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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2019-02-001.pdfVille de Brest C2019-02-0010207/02/2019
Vote du budget primitif 2019.
Ville de Brest C2019-02-002.pdfVille de Brest C2019-02-0020207/02/2019
Vote des taux de fiscalité 2019.
Ville de Brest C2019-02-003.pdfVille de Brest C2019-02-0030207/02/2019
Création d'autorisations de programme.
Ville de Brest C2019-02-004.pdfVille de Brest C2019-02-0040207/02/2019
Entrée de la commune de Gouesnou au capital de BMa SPL par opération d'augmentation du capital social.
Ville de Brest C2019-02-004-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-004-Annexe10207/02/2019
Entrée de la commune de Gouesnou au capital de BMa SPL par opération d'augmentation du capital social.
Ville de Brest C2019-02-005.pdfVille de Brest C2019-02-0050207/02/2019
Approbation du marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation de 5 groupes scolaires.
Ville de Brest C2019-02-005-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-005-Annexe10207/02/2019
Approbation du marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation de 5 groupes scolaires.
Ville de Brest C2019-02-005-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-02-005-Annexe20207/02/2019
Approbation du marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation de 5 groupes scolaires.
Ville de Brest C2019-02-005-Annexe3.pdfVille de Brest C2019-02-005-Annexe30207/02/2019
Approbation du marché de partenariat de performance énergétique avec BMa SPL portant sur la rénovation de 5 groupes scolaires.
Ville de Brest C2019-02-006.pdfVille de Brest C2019-02-0060207/02/2019
Commission d'Appel d'Offres - Election de ses membres - Abrogation de la délibération C 2014-04-026.
Ville de Brest C2019-02-007.pdfVille de Brest C2019-02-0070207/02/2019
Construction du groupe scolaire Kerisbian - Election des membres de la commission d’appel d’offres relative à la maîtrise d’œuvre.
Ville de Brest C2019-02-008.pdfVille de Brest C2019-02-0080207/02/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de  Brest et Brest métropole pour la conception, la fabrication et la pose de parcours d'interprétation.
Ville de Brest C2019-02-008-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-008-Annexe10207/02/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de  Brest et Brest métropole pour la conception, la fabrication et la pose de parcours d'interprétation.
Ville de Brest C2019-02-009.pdfVille de Brest C2019-02-0090207/02/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Brest, Brest métropole, la Ville de Gouesnou, la Ville du Relecq-Kerhuon, la Ville de Bohars, la Ville de Guilers, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest, Eau du Ponant Société Publique Locale, Brest Métropole Habitat, Brest’aim et le Conservatoire botanique armoricain de Brest pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel.
Ville de Brest C2019-02-009-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-009-Annexe10207/02/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Brest, Brest métropole, la Ville de Gouesnou, la Ville du Relecq-Kerhuon, la Ville de Bohars, la Ville de Guilers, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest, Eau du Ponant Société Publique Locale, Brest Métropole Habitat, Brest’aim et le Conservatoire botanique armoricain de Brest pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel.
Ville de Brest C2019-02-010.pdfVille de Brest C2019-02-0100207/02/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Brest, Brest métropole, la Ville de Gouesnou, la Ville du Relecq-Kerhuon, la Ville de Guilers, la Ville de Bohars, la Ville de Plouzané, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest, Eau du Ponant, Société Publique Locale, Brest Métropole Habitat, Brest’aim,
le Conservatoire botanique armoricain de Brest et les Ateliers des Capucins, Société Publique Locale, pour l’achat d’électricité.
Ville de Brest C2019-02-010-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-010-Annexe10207/02/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Brest, Brest métropole, la Ville de Gouesnou, la Ville du Relecq-Kerhuon, la Ville de Guilers, la Ville de Bohars, la Ville de Plouzané, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest, Eau du Ponant, Société Publique Locale, Brest Métropole Habitat, Brest’aim,
le Conservatoire botanique armoricain de Brest et les Ateliers des Capucins, Société Publique Locale, pour l’achat d’électricité.
Ville de Brest C2019-02-011.pdfVille de Brest C2019-02-0110207/02/2019
Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de certificats électroniques.
Ville de Brest C2019-02-011-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-011-Annexe10207/02/2019
Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de certificats électroniques.
Ville de Brest C2019-02-012.pdfVille de Brest C2019-02-0120207/02/2019
Gestion active de la dette - Autorisation de recourir aux instruments de couverture de taux.
Ville de Brest C2019-02-012-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-012-Annexe10207/02/2019
Gestion active de la dette - Autorisation de recourir aux instruments de couverture de taux.
Ville de Brest C2019-02-013.pdfVille de Brest C2019-02-0130207/02/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 138 843 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 6 logements situés 183 rue du Commandant Drogou à BREST.
Ville de Brest C2019-02-013-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-013-Annexe10207/02/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 138 843 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 6 logements situés 183 rue du Commandant Drogou à BREST.
Ville de Brest C2019-02-013-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-02-013-Annexe20207/02/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 138 843 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de travaux de réhabilitation de 6 logements situés 183 rue du Commandant Drogou à BREST.
Ville de Brest C2019-02-014.pdfVille de Brest C2019-02-0140207/02/2019
Réitération de garantie d'emprunt à la SAEM CDC Habitat, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2019-02-014-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-014-Annexe10207/02/2019
Réitération de garantie d'emprunt à la SAEM CDC Habitat, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2019-02-014-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-02-014-Annexe20207/02/2019
Réitération de garantie d'emprunt à la SAEM CDC Habitat, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2019-02-015.pdfVille de Brest C2019-02-0150207/02/2019
Réitération de garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2019-02-015-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-015-Annexe10207/02/2019
Réitération de garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2019-02-015-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-02-015-Annexe20207/02/2019
Réitération de garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2019-02-016.pdfVille de Brest C2019-02-0160207/02/2019
Réitération de garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton, pour un remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2019-02-016-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-016-Annexe10207/02/2019
Réitération de garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton, pour un remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2019-02-016-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-02-016-Annexe20207/02/2019
Réitération de garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton, pour un remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2019-02-017.pdfVille de Brest C2019-02-0170207/02/2019
Désignation de représentant-e-s de la Ville de Brest dans divers organismes.
Ville de Brest C2019-02-018.pdfVille de Brest C2019-02-0180207/02/2019
Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - représentation de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2019-02-019.pdfVille de Brest C2019-02-0190207/02/2019
Financement des groupes d'élu.e.s - Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité – Fonctionnement des groupes d’élu.e.s du Conseil Municipal pour l'année 2019.
Ville de Brest C2019-02-020.pdfVille de Brest C2019-02-0200207/02/2019
Semaine Etudiante du Développement Durable
Ville de Brest C2019-02-021.pdfVille de Brest C2019-02-0210207/02/2019
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Ville de Brest C2019-02-022.pdfVille de Brest C2019-02-0220207/02/2019
Mise en vente des matériels roulants
Ville de Brest C2019-02-023.pdfVille de Brest C2019-02-0230207/02/2019
Photovoltaïque - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations au profit de Brest métropole pour permettre l'installation et l'exploitation d'une installation de production d'électricité photovoltaïque en toiture du Gymnase Le Doaré.
Ville de Brest C2019-02-023-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-023-Annexe10207/02/2019
Photovoltaïque - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations au profit de Brest métropole pour permettre l'installation et l'exploitation d'une installation de production d'électricité photovoltaïque en toiture du Gymnase Le Doaré.
Ville de Brest C2019-02-024.pdfVille de Brest C2019-02-0240207/02/2019
Label "Ville d'art et d'histoire" : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, le service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM) et la SPL des ateliers des Capucins pour la mise en œuvre de l’exposition « 300 ans de l’hydrographie française ».
Ville de Brest C2019-02-024-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-024-Annexe10207/02/2019
Label "Ville d'art et d'histoire" : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, le service hydrographique et océanographique de la Marine (SHOM) et la SPL des ateliers des Capucins pour la mise en œuvre de l’exposition « 300 ans de l’hydrographie française ».
Ville de Brest C2019-02-025.pdfVille de Brest C2019-02-0250207/02/2019
Label "Ville d'art et d'histoire" : demandes de subvention en 2019 auprès du Conseil régional de Bretagne et de l'Etat (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne) pour les actions menées dans le cadre du label "Ville d'art et d'histoire".
Ville de Brest C2019-02-026.pdfVille de Brest C2019-02-0260207/02/2019
Réseau des médiathèques : approbation de l'adhésion de la Ville de Brest à l’Association des Utilisateurs des Logiciels d'Infor Bibliothèques (AULIB)
Ville de Brest C2019-02-027.pdfVille de Brest C2019-02-0270207/02/2019
Ecole Européenne Supérieure d’Arts de Bretagne : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne – subvention annuelle 2019.
Ville de Brest C2019-02-027-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-027-Annexe10207/02/2019
Ecole Européenne Supérieure d’Arts de Bretagne : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne – subvention annuelle 2019.
Ville de Brest C2019-02-028.pdfVille de Brest C2019-02-0280207/02/2019
Association "Dédale de clown" : approbation d'un projet de convention d'objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et l'association "Dédale de clown".
Ville de Brest C2019-02-028-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-028-Annexe10207/02/2019
Association "Dédale de clown" : approbation d'un projet de convention d'objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et l'association "Dédale de clown".
Ville de Brest C2019-02-029.pdfVille de Brest C2019-02-0290207/02/2019
Association "Longueur d'ondes" : approbation d'un projet de convention d'objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et l'association "Longueur d'ondes".
Ville de Brest C2019-02-029-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-029-Annexe10207/02/2019
Association "Longueur d'ondes" : approbation d'un projet de convention d'objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et l'association "Longueur d'ondes".
Ville de Brest C2019-02-029-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-02-029-Annexe20207/02/2019
Association "Longueur d'ondes" : approbation d'un projet de convention d'objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et l'association "Longueur d'ondes".
Ville de Brest C2019-02-030.pdfVille de Brest C2019-02-0300207/02/2019
Association "La maison du théâtre " : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne et l'association "La maison du théâtre".
Ville de Brest C2019-02-030-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-030-Annexe10207/02/2019
Association "La maison du théâtre " : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne et l'association "La maison du théâtre".
Ville de Brest C2019-02-030-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-02-030-Annexe20207/02/2019
Association "La maison du théâtre " : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2019-2022 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne et l'association "La maison du théâtre".
Ville de Brest C2019-02-031.pdfVille de Brest C2019-02-0310207/02/2019
Association "Le Fourneau" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2019 entre la Ville de Brest et l'association "Le Fourneau".
Ville de Brest C2019-02-031-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-031-Annexe10207/02/2019
Association "Le Fourneau" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2019 entre la Ville de Brest et l'association "Le Fourneau".
Ville de Brest C2019-02-032.pdfVille de Brest C2019-02-0320207/02/2019
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour l'année 2019.
Ville de Brest C2019-02-032-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-032-Annexe10207/02/2019
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour l'année 2019.
Ville de Brest C2019-02-033.pdfVille de Brest C2019-02-0330207/02/2019
Matériel de sonorisation portable : approbation des tarifs et des modalités de location du matériel de sonorisation portable.
Ville de Brest C2019-02-034.pdfVille de Brest C2019-02-0340207/02/2019
Gymnase Foch - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre le Département du Finistère et la Ville de Brest pour la démolition et la reconstruction du gymnase Foch à Brest.
Ville de Brest C2019-02-034-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-034-Annexe10207/02/2019
Gymnase Foch - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre le Département du Finistère et la Ville de Brest pour la démolition et la reconstruction du gymnase Foch à Brest.
Ville de Brest C2019-02-035.pdfVille de Brest C2019-02-0350207/02/2019
Temps d'Activités Périscolaires - Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville de Brest et des associations brestoises culturelles, socioculturelles et sportives ainsi que l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne, concernant leur participation à la mise en oeuvre d'activités périscolaires.
Ville de Brest C2019-02-035-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-035-Annexe10207/02/2019
Temps d'Activités Périscolaires - Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville de Brest et des associations brestoises culturelles, socioculturelles et sportives ainsi que l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne, concernant leur participation à la mise en oeuvre d'activités périscolaires.
Ville de Brest C2019-02-036.pdfVille de Brest C2019-02-0360207/02/2019
CAF Centres sociaux – Approbation d’un projet d’avenant n°5 de prolongation de la convention générale de gestion et de moyens 2015-2017 relative aux centres sociaux brestois, pour l’année 2019, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère
Ville de Brest C2019-02-036-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-036-Annexe10207/02/2019
CAF Centres sociaux – Approbation d’un projet d’avenant n°5 de prolongation de la convention générale de gestion et de moyens 2015-2017 relative aux centres sociaux brestois, pour l’année 2019, entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère
Ville de Brest C2019-02-037.pdfVille de Brest C2019-02-0370207/02/2019
Eclaireuses, Eclaireurs de France - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association Eclaireuses, Eclaireurs de France
Ville de Brest C2019-02-037-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-037-Annexe10207/02/2019
Eclaireuses, Eclaireurs de France - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association Eclaireuses, Eclaireurs de France
Ville de Brest C2019-02-038.pdfVille de Brest C2019-02-0380207/02/2019
Comité d’animation Couleur Quartier – Centre social de Kérourien. Approbation d’un projet de convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Brest, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Bretagne et le Comité d’animation Couleur Quartier
Ville de Brest C2019-02-038-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-038-Annexe10207/02/2019
Comité d’animation Couleur Quartier – Centre social de Kérourien. Approbation d’un projet de convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Brest, la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Bretagne et le Comité d’animation Couleur Quartier
Ville de Brest C2019-02-039.pdfVille de Brest C2019-02-0390207/02/2019
Associations d'assistant.e.s maternel.le.s - Projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et des associations d'assistant.e.s maternel.le.s brestoises.
Ville de Brest C2019-02-039-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-039-Annexe10207/02/2019
Associations d'assistant.e.s maternel.le.s - Projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2019-2021 entre la Ville de Brest et des associations d'assistant.e.s maternel.le.s brestoises.
Ville de Brest C2019-02-040.pdfVille de Brest C2019-02-0400207/02/2019
ABAAFE - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2019/2022 entre la Ville de Brest et l'Association Brestoise pour l'Alphabétisation et l'Apprentissage du Français pour les Etrangers.
Ville de Brest C2019-02-040-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-040-Annexe10207/02/2019
ABAAFE - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2019/2022 entre la Ville de Brest et l'Association Brestoise pour l'Alphabétisation et l'Apprentissage du Français pour les Etrangers.
Ville de Brest C2019-02-041.pdfVille de Brest C2019-02-0410207/02/2019
Vivre la Ville - Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2015-2018 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vivre la Ville.
Ville de Brest C2019-02-041-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-041-Annexe10207/02/2019
Vivre la Ville - Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2015-2018 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vivre la Ville.
Ville de Brest C2019-02-042.pdfVille de Brest C2019-02-0420207/02/2019
CLCV - Approbation d'un projet d'avenant n°5 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2015-2018 entre la Ville de Brest et l'association Consommation Logement et Cadre de Vie.
Ville de Brest C2019-02-042-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-042-Annexe10207/02/2019
CLCV - Approbation d'un projet d'avenant n°5 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2015-2018 entre la Ville de Brest et l'association Consommation Logement et Cadre de Vie.
Ville de Brest C2019-02-043.pdfVille de Brest C2019-02-0430207/02/2019
FRIDA K-Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association FRIDA K
Ville de Brest C2019-02-043-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-043-Annexe10207/02/2019
FRIDA K-Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association FRIDA K
Ville de Brest C2019-02-044.pdfVille de Brest C2019-02-0440207/02/2019
Ligue de l'Enseignement, Fédération Départementale du Finistère, Mouvement d'Education Populaire - Approbation d'un projet d'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2022 entre la Ville de Brest et la Ligue de l'Enseignement, Fédération Départementale du Finistère, Mouvement d'Education Populaire, portant sur un nouvel axe au programme d'actions soutenu.
Ville de Brest C2019-02-044-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-044-Annexe10207/02/2019
Ligue de l'Enseignement, Fédération Départementale du Finistère, Mouvement d'Education Populaire - Approbation d'un projet d'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2022 entre la Ville de Brest et la Ligue de l'Enseignement, Fédération Départementale du Finistère, Mouvement d'Education Populaire, portant sur un nouvel axe au programme d'actions soutenu.
Ville de Brest C2019-02-046.pdfVille de Brest C2019-02-0460207/02/2019
DEZEPIONS-Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association DEZEPIONS
Ville de Brest C2019-02-046-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-046-Annexe10207/02/2019
DEZEPIONS-Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association DEZEPIONS
Ville de Brest C2019-02-047.pdfVille de Brest C2019-02-0470207/02/2019
ORB-Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association Office des Retraités de Brest
Ville de Brest C2019-02-047-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-047-Annexe10207/02/2019
ORB-Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association Office des Retraités de Brest
Ville de Brest C2019-02-048.pdfVille de Brest C2019-02-0480207/02/2019
SOLAMI - Approbation d’un projet d’avenant financier n°2 à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association SOLAMI (Solidarité Logement pour l’Accueil des Migrants) pour l’année 2019
Ville de Brest C2019-02-048-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-048-Annexe10207/02/2019
SOLAMI - Approbation d’un projet d’avenant financier n°2 à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association SOLAMI (Solidarité Logement pour l’Accueil des Migrants) pour l’année 2019
Ville de Brest C2019-02-049.pdfVille de Brest C2019-02-0490207/02/2019
Prévention buccodentaire auprès des élèves de CP de 19 écoles des quartiers prioritaires : projet de convention entre la Ville de Brest, la CPAM du Finistère et l'UBO - UFR odontologie pour l'année scolaire 2018-2019
Ville de Brest C2019-02-049-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-049-Annexe10207/02/2019
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Ville de Brest C2019-02-050.pdfVille de Brest C2019-02-0500207/02/2019
Contrat Local de Santé - Convention Cadre 2019-2023
Ville de Brest C2019-02-050-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-050-Annexe10207/02/2019
Contrat Local de Santé - Convention Cadre 2019-2023
Ville de Brest C2019-02-051.pdfVille de Brest C2019-02-0510207/02/2019
Avenue Victor Le Gorgeu - Abrogation de la délibération du 19/10/2018 et  approbation d'un projet de convention de servitudes au profit d'ENEDIS sur la parcelle AC n° 36.
Ville de Brest C2019-02-051-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-051-Annexe10207/02/2019
Avenue Victor Le Gorgeu - Abrogation de la délibération du 19/10/2018 et  approbation d'un projet de convention de servitudes au profit d'ENEDIS sur la parcelle AC n° 36.
Ville de Brest C2019-02-052.pdfVille de Brest C2019-02-0520207/02/2019
Rue de Normandie - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle ET n° 233
Ville de Brest C2019-02-052-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-052-Annexe10207/02/2019
Rue de Normandie - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle ET n° 233
Ville de Brest C2019-02-052-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-02-052-Annexe20207/02/2019
Rue de Normandie - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle ET n° 233
Ville de Brest C2019-02-053.pdfVille de Brest C2019-02-0530207/02/2019
Avenue de Provence : approbation de la cession d'un local situé au centre commercial du Bergot au profit de Brest métropole.
Ville de Brest C2019-02-053-Annexe1.pdfVille de Brest C2019-02-053-Annexe10207/02/2019
Avenue de Provence : approbation de la cession d'un local situé au centre commercial du Bergot au profit de Brest métropole.
Ville de Brest C2019-02-053-Annexe2.pdfVille de Brest C2019-02-053-Annexe20207/02/2019
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