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Objet.
Ville de Brest C2018-10-137.pdfVille de Brest C2018-10-1371019/10/2018
Exercice 2018 : Approbation de la Décision Modificative N°2.
Ville de Brest C2018-10-137-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-137-Annexe11019/10/2018
Exercice 2018 : Approbation de la Décision Modificative N°2.
Ville de Brest C2018-10-137-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-10-137-Annexe21019/10/2018
Exercice 2018 : Approbation de la Décision Modificative N°2.
Ville de Brest C2018-10-138.pdfVille de Brest C2018-10-1381019/10/2018
Approbation des études préalables et autorisation du recours au marché de partenariat pour la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires.
Ville de Brest C2018-10-138-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-138-Annexe11019/10/2018
Approbation des études préalables et autorisation du recours au marché de partenariat pour la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires.
Ville de Brest C2018-10-138-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-10-138-Annexe21019/10/2018
Approbation des études préalables et autorisation du recours au marché de partenariat pour la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires.
Ville de Brest C2018-10-138-Annexe3.pdfVille de Brest C2018-10-138-Annexe31019/10/2018
Approbation des études préalables et autorisation du recours au marché de partenariat pour la rénovation énergétique de 5 groupes scolaires.
Ville de Brest C2018-10-139.pdfVille de Brest C2018-10-1391019/10/2018
Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de Brest'aim - Exercice 2017
Ville de Brest C2018-10-139-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-139-Annexe11019/10/2018
Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de Brest'aim - Exercice 2017
Ville de Brest C2018-10-139-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-10-139-Annexe21019/10/2018
Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de Brest'aim - Exercice 2017
Ville de Brest C2018-10-140.pdfVille de Brest C2018-10-1401019/10/2018
Rapport annuel du représentant au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2017.
Ville de Brest C2018-10-140-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-140-Annexe11019/10/2018
Rapport annuel du représentant au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2017.
Ville de Brest C2018-10-140-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-10-140-Annexe21019/10/2018
Rapport annuel du représentant au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2017.
Ville de Brest C2018-10-141.pdfVille de Brest C2018-10-1411019/10/2018
Rapport annuel des représentants au conseil d'administration des Ateliers des Capucins SPL - Exercice 2016-2017.
Ville de Brest C2018-10-141-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-141-Annexe11019/10/2018
Rapport annuel des représentants au conseil d'administration des Ateliers des Capucins SPL - Exercice 2016-2017.
Ville de Brest C2018-10-141-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-10-141-Annexe21019/10/2018
Rapport annuel des représentants au conseil d'administration des Ateliers des Capucins SPL - Exercice 2016-2017.
Ville de Brest C2018-10-142.pdfVille de Brest C2018-10-1421019/10/2018
Demande de décharge de responsabilité du régisseur.
Ville de Brest C2018-10-143.pdfVille de Brest C2018-10-1431019/10/2018
Dérogation à la règle du repos dominical-Commerces de détail.
Ville de Brest C2018-10-144.pdfVille de Brest C2018-10-1441019/10/2018
Rapport annuel portant sur l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.
Ville de Brest C2018-10-144-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-144-Annexe11019/10/2018
Rapport annuel portant sur l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.
Ville de Brest C2018-10-145.pdfVille de Brest C2018-10-1451019/10/2018
Demande d'autorisation d'urbanisme
Ville de Brest C2018-10-146.pdfVille de Brest C2018-10-1461019/10/2018
Approbation des tarifs des concessions sépulcrales et des opérations funéraires pour l'année 2019
Ville de Brest C2018-10-147.pdfVille de Brest C2018-10-1471019/10/2018
Concessions perpétuelles reprises par la Ville et restituées aux familles
Ville de Brest C2018-10-147-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-147-Annexe11019/10/2018
Concessions perpétuelles reprises par la Ville et restituées aux familles
Ville de Brest C2018-10-148.pdfVille de Brest C2018-10-1481019/10/2018
Photovoltaïque - Approbation de deux projets de convention de superposition d'affectations au profit de Brest métropole pour permettre la réalisation de deux productions d'électricité photovoltaïque en toiture des groupes scolaires Quizac et Dupouy.
Ville de Brest C2018-10-148-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-148-Annexe11019/10/2018
Photovoltaïque - Approbation de deux projets de convention de superposition d'affectations au profit de Brest métropole pour permettre la réalisation de deux productions d'électricité photovoltaïque en toiture des groupes scolaires Quizac et Dupouy.
Ville de Brest C2018-10-148-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-10-148-Annexe21019/10/2018
Photovoltaïque - Approbation de deux projets de convention de superposition d'affectations au profit de Brest métropole pour permettre la réalisation de deux productions d'électricité photovoltaïque en toiture des groupes scolaires Quizac et Dupouy.
Ville de Brest C2018-10-149.pdfVille de Brest C2018-10-1491019/10/2018
Label Ville d’art et d’histoire : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l'office du tourisme de Brest métropole pour la mise en œuvre des actions du label 'Ville d’art et d’histoire".
Ville de Brest C2018-10-149-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-149-Annexe11019/10/2018
Label Ville d’art et d’histoire : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l'office du tourisme de Brest métropole pour la mise en œuvre des actions du label 'Ville d’art et d’histoire".
Ville de Brest C2018-10-150.pdfVille de Brest C2018-10-1501019/10/2018
F.R.A.B - Bibliothèque : demande de subvention auprès du Fonds Régional d’Acquisition pour les Bibliothèques (F.R.A.B) pour l'acquisition d’ouvrages patrimoniaux.
Ville de Brest C2018-10-151.pdfVille de Brest C2018-10-1511019/10/2018
Médiathèques : approbation  d’un nouveau règlement de mise en commun de moyens signé entre Brest métropole et les Villes de Brest, Gouesnou, Guilers, Guipavas, le Relecq-Kerhuon et Plouzane et des projets  de conventions fixant les modalités de coopération entre les partenaires.
Ville de Brest C2018-10-151-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-151-Annexe11019/10/2018
Médiathèques : approbation  d’un nouveau règlement de mise en commun de moyens signé entre Brest métropole et les Villes de Brest, Gouesnou, Guilers, Guipavas, le Relecq-Kerhuon et Plouzane et des projets  de conventions fixant les modalités de coopération entre les partenaires.
Ville de Brest C2018-10-152.pdfVille de Brest C2018-10-1521019/10/2018
Médiathèques : Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne pour l'accueil d'une résidence d'artiste dans le réseau des médiathèques.
Ville de Brest C2018-10-153.pdfVille de Brest C2018-10-1531019/10/2018
Centenaire de la grande guerre : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et la Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale.
Ville de Brest C2018-10-153-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-153-Annexe11019/10/2018
Centenaire de la grande guerre : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et la Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale.
Ville de Brest C2018-10-154.pdfVille de Brest C2018-10-1541019/10/2018
Salle Mac Orlan : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l'accueil de résidences d’artistes salle Mac Orlan.
Ville de Brest C2018-10-155.pdfVille de Brest C2018-10-1551019/10/2018
A.D.A.O - Association pour le Développement des Arts de l'Oralité (A.D.A.O) : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention d'objectifs entre la Ville de Brest et l'Association pour le Développement des Arts de l'Oralité pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-155-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-155-Annexe11019/10/2018
A.D.A.O - Association pour le Développement des Arts de l'Oralité (A.D.A.O) : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention d'objectifs entre la Ville de Brest et l'Association pour le Développement des Arts de l'Oralité pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-156.pdfVille de Brest C2018-10-1561019/10/2018
Association "Longueur d'ondes" : approbation d'un projet d’avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et l’association "Longueur d’ondes" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-156-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-156-Annexe11019/10/2018
Association "Longueur d'ondes" : approbation d'un projet d’avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et l’association "Longueur d’ondes" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-157.pdfVille de Brest C2018-10-1571019/10/2018
Association "Côte Ouest" : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association "Côte Ouest" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-157-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-157-Annexe11019/10/2018
Association "Côte Ouest" : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention d'objectifs entre la Ville de Brest et l'association "Côte Ouest" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-158.pdfVille de Brest C2018-10-1581019/10/2018
Association "Le Fourneau" : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et l'association "Le Fourneau" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-158-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-158-Annexe11019/10/2018
Association "Le Fourneau" : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et l'association "Le Fourneau" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-159.pdfVille de Brest C2018-10-1591019/10/2018
Association "Penn ar Jazz" : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et l'association "Penn ar Jazz" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-159-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-159-Annexe11019/10/2018
Association "Penn ar Jazz" : approbation d'un projet d'avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et l'association "Penn ar Jazz" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-160.pdfVille de Brest C2018-10-1601019/10/2018
Association "Théâtre du grain" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et l'association "Théâtre du grain" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-160-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-160-Annexe11019/10/2018
Association "Théâtre du grain" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest et l'association "Théâtre du grain" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-161.pdfVille de Brest C2018-10-1611019/10/2018
Association "Sked" : approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "Sked" pour l'année 2018
Ville de Brest C2018-10-161-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-161-Annexe11019/10/2018
Association "Sked" : approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "Sked" pour l'année 2018
Ville de Brest C2018-10-162.pdfVille de Brest C2018-10-1621019/10/2018
Marché de Noël : approbation du tarif des droits de place des chalets du marché de Noël pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-10-163.pdfVille de Brest C2018-10-1631019/10/2018
Brest Culture Sport : demandes de subventions.
Ville de Brest C2018-10-164.pdfVille de Brest C2018-10-1641019/10/2018
Tarifs - Location des installations sportives : approbation d'un projet de tarifs de location des installations sportives de salles et de plein air, et de matériels sportifs de la ville de Brest à compter du 1er janvier 2019.
Ville de Brest C2018-10-165.pdfVille de Brest C2018-10-1651019/10/2018
Les Albatros - Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Brest et l'association les Albatros de Brest  pour la saison 2018 / 2019.
Ville de Brest C2018-10-165-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-165-Annexe11019/10/2018
Les Albatros - Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Brest et l'association les Albatros de Brest  pour la saison 2018 / 2019.
Ville de Brest C2018-10-166.pdfVille de Brest C2018-10-1661019/10/2018
Etoile St Laurent - Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Brest et l'association Etoile St Laurent pour la saison 2018 / 2019.
Ville de Brest C2018-10-166-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-166-Annexe11019/10/2018
Etoile St Laurent - Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Brest et l'association Etoile St Laurent pour la saison 2018 / 2019.
Ville de Brest C2018-10-167.pdfVille de Brest C2018-10-1671019/10/2018
Légion St Pierre - Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Brest et l'association Légion St Pierre pour la saison 2018 / 2019.
Ville de Brest C2018-10-167-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-167-Annexe11019/10/2018
Légion St Pierre - Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Brest et l'association Légion St Pierre pour la saison 2018 / 2019.
Ville de Brest C2018-10-168.pdfVille de Brest C2018-10-1681019/10/2018
Brest Bretagne Handball : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SAS BBH pour la saison 2018-2019, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2018-10-168-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-168-Annexe11019/10/2018
Brest Bretagne Handball : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SAS BBH pour la saison 2018-2019, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2018-10-169.pdfVille de Brest C2018-10-1691019/10/2018
Service de sports de salles et de plein air : modification du règlement intérieur.
Ville de Brest C2018-10-169-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-169-Annexe11019/10/2018
Service de sports de salles et de plein air : modification du règlement intérieur.
Ville de Brest C2018-10-170.pdfVille de Brest C2018-10-1701019/10/2018
Approbation d’un projet d’avenant n° 4 à la convention de gestion des centres sociaux 2015/2018 entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2018-10-170-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-170-Annexe11019/10/2018
Approbation d’un projet d’avenant n° 4 à la convention de gestion des centres sociaux 2015/2018 entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2018-10-171.pdfVille de Brest C2018-10-1711019/10/2018
Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations Patronage laïque municipal de Lambézellec et Patronage laïque municipal de la Cavale Blanche au titre de la politique des Sports.
Ville de Brest C2018-10-171-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-171-Annexe11019/10/2018
Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations Patronage laïque municipal de Lambézellec et Patronage laïque municipal de la Cavale Blanche au titre de la politique des Sports.
Ville de Brest C2018-10-172.pdfVille de Brest C2018-10-1721019/10/2018
Contrat de délégation de service public entre la Ville de Brest et la Société Bretonne de Restauration et de Services - Rapport annuel d'activité de la restauration scolaire, périscolaire et du portage à domicile pour l'année 2016-2017.
Ville de Brest C2018-10-172-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-172-Annexe11019/10/2018
Contrat de délégation de service public entre la Ville de Brest et la Société Bretonne de Restauration et de Services - Rapport annuel d'activité de la restauration scolaire, périscolaire et du portage à domicile pour l'année 2016-2017.
Ville de Brest C2018-10-173.pdfVille de Brest C2018-10-1731019/10/2018
Projet Démos - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et le Patronage laïque municipal Guérin pour le projet Démos.
Ville de Brest C2018-10-173-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-173-Annexe11019/10/2018
Projet Démos - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et le Patronage laïque municipal Guérin pour le projet Démos.
Ville de Brest C2018-10-174.pdfVille de Brest C2018-10-1741019/10/2018
MSA d'Armorique - Approbation d'un projet de convention de service relative au service extranet de consultation des ressources pour la prestation de service unique entre la Ville de Brest et la MSA d'Armorique.
Ville de Brest C2018-10-174-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-174-Annexe11019/10/2018
MSA d'Armorique - Approbation d'un projet de convention de service relative au service extranet de consultation des ressources pour la prestation de service unique entre la Ville de Brest et la MSA d'Armorique.
Ville de Brest C2018-10-175.pdfVille de Brest C2018-10-1751019/10/2018
Crèche immeuble Europa - Contrat de réservation immeuble en l'état futur d'achèvement - Proposition d'approbation de l'avant-projet définitif établi par le réservant.
Ville de Brest C2018-10-175-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-175-Annexe11019/10/2018
Crèche immeuble Europa - Contrat de réservation immeuble en l'état futur d'achèvement - Proposition d'approbation de l'avant-projet définitif établi par le réservant.
Ville de Brest C2018-10-176.pdfVille de Brest C2018-10-1761019/10/2018
En Jeux d'Enfance - Approbation d'un projet de convention de mise à disposition de locaux et de dotation d'équipement entre la Ville de Brest et la Société Coopérative d'Intérêt Collectif "En Jeux d'Enfance" pour la création et l'aménagement intérieur d'une micro-crèche à l'espace petite enfance Esther Bick.
Ville de Brest C2018-10-176-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-176-Annexe11019/10/2018
En Jeux d'Enfance - Approbation d'un projet de convention de mise à disposition de locaux et de dotation d'équipement entre la Ville de Brest et la Société Coopérative d'Intérêt Collectif "En Jeux d'Enfance" pour la création et l'aménagement intérieur d'une micro-crèche à l'espace petite enfance Esther Bick.
Ville de Brest C2018-10-177.pdfVille de Brest C2018-10-1771019/10/2018
Ligue de l'Enseignement du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2022 entre la Ville de Brest et la Ligue de l'Enseignement du Finistère.
Ville de Brest C2018-10-177-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-177-Annexe11019/10/2018
Ligue de l'Enseignement du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2022 entre la Ville de Brest et la Ligue de l'Enseignement du Finistère.
Ville de Brest C2018-10-178.pdfVille de Brest C2018-10-1781019/10/2018
Dispositif On s’lance - Avenant 2018 à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et la Caisse d’allocations familiales du Finistère quant à la délégation de gestion du dispositif On s’lance
Ville de Brest C2018-10-178-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-178-Annexe11019/10/2018
Dispositif On s’lance - Avenant 2018 à la convention de partenariat entre la Ville de Brest et la Caisse d’allocations familiales du Finistère quant à la délégation de gestion du dispositif On s’lance
Ville de Brest C2018-10-179.pdfVille de Brest C2018-10-1791019/10/2018
Mobilité des élèves du primaire et du secondaire vers les villes jumelles.
Ville de Brest C2018-10-179-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-179-Annexe11019/10/2018
Mobilité des élèves du primaire et du secondaire vers les villes jumelles.
Ville de Brest C2018-10-180.pdfVille de Brest C2018-10-1801019/10/2018
Francas - Approbation d'un projet de convention  pluriannuelle d'objectifs 2018-2020 entre la ville de Brest et l'association départementale des Francas du Finistère
Ville de Brest C2018-10-180-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-180-Annexe11019/10/2018
Francas - Approbation d'un projet de convention  pluriannuelle d'objectifs 2018-2020 entre la ville de Brest et l'association départementale des Francas du Finistère
Ville de Brest C2018-10-181.pdfVille de Brest C2018-10-1811019/10/2018
Equipements de quartier - Régularisation - Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations animant et gérant un équipement collectif de quartier : patronages et foyer laïques, maisons de quartier et maisons pour tous, comités d'usagers des centres sociaux.
Ville de Brest C2018-10-181-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-181-Annexe11019/10/2018
Equipements de quartier - Régularisation - Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations animant et gérant un équipement collectif de quartier : patronages et foyer laïques, maisons de quartier et maisons pour tous, comités d'usagers des centres sociaux.
Ville de Brest C2018-10-182.pdfVille de Brest C2018-10-1821019/10/2018
GPAS et Planète Loisirs - Régularisation - Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations Groupe de Pédagogie et d'Animation Sociale (GPAS) et Planète Loisirs.
Ville de Brest C2018-10-182-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-182-Annexe11019/10/2018
GPAS et Planète Loisirs - Régularisation - Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations Groupe de Pédagogie et d'Animation Sociale (GPAS) et Planète Loisirs.
Ville de Brest C2018-10-183.pdfVille de Brest C2018-10-1831019/10/2018
Résidence Saint Marc - Réfection des réseaux d'eau chaude sanitaire de la résidence Saint Marc : convention financière avec Brest métropole habitat.
Ville de Brest C2018-10-183-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-183-Annexe11019/10/2018
Résidence Saint Marc - Réfection des réseaux d'eau chaude sanitaire de la résidence Saint Marc : convention financière avec Brest métropole habitat.
Ville de Brest C2018-10-184.pdfVille de Brest C2018-10-1841019/10/2018
Association Don Bosco mise à disposition de l'unité mobile de dépistage
Ville de Brest C2018-10-184-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-184-Annexe11019/10/2018
Association Don Bosco mise à disposition de l'unité mobile de dépistage
Ville de Brest C2018-10-185.pdfVille de Brest C2018-10-1851019/10/2018
Participation de la Ville de Brest au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)  – Restructuration des locaux du siège du CCAS
Ville de Brest C2018-10-185-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-185-Annexe11019/10/2018
Participation de la Ville de Brest au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)  – Restructuration des locaux du siège du CCAS
Ville de Brest C2018-10-186.pdfVille de Brest C2018-10-1861019/10/2018
ANPAA - Approbation d'un projet de convention de partenariat 2018-2019-2020 entre la Ville de Brest et l' Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA 29) - Mise en place d’actions de réduction des risques liés aux addictions sur le territoire brestois en lien avec le plan alcool.
Ville de Brest C2018-10-186-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-186-Annexe11019/10/2018
ANPAA - Approbation d'un projet de convention de partenariat 2018-2019-2020 entre la Ville de Brest et l' Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA 29) - Mise en place d’actions de réduction des risques liés aux addictions sur le territoire brestois en lien avec le plan alcool.
Ville de Brest C2018-10-187.pdfVille de Brest C2018-10-1871019/10/2018
Convention de coopération avec le Stade Brestois dans le cadre de la démarche « Plan Alcool Brestois »
Ville de Brest C2018-10-187-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-10-187-Annexe11019/10/2018
Convention de coopération avec le Stade Brestois dans le cadre de la démarche « Plan Alcool Brestois »
Ville de Brest C2018-10-188.pdfVille de Brest C2018-10-1881019/10/2018
Approbation de l'avenant n°1 à la convention entre la Ville de Brest et Brest métropole pour la capture animale et la mise en fourrière.
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