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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 15/12/2020 ‎(66)
Brest métropole D 2020-10-245.pdfBrest métropole D 2020-10-245
Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section BR numéro 377 (local commercial de 50 m²) et située 16 rue de la République à Brest, accordée aux sociétés DUVAL DEVELOPPEMENT GRAND OUEST représentée par Madame Nathalie AZAIS et ICADE PROMOTION représentée par Monsieur Stéphane FRIBOLLE.
décision
Brest métropole D 2020-10-245-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-245-Annexe1
Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section BR numéro 377 (local commercial de 50 m²) et située 16 rue de la République à Brest, accordée aux sociétés DUVAL DEVELOPPEMENT GRAND OUEST représentée par Madame Nathalie AZAIS et ICADE PROMOTION représentée par Monsieur Stéphane FRIBOLLE.
décision
Brest métropole D 2020-10-246.pdfBrest métropole D 2020-10-246
Renouvellement de l'adhésion annuelle au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Finistère (CAUE).
décision
Brest métropole D 2020-10-246-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-246-Annexe1
Renouvellement de l'adhésion annuelle au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Finistère (CAUE).
décision
Brest métropole D 2020-10-248.pdfBrest métropole D 2020-10-248
LOCATIONS : Location par Brest métropole à la SCI BATISA de bureaux sis 22B rue Bruat, à Brest
décision
Brest métropole D 2020-10-247.pdfBrest métropole D 2020-10-247
Port de plaisance du Moulin Blanc - Cession de navire abandonné à titre gratuit au bénéfice de Brest'aim
décision
Brest métropole D 2020-10-247-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-247-Annexe1
Port de plaisance du Moulin Blanc - Cession de navire abandonné à titre gratuit au bénéfice de Brest'aim
décision
Brest métropole D 2020-10-249.pdfBrest métropole D 2020-10-249
Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières conclue entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et Brest métropole en vue de la réalisation d'une opération de renouvellement urbain dans l'ilot Courbet-Kéroriou à Brest.
décision
Brest métropole D 2020-10-249-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-249-Annexe1
Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières conclue entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et Brest métropole en vue de la réalisation d'une opération de renouvellement urbain dans l'ilot Courbet-Kéroriou à Brest.
décision
Brest métropole D 2020-10-250.pdfBrest métropole D 2020-10-250
Renouvellement de l'adhésion à BrestIX pour 2020.
décision
Brest métropole D 2020-10-250-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-250-Annexe1
Renouvellement de l'adhésion à BrestIX pour 2020.
décision
Brest métropole D 2020-10-251.pdfBrest métropole D 2020-10-251
Convention d’occupation privative entre Brest métropole et Handisport Brest pour la mise à disposition de la piscine FOCH pour l’organisation d’une manifestation de natation.
décision
Brest métropole D 2020-10-251-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-251-Annexe1
Convention d’occupation privative entre Brest métropole et Handisport Brest pour la mise à disposition de la piscine FOCH pour l’organisation d’une manifestation de natation.
décision
Brest métropole D 2020-10-252.pdfBrest métropole D 2020-10-252
Renouvellement de l'adhésion au Club Décentralisation et Habitat
décision
Brest métropole D 2020-10-252-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-252-Annexe1
Renouvellement de l'adhésion au Club Décentralisation et Habitat
décision
Brest métropole D 2020-10-256.pdfBrest métropole D 2020-10-256
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieudit Kermeur-Coataudon, section BA  numéros 314, 315 et 389 en la commune de GUIPAVAS, accordée à Monsieur Franck JACOLOT représentant l'EARL DES PRIMEVERES.
décision
Brest métropole D 2020-10-256-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-256-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieudit Kermeur-Coataudon, section BA  numéros 314, 315 et 389 en la commune de GUIPAVAS, accordée à Monsieur Franck JACOLOT représentant l'EARL DES PRIMEVERES.
décision
Brest métropole D 2020-10-254.pdfBrest métropole D 2020-10-254
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelle située au lieudit Kermeur-Coataudon, section BA sous le numéro 34 (14 351 m²) en la commune de GUIPAVAS, accordée à Monsieur François KERMAREC représentant l'EARL CREACH-BURGUY.
décision
Brest métropole D 2020-10-254-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-254-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelle située au lieudit Kermeur-Coataudon, section BA sous le numéro 34 (14 351 m²) en la commune de GUIPAVAS, accordée à Monsieur François KERMAREC représentant l'EARL CREACH-BURGUY.
décision
Brest métropole D 2020-10-255.pdfBrest métropole D 2020-10-255
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle section AZ numéro 22 située au lieudit Kermeur-Coataudon en la commune de GUIPAVAS, accordée à Monsieur D. JESTIN représentant l'EARL La Pouponnière.
décision
Brest métropole D 2020-10-255-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-255-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle section AZ numéro 22 située au lieudit Kermeur-Coataudon en la commune de GUIPAVAS, accordée à Monsieur D. JESTIN représentant l'EARL La Pouponnière.
décision
Brest métropole D 2020-10-253.pdfBrest métropole D 2020-10-253
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieudit Kerouhant, section AY sous les numéros 72 (18 100 m²), 89 (135 m²) et 163 (5 071 m²), et section BA sous le numéro 20 (12 936 m²), au lieudit Coataudon, section AY sous les numéros 88 (18 088 m²) et 92 (2 365 m²), et section BA sous le numéro 16 (12 532 m²), au lieudit Froutven section AZ sous le numéro 23 (14 851 m²) en la commune de GUIPAVAS, accordée à Monsieur François KERMAREC représentant l'EARL C
décision
Brest métropole D 2020-10-253-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-10-253-Annexe1
Convention : Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieudit Kerouhant, section AY sous les numéros 72 (18 100 m²), 89 (135 m²) et 163 (5 071 m²), et section BA sous le numéro 20 (12 936 m²), au lieudit Coataudon, section AY sous les numéros 88 (18 088 m²) et 92 (2 365 m²), et section BA sous le numéro 16 (12 532 m²), au lieudit Froutven section AZ sous le numéro 23 (14 851 m²) en la commune de GUIPAVAS, accordée à Monsieur François KERMAREC représentant l'EARL C
décision
Brest métropole D 2020-10-258.pdfBrest métropole D 2020-10-258
LOCATIONS : location par Brest métropole à la SCI MULLER d'un local situé 29 rue Navarin, à Brest.
décision
Brest métropole D 2020-10-257.pdfBrest métropole D 2020-10-257
LOCATIONS : Location par Brest métropole à la SCI BRANDA de bureaux sis 45 rue Branda, à Brest
décision
Brest métropole D 2020-10-259.pdfBrest métropole D 2020-10-259
LOCATIONS : location par Brest métropole à Monsieur Nicolas ROLLAND, propriétaire, de bureaux sis 21 rue Jean Macé à Brest
décision
Brest métropole D 2020-11-260.pdfBrest métropole D 2020-11-260
Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et le Club Subaquatique Brestois, d’une part, et le Comité du Finistère de natation, d’autre part, pour la mise à disposition des piscines Recouvrance et Foch à Brest pour l’organisation de manifestations de natation.
décision
Brest métropole D 2020-11-260-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-11-260-Annexe1
Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et le Club Subaquatique Brestois, d’une part, et le Comité du Finistère de natation, d’autre part, pour la mise à disposition des piscines Recouvrance et Foch à Brest pour l’organisation de manifestations de natation.
décision
Brest métropole D 2020-11-268.pdfBrest métropole D 2020-11-268
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Monsieur Stéphane MARTIN sous le régime d’Auto-Entrepreneur (forme juridique : micro-entreprise) pour la location d’un atelier (bâtiment X) situé à la Pépinière d’entreprises de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-11-261.pdfBrest métropole D 2020-11-261
Avenant n°5 à la convention d’occupation temporaire du 06/06/2016 conclu entre Brest métropole et la Société par Actions Simplifiée MOVE N’ SEE pour la mise à disposition d'une surface de bureaux + local à archives situés à l’hôtel d'entreprises du 38, rue Jim Sévellec à BREST
décision
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