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Délibérations, décisions, arrêtés,..

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Brest métropole B 2020-01-004.pdfBrest métropole B 2020-01-00420200124/01/2020
Technopôle Brest-Iroise - Approbation d’un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise.
Brest métropole B 2020-01-004-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-004-Annexe120200124/01/2020
Technopôle Brest-Iroise - Approbation d’un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise.
Brest métropole B 2020-01-005.pdfBrest métropole B 2020-01-00520200124/01/2020
« Enacting the Commons » – Participation de Brest métropole au projet européen « Enacting the commons »
Brest métropole B 2020-01-006.pdfBrest métropole B 2020-01-00620200124/01/2020
Approbation d'un projet de Convention Territoriale d’Exercice Concerté des compétences insertion-emploi-formation
Brest métropole B 2020-01-006-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-006-Annexe120200124/01/2020
Approbation d'un projet de Convention Territoriale d’Exercice Concerté des compétences insertion-emploi-formation
Brest métropole B 2020-01-007.pdfBrest métropole B 2020-01-00720200124/01/2020
Pépinière urbaine d'entreprises – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2020-01-007-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-007-Annexe120200124/01/2020
Pépinière urbaine d'entreprises – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2020-01-008.pdfBrest métropole B 2020-01-00820200124/01/2020
Association Vivre la Ville - Approbation d’un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2020-01-008-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-008-Annexe120200124/01/2020
Association Vivre la Ville - Approbation d’un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2020-2023 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2020-01-009.pdfBrest métropole B 2020-01-00920200124/01/2020
Mise en œuvre de l’encaissement en HEOL numérique sur les régies de recettes métropolitaines
Brest métropole B 2020-01-009-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-009-Annexe120200124/01/2020
Mise en œuvre de l’encaissement en HEOL numérique sur les régies de recettes métropolitaines
Brest métropole B 2020-01-010.pdfBrest métropole B 2020-01-01020200124/01/2020
Science Po Rennes - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et Science Po Rennes.
Brest métropole B 2020-01-010-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-010-Annexe120200124/01/2020
Science Po Rennes - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et Science Po Rennes.
Brest métropole B 2020-01-011.pdfBrest métropole B 2020-01-01120200124/01/2020
Approbation du projet de nouvelle convention 2020-2024 d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Brest métropole B 2020-01-011-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-011-Annexe120200124/01/2020
Approbation du projet de nouvelle convention 2020-2024 d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Brest métropole B 2020-01-012.pdfBrest métropole B 2020-01-01220200124/01/2020
Attribution du label "autopartage" à l'association Les Partageurs
Brest métropole B 2020-01-012-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-012-Annexe120200124/01/2020
Attribution du label "autopartage" à l'association Les Partageurs
Brest métropole B 2020-01-013.pdfBrest métropole B 2020-01-01320200124/01/2020
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE).
Brest métropole B 2020-01-013-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-013-Annexe120200124/01/2020
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE).
Brest métropole B 2020-01-014.pdfBrest métropole B 2020-01-01420200124/01/2020
COS - Versement de la subvention annuelle de fonctionnement au Comité des Œuvres Sociales (COS) pour l’année 2020.
Brest métropole B 2020-01-014-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-014-Annexe120200124/01/2020
COS - Versement de la subvention annuelle de fonctionnement au Comité des Œuvres Sociales (COS) pour l’année 2020.
Brest métropole B 2020-01-015.pdfBrest métropole B 2020-01-01520200124/01/2020
ASMB - Versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l'association sportive métropolitaine brestoise
Brest métropole B 2020-01-015-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-015-Annexe120200124/01/2020
ASMB - Versement d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l'association sportive métropolitaine brestoise
Brest métropole B 2020-01-016.pdfBrest métropole B 2020-01-01620200124/01/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 911 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 9 logements situés Rue du Père Gwénael à PLOUGASTEL-DAOULAS.
Brest métropole B 2020-01-016-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-016-Annexe120200124/01/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 911 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 9 logements situés Rue du Père Gwénael à PLOUGASTEL-DAOULAS.
Brest métropole B 2020-01-016-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-016-Annexe220200124/01/2020
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 911 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 9 logements situés Rue du Père Gwénael à PLOUGASTEL-DAOULAS.
Brest métropole B 2020-01-017.pdfBrest métropole B 2020-01-01720200124/01/2020
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2020-01-018.pdfBrest métropole B 2020-01-01820200124/01/2020
Résidence Habitat Jeunes de Kérélie - Hébergement d'urgence des jeunes - Approbation d'un projet de convention de partenariat 2020, relative au dispositif Avenir jeunes, entre Brest métropole et l'association les Amitiés d'Armor.
Brest métropole B 2020-01-018-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-018-Annexe120200124/01/2020
Résidence Habitat Jeunes de Kérélie - Hébergement d'urgence des jeunes - Approbation d'un projet de convention de partenariat 2020, relative au dispositif Avenir jeunes, entre Brest métropole et l'association les Amitiés d'Armor.
Brest métropole B 2020-01-019.pdfBrest métropole B 2020-01-01920200124/01/2020
Résidence Habitat Jeunes de Ker Héol - Hébergement d'urgence des jeunes - Approbation d'un projet  de convention de partenariat 2020, relative au dispositif Avenir jeunes, entre Brest métropole et l'association les Amitiés d'Armor.
Brest métropole B 2020-01-019-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-019-Annexe120200124/01/2020
Résidence Habitat Jeunes de Ker Héol - Hébergement d'urgence des jeunes - Approbation d'un projet  de convention de partenariat 2020, relative au dispositif Avenir jeunes, entre Brest métropole et l'association les Amitiés d'Armor.
Brest métropole B 2020-01-020.pdfBrest métropole B 2020-01-02020200124/01/2020
Plan de prévention du Bruit. Approbation du projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement de Brest métropole, après sa mise en consultation du public.
Brest métropole B 2020-01-020-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-020-Annexe120200124/01/2020
Plan de prévention du Bruit. Approbation du projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement de Brest métropole, après sa mise en consultation du public.
Brest métropole B 2020-01-021.pdfBrest métropole B 2020-01-02120200124/01/2020
Rechargement en sable de la plage de Sainte-Anne du Portzic - Convention pour le déplacement temporaire de corps morts de mouillages de Sainte-Anne du Portzic, dans le cadre des travaux de rechargement en sable de la plage.
Brest métropole B 2020-01-021-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-021-Annexe120200124/01/2020
Rechargement en sable de la plage de Sainte-Anne du Portzic - Convention pour le déplacement temporaire de corps morts de mouillages de Sainte-Anne du Portzic, dans le cadre des travaux de rechargement en sable de la plage.
Brest métropole B 2020-01-022.pdfBrest métropole B 2020-01-02220200124/01/2020
Appel à manifestation d’intérêt - Approbation de la participation de Brest métropole à l’appel à manifestation d’intérêt « Bienvenue dans ma maison presque zéro déchet » porté par le Symeed29.
Brest métropole B 2020-01-023.pdfBrest métropole B 2020-01-02320200124/01/2020
Déchets recyclables – Approbation de trois projets d’avenants aux contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective concernant les papiers, les cartons/cartonnettes et les plastiques.
Brest métropole B 2020-01-023-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-023-Annexe120200124/01/2020
Déchets recyclables – Approbation de trois projets d’avenants aux contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective concernant les papiers, les cartons/cartonnettes et les plastiques.
Brest métropole B 2020-01-023-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-023-Annexe220200124/01/2020
Déchets recyclables – Approbation de trois projets d’avenants aux contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective concernant les papiers, les cartons/cartonnettes et les plastiques.
Brest métropole B 2020-01-023-Annexe3.pdfBrest métropole B 2020-01-023-Annexe320200124/01/2020
Déchets recyclables – Approbation de trois projets d’avenants aux contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective concernant les papiers, les cartons/cartonnettes et les plastiques.
Brest métropole B 2020-01-024.pdfBrest métropole B 2020-01-02420200124/01/2020
Avenant n°6 à la convention pluriannuelle 2015-2019 entre Brest métropole et l'association Brest Evénement Nautiques relatives à l'événementiel nautique annuel.
Brest métropole B 2020-01-024-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-024-Annexe120200124/01/2020
Avenant n°6 à la convention pluriannuelle 2015-2019 entre Brest métropole et l'association Brest Evénement Nautiques relatives à l'événementiel nautique annuel.
Brest métropole B 2020-01-025.pdfBrest métropole B 2020-01-02520200124/01/2020
Musée des Beaux-arts de la métropole : approbation d'un projet d'avenant n° 2 à la convention de mécénat entre Brest métropole et la société Altran.
Brest métropole B 2020-01-025-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-025-Annexe120200124/01/2020
Musée des Beaux-arts de la métropole : approbation d'un projet d'avenant n° 2 à la convention de mécénat entre Brest métropole et la société Altran.
Brest métropole B 2020-01-026.pdfBrest métropole B 2020-01-02620200124/01/2020
Musée des Beaux-Arts de la métropole : approbation d’un projet de contrat de prêt d’œuvres entre Brest métropole et la société « Linea d’ombra srl » pour l’exposition « Van Gogh. I colori della vita  » programmée en Italie d’octobre 2020 à avril 2021.
Brest métropole B 2020-01-026-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-026-Annexe120200124/01/2020
Musée des Beaux-Arts de la métropole : approbation d’un projet de contrat de prêt d’œuvres entre Brest métropole et la société « Linea d’ombra srl » pour l’exposition « Van Gogh. I colori della vita  » programmée en Italie d’octobre 2020 à avril 2021.
Brest métropole B 2020-01-027.pdfBrest métropole B 2020-01-02720200124/01/2020
Archives métropolitaines : demande de subvention auprès de l'État (Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne) pour la restauration de documents en 2020.
Brest métropole B 2020-01-029.pdfBrest métropole B 2020-01-02920200124/01/2020
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Louis Rivoallon, lotissement La Helle à Guipavas.
Brest métropole B 2020-01-029-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-029-Annexe120200124/01/2020
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Louis Rivoallon, lotissement La Helle à Guipavas.
Brest métropole B 2020-01-030.pdfBrest métropole B 2020-01-03020200124/01/2020
FSL - Approbation du nouveau règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement (FSL).
Brest métropole B 2020-01-030-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-030-Annexe120200124/01/2020
FSL - Approbation du nouveau règlement intérieur du Fonds de Solidarité Logement (FSL).
Brest métropole B 2020-01-031.pdfBrest métropole B 2020-01-03120200124/01/2020
FSL - Approbation du budget prévisionnel 2020 du Fonds de Solidarité Logement.
Brest métropole B 2020-01-032.pdfBrest métropole B 2020-01-03220200124/01/2020
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : attribution de subventions.
Brest métropole B 2020-01-032-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-032-Annexe120200124/01/2020
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat : attribution de subventions.
Brest métropole B 2020-01-033.pdfBrest métropole B 2020-01-03320200124/01/2020
FIH – Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2020-01-033-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-033-Annexe120200124/01/2020
FIH – Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2020-01-033-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-033-Annexe220200124/01/2020
FIH – Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2020-01-034.pdfBrest métropole B 2020-01-03420200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Déclassement et désaffectation du domaine public d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465 pour une superficie totale de 211 m² environ, en vue de sa cession au profit de Madame Corinne Rannou.
Brest métropole B 2020-01-034-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-034-Annexe120200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Déclassement et désaffectation du domaine public d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465 pour une superficie totale de 211 m² environ, en vue de sa cession au profit de Madame Corinne Rannou.
Brest métropole B 2020-01-034-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-034-Annexe220200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Déclassement et désaffectation du domaine public d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465 pour une superficie totale de 211 m² environ, en vue de sa cession au profit de Madame Corinne Rannou.
Brest métropole B 2020-01-035.pdfBrest métropole B 2020-01-03520200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465, pour une superficie de 211 m², au profit de Madame Corinne Rannou.
Brest métropole B 2020-01-035-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-035-Annexe120200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465, pour une superficie de 211 m², au profit de Madame Corinne Rannou.
Brest métropole B 2020-01-035-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-035-Annexe220200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465, pour une superficie de 211 m², au profit de Madame Corinne Rannou.
Brest métropole B 2020-01-035-Annexe3.pdfBrest métropole B 2020-01-035-Annexe320200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465, pour une superficie de 211 m², au profit de Madame Corinne Rannou.
Brest métropole B 2020-01-036.pdfBrest métropole B 2020-01-03620200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Déclassement et désaffectation du domaine public d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465 pour une superficie de 185 m² environ en vue de sa cession au profit de Monsieur Luc Baron.
Brest métropole B 2020-01-036-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-036-Annexe120200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Déclassement et désaffectation du domaine public d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465 pour une superficie de 185 m² environ en vue de sa cession au profit de Monsieur Luc Baron.
Brest métropole B 2020-01-037.pdfBrest métropole B 2020-01-03720200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465, pour une superficie de 185 m² au profit de Monsieur Luc Baron.
Brest métropole B 2020-01-037-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-037-Annexe120200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465, pour une superficie de 185 m² au profit de Monsieur Luc Baron.
Brest métropole B 2020-01-037-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-037-Annexe220200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465, pour une superficie de 185 m² au profit de Monsieur Luc Baron.
Brest métropole B 2020-01-037-Annexe3.pdfBrest métropole B 2020-01-037-Annexe320200124/01/2020
Brest - Boulevard de Plymouth - Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée DH 465, pour une superficie de 185 m² au profit de Monsieur Luc Baron.
Brest métropole B 2020-01-038.pdfBrest métropole B 2020-01-03820200124/01/2020
Brest - Rue Yves Tanguy - Déclassement et désaffectation du domaine public de 6 emprises issues des parcelles cadastrées EP 286 et 287 en vue de leur cession à la société Aiguillon Construction.
Brest métropole B 2020-01-038-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-038-Annexe120200124/01/2020
Brest - Rue Yves Tanguy - Déclassement et désaffectation du domaine public de 6 emprises issues des parcelles cadastrées EP 286 et 287 en vue de leur cession à la société Aiguillon Construction.
Brest métropole B 2020-01-039.pdfBrest métropole B 2020-01-03920200124/01/2020
Brest - Rue Yves Tanguy - Cession d'emprises issues des parcelles cadastrées EP 286 et 287 au profit de la société Aiguillon Construction.
Brest métropole B 2020-01-039-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-039-Annexe120200124/01/2020
Brest - Rue Yves Tanguy - Cession d'emprises issues des parcelles cadastrées EP 286 et 287 au profit de la société Aiguillon Construction.
Brest métropole B 2020-01-039-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-039-Annexe220200124/01/2020
Brest - Rue Yves Tanguy - Cession d'emprises issues des parcelles cadastrées EP 286 et 287 au profit de la société Aiguillon Construction.
Brest métropole B 2020-01-040.pdfBrest métropole B 2020-01-04020200124/01/2020
Brest - Rue Claude Farrère - Désaffectation et déclassement d'une portion de terrain relevant du domaine public d'une surface d'environ 3 m², destinée à être cédée à Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2020-01-040-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-040-Annexe120200124/01/2020
Brest - Rue Claude Farrère - Désaffectation et déclassement d'une portion de terrain relevant du domaine public d'une surface d'environ 3 m², destinée à être cédée à Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2020-01-041.pdfBrest métropole B 2020-01-04120200124/01/2020
Brest - Rue Claude Farrère - Approbation de la cession d'une portion de terrain, au bénéfice de Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2020-01-041-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-041-Annexe120200124/01/2020
Brest - Rue Claude Farrère - Approbation de la cession d'une portion de terrain, au bénéfice de Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2020-01-041-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-041-Annexe220200124/01/2020
Brest - Rue Claude Farrère - Approbation de la cession d'une portion de terrain, au bénéfice de Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2020-01-042.pdfBrest métropole B 2020-01-04220200124/01/2020
Brest - 40 avenue de Provence : Approbation de l'acquisition d'un local commercial appartenant à Monsieur Philippe Raguénès.
Brest métropole B 2020-01-042-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-042-Annexe120200124/01/2020
Brest - 40 avenue de Provence : Approbation de l'acquisition d'un local commercial appartenant à Monsieur Philippe Raguénès.
Brest métropole B 2020-01-043.pdfBrest métropole B 2020-01-04320200124/01/2020
Brest - Acquisition d'une propriété bâtie appartenant aux consorts Jaouen - 411 Chemin du Grand Spernot.
Brest métropole B 2020-01-043-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-043-Annexe120200124/01/2020
Brest - Acquisition d'une propriété bâtie appartenant aux consorts Jaouen - 411 Chemin du Grand Spernot.
Brest métropole B 2020-01-044.pdfBrest métropole B 2020-01-04420200124/01/2020
Brest - Rue du 11 Novembre 1918 : Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle DI 755 correspondant à une emprise de trottoir.
Brest métropole B 2020-01-044-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-044-Annexe120200124/01/2020
Brest - Rue du 11 Novembre 1918 : Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle DI 755 correspondant à une emprise de trottoir.
Brest métropole B 2020-01-045.pdfBrest métropole B 2020-01-04520200124/01/2020
Guipavas - 61 rue Jean Paul Jaffres - Approbation de la cession d'une partie des parcelles F 119 et F 120 à Monsieur Christophe Guitton.
Brest métropole B 2020-01-045-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-045-Annexe120200124/01/2020
Guipavas - 61 rue Jean Paul Jaffres - Approbation de la cession d'une partie des parcelles F 119 et F 120 à Monsieur Christophe Guitton.
Brest métropole B 2020-01-045-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-045-Annexe220200124/01/2020
Guipavas - 61 rue Jean Paul Jaffres - Approbation de la cession d'une partie des parcelles F 119 et F 120 à Monsieur Christophe Guitton.
Brest métropole B 2020-01-046.pdfBrest métropole B 2020-01-04620200124/01/2020
Guipavas - Approbation de l'acquisition de la parcelle G 2210, située au lieudit Penarc'hoat à Guipavas et appartenant aux consorts Gueguen.
Brest métropole B 2020-01-046-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-046-Annexe120200124/01/2020
Guipavas - Approbation de l'acquisition de la parcelle G 2210, située au lieudit Penarc'hoat à Guipavas et appartenant aux consorts Gueguen.
Brest métropole B 2020-01-047.pdfBrest métropole B 2020-01-04720200124/01/2020
Guipavas - Déclaration d'utilité publique concernant l'élargissement de la voie communautaire n°4 : approbation d'un traité d'adhésion avec les consorts Labat.
Brest métropole B 2020-01-047-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-047-Annexe120200124/01/2020
Guipavas - Déclaration d'utilité publique concernant l'élargissement de la voie communautaire n°4 : approbation d'un traité d'adhésion avec les consorts Labat.
Brest métropole B 2020-01-048.pdfBrest métropole B 2020-01-04820200124/01/2020
Guilers - Route de Bohars - déclassement de la parcelle cadastrée BP n°97.
Brest métropole B 2020-01-048-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-048-Annexe120200124/01/2020
Guilers - Route de Bohars - déclassement de la parcelle cadastrée BP n°97.
Brest métropole B 2020-01-049.pdfBrest métropole B 2020-01-04920200124/01/2020
Plouzané - Lieudit Kerbalanec - Approbation de l'acquisition des parcelles BX 98 et BX 99, appartenant à Monsieur et Madame Pierre Gourvennec.
Brest métropole B 2020-01-049-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-049-Annexe120200124/01/2020
Plouzané - Lieudit Kerbalanec - Approbation de l'acquisition des parcelles BX 98 et BX 99, appartenant à Monsieur et Madame Pierre Gourvennec.
Brest métropole B 2020-01-050.pdfBrest métropole B 2020-01-05020200124/01/2020
Plougastel-Daoulas - Route du Panorama - Approbation de l'acquisition de la parcelle EN 245 et d'une partie de la parcelle EN 246 afin de régulariser l'emprise de la voirie.
Brest métropole B 2020-01-050-Annexe1.pdfBrest métropole B 2020-01-050-Annexe120200124/01/2020
Plougastel-Daoulas - Route du Panorama - Approbation de l'acquisition de la parcelle EN 245 et d'une partie de la parcelle EN 246 afin de régulariser l'emprise de la voirie.
Brest métropole B 2020-01-050-Annexe2.pdfBrest métropole B 2020-01-050-Annexe220200124/01/2020
Plougastel-Daoulas - Route du Panorama - Approbation de l'acquisition de la parcelle EN 245 et d'une partie de la parcelle EN 246 afin de régulariser l'emprise de la voirie.
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