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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 12/12/2018 ‎(15)
Ville de Brest D 2018-09-132.pdfVille de Brest D 2018-09-132
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-09-132-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-09-132-Annexe1
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-09-132-Annexe2.pdfVille de Brest D 2018-09-132-Annexe2
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-10-133.pdfVille de Brest D 2018-10-133
Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2018-10-133-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-10-133-Annexe1
Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2018-10-133-Annexe2.pdfVille de Brest D 2018-10-133-Annexe2
Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2018-10-134.pdfVille de Brest D 2018-10-134
Convention entre la Ville de Brest et la Région Bretagne pour une autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire pour l’organisation d’une manifestation sportive.
décision
Ville de Brest D 2018-10-134-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-10-134-Annexe1
Convention entre la Ville de Brest et la Région Bretagne pour une autorisation d’occupation temporaire du domaine public portuaire pour l’organisation d’une manifestation sportive.
décision
Ville de Brest D 2018-10-136.pdfVille de Brest D 2018-10-136
Convention entre la ville de Brest, l’Université de Bretagne Occidentale et l’association sportive Brest Escalade Ty caillou pour la mise à disposition d’installations sportives pour la saison sportive 2018/2019.
décision
Ville de Brest D 2018-10-136-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-10-136-Annexe1
Convention entre la ville de Brest, l’Université de Bretagne Occidentale et l’association sportive Brest Escalade Ty caillou pour la mise à disposition d’installations sportives pour la saison sportive 2018/2019.
décision
Ville de Brest D 2018-10-137.pdfVille de Brest D 2018-10-137
Abrogation de la décision n°D 2018-07-096 du 11 juillet 2018 -  Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « L'Ilot Doudous »
décision
Ville de Brest D 2018-10-135.pdfVille de Brest D 2018-10-135
Convention entre la ville de Brest et la SA Stade Brestois 29 pour la mise à disposition d’une maison sise au 30 rue de Quimper à Brest.
décision
Ville de Brest D 2018-10-135-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-10-135-Annexe1
Convention entre la ville de Brest et la SA Stade Brestois 29 pour la mise à disposition d’une maison sise au 30 rue de Quimper à Brest.
décision
Ville de Brest D 2018-10-138.pdfVille de Brest D 2018-10-138
Convention entre la ville de Brest et la société Anytour International pour la mise à disposition d’un créneau dans  le gymnase Kerichen  à Brest.
décision
Ville de Brest D 2018-10-138-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-10-138-Annexe1
Convention entre la ville de Brest et la société Anytour International pour la mise à disposition d’un créneau dans  le gymnase Kerichen  à Brest.
décision
réduire Date. : 07/12/2018 ‎(16)
Brest métropole D 2018-09-145.pdfBrest métropole D 2018-09-145
Exercice du droit de préemption. Acquisition d'une propriété bâtie située 2 rue de Keruchen à Gouesnou, cadastrée en section AX n°47 d'une contenance de 968 m² et appartenant à Monsieur Marcel Michelet.
décision
Brest métropole D 2018-09-145-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-09-145-Annexe1
Exercice du droit de préemption. Acquisition d'une propriété bâtie située 2 rue de Keruchen à Gouesnou, cadastrée en section AX n°47 d'une contenance de 968 m² et appartenant à Monsieur Marcel Michelet.
décision
Brest métropole D 2018-09-145-Annexe2.pdfBrest métropole D 2018-09-145-Annexe2
Exercice du droit de préemption. Acquisition d'une propriété bâtie située 2 rue de Keruchen à Gouesnou, cadastrée en section AX n°47 d'une contenance de 968 m² et appartenant à Monsieur Marcel Michelet.
décision
Brest métropole D 2018-09-146.pdfBrest métropole D 2018-09-146
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée à associé unique CORDEL DEVELOPPEMENT filiale du Groupe LUCIBEL, pour la location du bureau n°36 – RDC DROIT, situé à l’Hôtel d’entreprises du 300, rue Pierre Rivoallon à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-09-147.pdfBrest métropole D 2018-09-147
Exercice du droit de préemption. Acquisition d'une propriété bâtie appartenant à Monsieur Nicolas Hernot, formant le lot n° 6 de la copropriété cadastrée en section BY n°639 et située 56 rue du Moulin à Poudre à Brest.
décision
Brest métropole D 2018-09-147-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-09-147-Annexe1
Exercice du droit de préemption. Acquisition d'une propriété bâtie appartenant à Monsieur Nicolas Hernot, formant le lot n° 6 de la copropriété cadastrée en section BY n°639 et située 56 rue du Moulin à Poudre à Brest.
décision
Brest métropole D 2018-09-147-Annexe2.pdfBrest métropole D 2018-09-147-Annexe2
Exercice du droit de préemption. Acquisition d'une propriété bâtie appartenant à Monsieur Nicolas Hernot, formant le lot n° 6 de la copropriété cadastrée en section BY n°639 et située 56 rue du Moulin à Poudre à Brest.
décision
Brest métropole D 2018-10-150.pdfBrest métropole D 2018-10-150
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la SARL MOR IREZ CONSEIL, pour la location du bureau n° 7 (bâtiment F) situé au Centre d’Activités de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-10-148.pdfBrest métropole D 2018-10-148
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 05/09/2016  conclu entre Brest métropole et la Société BRASSERIE DU BARIL, pour la location des ateliers n° 1+4 situés au Centre d’Activités de Beg Avel - 4, rue Champlain à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-10-149.pdfBrest métropole D 2018-10-149
Convention d'occupation précaire conclue entre Brest métropole et l’association « Penn ar Jazz » pour la mise à disposition du local commercial  + logement (1er étage) de la propriété bâtie cadastrée section BT numéro 873 et située au 223, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-10-151.pdfBrest métropole D 2018-10-151
Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du 28/03/2018 conclu entre Brest métropole et la Société ATEXIS France pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n°31A,31B,32 et 34)  situés à l’Hôtel d’entreprises du 300, rue Pierre Rivoallon à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-10-153.pdfBrest métropole D 2018-10-153
Convention entre Brest métropole et l’association Club Nautique Brestois pour la mise à disposition de la piscine FOCH pour l’organisation d’une manifestation aquatique.
décision
Brest métropole D 2018-10-153-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-10-153-Annexe1
Convention entre Brest métropole et l’association Club Nautique Brestois pour la mise à disposition de la piscine FOCH pour l’organisation d’une manifestation aquatique.
décision
Brest métropole D 2018-10-152.pdfBrest métropole D 2018-10-152
Convention entre Brest métropole et l’association Acoustic Attack pour la mise à disposition de la piscine FOCH pour l’organisation d’une soirée musicale et festive.
décision
Brest métropole D 2018-10-152-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-10-152-Annexe1
Convention entre Brest métropole et l’association Acoustic Attack pour la mise à disposition de la piscine FOCH pour l’organisation d’une soirée musicale et festive.
décision
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