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 Date. : 17/04/2020 (6)
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 | Brest métropole D 2020-01-005 | Mise à disposition de la Ville de Brest par Brest métropole, du hall d'accueil de l'hôtel de métropole (bâtiment B), en vue de l'organisation des élections municipales des dimanche 15 et 22 mars 2020 - Abrogation de la décision n°D 2019-12-250. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-006 | Mise à disposition par Brest métropole d'un terrain situé entre les rues Poullic Al Lor et Amiral Troude à Brest au profit de l'association "Jardins extraordinaires de Brest", pour la création d'un jardin sur les falaises. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-006-Annexe1 | Mise à disposition par Brest métropole d'un terrain situé entre les rues Poullic Al Lor et Amiral Troude à Brest au profit de l'association "Jardins extraordinaires de Brest", pour la création d'un jardin sur les falaises. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-006-Annexe2 | Mise à disposition par Brest métropole d'un terrain situé entre les rues Poullic Al Lor et Amiral Troude à Brest au profit de l'association "Jardins extraordinaires de Brest", pour la création d'un jardin sur les falaises. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-007 | Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition des piscines Foch, St-Marc et Recouvrance à Brest pour l’organisation de manifestations de natation. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-007-Annexe1 | Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition des piscines Foch, St-Marc et Recouvrance à Brest pour l’organisation de manifestations de natation. | décision |
| Date. : 04/04/2020 (64)
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| Brest métropole D 2020-01-009 | Renouvellement d'adhésion de Brest métropole à l'association France Urbaine 2020 | décision |
| Brest métropole D 2020-01-010 | Renouvellement d'adhésion annuelle au Club des Villes et territoires Cyclables.
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| Brest métropole D 2020-01-008 | Contrat de domiciliation de l’association West Team au centre nautique du Moulin-Blanc. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-008-Annexe1 | Contrat de domiciliation de l’association West Team au centre nautique du Moulin-Blanc. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-012 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 22/08/2013 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 9 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Franck BERTRAND. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-012-Annexe1 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 22/08/2013 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 9 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Franck BERTRAND. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-012-Annexe2 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 22/08/2013 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 9 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Franck BERTRAND. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-011 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 18/02/2016 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 1 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Jean- Jacques SALAUN. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-011-Annexe1 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 18/02/2016 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 1 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Jean- Jacques SALAUN. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-011-Annexe2 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 18/02/2016 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 1 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Jean- Jacques SALAUN. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-013 | Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole à l'Institut Confucius de Bretagne | décision |
| Brest métropole D 2020-01-016 | Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-014 | Renouvellement de l’adhésion au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de Centre-Ville en Mouvement (CVM) pour l'année 2020. | décision |
| Brest métropole D 2020-01-015 | Renouvellement de l’adhésion de Brest métropole au Club Qualité du Bâtiment et des Travaux publics du Finistère. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-020 | Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 06/03/2018 conclu entre Brest métropole et la Coopérative d’Activités et d’Emploi « CHRYSALIDE » agissant pour le compte du collectif "Les Manufacteurs", pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux N° 2 + 5 + 1 (bâtiment F) et d'un atelier N° 2 (bâtiment N) situés au Centre d’Activités de Poul-ar-Bachet du 1, rue Louis Pidoux à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-017 | Convention d’occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la SA ROI DE BRETAGNE pour l’occupation d’un terrain situé 12, quai de la Douane au Port de Commerce à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-036 | Contrat de domiciliation conclu entre Brest métropole et la SARL SEDIMENT ISOTOPE ORIGINE (SEDISOR) pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres au sein du Hameau d’entreprises - Place Nicolas Copernic à PLOUZANÉ. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-031 | Contrat de domiciliation conclu entre Brest métropole et la S.A.S GWILEN pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres à la Pépinière d’entreprises CREATIC du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANE. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-030 | Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 30/11/18 conclu entre Brest métropole et l’association « ADESS Pays de Brest », pour la mise à disposition d’un ensemble de bureaux (bâtiment E) situé à la pépinière d‘entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-029 | Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et le GEIQ BTP Pays de Brest pour la mise à disposition d'un local cadastré section BV n° 0194 et situé au 190, rue Jean Jaurès à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-028 | Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et le DISTRICT DE FOOTBALL DU FINISTERE pour la location du bureau n° 9 (RDC) situé au sein de la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, avenue Georges Pompidou à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-027 | Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 31/08/2018 conclu entre Brest métropole et la S.A.S GETKEY pour la location du bureau N°2 - RDC situé à la pépinière d'entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-025 | Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 06/03/2018 conclu entre Brest métropole et la Coopérative d’Activités et d’Emploi « CHRYSALIDE » agissant pour le compte du collectif « Les Manufacteurs », pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux N° 2+1 (bâtiment F) et d'un atelier N° 2 (bâtiment N) situés au Centre d’Activités de Poul-ar-Bachet du 1, rue Louis Pidoux à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-02-023 | Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 08/02/2016 conclu entre Brest métropole et la S.A.S EOLINK, pour la location d'un ensemble de bureaux (n° B31 + B32) situés à la pépinière d'entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ. | décision |