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 Date. : 02/05/2019 (9)
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 | Ville de Brest D 2019-01-024 | Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Brest au réseau "Cités Unies France" | décision |
| Ville de Brest D 2019-01-025 | Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Brest à l'association France Urbaine | décision |
| Ville de Brest D 2019-02-026 | Conventions entre la ville de Brest et diverses structures pour la mise à disposition du gymnase Quilbignon pour l’organisation de vide-greniers. | décision |
| Ville de Brest D 2019-02-026-Annexe1 | Conventions entre la ville de Brest et diverses structures pour la mise à disposition du gymnase Quilbignon pour l’organisation de vide-greniers. | décision |
| Ville de Brest D 2019-02-029 | Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « BDE ENSTA Bretagne» | décision |
| Ville de Brest D 2019-02-029-Annexe1 | Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « BDE ENSTA Bretagne» | décision |
| Ville de Brest D 2019-02-028 | Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « LIBIDO » | décision |
| Ville de Brest D 2019-02-028-Annexe1 | Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « LIBIDO » | décision |
| Ville de Brest D 2019-02-027 | Mise à disposition de locaux par le Lycée Vauban site de Lanroze en faveur de la Ville de Brest dans le cadre de l'organisation des élections européennes du dimanche 26 mai 2019. | décision |
| Date. : 26/04/2019 (20)
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| Brest métropole D 2019-02-034 | Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-034-Annexe1 | Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-036 | Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 23/04/2018 conclue entre Brest métropole et Madame Sandrine TATREAUX agissant sous le régime social du statut « auto-entrepreneur » pour la location du bureau n° 104 (ETAGE) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-035 | Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 04/12/2018 et son avenant conclue entre Brest métropole et la Société COXDA pour la location du bureau n° 16 situé à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANE. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-037 | Renouvellement de l'adhésion à l'association "Groupement des Autorités Responsables de Transport" (GART) pour l'année 2019. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-041 | Renouvellement de l’adhésion au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de Centre-Ville en Mouvement (CVM) pour l'année 2019. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-041-Annexe1 | Renouvellement de l’adhésion au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de Centre-Ville en Mouvement (CVM) pour l'année 2019. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-042 | Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de Monsieur Marcel TREGUER, pour la pâture d'animaux et le fauchage. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-042-Annexe1 | Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de Monsieur Marcel TREGUER, pour la pâture d'animaux et le fauchage. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-042-Annexe2 | Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de Monsieur Marcel TREGUER, pour la pâture d'animaux et le fauchage. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-040 | Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de la SAS BLACK FACES BREIZH, pour la pâture d'animaux et le fauchage. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-040-Annexe1 | Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de la SAS BLACK FACES BREIZH, pour la pâture d'animaux et le fauchage. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-040-Annexe2 | Convention de mise à disposition de parcelles situées dans le secteur du Névent, à Plouzané, au profit de la SAS BLACK FACES BREIZH, pour la pâture d'animaux et le fauchage. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-038 | Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières conclue entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et Brest métropole en vue de la réalisation d'une opération de renouvellement urbain à vocation mixte dans le centre-ville de la commune de Gouesnou. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-038-Annexe1 | Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières conclue entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et Brest métropole en vue de la réalisation d'une opération de renouvellement urbain à vocation mixte dans le centre-ville de la commune de Gouesnou. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-039 | Convention entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’espaces de stockages au centre nautique du Moulin-Blanc | décision |
| Brest métropole D 2019-02-039-Annexe1 | Convention entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’espaces de stockages au centre nautique du Moulin-Blanc | décision |
| Brest métropole D 2019-02-043 | Relations internationales 2 - mission Denver du 1er au 10 mars 2019 | décision |
| Brest métropole D 2019-02-044-Annexe1 | Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à Madame Mouna NOUAILI, formant le lot n° 6 de la copropriété cadastrée en section EW n° 45 et située rue de Gascogne à Brest. | décision |
| Brest métropole D 2019-02-044-Annexe2 | Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à Madame Mouna NOUAILI, formant le lot n° 6 de la copropriété cadastrée en section EW n° 45 et située rue de Gascogne à Brest. | décision |
| Date. : 05/04/2019 (29)
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| Brest métropole D 2019-01-015 | Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole au Club Qualité du Bâtiment et des Travaux publics du Finistère | décision |