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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2018-12-201.pdfVille de Brest C2018-12-2011219/12/2018
Elections aux postes de 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 7ème, 14ème et 17ème Adjoint-e-s
Ville de Brest C2018-12-202.pdfVille de Brest C2018-12-2021219/12/2018
Modification de la composition des commissions permanentes du Conseil Municipal.
Ville de Brest C2018-12-203.pdfVille de Brest C2018-12-2031219/12/2018
Désignation de représentant-e-s de la Ville de Brest dans divers organismes.
Ville de Brest C2018-12-204.pdfVille de Brest C2018-12-2041219/12/2018
Débat d'Orientations Budgétaires 2019
Ville de Brest C2018-12-204-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-204-Annexe11219/12/2018
Débat d'Orientations Budgétaires 2019
Ville de Brest C2018-12-205.pdfVille de Brest C2018-12-2051219/12/2018
Exercice 2019 : autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2019
Ville de Brest C2018-12-205-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-205-Annexe11219/12/2018
Exercice 2019 : autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2019
Ville de Brest C2018-12-206.pdfVille de Brest C2018-12-2061219/12/2018
Exercice 2018 : approbation de la Décision Modificative n°3
Ville de Brest C2018-12-206-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-206-Annexe11219/12/2018
Exercice 2018 : approbation de la Décision Modificative n°3
Ville de Brest C2018-12-206-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-12-206-Annexe21219/12/2018
Exercice 2018 : approbation de la Décision Modificative n°3
Ville de Brest C2018-12-206-Annexe3.pdfVille de Brest C2018-12-206-Annexe31219/12/2018
Exercice 2018 : approbation de la Décision Modificative n°3
Ville de Brest C2018-12-207.pdfVille de Brest C2018-12-2071219/12/2018
Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et des créances éteintes des exercices 2006 à 2018.
Ville de Brest C2018-12-208.pdfVille de Brest C2018-12-2081219/12/2018
Provisions pour dépréciation de compte de tiers et pour risques et charges.
Ville de Brest C2018-12-209.pdfVille de Brest C2018-12-2091219/12/2018
Convention de services comptable et financier entre la ville de Brest et la Direction Générale des Finances Publiques
Ville de Brest C2018-12-209-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-209-Annexe11219/12/2018
Convention de services comptable et financier entre la ville de Brest et la Direction Générale des Finances Publiques
Ville de Brest C2018-12-210.pdfVille de Brest C2018-12-2101219/12/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un emprunt PSLA d'un montant total de 3 115 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'une opération de construction de 27 logements en location accession, située Plateau des Capucins à Brest.
Ville de Brest C2018-12-210-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-210-Annexe11219/12/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un emprunt PSLA d'un montant total de 3 115 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'une opération de construction de 27 logements en location accession, située Plateau des Capucins à Brest.
Ville de Brest C2018-12-210-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-12-210-Annexe21219/12/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un emprunt PSLA d'un montant total de 3 115 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'une opération de construction de 27 logements en location accession, située Plateau des Capucins à Brest.
Ville de Brest C2018-12-211.pdfVille de Brest C2018-12-2111219/12/2018
Réitération de garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2018-12-211-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-211-Annexe11219/12/2018
Réitération de garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2018-12-211-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-12-211-Annexe21219/12/2018
Réitération de garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Ville de Brest C2018-12-212.pdfVille de Brest C2018-12-2121219/12/2018
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Brest et Brest métropole pour la réalisation d’études pré-opérationnelles relatives à la réhabilitation des halles Saint-Louis et de leurs espaces extérieurs.
Ville de Brest C2018-12-212-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-212-Annexe11219/12/2018
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Brest et Brest métropole pour la réalisation d’études pré-opérationnelles relatives à la réhabilitation des halles Saint-Louis et de leurs espaces extérieurs.
Ville de Brest C2018-12-213.pdfVille de Brest C2018-12-2131219/12/2018
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de la SEMPI - Exercice 2017.
Ville de Brest C2018-12-213-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-213-Annexe11219/12/2018
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de la SEMPI - Exercice 2017.
Ville de Brest C2018-12-214.pdfVille de Brest C2018-12-2141219/12/2018
Les Ateliers des Capucins SPL - Augmentation du capital social pour l'acquisition de locaux commerciaux et d'activités au sein des Ateliers.
Ville de Brest C2018-12-215.pdfVille de Brest C2018-12-2151219/12/2018
Dérogation à la règle du repos dominical - Concessionnaires automobiles
Ville de Brest C2018-12-216.pdfVille de Brest C2018-12-2161219/12/2018
Tarifs 2019 pour prêts de matériel dans le cadre de l'organisation d'événements et de manifestations publics dans un but d'intérêt général.
Ville de Brest C2018-12-217.pdfVille de Brest C2018-12-2171219/12/2018
Mise à disposition de deux conservateurs d'Etat des bibliothèques
Ville de Brest C2018-12-217-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-217-Annexe11219/12/2018
Mise à disposition de deux conservateurs d'Etat des bibliothèques
Ville de Brest C2018-12-218.pdfVille de Brest C2018-12-2181219/12/2018
Approbation des tarifs de location de la salle des conférences de l'Hôtel de Ville, de la salle de réunion de la maison des syndicats et de la salle Gaston Tessier (rue Colonel Fonferrier) à compter du 1er janvier 2019.
Ville de Brest C2018-12-219.pdfVille de Brest C2018-12-2191219/12/2018
Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest : approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2018 de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest  "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Ville de Brest C2018-12-219-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-219-Annexe11219/12/2018
Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest : approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2018 de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest  "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Ville de Brest C2018-12-220.pdfVille de Brest C2018-12-2201219/12/2018
Approbation des tarifs des droits de place de la Ville de Brest pour l'année 2019
Ville de Brest C2018-12-221.pdfVille de Brest C2018-12-2211219/12/2018
Approbation des tarifs de mise à disposition des locaux de la Maison de l'International de Brest à compter du 1er janvier 2019
Ville de Brest C2018-12-222.pdfVille de Brest C2018-12-2221219/12/2018
ABAAFE - Subvention complémentaire exceptionnelle 2018 à l’association ABAAFE
Ville de Brest C2018-12-222-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-222-Annexe11219/12/2018
ABAAFE - Subvention complémentaire exceptionnelle 2018 à l’association ABAAFE
Ville de Brest C2018-12-223.pdfVille de Brest C2018-12-2231219/12/2018
AGHEB - Subvention complémentaire exceptionnelle 2018 à l’association AGHEB
Ville de Brest C2018-12-223-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-223-Annexe11219/12/2018
AGHEB - Subvention complémentaire exceptionnelle 2018 à l’association AGHEB
Ville de Brest C2018-12-224.pdfVille de Brest C2018-12-2241219/12/2018
Banque Alimentaire du Finistère - Subvention complémentaire exceptionnelle 2018 à la Banque Alimentaire du Finistère
Ville de Brest C2018-12-224-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-224-Annexe11219/12/2018
Banque Alimentaire du Finistère - Subvention complémentaire exceptionnelle 2018 à la Banque Alimentaire du Finistère
Ville de Brest C2018-12-225.pdfVille de Brest C2018-12-2251219/12/2018
Halte-Accueil Frédéric Ozanam - Subvention complémentaire exceptionnelle 2018 à l’association Halte-Accueil Frédéric Ozanam
Ville de Brest C2018-12-225-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-225-Annexe11219/12/2018
Halte-Accueil Frédéric Ozanam - Subvention complémentaire exceptionnelle 2018 à l’association Halte-Accueil Frédéric Ozanam
Ville de Brest C2018-12-226.pdfVille de Brest C2018-12-2261219/12/2018
Association "Théâtre du grain" : approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens pour l'année  2018 entre la Ville de Brest et l'association "Théâtre du grain".
Ville de Brest C2018-12-226-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-226-Annexe11219/12/2018
Association "Théâtre du grain" : approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens pour l'année  2018 entre la Ville de Brest et l'association "Théâtre du grain".
Ville de Brest C2018-12-227.pdfVille de Brest C2018-12-2271219/12/2018
Handibox : approbation des tarifs et des modalités de mise à disposition de la "Handibox".
Ville de Brest C2018-12-228.pdfVille de Brest C2018-12-2281219/12/2018
HandiBox : demandes de subvention auprès de l'Etat (Direction régionale des affaires culturelles), du Conseil départemental du Finistère et de la Fondation de France.
Ville de Brest C2018-12-229.pdfVille de Brest C2018-12-2291219/12/2018
Fêtes maritimes de Brest 2020 – approbation d’un avenant n° 2 à la convention de partenariat (2017-2020) entre la Ville de Brest et Brest Evénements Nautiques.
Ville de Brest C2018-12-229-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-229-Annexe11219/12/2018
Fêtes maritimes de Brest 2020 – approbation d’un avenant n° 2 à la convention de partenariat (2017-2020) entre la Ville de Brest et Brest Evénements Nautiques.
Ville de Brest C2018-12-230.pdfVille de Brest C2018-12-2301219/12/2018
Club Nautique Brestois : approbation d'un projet d'avenant n° 1 à la convention financière, portant attribution de subvention, entre la Ville de Brest et le Club Nautique Brestois pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2018-12-230-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-230-Annexe11219/12/2018
Club Nautique Brestois : approbation d'un projet d'avenant n° 1 à la convention financière, portant attribution de subvention, entre la Ville de Brest et le Club Nautique Brestois pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2018-12-231.pdfVille de Brest C2018-12-2311219/12/2018
Caisse des écoles - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Brest pour la mise en oeuvre du Dispositif de réussite éducative année 2018.
Ville de Brest C2018-12-231-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-231-Annexe11219/12/2018
Caisse des écoles - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Brest pour la mise en oeuvre du Dispositif de réussite éducative année 2018.
Ville de Brest C2018-12-232.pdfVille de Brest C2018-12-2321219/12/2018
Crèches associatives et mutualistes - Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et les associations et mutuelles, gestionnaires de crèches associatives et mutualistes brestoises.
Ville de Brest C2018-12-232-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-232-Annexe11219/12/2018
Crèches associatives et mutualistes - Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et les associations et mutuelles, gestionnaires de crèches associatives et mutualistes brestoises.
Ville de Brest C2018-12-233.pdfVille de Brest C2018-12-2331219/12/2018
FPT CAF - Approbation d’un projet de convention de "versement du Fonds Publics et Territoires" entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère - Soutien de la CAF aux structures petite enfance réservant des places d’accueil d’urgence - Année 2018
Ville de Brest C2018-12-233-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-233-Annexe11219/12/2018
FPT CAF - Approbation d’un projet de convention de "versement du Fonds Publics et Territoires" entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère - Soutien de la CAF aux structures petite enfance réservant des places d’accueil d’urgence - Année 2018
Ville de Brest C2018-12-234.pdfVille de Brest C2018-12-2341219/12/2018
Pension de famille Esperanza - Subvention au titre de participation de la Ville de Brest au profit du CCAS de la Ville de Brest – aménagement des anciens logements de fonction de la pension de famille Esperanza
Ville de Brest C2018-12-234-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-234-Annexe11219/12/2018
Pension de famille Esperanza - Subvention au titre de participation de la Ville de Brest au profit du CCAS de la Ville de Brest – aménagement des anciens logements de fonction de la pension de famille Esperanza
Ville de Brest C2018-12-235.pdfVille de Brest C2018-12-2351219/12/2018
CHRS du Foyer du Port - Subvention au titre de participation de la Ville de Brest au profit de Brest Métropole Habitat – frais d’étude relatifs au projet de restructuration du CHRS du Foyer du Port
Ville de Brest C2018-12-235-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-235-Annexe11219/12/2018
CHRS du Foyer du Port - Subvention au titre de participation de la Ville de Brest au profit de Brest Métropole Habitat – frais d’étude relatifs au projet de restructuration du CHRS du Foyer du Port
Ville de Brest C2018-12-236.pdfVille de Brest C2018-12-2361219/12/2018
EHPAD Louise Le Roux et Antoine Salaun - Subvention au titre de participation de la Ville de Brest à la SEMPI – étude de programmation relative à la rénovation / adaptation des EHPAD Louise Le Roux et Antoine Salaun
Ville de Brest C2018-12-236-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-236-Annexe11219/12/2018
EHPAD Louise Le Roux et Antoine Salaun - Subvention au titre de participation de la Ville de Brest à la SEMPI – étude de programmation relative à la rénovation / adaptation des EHPAD Louise Le Roux et Antoine Salaun
Ville de Brest C2018-12-238.pdfVille de Brest C2018-12-2381219/12/2018
Les petits débrouillards "Grand Ouest" - Avenant n°2 - Approbation d'un projet d'avenant à la convention de partenariat 2017-2018-2019 entre la Ville de Brest et l'association "Les petits débrouillards Grand Ouest"
Ville de Brest C2018-12-238-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-238-Annexe11219/12/2018
Les petits débrouillards "Grand Ouest" - Avenant n°2 - Approbation d'un projet d'avenant à la convention de partenariat 2017-2018-2019 entre la Ville de Brest et l'association "Les petits débrouillards Grand Ouest"
Ville de Brest C2018-12-239.pdfVille de Brest C2018-12-2391219/12/2018
Approbation des tarifs des interventions de désinfection, dératisation et désinsectisation (3D) pour l'année 2019
Ville de Brest C2018-12-240.pdfVille de Brest C2018-12-2401219/12/2018
Douches municipales - Approbation des tarifs pour l'année 2019
Ville de Brest C2018-12-241.pdfVille de Brest C2018-12-2411219/12/2018
Fourrière animale - Approbation des tarifs 2019
Ville de Brest C2018-12-242.pdfVille de Brest C2018-12-2421219/12/2018
Politique Numérique– Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs entre la Ville de Brest et les associations Foyer laïque de Saint Marc, Léo Lagrange Ouest pour le centre socioculturel Horizons, Patronage laïque municipal du Bergot, Ligue de l’enseignement du Finistère.
Ville de Brest C2018-12-242-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-242-Annexe11219/12/2018
Politique Numérique– Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs entre la Ville de Brest et les associations Foyer laïque de Saint Marc, Léo Lagrange Ouest pour le centre socioculturel Horizons, Patronage laïque municipal du Bergot, Ligue de l’enseignement du Finistère.
Ville de Brest C2018-12-242-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-12-242-Annexe21219/12/2018
Politique Numérique– Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs entre la Ville de Brest et les associations Foyer laïque de Saint Marc, Léo Lagrange Ouest pour le centre socioculturel Horizons, Patronage laïque municipal du Bergot, Ligue de l’enseignement du Finistère.
Ville de Brest C2018-12-242-Annexe3.pdfVille de Brest C2018-12-242-Annexe31219/12/2018
Politique Numérique– Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs entre la Ville de Brest et les associations Foyer laïque de Saint Marc, Léo Lagrange Ouest pour le centre socioculturel Horizons, Patronage laïque municipal du Bergot, Ligue de l’enseignement du Finistère.
Ville de Brest C2018-12-243.pdfVille de Brest C2018-12-2431219/12/2018
Les petits débrouillards « Grand Ouest » - Internet et expression multimédia   - Approbation d’un projet d’avenant n°3 à la convention pluriannuelle 2017-2018-2019 entre la Ville de Brest et l’association « Les petits débrouillards Grand Ouest »
Ville de Brest C2018-12-243-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-243-Annexe11219/12/2018
Les petits débrouillards « Grand Ouest » - Internet et expression multimédia   - Approbation d’un projet d’avenant n°3 à la convention pluriannuelle 2017-2018-2019 entre la Ville de Brest et l’association « Les petits débrouillards Grand Ouest »
Ville de Brest C2018-12-244.pdfVille de Brest C2018-12-2441219/12/2018
SKED - Internet et expression multimédia - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2016-2017-2018 entre la Ville de Brest et l’association « SKED »
Ville de Brest C2018-12-244-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-244-Annexe11219/12/2018
SKED - Internet et expression multimédia - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2016-2017-2018 entre la Ville de Brest et l’association « SKED »
Ville de Brest C2018-12-245.pdfVille de Brest C2018-12-2451219/12/2018
Rue du Professeur Langevin - Désaffectation et déclassement du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n°461p.
Ville de Brest C2018-12-245-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-245-Annexe11219/12/2018
Rue du Professeur Langevin - Désaffectation et déclassement du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n°461p.
Ville de Brest C2018-12-245-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-12-245-Annexe21219/12/2018
Rue du Professeur Langevin - Désaffectation et déclassement du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n°461p.
Ville de Brest C2018-12-245-Annexe3.pdfVille de Brest C2018-12-245-Annexe31219/12/2018
Rue du Professeur Langevin - Désaffectation et déclassement du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n°461p.
Ville de Brest C2018-12-246.pdfVille de Brest C2018-12-2461219/12/2018
Rue du Professeur Langevin - Approbation de la cession au profit de Brest métropole du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n°461p.
Ville de Brest C2018-12-246-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-246-Annexe11219/12/2018
Rue du Professeur Langevin - Approbation de la cession au profit de Brest métropole du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n°461p.
Ville de Brest C2018-12-246-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-12-246-Annexe21219/12/2018
Rue du Professeur Langevin - Approbation de la cession au profit de Brest métropole du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n°461p.
Ville de Brest C2018-12-246-Annexe3.pdfVille de Brest C2018-12-246-Annexe31219/12/2018
Rue du Professeur Langevin - Approbation de la cession au profit de Brest métropole du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n°461p.
Ville de Brest C2018-12-247.pdfVille de Brest C2018-12-2471219/12/2018
Rue de Tunisie - Approbation de la signature d'une convention entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'Association de Gestion de la Croix Rouge de Brest portant sur les modalités techniques et financières d'une cession foncière conjointe dans le cadre d'un futur appel à projet.
Ville de Brest C2018-12-247-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-12-247-Annexe11219/12/2018
Rue de Tunisie - Approbation de la signature d'une convention entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'Association de Gestion de la Croix Rouge de Brest portant sur les modalités techniques et financières d'une cession foncière conjointe dans le cadre d'un futur appel à projet.
Ville de Brest C2018-12-247-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-12-247-Annexe21219/12/2018
Rue de Tunisie - Approbation de la signature d'une convention entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'Association de Gestion de la Croix Rouge de Brest portant sur les modalités techniques et financières d'une cession foncière conjointe dans le cadre d'un futur appel à projet.