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Objet.
Ville de Brest C2018-06-054.pdfVille de Brest C2018-06-0540614/06/2018
Approbation du compte administratif 2017 de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2018-06-054-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-054-Annexe10614/06/2018
Approbation du compte administratif 2017 de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2018-06-055.pdfVille de Brest C2018-06-0550614/06/2018
Approbation du compte de gestion du Trésorier Principal pour l'année 2017.
Ville de Brest C2018-06-056.pdfVille de Brest C2018-06-0560614/06/2018
Affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2017.
Ville de Brest C2018-06-057.pdfVille de Brest C2018-06-0570614/06/2018
Exercice 2018 : Décision modificative n°1
Ville de Brest C2018-06-057-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-057-Annexe10614/06/2018
Exercice 2018 : Décision modificative n°1
Ville de Brest C2018-06-057-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-06-057-Annexe20614/06/2018
Exercice 2018 : Décision modificative n°1
Ville de Brest C2018-06-058.pdfVille de Brest C2018-06-0580614/06/2018
Proposition de contrat entre l'État et la Ville de Brest visant à la contribution à l'effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique - exercices budgétaires 2018 - 2019 - 2020.
Ville de Brest C2018-06-058-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-058-Annexe10614/06/2018
Proposition de contrat entre l'État et la Ville de Brest visant à la contribution à l'effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique - exercices budgétaires 2018 - 2019 - 2020.
Ville de Brest C2018-06-059.pdfVille de Brest C2018-06-0590614/06/2018
Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et des créances éteintes des exercices 2006 à 2018.
Ville de Brest C2018-06-060.pdfVille de Brest C2018-06-0600614/06/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un emprunt PSLA d'un montant total de 1 200 000 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d'une opération de construction de 12 pavillons en location accession située à Brest - Fontaine Margot (Tiez an Aez).
Ville de Brest C2018-06-060-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-060-Annexe10614/06/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un emprunt PSLA d'un montant total de 1 200 000 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d'une opération de construction de 12 pavillons en location accession située à Brest - Fontaine Margot (Tiez an Aez).
Ville de Brest C2018-06-061.pdfVille de Brest C2018-06-0610614/06/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Le Foyer d'Armor pour un prêt d'un montant total de 196 805 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements situés 46 rue Paul Bert à BREST.
Ville de Brest C2018-06-061-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-061-Annexe10614/06/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Le Foyer d'Armor pour un prêt d'un montant total de 196 805 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements situés 46 rue Paul Bert à BREST.
Ville de Brest C2018-06-061-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-06-061-Annexe20614/06/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Le Foyer d'Armor pour un prêt d'un montant total de 196 805 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements situés 46 rue Paul Bert à BREST.
Ville de Brest C2018-06-062.pdfVille de Brest C2018-06-0620614/06/2018
Augmentation du capital social et modification des statuts de la société d'économie mixte SAFI.
Ville de Brest C2018-06-062-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-062-Annexe10614/06/2018
Augmentation du capital social et modification des statuts de la société d'économie mixte SAFI.
Ville de Brest C2018-06-062-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-06-062-Annexe20614/06/2018
Augmentation du capital social et modification des statuts de la société d'économie mixte SAFI.
Ville de Brest C2018-06-063.pdfVille de Brest C2018-06-0630614/06/2018
Construction du groupe scolaire Kerisbian à Brest - Election des membres de la commission d’appel d’offres relative à la maîtrise d’œuvre.
Ville de Brest C2018-06-064.pdfVille de Brest C2018-06-0640614/06/2018
Développement Durable - Présentation du rapport Développement Durable sur l’activité 2017.
Ville de Brest C2018-06-064-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-064-Annexe10614/06/2018
Développement Durable - Présentation du rapport Développement Durable sur l’activité 2017.
Ville de Brest C2018-06-066.pdfVille de Brest C2018-06-0660614/06/2018
Tarifs 2019 du restaurant municipal.
Ville de Brest C2018-06-067.pdfVille de Brest C2018-06-0670614/06/2018
Mise en vente des matériels roulants inutilisés.
Ville de Brest C2018-06-068.pdfVille de Brest C2018-06-0680614/06/2018
Demandes d'autorisations d'urbanisme.
Ville de Brest C2018-06-069.pdfVille de Brest C2018-06-0690614/06/2018
Gouvernance de Proximité de l'espace public - Approbation du bilan 2017 et du programme de travaux de proximité pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-069-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-069-Annexe10614/06/2018
Gouvernance de Proximité de l'espace public - Approbation du bilan 2017 et du programme de travaux de proximité pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-069-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-06-069-Annexe20614/06/2018
Gouvernance de Proximité de l'espace public - Approbation du bilan 2017 et du programme de travaux de proximité pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-069-Annexe3.pdfVille de Brest C2018-06-069-Annexe30614/06/2018
Gouvernance de Proximité de l'espace public - Approbation du bilan 2017 et du programme de travaux de proximité pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-070.pdfVille de Brest C2018-06-0700614/06/2018
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2019.
Ville de Brest C2018-06-071.pdfVille de Brest C2018-06-0710614/06/2018
CCQ - Rapport d’activité 2017 des Conseils Consultatifs de Quartier(CCQ).
Ville de Brest C2018-06-071-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-071-Annexe10614/06/2018
CCQ - Rapport d’activité 2017 des Conseils Consultatifs de Quartier(CCQ).
Ville de Brest C2018-06-072.pdfVille de Brest C2018-06-0720614/06/2018
Groupement d’intérêt public "Cafés-cultures" : approbation de l’adhésion de la Ville de Brest au GIP « Cafés-cultures » pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-072-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-072-Annexe10614/06/2018
Groupement d’intérêt public "Cafés-cultures" : approbation de l’adhésion de la Ville de Brest au GIP « Cafés-cultures » pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-073.pdfVille de Brest C2018-06-0730614/06/2018
Salle Mac Orlan : approbation des tarifs des spectacles et des locations de la salle Mac Orlan pour la saison 2018 - 2019.
Ville de Brest C2018-06-074.pdfVille de Brest C2018-06-0740614/06/2018
Jeudis du port 2018 : autorisation de signer des conventions de partenariats de type mécénat
Ville de Brest C2018-06-075.pdfVille de Brest C2018-06-0750614/06/2018
Association "Musicus" : approbation d'un projet de convention de convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2019 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne et l’association Musicus.
Ville de Brest C2018-06-075-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-075-Annexe10614/06/2018
Association "Musicus" : approbation d'un projet de convention de convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2019 entre la Ville de Brest, le Département du Finistère, la Région Bretagne et l’association Musicus.
Ville de Brest C2018-06-076.pdfVille de Brest C2018-06-0760614/06/2018
Association "Astropolis organisation" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2018-2019-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association "Astropolis organisation".
Ville de Brest C2018-06-076-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-076-Annexe10614/06/2018
Association "Astropolis organisation" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2018-2019-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association "Astropolis organisation".
Ville de Brest C2018-06-076-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-06-076-Annexe20614/06/2018
Association "Astropolis organisation" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2018-2019-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association "Astropolis organisation".
Ville de Brest C2018-06-076-Annexe3.pdfVille de Brest C2018-06-076-Annexe30614/06/2018
Association "Astropolis organisation" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2018-2019-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association "Astropolis organisation".
Ville de Brest C2018-06-077.pdfVille de Brest C2018-06-0770614/06/2018
Association "Les Contemporains" : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2019-2020 entre la Ville de Brest et l'association "Les Contemporains".
Ville de Brest C2018-06-077-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-077-Annexe10614/06/2018
Association "Les Contemporains" : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2019-2020 entre la Ville de Brest et l'association "Les Contemporains".
Ville de Brest C2018-06-078.pdfVille de Brest C2018-06-0780614/06/2018
Association "Le Fourneau" : demandes de subvention auprès du Département du Finistère, de la Région Bretagne et de l'Etat pour la  construction du Centre National des Arts de la Rue et des Espaces Publics « Le Fourneau » sur le site des ateliers des Capucins.
Ville de Brest C2018-06-079.pdfVille de Brest C2018-06-0790614/06/2018
Licences d'entrepreneurs de spectacles : approbation de la modification des licences d'entrepreneurs de spectacles de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2018-06-080.pdfVille de Brest C2018-06-0800614/06/2018
Fêtes maritimes de Brest 2020 – approbation d’un avenant n° 1 à la convention de partenariat (2017-2020) entre la Ville de Brest et Brest Evénements Nautiques.
Ville de Brest C2018-06-080-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-080-Annexe10614/06/2018
Fêtes maritimes de Brest 2020 – approbation d’un avenant n° 1 à la convention de partenariat (2017-2020) entre la Ville de Brest et Brest Evénements Nautiques.
Ville de Brest C2018-06-081.pdfVille de Brest C2018-06-0810614/06/2018
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention financière tripartite entre la Ville de Brest, la SA Stade Brestois 29, et l'association Stade Brestois 29 pour la saison 2017-2018, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2018-06-081-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-081-Annexe10614/06/2018
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention financière tripartite entre la Ville de Brest, la SA Stade Brestois 29, et l'association Stade Brestois 29 pour la saison 2017-2018, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2018-06-082.pdfVille de Brest C2018-06-0820614/06/2018
Office des sports de la Ville de Brest : approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention de partenariat (2017/2020) entre la Ville de Brest et l'Office des sports de la ville de Brest pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-082-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-082-Annexe10614/06/2018
Office des sports de la Ville de Brest : approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention de partenariat (2017/2020) entre la Ville de Brest et l'Office des sports de la ville de Brest pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-083.pdfVille de Brest C2018-06-0830614/06/2018
Brest Bretagne Handball : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et l'association Brest Bretagne Handball pour la saison 2018-2019, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2018-06-083-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-083-Annexe10614/06/2018
Brest Bretagne Handball : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et l'association Brest Bretagne Handball pour la saison 2018-2019, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2018-06-084.pdfVille de Brest C2018-06-0840614/06/2018
Centre sportif Foch - Travaux de reconstruction : demandes de subventions.
Ville de Brest C2018-06-085.pdfVille de Brest C2018-06-0850614/06/2018
Cale de Maison Blanche – approbation du lancement d’une procédure pour une demande de transfert de gestion d’une rampe d’accès à l’estran au lieu-dit Maison Blanche au profit de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2018-06-086.pdfVille de Brest C2018-06-0860614/06/2018
Comité départemental de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail
(FSGT 29) : approbation d'un projet d'avenant n° 2 à la convention de partenariat (2016-2018) entre la Ville de Brest et l'association pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-086-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-086-Annexe10614/06/2018
Comité départemental de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail
(FSGT 29) : approbation d'un projet d'avenant n° 2 à la convention de partenariat (2016-2018) entre la Ville de Brest et l'association pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-06-087.pdfVille de Brest C2018-06-0870614/06/2018
Tennis Open Brest Arena : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l'association Challenger Tour de Brest pour l'organisation du tournoi de tennis Open Brest Arena 2018.
Ville de Brest C2018-06-087-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-087-Annexe10614/06/2018
Tennis Open Brest Arena : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l'association Challenger Tour de Brest pour l'organisation du tournoi de tennis Open Brest Arena 2018.
Ville de Brest C2018-06-088.pdfVille de Brest C2018-06-0880614/06/2018
SASP les Albatros de Brest : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SASP les Albatros de Brest pour la saison 2018-2019, en D1 ou en ligue Magnus, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2018-06-088-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-088-Annexe10614/06/2018
SASP les Albatros de Brest : approbation d'un projet de convention financière  entre la Ville de Brest et la SASP les Albatros de Brest pour la saison 2018-2019, en D1 ou en ligue Magnus, et attribution d'une subvention.
Ville de Brest C2018-06-089.pdfVille de Brest C2018-06-0890614/06/2018
Brest Court : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l'association Brest Court pour l'organisation de la manifestation en octobre 2018.
Ville de Brest C2018-06-089-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-089-Annexe10614/06/2018
Brest Court : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l'association Brest Court pour l'organisation de la manifestation en octobre 2018.
Ville de Brest C2018-06-090.pdfVille de Brest C2018-06-0900614/06/2018
Associations sportives : approbation de projets de conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2018 / 2019.
Ville de Brest C2018-06-090-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-090-Annexe10614/06/2018
Associations sportives : approbation de projets de conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2018 / 2019.
Ville de Brest C2018-06-091.pdfVille de Brest C2018-06-0910614/06/2018
Centre Sportif Petit Kerzu - Travaux de réfection du sol de la halle : demandes de subventions.
Ville de Brest C2018-06-092.pdfVille de Brest C2018-06-0920614/06/2018
Canopé - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2021 entre la Ville de Brest et Réseau Canopé.
Ville de Brest C2018-06-092-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-092-Annexe10614/06/2018
Canopé - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2018-2021 entre la Ville de Brest et Réseau Canopé.
Ville de Brest C2018-06-093.pdfVille de Brest C2018-06-0930614/06/2018
Prise en charge de l’affranchissement des dossiers et courriers médicaux –  Centres médico-sociaux scolaires de Brest - Projets de conventions 2018-2022 entre la Ville de Brest, la Direction des Services Départementaux de l’Education nationale du Finistère, le centre médico-social scolaire de Recouvrance et le Lycée Dupuy de Lôme d’une part, et le centre médico-social scolaire de Kérichen et le Lycée La Pérouse- Kérichen, d’autre part.
Ville de Brest C2018-06-093-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-093-Annexe10614/06/2018
Prise en charge de l’affranchissement des dossiers et courriers médicaux –  Centres médico-sociaux scolaires de Brest - Projets de conventions 2018-2022 entre la Ville de Brest, la Direction des Services Départementaux de l’Education nationale du Finistère, le centre médico-social scolaire de Recouvrance et le Lycée Dupuy de Lôme d’une part, et le centre médico-social scolaire de Kérichen et le Lycée La Pérouse- Kérichen, d’autre part.
Ville de Brest C2018-06-095.pdfVille de Brest C2018-06-0950614/06/2018
Tarifs - Approbation des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires pour l'année scolaire 2018-2019.
Ville de Brest C2018-06-096.pdfVille de Brest C2018-06-0960614/06/2018
Ecole maternelle  Robert Desnos-Adaptation du réseau scolaire public : fermeture de l’école maternelle Robert Desnos.
Ville de Brest C2018-06-097.pdfVille de Brest C2018-06-0970614/06/2018
RAM CAF - Approbation d’un projet de convention d’objectifs et de financement 2018-2021 relatif à la prestation de service « Relais Assistants Maternels » entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2018-06-097-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-097-Annexe10614/06/2018
RAM CAF - Approbation d’un projet de convention d’objectifs et de financement 2018-2021 relatif à la prestation de service « Relais Assistants Maternels » entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2018-06-098.pdfVille de Brest C2018-06-0980614/06/2018
PSU CAF-Approbation de trois projets de conventions d’objectifs et de financement 2018-2021, relatifs au versement de la Prestation de Service Unique entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2018-06-098-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-098-Annexe10614/06/2018
PSU CAF-Approbation de trois projets de conventions d’objectifs et de financement 2018-2021, relatifs au versement de la Prestation de Service Unique entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2018-06-099.pdfVille de Brest C2018-06-0990614/06/2018
MSA-Approbation d’un projet de convention de prestation de service unique entre la Ville de Brest et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole d’Armorique.
Ville de Brest C2018-06-099-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-099-Annexe10614/06/2018
MSA-Approbation d’un projet de convention de prestation de service unique entre la Ville de Brest et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole d’Armorique.
Ville de Brest C2018-06-100.pdfVille de Brest C2018-06-1000614/06/2018
Bout de chou - Approbation d'un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Patronage laïque municipal de Lambézellec, gestionnaire de la crèche « Bout de chou ».
Ville de Brest C2018-06-100-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-100-Annexe10614/06/2018
Bout de chou - Approbation d'un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Patronage laïque municipal de Lambézellec, gestionnaire de la crèche « Bout de chou ».
Ville de Brest C2018-06-101.pdfVille de Brest C2018-06-1010614/06/2018
Graines de soleil - Approbation d'un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Don Bosco, gestionnaire de la crèche « Graines de soleil ».
Ville de Brest C2018-06-101-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-101-Annexe10614/06/2018
Graines de soleil - Approbation d'un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Don Bosco, gestionnaire de la crèche « Graines de soleil ».
Ville de Brest C2018-06-102.pdfVille de Brest C2018-06-1020614/06/2018
Jean de la Fontaine - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et Les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche « Jean de la Fontaine ».
Ville de Brest C2018-06-102-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-102-Annexe10614/06/2018
Jean de la Fontaine - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et Les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche « Jean de la Fontaine ».
Ville de Brest C2018-06-103.pdfVille de Brest C2018-06-1030614/06/2018
Poupig d'Armor - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’Association Les Amitiés d’Armor, gestionnaire de la crèche « Les poupigs d’Armor».
Ville de Brest C2018-06-103-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-103-Annexe10614/06/2018
Poupig d'Armor - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’Association Les Amitiés d’Armor, gestionnaire de la crèche « Les poupigs d’Armor».
Ville de Brest C2018-06-104.pdfVille de Brest C2018-06-1040614/06/2018
Canailloux - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Les canailloux, gestionnaire de la crèche « Les canailloux ».
Ville de Brest C2018-06-104-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-104-Annexe10614/06/2018
Canailloux - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Les canailloux, gestionnaire de la crèche « Les canailloux ».
Ville de Brest C2018-06-105.pdfVille de Brest C2018-06-1050614/06/2018
Marmaille - Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Don Bosco, gestionnaire de la crèche « Marmailles ».
Ville de Brest C2018-06-105-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-105-Annexe10614/06/2018
Marmaille - Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Don Bosco, gestionnaire de la crèche « Marmailles ».
Ville de Brest C2018-06-106.pdfVille de Brest C2018-06-1060614/06/2018
Premiers pas - Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et Les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche « Mes premiers pas ».
Ville de Brest C2018-06-106-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-106-Annexe10614/06/2018
Premiers pas - Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et Les Mutuelles de Bretagne, gestionnaire de la crèche « Mes premiers pas ».
Ville de Brest C2018-06-107.pdfVille de Brest C2018-06-1070614/06/2018
Mille sourires - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Aux milles sourires, gestionnaire de la crèche « Aux milles sourires ».
Ville de Brest C2018-06-107-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-107-Annexe10614/06/2018
Mille sourires - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association Aux milles sourires, gestionnaire de la crèche « Aux milles sourires ».
Ville de Brest C2018-06-108.pdfVille de Brest C2018-06-1080614/06/2018
P'tit mousse - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association P’tit mousse, gestionnaire de la crèche « P’tit mousse ».
Ville de Brest C2018-06-108-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-108-Annexe10614/06/2018
P'tit mousse - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et l’association P’tit mousse, gestionnaire de la crèche « P’tit mousse ».
Ville de Brest C2018-06-109.pdfVille de Brest C2018-06-1090614/06/2018
Pause autour de bébé - Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) – Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l’Association Pause autour de bébé pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents « une pause autour de bébé ».
Ville de Brest C2018-06-109-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-109-Annexe10614/06/2018
Pause autour de bébé - Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) – Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l’Association Pause autour de bébé pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents « une pause autour de bébé ».
Ville de Brest C2018-06-110.pdfVille de Brest C2018-06-1100614/06/2018
Maison des parents - Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) – Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l’Association Départementale de la Sauvegarde de l’Enfance, de l’Adolescence et des Adultes du Finistère (ADSEA 29) pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents « La maison des parents ».
Ville de Brest C2018-06-110-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-06-110-Annexe10614/06/2018
Maison des parents - Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) – Approbation d’un projet d’avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l’Association Départementale de la Sauvegarde de l’Enfance, de l’Adolescence et des Adultes du Finistère (ADSEA 29) pour le Lieu d’Accueil Enfants Parents « La maison des parents ».
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