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 Date. : 06/02/2020 (16)
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 | Ville de Brest D 2019-12-188 | Mise à disposition d'un garage par la Ville de Brest au Centre communal d'action sociale sur le site Levot, 46 rue Jules Guesde, à Brest | décision |
| Ville de Brest D 2019-12-186 | Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat | décision |
| Ville de Brest D 2019-12-186-Annexe1 | Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat | décision |
| Ville de Brest D 2019-12-186-Annexe2 | Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat | décision |
| Ville de Brest D 2019-11-184 | Cession d'une perruche au Refuge de Landerneau | décision |
| Ville de Brest D 2019-11-184-Annexe1 | Cession d'une perruche au Refuge de Landerneau | décision |
| Ville de Brest D 2019-11-184-Annexe2 | Cession d'une perruche au Refuge de Landerneau | décision |
| Ville de Brest D 2019-12-187 | Cession d'un chien au Refuge de Cornouaille | décision |
| Ville de Brest D 2019-12-187-Annexe1 | Cession d'un chien au Refuge de Cornouaille | décision |
| Ville de Brest D 2019-12-187-Annexe2 | Cession d'un chien au Refuge de Cornouaille | décision |
| Ville de Brest D 2019-11-185 | Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau | décision |
| Ville de Brest D 2019-11-185-Annexe1 | Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau | décision |
| Ville de Brest D 2019-11-185-Annexe2 | Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau | décision |
| Ville de Brest D 2019-12-190 | Convention entre la Ville de Brest et la SA Stade Brestois 29 pour la mise à disposition d’espace de stationnement sur le site de Gueguéniat à Brest. | décision |
| Ville de Brest D 2019-12-190-Annexe1 | Convention entre la Ville de Brest et la SA Stade Brestois 29 pour la mise à disposition d’espace de stationnement sur le site de Gueguéniat à Brest. | décision |
| Ville de Brest D 2019-12-189 | Programme d'emprunt 2019 - Réalisation d'un emprunt de 1 000 000 d'euros auprès du Crédit Coopératif. | décision |
| Date. : 24/01/2020 (25)
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| Brest métropole D 2019-11-230 | Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société à associé unique S.A.S HKN FIBRE pour la location d’un atelier (bâtiment V) situé à la Pépinière d’entreprises de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-11-229 | Résiliation du contrat de domiciliation du 28/04/2015 conclu entre Brest métropole et la Société TELLURIQUE pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres située à la pépinière d’entreprises du 38 rue Jim Sévellec à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-11-228 | Convention d'occupation temporaire conclue entre la Ville de Brest et Brest métropole pour la mise à disposition de locaux situés au sein de la Pépinière d'Entreprises MEZHEVEN du 2, avenue Georges Pompidou à BREST, en vue de l’organisation des Elections Municipales des dimanches 15 et 22 mars 2020. | décision |
| Brest métropole D 2019-11-231 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 12/05/2016 pour la mise à disposition d'un garage (Lot n°12) situé 263 rue Jean-Jaurès à Brest, accordée à Monsieur Manuel DOS SANTOS | décision |
| Brest métropole D 2019-11-231-Annexe1 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 12/05/2016 pour la mise à disposition d'un garage (Lot n°12) situé 263 rue Jean-Jaurès à Brest, accordée à Monsieur Manuel DOS SANTOS | décision |
| Brest métropole D 2019-11-231-Annexe2 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 12/05/2016 pour la mise à disposition d'un garage (Lot n°12) situé 263 rue Jean-Jaurès à Brest, accordée à Monsieur Manuel DOS SANTOS | décision |
| Brest métropole D 2019-11-232 | Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à la Société Civile Immobilière SLBI, formant le volume n°5 dans un ensemble immobilier cadastré en section AC n°161 et 163 et situé avenue Victor Le Gorgeu à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-11-232-Annexe1 | Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à la Société Civile Immobilière SLBI, formant le volume n°5 dans un ensemble immobilier cadastré en section AC n°161 et 163 et situé avenue Victor Le Gorgeu à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-11-232-Annexe2 | Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à la Société Civile Immobilière SLBI, formant le volume n°5 dans un ensemble immobilier cadastré en section AC n°161 et 163 et situé avenue Victor Le Gorgeu à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-11-232-Annexe3 | Exercice du droit de préemption urbain - Propriété bâtie appartenant à la Société Civile Immobilière SLBI, formant le volume n°5 dans un ensemble immobilier cadastré en section AC n°161 et 163 et situé avenue Victor Le Gorgeu à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-11-233 | Conventions entre Brest métropole et l’association Brest Bretagne Nautisme pour la mise à disposition de locaux de stockage sur le site du Moulin-Blanc à Brest et d’espaces de locaux administratifs | décision |
| Brest métropole D 2019-11-233-Annexe1 | Conventions entre Brest métropole et l’association Brest Bretagne Nautisme pour la mise à disposition de locaux de stockage sur le site du Moulin-Blanc à Brest et d’espaces de locaux administratifs | décision |
| Brest métropole D 2019-11-234 | Sous-location à l'Université de Bretagne Occidentale d'un local mis à disposition de Brest métropole par le Groupement d'intérêt économique de commerçants indépendants du Centre commercial de Bellevue situé au 1er étage du Centre commercial, place Napoléon III, à Brest | décision |
| Brest métropole D 2019-12-238 | Convention d'hébergement temporaire d'équipements à Géodata par Brest métropole au Centre Technique Communautaire, situé 5 rue Ferdinand de Lesseps, à Brest, pour héberger une station GPS | décision |