Ignorer les commandes du ruban
Passer au contenu principal
Connexion

Skip Navigation Linksacte
Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
Objet.
Ville de Brest C2017-03-013.pdfVille de Brest C2017-03-0130302/03/2017
Vote du budget primitif 2017
Ville de Brest C2017-03-014.pdfVille de Brest C2017-03-0140302/03/2017
Vote des taux de fiscalité 2017.
Ville de Brest C2017-03-015.pdfVille de Brest C2017-03-0150302/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention entre la Ville de Brest et l'État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
Ville de Brest C2017-03-015-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-015-Annexe10302/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention entre la Ville de Brest et l'État pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.
Ville de Brest C2017-03-016.pdfVille de Brest C2017-03-0160302/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 2 446 015 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 31 logements situés Rue Florent Schmitt à BREST.
Ville de Brest C2017-03-016-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-016-Annexe10302/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 2 446 015 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 31 logements situés Rue Florent Schmitt à BREST.
Ville de Brest C2017-03-016-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-03-016-Annexe20302/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 2 446 015 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 31 logements situés Rue Florent Schmitt à BREST.
Ville de Brest C2017-03-017.pdfVille de Brest C2017-03-0170302/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 228 900 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation de 80 logements situés rue Y. Tanguy et rue Commandant Groix à BREST.
Ville de Brest C2017-03-017-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-017-Annexe10302/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 228 900 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation de 80 logements situés rue Y. Tanguy et rue Commandant Groix à BREST.
Ville de Brest C2017-03-017-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-03-017-Annexe20302/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 228 900 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation de 80 logements situés rue Y. Tanguy et rue Commandant Groix à BREST.
Ville de Brest C2017-03-018.pdfVille de Brest C2017-03-0180302/03/2017
Gestion active de la dette - Autorisation de recourir aux instruments de couverture de taux.
Ville de Brest C2017-03-018-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-018-Annexe10302/03/2017
Gestion active de la dette - Autorisation de recourir aux instruments de couverture de taux.
Ville de Brest C2017-03-019.pdfVille de Brest C2017-03-0190302/03/2017
Approbation de la convention de mutualisation du Service des Relations Internationales.
Ville de Brest C2017-03-019-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-019-Annexe10302/03/2017
Approbation de la convention de mutualisation du Service des Relations Internationales.
Ville de Brest C2017-03-020.pdfVille de Brest C2017-03-0200302/03/2017
Application de la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité – Fonctionnement des groupes d’élus du Conseil Municipal pour l'année 2017.
Ville de Brest C2017-03-021.pdfVille de Brest C2017-03-0210302/03/2017
Composition des commissions permanentes du Conseil Municipal.
Ville de Brest C2017-03-022.pdfVille de Brest C2017-03-0220302/03/2017
Désignations de représentants de la Ville de Brest dans divers organismes.
Ville de Brest C2017-03-023.pdfVille de Brest C2017-03-0230302/03/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme.
Ville de Brest C2017-03-023-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-023-Annexe10302/03/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme.
Ville de Brest C2017-03-024.pdfVille de Brest C2017-03-0240302/03/2017
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Ville de Brest C2017-03-025.pdfVille de Brest C2017-03-0250302/03/2017
Approbation d'un projet de règlement intérieur et conditions générales d'utilisation de la Maison de l'international de Brest.
Ville de Brest C2017-03-025-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-025-Annexe10302/03/2017
Approbation d'un projet de règlement intérieur et conditions générales d'utilisation de la Maison de l'international de Brest.
Ville de Brest C2017-03-026.pdfVille de Brest C2017-03-0260302/03/2017
Bibliothèque municipale : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et Pôle Emploi.
Ville de Brest C2017-03-026-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-026-Annexe10302/03/2017
Bibliothèque municipale : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et Pôle Emploi.
Ville de Brest C2017-03-027.pdfVille de Brest C2017-03-0270302/03/2017
Cinémathèque régionale de Bretagne : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2018-2019 entre la ville de Brest, le Conseil départemental du Finistère, le Conseil régional de Bretagne, le centre national du cinéma et de l'image animée et la cinémathèque régionale de Bretagne.
Ville de Brest C2017-03-027-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-027-Annexe10302/03/2017
Cinémathèque régionale de Bretagne : approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2018-2019 entre la ville de Brest, le Conseil départemental du Finistère, le Conseil régional de Bretagne, le centre national du cinéma et de l'image animée et la cinémathèque régionale de Bretagne.
Ville de Brest C2017-03-028.pdfVille de Brest C2017-03-0280302/03/2017
Association "Penn ar Jazz" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2017 entre la ville de Brest et l'association "Penn ar Jazz".
Ville de Brest C2017-03-028-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-028-Annexe10302/03/2017
Association "Penn ar Jazz" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2017 entre la ville de Brest et l'association "Penn ar Jazz".
Ville de Brest C2017-03-029.pdfVille de Brest C2017-03-0290302/03/2017
Association "Les petits débrouillards grand Ouest" : approbation d'un projet de convention d'objectifs 2017-2019 entre la ville de Brest et l'association "Les petits débrouillards grand Ouest"
Ville de Brest C2017-03-029-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-029-Annexe10302/03/2017
Association "Les petits débrouillards grand Ouest" : approbation d'un projet de convention d'objectifs 2017-2019 entre la ville de Brest et l'association "Les petits débrouillards grand Ouest"
Ville de Brest C2017-03-030.pdfVille de Brest C2017-03-0300302/03/2017
Association "Côte Ouest" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2017-2018-2019 entre la ville de Brest, le Conseil départemental du Finistère, le Conseil régional de Bretagne et l'association "Côte Ouest".
Ville de Brest C2017-03-030-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-030-Annexe10302/03/2017
Association "Côte Ouest" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2017-2018-2019 entre la ville de Brest, le Conseil départemental du Finistère, le Conseil régional de Bretagne et l'association "Côte Ouest".
Ville de Brest C2017-03-031.pdfVille de Brest C2017-03-0310302/03/2017
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d'avenants financiers aux conventions pluriannuelles pour l'année 2017.
Ville de Brest C2017-03-031-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-031-Annexe10302/03/2017
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d'avenants financiers aux conventions pluriannuelles pour l'année 2017.
Ville de Brest C2017-03-032.pdfVille de Brest C2017-03-0320302/03/2017
Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne (EESAB) : approbation d'un projet d'avenant n°2 pour l'année 2017 à la convention globale de fonctionnement entre  la Ville de Brest, Brest métropole et l'EESAB.
Ville de Brest C2017-03-032-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-032-Annexe10302/03/2017
Ecole Européenne Supérieure d'Arts de Bretagne (EESAB) : approbation d'un projet d'avenant n°2 pour l'année 2017 à la convention globale de fonctionnement entre  la Ville de Brest, Brest métropole et l'EESAB.
Ville de Brest C2017-03-033.pdfVille de Brest C2017-03-0330302/03/2017
Association "Fanfare Zébaliz" : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la ville de Brest et l’association "Fanfare Zébaliz" pour la réalisation de l’édition 2017 du festival "Fanfares !".
Ville de Brest C2017-03-033-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-033-Annexe10302/03/2017
Association "Fanfare Zébaliz" : approbation d'un projet de convention de partenariat entre la ville de Brest et l’association "Fanfare Zébaliz" pour la réalisation de l’édition 2017 du festival "Fanfares !".
Ville de Brest C2017-03-034.pdfVille de Brest C2017-03-0340302/03/2017
Centre sportif Lanroze - réalisation de terrain : demandes de subventions.
Ville de Brest C2017-03-035.pdfVille de Brest C2017-03-0350302/03/2017
Travaux de rénovation du Skate Park Kennedy à Brest : demandes de subventions.
Ville de Brest C2017-03-036.pdfVille de Brest C2017-03-0360302/03/2017
Fonds publics et territoires - Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales au titre des aides financières "fonds publics et territoires", pour les projets s'inscrivant dans les thèmes définis dans la convention d'objectifs et de gestion signée entre la Caisse d'Allocations Familiales et l'Etat, pour la période 2013-2017.
Ville de Brest C2017-03-037.pdfVille de Brest C2017-03-0370302/03/2017
DSP - Approbation du projet d'avenant n°5 au contrat de délégation de service public de la restauration collective municipale.
Ville de Brest C2017-03-037-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-037-Annexe10302/03/2017
DSP - Approbation du projet d'avenant n°5 au contrat de délégation de service public de la restauration collective municipale.
Ville de Brest C2017-03-038.pdfVille de Brest C2017-03-0380302/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant entre la Ville de Brest et le Bureau Information Jeunesse fixant le montant de la subvention 2017.
Ville de Brest C2017-03-038-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-038-Annexe10302/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant entre la Ville de Brest et le Bureau Information Jeunesse fixant le montant de la subvention 2017.
Ville de Brest C2017-03-039.pdfVille de Brest C2017-03-0390302/03/2017
Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux.
Ville de Brest C2017-03-039-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-039-Annexe10302/03/2017
Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils municipaux.
Ville de Brest C2017-03-040.pdfVille de Brest C2017-03-0400302/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant n°1 au Contrat Enfance Jeunesse (2015-2018) entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations familiales du Finistère.
Ville de Brest C2017-03-040-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-040-Annexe10302/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant n°1 au Contrat Enfance Jeunesse (2015-2018) entre la Ville de Brest et la Caisse d’Allocations familiales du Finistère.
Ville de Brest C2017-03-041.pdfVille de Brest C2017-03-0410302/03/2017
Approbation des projets de conventions pour la prise en charge financière par la Ville de Brest de la perte de recettes relative à la fermeture des crèches associatives et mutualistes dans le cadre de leur participation à la journée de la petite enfance 2017
Ville de Brest C2017-03-041-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-041-Annexe10302/03/2017
Approbation des projets de conventions pour la prise en charge financière par la Ville de Brest de la perte de recettes relative à la fermeture des crèches associatives et mutualistes dans le cadre de leur participation à la journée de la petite enfance 2017
Ville de Brest C2017-03-042.pdfVille de Brest C2017-03-0420302/03/2017
Approbation des projets de conventions d'objectifs et de moyens (2017-2019) entre la Ville de Brest et les associations ou mutuelles gestionnaires de crèches
Ville de Brest C2017-03-042-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-042-Annexe10302/03/2017
Approbation des projets de conventions d'objectifs et de moyens (2017-2019) entre la Ville de Brest et les associations ou mutuelles gestionnaires de crèches
Ville de Brest C2017-03-043.pdfVille de Brest C2017-03-0430302/03/2017
G.P.A.S. - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l'association Groupe de Pédagogie et d'Animation Sociale (G.P.A.S)
Ville de Brest C2017-03-043-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-043-Annexe10302/03/2017
G.P.A.S. - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l'association Groupe de Pédagogie et d'Animation Sociale (G.P.A.S)
Ville de Brest C2017-03-044.pdfVille de Brest C2017-03-0440302/03/2017
Planète Loisirs - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l'association Planète Loisirs.
Ville de Brest C2017-03-044-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-044-Annexe10302/03/2017
Planète Loisirs - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l'association Planète Loisirs.
Ville de Brest C2017-03-045.pdfVille de Brest C2017-03-0450302/03/2017
Société des Patronages Laïques municipaux - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017 - 2021 entre la Ville de Brest et l'association Société des Patronages Laïques Municipaux.
Ville de Brest C2017-03-045-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-045-Annexe10302/03/2017
Société des Patronages Laïques municipaux - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017 - 2021 entre la Ville de Brest et l'association Société des Patronages Laïques Municipaux.
Ville de Brest C2017-03-046.pdfVille de Brest C2017-03-0460302/03/2017
La Caisse à clous - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Caisse à Clous.
Ville de Brest C2017-03-046-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-046-Annexe10302/03/2017
La Caisse à clous - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Caisse à Clous.
Ville de Brest C2017-03-047.pdfVille de Brest C2017-03-0470302/03/2017
Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et des associations animant des équipements de quartier
Ville de Brest C2017-03-047-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-047-Annexe10302/03/2017
Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et des associations animant des équipements de quartier
Ville de Brest C2017-03-048.pdfVille de Brest C2017-03-0480302/03/2017
Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2020 entre la Ville de Brest, la Caisse d'allocations familiales du Finistère, la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Bretagne et les comités d'usagers des centres sociaux brestois.
Ville de Brest C2017-03-048-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-048-Annexe10302/03/2017
Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2020 entre la Ville de Brest, la Caisse d'allocations familiales du Finistère, la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Bretagne et les comités d'usagers des centres sociaux brestois.
Ville de Brest C2017-03-049.pdfVille de Brest C2017-03-0490302/03/2017
Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et la Ligue de l'Enseignement du Finistère.
Ville de Brest C2017-03-049-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-049-Annexe10302/03/2017
Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et la Ligue de l'Enseignement du Finistère.
Ville de Brest C2017-03-050.pdfVille de Brest C2017-03-0500302/03/2017
Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l'association des Francas du Finistère.
Ville de Brest C2017-03-050-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-050-Annexe10302/03/2017
Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest et l'association des Francas du Finistère.
Ville de Brest C2017-03-051.pdfVille de Brest C2017-03-0510302/03/2017
Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest, la Fédération Régionale des Maisons de Jeunes et de la Culture et les associations Maisons pour tous de l'Harteloire et de Pen-ar-Creac'h.
Ville de Brest C2017-03-051-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-051-Annexe10302/03/2017
Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest, la Fédération Régionale des Maisons de Jeunes et de la Culture et les associations Maisons pour tous de l'Harteloire et de Pen-ar-Creac'h.
Ville de Brest C2017-03-052.pdfVille de Brest C2017-03-0520302/03/2017
Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest, la Fédération Léo Lagrange Ouest et des associations animant des équipements de quartier.
Ville de Brest C2017-03-052-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-052-Annexe10302/03/2017
Approbation de projets de conventions pluriannuelles d'objectifs 2017-2021 entre la Ville de Brest, la Fédération Léo Lagrange Ouest et des associations animant des équipements de quartier.
Ville de Brest C2017-03-053.pdfVille de Brest C2017-03-0530302/03/2017
Associations Brestoises - Approbation de projets d'avenants financiers aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville de Brest et des associations brestoises.
Ville de Brest C2017-03-053-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-053-Annexe10302/03/2017
Associations Brestoises - Approbation de projets d'avenants financiers aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre la Ville de Brest et des associations brestoises.
Ville de Brest C2017-03-054.pdfVille de Brest C2017-03-0540302/03/2017
Maintien à domicile des personnes âgées : approbation d'un projet d'avenant à la convention financière entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'ensemble des communes de la métropole pour la prolongation du dispositif jusqu’au 30 juin 2017.
Ville de Brest C2017-03-054-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-054-Annexe10302/03/2017
Maintien à domicile des personnes âgées : approbation d'un projet d'avenant à la convention financière entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'ensemble des communes de la métropole pour la prolongation du dispositif jusqu’au 30 juin 2017.
Ville de Brest C2017-03-055.pdfVille de Brest C2017-03-0550302/03/2017
Régulation des populations de chats libres – Approbation d’un projet de convention avec les associations L’Arche de Noé – Les Amis du chat, Les Chats du Cœur brestois, Les Alfredes  – Année 2017
Ville de Brest C2017-03-055-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-055-Annexe10302/03/2017
Régulation des populations de chats libres – Approbation d’un projet de convention avec les associations L’Arche de Noé – Les Amis du chat, Les Chats du Cœur brestois, Les Alfredes  – Année 2017
Ville de Brest C2017-03-056.pdfVille de Brest C2017-03-0560302/03/2017
Fourrière et capture animales – Approbation du bilan de gestion 2016.
Ville de Brest C2017-03-056-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-056-Annexe10302/03/2017
Fourrière et capture animales – Approbation du bilan de gestion 2016.
Ville de Brest C2017-03-057.pdfVille de Brest C2017-03-0570302/03/2017
Brest - Avenue de Tarente - Approbation d'un projet de convention de servitudes au profit d'ENEDIS sur les parcelles AC n° 136 et 205.
Ville de Brest C2017-03-057-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-057-Annexe10302/03/2017
Brest - Avenue de Tarente - Approbation d'un projet de convention de servitudes au profit d'ENEDIS sur les parcelles AC n° 136 et 205.
Ville de Brest C2017-03-058.pdfVille de Brest C2017-03-0580302/03/2017
Brest - 7, rue du 18 juin 1940 - Approbation de la cession d'une portion de la parcelle KW 73 appartenant à la Ville de Brest au bénéfice de la société "SCCV l'Espérance" ou toute personne morale pouvant s'y substituer.
Ville de Brest C2017-03-058-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-058-Annexe10302/03/2017
Brest - 7, rue du 18 juin 1940 - Approbation de la cession d'une portion de la parcelle KW 73 appartenant à la Ville de Brest au bénéfice de la société "SCCV l'Espérance" ou toute personne morale pouvant s'y substituer.
Ville de Brest C2017-03-058-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-03-058-Annexe20302/03/2017
Brest - 7, rue du 18 juin 1940 - Approbation de la cession d'une portion de la parcelle KW 73 appartenant à la Ville de Brest au bénéfice de la société "SCCV l'Espérance" ou toute personne morale pouvant s'y substituer.
Ville de Brest C2017-03-059.pdfVille de Brest C2017-03-0590302/03/2017
Brest - Avenue Foch - Approbation d'un échange foncier entre la Ville de Brest et l'Etat pour régulariser l'emprise du site universitaire et de la maison pour tous de l'Harteloire.
Ville de Brest C2017-03-059-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-059-Annexe10302/03/2017
Brest - Avenue Foch - Approbation d'un échange foncier entre la Ville de Brest et l'Etat pour régulariser l'emprise du site universitaire et de la maison pour tous de l'Harteloire.
Ville de Brest C2017-03-059-Annexe2.pdfVille de Brest C2017-03-059-Annexe20302/03/2017
Brest - Avenue Foch - Approbation d'un échange foncier entre la Ville de Brest et l'Etat pour régulariser l'emprise du site universitaire et de la maison pour tous de l'Harteloire.
Ville de Brest C2017-03-059-Annexe3.pdfVille de Brest C2017-03-059-Annexe30302/03/2017
Brest - Avenue Foch - Approbation d'un échange foncier entre la Ville de Brest et l'Etat pour régulariser l'emprise du site universitaire et de la maison pour tous de l'Harteloire.
Ville de Brest C2017-03-060.pdfVille de Brest C2017-03-0600302/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention 2016-2018 d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties, entre l'Etat, Brest métropole, la Ville de Brest et Brest métropole habitat
Ville de Brest C2017-03-060-Annexe1.pdfVille de Brest C2017-03-060-Annexe10302/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention 2016-2018 d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties, entre l'Etat, Brest métropole, la Ville de Brest et Brest métropole habitat
Ville de Brest C2017-03-061.pdfVille de Brest C2017-03-0610302/03/2017
Voeu présenté par les groupes de la majorité municipale relatif à l’éducation des enfants en situation de handicap