévalaire, Plabennec, Plouguerneau, Plouguin, Plouvien, Tréglonou, Saint-Pabu
Ville de Brest C2019-04-092-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-092-Annexe10423/04/2019
Accès à la fourrière animale - Avenant n°1 à la convention avec la communauté du Pays d'Iroise et les communes de Bourg-Blanc, Coat-Méal, Kersaint-Plabennec, Landéda, Lannilis, Le Drennec, Loc-Brévalaire, Plabennec, Plouguerneau, Plouguin, Plouvien, Tréglonou, Saint-Pabu
Ville de Brest C2019-04-092-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-092-Annexe20423/04/2019
Accès à la fourrière animale - Avenant n°1 à la convention avec la communauté du Pays d'Iroise et les communes de Bourg-Blanc, Coat-Méal, Kersaint-Plabennec, Landéda, Lannilis, Le Drennec, Loc-Brévalaire, Plabennec, Plouguerneau, Plouguin, Plouvien, Tréglonou, Saint-Pabu
Ville de Brest C2019-04-093.pdfVille de Brest C2019-04-0930423/04/2019
Régulation des populations de chats libres - Approbation d'un projet de convention avec les associations "L'arche de Noé-Les amis du chat", "Les  chats du coeur brestois" - Année 2019
Ville de Brest C2019-04-093-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-093-Annexe10423/04/2019
Régulation des populations de chats libres - Approbation d'un projet de convention avec les associations "L'arche de Noé-Les amis du chat", "Les  chats du coeur brestois" - Année 2019
Ville de Brest C2019-04-093-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-093-Annexe20423/04/2019
Régulation des populations de chats libres - Approbation d'un projet de convention avec les associations "L'arche de Noé-Les amis du chat", "Les  chats du coeur brestois" - Année 2019
Ville de Brest C2019-04-094.pdfVille de Brest C2019-04-0940423/04/2019
Approbation d'un projet d'avenant n°3 à la convention d'objectifs 2016-2019 signée entre la Ville de Brest, Brest métropole et Vert le Jardin
Ville de Brest C2019-04-094-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-094-Annexe10423/04/2019
Approbation d'un projet d'avenant n°3 à la convention d'objectifs 2016-2019 signée entre la Ville de Brest, Brest métropole et Vert le Jardin
Ville de Brest C2019-04-095.pdfVille de Brest C2019-04-0950423/04/2019
Espace Insertion - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2018-2020 signée entre la Ville de Brest et l'association Don Bosco pour l'Espace Insertion
Ville de Brest C2019-04-095-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-095-Annexe10423/04/2019
Espace Insertion - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'objectifs 2018-2020 signée entre la Ville de Brest et l'association Don Bosco pour l'Espace Insertion
Ville de Brest C2019-04-096.pdfVille de Brest C2019-04-0960423/04/2019
8 et 10 rue des Onze Martyrs - Approbation de l'acquisition des anciens locaux du Centre d'Information et d'Orientation auprès du Département du Finistère.
Ville de Brest C2019-04-096-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-096-Annexe10423/04/2019
8 et 10 rue des Onze Martyrs - Approbation de l'acquisition des anciens locaux du Centre d'Information et d'Orientation auprès du Département du Finistère.
Ville de Brest C2019-04-096-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-096-Annexe20423/04/2019
8 et 10 rue des Onze Martyrs - Approbation de l'acquisition des anciens locaux du Centre d'Information et d'Orientation auprès du Département du Finistère.
Ville de Brest C2019-04-097.pdfVille de Brest C2019-04-0970423/04/2019
Rue Yves Collet et Victor Pengam - Approbation de la constitution de servitudes pour l'écoulement des eaux pluviales entre les propriétés cadastrées BR n° 499 et BR n° 559 et 560.
Ville de Brest C2019-04-097-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-097-Annexe10423/04/2019
Rue Yves Collet et Victor Pengam - Approbation de la constitution de servitudes pour l'écoulement des eaux pluviales entre les propriétés cadastrées BR n° 499 et BR n° 559 et 560.
Ville de Brest C2019-04-098.pdfVille de Brest C2019-04-0980423/04/2019
Avenue Georges Clémenceau - Approbation d'un projet de convention de servitudes au profit d'ENEDIS sur la parcelle CI n°536
Ville de Brest C2019-04-098-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-098-Annexe10423/04/2019
Avenue Georges Clémenceau - Approbation d'un projet de convention de servitudes au profit d'ENEDIS sur la parcelle CI n°536
Ville de Brest C2019-04-099.pdfVille de Brest C2019-04-0990423/04/2019
Place de Strasbourg - Désaffectation et déclassement du local anciennement à usage de sanitaires publics cadastré AX n°90.
Ville de Brest C2019-04-099-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-099-Annexe10423/04/2019
Place de Strasbourg - Désaffectation et déclassement du local anciennement à usage de sanitaires publics cadastré AX n°90.
Ville de Brest C2019-04-100.pdfVille de Brest C2019-04-1000423/04/2019
Place de Strasbourg - Approbation de la cession du local anciennement à usage de sanitaires publics cadastré AX n°90 au profit de Monsieur et Madame Kopar.
Ville de Brest C2019-04-100-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-100-Annexe10423/04/2019
Place de Strasbourg - Approbation de la cession du local anciennement à usage de sanitaires publics cadastré AX n°90 au profit de Monsieur et Madame Kopar.
Ville de Brest C2019-04-100-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-100-Annexe20423/04/2019
Place de Strasbourg - Approbation de la cession du local anciennement à usage de sanitaires publics cadastré AX n°90 au profit de Monsieur et Madame Kopar.
Ville de Brest C2019-04-101.pdfVille de Brest C2019-04-1010423/04/2019
Rue Forestou Creis - Approbation de la cession de la parcelle BM n° 469 au profit de Monsieur et Madame Keraudren.
Ville de Brest C2019-04-101-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-04-101-Annexe10423/04/2019
Rue Forestou Creis - Approbation de la cession de la parcelle BM n° 469 au profit de Monsieur et Madame Keraudren.
Ville de Brest C2019-04-101-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-04-101-Annexe20423/04/2019
Rue Forestou Creis - Approbation de la cession de la parcelle BM n° 469 au profit de Monsieur et Madame Keraudren.
Ville de Brest C2019-04-102.pdfVille de Brest C2019-04-1020423/04/2019
VŒU portant sur les inquiétudes des assistantes maternelles dans le cadre
des négociations de l'assurance chômage