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Délibérations, décisions, arrêtés,..

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Type Actes.
  
réduire Date. : 27/01/2023 ‎(5)
Brest métropole D 2022-11-272.pdfBrest métropole D 2022-11-272
Programme d'emprunt 2022 - Budget Annexe du Réseau de Chaleur - Réalisation d'un emprunt de 2 700 000 euros auprès du Crédit Agricole du Finistère.
décision
Brest métropole D 2022-11-269.pdfBrest métropole D 2022-11-269
Convention d'occupation précaire conclue entre Brest métropole et la Ville de Brest pour la mise à disposition du local commercial (RDC) + du 2ème étage de la propriété bâtie cadastrée section BT numéro 873 et située au 223, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2022-11-270.pdfBrest métropole D 2022-11-270
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association ASTROLABE EXPEDITIONS pour la location du bureau N°4 – RDC situé au sein de la pépinière d‘entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANE.
décision
Brest métropole D 2022-11-271.pdfBrest métropole D 2022-11-271
Convention de mise à disposition entre Brest métropole, le collège de Kerhallet à Brest et l’association du Cercle des Nageurs de Brest pour la mise à disposition de créneaux à la piscine de Kerhallet à Brest.
décision
Brest métropole D 2022-11-271-Annexe1.pdfBrest métropole D 2022-11-271-Annexe1
Convention de mise à disposition entre Brest métropole, le collège de Kerhallet à Brest et l’association du Cercle des Nageurs de Brest pour la mise à disposition de créneaux à la piscine de Kerhallet à Brest.
décision
réduire Date. : 16/12/2022 ‎(66)
Ville de Brest D 2022-09-154.pdfVille de Brest D 2022-09-154
Cession de trois chiens au refuge animalier du pays de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2022-09-154-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-09-154-Annexe1
Cession de trois chiens au refuge animalier du pays de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2022-09-153.pdfVille de Brest D 2022-09-153
Cession de trois chatons à l'association " Arche de Noé-Les amis du chat"
décision
Ville de Brest D 2022-09-153-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-09-153-Annexe1
Cession de trois chatons à l'association " Arche de Noé-Les amis du chat"
décision
Ville de Brest D 2022-10-157.pdfVille de Brest D 2022-10-157
Archives municipales - convention de don de documents d'archives entre la Ville de Brest et Madame Andrée ABARNOU.
décision
Ville de Brest D 2022-10-157-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-10-157-Annexe1
Archives municipales - convention de don de documents d'archives entre la Ville de Brest et Madame Andrée ABARNOU.
décision
Ville de Brest D 2022-10-158.pdfVille de Brest D 2022-10-158
Résiliation de la convention de mise à disposition de locaux à la Maison de l’International par la Ville de Brest au profit de l’association Maison de l’Europe et de Bretagne Ouest.
décision
Ville de Brest D 2022-09-156.pdfVille de Brest D 2022-09-156
Cession d'un chien et d'un lapin au Refuge Animalier du Pays de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2022-09-156-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-09-156-Annexe1
Cession d'un chien et d'un lapin au Refuge Animalier du Pays de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2022-10-159.pdfVille de Brest D 2022-10-159
Cession d'un chien à l'association " Le Rêve D'Olakai "
décision
Ville de Brest D 2022-10-159-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-10-159-Annexe1
Cession d'un chien à l'association " Le Rêve D'Olakai "
décision
Ville de Brest D 2022-09-155.pdfVille de Brest D 2022-09-155
Abrogation et remplacement de la décision N° D 2022-09-143 - Conventions de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs.
décision
Ville de Brest D 2022-09-155-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-09-155-Annexe1
Abrogation et remplacement de la décision N° D 2022-09-143 - Conventions de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs.
décision
Ville de Brest D 2022-09-155-Annexe2.pdfVille de Brest D 2022-09-155-Annexe2
Abrogation et remplacement de la décision N° D 2022-09-143 - Conventions de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs.
décision
Ville de Brest D 2022-09-155-Annexe3.pdfVille de Brest D 2022-09-155-Annexe3
Abrogation et remplacement de la décision N° D 2022-09-143 - Conventions de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs.
décision
Ville de Brest D 2022-10-162.pdfVille de Brest D 2022-10-162
Convention entre la Ville de Brest et le Foyer Socio Educatif du collège des  Quatre Moulins pour la mise à disposition du gymnase Quilbignon pour l’organisation d’une activité extra-sportive.
décision
Ville de Brest D 2022-10-162-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-10-162-Annexe1
Convention entre la Ville de Brest et le Foyer Socio Educatif du collège des  Quatre Moulins pour la mise à disposition du gymnase Quilbignon pour l’organisation d’une activité extra-sportive.
décision
Ville de Brest D 2022-10-165.pdfVille de Brest D 2022-10-165
Cession de 6 chats à l'association "Arche de Noé - Les amis du chat"
décision
Ville de Brest D 2022-10-165-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-10-165-Annexe1
Cession de 6 chats à l'association "Arche de Noé - Les amis du chat"
décision
Ville de Brest D 2022-10-163.pdfVille de Brest D 2022-10-163
Cession d'un chat au refuge animalier du Pays de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2022-10-163-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-10-163-Annexe1
Cession d'un chat au refuge animalier du Pays de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2022-10-164.pdfVille de Brest D 2022-10-164
Cession de trois chatons à l'association " Arche de Noé - Les amis du chat"
décision
Ville de Brest D 2022-10-164-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-10-164-Annexe1
Cession de trois chatons à l'association " Arche de Noé - Les amis du chat"
décision
Ville de Brest D 2022-10-166.pdfVille de Brest D 2022-10-166
Cession d'un chien au refuge S.P.A de PLOUHINEC
décision
Ville de Brest D 2022-10-166-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-10-166-Annexe1
Cession d'un chien au refuge S.P.A de PLOUHINEC
décision
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