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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
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réduire Date. : 28/06/2019 ‎(18)
Brest métropole D 2019-04-111.pdfBrest métropole D 2019-04-111
Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS.
décision
Brest métropole D 2019-04-111-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-111-Annexe1
Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS.
décision
Brest métropole D 2019-04-111-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-04-111-Annexe2
Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située en section BC n°133 en la commune de GUILERS, accordée à la mairie de GUILERS.
décision
Brest métropole D 2019-04-113.pdfBrest métropole D 2019-04-113
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et Mesdames Marion LEMEUNIER et Aurore BENOIT pour la mise à disposition d'un local cadastré section BV numéro 0167 et situé au 220, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-115.pdfBrest métropole D 2019-04-115
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 21/04/2017 conclu entre Brest métropole et l’Entreprise Individuelle ORIENT’ACTION Finistère, pour la mise à disposition du bureau n° 102 (étage) situé à la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, Avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-114.pdfBrest métropole D 2019-04-114
Avenant n° 6 à la convention d’occupation temporaire du 23/04/2015 conclu entre Brest métropole et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de BREST pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux (n° 1, 2, 3) et d'un local (n°17) situés à l’hôtel d‘entreprises  du 38, rue Jim Sévellec à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-117.pdfBrest métropole D 2019-04-117
Résiliation de la convention de mise à disposition du 14/09/2006 et ses avenants n° 1 à 4 conclue entre Brest métropole et la Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest pour la mise à disposition d'un ensemble de locaux : bâtiment B + N (atelier n°3), situés au Centre d’Activités de Poul-ar-Bachet - 1, rue Louis Pidoux à BREST 
décision
Brest métropole D 2019-04-116.pdfBrest métropole D 2019-04-116
Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du 30/11/18 conclu entre Brest métropole et l’Association « ADESS Pays de Brest », autorisant la sous-location d’une partie des locaux (bâtiment E) situés à la pépinière d‘entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2019-04-112.pdfBrest métropole D 2019-04-112
Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole à l'Association des Maires  du Finistère (AMF 29) pour l'année 2019
décision
Brest métropole D 2019-04-121.pdfBrest métropole D 2019-04-121
Musée des beaux-arts : renouvellement de l'abonnement de Brest métropole à l'association "Kidiklik" pour l'année 2019.
décision
Brest métropole D 2019-04-120.pdfBrest métropole D 2019-04-120
Musée des beaux-arts : renouvellement de l'abonnement de Brest métropole à l'association "Récréatiloups" pour l'année 2019.
décision
Brest métropole D 2019-04-118.pdfBrest métropole D 2019-04-118
Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-04-118-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-118-Annexe1
Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-04-118-Annexe2.pdfBrest métropole D 2019-04-118-Annexe2
Abrogation de la décision D 2019-02-034 du 6 février 2019 - Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une parcelle située au lieudit Kerléguer en la commune de BREST, accordée à Monsieur Nicolas QUENTEL représentant le GAEC de Kervalguen.
décision
Brest métropole D 2019-04-119.pdfBrest métropole D 2019-04-119
Convention entre Brest métropole et l’association l’Armoricaine pour l’organisation d’une manifestation aquatique
décision
Brest métropole D 2019-04-119-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-119-Annexe1
Convention entre Brest métropole et l’association l’Armoricaine pour l’organisation d’une manifestation aquatique
décision
Brest métropole D 2019-04-122.pdfBrest métropole D 2019-04-122
Renouvellement de l'adhésion au CLUB PRISME.
décision
Brest métropole D 2019-04-122-Annexe1.pdfBrest métropole D 2019-04-122-Annexe1
Renouvellement de l'adhésion au CLUB PRISME.
décision
réduire Date. : 20/06/2019 ‎(16)
Ville de Brest D 2019-04-056.pdfVille de Brest D 2019-04-056
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organismes.
décision
Ville de Brest D 2019-04-056-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-04-056-Annexe1
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organismes.
décision
Ville de Brest D 2019-04-055.pdfVille de Brest D 2019-04-055
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de ville par la Ville de Brest, au profit de l’association "Le Centre Breton d'Art Populaire-CBAP"
décision
Ville de Brest D 2019-04-055-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-04-055-Annexe1
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de ville par la Ville de Brest, au profit de l’association "Le Centre Breton d'Art Populaire-CBAP"
décision
Ville de Brest D 2019-04-060.pdfVille de Brest D 2019-04-060
CESSION DE 4 CHIENS AU REFUGE DE LANDERNEAU LE 7 MARS 2019
décision
Ville de Brest D 2019-04-060-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-04-060-Annexe1
CESSION DE 4 CHIENS AU REFUGE DE LANDERNEAU LE 7 MARS 2019
décision
Ville de Brest D 2019-04-058.pdfVille de Brest D 2019-04-058
CESSION D'UN CHIEN AU REFUGE DE LANDERNEAU LE 15 MARS 2019
décision
Ville de Brest D 2019-04-058-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-04-058-Annexe1
CESSION D'UN CHIEN AU REFUGE DE LANDERNEAU LE 15 MARS 2019
décision
Ville de Brest D 2019-04-059.pdfVille de Brest D 2019-04-059
CESSION DE 6 CHATS A L'ASSOCIATION L'ARCHE DE NOE LE 26 MARS 2019
décision
Ville de Brest D 2019-04-059-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-04-059-Annexe1
CESSION DE 6 CHATS A L'ASSOCIATION L'ARCHE DE NOE LE 26 MARS 2019
décision
Ville de Brest D 2019-04-057.pdfVille de Brest D 2019-04-057
CESSION DE 2 CHIENS AU REFUGE DE LANDERNEAU LE 20 MARS 2019
décision
Ville de Brest D 2019-04-057-Annexe1.pdfVille de Brest D 2019-04-057-Annexe1
CESSION DE 2 CHIENS AU REFUGE DE LANDERNEAU LE 20 MARS 2019
décision
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