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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
Objet.
  
réduire Date. : 30/04/2020 ‎(2)
Ville de Brest D 2020-03-052.pdfVille de Brest D 2020-03-052
Convention de partenariat pour la mise à disposition de biens pendant la durée de l'épidémie de COVID 19
décision
Ville de Brest D 2020-03-052-Annexe1.pdfVille de Brest D 2020-03-052-Annexe1
Convention de partenariat pour la mise à disposition de biens pendant la durée de l'épidémie de COVID 19
décision
réduire Date. : 17/04/2020 ‎(6)
Brest métropole D 2020-01-005.pdfBrest métropole D 2020-01-005
Mise à disposition de la Ville de Brest par Brest métropole, du hall d'accueil de l'hôtel de métropole (bâtiment B), en vue de l'organisation des élections municipales des dimanche 15 et 22 mars 2020 - Abrogation de la décision n°D 2019-12-250. 
décision
Brest métropole D 2020-01-006.pdfBrest métropole D 2020-01-006
Mise à disposition par Brest métropole d'un terrain situé entre les rues Poullic Al Lor et Amiral Troude à Brest au profit de l'association "Jardins extraordinaires de Brest", pour la création d'un jardin sur les falaises.
décision
Brest métropole D 2020-01-006-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-006-Annexe1
Mise à disposition par Brest métropole d'un terrain situé entre les rues Poullic Al Lor et Amiral Troude à Brest au profit de l'association "Jardins extraordinaires de Brest", pour la création d'un jardin sur les falaises.
décision
Brest métropole D 2020-01-006-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-01-006-Annexe2
Mise à disposition par Brest métropole d'un terrain situé entre les rues Poullic Al Lor et Amiral Troude à Brest au profit de l'association "Jardins extraordinaires de Brest", pour la création d'un jardin sur les falaises.
décision
Brest métropole D 2020-01-007.pdfBrest métropole D 2020-01-007
Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition des piscines Foch, St-Marc et Recouvrance à Brest pour l’organisation de manifestations de natation.
décision
Brest métropole D 2020-01-007-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-007-Annexe1
Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition des piscines Foch, St-Marc et Recouvrance à Brest pour l’organisation de manifestations de natation.
décision
réduire Date. : 04/04/2020 ‎(96)
Brest métropole D 2020-01-009.pdfBrest métropole D 2020-01-009
Renouvellement d'adhésion de Brest métropole à l'association France Urbaine 2020
décision
Brest métropole D 2020-01-010.pdfBrest métropole D 2020-01-010
Renouvellement d'adhésion annuelle au Club des Villes et territoires Cyclables.
décision
Brest métropole D 2020-01-008.pdfBrest métropole D 2020-01-008
Contrat de domiciliation de l’association West Team au centre nautique du Moulin-Blanc.
décision
Brest métropole D 2020-01-008-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-008-Annexe1
Contrat de domiciliation de l’association West Team au centre nautique du Moulin-Blanc.
décision
Brest métropole D 2020-01-012.pdfBrest métropole D 2020-01-012
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 22/08/2013 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 9 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Franck BERTRAND.
décision
Brest métropole D 2020-01-012-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-012-Annexe1
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 22/08/2013 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 9 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Franck BERTRAND.
décision
Brest métropole D 2020-01-012-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-01-012-Annexe2
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 22/08/2013 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 9 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Franck BERTRAND.
décision
Brest métropole D 2020-01-011.pdfBrest métropole D 2020-01-011
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 18/02/2016 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 1 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Jean- Jacques SALAUN.
décision
Brest métropole D 2020-01-011-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-011-Annexe1
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 18/02/2016 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 1 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Jean- Jacques SALAUN.
décision
Brest métropole D 2020-01-011-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-01-011-Annexe2
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 18/02/2016 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 1 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Jean- Jacques SALAUN.
décision
Brest métropole D 2020-01-013.pdfBrest métropole D 2020-01-013
Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole à l'Institut Confucius de Bretagne
décision
Brest métropole D 2020-01-016.pdfBrest métropole D 2020-01-016
Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques.
décision
Brest métropole D 2020-01-014.pdfBrest métropole D 2020-01-014
Renouvellement de l’adhésion au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de Centre-Ville en Mouvement (CVM) pour l'année 2020.
décision
Brest métropole D 2020-01-015.pdfBrest métropole D 2020-01-015
Renouvellement de l’adhésion de Brest métropole au Club Qualité du Bâtiment et des Travaux publics du Finistère.
décision
Brest métropole D 2020-02-020.pdfBrest métropole D 2020-02-020
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 06/03/2018 conclu entre Brest métropole et la Coopérative d’Activités et d’Emploi « CHRYSALIDE » agissant pour le compte du collectif "Les Manufacteurs", pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux N° 2 + 5 + 1 (bâtiment F) et d'un atelier N° 2 (bâtiment N) situés au Centre d’Activités de Poul-ar-Bachet du 1, rue Louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-02-017.pdfBrest métropole D 2020-02-017
Convention d’occupation temporaire conclue entre Brest métropole et la SA ROI DE BRETAGNE pour l’occupation d’un terrain situé 12, quai de la Douane au Port de Commerce à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-02-036.pdfBrest métropole D 2020-02-036
Contrat de domiciliation conclu entre Brest métropole et la SARL SEDIMENT ISOTOPE ORIGINE (SEDISOR) pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres au sein du Hameau d’entreprises - Place Nicolas Copernic à PLOUZANÉ.
décision
Brest métropole D 2020-02-031.pdfBrest métropole D 2020-02-031
Contrat de domiciliation conclu entre Brest métropole et la S.A.S GWILEN pour la mise à disposition d'une boîte aux lettres à la Pépinière d’entreprises CREATIC du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANE.
décision
Brest métropole D 2020-02-030.pdfBrest métropole D 2020-02-030
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 30/11/18 conclu entre Brest métropole et l’association « ADESS Pays de Brest », pour la mise à disposition d’un ensemble de bureaux (bâtiment E) situé à la pépinière d‘entreprises de POUL AR BACHET – 1, rue louis Pidoux à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-02-029.pdfBrest métropole D 2020-02-029
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et le GEIQ BTP Pays de Brest pour la mise à disposition d'un local cadastré section BV n° 0194 et situé au 190, rue Jean Jaurès à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-02-028.pdfBrest métropole D 2020-02-028
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et le DISTRICT DE FOOTBALL DU FINISTERE pour la location du bureau n° 9 (RDC) situé au sein de la pépinière d’entreprises Mezheven du 2, avenue Georges Pompidou à BREST.
décision
Brest métropole D 2020-02-027.pdfBrest métropole D 2020-02-027
Avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire du 31/08/2018 conclu entre Brest métropole et la S.A.S GETKEY pour la location du bureau N°2 - RDC situé à la pépinière d'entreprises Créatic du 115 rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.
décision
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