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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2018-03-019.pdfVille de Brest C2018-03-0190329/03/2018
Vote du budget primitif 2018.
Ville de Brest C2018-03-020.pdfVille de Brest C2018-03-0200329/03/2018
Vote des taux de fiscalité 2018.
Ville de Brest C2018-03-021.pdfVille de Brest C2018-03-0210329/03/2018
Gestion active de la dette - Autorisation de recourir aux instruments de couverture de taux.
Ville de Brest C2018-03-021-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-021-Annexe10329/03/2018
Gestion active de la dette - Autorisation de recourir aux instruments de couverture de taux.
Ville de Brest C2018-03-022.pdfVille de Brest C2018-03-0220329/03/2018
Demande de décharge de responsabilité du régisseur.
Ville de Brest C2018-03-023.pdfVille de Brest C2018-03-0230329/03/2018
Convention de groupement de commandes relative à l'achat d’électricité :  Adhésion de la Ville de Gouesnou et de la Ville du Relecq-Kerhuon.
Ville de Brest C2018-03-024.pdfVille de Brest C2018-03-0240329/03/2018
Convention de groupement de commandes relative à l'achat de fournitures et de services dans le domaine de l’informatique et des télécommunications entre la Ville de Brest, Brest métropole, la Ville de Bohars, la Ville de Gouesnou, la Ville de Guilers, la Ville du Relecq-Kerhuon, le CCAS de Brest et Eau du Ponant Société Publique Locale : Modification des modalités d’exécution des prestations de services de téléphonie et de réseaux de transmission de données.
Ville de Brest C2018-03-024-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-024-Annexe10329/03/2018
Convention de groupement de commandes relative à l'achat de fournitures et de services dans le domaine de l’informatique et des télécommunications entre la Ville de Brest, Brest métropole, la Ville de Bohars, la Ville de Gouesnou, la Ville de Guilers, la Ville du Relecq-Kerhuon, le CCAS de Brest et Eau du Ponant Société Publique Locale : Modification des modalités d’exécution des prestations de services de téléphonie et de réseaux de transmission de données.
Ville de Brest C2018-03-025.pdfVille de Brest C2018-03-0250329/03/2018
Financement groupes d'Elu.e.s - Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité – Fonctionnement des groupes d’élu.e.s du Conseil Municipal pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-03-026.pdfVille de Brest C2018-03-0260329/03/2018
Approbation du dispositif de lancement d’une démarche pour un budget participatif sur la Ville de Brest.
Ville de Brest C2018-03-027.pdfVille de Brest C2018-03-0270329/03/2018
Plan climat - Lancement de la procédure de révision.
Ville de Brest C2018-03-028.pdfVille de Brest C2018-03-0280329/03/2018
Demandes d'autorisations d'urbanisme.
Ville de Brest C2018-03-029.pdfVille de Brest C2018-03-0290329/03/2018
Yokosuka (Japon) - Approbation d'un projet de convention cadre 2018-2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et la ville jumelle de Yokosuka, relative à l'échange d'agent.e.s.
Ville de Brest C2018-03-029-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-029-Annexe10329/03/2018
Yokosuka (Japon) - Approbation d'un projet de convention cadre 2018-2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et la ville jumelle de Yokosuka, relative à l'échange d'agent.e.s.
Ville de Brest C2018-03-030.pdfVille de Brest C2018-03-0300329/03/2018
Kiel - Approbation d'un projet de convention cadre 2018-2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et la ville jumelle de Kiel (Allemagne), relative à l'échange d'agent.e.s.
Ville de Brest C2018-03-030-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-030-Annexe10329/03/2018
Kiel - Approbation d'un projet de convention cadre 2018-2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et la ville jumelle de Kiel (Allemagne), relative à l'échange d'agent.e.s.
Ville de Brest C2018-03-031.pdfVille de Brest C2018-03-0310329/03/2018
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour 2018.
Ville de Brest C2018-03-031-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-031-Annexe10329/03/2018
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour 2018.
Ville de Brest C2018-03-032.pdfVille de Brest C2018-03-0320329/03/2018
Ecole Européenne Supérieure d’Art de Bretagne (EESAB) – Approbation d'un projet d'avenant financier n°1 à la convention d’objectifs 2018-2020 - subvention annuelle 2018.
Ville de Brest C2018-03-032-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-032-Annexe10329/03/2018
Ecole Européenne Supérieure d’Art de Bretagne (EESAB) – Approbation d'un projet d'avenant financier n°1 à la convention d’objectifs 2018-2020 - subvention annuelle 2018.
Ville de Brest C2018-03-033.pdfVille de Brest C2018-03-0330329/03/2018
Penn ar Jazz - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2018-2019-2020-2021 entre la Ville de Brest, le Conseil départemental du Finistère, le Conseil régional de Bretagne, l'Etat (Direction des affaires culturelles de Bretagne) et l'association "Penn ar Jazz».
Ville de Brest C2018-03-033-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-033-Annexe10329/03/2018
Penn ar Jazz - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2018-2019-2020-2021 entre la Ville de Brest, le Conseil départemental du Finistère, le Conseil régional de Bretagne, l'Etat (Direction des affaires culturelles de Bretagne) et l'association "Penn ar Jazz».
Ville de Brest C2018-03-034.pdfVille de Brest C2018-03-0340329/03/2018
Moral Soul - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2018–2019–2020 entre la Ville de Brest et l'association « Moral Soul ».
Ville de Brest C2018-03-034-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-034-Annexe10329/03/2018
Moral Soul - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2018–2019–2020 entre la Ville de Brest et l'association « Moral Soul ».
Ville de Brest C2018-03-035.pdfVille de Brest C2018-03-0350329/03/2018
Longueur d'ondes - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2018 entre la Ville de Brest et l'association "Longueur d'ondes".
Ville de Brest C2018-03-035-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-035-Annexe10329/03/2018
Longueur d'ondes - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2018 entre la Ville de Brest et l'association "Longueur d'ondes".
Ville de Brest C2018-03-035-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-03-035-Annexe20329/03/2018
Longueur d'ondes - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2018 entre la Ville de Brest et l'association "Longueur d'ondes".
Ville de Brest C2018-03-036.pdfVille de Brest C2018-03-0360329/03/2018
A.D.A.O. - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2018/2019/2020 entre la Ville de Brest et l'Association pour le Développement des Arts de l'Oralité (A.D.A.O).
Ville de Brest C2018-03-036-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-036-Annexe10329/03/2018
A.D.A.O. - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2018/2019/2020 entre la Ville de Brest et l'Association pour le Développement des Arts de l'Oralité (A.D.A.O).
Ville de Brest C2018-03-037.pdfVille de Brest C2018-03-0370329/03/2018
Les Jeudis du Port : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et le "Collectif des festivals" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-03-037-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-037-Annexe10329/03/2018
Les Jeudis du Port : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et le "Collectif des festivals" pour l'année 2018.
Ville de Brest C2018-03-038.pdfVille de Brest C2018-03-0380329/03/2018
Fanfare Zébaliz - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association "Fanfare Zébaliz" pour la réalisation de l’édition 2018 du festival "Fanfares !".
Ville de Brest C2018-03-038-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-038-Annexe10329/03/2018
Fanfare Zébaliz - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et l’association "Fanfare Zébaliz" pour la réalisation de l’édition 2018 du festival "Fanfares !".
Ville de Brest C2018-03-039.pdfVille de Brest C2018-03-0390329/03/2018
Subventions associations sportives - Approbation des principes d'attributions des subventions sur critères d'utilité sociale pour la part accessibilité aux associations sportives.
Ville de Brest C2018-03-040.pdfVille de Brest C2018-03-0400329/03/2018
Course Croisière de l'EDHEC - 50ème édition – Approbation d’un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Course Croisière EDHEC.
Ville de Brest C2018-03-040-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-040-Annexe10329/03/2018
Course Croisière de l'EDHEC - 50ème édition – Approbation d’un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Course Croisière EDHEC.
Ville de Brest C2018-03-041.pdfVille de Brest C2018-03-0410329/03/2018
Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, relative à la fourniture de données de quotients familiaux des allocataires usagers des services de la direction Educations.
Ville de Brest C2018-03-041-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-041-Annexe10329/03/2018
Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère, relative à la fourniture de données de quotients familiaux des allocataires usagers des services de la direction Educations.
Ville de Brest C2018-03-042.pdfVille de Brest C2018-03-0420329/03/2018
Crèches associatives et mutualistes - Approbation de projets d'avenants N°1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2019 avec les associations et mutuelles, gestionnaires de crèches associatives et mutualistes brestoises.
Ville de Brest C2018-03-042-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-042-Annexe10329/03/2018
Crèches associatives et mutualistes - Approbation de projets d'avenants N°1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2019 avec les associations et mutuelles, gestionnaires de crèches associatives et mutualistes brestoises.
Ville de Brest C2018-03-043.pdfVille de Brest C2018-03-0430329/03/2018
Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux.
Ville de Brest C2018-03-043-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-043-Annexe10329/03/2018
Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux.
Ville de Brest C2018-03-044.pdfVille de Brest C2018-03-0440329/03/2018
Parentel - Approbation d’un projet d’avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l’association Parentel.
Ville de Brest C2018-03-044-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-044-Annexe10329/03/2018
Parentel - Approbation d’un projet d’avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l’association Parentel.
Ville de Brest C2018-03-045.pdfVille de Brest C2018-03-0450329/03/2018
Les Amitiés d'Armor - Approbation d'un projet d'avenant N°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l'association Les Amitiés d'Armor.
Ville de Brest C2018-03-045-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-045-Annexe10329/03/2018
Les Amitiés d'Armor - Approbation d'un projet d'avenant N°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l'association Les Amitiés d'Armor.
Ville de Brest C2018-03-046.pdfVille de Brest C2018-03-0460329/03/2018
Ailes - Approbation d'un projet d'avenant  N°2  à la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l'association Ailes.
Ville de Brest C2018-03-046-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-046-Annexe10329/03/2018
Ailes - Approbation d'un projet d'avenant  N°2  à la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l'association Ailes.
Ville de Brest C2018-03-047.pdfVille de Brest C2018-03-0470329/03/2018
Associations brestoises – Approbation de projets d’avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs entre la Ville de Brest et des associations brestoises.
Ville de Brest C2018-03-047-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-047-Annexe10329/03/2018
Associations brestoises – Approbation de projets d’avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs entre la Ville de Brest et des associations brestoises.
Ville de Brest C2018-03-048.pdfVille de Brest C2018-03-0480329/03/2018
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention 2018-2020 entre la Ville de Brest et l'association Don Bosco pour la mise en oeuvre de l'Espace Insertion.
Ville de Brest C2018-03-048-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-048-Annexe10329/03/2018
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention 2018-2020 entre la Ville de Brest et l'association Don Bosco pour la mise en oeuvre de l'Espace Insertion.
Ville de Brest C2018-03-049.pdfVille de Brest C2018-03-0490329/03/2018
Fourrière et capture animales - Approbation du bilan de gestion 2017.
Ville de Brest C2018-03-049-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-049-Annexe10329/03/2018
Fourrière et capture animales - Approbation du bilan de gestion 2017.
Ville de Brest C2018-03-050.pdfVille de Brest C2018-03-0500329/03/2018
Régulation des populations de chats libres - Approbation d'un projet de convention avec les associations L'Arche de Noé - Les amis du chat, Les Chats du coeur brestois AdopteUnChat.org - Année 2018.
Ville de Brest C2018-03-050-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-050-Annexe10329/03/2018
Régulation des populations de chats libres - Approbation d'un projet de convention avec les associations L'Arche de Noé - Les amis du chat, Les Chats du coeur brestois AdopteUnChat.org - Année 2018.
Ville de Brest C2018-03-050-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-03-050-Annexe20329/03/2018
Régulation des populations de chats libres - Approbation d'un projet de convention avec les associations L'Arche de Noé - Les amis du chat, Les Chats du coeur brestois AdopteUnChat.org - Année 2018.
Ville de Brest C2018-03-051.pdfVille de Brest C2018-03-0510329/03/2018
Rue de la Duchesse Anne - Approbation du renouvellement du bail emphytéotique au profit du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Brest pour le centre Winnicott sur la parcelle AY n°147.
Ville de Brest C2018-03-051-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-051-Annexe10329/03/2018
Rue de la Duchesse Anne - Approbation du renouvellement du bail emphytéotique au profit du Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Brest pour le centre Winnicott sur la parcelle AY n°147.
Ville de Brest C2018-03-052.pdfVille de Brest C2018-03-0520329/03/2018
Brest - Kérourien - rues Amiral de Gueydon, Père Ricard et Amiral d'Estaing - Approbation, dans le cadre de l'extension du réseau de chaleur urbain, de la constitution de servitudes d'aqueduc sur les parcelles CZ n°77, 83, 109 et 247.
Ville de Brest C2018-03-052-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-052-Annexe10329/03/2018
Brest - Kérourien - rues Amiral de Gueydon, Père Ricard et Amiral d'Estaing - Approbation, dans le cadre de l'extension du réseau de chaleur urbain, de la constitution de servitudes d'aqueduc sur les parcelles CZ n°77, 83, 109 et 247.
Ville de Brest C2018-03-052-Annexe2.pdfVille de Brest C2018-03-052-Annexe20329/03/2018
Brest - Kérourien - rues Amiral de Gueydon, Père Ricard et Amiral d'Estaing - Approbation, dans le cadre de l'extension du réseau de chaleur urbain, de la constitution de servitudes d'aqueduc sur les parcelles CZ n°77, 83, 109 et 247.
Ville de Brest C2018-03-053.pdfVille de Brest C2018-03-0530329/03/2018
Dénomination des rues.
Ville de Brest C2018-03-053-Annexe1.pdfVille de Brest C2018-03-053-Annexe10329/03/2018
Dénomination des rues.