Ignorer les commandes du ruban
Passer au contenu principal
Connexion

Skip Navigation Linksacte
Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole C 2020-09-091.pdfBrest métropole C 2020-09-09120200917/09/2020
Détermination du lieu des Conseils de la métropole pendant la période de crise sanitaire
Brest métropole C 2020-09-092.pdfBrest métropole C 2020-09-09220200917/09/2020
Désignation de représentant-e-s dans divers organismes
Brest métropole C 2020-09-093.pdfBrest métropole C 2020-09-09320200917/09/2020
 Commission consultative des Services publics locaux de Brest métropole- Désignation des membres
Brest métropole C 2020-09-094.pdfBrest métropole C 2020-09-09420200917/09/2020
Finances - Proposition de représentants du Conseil de la Métropole au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
Brest métropole C 2020-09-095.pdfBrest métropole C 2020-09-09520200917/09/2020
Commissions de délégation de service public - Election des membres
Brest métropole C 2020-09-096.pdfBrest métropole C 2020-09-09620200917/09/2020
Approbation du projet de modification du capital social de SEMBREIZH et des projets de prise de participation et d’acquisition de parts au capital de la future SAS Opérateur-Foncière régional et de la SAS Eilañ par SEMBREIZH
Brest métropole C 2020-09-097.pdfBrest métropole C 2020-09-09720200917/09/2020
Évolution de l’actionnariat d’Eau du Ponant, Société Publique Locale – Entrée au capital du Syndicat intercommunal des eaux Pont  An Ilis, de la commune de Locmélar, de la commune de Saint-Sauveur et de la commune de Plounéour-Brigognan-Plages
Brest métropole C 2020-09-097-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-097-Annexe120200917/09/2020
Évolution de l’actionnariat d’Eau du Ponant, Société Publique Locale – Entrée au capital du Syndicat intercommunal des eaux Pont  An Ilis, de la commune de Locmélar, de la commune de Saint-Sauveur et de la commune de Plounéour-Brigognan-Plages
Brest métropole C 2020-09-098.pdfBrest métropole C 2020-09-09820200917/09/2020
Répartition des dépenses relatives aux locaux et matériels mis à disposition des groupes d'élu.e.s
Brest métropole C 2020-09-098-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-098-Annexe120200917/09/2020
Répartition des dépenses relatives aux locaux et matériels mis à disposition des groupes d'élu.e.s
Brest métropole C 2020-09-099.pdfBrest métropole C 2020-09-09920200917/09/2020
Eau et Assainisement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'Eau et de l'Assainissement pour Brest métropole (2019).
Brest métropole C 2020-09-099-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-099-Annexe120200917/09/2020
Eau et Assainisement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'Eau et de l'Assainissement pour Brest métropole (2019).
Brest métropole C 2020-09-099-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-09-099-Annexe220200917/09/2020
Eau et Assainisement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'Eau et de l'Assainissement pour Brest métropole (2019).
Brest métropole C 2020-09-099-Annexe3.pdfBrest métropole C 2020-09-099-Annexe320200917/09/2020
Eau et Assainisement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'Eau et de l'Assainissement pour Brest métropole (2019).
Brest métropole C 2020-09-100.pdfBrest métropole C 2020-09-10020200917/09/2020
Prise en charge des travaux de création de trottoir dans le cadre de travaux réalisés sur le domaine public routier de Brest métropole - Convention financière
Brest métropole C 2020-09-100-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-100-Annexe120200917/09/2020
Prise en charge des travaux de création de trottoir dans le cadre de travaux réalisés sur le domaine public routier de Brest métropole - Convention financière
Brest métropole C 2020-09-101.pdfBrest métropole C 2020-09-10120200917/09/2020
Compétences en matière d'urbanisme
Brest métropole C 2020-09-102.pdfBrest métropole C 2020-09-10220200917/09/2020
Commission Départementale d'Aménagement Commercial (C.D.A.C.). Désignation des représentant.e.s de Brest métropole
Brest métropole C 2020-09-103.pdfBrest métropole C 2020-09-10320200917/09/2020
Cadrage des modalités de mise à disposition du public des dossiers dans le cadre des procédures de modification simplifiée du plan local d’urbanisme
Brest métropole C 2020-09-104.pdfBrest métropole C 2020-09-10420200917/09/2020
Bilan de la politique foncière de Brest métropole, de Brest Métropole Aménagement et la SEMPI pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-09-104-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-104-Annexe120200917/09/2020
Bilan de la politique foncière de Brest métropole, de Brest Métropole Aménagement et la SEMPI pour l'année 2019.
Brest métropole C 2020-09-105.pdfBrest métropole C 2020-09-10520200917/09/2020
Composition du Conseil d’Administration de Brest métropole habitat. Désignation des personnalités qualifiées.
Brest métropole C 2020-09-106.pdfBrest métropole C 2020-09-10620200917/09/2020
Déclaration d’Utilité Publique Aménagement pour la restructuration de l'îlot Chapdelaine sur le Haut de Jaurès : lancement de l’enquête parcellaire
Brest métropole C 2020-09-106-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-106-Annexe120200917/09/2020
Déclaration d’Utilité Publique Aménagement pour la restructuration de l'îlot Chapdelaine sur le Haut de Jaurès : lancement de l’enquête parcellaire
Brest métropole C 2020-09-106-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-09-106-Annexe220200917/09/2020
Déclaration d’Utilité Publique Aménagement pour la restructuration de l'îlot Chapdelaine sur le Haut de Jaurès : lancement de l’enquête parcellaire
Brest métropole C 2020-09-106-Annexe3.pdfBrest métropole C 2020-09-106-Annexe320200917/09/2020
Déclaration d’Utilité Publique Aménagement pour la restructuration de l'îlot Chapdelaine sur le Haut de Jaurès : lancement de l’enquête parcellaire
Brest métropole C 2020-09-107.pdfBrest métropole C 2020-09-10720200917/09/2020
Aménagement du parc d’activités économiques du Spernot à Brest-Lambézellec - Création d'une opération d'aménagement - Abrogation partielle de la délibération n°C 2019-06-167 et autorisation de recours à BMa SPL.
Brest métropole C 2020-09-107-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-107-Annexe120200917/09/2020
Aménagement du parc d’activités économiques du Spernot à Brest-Lambézellec - Création d'une opération d'aménagement - Abrogation partielle de la délibération n°C 2019-06-167 et autorisation de recours à BMa SPL.
Brest métropole C 2020-09-108.pdfBrest métropole C 2020-09-10820200917/09/2020
Liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire – convention relative au financement des études préliminaires 1ère phase et note de stratégie sur le contenu des études.
Brest métropole C 2020-09-108-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-108-Annexe120200917/09/2020
Liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire – convention relative au financement des études préliminaires 1ère phase et note de stratégie sur le contenu des études.
Brest métropole C 2020-09-108-Annexe2.pdfBrest métropole C 2020-09-108-Annexe220200917/09/2020
Liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire – convention relative au financement des études préliminaires 1ère phase et note de stratégie sur le contenu des études.
Brest métropole C 2020-09-108-Annexe3.pdfBrest métropole C 2020-09-108-Annexe320200917/09/2020
Liaisons nouvelles Ouest Bretagne – Pays de la Loire – convention relative au financement des études préliminaires 1ère phase et note de stratégie sur le contenu des études.
Brest métropole C 2020-09-110.pdfBrest métropole C 2020-09-11020200917/09/2020
Demande de subvention au titre de la part exceptionnelle de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL).
Brest métropole C 2020-09-112.pdfBrest métropole C 2020-09-11220200917/09/2020
ZAC du port de commerce - Approbation d'un projet de convention de participation financière entre Brest Métropole Aménagement, Brest métropole et la société H2O au titre de l'article L.311-4 du Code de l'Urbanisme et autorisation de signature
Brest métropole C 2020-09-112-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-112-Annexe120200917/09/2020
ZAC du port de commerce - Approbation d'un projet de convention de participation financière entre Brest Métropole Aménagement, Brest métropole et la société H2O au titre de l'article L.311-4 du Code de l'Urbanisme et autorisation de signature
Brest métropole C 2020-09-113.pdfBrest métropole C 2020-09-11320200917/09/2020
Océanopolis - convention de mandat de réalisation de la nouvelle prise d'eau de mer - approbation de la reddition des comptes et quitus à Brest Métropole Aménagement, SEM
Brest métropole C 2020-09-113-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-113-Annexe120200917/09/2020
Océanopolis - convention de mandat de réalisation de la nouvelle prise d'eau de mer - approbation de la reddition des comptes et quitus à Brest Métropole Aménagement, SEM
Brest métropole C 2020-09-114.pdfBrest métropole C 2020-09-11420200917/09/2020
Association "Passerelle" : approbation d'un projet d'avenant financier n° 2 pour l'année 2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association "Passerelle".
Brest métropole C 2020-09-114-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-114-Annexe120200917/09/2020
Association "Passerelle" : approbation d'un projet d'avenant financier n° 2 pour l'année 2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association "Passerelle".
Brest métropole C 2020-09-115.pdfBrest métropole C 2020-09-11520200917/09/2020
Fonds Avenir jeunes - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et le Conseil régional de Bretagne concernant l'abondement du Fonds Avenir jeunes
Brest métropole C 2020-09-115-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-115-Annexe120200917/09/2020
Fonds Avenir jeunes - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et le Conseil régional de Bretagne concernant l'abondement du Fonds Avenir jeunes
Brest métropole C 2020-09-116.pdfBrest métropole C 2020-09-11620200917/09/2020
Déploiement FTTH (Fiber To The Home) sur le territoire de Brest métropole.
Brest métropole C 2020-09-117.pdfBrest métropole C 2020-09-11720200917/09/2020
Modification de la délibération n° C2019-10-238 du 10 octobre 2019 approuvant les tarifs des droits de voirie 2020.
Brest métropole C 2020-09-118.pdfBrest métropole C 2020-09-11820200917/09/2020
Service du nautisme - modification de la grille tarifaire.
Brest métropole C 2020-09-119.pdfBrest métropole C 2020-09-11920200917/09/2020
Reconduction, par voie d'avenant, de la convention existante relative à l'entretien par Brest métropole des espaces verts communaux de Brest, avec actualisation de la tarification applicable
Brest métropole C 2020-09-119-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-119-Annexe120200917/09/2020
Reconduction, par voie d'avenant, de la convention existante relative à l'entretien par Brest métropole des espaces verts communaux de Brest, avec actualisation de la tarification applicable
Brest métropole C 2020-09-120.pdfBrest métropole C 2020-09-12020200917/09/2020
Fourrière et capture animales – Approbation du bilan de gestion 2019
Brest métropole C 2020-09-120-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-120-Annexe120200917/09/2020
Fourrière et capture animales – Approbation du bilan de gestion 2019
Brest métropole C 2020-09-121.pdfBrest métropole C 2020-09-12120200917/09/2020
Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne et des réponses apportées - exercices 2014 et suivants
Brest métropole C 2020-09-121-Annexe1.pdfBrest métropole C 2020-09-121-Annexe120200917/09/2020
Rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes de Bretagne et des réponses apportées - exercices 2014 et suivants