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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 29/06/2021 ‎(28)
Brest métropole D 2021-04-089.pdfBrest métropole D 2021-04-089
Conventions entre Brest métropole et diverses structures pour la mise à disposition de locaux situés au centre nautique du Four à Chaux à Plougastel.
décision
Brest métropole D 2021-04-089-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-04-089-Annexe1
Conventions entre Brest métropole et diverses structures pour la mise à disposition de locaux situés au centre nautique du Four à Chaux à Plougastel.
décision
Brest métropole D 2021-04-089-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-04-089-Annexe2
Conventions entre Brest métropole et diverses structures pour la mise à disposition de locaux situés au centre nautique du Four à Chaux à Plougastel.
décision
Brest métropole D 2021-04-089-Annexe3.pdfBrest métropole D 2021-04-089-Annexe3
Conventions entre Brest métropole et diverses structures pour la mise à disposition de locaux situés au centre nautique du Four à Chaux à Plougastel.
décision
Brest métropole D 2021-04-103.pdfBrest métropole D 2021-04-103
Renouvellement de l'adhésion au Club Décentralisation et Habitat
décision
Brest métropole D 2021-04-103-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-04-103-Annexe1
Renouvellement de l'adhésion au Club Décentralisation et Habitat
décision
Brest métropole D 2021-04-103-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-04-103-Annexe2
Renouvellement de l'adhésion au Club Décentralisation et Habitat
décision
Brest métropole D 2021-04-091.pdfBrest métropole D 2021-04-091
Renouvellement de l'adhésion annuelle au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Finistère (CAUE).
décision
Brest métropole D 2021-04-098.pdfBrest métropole D 2021-04-098
Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 21/04/2017 conclu entre Brest métropole et la SARL ALMKO Consulting / ORIENTACTION Finistère Nord pour la mise à disposition du bureau n° 102 (étage) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-104.pdfBrest métropole D 2021-04-104
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée (S.A.S) GUINARD ENERGIES NOUVELLES pour la location d’un ensemble de bureaux identifiés sous le n°12 – ETAGE situés à l’hôtel d‘entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-093.pdfBrest métropole D 2021-04-093
Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 06/06/2016 conclue entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiées « MOVE N SEE SAS » pour la mise à disposition d'une surface de bureaux + local à archives situés à l’hôtel d'entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-102.pdfBrest métropole D 2021-04-102
Résiliation du contrat de domiciliation N° D 2016-05-085 DU 4 MAI 2016 conclu entre Brest métropole et la Société LES RAMONEURS BRETONS pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres située au Centre d’Activités de Poul-ar-Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-101.pdfBrest métropole D 2021-04-101
Résiliation de la convention d’occupation temporaire N° D 2019-02-060 du 25/02/2019 conclue entre Brest métropole et OURS MARKET pour la mise à disposition d'un local d’une surface locative de 80 m² cadastré section CD numéro 0390 et situé au 160, rue Jean Jaurès à BREST .
décision
Brest métropole D 2021-04-100.pdfBrest métropole D 2021-04-100
Avenant n°5 à la convention d’occupation temporaire du 01/03/2017  conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiées « Mii », pour la location d’un atelier N°1 (bâtiment N) et d'un ensemble de bureaux N°9 + 10 (bâtiment F) + bâtiment D situés au Centre d’Activités de Poul ar Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-099.pdfBrest métropole D 2021-04-099
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 21/04/2020  conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiées « POOLKER », pour la location d’un bureau N°8 (bâtiment F) situé au Centre d’Activités de Poul ar Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-094.pdfBrest métropole D 2021-04-094
Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 16/09/2020 conclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée (S.A.S) GUINARD ENERGIES NOUVELLES pour la mise à disposition d’un ensemble de bureaux : n°14, n°15  et n°16  – ETAGE situés à l’hôtel d‘entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-097.pdfBrest métropole D 2021-04-097
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 02/05/2019 conclu entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée (S.A.S) HYDROQUEST pour la mise à disposition du bureau N°5 (RDC) situé au sein de la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2021-04-096.pdfBrest métropole D 2021-04-096
Avenant n°2 à la convention d'occupation temporaire du 03/02/2020 conclu entre Brest métropole et le district de football du Finistère, pour la mise à disposition du bureau n° 9 – RDC situé au sein de la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-095.pdfBrest métropole D 2021-04-095
Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 09/11/2020 conclue entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiées « LUMY MEDIA SAS » pour la mise à disposition du bâtiment « D » situé au Centre d’Activités de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-092.pdfBrest métropole D 2021-04-092
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée (S.A.S) BLUEFINS pour la location d'un ensemble de bureaux N°15+16 (ETAGE 1) situés à la pépinière d'entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2021-04-105.pdfBrest métropole D 2021-04-105
Contrat de domiciliation conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée (S.A.S) « GESTION-LOCATIF.COM » pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres à la Pépinière d’entreprises MEZHEVEN du 2, avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2021-04-106.pdfBrest métropole D 2021-04-106
Renouvellement de l’adhésion à l’association Amaris 2021
décision
Brest métropole D 2021-04-106-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-04-106-Annexe1
Renouvellement de l’adhésion à l’association Amaris 2021
décision
Brest métropole D 2021-04-108.pdfBrest métropole D 2021-04-108
Avenant n° 1 à la convention du 20 octobre 2015 entre Brest métropole et Monsieur Dominique TANGUY, agriculteur, concernant la mise à disposition de parcelles pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2021-04-108-Annexe1.pdfBrest métropole D 2021-04-108-Annexe1
Avenant n° 1 à la convention du 20 octobre 2015 entre Brest métropole et Monsieur Dominique TANGUY, agriculteur, concernant la mise à disposition de parcelles pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2021-04-108-Annexe2.pdfBrest métropole D 2021-04-108-Annexe2
Avenant n° 1 à la convention du 20 octobre 2015 entre Brest métropole et Monsieur Dominique TANGUY, agriculteur, concernant la mise à disposition de parcelles pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2021-04-108-Annexe3.pdfBrest métropole D 2021-04-108-Annexe3
Avenant n° 1 à la convention du 20 octobre 2015 entre Brest métropole et Monsieur Dominique TANGUY, agriculteur, concernant la mise à disposition de parcelles pour la pâture d'animaux et le fauchage.
décision
Brest métropole D 2021-04-107.pdfBrest métropole D 2021-04-107
LOCATIONS : Bail entre Brest métropole et Barker Développement pour la location de la cellule 12, située aux Docks du Château, à Brest
décision
réduire Date. : 17/06/2021 ‎(8)
Ville de Brest D 2021-04-065.pdfVille de Brest D 2021-04-065
Centre de formation du Stade Brestois 29 – convention de mise à disposition du stade Penhelen entre la Ville de Brest, la SA Stade Brestois 29 et l’association Stade Brestois 29.
décision
Ville de Brest D 2021-04-065-Annexe1.pdfVille de Brest D 2021-04-065-Annexe1
Centre de formation du Stade Brestois 29 – convention de mise à disposition du stade Penhelen entre la Ville de Brest, la SA Stade Brestois 29 et l’association Stade Brestois 29.
décision
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