Ignorer les commandes du ruban
Passer au contenu principal
Connexion

Skip Navigation Linksacte
Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2017-12-196.pdfVille de Brest C2017-12-1961207/12/2017
Exercice 2017 : approbation de la Décision Modificative n°3.
Ville de Brest C2017-12-196-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-196-Annexe11207/12/2017
Exercice 2017 : approbation de la Décision Modificative n°3.
Ville de Brest C2017-12-196-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-12-196-Annexe21207/12/2017
Exercice 2017 : approbation de la Décision Modificative n°3.
Ville de Brest C2017-12-197.pdfVille de Brest C2017-12-1971207/12/2017
Exercice 2018 : autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2018.
Ville de Brest C2017-12-197-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-197-Annexe11207/12/2017
Exercice 2018 : autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2018.
Ville de Brest C2017-12-198.pdfVille de Brest C2017-12-1981207/12/2017
Provision pour dépréciation de compte de tiers.
Ville de Brest C2017-12-199.pdfVille de Brest C2017-12-1991207/12/2017
Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et des créances éteintes des exercices 2006 à 2017.
Ville de Brest C2017-12-200.pdfVille de Brest C2017-12-2001207/12/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un emprunt PSLA d'un montant total de 1 800 000 € contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'une opération de construction de 18 pavillons en location accession, située sur le site de Loscoat à Brest.
Ville de Brest C2017-12-200-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-200-Annexe11207/12/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un emprunt PSLA d'un montant total de 1 800 000 € contracté auprès de la Caisse de Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'une opération de construction de 18 pavillons en location accession, située sur le site de Loscoat à Brest.
Ville de Brest C2017-12-201.pdfVille de Brest C2017-12-2011207/12/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 61 232 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de réhabilitation (remplacement des chaudières) de 49 logements situés 2 à 16 rue Yves Jaouen à BREST.
Ville de Brest C2017-12-201-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-201-Annexe11207/12/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 61 232 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de réhabilitation (remplacement des chaudières) de 49 logements situés 2 à 16 rue Yves Jaouen à BREST.
Ville de Brest C2017-12-201-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-12-201-Annexe21207/12/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 61 232 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de réhabilitation (remplacement des chaudières) de 49 logements situés 2 à 16 rue Yves Jaouen à BREST.
Ville de Brest C2017-12-203.pdfVille de Brest C2017-12-2031207/12/2017
Groupement de commandes "Fourniture de changes complets jetables" - Modification de la convention de groupement.
Ville de Brest C2017-12-203-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-203-Annexe11207/12/2017
Groupement de commandes "Fourniture de changes complets jetables" - Modification de la convention de groupement.
Ville de Brest C2017-12-204.pdfVille de Brest C2017-12-2041207/12/2017
Approbation d’un avenant à la convention de gestion unifiée du personnel entre Brest métropole et la Ville de Brest pour la mutualisation de l’Unité de régulation du stationnement.
Ville de Brest C2017-12-204-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-204-Annexe11207/12/2017
Approbation d’un avenant à la convention de gestion unifiée du personnel entre Brest métropole et la Ville de Brest pour la mutualisation de l’Unité de régulation du stationnement.
Ville de Brest C2017-12-205.pdfVille de Brest C2017-12-2051207/12/2017
Brest'aim - Approbation du rapport annuel des représentants au conseil d'administration de Brest'aim - Exercice 2016.
Ville de Brest C2017-12-205-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-205-Annexe11207/12/2017
Brest'aim - Approbation du rapport annuel des représentants au conseil d'administration de Brest'aim - Exercice 2016.
Ville de Brest C2017-12-206.pdfVille de Brest C2017-12-2061207/12/2017
SAFI - Approbation du rapport annuel du représentant de la Ville de Brest au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2016.
Ville de Brest C2017-12-206-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-206-Annexe11207/12/2017
SAFI - Approbation du rapport annuel du représentant de la Ville de Brest au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2016.
Ville de Brest C2017-12-207.pdfVille de Brest C2017-12-2071207/12/2017
SEMPI - Approbation du rapport annuel du représentant de la Ville de Brest au conseil d’administration de la SEMPI - Exercice 2016.
Ville de Brest C2017-12-207-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-207-Annexe11207/12/2017
SEMPI - Approbation du rapport annuel du représentant de la Ville de Brest au conseil d’administration de la SEMPI - Exercice 2016.
Ville de Brest C2017-12-208.pdfVille de Brest C2017-12-2081207/12/2017
Dérogations à la règle du repos dominical - Commerces de détail.
Ville de Brest C2017-12-209.pdfVille de Brest C2017-12-2091207/12/2017
Dérogations à la règle du repos dominical - Concessionnaires automobiles.
Ville de Brest C2017-12-210.pdfVille de Brest C2017-12-2101207/12/2017
Composition des commissions permanentes de la Ville de Brest.
Ville de Brest C2017-12-211.pdfVille de Brest C2017-12-2111207/12/2017
Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire - Exercice du droit de préemption urbain - Complément à la délibération C 2014-04-025 du 5 avril 2014.
Ville de Brest C2017-12-212.pdfVille de Brest C2017-12-2121207/12/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme.
Ville de Brest C2017-12-212-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-212-Annexe11207/12/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme.
Ville de Brest C2017-12-213.pdfVille de Brest C2017-12-2131207/12/2017
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Ville de Brest C2017-12-214.pdfVille de Brest C2017-12-2141207/12/2017
Tarifs 2018 pour prêts de matériel dans le cadre de l'organisation d'événements et de manifestations publics dans un but d'intérêt général.
Ville de Brest C2017-12-215.pdfVille de Brest C2017-12-2151207/12/2017
Maison de l'International de Brest - Approbation des tarifs de location des locaux de la Maison de l'International de Brest, à compter du 1er janvier 2018.
Ville de Brest C2017-12-216.pdfVille de Brest C2017-12-2161207/12/2017
Mise en œuvre de la charte de langue bretonne, engagement dans la labellisation de niveau 2.
Ville de Brest C2017-12-217.pdfVille de Brest C2017-12-2171207/12/2017
Salle Mac Orlan : approbation des tarifs de billetterie et de location de la salle Mac Orlan pour la saison 2017-2018.
Ville de Brest C2017-12-218.pdfVille de Brest C2017-12-2181207/12/2017
Résidence d'artistes  - Salle Mac Orlan : demande de subventions auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne pour le financement d’une résidence d'artistes en milieu scolaire à l'école élémentaire publique de Quéliverzan.
Ville de Brest C2017-12-219.pdfVille de Brest C2017-12-2191207/12/2017
Tarifs de location de la salle des conférences de l'Hôtel de Ville, de la salle de réunion de la maison des syndicats et de la salle Gaston Tessier (rue Colonel Fonferrier) à compter du 1er janvier 2018.
Ville de Brest C2017-12-220.pdfVille de Brest C2017-12-2201207/12/2017
Culture solidaire - Mac Orlan - Demande de subventions auprès du Conseil départemental du Finistère et de la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne et de l'Agence Régionale de la Santé pour le financement, dans le cadre de l'appel à projets "culture solidaire", d'une pièce intitulée « Le Petit Jardin » de Jennifer Dubreuil Houthemann.
Ville de Brest C2017-12-221.pdfVille de Brest C2017-12-2211207/12/2017
Accueil d'artistes - Salle Mac Orlan : demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne pour le financement de l’accueil d’artistes professionnels en résidence de création pour la saison 2017-2018.
Ville de Brest C2017-12-222.pdfVille de Brest C2017-12-2221207/12/2017
Associations Maison du Théâtre et Centre Breton d'Art Populaire - Approbation de projets d’avenants financiers aux conventions pluriannuelles pour l'année 2018.
Ville de Brest C2017-12-222-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-222-Annexe11207/12/2017
Associations Maison du Théâtre et Centre Breton d'Art Populaire - Approbation de projets d’avenants financiers aux conventions pluriannuelles pour l'année 2018.
Ville de Brest C2017-12-223.pdfVille de Brest C2017-12-2231207/12/2017
Association les cambrioleurs - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2018-2019 entre la Ville de Brest, la Région Bretagne, la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne et  l’association "Les cambrioleurs".
Ville de Brest C2017-12-223-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-223-Annexe11207/12/2017
Association les cambrioleurs - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2018-2019 entre la Ville de Brest, la Région Bretagne, la Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne et  l’association "Les cambrioleurs".
Ville de Brest C2017-12-224.pdfVille de Brest C2017-12-2241207/12/2017
Les contemporains et le Fourneau - Approbation des projets d’avenants prolongeant jusqu’au 31 décembre 2018 des conventions d’objectifs et de moyens 2015-2017 entre la Ville de Brest et l’association « Les contemporains » et entre la Ville de Brest et l’association « Le Fourneau ».
Ville de Brest C2017-12-224-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-224-Annexe11207/12/2017
Les contemporains et le Fourneau - Approbation des projets d’avenants prolongeant jusqu’au 31 décembre 2018 des conventions d’objectifs et de moyens 2015-2017 entre la Ville de Brest et l’association « Les contemporains » et entre la Ville de Brest et l’association « Le Fourneau ».
Ville de Brest C2017-12-225.pdfVille de Brest C2017-12-2251207/12/2017
Coopération entre les bibliothèques - Approbation de projets d’avenants prolongeant jusqu’au 31 décembre 2018 le règlement de mise en commun de moyens signé avec certaines communes de l'agglomération brestoise, pour l’acquisition par Brest métropole d’outils logiciels partagés destinés à des bibliothèques et centres de documentation de son territoire, et les conventions fixant les modalités de coopération entre les bibliothèques.
Ville de Brest C2017-12-225-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-225-Annexe11207/12/2017
Coopération entre les bibliothèques - Approbation de projets d’avenants prolongeant jusqu’au 31 décembre 2018 le règlement de mise en commun de moyens signé avec certaines communes de l'agglomération brestoise, pour l’acquisition par Brest métropole d’outils logiciels partagés destinés à des bibliothèques et centres de documentation de son territoire, et les conventions fixant les modalités de coopération entre les bibliothèques.
Ville de Brest C2017-12-226.pdfVille de Brest C2017-12-2261207/12/2017
Archives municipales et métropolitaines - Aprobation d'un projet de convention 2016-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et le Conseil départemental du Finistère pour la participation aux frais d'entretien et d'investissement du bâtiment des archives.
Ville de Brest C2017-12-226-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-226-Annexe11207/12/2017
Archives municipales et métropolitaines - Aprobation d'un projet de convention 2016-2020 entre la Ville de Brest, Brest métropole et le Conseil départemental du Finistère pour la participation aux frais d'entretien et d'investissement du bâtiment des archives.
Ville de Brest C2017-12-227.pdfVille de Brest C2017-12-2271207/12/2017
Championnat d'Europe de handball féminin 2018 à Brest - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole, la Ligue de Bretagne de Handball et l'association CO France Handball.
Ville de Brest C2017-12-227-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-227-Annexe11207/12/2017
Championnat d'Europe de handball féminin 2018 à Brest - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole, la Ligue de Bretagne de Handball et l'association CO France Handball.
Ville de Brest C2017-12-228.pdfVille de Brest C2017-12-2281207/12/2017
Brest Basket 29 : Avenant n°1 à la convention avec la Ville de Brest pour la saison 2017/2018.
Ville de Brest C2017-12-228-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-228-Annexe11207/12/2017
Brest Basket 29 : Avenant n°1 à la convention avec la Ville de Brest pour la saison 2017/2018.
Ville de Brest C2017-12-229.pdfVille de Brest C2017-12-2291207/12/2017
Centres sportifs Lanroze et Petit Kerzu - Réalisation de terrains et d'une piste synthétique : demandes de subventions.
Ville de Brest C2017-12-230.pdfVille de Brest C2017-12-2301207/12/2017
Coordination des activités périscolaires et subventions complémentaires-Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 avec des associations gestionnaires d'équipements de quartier.
Ville de Brest C2017-12-230-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-230-Annexe11207/12/2017
Coordination des activités périscolaires et subventions complémentaires-Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 avec des associations gestionnaires d'équipements de quartier.
Ville de Brest C2017-12-231.pdfVille de Brest C2017-12-2311207/12/2017
TAP 2017 - Approbation de projets d'avenants de régularisation aux conventions d'objectifs 2017 avec des associations brestoises culturelles, socioculturelles et sportives intervenant sur les temps périscolaires.
Ville de Brest C2017-12-231-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-231-Annexe11207/12/2017
TAP 2017 - Approbation de projets d'avenants de régularisation aux conventions d'objectifs 2017 avec des associations brestoises culturelles, socioculturelles et sportives intervenant sur les temps périscolaires.
Ville de Brest C2017-12-233.pdfVille de Brest C2017-12-2331207/12/2017
TAP 2018 - Temps d'Activités Périscolaires (TAP) - Approbation de projets de conventions d'objectifs 2018 entre la Ville de Brest et des associations brestoises culturelles, socioculturelles et sportives et l'Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne (EESAB), concernant la participation à la mise en oeuvre d'activités périscolaires.
Ville de Brest C2017-12-233-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-233-Annexe11207/12/2017
TAP 2018 - Temps d'Activités Périscolaires (TAP) - Approbation de projets de conventions d'objectifs 2018 entre la Ville de Brest et des associations brestoises culturelles, socioculturelles et sportives et l'Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne (EESAB), concernant la participation à la mise en oeuvre d'activités périscolaires.
Ville de Brest C2017-12-234.pdfVille de Brest C2017-12-2341207/12/2017
Approbation d'un projet de convention de versement du Fonds Publics et Territoire entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère - Soutien aux places d'urgence en multi-accueil et en haltes garderies.
Ville de Brest C2017-12-234-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-234-Annexe11207/12/2017
Approbation d'un projet de convention de versement du Fonds Publics et Territoire entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère - Soutien aux places d'urgence en multi-accueil et en haltes garderies.
Ville de Brest C2017-12-235.pdfVille de Brest C2017-12-2351207/12/2017
Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère - Plan pluriannuel d'investissement pour la création de crèche-équipement d'accueil de jeunes enfants.
Ville de Brest C2017-12-235-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-235-Annexe11207/12/2017
Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère - Plan pluriannuel d'investissement pour la création de crèche-équipement d'accueil de jeunes enfants.
Ville de Brest C2017-12-236.pdfVille de Brest C2017-12-2361207/12/2017
Relais Assitant.e.s Maternel.e.s - Projet d'avenant à la convention d'objectifs et de financement 2014-2017 entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2017-12-236-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-236-Annexe11207/12/2017
Relais Assitant.e.s Maternel.e.s - Projet d'avenant à la convention d'objectifs et de financement 2014-2017 entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2017-12-237.pdfVille de Brest C2017-12-2371207/12/2017
Caisse des Ecoles - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Brest pour la mise en oeuvre du Dispositif de réussite éducative année 2017.
Ville de Brest C2017-12-237-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-237-Annexe11207/12/2017
Caisse des Ecoles - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Brest pour la mise en oeuvre du Dispositif de réussite éducative année 2017.
Ville de Brest C2017-12-238.pdfVille de Brest C2017-12-2381207/12/2017
Association Parentel - Approbation de projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l’association Parentel.
Ville de Brest C2017-12-238-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-238-Annexe11207/12/2017
Association Parentel - Approbation de projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l’association Parentel.
Ville de Brest C2017-12-239.pdfVille de Brest C2017-12-2391207/12/2017
Bureau Information Jeunesse - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et le Bureau Information Jeunesse.
Ville de Brest C2017-12-239-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-239-Annexe11207/12/2017
Bureau Information Jeunesse - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest et le Bureau Information Jeunesse.
Ville de Brest C2017-12-240.pdfVille de Brest C2017-12-2401207/12/2017
Francas – Approbation d’un projet d’avenant N°2 de prorogation à la convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville de Brest et l’association départementale des Francas du Finistère.
Ville de Brest C2017-12-240-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-240-Annexe11207/12/2017
Francas – Approbation d’un projet d’avenant N°2 de prorogation à la convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville de Brest et l’association départementale des Francas du Finistère.
Ville de Brest C2017-12-241.pdfVille de Brest C2017-12-2411207/12/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville de Brest et des associations socioculturelles brestoises.
Ville de Brest C2017-12-241-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-241-Annexe11207/12/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville de Brest et des associations socioculturelles brestoises.
Ville de Brest C2017-12-242.pdfVille de Brest C2017-12-2421207/12/2017
Approbation d'un projet d'avenant N°3 de prolongation de la convention générale de gestion et de moyens 2015-2017, pour l'année 2018, relative aux centres sociaux brestois entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2017-12-242-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-242-Annexe11207/12/2017
Approbation d'un projet d'avenant N°3 de prolongation de la convention générale de gestion et de moyens 2015-2017, pour l'année 2018, relative aux centres sociaux brestois entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2017-12-243.pdfVille de Brest C2017-12-2431207/12/2017
Politique Educations – Ligue de l’Enseignement FOL 29 – Approbation d’un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2022 entre la Ville de Brest et la Ligue de l’Enseignement – Fédération Départementale du Finistère – Mouvement d’éducation populaire.
Ville de Brest C2017-12-243-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-243-Annexe11207/12/2017
Politique Educations – Ligue de l’Enseignement FOL 29 – Approbation d’un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2022 entre la Ville de Brest et la Ligue de l’Enseignement – Fédération Départementale du Finistère – Mouvement d’éducation populaire.
Ville de Brest C2017-12-244.pdfVille de Brest C2017-12-2441207/12/2017
Maintien à domicile des personnes âgées : approbation d’une convention financière entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’ensemble des communes de la métropole pour la période 2017-2020.
Ville de Brest C2017-12-244-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-244-Annexe11207/12/2017
Maintien à domicile des personnes âgées : approbation d’une convention financière entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’ensemble des communes de la métropole pour la période 2017-2020.
Ville de Brest C2017-12-245.pdfVille de Brest C2017-12-2451207/12/2017
Résidence Kerlevenez : approbation d’un projet d’avenant n°3 à la convention financière entre la Ville de Brest et Brest métropole habitat pour la restructuration de la Résidence.
Ville de Brest C2017-12-245-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-245-Annexe11207/12/2017
Résidence Kerlevenez : approbation d’un projet d’avenant n°3 à la convention financière entre la Ville de Brest et Brest métropole habitat pour la restructuration de la Résidence.
Ville de Brest C2017-12-246.pdfVille de Brest C2017-12-2461207/12/2017
Banque Alimentaire du Finistère : projet d’avenant n°1 à la convention Ville de Brest, Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest et Banque alimentaire du Finistere pour la période 2016, 2017 et 2018
Ville de Brest C2017-12-246-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-246-Annexe11207/12/2017
Banque Alimentaire du Finistère : projet d’avenant n°1 à la convention Ville de Brest, Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest et Banque alimentaire du Finistere pour la période 2016, 2017 et 2018
Ville de Brest C2017-12-247.pdfVille de Brest C2017-12-2471207/12/2017
Fonds de Solidarité Logement : projet de convention entre Brest métropole et les communes de Brest métropole relative à leur adhésion au Fonds de Solidarité pour le Logement
Ville de Brest C2017-12-247-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-247-Annexe11207/12/2017
Fonds de Solidarité Logement : projet de convention entre Brest métropole et les communes de Brest métropole relative à leur adhésion au Fonds de Solidarité pour le Logement
Ville de Brest C2017-12-248.pdfVille de Brest C2017-12-2481207/12/2017
AGEHB : projet d'avenant n° 1 pour l'année 2017 entre la Ville de Brest et l'association AGEHB (Animation et Gestion pour l’Emploi et l’Hébergement en Bretagne).
Ville de Brest C2017-12-248-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-248-Annexe11207/12/2017
AGEHB : projet d'avenant n° 1 pour l'année 2017 entre la Ville de Brest et l'association AGEHB (Animation et Gestion pour l’Emploi et l’Hébergement en Bretagne).
Ville de Brest C2017-12-249.pdfVille de Brest C2017-12-2491207/12/2017
Projet de convention tripartite pour la prise en charge des Ivresses Publiques et Manifestes (IPM) au commissariat central.
Ville de Brest C2017-12-249-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-249-Annexe11207/12/2017
Projet de convention tripartite pour la prise en charge des Ivresses Publiques et Manifestes (IPM) au commissariat central.
Ville de Brest C2017-12-250.pdfVille de Brest C2017-12-2501207/12/2017
3 D - Approbation des tarifs des interventions de désinfection, dératisation et désinsectisation (3D) pour l'année 2018.
Ville de Brest C2017-12-251.pdfVille de Brest C2017-12-2511207/12/2017
Douches Municipales - Approbation des tarifs pour l'année 2018.
Ville de Brest C2017-12-252.pdfVille de Brest C2017-12-2521207/12/2017
Fourrière animale - Approbation des tarifs pour l'année 2018.
Ville de Brest C2017-12-253.pdfVille de Brest C2017-12-2531207/12/2017
Moral Soul - Avenant n°2 2017 à la convention pluriannuelle 2015-2016-2017 entre la Ville de Brest et l’association « Moral Soul ».
Ville de Brest C2017-12-253-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-253-Annexe11207/12/2017
Moral Soul - Avenant n°2 2017 à la convention pluriannuelle 2015-2016-2017 entre la Ville de Brest et l’association « Moral Soul ».
Ville de Brest C2017-12-254.pdfVille de Brest C2017-12-2541207/12/2017
Les petits débrouillards "Grand Ouest" - Avenant n°1 2017 à la convention pluriannuelle 2017-2018-2019 entre la Ville de Brest et l’association « Les petits débrouillards Grand Ouest »
Ville de Brest C2017-12-254-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-254-Annexe11207/12/2017
Les petits débrouillards "Grand Ouest" - Avenant n°1 2017 à la convention pluriannuelle 2017-2018-2019 entre la Ville de Brest et l’association « Les petits débrouillards Grand Ouest »
Ville de Brest C2017-12-255.pdfVille de Brest C2017-12-2551207/12/2017
Dénomination des rues.
Ville de Brest C2017-12-256.pdfVille de Brest C2017-12-2561207/12/2017
Rue de Coëtlogon - Prescription acquisitive au profit de la SCI IFAC de la parcelle AO  424.
Ville de Brest C2017-12-256-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-12-256-Annexe11207/12/2017
Rue de Coëtlogon - Prescription acquisitive au profit de la SCI IFAC de la parcelle AO  424.
1 - 100Suivante