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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 19/10/2018 ‎(25)
Ville de Brest D 2018-05-073.pdfVille de Brest D 2018-05-073
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l’Association Maison de quartier de Lambézellec
décision
Ville de Brest D 2018-05-073-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-05-073-Annexe1
Convention de mise à disposition de locaux par la Ville de Brest au profit de l’Association Maison de quartier de Lambézellec
décision
Ville de Brest D 2018-05-074.pdfVille de Brest D 2018-05-074
Cession d'un chien au Refuge de Landeneau
décision
Ville de Brest D 2018-05-074-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-05-074-Annexe1
Cession d'un chien au Refuge de Landeneau
décision
Ville de Brest D 2018-05-074-Annexe2.pdfVille de Brest D 2018-05-074-Annexe2
Cession d'un chien au Refuge de Landeneau
décision
Ville de Brest D 2018-06-076.pdfVille de Brest D 2018-06-076
Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2018-06-076-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-06-076-Annexe1
Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2018-06-076-Annexe2.pdfVille de Brest D 2018-06-076-Annexe2
Cession de six chats à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2018-06-075.pdfVille de Brest D 2018-06-075
Convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association les Blés d’Or pour l’organisation de la manifestation « La Leclerc Gouesnou Brest métropole ».
décision
Ville de Brest D 2018-06-075-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-06-075-Annexe1
Convention de partenariat entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association les Blés d’Or pour l’organisation de la manifestation « La Leclerc Gouesnou Brest métropole ».
décision
Ville de Brest D 2018-06-079.pdfVille de Brest D 2018-06-079
Abrogation de la décision n°D 2018-04-054 du 5 avril 2018 -  Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « Maison des lycéens La Pérouse - Kerichen »
décision
Ville de Brest D 2018-06-080.pdfVille de Brest D 2018-06-080
Abrogation de la décision n°D 2018-03-038 du 20 mars 2018 -  Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « Bde Open Campus »
décision
Ville de Brest D 2018-06-077.pdfVille de Brest D 2018-06-077
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « SKED »
décision
Ville de Brest D 2018-06-077-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-06-077-Annexe1
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « SKED »
décision
Ville de Brest D 2018-06-078.pdfVille de Brest D 2018-06-078
Abrogation et remplacement de la décision n° D 2018-04-065 du 27 avril 2018 : Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « CLIP »
décision
Ville de Brest D 2018-06-078-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-06-078-Annexe1
Abrogation et remplacement de la décision n° D 2018-04-065 du 27 avril 2018 : Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, au profit de l’association « CLIP »
décision
Ville de Brest D 2018-06-081.pdfVille de Brest D 2018-06-081
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-06-081-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-06-081-Annexe1
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-06-081-Annexe2.pdfVille de Brest D 2018-06-081-Annexe2
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-06-083.pdfVille de Brest D 2018-06-083
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-06-083-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-06-083-Annexe1
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-06-083-Annexe2.pdfVille de Brest D 2018-06-083-Annexe2
Cession de deux chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-06-082.pdfVille de Brest D 2018-06-082
Cession de trois chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-06-082-Annexe1.pdfVille de Brest D 2018-06-082-Annexe1
Cession de trois chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2018-06-082-Annexe2.pdfVille de Brest D 2018-06-082-Annexe2
Cession de trois chiens au Refuge de Landerneau
décision
réduire Date. : 12/10/2018 ‎(21)
Brest métropole D 2018-05-067.pdfBrest métropole D 2018-05-067
Résiliation de la convention d’occupation précaire du 07/01/2013 accordée à l'EARL LE BRIS pour la mise à disposition des parcelles cadastrées section G sous les numéros 557, 556, 551, 862, 553, 2141, 2137, 2135, 544, 2187, 2139, 860, 2143 situées au lieu-dit Kéradrien à GUIPAVAS
décision
Brest métropole D 2018-05-073.pdfBrest métropole D 2018-05-073
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la SARL OXY’NOV France, pour la location d'un ensemble de bureaux n°6+7 (rdc) et n°28+29 (etage), situés à la pépinière d‘entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2018-05-072.pdfBrest métropole D 2018-05-072
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la S.A.S ASAMGO pour la location d'un ensemble de bureaux n° 8 et n° 9 (bâtiment « F ») situés au sein de la Pépinière d’entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST .
décision
Brest métropole D 2018-05-069.pdfBrest métropole D 2018-05-069
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 22/05/2017 conclu entre Brest métropole et la SAS PETITE ANSE , reconduisant pour une durée de 1 an la mise à disposition du bureau N°119 situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2018-05-070.pdfBrest métropole D 2018-05-070
Convention entre Brest métropole et la Fédération Sportive et Gymnique du Travail pour la mise à disposition de la piscine FOCH pour l’organisation d’une manifestation aquatique.
décision
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