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Délibérations, décisions, arrêtés,..

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Type Actes.
  
réduire Date. : 15/10/2021 ‎(20)
Brest métropole D 2021-06-131.pdfBrest métropole D 2021-06-131
Convention de crédit de trésorerie de 12 000 000 € auprès de La Banque Postale.
décision
Brest métropole D 2021-06-133.pdfBrest métropole D 2021-06-133
Mise à disposition de matériel à titre gratuit par l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre du grand départ du Tour de France.
décision
Brest métropole D 2021-06-133-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-06-133-Annexe1
Mise à disposition de matériel à titre gratuit par l'Office Français de la Biodiversité dans le cadre du grand départ du Tour de France.
décision
Brest métropole D 2021-06-134.pdfBrest métropole D 2021-06-134
Convention : Autorisation d'occupation précaire du lot n°5 de la propriété cadastrée section BY numéro 65 et située 58 rue du Moulin à Poudre à Brest, accordée au CCAS représenté par Madame Marion MAURY.
décision
Brest métropole D 2021-06-134-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-06-134-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire du lot n°5 de la propriété cadastrée section BY numéro 65 et située 58 rue du Moulin à Poudre à Brest, accordée au CCAS représenté par Madame Marion MAURY.
décision
Brest métropole D 2021-06-136.pdfBrest métropole D 2021-06-136
Conventions d’occupation privative de la salle Pennou Pell, Maison du nautisme au port du Moulin Blanc, sis à Brest, entre Brest métropole et diverses structures.
décision
Brest métropole D 2021-06-137.pdfBrest métropole D 2021-06-137
Convention entre Brest métropole et l’association MINOU SURF CLUB pour la mise à disposition d’un local Route du Minou – 29280 Plouzané
décision
Brest métropole D 2021-06-137-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-06-137-Annexe1
Convention entre Brest métropole et l’association MINOU SURF CLUB pour la mise à disposition d’un local Route du Minou – 29280 Plouzané
décision
Brest métropole D 2021-06-138.pdfBrest métropole D 2021-06-138
Convention de mise à disposition d’un compresseur d’air respirable
décision
Brest métropole D 2021-06-138-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-06-138-Annexe1
Convention de mise à disposition d’un compresseur d’air respirable
décision
Brest métropole D 2021-06-138-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-06-138-Annexe2
Convention de mise à disposition d’un compresseur d’air respirable
décision
Brest métropole D 2021-06-139.pdfBrest métropole D 2021-06-139
Mise à disposition d'une parcelle située rue Paul Sabatier, à Gouesnou, par Brest métropole, au profit de la société IMMOBILIERE PELLEAU, pour agrandir la surface occupée par l'entreprise
décision
Brest métropole D 2021-06-139-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-06-139-Annexe1
Mise à disposition d'une parcelle située rue Paul Sabatier, à Gouesnou, par Brest métropole, au profit de la société IMMOBILIERE PELLEAU, pour agrandir la surface occupée par l'entreprise
décision
Brest métropole D 2021-06-139-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-06-139-Annexe2
Mise à disposition d'une parcelle située rue Paul Sabatier, à Gouesnou, par Brest métropole, au profit de la société IMMOBILIERE PELLEAU, pour agrandir la surface occupée par l'entreprise
décision
Brest métropole D 2021-06-139-Annexe3.pdfBrest métropole D 2021-06-139-Annexe3
Mise à disposition d'une parcelle située rue Paul Sabatier, à Gouesnou, par Brest métropole, au profit de la société IMMOBILIERE PELLEAU, pour agrandir la surface occupée par l'entreprise
décision
Brest métropole D 2021-07-140.pdfBrest métropole D 2021-07-140
Conventions entre Brest métropole et Brest Bretagne Nautisme pour la mise à disposition de locaux situés au centre nautique du Four à Chaux à Plougastel
décision
Brest métropole D 2021-07-140-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-07-140-Annexe1
Conventions entre Brest métropole et Brest Bretagne Nautisme pour la mise à disposition de locaux situés au centre nautique du Four à Chaux à Plougastel
décision
Brest métropole D 2021-07-141.pdfBrest métropole D 2021-07-141
Convention : Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section BA numéro 10 et située 8 venelle de l'Union à Plougastel-Daoulas, accordée à Madame Lucie HENRY.
décision
Brest métropole D 2021-07-141-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-07-141-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section BA numéro 10 et située 8 venelle de l'Union à Plougastel-Daoulas, accordée à Madame Lucie HENRY.
décision
Brest métropole D 2021-07-142.pdfBrest métropole D 2021-07-142
Cession de navires abandonnés à titre gratuit au bénéfice de Brest'aim - port de plaisance du Moulin Blanc
décision
réduire Date. : 07/10/2021 ‎(34)
Ville de Brest D 2021-06-075.pdfVille de Brest D 2021-06-075
Convention de mise à disposition de matériel à l’Association "Longueurs d’Ondes"
décision
Ville de Brest D 2021-06-075-Annexe1.pdfVille de Brest D 2021-06-075-Annexe1
Convention de mise à disposition de matériel à l’Association "Longueurs d’Ondes"
décision
Ville de Brest D 2021-06-077.pdfVille de Brest D 2021-06-077
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire Jean Macé, par la Ville de Brest, au profit de l’association sportive pour le bien être (ASPBE).
décision
Ville de Brest D 2021-06-077-Annexe1.pdfVille de Brest D 2021-06-077-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire Jean Macé, par la Ville de Brest, au profit de l’association sportive pour le bien être (ASPBE).
décision
Ville de Brest D 2021-06-079.pdfVille de Brest D 2021-06-079
LOCATIONS : Bail constatant la location par la Ville de Brest au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère de locaux situés 6, boulevard de l'Europe, à BREST
décision
Ville de Brest D 2021-06-076.pdfVille de Brest D 2021-06-076
Cession de 6 chats au Refuge de l'association "Arche de Noé" Les amis du chat
décision
Ville de Brest D 2021-06-076-Annexe1.pdfVille de Brest D 2021-06-076-Annexe1
Cession de 6 chats au Refuge de l'association "Arche de Noé" Les amis du chat
décision
Ville de Brest D 2021-06-078.pdfVille de Brest D 2021-06-078
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire du Pilier Rouge, par la Ville de Brest, au profit de l’association sportive pour le bien être (ASPBE).
décision
Ville de Brest D 2021-06-078-Annexe1.pdfVille de Brest D 2021-06-078-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire du Pilier Rouge, par la Ville de Brest, au profit de l’association sportive pour le bien être (ASPBE).
décision
Ville de Brest D 2021-06-080.pdfVille de Brest D 2021-06-080
Service sports de salles et de plein air : demande de subvention pour l’acquisition de matériel pour l'entretien des terrains de plein air de la direction des sports de la Ville de Brest.
décision
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