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Objet.
Ville de Brest C2017-10-138.pdfVille de Brest C2017-10-1381012/10/2017
Exercice 2017 : Approbation de la Décision Modificative N°2.
Ville de Brest C2017-10-138-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-138-Annexe11012/10/2017
Exercice 2017 : Approbation de la Décision Modificative N°2.
Ville de Brest C2017-10-138-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-10-138-Annexe21012/10/2017
Exercice 2017 : Approbation de la Décision Modificative N°2.
Ville de Brest C2017-10-139.pdfVille de Brest C2017-10-1391012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 378 485 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 4 logements situés 24 rue Jules Guesde à BREST.
Ville de Brest C2017-10-139-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-139-Annexe11012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 378 485 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 4 logements situés 24 rue Jules Guesde à BREST.
Ville de Brest C2017-10-139-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-10-139-Annexe21012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 378 485 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 4 logements situés 24 rue Jules Guesde à BREST.
Ville de Brest C2017-10-140.pdfVille de Brest C2017-10-1401012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 322 506 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 8 logements situés 9 rue Souvestre à Brest.
Ville de Brest C2017-10-140-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-140-Annexe11012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 322 506 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 8 logements situés 9 rue Souvestre à Brest.
Ville de Brest C2017-10-140-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-10-140-Annexe21012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 322 506 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 8 logements situés 9 rue Souvestre à Brest.
Ville de Brest C2017-10-141.pdfVille de Brest C2017-10-1411012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 587 735 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 8 logements situés 14 rue Trobriand à BREST.
Ville de Brest C2017-10-141-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-141-Annexe11012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 587 735 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 8 logements situés 14 rue Trobriand à BREST.
Ville de Brest C2017-10-141-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-10-141-Annexe21012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 587 735 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 8 logements situés 14 rue Trobriand à BREST.
Ville de Brest C2017-10-142.pdfVille de Brest C2017-10-1421012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 472 692 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 7 logements situés 52 rue Vauban à BREST.
Ville de Brest C2017-10-142-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-142-Annexe11012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 472 692 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 7 logements situés 52 rue Vauban à BREST.
Ville de Brest C2017-10-142-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-10-142-Annexe21012/10/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 472 692 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 7 logements situés 52 rue Vauban à BREST.
Ville de Brest C2017-10-143.pdfVille de Brest C2017-10-1431012/10/2017
SPL Brest métropole aménagement - Repositionnement stratégique de la SEM Brest métropole aménagement et création d’une société publique locale.
Ville de Brest C2017-10-143-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-143-Annexe11012/10/2017
SPL Brest métropole aménagement - Repositionnement stratégique de la SEM Brest métropole aménagement et création d’une société publique locale.
Ville de Brest C2017-10-144.pdfVille de Brest C2017-10-1441012/10/2017
SPL Brest métropole aménagement - Désignation des représentant.e.s de la Ville de Brest au conseil d’administration de la société publique locale Brest métropole aménagement.
Ville de Brest C2017-10-145.pdfVille de Brest C2017-10-1451012/10/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Brest et Brest métropole pour des prestations de gardiennage et de sécurité.
Ville de Brest C2017-10-145-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-145-Annexe11012/10/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Brest et Brest métropole pour des prestations de gardiennage et de sécurité.
Ville de Brest C2017-10-146.pdfVille de Brest C2017-10-1461012/10/2017
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Brest et Brest métropole pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel.
Ville de Brest C2017-10-146-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-146-Annexe11012/10/2017
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Brest et Brest métropole pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel.
Ville de Brest C2017-10-147.pdfVille de Brest C2017-10-1471012/10/2017
Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes hommes.
Ville de Brest C2017-10-147-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-147-Annexe11012/10/2017
Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes hommes.
Ville de Brest C2017-10-148.pdfVille de Brest C2017-10-1481012/10/2017
Convention Noël pour tous 2017
Ville de Brest C2017-10-148-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-148-Annexe11012/10/2017
Convention Noël pour tous 2017
Ville de Brest C2017-10-149.pdfVille de Brest C2017-10-1491012/10/2017
Demande de concours financiers auprès des partenaires institutionnels pour le financement des travaux de restauration de l'église Saint-Martin.
Ville de Brest C2017-10-150.pdfVille de Brest C2017-10-1501012/10/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme.
Ville de Brest C2017-10-150-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-150-Annexe11012/10/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme.
Ville de Brest C2017-10-151.pdfVille de Brest C2017-10-1511012/10/2017
Mise en vente des matériels roulants.
Ville de Brest C2017-10-152.pdfVille de Brest C2017-10-1521012/10/2017
Désignations de représentant.e.s de la Ville de Brest dans divers organismes.
Ville de Brest C2017-10-153.pdfVille de Brest C2017-10-1531012/10/2017
Tarifs des concessions sépulcrales - Modification de la délibération  n° C 2016-10-171 relative à l'approbation des tarifs des concessions sépulcrales et des opérations funéraires pour l'année 2017.
Ville de Brest C2017-10-154.pdfVille de Brest C2017-10-1541012/10/2017
Tarifs des concessions sépulcrales - Approbation des tarifs des concessions sépulcrales et des opérations funéraires pour l'année 2018.
Ville de Brest C2017-10-155.pdfVille de Brest C2017-10-1551012/10/2017
Concessions Perpétuelles en état d'abandon.
Ville de Brest C2017-10-155-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-155-Annexe11012/10/2017
Concessions Perpétuelles en état d'abandon.
Ville de Brest C2017-10-156.pdfVille de Brest C2017-10-1561012/10/2017
OPAH RU - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère relative au projet de développement social de l'OPAH RU multisites pour la période 2017-2019.
Ville de Brest C2017-10-156-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-156-Annexe11012/10/2017
OPAH RU - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère relative au projet de développement social de l'OPAH RU multisites pour la période 2017-2019.
Ville de Brest C2017-10-157.pdfVille de Brest C2017-10-1571012/10/2017
Droits de place - Approbation des tarifs des droits de place de la Ville de Brest pour l’année 2018.
Ville de Brest C2017-10-158.pdfVille de Brest C2017-10-1581012/10/2017
Droits de voirie - Approbation des tarifs des droits de voirie de la Ville de Brest pour l’année 2018.
Ville de Brest C2017-10-159.pdfVille de Brest C2017-10-1591012/10/2017
Prévention buccodentaire auprès des élèves de CP de 19 écoles des quartiers prioritaires: projet de convention entre la Ville de Brest, la CPAM du Finistère et l'UBO - UFR odontologie pour l'année scolaire 2017-2018.
Ville de Brest C2017-10-159-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-159-Annexe11012/10/2017
Prévention buccodentaire auprès des élèves de CP de 19 écoles des quartiers prioritaires: projet de convention entre la Ville de Brest, la CPAM du Finistère et l'UBO - UFR odontologie pour l'année scolaire 2017-2018.
Ville de Brest C2017-10-160.pdfVille de Brest C2017-10-1601012/10/2017
Gestion des échangeurs-distributeurs de seringues : projet de convention entre la Ville de Brest, l’association AIDES Bretagne et le Centre Hospitalier Régional Universitaire pour les années 2018, 2019 et 2020.
Ville de Brest C2017-10-160-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-160-Annexe11012/10/2017
Gestion des échangeurs-distributeurs de seringues : projet de convention entre la Ville de Brest, l’association AIDES Bretagne et le Centre Hospitalier Régional Universitaire pour les années 2018, 2019 et 2020.
Ville de Brest C2017-10-161.pdfVille de Brest C2017-10-1611012/10/2017
Don Bosco/Emergence : projet de convention tripartite d'objectifs et de moyens pour la période 2017-2019 entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest et Don Bosco.
Ville de Brest C2017-10-161-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-161-Annexe11012/10/2017
Don Bosco/Emergence : projet de convention tripartite d'objectifs et de moyens pour la période 2017-2019 entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest et Don Bosco.
Ville de Brest C2017-10-162.pdfVille de Brest C2017-10-1621012/10/2017
Association SOLAMI (solidarité logement pour l'accueil des migrants) : projet de convention entre la Ville de Brest et l'association.
Ville de Brest C2017-10-162-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-162-Annexe11012/10/2017
Association SOLAMI (solidarité logement pour l'accueil des migrants) : projet de convention entre la Ville de Brest et l'association.
Ville de Brest C2017-10-163.pdfVille de Brest C2017-10-1631012/10/2017
Acquisition en VEFA de locaux à usage de crèche auprès de la société Pierre Promotion Bretagne Sud, ou toute autre société pouvant s’y substituer – Immeuble Europa, situé dans la ZAC Europe à Brest.
Ville de Brest C2017-10-163-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-163-Annexe11012/10/2017
Acquisition en VEFA de locaux à usage de crèche auprès de la société Pierre Promotion Bretagne Sud, ou toute autre société pouvant s’y substituer – Immeuble Europa, situé dans la ZAC Europe à Brest.
Ville de Brest C2017-10-163-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-10-163-Annexe21012/10/2017
Acquisition en VEFA de locaux à usage de crèche auprès de la société Pierre Promotion Bretagne Sud, ou toute autre société pouvant s’y substituer – Immeuble Europa, situé dans la ZAC Europe à Brest.
Ville de Brest C2017-10-163-Annexe3.pdfVille de Brest C2017-10-163-Annexe31012/10/2017
Acquisition en VEFA de locaux à usage de crèche auprès de la société Pierre Promotion Bretagne Sud, ou toute autre société pouvant s’y substituer – Immeuble Europa, situé dans la ZAC Europe à Brest.
Ville de Brest C2017-10-164.pdfVille de Brest C2017-10-1641012/10/2017
Contrat Enfance Jeunesse - Approbation d'un projet d'avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse (2015-2018) entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2017-10-164-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-164-Annexe11012/10/2017
Contrat Enfance Jeunesse - Approbation d'un projet d'avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse (2015-2018) entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère.
Ville de Brest C2017-10-165.pdfVille de Brest C2017-10-1651012/10/2017
Approbation d'un projet de convention de versement du Fonds Publics et Territoires entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère, pour le soutien à l'organisation d'un forum petite enfance et l'organisation d'une journée des assistant.e.s maternel.le.s.
Ville de Brest C2017-10-165-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-165-Annexe11012/10/2017
Approbation d'un projet de convention de versement du Fonds Publics et Territoires entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère, pour le soutien à l'organisation d'un forum petite enfance et l'organisation d'une journée des assistant.e.s maternel.le.s.
Ville de Brest C2017-10-165-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-10-165-Annexe21012/10/2017
Approbation d'un projet de convention de versement du Fonds Publics et Territoires entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère, pour le soutien à l'organisation d'un forum petite enfance et l'organisation d'une journée des assistant.e.s maternel.le.s.
Ville de Brest C2017-10-166.pdfVille de Brest C2017-10-1661012/10/2017
Approbation d'un projet de convention pluriannuelle de partenariat 2017-2020 entre la Ville de Brest et la délégation de Bretagne de la Fédération des Particuliers Employeurs de France.
Ville de Brest C2017-10-166-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-166-Annexe11012/10/2017
Approbation d'un projet de convention pluriannuelle de partenariat 2017-2020 entre la Ville de Brest et la délégation de Bretagne de la Fédération des Particuliers Employeurs de France.
Ville de Brest C2017-10-167.pdfVille de Brest C2017-10-1671012/10/2017
Rapport annuel  d'Activité Restauration scolaire, périscolaire et portage à domicile 2015-2016 - Contrat d'Affermage entre la Ville de Brest et la Société Bretonne de Restauration et de Service.
Ville de Brest C2017-10-167-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-167-Annexe11012/10/2017
Rapport annuel  d'Activité Restauration scolaire, périscolaire et portage à domicile 2015-2016 - Contrat d'Affermage entre la Ville de Brest et la Société Bretonne de Restauration et de Service.
Ville de Brest C2017-10-168.pdfVille de Brest C2017-10-1681012/10/2017
ALSH extrascolaire - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de financement 2017-2020 entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère concernant le financement de prestation de service "accueil de loisirs extrascolaire".
Ville de Brest C2017-10-168-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-168-Annexe11012/10/2017
ALSH extrascolaire - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de financement 2017-2020 entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère concernant le financement de prestation de service "accueil de loisirs extrascolaire".
Ville de Brest C2017-10-169.pdfVille de Brest C2017-10-1691012/10/2017
Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de financement 2017-2020 entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère concernant le financement de prestation de service "accueil de loisirs périscolaire" et "aide spécifique rythmes éducatifs".
Ville de Brest C2017-10-169-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-169-Annexe11012/10/2017
Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de financement 2017-2020 entre la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère concernant le financement de prestation de service "accueil de loisirs périscolaire" et "aide spécifique rythmes éducatifs".
Ville de Brest C2017-10-170.pdfVille de Brest C2017-10-1701012/10/2017
Restaurant du groupe scolaire du Forestou - Approbation des demandes d'aide financière au Département du Finistère à la Région Bretagne et à tout autre partenaire susceptible d'apporter une aide financière.
Ville de Brest C2017-10-171.pdfVille de Brest C2017-10-1711012/10/2017
Restaurant du groupe scolaire Jean Macé - Approbation des demandes d'aide financière au Département du Finistère, à la Région Bretagne, et à tout autre partenaire susceptible d'apporter une aide financière.
Ville de Brest C2017-10-172.pdfVille de Brest C2017-10-1721012/10/2017
Lyon-Algésiras - Regroupement de l'école maternelle Lyon et de l'école élémentaire Algésiras dans les locaux existants de l'école élémentaire Algésiras - Approbation des demandes d'aide financière au Département du Finistère et à la Région Bretagne, ainsi qu'à tout autre partenaire susceptible d'apporter une aide financière.
Ville de Brest C2017-10-173.pdfVille de Brest C2017-10-1731012/10/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2013-2017 entre la Ville de Brest et la Ligue de l'Enseignement, Fédération départementale du Finistère.
Ville de Brest C2017-10-173-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-173-Annexe11012/10/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2013-2017 entre la Ville de Brest et la Ligue de l'Enseignement, Fédération départementale du Finistère.
Ville de Brest C2017-10-174.pdfVille de Brest C2017-10-1741012/10/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et des associations animant et gérant un équipement collectif de quartier.
Ville de Brest C2017-10-174-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-174-Annexe11012/10/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et des associations animant et gérant un équipement collectif de quartier.
Ville de Brest C2017-10-175.pdfVille de Brest C2017-10-1751012/10/2017
Bibliothèque - SPL "Les Ateliers des Capucins" - Approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest et la SPL "Les Ateliers des Capucins" pour la mise à disposition de l’auditorium de la Médiathèque François Mitterrand – Les Capucins à des tiers.
Ville de Brest C2017-10-175-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-175-Annexe11012/10/2017
Bibliothèque - SPL "Les Ateliers des Capucins" - Approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest et la SPL "Les Ateliers des Capucins" pour la mise à disposition de l’auditorium de la Médiathèque François Mitterrand – Les Capucins à des tiers.
Ville de Brest C2017-10-176.pdfVille de Brest C2017-10-1761012/10/2017
Bibliothèque - Approbation d'un projet de convention de coopération entre la Ville de Brest, l’institut national de l’audiovisuel (INA) et le centre national du cinéma (CNC) et de l'image animée.
Ville de Brest C2017-10-176-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-176-Annexe11012/10/2017
Bibliothèque - Approbation d'un projet de convention de coopération entre la Ville de Brest, l’institut national de l’audiovisuel (INA) et le centre national du cinéma (CNC) et de l'image animée.
Ville de Brest C2017-10-177.pdfVille de Brest C2017-10-1771012/10/2017
Bibliothèque - Demande de subvention auprès du fonds régional d’acquisition pour les bibliothèques (F.R.A.B) pour l'acquisition d’ouvrages patrimoniaux.
Ville de Brest C2017-10-178.pdfVille de Brest C2017-10-1781012/10/2017
DEMOS - Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - Approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Philharmonie de Paris pour la mise en place d’un dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS).
Ville de Brest C2017-10-178-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-178-Annexe11012/10/2017
DEMOS - Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - Approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Philharmonie de Paris pour la mise en place d’un dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS).
Ville de Brest C2017-10-178-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-10-178-Annexe21012/10/2017
DEMOS - Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - Approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest, Brest métropole et la Philharmonie de Paris pour la mise en place d’un dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS).
Ville de Brest C2017-10-179.pdfVille de Brest C2017-10-1791012/10/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Approbation d'un projet de convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre la ville de Brest, Brest métropole et l'établissement public de coopération culturelle "Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne".
Ville de Brest C2017-10-179-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-179-Annexe11012/10/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Approbation d'un projet de convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre la ville de Brest, Brest métropole et l'établissement public de coopération culturelle "Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne".
Ville de Brest C2017-10-179-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-10-179-Annexe21012/10/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Approbation d'un projet de convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre la ville de Brest, Brest métropole et l'établissement public de coopération culturelle "Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne".
Ville de Brest C2017-10-179-Annexe3.pdfVille de Brest C2017-10-179-Annexe31012/10/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne - Approbation d'un projet de convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre la ville de Brest, Brest métropole et l'établissement public de coopération culturelle "Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne".
Ville de Brest C2017-10-180.pdfVille de Brest C2017-10-1801012/10/2017
Patrimoines - Acceptation d'un don d'oeuvre d'art "Les troupes américaines acclamées par la population brestoise-cours d'Ajot-novembre 1917".
Ville de Brest C2017-10-180-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-180-Annexe11012/10/2017
Patrimoines - Acceptation d'un don d'oeuvre d'art "Les troupes américaines acclamées par la population brestoise-cours d'Ajot-novembre 1917".
Ville de Brest C2017-10-181.pdfVille de Brest C2017-10-1811012/10/2017
"Vitrines de Brest, coeur de ville" - Approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2017 de la convention d’objectifs et de moyens 2011-2013  entre la Ville de Brest, Brest métropole et la fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Ville de Brest C2017-10-181-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-181-Annexe11012/10/2017
"Vitrines de Brest, coeur de ville" - Approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2017 de la convention d’objectifs et de moyens 2011-2013  entre la Ville de Brest, Brest métropole et la fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Ville de Brest C2017-10-182.pdfVille de Brest C2017-10-1821012/10/2017
Marché de Noël - Approbation du tarif des droits de place des chalets du marché de Noël pour l'année 2017.
Ville de Brest C2017-10-183.pdfVille de Brest C2017-10-1831012/10/2017
Fêtes Maritimes de Brest 2020 - convention de partenariat (2017-2020) entre la ville de Brest et Brest Evénements Nautiques.
Ville de Brest C2017-10-183-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-183-Annexe11012/10/2017
Fêtes Maritimes de Brest 2020 - convention de partenariat (2017-2020) entre la ville de Brest et Brest Evénements Nautiques.
Ville de Brest C2017-10-184.pdfVille de Brest C2017-10-1841012/10/2017
Brest Bretagne Handball : approbation d'un projet d'avenant n° 1 à la convention financière, portant attribution de subvention, entre la Ville de Brest et l'association Brest Bretagne Handball pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2017-10-184-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-184-Annexe11012/10/2017
Brest Bretagne Handball : approbation d'un projet d'avenant n° 1 à la convention financière, portant attribution de subvention, entre la Ville de Brest et l'association Brest Bretagne Handball pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2017-10-185.pdfVille de Brest C2017-10-1851012/10/2017
Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Brest et l'association Légion St Pierre pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2017-10-185-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-185-Annexe11012/10/2017
Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Brest et l'association Légion St Pierre pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2017-10-186.pdfVille de Brest C2017-10-1861012/10/2017
Avenant n°1 à la convention entre la ville de Brest et l'association Brest Université Club pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2017-10-186-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-10-186-Annexe11012/10/2017
Avenant n°1 à la convention entre la ville de Brest et l'association Brest Université Club pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2017-10-187.pdfVille de Brest C2017-10-1871012/10/2017
Location des installations sportives : approbation d'un projet de tarifs de location des installations sportives de salles et de plein air, et de matériels sportifs de la ville de Brest à compter du 1er janvier 2018.
Ville de Brest C2017-10-188.pdfVille de Brest C2017-10-1881012/10/2017
Skate-Park Kennedy - Travaux de rénovation du Skate-Park Kennedy à Brest : demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS).
Ville de Brest C2017-10-189.pdfVille de Brest C2017-10-1891012/10/2017
Stade Francis Le Blé - Travaux de réhabilitation du terrain de grand jeu : demande de subventions.
Ville de Brest C2017-10-190.pdfVille de Brest C2017-10-1901012/10/2017
Bilan de la politique foncière de la Ville de Brest pour l'année 2016.
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