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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 11/12/2017 ‎(15)
Brest métropole D 2017-10-193.pdfBrest métropole D 2017-10-193
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - Propriété bâtie appartenant à Monsieur Teroo Mercier et Madame Jacqueline Chateau formant les lots n° 5, 8, 9 et 10 de la copropriété cadastrée en section BT n°872 et située 221 rue Jean Jaurès à Brest.
décision
Brest métropole D 2017-10-193-Annexe1.pdfBrest métropole D 2017-10-193-Annexe1
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - Propriété bâtie appartenant à Monsieur Teroo Mercier et Madame Jacqueline Chateau formant les lots n° 5, 8, 9 et 10 de la copropriété cadastrée en section BT n°872 et située 221 rue Jean Jaurès à Brest.
décision
Brest métropole D 2017-10-193-Annexe2.pdfBrest métropole D 2017-10-193-Annexe2
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - Propriété bâtie appartenant à Monsieur Teroo Mercier et Madame Jacqueline Chateau formant les lots n° 5, 8, 9 et 10 de la copropriété cadastrée en section BT n°872 et située 221 rue Jean Jaurès à Brest.
décision
Brest métropole D 2017-10-193-Annexe3.pdfBrest métropole D 2017-10-193-Annexe3
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier de l'agglomération brestoise (SEMPI) - Propriété bâtie appartenant à Monsieur Teroo Mercier et Madame Jacqueline Chateau formant les lots n° 5, 8, 9 et 10 de la copropriété cadastrée en section BT n°872 et située 221 rue Jean Jaurès à Brest.
décision
Brest métropole D 2017-11-196.pdfBrest métropole D 2017-11-196
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 04/12/2014 conclu entre Brest métropole et la S.A.R.L ISOL 29, pour la mise à disposition de l’atelier n° 2 (bâtiment I) situé au Centre d’Activités de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2017-11-198.pdfBrest métropole D 2017-11-198
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la S.A.R.L HOLDI-CLEAN, pour la location du bureau N°108 (ETAGE) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2017-11-194.pdfBrest métropole D 2017-11-194
Avenant n°2 à la concession administrative en date du 21/10/2014 conclu entre Brest métropole et la S.A.R.L IMAGIR, pour la mise à disposition du bureau n° 5 situé à la Pépinière d’Entreprises du 38, rue Jim Sevellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2017-11-197.pdfBrest métropole D 2017-11-197
Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire du 10/08/2017  conclu entre Brest métropole et la SARL MICRO MODULE, pour la location d’un ensemble de bureaux (n° 23 + 25 + 24A + 24B) situés à l’Hôtel d’entreprises du 300, rue Pierre Rivoallon à BREST.
décision
Brest métropole D 2017-11-195.pdfBrest métropole D 2017-11-195
Avenant n° 5 à la concession administrative du 04/02/2013 conclu entre Brest métropole et l’ITE France Energies Marines pour la location de locaux situés à la pépinière d’entreprises du 15, rue Johannes Képler au Technopôle Brest Iroise, sur le Site du Vernis à BREST.
décision
Brest métropole D 2017-11-200.pdfBrest métropole D 2017-11-200
Exercice du droit de préemption. Acquisition d'une propriété bâtie située 2 rue de Keruchen à Gouesnou, cadastrée en section AX n°47 d'une contenance de 968 m² et appartenant à Monsieur Marcel Michelet.
décision
Brest métropole D 2017-11-200-Annexe1.pdfBrest métropole D 2017-11-200-Annexe1
Exercice du droit de préemption. Acquisition d'une propriété bâtie située 2 rue de Keruchen à Gouesnou, cadastrée en section AX n°47 d'une contenance de 968 m² et appartenant à Monsieur Marcel Michelet.
décision
Brest métropole D 2017-11-200-Annexe2.pdfBrest métropole D 2017-11-200-Annexe2
Exercice du droit de préemption. Acquisition d'une propriété bâtie située 2 rue de Keruchen à Gouesnou, cadastrée en section AX n°47 d'une contenance de 968 m² et appartenant à Monsieur Marcel Michelet.
décision
Brest métropole D 2017-11-199.pdfBrest métropole D 2017-11-199
Conventions entre Brest métropole et diverses structures pour la mise à disposition d’équipements aquatiques pour l’organisation de manifestations aquatiques.
décision
Brest métropole D 2017-11-199-Annexe1.pdfBrest métropole D 2017-11-199-Annexe1
Conventions entre Brest métropole et diverses structures pour la mise à disposition d’équipements aquatiques pour l’organisation de manifestations aquatiques.
décision
Brest métropole D 2017-11-201.pdfBrest métropole D 2017-11-201
Convention entre Brest métropole et la Société Lexis Nexis pour la mise à disposition d'encyclopédies
décision
réduire Date. : 07/12/2017 ‎(48)
Ville de Brest D 2017-09-141.pdfVille de Brest D 2017-09-141
Cession de six chats à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-09-141-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-09-141-Annexe1
Cession de six chats à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-09-141-Annexe2.pdfVille de Brest D 2017-09-141-Annexe2
Cession de six chats à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-142.pdfVille de Brest D 2017-10-142
Cession d'un chien au refuge de l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-142-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-10-142-Annexe1
Cession d'un chien au refuge de l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-142-Annexe2.pdfVille de Brest D 2017-10-142-Annexe2
Cession d'un chien au refuge de l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-144.pdfVille de Brest D 2017-10-144
Cession de six chats à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-144-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-10-144-Annexe1
Cession de six chats à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-144-Annexe2.pdfVille de Brest D 2017-10-144-Annexe2
Cession de six chats à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-143.pdfVille de Brest D 2017-10-143
Cession de 4 chatons à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-143-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-10-143-Annexe1
Cession de 4 chatons à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-143-Annexe2.pdfVille de Brest D 2017-10-143-Annexe2
Cession de 4 chatons à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-148.pdfVille de Brest D 2017-10-148
Cession de 10 chatons à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-148-Annexe1.pdfVille de Brest D 2017-10-148-Annexe1
Cession de 10 chatons à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du chat
décision
Ville de Brest D 2017-10-148-Annexe2.pdfVille de Brest D 2017-10-148-Annexe2
Cession de 10 chatons à l'association l'Arche de Noé - Les Amis du chat
décision
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