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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 29/06/2022 ‎(97)
Brest métropole D 2022-03-059.pdfBrest métropole D 2022-03-059
Taxe de Séjour : redéfinition des modalités de fonctionnement de la régie et abrogation de la délibération n° B 2009-05-141.
décision
Brest métropole D 2022-03-063.pdfBrest métropole D 2022-03-063
Avenant n°7 à la convention d’occupation temporaire du 03/09/2015 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée  EVOLUCIE, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n°5+6+7) et d'un local de stockage (n° 8)  situés au sein de l’hôtel d'entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2022-03-061.pdfBrest métropole D 2022-03-061
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 16/03/2021  conclu entre Brest métropole et Madame Laureanne DOTTI sous le régime d’Entrepreneur Individuel avec le statut de micro-entreprise (nom commercial : « LD PHOTOGRAPHIE »), pour la location du bureau N°6 (bâtiment G) situé au sein du Pôle Entrepreneurial de Poul ar Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2022-03-062.pdfBrest métropole D 2022-03-062
Avenant N°2 à la convention d'occupation temporaire du 13/03/2020 conclu entre Brest métropole et BREIZH BAMBOO BIKE pour la mise à disposition d'un local cadastré section BT numéro 16 et situé au 173, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2022-03-066.pdfBrest métropole D 2022-03-066
Convention d'occupation précaire conclue entre Brest métropole et le Patronage Laique du Pilier Rouge pour la mise à disposition du local commercial (RDC) de la propriété bâtie cadastrée section BT numéro 873 et située au 223, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2022-03-065.pdfBrest métropole D 2022-03-065
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 16/11/2021 conclu entre Brest métropole et la SCOP POKAPOK, pour la location d'un ensemble de bureaux (n° 1+12+13) - RDC situés à la pépinière d'entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2022-03-060.pdfBrest métropole D 2022-03-060
Avenant n°6 à la convention d’occupation temporaire du 01/03/2017  conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiées « Mii », pour la location d’un atelier N°1 (bâtiment N) et d'un ensemble de bureaux N°9 + 10 (bâtiment F) + bâtiment D situés au sein du Pôle Entrepreneurial de Poul ar Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2022-03-064.pdfBrest métropole D 2022-03-064
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 13/03/2020 conclu entre Brest métropole et l'association "LES MANUFACTEURS COLLECTIF REEMPLOI ET CITOYENNETE" pour la mise à disposition d’un ensemble de locaux situés au sein du Pôle Entrepreneurial  de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2022-03-070.pdfBrest métropole D 2022-03-070
Désaffectation et déclassement - Propriété non bâtie, située 25 rue de Kérangall à Brest.
décision
Brest métropole D 2022-03-070-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-070-Annexe1
Désaffectation et déclassement - Propriété non bâtie, située 25 rue de Kérangall à Brest.
décision
Brest métropole D 2022-03-071.pdfBrest métropole D 2022-03-071
Désaffectation et déclassement - Propriété non bâtie, située 15 rue de Pontivy à Brest pour environ 8 m².
décision
Brest métropole D 2022-03-071-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-071-Annexe1
Désaffectation et déclassement - Propriété non bâtie, située 15 rue de Pontivy à Brest pour environ 8 m².
décision
Brest métropole D 2022-03-067.pdfBrest métropole D 2022-03-067
Intention de désaffectation - d'une partie de l'emprise non cadastrée issue du domaine public, située Rue de Liège à Brest et jouxtant la parcelle cadastrée DM n°307.
décision
Brest métropole D 2022-03-067-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-067-Annexe1
Intention de désaffectation - d'une partie de l'emprise non cadastrée issue du domaine public, située Rue de Liège à Brest et jouxtant la parcelle cadastrée DM n°307.
décision
Brest métropole D 2022-03-068.pdfBrest métropole D 2022-03-068
Intention de désaffectation - d'une partie de l'emprise non cadastrée issue du domaine public, située Rue des 2 Frères Goéré à Brest et jouxtant la parcelle cadastrée EM n°280.
décision
Brest métropole D 2022-03-068-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-068-Annexe1
Intention de désaffectation - d'une partie de l'emprise non cadastrée issue du domaine public, située Rue des 2 Frères Goéré à Brest et jouxtant la parcelle cadastrée EM n°280.
décision
Brest métropole D 2022-03-072.pdfBrest métropole D 2022-03-072
Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole à l'Association des Maires  du Finistère (AMF 29) pour l'année 2022
décision
Brest métropole D 2022-03-072-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-072-Annexe1
Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole à l'Association des Maires  du Finistère (AMF 29) pour l'année 2022
décision
Brest métropole D 2022-03-069.pdfBrest métropole D 2022-03-069
Désaffectation et déclassement - Propriété non bâtie, située rue Amiral Courbet à Brest et formant un volume en surplomb du domaine public.
décision
Brest métropole D 2022-03-069-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-069-Annexe1
Désaffectation et déclassement - Propriété non bâtie, située rue Amiral Courbet à Brest et formant un volume en surplomb du domaine public.
décision
Brest métropole D 2022-03-069-Annexe2.pdfBrest métropole D 2022-03-069-Annexe2
Désaffectation et déclassement - Propriété non bâtie, située rue Amiral Courbet à Brest et formant un volume en surplomb du domaine public.
décision
Brest métropole D 2022-03-073.pdfBrest métropole D 2022-03-073
Intention de désaffectation - d'une partie de l'emprise non cadastrée issue du domaine public, située Rue de Liège à Brest et jouxtant la parcelle cadastrée DM n°305.
décision
Brest métropole D 2022-03-073-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-073-Annexe1
Intention de désaffectation - d'une partie de l'emprise non cadastrée issue du domaine public, située Rue de Liège à Brest et jouxtant la parcelle cadastrée DM n°305.
décision
Brest métropole D 2022-03-074.pdfBrest métropole D 2022-03-074
Constitution de servitudes de réseau d'eaux usées - Propriété non bâtie, située 11 rue de Saint Pol de Léon à Brest et formant la parcelle cadastrée en section EV n°811.
décision
Brest métropole D 2022-03-074-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-074-Annexe1
Constitution de servitudes de réseau d'eaux usées - Propriété non bâtie, située 11 rue de Saint Pol de Léon à Brest et formant la parcelle cadastrée en section EV n°811.
décision
Brest métropole D 2022-03-075.pdfBrest métropole D 2022-03-075
Renouvellement d'adhésion annuelle au Club des Villes et Territoires Cyclables
décision
Brest métropole D 2022-03-075-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-075-Annexe1
Renouvellement d'adhésion annuelle au Club des Villes et Territoires Cyclables
décision
Brest métropole D 2022-03-081.pdfBrest métropole D 2022-03-081
Convention - Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section AX numéro 116 (hangar) et située 11B route de l'échangeur à Gouesnou, accordée à Monsieur Luc BEGOC.
décision
Brest métropole D 2022-03-081-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-03-081-Annexe1
Convention - Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section AX numéro 116 (hangar) et située 11B route de l'échangeur à Gouesnou, accordée à Monsieur Luc BEGOC.
décision
Brest métropole D 2022-03-077.pdfBrest métropole D 2022-03-077
Convention - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kermeur, cadastrée section F numéro 2096 (16 690 m²) en la commune de GUIPAVAS, accordée à Monsieur François KERMAREC représentant l'EARL CREACH-BURGUY.
décision
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