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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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Brest métropole D 2020-11-291.pdfBrest métropole D 2020-11-291
Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et diverses structures pour la mise à disposition de créneaux dans les équipements aquatiques de Brest métropole pour la période 2020 - 2026.
décision
Brest métropole D 2020-11-291-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-11-291-Annexe1
Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et diverses structures pour la mise à disposition de créneaux dans les équipements aquatiques de Brest métropole pour la période 2020 - 2026.
décision
Brest métropole D 2020-12-292.pdfBrest métropole D 2020-12-292
Programme d'emprunt 2020 - Budget Principal - Réalisation d'un emprunt de 5 000 000 d'euros auprès de la Banque Postale.
décision
Brest métropole D 2020-12-293.pdfBrest métropole D 2020-12-293
Programme d'emprunt 2020 - Budget Principal - Réalisation d'un emprunt de 2 500 000 euros auprès du Crédit Coopératif.
décision
Brest métropole D 2020-12-294.pdfBrest métropole D 2020-12-294
Programme d'emprunt 2020 - Budget Principal - Réalisation d'un emprunt de 2 500 000 euros auprès de la Banque Postale.
décision
Brest métropole D 2020-12-295.pdfBrest métropole D 2020-12-295
Convention d'occupation temporaire par le Club de Tir de Plougastel-Daoulas d'une partie d'une parcelle, sise Fort du Corbeau, sur la commune de Plougastel-Daoulas (29470).
décision
Brest métropole D 2020-12-295-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-12-295-Annexe1
Convention d'occupation temporaire par le Club de Tir de Plougastel-Daoulas d'une partie d'une parcelle, sise Fort du Corbeau, sur la commune de Plougastel-Daoulas (29470).
décision
Brest métropole D 2020-12-296.pdfBrest métropole D 2020-12-296
LOCATIONS : Convention d'occupation précaire entre Brest métropole et Barker Développement pour la location de la cellule 11, située aux Docks du Château, à Brest
décision
Brest métropole D 2020-12-306.pdfBrest métropole D 2020-12-306
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 09/11/2020  conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiées « LUMY MEDIA SAS », pour la location d’un ensemble de bureaux répartis comme suit : bâtiment "D" + N°5 (bâtiment F) situés à la Pépinière d'entreprises de Poul ar Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-298.pdfBrest métropole D 2020-12-298
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 29/12/2017 conclu entre Brest métropole et la S.A.S HYTECH IMAGING pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux n°10, n°18, n°19, n°20 et n°21 situés à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2020-12-297.pdfBrest métropole D 2020-12-297
Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 24/01/2017 conclu entre Brest métropole et la Société ALGÆNUTRI pour la mise à disposition du bureau n° 6 et local archives n° 1, situés à la Pépinière d’Entreprises du 38, rue Jim Sevellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-300.pdfBrest métropole D 2020-12-300
Contrat de domiciliation conclu entre Brest métropole et la S.A.R.L TALENTS pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres à la Pépinière d’entreprises MEZHEVEN du 2, avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-301.pdfBrest métropole D 2020-12-301
Avenant n° 4 au bail commercial du 22/07/2013 conclu entre Brest métropole et la Société THALES, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux n° 10 à 19 (partie centrale - RDC) et n° 20 à 27 (partie centrale/droite - RDC)  situés au hameau d’entreprises du 65, Place Nicolas Copernic sur le Site du Technopôle Brest-Iroise à PLOUZANE.
décision
Brest métropole D 2020-12-303.pdfBrest métropole D 2020-12-303
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 04/02/2020 conclu entre Brest métropole et la Société KERAWEN, pour la location d'un ensemble de bureaux : n° 112+113 (ETAGE) situés au sein de la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-305.pdfBrest métropole D 2020-12-305
Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 25/03/2016 conclu entre Brest métropole et l’Entreprise Individuelle « Anne Marie Marc - Coaching des 15-25 ans » pour la mise à disposition du bureau n° 3 situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-299.pdfBrest métropole D 2020-12-299
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 29/12/2017 conclu entre Brest métropole et la S.A.S E-ODYN, pour la location d'un ensemble de bureaux (n° 23 à 25) situés à la pépinière d'entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2020-12-307.pdfBrest métropole D 2020-12-307
Résiliation du contrat de domiciliation N°D 2020-09-235 du 23 septembre 2020 conclu entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée (S.A.S) WATOO pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres située à la Pépinière d’entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2020-12-308.pdfBrest métropole D 2020-12-308
Abrogation partielle et remplacement de la décision D 2019-11-226 du 18/11/2019 portant convention d'occupation entre Brest métropole et l’association sans but lucratif HEOL, pour la mise à disposition d'un local (cadastré section BV n°0433)  situé au 208 DROIT, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-309.pdfBrest métropole D 2020-12-309
Avenant N°1 à la convention d'occupation temporaire du 18/11/2019 conclu entre Brest métropole et l’Association sans but lucratif HEOL pour la mise à disposition d'un local cadastré section BV n°0433 et situé au 208 DROIT, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-310.pdfBrest métropole D 2020-12-310
Avenant N°1 à la convention d'occupation temporaire du 03/02/2020 conclu entre Brest métropole et la Société coopérative participative à but non lucratif TI COOP pour la mise à disposition d'un local (dans l’ensemble immobilier cadastré section BT n° 116 et 117) situé au 209/211, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-312.pdfBrest métropole D 2020-12-312
Avenant N°1 à la convention d'occupation temporaire du 08/10/2019 conclu entre Brest métropole et Madame Fiona LAVENAN (l'Atelier céramique) pour la mise à disposition d'un local (cadastré section CD numéro 0424) d’une surface de 30 m² situé au 131 GAUCHE, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-302.pdfBrest métropole D 2020-12-302
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la SARL LA LOUPIOTE DU WEB pour la location du bureau N°34 (ETAGE 2) situé à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2020-12-304.pdfBrest métropole D 2020-12-304
Abrogation totale de la décision N° D 2020-04-096 du 14/04/2020 portant résiliation de la convention d'occupation du 25/03/2016 entre l'entreprise individuelle "ANNE-MARIE MARC - COACHING 15-25" et Brest métropole
décision
Brest métropole D 2020-12-311.pdfBrest métropole D 2020-12-311
Abrogation partielle et remplacement de la décision D 2019-10-206 du 8/10/2019 portant convention d'occupation entre Brest métropole et Madame Fiona LAVENAN (l'Atelier Céramique), pour la mise à disposition d'un local (cadastré section CD numéro 0424) situé au 131 GAUCHE, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-12-314.pdfBrest métropole D 2020-12-314
ZAC du port de commerce - Approbation du projet d'avenant n°1 à la convention de participation financière entre Brest métropole, Brest Métropole Aménagement et la société LE SURCOUF au titre de l'article L.311-4 du Code de l'Urbanisme
décision
Brest métropole D 2020-12-314-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-12-314-Annexe1
ZAC du port de commerce - Approbation du projet d'avenant n°1 à la convention de participation financière entre Brest métropole, Brest Métropole Aménagement et la société LE SURCOUF au titre de l'article L.311-4 du Code de l'Urbanisme
décision
Brest métropole D 2020-12-313.pdfBrest métropole D 2020-12-313
Convention d’occupation privative entre Brest métropole et le SDIS 29 pour la mise à disposition de la piscine Recouvrance à Brest pour l’organisation de tests de natation.
décision
Brest métropole D 2020-12-313-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-12-313-Annexe1
Convention d’occupation privative entre Brest métropole et le SDIS 29 pour la mise à disposition de la piscine Recouvrance à Brest pour l’organisation de tests de natation.
décision
Brest métropole D 2021-01-002.pdfBrest métropole D 2021-01-002
LOCATIONS : location par Brest métropole à l'association de gestion des équipements du Parti Socialiste d'un local situé 13 rue de Portzmoguer, à Brest
décision
Brest métropole D 2021-01-001.pdfBrest métropole D 2021-01-001
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à Brest métropole habitat (BMH). Propriété bâtie cadastrée en section AD 155 et 156 appartenant à Mesdames GOURMELON Pénélope et Sophie et Messieurs GOURMELON Christophe et Jean-François située 20 place des Fusillés à Gouesnou.
décision
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