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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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Brest métropole D 2018-03-027.pdfBrest métropole D 2018-03-027
Convention : Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section AW numero 372 et située au 2, rue de la Fraternité à Guipavas, accordée à Madame Maryse CALLEC
décision
Brest métropole D 2018-03-026.pdfBrest métropole D 2018-03-026
Résiliation de la concession administrative du 04/02/2013 et ses avenants conclue entre Brest métropole et l’ITE France Energies Marines pour la mise à disposition d'un ensemble locatif composé de 18 bureaux ainsi que des circulations et espaces communs, situés à la pépinière d’entreprises du 15, rue Johannes Képler à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-03-030.pdfBrest métropole D 2018-03-030
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieu-dit Kervao en la commune de Guipavas, accordée au GAEC ROHOU-KERVAO
décision
Brest métropole D 2018-03-029.pdfBrest métropole D 2018-03-029
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieu-dit Kervao en la commune de Guipavas, accordée à l'Association VERT LE JARDIN
décision
Brest métropole D 2018-03-031.pdfBrest métropole D 2018-03-031
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieu-dit Kervao en la commune de Guipavas, accordée à l'EARL LE BRIS
décision
Brest métropole D 2018-03-028.pdfBrest métropole D 2018-03-028
Renouvellement de l'adhésion de l'association AVUF (Association des Villes Universitaires de France).
décision
Brest métropole D 2018-03-032.pdfBrest métropole D 2018-03-032
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société SURAVENIR, pour la location d’un terrain (KY 57) situé rue des mouettes au port de plaisance du Moulin Blanc à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-03-037.pdfBrest métropole D 2018-03-037
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées aux lieux-dits COATAUDON et PENARC HOAT en la commune de Guipavas, accordée à Mr Dominique ROHOU
décision
Brest métropole D 2018-03-038.pdfBrest métropole D 2018-03-038
Convention d'occupation précaire conclue entre Brest métropole et l'Association Boogie Down pour la mise à disposition du local commercial (RDC) de la propriété bâtie cadastrée section BT numéro 873 et située au 223, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-03-036.pdfBrest métropole D 2018-03-036
Avenant N°4 au Bail dérogatoire du 01/04/2016 conclu entre Brest métropole et la Société en nom collectif dénommée « BAHAMAS CAFE » pour l'occupation d'un local commercial (LOT N°394) ainsi qu’un local à usage de réserve (LOT N°244) situés au sein du Centre Commercial du Bergot sis 1, avenue de provence à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-03-033.pdfBrest métropole D 2018-03-033
Convention d'occupation du Domaine Public pour l'exploitation d'un restaurant au Vallon du Stang Alar, à Brest
décision
Brest métropole D 2018-03-033-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-03-033-Annexe1
Convention d'occupation du Domaine Public pour l'exploitation d'un restaurant au Vallon du Stang Alar, à Brest
décision
Brest métropole D 2018-03-033-Annexe2.pdfBrest métropole D 2018-03-033-Annexe2
Convention d'occupation du Domaine Public pour l'exploitation d'un restaurant au Vallon du Stang Alar, à Brest
décision
Brest métropole D 2018-03-034.pdfBrest métropole D 2018-03-034
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la S.A.S ATEXIS FRANCE, pour la location d'un ensemble de bureaux (n°27A et 27B) situés à l’Hôtel d’entreprises du 300, rue Pierre Rivoallon à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-03-035.pdfBrest métropole D 2018-03-035
Avenant n° 5 à la concession administrative du 12/09/2012 conclu entre Brest métropole et l'E.U.R.L C'COM VOUS, pour la mise à disposition du bureau n° 14 situé à la Pépinière d‘entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-04-044.pdfBrest métropole D 2018-04-044
Renouvellement d'adhésion annuelle au Club des Villes Cyclables
décision
Brest métropole D 2018-04-039.pdfBrest métropole D 2018-04-039
Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques.
décision
Brest métropole D 2018-04-046.pdfBrest métropole D 2018-04-046
Convention d'occupation temporaire par le Club de Tir de Plougastel-Daoulas d'une partie d'une parcelle, sise Fort du Corbeau, sur la commune de Plougastel-Daoulas (29470)
décision
Brest métropole D 2018-04-046-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-04-046-Annexe1
Convention d'occupation temporaire par le Club de Tir de Plougastel-Daoulas d'une partie d'une parcelle, sise Fort du Corbeau, sur la commune de Plougastel-Daoulas (29470)
décision
Brest métropole D 2018-04-047.pdfBrest métropole D 2018-04-047
Convention d'occupation temporaire pour le Poney Club du Mengant d'une partie d'une parcelle et d'un bâtiment, sis lieu-dit Kerdalaes sur la commune de Plouzané (29280)
décision
Brest métropole D 2018-04-047-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-04-047-Annexe1
Convention d'occupation temporaire pour le Poney Club du Mengant d'une partie d'une parcelle et d'un bâtiment, sis lieu-dit Kerdalaes sur la commune de Plouzané (29280)
décision
Brest métropole D 2018-04-041.pdfBrest métropole D 2018-04-041
Avenant n°2 à la convention d'occupation temporaire du 23/04/2015 conclu entre Brest métropole et la Société AZEDI, pour la location du bureau n°10 (bâtiment F) situé à la Pépinière d'entreprises de Poul-ar-Bachet du 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-04-040.pdfBrest métropole D 2018-04-040
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire entre la Ville de Brest et Brest métropole de l'ex-bibliothèque d'études située 22, rue Traverse, à Brest
décision
Brest métropole D 2018-04-043.pdfBrest métropole D 2018-04-043
Avenant n°6 à la concession administrative du 13/11/2013 conclu entre Brest métropole et la S.A.R.L CLEA’COM pour l'occupation d'un ensemble de bureaux (n° 10 à 13) situés à la pépinière d‘entreprises Mezheven du 2, avenue Georges Pompidou à BREST
décision
Brest métropole D 2018-04-042.pdfBrest métropole D 2018-04-042
Avenant n° 5 à la convention d’occupation temporaire du 23/04/2015 conclu entre Brest métropole et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de BREST pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n° 1, 2, 3) et d'un local (n°17) situés à l’hôtel d‘entreprises  du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-04-048.pdfBrest métropole D 2018-04-048
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - propriété bâtie appartenant à Monsieur MICHAUD Vivien formant les lots n°2, 16, 18 et 22 de la copropriété cadastrée en section CD n°589 et située 5 rue Danton à Brest.
décision
Brest métropole D 2018-04-048-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-04-048-Annexe1
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - propriété bâtie appartenant à Monsieur MICHAUD Vivien formant les lots n°2, 16, 18 et 22 de la copropriété cadastrée en section CD n°589 et située 5 rue Danton à Brest.
décision
Brest métropole D 2018-04-048-Annexe2.pdfBrest métropole D 2018-04-048-Annexe2
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - propriété bâtie appartenant à Monsieur MICHAUD Vivien formant les lots n°2, 16, 18 et 22 de la copropriété cadastrée en section CD n°589 et située 5 rue Danton à Brest.
décision
Brest métropole D 2018-04-048-Annexe3.pdfBrest métropole D 2018-04-048-Annexe3
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - propriété bâtie appartenant à Monsieur MICHAUD Vivien formant les lots n°2, 16, 18 et 22 de la copropriété cadastrée en section CD n°589 et située 5 rue Danton à Brest.
décision
Brest métropole D 2018-04-049.pdfBrest métropole D 2018-04-049
Renouvellement de l'adhésion à l'association du Technopole Brest-Iroise.
décision
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