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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
Objet.
  
réduire Date. : 06/02/2020 ‎(16)
Ville de Brest D 2019-12-188.pdfVille de Brest D 2019-12-188
Mise à disposition d'un garage par la Ville de Brest au Centre communal d'action sociale sur le site Levot, 46 rue Jules Guesde, à Brest
décision
Ville de Brest D 2019-12-186.pdfVille de Brest D 2019-12-186
Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2019-12-186-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-12-186-Annexe1
Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2019-12-186-Annexe2.pdfVille de Brest D 2019-12-186-Annexe2
Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2019-11-184.pdfVille de Brest D 2019-11-184
Cession d'une perruche au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2019-11-184-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-11-184-Annexe1
Cession d'une perruche au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2019-11-184-Annexe2.pdfVille de Brest D 2019-11-184-Annexe2
Cession d'une perruche au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2019-12-187.pdfVille de Brest D 2019-12-187
Cession d'un chien au Refuge de Cornouaille
décision
Ville de Brest D 2019-12-187-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-12-187-Annexe1
Cession d'un chien au Refuge de Cornouaille
décision
Ville de Brest D 2019-12-187-Annexe2.pdfVille de Brest D 2019-12-187-Annexe2
Cession d'un chien au Refuge de Cornouaille
décision
Ville de Brest D 2019-11-185.pdfVille de Brest D 2019-11-185
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2019-11-185-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-11-185-Annexe1
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2019-11-185-Annexe2.pdfVille de Brest D 2019-11-185-Annexe2
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2019-12-190.pdfVille de Brest D 2019-12-190Nouveau
Convention entre la Ville de Brest et la SA Stade Brestois 29 pour la mise à disposition d’espace de stationnement sur le site de Gueguéniat à Brest.
décision
Ville de Brest D 2019-12-190-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-12-190-Annexe1Nouveau
Convention entre la Ville de Brest et la SA Stade Brestois 29 pour la mise à disposition d’espace de stationnement sur le site de Gueguéniat à Brest.
décision
Ville de Brest D 2019-12-189.pdfVille de Brest D 2019-12-189Nouveau
Programme d'emprunt 2019 - Réalisation d'un emprunt de 1 000 000 d'euros auprès du Crédit Coopératif.
décision
réduire Date. : 24/01/2020 ‎(25)
Brest métropole D 2019-11-230.pdfBrest métropole D 2019-11-230
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société à associé unique S.A.S HKN FIBRE pour la location d’un atelier (bâtiment V) situé à la Pépinière d’entreprises de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-11-229.pdfBrest métropole D 2019-11-229
Résiliation du contrat de domiciliation du 28/04/2015 conclu entre Brest métropole et la Société TELLURIQUE pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres située à la pépinière d’entreprises du 38 rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-11-228.pdfBrest métropole D 2019-11-228
Convention d'occupation temporaire conclue entre la Ville de Brest et Brest métropole pour la mise à disposition de locaux situés au sein de la Pépinière d'Entreprises MEZHEVEN du 2, avenue Georges Pompidou à BREST, en vue de l’organisation des Elections Municipales des dimanches 15 et 22 mars 2020.
décision
Brest métropole D 2019-11-231.pdfBrest métropole D 2019-11-231
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 12/05/2016 pour la mise à disposition d'un garage (Lot n°12) situé 263 rue Jean-Jaurès à Brest, accordée à Monsieur Manuel DOS SANTOS
décision
Brest métropole D 2019-11-231-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-11-231-Annexe1
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 12/05/2016 pour la mise à disposition d'un garage (Lot n°12) situé 263 rue Jean-Jaurès à Brest, accordée à Monsieur Manuel DOS SANTOS
décision
Brest métropole D 2019-11-231-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-11-231-Annexe2
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 12/05/2016 pour la mise à disposition d'un garage (Lot n°12) situé 263 rue Jean-Jaurès à Brest, accordée à Monsieur Manuel DOS SANTOS
décision
Brest métropole D 2019-11-232.pdfBrest métropole D 2019-11-232
Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à la Société Civile Immobilière SLBI, formant le volume n°5 dans un ensemble immobilier cadastré en section AC n°161 et 163 et situé avenue Victor Le Gorgeu à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-11-232-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-11-232-Annexe1
Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à la Société Civile Immobilière SLBI, formant le volume n°5 dans un ensemble immobilier cadastré en section AC n°161 et 163 et situé avenue Victor Le Gorgeu à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-11-232-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-11-232-Annexe2
Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à la Société Civile Immobilière SLBI, formant le volume n°5 dans un ensemble immobilier cadastré en section AC n°161 et 163 et situé avenue Victor Le Gorgeu à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-11-232-Annexe3.pdfBrest métropole D 2019-11-232-Annexe3
Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à la Société Civile Immobilière SLBI, formant le volume n°5 dans un ensemble immobilier cadastré en section AC n°161 et 163 et situé avenue Victor Le Gorgeu à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-11-233.pdfBrest métropole D 2019-11-233
Conventions entre Brest métropole et l’association Brest Bretagne Nautisme pour la mise à disposition de locaux de stockage sur le site du Moulin-Blanc à Brest et d’espaces de locaux administratifs
décision
Brest métropole D 2019-11-233-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-11-233-Annexe1
Conventions entre Brest métropole et l’association Brest Bretagne Nautisme pour la mise à disposition de locaux de stockage sur le site du Moulin-Blanc à Brest et d’espaces de locaux administratifs
décision
Brest métropole D 2019-11-234.pdfBrest métropole D 2019-11-234
Sous-location à l'Université de Bretagne Occidentale d'un local mis à disposition de Brest métropole par le Groupement d'intérêt économique de commerçants indépendants du Centre commercial de Bellevue situé au 1er étage du Centre commercial, place Napoléon III, à Brest
décision
Brest métropole D 2019-12-238.pdfBrest métropole D 2019-12-238
Convention d'hébergement temporaire d'équipements à Géodata par Brest métropole au Centre Technique Communautaire, situé 5 rue Ferdinand de Lesseps, à Brest, pour héberger une station GPS
décision
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