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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 10/10/2019 ‎(7)
Ville de Brest D 2019-06-089.pdfVille de Brest D 2019-06-089
Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire du 30/07/2018 conclu entre la Ville de BREST et la S.A.R.L Paris Brest Productions, pour la mise à disposition d'un local situé au 17, rue Villaret Joyeuse à BREST.
décision
Ville de Brest D 2019-06-093.pdfVille de Brest D 2019-06-093
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l'association "Brest Évènements Nautiques"
décision
Ville de Brest D 2019-06-093-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-06-093-Annexe1
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l'association "Brest Évènements Nautiques"
décision
Ville de Brest D 2019-06-092.pdfVille de Brest D 2019-06-092Nouveau
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l’Office des Retraités de Brest.
décision
Ville de Brest D 2019-06-092-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-06-092-Annexe1Nouveau
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l’Office des Retraités de Brest.
décision
Ville de Brest D 2019-06-091.pdfVille de Brest D 2019-06-091Nouveau
CESSION DE QUATRE CHATS A L'ARCHE DE NOE LE 17 MAI 2019
décision
Ville de Brest D 2019-06-091-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-06-091-Annexe1Nouveau
CESSION DE QUATRE CHATS A L'ARCHE DE NOE LE 17 MAI 2019
décision
réduire Date. : 04/10/2019 ‎(9)
Brest métropole D 2019-06-151.pdfBrest métropole D 2019-06-151
Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 15/09/2017 conclue entre Brest métropole et la S.A.S BLUE INFRA pour la mise à disposition d'un bureau (n°118 – ETAGE) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-06-150.pdfBrest métropole D 2019-06-150
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 11/06/2018 conclu entre Brest métropole et la SASU KOUST, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux n°106+107 (etage), situés à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-06-153.pdfBrest métropole D 2019-06-153
Convention d’occupation temporaire conclue entre Brest métropole et le Groupement D'Intérêt Public (G.I.P) LABOCEA pour l’occupation de locaux situés au sein du bâtiment Biotech sis au 185 rue René Descartes au Technopôle Brest Iroise, Site de la Pointe du Diable à PLOUZANE.
décision
Brest métropole D 2019-06-152.pdfBrest métropole D 2019-06-152
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 01/06/2013 d'un terrain cadastré section DY numéro 38 situé rue de Menguen à Brest, accordée au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2019-06-152-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-06-152-Annexe1
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 01/06/2013 d'un terrain cadastré section DY numéro 38 situé rue de Menguen à Brest, accordée au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2019-06-152-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-06-152-Annexe2
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 01/06/2013 d'un terrain cadastré section DY numéro 38 situé rue de Menguen à Brest, accordée au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest.
décision
Brest métropole D 2019-06-149.pdfBrest métropole D 2019-06-149
Avenant n°3 à la convention d'occupation temporaire du 24/06/2016 conclu entre Brest métropole et le Bureau d’Etudes SINAY pour la mise à disposition d'un bureau (n°27 - ETAGE)  situé à l’Hôtel d’entreprises du 300, rue Pierre Rivoallon à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-06-148.pdfBrest métropole D 2019-06-148
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 06/06/2016 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée MOVE N’ SEE pour la mise à disposition d'une surface de bureaux situés à l’hôtel d‘entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST
décision
Brest métropole D 2019-06-154.pdfBrest métropole D 2019-06-154
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 28/05/2018 conclu entre Brest métropole et la SARL OXY’NOV France, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux n°6+7 (rdc) et n°28 (etage), situés à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
réduire Date. : 28/06/2019 ‎(57)
Brest métropole D 2019-04-111.pdfBrest métropole D 2019-04-111
Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS.
décision
Brest métropole D 2019-04-111-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-111-Annexe1
Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS.
décision
Brest métropole D 2019-04-111-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-04-111-Annexe2
Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS.
décision
Brest métropole D 2019-04-113.pdfBrest métropole D 2019-04-113
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Mesdames Marion LEMEUNIER et Aurore BENOIT pour la mise à disposition d'un local cadastré section BV numéro 0167 et situé au 220, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-115.pdfBrest métropole D 2019-04-115
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 21/04/2017 conclu entre Brest métropole et l’Entreprise Individuelle ORIENT’ACTION Finistère, pour la mise à disposition du bureau n° 102 (étage) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-114.pdfBrest métropole D 2019-04-114
Avenant n° 6 à la convention d’occupation temporaire du 23/04/2015 conclu entre Brest métropole et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de BREST pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n° 1, 2, 3) et d'un local (n°17) situés à l’hôtel d‘entreprises  du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-117.pdfBrest métropole D 2019-04-117
Résiliation de la convention de mise à disposition du 14/09/2006 et ses avenants n° 1 à 4 conclue entre Brest métropole et la Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest pour la mise à disposition d'un ensemble de locaux : bâtiment B + N (atelier n°3), situés au Centre d’Activités de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST 
décision
Brest métropole D 2019-04-116.pdfBrest métropole D 2019-04-116
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 30/11/18 conclu entre Brest métropole et l’Association « ADESS Pays de Brest », autorisant la sous-location d’une partie des locaux (bâtiment E) situés à la pépinière d‘entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-112.pdfBrest métropole D 2019-04-112
Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole à l'Association des Maires  du Finistère (AMF 29) pour l'année 2019
décision
Brest métropole D 2019-04-121.pdfBrest métropole D 2019-04-121
Musée des beaux-arts : renouvellement de l'abonnement de Brest métropole à l'association "Kidiklik" pour l'année 2019.
décision
Brest métropole D 2019-04-120.pdfBrest métropole D 2019-04-120
Musée des beaux-arts : renouvellement de l'abonnement de Brest métropole à l'association "Récréatiloups" pour l'année 2019.
décision
Brest métropole D 2019-04-118.pdfBrest métropole D 2019-04-118
Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-04-118-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-118-Annexe1
Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-04-118-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-04-118-Annexe2
Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
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