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 Date. : 22/10/2020 (28)
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 | Brest métropole D 2020-09-204 | Convention entre Brest métropole et le Campus d’Excellence Sportive de Bretagne pour la mise à disposition des installations du service des activités aquatiques. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-204-Annexe1 | Convention entre Brest métropole et le Campus d’Excellence Sportive de Bretagne pour la mise à disposition des installations du service des activités aquatiques. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-202 | Renouvellement de l'Adhésion à l'Association AMARIS, | décision |
| Brest métropole D 2020-09-203 | Convention d'occupation temporaire pour le Poney Club du Mengant d'une partie d'une parcelle et d'un bâtiment, sis lieu-dit Kerdalaes sur la commune de Plouzané (29280). | décision |
| Brest métropole D 2020-09-206 | Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Madame Emilie LE SCORNET sous le régime d’Auto-Entrepreneur, pour la location d’un bureau (N° 1 / bâtiment P) situé au Centre d’Activités de Poul ar Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-210 | Avenant n° 12 à la convention d'occupation temporaire du 12/09/2012 conclu entre Brest métropole et la S.A.S IMASCAP, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux situés au sein du Hameau d’entreprises – Place Nicolas Copernic à PLOUZANE. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-208 | Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 05/09/2016 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée (S.A.S) IEVA, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n°9 + 10 + 11 - étage) situés au sein de l’hôtel d'entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-207 | Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 03/02/2020 conclu entre Brest métropole et le district de football du Finistère, pour la mise à disposition du bureau n° 9 – RDC situé au sein de la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-211 | Avenant N°1 à la convention d'occupation temporaire N° D 2019-08-169 du 19/08/2019 conclu entre Brest métropole et l'Association SKED pour la mise à disposition d'un local situé dans les Halles du Pilier Rouge sis 201 rue Jean Jaurès (entrée nord) et 42 rue Sébastopol (entrée sud) à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-209 | Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 31/08/2018 conclu entre Brest métropole et la S.A.S GETKEY pour la location du bureau N°2 - RDC situé à la pépinière d'entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-205 | Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 16/11/2016 conclu entre Brest métropole et Monsieur Andjel CHALM, pour la location de l'atelier N°2 (bâtiment O) situé au Centre d’Activités de POUL AR BACHET – 1, rue Louis Pidoux à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-220 | Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire du 01/04/2011 passée entre Brest métropole et Madame Maryse MAHE et Monsieur Philippe BURGAUD pour l'occupation précaire d'une propriété cadastrée section G numéro 2129 située au lieudit Keradrien à Guipavas. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-220-Annexe1 | Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire du 01/04/2011 passée entre Brest métropole et Madame Maryse MAHE et Monsieur Philippe BURGAUD pour l'occupation précaire d'une propriété cadastrée section G numéro 2129 située au lieudit Keradrien à Guipavas. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-220-Annexe2 | Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire du 01/04/2011 passée entre Brest métropole et Madame Maryse MAHE et Monsieur Philippe BURGAUD pour l'occupation précaire d'une propriété cadastrée section G numéro 2129 située au lieudit Keradrien à Guipavas. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-218 | Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la SASU en création FORSIM pour la location du bureau N°30 (ETAGE 1) situé à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-212 | Convention de mise à disposition conclue entre Brest métropole et la S.A.S GUINARD ENERGIES NOUVELLES pour l'occupation du local n° 2 – ENTRESOL situé à l’hôtel d‘entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-213 | Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée (S.A.S) GUINARD ENERGIES NOUVELLES pour la location d’un ensemble de bureaux : n°14 + 15 + n°16 – ETAGE situés à l’hôtel d‘entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-217 | Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Monsieur Bruno PERON en sa qualité d’Agent Général AXA pour la location du bureau n° 10 (RDC) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-216 | Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Monsieur William BLERE sous le régime d’Auto-Entrepreneur (forme juridique : micro-entreprise) pour la location d’un atelier (bâtiment U) situé à la Pépinière d’entreprises de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-215 | Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 25/01/2019 conclu entre Brest métropole et la Société par actions simplifiée à associé unique (S.A.S) ECRIN SINGULIER sous le nom commercial « NIROJI », pour la mise à disposition d’un atelier (bâtiment « R ») situé au sein de la Pépinière d’entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-214 | Convention d'occupation précaire conclue entre Brest métropole et Madame TREHIOU pour la mise à disposition d'un logement situé au 1er étage du 223, rue Jean Jaurès à BREST. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-219 | Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles en section Bo sous les numéros 62 et 83 d'une surface totale de terrain de 3 219 m², situées au lieudit Lesquivit en la commune de PLOUGASTEL-DAOULAS, accordée à Monsieur André GALERON. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-219-Annexe1 | Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles en section Bo sous les numéros 62 et 83 d'une surface totale de terrain de 3 219 m², situées au lieudit Lesquivit en la commune de PLOUGASTEL-DAOULAS, accordée à Monsieur André GALERON. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-221 | Résiliation de la convention d'occupation précaire N°D 2019-05-140 du 29/05/2019 pour une propriété cadastrée section EW numéro 191 et située au 201 Boulevard de l'Europe à Brest, accordée à Monsieur Steven GRALL. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-221-Annexe1 | Résiliation de la convention d'occupation précaire N°D 2019-05-140 du 29/05/2019 pour une propriété cadastrée section EW numéro 191 et située au 201 Boulevard de l'Europe à Brest, accordée à Monsieur Steven GRALL. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-221-Annexe2 | Résiliation de la convention d'occupation précaire N°D 2019-05-140 du 29/05/2019 pour une propriété cadastrée section EW numéro 191 et située au 201 Boulevard de l'Europe à Brest, accordée à Monsieur Steven GRALL. | décision |
| Brest métropole D 2020-09-222 | Renouvellement de l'adhésion au CLUB PRISME | décision |
| Brest métropole D 2020-09-222-Annexe1 | Renouvellement de l'adhésion au CLUB PRISME | décision |
| Date. : 20/10/2020 (39)
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| Ville de Brest D 2020-09-157 | Convention entre la Ville de Brest et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de mise à disposition du camion de dépistage de la Ville de Brest. | décision |
| Ville de Brest D 2020-09-157-Annexe1 | Convention entre la Ville de Brest et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de mise à disposition du camion de dépistage de la Ville de Brest. | décision |