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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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Brest métropole D 2020-05-105.pdfBrest métropole D 2020-05-105
GUILERS - Route de Bohars - Autorisation de dépôt d’un permis de construire par Brest Métropole Habitat, pour la réalisation d’un projet immobilier sur une partie de la parcelle BP 97 appartenant à Brest métropole
décision
Brest métropole D 2020-05-134.pdfBrest métropole D 2020-05-134
Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 01/03/2017 et ses avenants successifs conclue entre Brest métropole et la Micro-Entreprise « L’Effet Coaching »  pour la mise à disposition du bureau N°1 (bâtiment P) situé à la Pépinière d’entreprises de Poul ar Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-05-134-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-134-Annexe1
Résiliation de la convention d’occupation temporaire du 01/03/2017 et ses avenants successifs conclue entre Brest métropole et la Micro-Entreprise « L’Effet Coaching »  pour la mise à disposition du bureau N°1 (bâtiment P) situé à la Pépinière d’entreprises de Poul ar Bachet – 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-05-107.pdfBrest métropole D 2020-05-107
BREST - Rue Maurice Piquemal - Approbation de l’acquisition à titre gratuit des parcelles AY n° 398 et 413 en nature de voirie
décision
Brest métropole D 2020-05-107-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-107-Annexe1
BREST - Rue Maurice Piquemal - Approbation de l’acquisition à titre gratuit des parcelles AY n° 398 et 413 en nature de voirie
décision
Brest métropole D 2020-05-108.pdfBrest métropole D 2020-05-108
BREST – Place Pierre Maximin Audemar – Approbation de l’acquisition à titre gratuit de la parcelle KZ64 appartenant au Centre Hospitalier Régional Universitaire
décision
Brest métropole D 2020-05-108-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-108-Annexe1
BREST – Place Pierre Maximin Audemar – Approbation de l’acquisition à titre gratuit de la parcelle KZ64 appartenant au Centre Hospitalier Régional Universitaire
décision
Brest métropole D 2020-05-111.pdfBrest métropole D 2020-05-111
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la métropole de l’impasse des Noisetiers, lotissement Coat Parc à GOUESNOU
décision
Brest métropole D 2020-05-112.pdfBrest métropole D 2020-05-112
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la métropole de la rue de Kerbaleac’h, lotissement les Jardins de Mescleuziou à PLOUZANE
décision
Brest métropole D 2020-05-113.pdfBrest métropole D 2020-05-113
BREST – Coat Tan – Approbation d’une convention de servitudes de passage d’une liaison électrique souterraine au profit de Réseau de Transport d’Electricité (RTE) sur la parcelle CZ 280 appartenant à Brest métropole
décision
Brest métropole D 2020-05-113-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-113-Annexe1
BREST – Coat Tan – Approbation d’une convention de servitudes de passage d’une liaison électrique souterraine au profit de Réseau de Transport d’Electricité (RTE) sur la parcelle CZ 280 appartenant à Brest métropole
décision
Brest métropole D 2020-05-115.pdfBrest métropole D 2020-05-115
BREST - 263 rue Jean Jaurès – Approbation de l’acquisition de trois garages auprès de la SCI LPV
décision
Brest métropole D 2020-05-115-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-115-Annexe1
BREST - 263 rue Jean Jaurès – Approbation de l’acquisition de trois garages auprès de la SCI LPV
décision
Brest métropole D 2020-05-116.pdfBrest métropole D 2020-05-116
BREST – Port de commerce – Approbation de l’acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de voirie auprès de Brest métropole Aménagement
décision
Brest métropole D 2020-05-116-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-116-Annexe1
BREST – Port de commerce – Approbation de l’acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de voirie auprès de Brest métropole Aménagement
décision
Brest métropole D 2020-05-117.pdfBrest métropole D 2020-05-117
Mise en vente de matériels roulants et autres matériels inutilisés
décision
Brest métropole D 2020-05-119.pdfBrest métropole D 2020-05-119
Pépinière des Solidarités Etudiantes – Convention de partenariat 2020 pour la réalisation du projet, entre Brest métropole, la Ville de Brest, le CROUS et l’UBO
décision
Brest métropole D 2020-05-119-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-119-Annexe1
Pépinière des Solidarités Etudiantes – Convention de partenariat 2020 pour la réalisation du projet, entre Brest métropole, la Ville de Brest, le CROUS et l’UBO
décision
Brest métropole D 2020-05-120.pdfBrest métropole D 2020-05-120
Musée des Beaux-Arts de Brest métropole - Approbation de la création de dépôts vente à la boutique du Musée
décision
Brest métropole D 2020-05-120-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-120-Annexe1
Musée des Beaux-Arts de Brest métropole - Approbation de la création de dépôts vente à la boutique du Musée
décision
Brest métropole D 2020-05-120-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-05-120-Annexe2
Musée des Beaux-Arts de Brest métropole - Approbation de la création de dépôts vente à la boutique du Musée
décision
Brest métropole D 2020-05-121.pdfBrest métropole D 2020-05-121
Approbation d’un projet de contrat de reprise du flux de développement avec Citéo
décision
Brest métropole D 2020-05-121-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-121-Annexe1
Approbation d’un projet de contrat de reprise du flux de développement avec Citéo
décision
Brest métropole D 2020-05-122.pdfBrest métropole D 2020-05-122
Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM d’Armorique Habitat pour un prêt d’un montant total de 403 109 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction de 3 logements, situés Lotissement de Kerdrével IV à Plougastel-Daoulas
décision
Brest métropole D 2020-05-122-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-122-Annexe1
Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM d’Armorique Habitat pour un prêt d’un montant total de 403 109 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction de 3 logements, situés Lotissement de Kerdrével IV à Plougastel-Daoulas
décision
Brest métropole D 2020-05-122-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-05-122-Annexe2
Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM d’Armorique Habitat pour un prêt d’un montant total de 403 109 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement d’une opération de construction de 3 logements, situés Lotissement de Kerdrével IV à Plougastel-Daoulas
décision
Brest métropole D 2020-05-123.pdfBrest métropole D 2020-05-123
Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Aiguillon Construction pour un prêt d’un montant total de 3 908 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 150 logements situés Résidence du Vieux Kerhorre au RELECQ-KERHUON
décision
Brest métropole D 2020-05-123-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-123-Annexe1
Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Aiguillon Construction pour un prêt d’un montant total de 3 908 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l’opération de réhabilitation de 150 logements situés Résidence du Vieux Kerhorre au RELECQ-KERHUON
décision
Brest métropole D 2020-05-124.pdfBrest métropole D 2020-05-124
Archives - Approbation de projets de convention de mécénat entre Brest métropole et l’association « Société d’Etude de Brest et du Léon » et entre Brest métropole et l’association « Mécénat Bretagne » pour l’acquisition d’un manuscrit intitulé « Le Règne galant de Charles II Roy d’Angleterre »
décision
Brest métropole D 2020-05-124-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-05-124-Annexe1
Archives - Approbation de projets de convention de mécénat entre Brest métropole et l’association « Société d’Etude de Brest et du Léon » et entre Brest métropole et l’association « Mécénat Bretagne » pour l’acquisition d’un manuscrit intitulé « Le Règne galant de Charles II Roy d’Angleterre »
décision
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