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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 12/10/2022 ‎(14)
Ville de Brest D 2022-07-116.pdfVille de Brest D 2022-07-116
CESSION D'UN SERPENT
décision
Ville de Brest D 2022-07-116-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-07-116-Annexe1
CESSION D'UN SERPENT
décision
Ville de Brest D 2022-07-117.pdfVille de Brest D 2022-07-117
Cession d'un chien, d'un hamster et d'un pigeon au Refuge Animalier du Pays de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2022-07-117-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-07-117-Annexe1
Cession d'un chien, d'un hamster et d'un pigeon au Refuge Animalier du Pays de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2022-07-118.pdfVille de Brest D 2022-07-118
Archives municipales - conventions de don d'archives entre la Ville de Brest et différents donateurs.
décision
Ville de Brest D 2022-07-118-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-07-118-Annexe1
Archives municipales - conventions de don d'archives entre la Ville de Brest et différents donateurs.
décision
Ville de Brest D 2022-07-118-Annexe2.pdfVille de Brest D 2022-07-118-Annexe2
Archives municipales - conventions de don d'archives entre la Ville de Brest et différents donateurs.
décision
Ville de Brest D 2022-07-118-Annexe3.pdfVille de Brest D 2022-07-118-Annexe3
Archives municipales - conventions de don d'archives entre la Ville de Brest et différents donateurs.
décision
Ville de Brest D 2022-07-120.pdfVille de Brest D 2022-07-120
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire du Vauban par la Ville de Brest, au profit de l’association A.D.J.I.M.
décision
Ville de Brest D 2022-07-120-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-07-120-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire du Vauban par la Ville de Brest, au profit de l’association A.D.J.I.M.
décision
Ville de Brest D 2022-07-119.pdfVille de Brest D 2022-07-119
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire de Pen Ar Streat par la Ville de Brest, au profit de l’association Léo Lagrange pour le Centre Socioculturel Horizons.
décision
Ville de Brest D 2022-07-119-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-07-119-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire de Pen Ar Streat par la Ville de Brest, au profit de l’association Léo Lagrange pour le Centre Socioculturel Horizons.
décision
Ville de Brest D 2022-07-122.pdfVille de Brest D 2022-07-122
Cession de deux chiens au Refuge Animalier du Pays de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2022-07-122-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-07-122-Annexe1
Cession de deux chiens au Refuge Animalier du Pays de Landerneau
décision
réduire Date. : 11/10/2022 ‎(27)
Ville de Brest D 2022-06-100.pdfVille de Brest D 2022-06-100
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire de Lucie et Raymond Aubrac par la Ville de Brest, au profit de l’association Centre Social de Bellevue (comité d’usagers Kanéveden)
décision
Ville de Brest D 2022-06-100-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-06-100-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire de Lucie et Raymond Aubrac par la Ville de Brest, au profit de l’association Centre Social de Bellevue (comité d’usagers Kanéveden)
décision
Ville de Brest D 2022-06-104.pdfVille de Brest D 2022-06-104
Demande de subvention pour l'organisation de la 10ème édition du forum des usages coopératifs du 4 au 8 juillet 2022 auprès de Mégalis Bretagne
décision
Ville de Brest D 2022-06-105.pdfVille de Brest D 2022-06-105
Demande de subvention pour l'organisation de la 10ème édition du forum des usages coopératifs du 4 au 8 juillet 2022 auprès de Brest métropole
décision
Ville de Brest D 2022-06-101.pdfVille de Brest D 2022-06-101
Demande de subvention pour l'organisation de la 10ème édition du forum des usages coopératifs du 4 au 8 juillet 2022 auprès du département du Finistère
décision
Ville de Brest D 2022-06-103.pdfVille de Brest D 2022-06-103
Demande de subvention pour l'organisation de la 10ème édition du forum des usages coopératifs du 4 au 8 juillet 2022 auprès de l'Agence Nationale de cohésion des Territoires
décision
Ville de Brest D 2022-06-102.pdfVille de Brest D 2022-06-102
Demande de subvention pour l'organisation de la 10ème édition du forum des usages coopératifs du 4 au 8 juillet 2022 auprès de la région Bretagne
décision
Ville de Brest D 2022-06-107.pdfVille de Brest D 2022-06-107
Convention entre la Ville de Brest et l’association Etoile Saint-Laurent pour la mise à disposition de locaux au centre sportif de la Brasserie à Brest.
décision
Ville de Brest D 2022-06-107-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-06-107-Annexe1
Convention entre la Ville de Brest et l’association Etoile Saint-Laurent pour la mise à disposition de locaux au centre sportif de la Brasserie à Brest.
décision
Ville de Brest D 2022-06-106.pdfVille de Brest D 2022-06-106
Convention entre la Ville de Brest et la Fédération Française de Tennis de Table pour l’organisation d’une étape du « Ping Tour 2022 » à Brest.
décision
Ville de Brest D 2022-06-106-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-06-106-Annexe1
Convention entre la Ville de Brest et la Fédération Française de Tennis de Table pour l’organisation d’une étape du « Ping Tour 2022 » à Brest.
décision
Ville de Brest D 2022-07-111.pdfVille de Brest D 2022-07-111
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de l’association « Le Fourneau » des locaux situés 11-13, rue Jean-Marie Le Bris à Brest
décision
Ville de Brest D 2022-07-111-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-07-111-Annexe1
Convention d'occupation temporaire au bénéfice de l’association « Le Fourneau » des locaux situés 11-13, rue Jean-Marie Le Bris à Brest
décision
Ville de Brest D 2022-07-108.pdfVille de Brest D 2022-07-108
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire du Pilier Rouge par la Ville de Brest, au profit du Patronage Laïque Guérin.
décision
Ville de Brest D 2022-07-108-Annexe1.pdfVille de Brest D 2022-07-108-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux au groupe scolaire du Pilier Rouge par la Ville de Brest, au profit du Patronage Laïque Guérin.
décision
Ville de Brest D 2022-07-112.pdfVille de Brest D 2022-07-112
CESSION D'UN CHIEN ET DE DEUX LAPINS
décision
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