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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
Objet.
  
réduire Date. : 17/04/2020 ‎(6)
Brest métropole D 2020-01-005.pdfBrest métropole D 2020-01-005
Mise à disposition de la Ville de Brest par Brest métropole, du hall d'accueil de l'hôtel de métropole (bâtiment B), en vue de l'organisation des élections municipales des dimanche 15 et 22 mars 2020 - Abrogation de la décision n°D 2019-12-250. 
décision
Brest métropole D 2020-01-006.pdfBrest métropole D 2020-01-006
Mise à disposition par Brest métropole d'un terrain situé entre les rues Poullic Al Lor et Amiral Troude à Brest au profit de l'association "Jardins extraordinaires de Brest", pour la création d'un jardin sur les falaises.
décision
Brest métropole D 2020-01-006-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-006-Annexe1
Mise à disposition par Brest métropole d'un terrain situé entre les rues Poullic Al Lor et Amiral Troude à Brest au profit de l'association "Jardins extraordinaires de Brest", pour la création d'un jardin sur les falaises.
décision
Brest métropole D 2020-01-006-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-01-006-Annexe2
Mise à disposition par Brest métropole d'un terrain situé entre les rues Poullic Al Lor et Amiral Troude à Brest au profit de l'association "Jardins extraordinaires de Brest", pour la création d'un jardin sur les falaises.
décision
Brest métropole D 2020-01-007.pdfBrest métropole D 2020-01-007
Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition des piscines Foch, St-Marc et Recouvrance à Brest pour l’organisation de manifestations de natation.
décision
Brest métropole D 2020-01-007-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-007-Annexe1
Conventions d’occupation privative entre Brest métropole et diverses associations pour la mise à disposition des piscines Foch, St-Marc et Recouvrance à Brest pour l’organisation de manifestations de natation.
décision
réduire Date. : 04/04/2020 ‎(14)
Brest métropole D 2020-01-009.pdfBrest métropole D 2020-01-009
Renouvellement d'adhésion de Brest métropole à l'association France Urbaine 2020
décision
Brest métropole D 2020-01-010.pdfBrest métropole D 2020-01-010
Renouvellement d'adhésion annuelle au Club des Villes et territoires Cyclables.
décision
Brest métropole D 2020-01-008.pdfBrest métropole D 2020-01-008
Contrat de domiciliation de l’association West Team au centre nautique du Moulin-Blanc.
décision
Brest métropole D 2020-01-008-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-008-Annexe1
Contrat de domiciliation de l’association West Team au centre nautique du Moulin-Blanc.
décision
Brest métropole D 2020-01-012.pdfBrest métropole D 2020-01-012
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 22/08/2013 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 9 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Franck BERTRAND.
décision
Brest métropole D 2020-01-012-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-012-Annexe1
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 22/08/2013 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 9 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Franck BERTRAND.
décision
Brest métropole D 2020-01-012-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-01-012-Annexe2
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 22/08/2013 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 9 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Franck BERTRAND.
décision
Brest métropole D 2020-01-011.pdfBrest métropole D 2020-01-011
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 18/02/2016 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 1 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Jean- Jacques SALAUN.
décision
Brest métropole D 2020-01-011-Annexe1.pdfBrest métropole D 2020-01-011-Annexe1
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 18/02/2016 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 1 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Jean- Jacques SALAUN.
décision
Brest métropole D 2020-01-011-Annexe2.pdfBrest métropole D 2020-01-011-Annexe2
Résiliation de la convention d'occupation précaire du 18/02/2016 pour une propriété cadastrée section CD numéro 369 Lot numéro 1 et située au 7, rue Kerfautras à Brest, accordée à Monsieur Jean- Jacques SALAUN.
décision
Brest métropole D 2020-01-013.pdfBrest métropole D 2020-01-013
Renouvellement de l'adhésion de Brest métropole à l'Institut Confucius de Bretagne
décision
Brest métropole D 2020-01-016.pdfBrest métropole D 2020-01-016
Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques.
décision
Brest métropole D 2020-01-014.pdfBrest métropole D 2020-01-014
Renouvellement de l’adhésion au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de Centre-Ville en Mouvement (CVM) pour l'année 2020.
décision
Brest métropole D 2020-01-015.pdfBrest métropole D 2020-01-015
Renouvellement de l’adhésion de Brest métropole au Club Qualité du Bâtiment et des Travaux publics du Finistère.
décision
réduire Date. : 28/03/2020 ‎(23)
Ville de Brest D 2020-01-005.pdfVille de Brest D 2020-01-005
Renouvellement d'adhésion de la Ville de Brest à l'association France Urbaine année 2020
décision
Ville de Brest D 2020-01-006.pdfVille de Brest D 2020-01-006
Cession d'un chaton à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2020-01-006-Annexe1.pdfVille de Brest D 2020-01-006-Annexe1
Cession d'un chaton à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2020-01-006-Annexe2.pdfVille de Brest D 2020-01-006-Annexe2
Cession d'un chaton à l'Association l'Arche de Noé - Les Amis du Chat
décision
Ville de Brest D 2020-01-007.pdfVille de Brest D 2020-01-007
Cession de trois chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2020-01-007-Annexe1.pdfVille de Brest D 2020-01-007-Annexe1
Cession de trois chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2020-01-007-Annexe2.pdfVille de Brest D 2020-01-007-Annexe2
Cession de trois chiens au Refuge de Landerneau
décision
Ville de Brest D 2020-01-008.pdfVille de Brest D 2020-01-008
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs.
décision
Ville de Brest D 2020-01-008-Annexe1.pdfVille de Brest D 2020-01-008-Annexe1
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs.
décision
Ville de Brest D 2020-01-013.pdfVille de Brest D 2020-01-013
Convention d’occupation de la Salle des Conférences située au 2ème sous-sol de l’Hôtel de Ville de Brest par la Ville de Brest, pour le mois de janvier 2020
décision
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