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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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Ville de Brest D 2017-06-089.pdfVille de Brest D 2017-06-089
Cession d'un chien au refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2017-06-089-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-089-Annexe1
Cession d'un chien au refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2017-06-089-Annexe2.pdfVille de Brest D 2017-06-089-Annexe2
Cession d'un chien au refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2017-06-090.pdfVille de Brest D 2017-06-090
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « LIBIDO »
décision
Ville de Brest D 2017-06-090-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-090-Annexe1
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « LIBIDO »
décision
Ville de Brest D 2017-06-091.pdfVille de Brest D 2017-06-091
Cession de bâtiments modulaires installés sur le terrain de Penhelen au profit de l'association Stade Brestois 29.
décision
Ville de Brest D 2017-06-091-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-091-Annexe1
Cession de bâtiments modulaires installés sur le terrain de Penhelen au profit de l'association Stade Brestois 29.
décision
Ville de Brest D 2017-06-093.pdfVille de Brest D 2017-06-093
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit du Consulat Honoraire d'Allemagne.
décision
Ville de Brest D 2017-06-092.pdfVille de Brest D 2017-06-092
TV Résidences : Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association
décision
Ville de Brest D 2017-06-092-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-092-Annexe1
TV Résidences : Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association
décision
Ville de Brest D 2017-06-103.pdfVille de Brest D 2017-06-103
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association La Liane Bretagne Afrique
décision
Ville de Brest D 2017-06-103-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-103-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association La Liane Bretagne Afrique
décision
Ville de Brest D 2017-06-104.pdfVille de Brest D 2017-06-104
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Doïna Finistère-Roumanie.
décision
Ville de Brest D 2017-06-104-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-104-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Doïna Finistère-Roumanie.
décision
Ville de Brest D 2017-06-102.pdfVille de Brest D 2017-06-102
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Iroise Ukraine
décision
Ville de Brest D 2017-06-102-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-102-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Iroise Ukraine
décision
Ville de Brest D 2017-06-105.pdfVille de Brest D 2017-06-105
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Djibouti Bretagne (AJIB)
décision
Ville de Brest D 2017-06-105-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-105-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Djibouti Bretagne (AJIB)
décision
Ville de Brest D 2017-06-095.pdfVille de Brest D 2017-06-095
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Amitié Brest Constanza.
décision
Ville de Brest D 2017-06-095-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-095-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Amitié Brest Constanza.
décision
Ville de Brest D 2017-06-097.pdfVille de Brest D 2017-06-097
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association France Algérie.
décision
Ville de Brest D 2017-06-097-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-097-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association France Algérie.
décision
Ville de Brest D 2017-06-100.pdfVille de Brest D 2017-06-100
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Université Européenne de la Paix
décision
Ville de Brest D 2017-06-100-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-100-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Université Européenne de la Paix
décision
Ville de Brest D 2017-06-096.pdfVille de Brest D 2017-06-096
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Diego Brest
décision
Ville de Brest D 2017-06-096-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-096-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Diego Brest
décision
Ville de Brest D 2017-06-098.pdfVille de Brest D 2017-06-098
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'Association France Palestine Solidarité(AFPS).
décision
Ville de Brest D 2017-06-098-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-098-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'Association France Palestine Solidarité(AFPS).
décision
Ville de Brest D 2017-06-101.pdfVille de Brest D 2017-06-101
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Amnesty International
décision
Ville de Brest D 2017-06-101-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-06-101-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l'association Amnesty International
décision
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