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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2017-05-062.pdfVille de Brest C2017-05-0620511/05/2017
Election au Poste de 8ème Adjoint-e- au Maire.
Ville de Brest C2017-05-063.pdfVille de Brest C2017-05-0630511/05/2017
Désignations de représentants de la Ville de Brest dans divers organismes.
Ville de Brest C2017-05-065.pdfVille de Brest C2017-05-0650511/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Brest et Brest métropole en matière de travaux, fournitures et services dans le domaine de la signalisation routière et de l’équipement routier.
Ville de Brest C2017-05-065-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-065-Annexe10511/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Brest et Brest métropole en matière de travaux, fournitures et services dans le domaine de la signalisation routière et de l’équipement routier.
Ville de Brest C2017-05-066.pdfVille de Brest C2017-05-0660511/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Brest, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest – C.C.A.S. et Brest métropole concernant la maintenance de matériel professionnel de cuisine, de lingerie et de l’électroménager et la fourniture de matériel professionnel de cuisine et de lingerie.
Ville de Brest C2017-05-066-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-066-Annexe10511/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Brest, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest – C.C.A.S. et Brest métropole concernant la maintenance de matériel professionnel de cuisine, de lingerie et de l’électroménager et la fourniture de matériel professionnel de cuisine et de lingerie.
Ville de Brest C2017-05-067.pdfVille de Brest C2017-05-0670511/05/2017
Attributions de subventions
Ville de Brest C2017-05-067-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-067-Annexe10511/05/2017
Attributions de subventions
Ville de Brest C2017-05-068.pdfVille de Brest C2017-05-0680511/05/2017
Demande de subvention auprès du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL)
Ville de Brest C2017-05-069.pdfVille de Brest C2017-05-0690511/05/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 444 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 16 logements situés ZAC Messioual - Opération Les 3 Mâts Ilot B à BREST.
Ville de Brest C2017-05-069-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-069-Annexe10511/05/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 444 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 16 logements situés ZAC Messioual - Opération Les 3 Mâts Ilot B à BREST.
Ville de Brest C2017-05-069-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-05-069-Annexe20511/05/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 444 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 16 logements situés ZAC Messioual - Opération Les 3 Mâts Ilot B à BREST.
Ville de Brest C2017-05-070.pdfVille de Brest C2017-05-0700511/05/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 304 749 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de démolition - reconstruction de 7 logements situés 13 rue Marceau à BREST.
Ville de Brest C2017-05-070-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-070-Annexe10511/05/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 304 749 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de démolition - reconstruction de 7 logements situés 13 rue Marceau à BREST.
Ville de Brest C2017-05-070-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-05-070-Annexe20511/05/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Les Foyers pour un prêt d'un montant total de 304 749 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de démolition - reconstruction de 7 logements situés 13 rue Marceau à BREST.
Ville de Brest C2017-05-071.pdfVille de Brest C2017-05-0710511/05/2017
Mise en vente des matériels roulants inutilisés
Ville de Brest C2017-05-072.pdfVille de Brest C2017-05-0720511/05/2017
Taxe locale sur la publicité extérieure - Approbation des tarifs pour l'année 2018
Ville de Brest C2017-05-073.pdfVille de Brest C2017-05-0730511/05/2017
Approbation du bilan 2016 du dispositif  de gouvernance de proximité de l’espace public et les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2017
Ville de Brest C2017-05-073-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-073-Annexe10511/05/2017
Approbation du bilan 2016 du dispositif  de gouvernance de proximité de l’espace public et les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2017
Ville de Brest C2017-05-073-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-05-073-Annexe20511/05/2017
Approbation du bilan 2016 du dispositif  de gouvernance de proximité de l’espace public et les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2017
Ville de Brest C2017-05-073-Annexe3.pdfVille de Brest C2017-05-073-Annexe30511/05/2017
Approbation du bilan 2016 du dispositif  de gouvernance de proximité de l’espace public et les programmes de travaux de proximité voirie et espaces verts pour l’année 2017
Ville de Brest C2017-05-074.pdfVille de Brest C2017-05-0740511/05/2017
Délégation de service public de la restauration collective municipale (fabrication et livraison de repas pour la restauration périscolaire, extrascolaire, et le portage à domicile) - approbation du choix du délégataire - approbation du contrat de délégation de service public.
Ville de Brest C2017-05-074-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-074-Annexe10511/05/2017
Délégation de service public de la restauration collective municipale (fabrication et livraison de repas pour la restauration périscolaire, extrascolaire, et le portage à domicile) - approbation du choix du délégataire - approbation du contrat de délégation de service public.
Ville de Brest C2017-05-075.pdfVille de Brest C2017-05-0750511/05/2017
Approbation des tarifs des activités périscolaires et extrascolaires pour l'année 2017-2018
Ville de Brest C2017-05-076.pdfVille de Brest C2017-05-0760511/05/2017
Aïkido Club du Ponant - Approbation d'un projet d'avenant à la convention 2017 entre la Ville de Brest et l'association Aïkido Club du Ponant.
Ville de Brest C2017-05-076-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-076-Annexe10511/05/2017
Aïkido Club du Ponant - Approbation d'un projet d'avenant à la convention 2017 entre la Ville de Brest et l'association Aïkido Club du Ponant.
Ville de Brest C2017-05-077.pdfVille de Brest C2017-05-0770511/05/2017
La Ribambelle - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest, le Conseil Départemental du Finistère, la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et l'Association La Ribambelle pour la structure d'accueil parents enfants "La Ribambelle"
Ville de Brest C2017-05-077-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-077-Annexe10511/05/2017
La Ribambelle - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2019 entre la Ville de Brest, le Conseil Départemental du Finistère, la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et l'Association La Ribambelle pour la structure d'accueil parents enfants "La Ribambelle"
Ville de Brest C2017-05-078.pdfVille de Brest C2017-05-0780511/05/2017
Les Amitiés d'Armor - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l'association les Amitiés d'Armor.
Ville de Brest C2017-05-078-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-078-Annexe10511/05/2017
Les Amitiés d'Armor - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l'association les Amitiés d'Armor.
Ville de Brest C2017-05-079.pdfVille de Brest C2017-05-0790511/05/2017
L'AILES - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l'association l'AILES.
Ville de Brest C2017-05-079-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-079-Annexe10511/05/2017
L'AILES - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2018 entre la Ville de Brest et l'association l'AILES.
Ville de Brest C2017-05-080.pdfVille de Brest C2017-05-0800511/05/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions d'objectifs pluriannuelles 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations animant et gérant un équipement collectif de quartier : patronages et foyers laïques, maisons de quartier et maisons pour tous, comités d'usagers des centres sociaux.
Ville de Brest C2017-05-080-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-080-Annexe10511/05/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions d'objectifs pluriannuelles 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations animant et gérant un équipement collectif de quartier : patronages et foyers laïques, maisons de quartier et maisons pour tous, comités d'usagers des centres sociaux.
Ville de Brest C2017-05-081.pdfVille de Brest C2017-05-0810511/05/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions d'objectifs pluriannuelles 2017-2021 entre la Ville et les associations conventionnées suivantes : Ligue de l'Enseignement/Fédération des Oeuvres Laïques du Finistère (FOL 29), Fédération Régionale des MJC de Bretagne (FRMJC), Léo Lagrange Ouest, Francas du Finistère
Ville de Brest C2017-05-081-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-081-Annexe10511/05/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions d'objectifs pluriannuelles 2017-2021 entre la Ville et les associations conventionnées suivantes : Ligue de l'Enseignement/Fédération des Oeuvres Laïques du Finistère (FOL 29), Fédération Régionale des MJC de Bretagne (FRMJC), Léo Lagrange Ouest, Francas du Finistère
Ville de Brest C2017-05-082.pdfVille de Brest C2017-05-0820511/05/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations conventionnées suivantes : Planète Loisirs, Groupe de Pédagogie et d'Animation Sociale (GPAS) et Société des Patronages Laïques Municipaux (S.P.L.M.)
Ville de Brest C2017-05-082-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-082-Annexe10511/05/2017
Approbation de projets d'avenants aux conventions d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et les associations conventionnées suivantes : Planète Loisirs, Groupe de Pédagogie et d'Animation Sociale (GPAS) et Société des Patronages Laïques Municipaux (S.P.L.M.)
Ville de Brest C2017-05-083.pdfVille de Brest C2017-05-0830511/05/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne: approbation de la modification des statuts de l'école européenne supérieure d'art de Bretagne suite à la fusion de Quimper communauté avec la communauté de communes du pays Glazik.
Ville de Brest C2017-05-083-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-083-Annexe10511/05/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne: approbation de la modification des statuts de l'école européenne supérieure d'art de Bretagne suite à la fusion de Quimper communauté avec la communauté de communes du pays Glazik.
Ville de Brest C2017-05-083-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-05-083-Annexe20511/05/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne: approbation de la modification des statuts de l'école européenne supérieure d'art de Bretagne suite à la fusion de Quimper communauté avec la communauté de communes du pays Glazik.
Ville de Brest C2017-05-084.pdfVille de Brest C2017-05-0840511/05/2017
Compagnie "Dérézo" : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2018-2019 entre la ville de Brest, l'État (Ministère de la culture et de la communication-Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne) et l'association "Compagnie Dérézo".
Ville de Brest C2017-05-084-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-084-Annexe10511/05/2017
Compagnie "Dérézo" : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2018-2019 entre la ville de Brest, l'État (Ministère de la culture et de la communication-Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne) et l'association "Compagnie Dérézo".
Ville de Brest C2017-05-085.pdfVille de Brest C2017-05-0850511/05/2017
Bibliothèque municipale : approbation de l'adhésion de la Ville de Brest à l'association pour la coopération des professionnels de l’information musicale (ACIM) pour l'année 2017.
Ville de Brest C2017-05-086.pdfVille de Brest C2017-05-0860511/05/2017
Tennis Open Brest Arena 2017 : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la ville de Brest et l'association Challenger Tour de Brest pour l'organisation du tournoi de tennis Open Brest Arena 2017.
Ville de Brest C2017-05-086-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-086-Annexe10511/05/2017
Tennis Open Brest Arena 2017 : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la ville de Brest et l'association Challenger Tour de Brest pour l'organisation du tournoi de tennis Open Brest Arena 2017.
Ville de Brest C2017-05-087.pdfVille de Brest C2017-05-0870511/05/2017
Office des sports de la ville de Brest : approbation d'un projet de partenariat, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et l'Office des sports de la ville de Brest pour la période  2017-2020.
Ville de Brest C2017-05-087-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-087-Annexe10511/05/2017
Office des sports de la ville de Brest : approbation d'un projet de partenariat, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et l'Office des sports de la ville de Brest pour la période  2017-2020.
Ville de Brest C2017-05-088.pdfVille de Brest C2017-05-0880511/05/2017
Associations Sportives : approbation de projets de conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2017-05-088-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-088-Annexe10511/05/2017
Associations Sportives : approbation de projets de conventions financières, portant attribution de subventions, entre la Ville de Brest et diverses associations sportives brestoises pour la saison 2017 / 2018.
Ville de Brest C2017-05-089.pdfVille de Brest C2017-05-0890511/05/2017
Don Bosco pour espace Insertion - Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention d'objectifs 2015-2017 entre la Ville de Brest et l'association Don Bosco pour l'Espace Insertion
Ville de Brest C2017-05-089-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-089-Annexe10511/05/2017
Don Bosco pour espace Insertion - Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention d'objectifs 2015-2017 entre la Ville de Brest et l'association Don Bosco pour l'Espace Insertion
Ville de Brest C2017-05-090.pdfVille de Brest C2017-05-0900511/05/2017
Vert le Jardin - Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention d'objectifs 2016-2019 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vert le Jardin
Ville de Brest C2017-05-090-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-090-Annexe10511/05/2017
Vert le Jardin - Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention d'objectifs 2016-2019 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vert le Jardin
Ville de Brest C2017-05-091.pdfVille de Brest C2017-05-0910511/05/2017
Brest - Ancienne station d'épuration rue des Archives - Désaffectation et déclassement.
Ville de Brest C2017-05-091-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-091-Annexe10511/05/2017
Brest - Ancienne station d'épuration rue des Archives - Désaffectation et déclassement.
Ville de Brest C2017-05-092.pdfVille de Brest C2017-05-0920511/05/2017
Hôpital Morvan - Approbation de la cession des parcelles CI n° 393 et 394 au profit du centre hospitalier régional universitaire.
Ville de Brest C2017-05-092-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-092-Annexe10511/05/2017
Hôpital Morvan - Approbation de la cession des parcelles CI n° 393 et 394 au profit du centre hospitalier régional universitaire.
Ville de Brest C2017-05-092-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-05-092-Annexe20511/05/2017
Hôpital Morvan - Approbation de la cession des parcelles CI n° 393 et 394 au profit du centre hospitalier régional universitaire.
Ville de Brest C2017-05-092-Annexe3.pdfVille de Brest C2017-05-092-Annexe30511/05/2017
Hôpital Morvan - Approbation de la cession des parcelles CI n° 393 et 394 au profit du centre hospitalier régional universitaire.
Ville de Brest C2017-05-093.pdfVille de Brest C2017-05-0930511/05/2017
 Avenue Foch - Approbation d'une cession au profit de l'Etat pour régulariser l'emprise du site universitaire.
Ville de Brest C2017-05-093-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-093-Annexe10511/05/2017
 Avenue Foch - Approbation d'une cession au profit de l'Etat pour régulariser l'emprise du site universitaire.
Ville de Brest C2017-05-093-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-05-093-Annexe20511/05/2017
 Avenue Foch - Approbation d'une cession au profit de l'Etat pour régulariser l'emprise du site universitaire.
Ville de Brest C2017-05-094.pdfVille de Brest C2017-05-0940511/05/2017
Brest - Avenue de Provence - Centre commercial du Bergot : approbation de la cession de deux garages situés au sous-sol, lots n° 256 et 257, respectivement à Monsieur Gérard Barré et Monsieur Julien Cabon.
Ville de Brest C2017-05-094-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-094-Annexe10511/05/2017
Brest - Avenue de Provence - Centre commercial du Bergot : approbation de la cession de deux garages situés au sous-sol, lots n° 256 et 257, respectivement à Monsieur Gérard Barré et Monsieur Julien Cabon.
Ville de Brest C2017-05-094-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-05-094-Annexe20511/05/2017
Brest - Avenue de Provence - Centre commercial du Bergot : approbation de la cession de deux garages situés au sous-sol, lots n° 256 et 257, respectivement à Monsieur Gérard Barré et Monsieur Julien Cabon.
Ville de Brest C2017-05-095.pdfVille de Brest C2017-05-0950511/05/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation d'échanges d'emplacements de stationnement entre la ville de Brest et certains propriétaires du centre commercial du Bergot et approbation de cessions au profit du syndicat des copropriétaires.
Ville de Brest C2017-05-095-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-095-Annexe10511/05/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation d'échanges d'emplacements de stationnement entre la ville de Brest et certains propriétaires du centre commercial du Bergot et approbation de cessions au profit du syndicat des copropriétaires.
Ville de Brest C2017-05-095-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-05-095-Annexe20511/05/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation d'échanges d'emplacements de stationnement entre la ville de Brest et certains propriétaires du centre commercial du Bergot et approbation de cessions au profit du syndicat des copropriétaires.
Ville de Brest C2017-05-096.pdfVille de Brest C2017-05-0960511/05/2017
Dénomination des rues
Ville de Brest C2017-05-096-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-05-096-Annexe10511/05/2017
Dénomination des rues