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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 07/02/2019 ‎(6)
Ville de Brest D 2018-12-163.pdfVille de Brest D 2018-12-163Nouveau
Cession d'un chiot au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-12-163-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-12-163-Annexe1Nouveau
Cession d'un chiot au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-12-163-Annexe2.pdfVille de Brest D 2018-12-163-Annexe2Nouveau
Cession d'un chiot au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-12-162.pdfVille de Brest D 2018-12-162Nouveau
Cession de quatre chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-12-162-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-12-162-Annexe1Nouveau
Cession de quatre chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-12-162-Annexe2.pdfVille de Brest D 2018-12-162-Annexe2Nouveau
Cession de quatre chiens au Refuge de Landerneau
décision
réduire Date. : 01/02/2019 ‎(26)
Brest métropole D 2018-11-176.pdfBrest métropole D 2018-11-176
Convention d’utilisation d’équipements et de matériels du service du nautisme de Brest métropole par l’association des Papillons Blancs dans le cadre d’un chantier d’application.
décision
Brest métropole D 2018-11-176-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-11-176-Annexe1
Convention d’utilisation d’équipements et de matériels du service du nautisme de Brest métropole par l’association des Papillons Blancs dans le cadre d’un chantier d’application.
décision
Brest métropole D 2018-11-177.pdfBrest métropole D 2018-11-177
Convention entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition de piscine pour l’organisation de manifestations aquatiques.
décision
Brest métropole D 2018-11-177-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-11-177-Annexe1
Convention entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition de piscine pour l’organisation de manifestations aquatiques.
décision
Brest métropole D 2018-11-178.pdfBrest métropole D 2018-11-178
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l’Association « ADESS Pays de Brest », pour la location d'un ensemble de bureaux (bâtiment E) situés au Centre d’Activités de Poul-ar-Bachet du 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-11-179.pdfBrest métropole D 2018-11-179
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 05/06/12 pour la mise à disposition de parcelles cadastrées section G sous les numéros 715, 716, 2188, 2196, 2199, 1630 et situées au Lieu-dit Kéradrien à Guipavas, accordée à l'association Prélude.
décision
Brest métropole D 2018-12-189.pdfBrest métropole D 2018-12-189
Programme d'emprunt 2018 - Budget Principal - Réalisation d'un emprunt de 5 000 000 d'euros auprès du Crédit Coopératif.
décision
Brest métropole D 2018-12-190.pdfBrest métropole D 2018-12-190
Programme d'emprunt 2018 - Budget Principal - Réalisation d'un emprunt de 5 000 000 d'euros auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels.
décision
Brest métropole D 2018-12-188.pdfBrest métropole D 2018-12-188
Programme d'emprunt 2018 - Budget Principal - Emprunt de 6 000 000 d'euros auprès de l'Agence France Locale.
décision
Brest métropole D 2018-12-191.pdfBrest métropole D 2018-12-191
Programme de refinancement d'emprunt 2018 - Budget Principal - Emprunt de 6 100 000 euros auprès du Crédit Agricole Mutuel du Finistère.
décision
Brest métropole D 2018-12-192.pdfBrest métropole D 2018-12-192
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la commune de Guipavas. Propriété bâtie cadastrée en section BD 14, 15, 237, 239, 241 et 290 d'une superficie totale de 7209 m² appartenant à la SAS MARIN et située 220 rue André Chedid à Guipavas.
décision
Brest métropole D 2018-12-192-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-12-192-Annexe1
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la commune de Guipavas. Propriété bâtie cadastrée en section BD 14, 15, 237, 239, 241 et 290 d'une superficie totale de 7209 m² appartenant à la SAS MARIN et située 220 rue André Chedid à Guipavas.
décision
Brest métropole D 2018-12-192-Annexe2.pdfBrest métropole D 2018-12-192-Annexe2
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la commune de Guipavas. Propriété bâtie cadastrée en section BD 14, 15, 237, 239, 241 et 290 d'une superficie totale de 7209 m² appartenant à la SAS MARIN et située 220 rue André Chedid à Guipavas.
décision
Brest métropole D 2018-12-192-Annexe3.pdfBrest métropole D 2018-12-192-Annexe3
Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain à la commune de Guipavas. Propriété bâtie cadastrée en section BD 14, 15, 237, 239, 241 et 290 d'une superficie totale de 7209 m² appartenant à la SAS MARIN et située 220 rue André Chedid à Guipavas.
décision
Brest métropole D 2018-12-184.pdfBrest métropole D 2018-12-184
Abrogation partielle et remplacement de la décision D 2018-09-135 du 4/09/2018 portant convention d'occupation entre Brest métropole et l’Association ADESS Pays de Brest, pour la mise à disposition de l'atelier N°2 (bâtiment N) situé au sein de la Pépinière d'entreprises de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-12-186.pdfBrest métropole D 2018-12-186
Abrogation totale de la décision D2018-10-163 du 31/10/18 portant convention d'occupation temporaire du 17/11/17  conclue entre Brest métropole et la Société COXDA, pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n° 15+16) situés à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANE.
décision
Brest métropole D 2018-12-181.pdfBrest métropole D 2018-12-181
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 24/01/2017 conclu entre Brest métropole et la Société ALGÆNUTRI, pour la mise à disposition du bureau n°6 et local archives n°1, situés à la Pépinière d’Entreprises du 38, rue Jim Sevellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-12-182.pdfBrest métropole D 2018-12-182
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 30/12/2015  conclu entre Brest métropole et la S.A.S SITHON TECHNOLOGIES pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux n° 33 à 35 ainsi qu’un local technique situés à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2018-12-183.pdfBrest métropole D 2018-12-183
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 09/02/2016 conclu entre Brest métropole et la SARL KERAWEN pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux n° 8 + 9 situés à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2018-12-187.pdfBrest métropole D 2018-12-187
Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du 17/11/2017 conclu entre Brest métropole et la Société COXDA pour la mise à disposition du bureau n°16 situé à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2018-12-185.pdfBrest métropole D 2018-12-185
Résiliation du contrat de domiciliation du 23/04/2018 conclu entre Brest métropole et la Société HOME RENOV pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres située à la Pépinière d’entreprises de Poul-ar-Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-12-180.pdfBrest métropole D 2018-12-180
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 25/03/2016  conclu entre Brest métropole et l’Entreprise Individuelle « Anne Marie Marc - Coaching des 15-25 ans » pour la mise à disposition du bureau n° 3 situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-12-193.pdfBrest métropole D 2018-12-193
Mise à disposition de locaux situés boulevard Lippmann, à Guipavas, au profit du Conservatoire Botanique National de Brest
décision
Brest métropole D 2018-12-193-Annexe1.pdfBrest métropole D 2018-12-193-Annexe1
Mise à disposition de locaux situés boulevard Lippmann, à Guipavas, au profit du Conservatoire Botanique National de Brest
décision
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