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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
Objet.
  
réduire Date. : 02/05/2019 ‎(9)
Ville de Brest D 2019-01-024.pdfVille de Brest D 2019-01-024
Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Brest au réseau "Cités Unies France"
décision
Ville de Brest D 2019-01-025.pdfVille de Brest D 2019-01-025
Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Brest à l'association France Urbaine
décision
Ville de Brest D 2019-02-026.pdfVille de Brest D 2019-02-026
Conventions entre la ville de Brest et diverses structures pour la mise à disposition du gymnase Quilbignon pour l’organisation de vide-greniers.
décision
Ville de Brest D 2019-02-026-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-02-026-Annexe1
Conventions entre la ville de Brest et diverses structures pour la mise à disposition du gymnase Quilbignon pour l’organisation de vide-greniers.
décision
Ville de Brest D 2019-02-029.pdfVille de Brest D 2019-02-029
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « BDE ENSTA Bretagne»
décision
Ville de Brest D 2019-02-029-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-02-029-Annexe1
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « BDE ENSTA Bretagne»
décision
Ville de Brest D 2019-02-028.pdfVille de Brest D 2019-02-028
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « LIBIDO »
décision
Ville de Brest D 2019-02-028-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-02-028-Annexe1
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « LIBIDO »
décision
Ville de Brest D 2019-02-027.pdfVille de Brest D 2019-02-027
Mise à disposition de locaux par le Lycée Vauban site de Lanroze en faveur de la Ville de Brest dans le cadre de l'organisation des élections européennes du dimanche 26 mai 2019.
décision
réduire Date. : 26/04/2019 ‎(20)
Brest métropole D 2019-02-034.pdfBrest métropole D 2019-02-034
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-02-034-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-02-034-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-02-036.pdfBrest métropole D 2019-02-036
Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 23/04/2018 conclue entre Brest métropole et Madame Sandrine TATREAUX agissant sous le régime social du statut « auto-entrepreneur » pour la location du bureau n° 104 (ETAGE) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-02-035.pdfBrest métropole D 2019-02-035
Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 04/12/2018 et son avenant conclue entre Brest métropole et la Société COXDA pour la location du bureau n° 16 situé à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANE.
décision
Brest métropole D 2019-02-037.pdfBrest métropole D 2019-02-037
Renouvellement de l'adhésion à l'association "Groupement des Autorités Responsables de Transport" (GART) pour l'année 2019.
décision
Brest métropole D 2019-02-041.pdfBrest métropole D 2019-02-041
Renouvellement de l’adhésion au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de Centre-Ville en Mouvement (CVM) pour l'année 2019.
décision
Brest métropole D 2019-02-041-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-02-041-Annexe1
Renouvellement de l’adhésion au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de Centre-Ville en Mouvement (CVM) pour l'année 2019.
décision
Brest métropole D 2019-02-042.pdfBrest métropole D 2019-02-042
Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de Monsieur Marcel TREGUER, pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2019-02-042-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-02-042-Annexe1
Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de Monsieur Marcel TREGUER, pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2019-02-042-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-02-042-Annexe2
Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de Monsieur Marcel TREGUER, pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2019-02-040.pdfBrest métropole D 2019-02-040
Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de la SAS BLACK FACES BREIZH, pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2019-02-040-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-02-040-Annexe1
Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de la SAS BLACK FACES BREIZH, pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2019-02-040-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-02-040-Annexe2
Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de la SAS BLACK FACES BREIZH, pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2019-02-038.pdfBrest métropole D 2019-02-038
Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières conclue entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et Brest métropole en vue de la réalisation d'une opération de renouvellement urbain à vocation mixte dans le centre-ville de la commune de Gouesnou.
décision
Brest métropole D 2019-02-038-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-02-038-Annexe1
Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières conclue entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et Brest métropole en vue de la réalisation d'une opération de renouvellement urbain à vocation mixte dans le centre-ville de la commune de Gouesnou.
décision
Brest métropole D 2019-02-039.pdfBrest métropole D 2019-02-039
Convention entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’espaces de stockages au centre nautique du Moulin-Blanc
décision
Brest métropole D 2019-02-039-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-02-039-Annexe1
Convention entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’espaces de stockages au centre nautique du Moulin-Blanc
décision
Brest métropole D 2019-02-043.pdfBrest métropole D 2019-02-043
Relations internationales 2 - mission Denver du 1er au 10 mars 2019
décision
Brest métropole D 2019-02-044-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-02-044-Annexe1Nouveau
Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à Madame Mouna NOUAILI, formant le lot n° 6 de la copropriété cadastrée en section EW n° 45 et située rue de Gascogne à Brest.
décision
Brest métropole D 2019-02-044-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-02-044-Annexe2Nouveau
Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à Madame Mouna NOUAILI, formant le lot n° 6 de la copropriété cadastrée en section EW n° 45 et située rue de Gascogne à Brest.
décision
réduire Date. : 05/04/2019 ‎(29)
Brest métropole D 2019-01-015.pdfBrest métropole D 2019-01-015
Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole au Club Qualité du Bâtiment et des Travaux publics du Finistère
décision
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