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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 22/10/2020 ‎(28)
Brest métropole D 2020-09-204.pdfBrest métropole D 2020-09-204
Convention entre Brest métropole et le Campus d’Excellence Sportive de Bretagne pour la mise à disposition des installations du service des activités aquatiques.
décision
Brest métropole D 2020-09-204-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-09-204-Annexe1
Convention entre Brest métropole et le Campus d’Excellence Sportive de Bretagne pour la mise à disposition des installations du service des activités aquatiques.
décision
Brest métropole D 2020-09-202.pdfBrest métropole D 2020-09-202
Renouvellement de l'Adhésion à l'Association AMARIS,
décision
Brest métropole D 2020-09-203.pdfBrest métropole D 2020-09-203
Convention d'occupation temporaire pour le Poney Club du Mengant d'une partie d'une parcelle et d'un bâtiment, sis lieu-dit Kerdalaes sur la commune de Plouzané (29280).
décision
Brest métropole D 2020-09-206.pdfBrest métropole D 2020-09-206
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Madame Emilie LE SCORNET sous le régime d’Auto-Entrepreneur, pour la location d’un bureau (N° 1 / bâtiment P) situé au Centre d’Activités de Poul ar Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-210.pdfBrest métropole D 2020-09-210
Avenant n° 12 à la convention d'occupation temporaire du 12/09/2012 conclu entre Brest métropole et la S.A.S IMASCAP, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux situés au sein du Hameau d’entreprises – Place Nicolas Copernic à PLOUZANE.
décision
Brest métropole D 2020-09-208.pdfBrest métropole D 2020-09-208
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 05/09/2016 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée (S.A.S) IEVA, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n°9 + 10 + 11 - étage)  situés au sein de l’hôtel d'entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-207.pdfBrest métropole D 2020-09-207
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 03/02/2020 conclu entre Brest métropole et le district de football du Finistère, pour la mise à disposition du bureau n° 9 – RDC situé au sein de la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-211.pdfBrest métropole D 2020-09-211
Avenant N°1 à la convention d'occupation temporaire N° D 2019-08-169 du 19/08/2019 conclu entre Brest métropole et l'Association SKED pour la mise à disposition d'un local situé dans les Halles du Pilier Rouge sis 201 rue Jean Jaurès (entrée nord) et 42 rue Sébastopol (entrée sud) à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-209.pdfBrest métropole D 2020-09-209
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 31/08/2018 conclu entre Brest métropole et la S.A.S GETKEY pour la location du bureau N°2 - RDC situé à la pépinière d'entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2020-09-205.pdfBrest métropole D 2020-09-205
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 16/11/2016 conclu entre Brest métropole et Monsieur Andjel CHALM, pour la location de l'atelier N°2 (bâtiment O) situé au Centre d’Activités de POUL AR BACHET – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-220.pdfBrest métropole D 2020-09-220
Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire du 01/04/2011 passée entre Brest métropole et Madame Maryse MAHE et Monsieur Philippe BURGAUD pour l'occupation précaire d'une propriété cadastrée section G numéro 2129 située au lieudit Keradrien à Guipavas.
décision
Brest métropole D 2020-09-220-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-09-220-Annexe1
Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire du 01/04/2011 passée entre Brest métropole et Madame Maryse MAHE et Monsieur Philippe BURGAUD pour l'occupation précaire d'une propriété cadastrée section G numéro 2129 située au lieudit Keradrien à Guipavas.
décision
Brest métropole D 2020-09-220-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-09-220-Annexe2
Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire du 01/04/2011 passée entre Brest métropole et Madame Maryse MAHE et Monsieur Philippe BURGAUD pour l'occupation précaire d'une propriété cadastrée section G numéro 2129 située au lieudit Keradrien à Guipavas.
décision
Brest métropole D 2020-09-218.pdfBrest métropole D 2020-09-218
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la SASU en création FORSIM pour la location du bureau N°30 (ETAGE 1) situé à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2020-09-212.pdfBrest métropole D 2020-09-212
Convention de mise à disposition conclue entre Brest métropole et la S.A.S GUINARD ENERGIES NOUVELLES pour l'occupation du local n° 2  – ENTRESOL situé à l’hôtel d‘entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-213.pdfBrest métropole D 2020-09-213
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée (S.A.S) GUINARD ENERGIES NOUVELLES pour la location d’un ensemble de bureaux : n°14  + 15 + n°16 – ETAGE situés à l’hôtel d‘entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-217.pdfBrest métropole D 2020-09-217
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Monsieur Bruno PERON en sa qualité d’Agent Général AXA pour la location du bureau n° 10 (RDC) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-216.pdfBrest métropole D 2020-09-216
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Monsieur William BLERE sous le régime d’Auto-Entrepreneur (forme juridique : micro-entreprise) pour la location d’un atelier (bâtiment U) situé à la Pépinière d’entreprises de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-215.pdfBrest métropole D 2020-09-215
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 25/01/2019  conclu entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée à associé unique (S.A.S) ECRIN SINGULIER sous le nom commercial « NIROJI », pour la mise à disposition d’un atelier (bâtiment « R »)  situé au sein de la Pépinière d’entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-214.pdfBrest métropole D 2020-09-214
Convention d'occupation précaire conclue entre Brest métropole et Madame TREHIOU pour la mise à disposition d'un logement situé au 1er étage du 223, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-09-219.pdfBrest métropole D 2020-09-219
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles en section Bo sous les numéros 62 et 83 d'une surface totale de terrain de 3 219 m², situées au lieudit Lesquivit en la commune de PLOUGASTEL-DAOULAS, accordée à Monsieur André GALERON.
décision
Brest métropole D 2020-09-219-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-09-219-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles en section Bo sous les numéros 62 et 83 d'une surface totale de terrain de 3 219 m², situées au lieudit Lesquivit en la commune de PLOUGASTEL-DAOULAS, accordée à Monsieur André GALERON.
décision
Brest métropole D 2020-09-221.pdfBrest métropole D 2020-09-221
Résiliation de la convention d'occupation précaire N°D 2019-05-140 du 29/05/2019 pour une propriété cadastrée section EW numéro 191 et située au 201 Boulevard de l'Europe à Brest, accordée à Monsieur Steven GRALL.
décision
Brest métropole D 2020-09-221-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-09-221-Annexe1
Résiliation de la convention d'occupation précaire N°D 2019-05-140 du 29/05/2019 pour une propriété cadastrée section EW numéro 191 et située au 201 Boulevard de l'Europe à Brest, accordée à Monsieur Steven GRALL.
décision
Brest métropole D 2020-09-221-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-09-221-Annexe2
Résiliation de la convention d'occupation précaire N°D 2019-05-140 du 29/05/2019 pour une propriété cadastrée section EW numéro 191 et située au 201 Boulevard de l'Europe à Brest, accordée à Monsieur Steven GRALL.
décision
Brest métropole D 2020-09-222.pdfBrest métropole D 2020-09-222
Renouvellement de l'adhésion au CLUB PRISME
décision
Brest métropole D 2020-09-222-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-09-222-Annexe1
Renouvellement de l'adhésion au CLUB PRISME
décision
réduire Date. : 20/10/2020 ‎(39)
Ville de Brest D 2020-09-157.pdfVille de Brest D 2020-09-157
Convention entre la Ville de Brest et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de mise à disposition du camion de dépistage de la Ville de Brest.
décision
Ville de Brest D 2020-09-157-Annexe1.pdfVille de Brest D 2020-09-157-Annexe1
Convention entre la Ville de Brest et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de mise à disposition du camion de dépistage de la Ville de Brest.
décision
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