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 Date. : 10/10/2019 (7)
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 | Ville de Brest D 2019-06-089 | Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire du 30/07/2018 conclu entre la Ville de BREST et la S.A.R.L Paris Brest Productions, pour la mise à disposition d'un local situé au 17, rue Villaret Joyeuse à BREST. | décision |
| Ville de Brest D 2019-06-093 | Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l'association "Brest Évènements Nautiques" | décision |
| Ville de Brest D 2019-06-093-Annexe1 | Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l'association "Brest Évènements Nautiques" | décision |
| Ville de Brest D 2019-06-092 | Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l’Office des Retraités de Brest. | décision |
| Ville de Brest D 2019-06-092-Annexe1 | Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l’Office des Retraités de Brest. | décision |
| Ville de Brest D 2019-06-091 | CESSION DE QUATRE CHATS A L'ARCHE DE NOE LE 17 MAI 2019 | décision |
| Ville de Brest D 2019-06-091-Annexe1 | CESSION DE QUATRE CHATS A L'ARCHE DE NOE LE 17 MAI 2019 | décision |
| Date. : 04/10/2019 (9)
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| Brest métropole D 2019-06-151 | Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 15/09/2017 conclue entre Brest métropole et la S.A.S BLUE INFRA pour la mise à disposition d'un bureau (n°118 – ETAGE) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-06-150 | Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 11/06/2018 conclu entre Brest métropole et la SASU KOUST, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux n°106+107 (etage), situés à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-06-153 | Convention d’occupation temporaire conclue entre Brest métropole et le Groupement D'Intérêt Public (G.I.P) LABOCEA pour l’occupation de locaux situés au sein du bâtiment Biotech sis au 185 rue René Descartes au Technopôle Brest Iroise, Site de la Pointe du Diable à PLOUZANE. | décision |
| Brest métropole D 2019-06-152 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 01/06/2013 d'un terrain cadastré section DY numéro 38 situé rue de Menguen à Brest, accordée au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest. | décision |
| Brest métropole D 2019-06-152-Annexe1 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 01/06/2013 d'un terrain cadastré section DY numéro 38 situé rue de Menguen à Brest, accordée au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest. | décision |
| Brest métropole D 2019-06-152-Annexe2 | Résiliation de la convention d'occupation précaire du 01/06/2013 d'un terrain cadastré section DY numéro 38 situé rue de Menguen à Brest, accordée au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest. | décision |
| Brest métropole D 2019-06-149 | Avenant n°3 à la convention d'occupation temporaire du 24/06/2016 conclu entre Brest métropole et le Bureau d’Etudes SINAY pour la mise à disposition d'un bureau (n°27 - ETAGE) situé à l’Hôtel d’entreprises du 300, rue Pierre Rivoallon à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-06-148 | Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 06/06/2016 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée MOVE N’ SEE pour la mise à disposition d'une surface de bureaux situés à l’hôtel d‘entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST | décision |
| Brest métropole D 2019-06-154 | Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 28/05/2018 conclu entre Brest métropole et la SARL OXY’NOV France, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux n°6+7 (rdc) et n°28 (etage), situés à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ. | décision |
| Date. : 28/06/2019 (57)
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| Brest métropole D 2019-04-111 | Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-111-Annexe1 | Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-111-Annexe2 | Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-113 | Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Mesdames Marion LEMEUNIER et Aurore BENOIT pour la mise à disposition d'un local cadastré section BV numéro 0167 et situé au 220, rue Jean Jaurès à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-115 | Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 21/04/2017 conclu entre Brest métropole et l’Entreprise Individuelle ORIENT’ACTION Finistère, pour la mise à disposition du bureau n° 102 (étage) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-114 | Avenant n° 6 à la convention d’occupation temporaire du 23/04/2015 conclu entre Brest métropole et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de BREST pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n° 1, 2, 3) et d'un local (n°17) situés à l’hôtel d‘entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-117 | Résiliation de la convention de mise à disposition du 14/09/2006 et ses avenants n° 1 à 4 conclue entre Brest métropole et la Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest pour la mise à disposition d'un ensemble de locaux : bâtiment B + N (atelier n°3), situés au Centre d’Activités de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST | décision |
| Brest métropole D 2019-04-116 | Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 30/11/18 conclu entre Brest métropole et l’Association « ADESS Pays de Brest », autorisant la sous-location d’une partie des locaux (bâtiment E) situés à la pépinière d‘entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-112 | Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole à l'Association des Maires du Finistère (AMF 29) pour l'année 2019 | décision |
| Brest métropole D 2019-04-121 | Musée des beaux-arts : renouvellement de l'abonnement de Brest métropole à l'association "Kidiklik" pour l'année 2019. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-120 | Musée des beaux-arts : renouvellement de l'abonnement de Brest métropole à l'association "Récréatiloups" pour l'année 2019. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-118 | Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-118-Annexe1 | Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen. | décision |
| Brest métropole D 2019-04-118-Annexe2 | Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen. | décision |