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Brest métropole B 2019-11-300.pdfBrest métropole B 2019-11-30020191129/11/2019
AMAXTEO  - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et la société AMAXTEO dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie »
Brest métropole B 2019-11-300-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-300-Annexe120191129/11/2019
AMAXTEO  - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et la société AMAXTEO dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie »
Brest métropole B 2019-11-301.pdfBrest métropole B 2019-11-30120191129/11/2019
POLYMARIS BIOTECHNOLOGY - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et Polymaris Biotechnology dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie ».
Brest métropole B 2019-11-301-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-301-Annexe120191129/11/2019
POLYMARIS BIOTECHNOLOGY - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et Polymaris Biotechnology dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie ».
Brest métropole B 2019-11-302.pdfBrest métropole B 2019-11-30220191129/11/2019
GWILEN - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et la société GWILEN dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie ».
Brest métropole B 2019-11-302-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-302-Annexe120191129/11/2019
GWILEN - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et la société GWILEN dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie ».
Brest métropole B 2019-11-303.pdfBrest métropole B 2019-11-30320191129/11/2019
ULTRA EDITIONS- Approbation du projet de convention entre Brest métropole et Ultra Editions dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie ».
Brest métropole B 2019-11-303-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-303-Annexe120191129/11/2019
ULTRA EDITIONS- Approbation du projet de convention entre Brest métropole et Ultra Editions dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie ».
Brest métropole B 2019-11-304.pdfBrest métropole B 2019-11-30420191129/11/2019
LA RESERVE DES MATERIAUX et la recyclerie UN PEU d’R - Soutenir le projet de matériauthéque dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie » - Approbation des projets de conventions avec La Réserve des Matériaux et la recyclerie Un Peu d’R.
Brest métropole B 2019-11-304-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-304-Annexe120191129/11/2019
LA RESERVE DES MATERIAUX et la recyclerie UN PEU d’R - Soutenir le projet de matériauthéque dans le cadre de l’appel à projets « Réussir les transitions dans l’économie » - Approbation des projets de conventions avec La Réserve des Matériaux et la recyclerie Un Peu d’R.
Brest métropole B 2019-11-305.pdfBrest métropole B 2019-11-30520191129/11/2019
Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire de 15 000 € pour l’année 2019 à l’Association Un peu d’R.
Brest métropole B 2019-11-305-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-305-Annexe120191129/11/2019
Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire de 15 000 € pour l’année 2019 à l’Association Un peu d’R.
Brest métropole B 2019-11-306.pdfBrest métropole B 2019-11-30620191129/11/2019
LE KLUB - Adhésion à la nouvelle association - Désignation d'un.e représentant.e de Brest métropole.
Brest métropole B 2019-11-306-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-306-Annexe120191129/11/2019
LE KLUB - Adhésion à la nouvelle association - Désignation d'un.e représentant.e de Brest métropole.
Brest métropole B 2019-11-306-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-11-306-Annexe220191129/11/2019
LE KLUB - Adhésion à la nouvelle association - Désignation d'un.e représentant.e de Brest métropole.
Brest métropole B 2019-11-307.pdfBrest métropole B 2019-11-30720191129/11/2019
Pépinière urbaine d'entreprises – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2019-11-307-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-307-Annexe120191129/11/2019
Pépinière urbaine d'entreprises – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2019-11-308.pdfBrest métropole B 2019-11-30820191129/11/2019
Les Petits Débrouillards Grand Ouest - Approbation d'un projet de convention financière 2019 signée entre Brest métropole et l'association Les Petits Débrouillards Grand Ouest.
Brest métropole B 2019-11-308-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-308-Annexe120191129/11/2019
Les Petits Débrouillards Grand Ouest - Approbation d'un projet de convention financière 2019 signée entre Brest métropole et l'association Les Petits Débrouillards Grand Ouest.
Brest métropole B 2019-11-309.pdfBrest métropole B 2019-11-30920191129/11/2019
 Pôle de compétitivité Mer Bretagne Atlantique - Approbation de la participation financière de Brest métropole au Projet GWALENN DU.
Brest métropole B 2019-11-310.pdfBrest métropole B 2019-11-31020191129/11/2019
Pôle de compétitivité Mer Bretagne Atlantique - Approbation de la participation financière de Brest métropole au Projet SubSEE4D.
Brest métropole B 2019-11-311.pdfBrest métropole B 2019-11-31120191129/11/2019
YNCRÉA OUEST - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association YNCRÉA OUEST.
Brest métropole B 2019-11-311-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-311-Annexe120191129/11/2019
YNCRÉA OUEST - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association YNCRÉA OUEST.
Brest métropole B 2019-11-311-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-11-311-Annexe220191129/11/2019
YNCRÉA OUEST - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association YNCRÉA OUEST.
Brest métropole B 2019-11-312.pdfBrest métropole B 2019-11-31220191129/11/2019
ARRICOD - Partenariat Brest métropole - ARRICOD, association des professionnels de l'Action Européenne et Internationale des collectivités territoriales
Brest métropole B 2019-11-312-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-312-Annexe120191129/11/2019
ARRICOD - Partenariat Brest métropole - ARRICOD, association des professionnels de l'Action Européenne et Internationale des collectivités territoriales
Brest métropole B 2019-11-313.pdfBrest métropole B 2019-11-31320191129/11/2019
Versement d’une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Comité des Œuvres Sociales (COS)
Brest métropole B 2019-11-313-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-313-Annexe120191129/11/2019
Versement d’une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Comité des Œuvres Sociales (COS)
Brest métropole B 2019-11-314.pdfBrest métropole B 2019-11-31420191129/11/2019
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Brest métropole B 2019-11-315.pdfBrest métropole B 2019-11-31520191129/11/2019
Demandes d'autorisation d'urbanisme
Brest métropole B 2019-11-316.pdfBrest métropole B 2019-11-31620191129/11/2019
Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles dans le Finistère - CIDFF - Approbation d'un projet de convention d'objectif pluriannuelle 2020-2022 signée entre Brest métropole, la Ville de Brest et le CIDFF
Brest métropole B 2019-11-316-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-316-Annexe120191129/11/2019
Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles dans le Finistère - CIDFF - Approbation d'un projet de convention d'objectif pluriannuelle 2020-2022 signée entre Brest métropole, la Ville de Brest et le CIDFF
Brest métropole B 2019-11-317.pdfBrest métropole B 2019-11-31720191129/11/2019
Jeux Olympiques 2024 : proposition de candidature de Brest Métropole à la labellisation Terre de Jeux 2024
Brest métropole B 2019-11-318.pdfBrest métropole B 2019-11-31820191129/11/2019
Activités aquatiques – mise en œuvre d’une solution billettiques – sollicitations de subventions.
Brest métropole B 2019-11-319.pdfBrest métropole B 2019-11-31920191129/11/2019
Centre de Médecine du Sport : approbation de projets de conventions de partenariat entre Brest métropole et diverses structures sportives pour le suivi médical des sportifs de sections sportives scolaires.
Brest métropole B 2019-11-319-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-319-Annexe120191129/11/2019
Centre de Médecine du Sport : approbation de projets de conventions de partenariat entre Brest métropole et diverses structures sportives pour le suivi médical des sportifs de sections sportives scolaires.
Brest métropole B 2019-11-320.pdfBrest métropole B 2019-11-32020191129/11/2019
Courses au large en 2019 et 2020 – Brest Atlantiques, The Transat - sollicitations de subventions.
Brest métropole B 2019-11-321.pdfBrest métropole B 2019-11-32120191129/11/2019
Fêtes maritimes de Brest 2020 - approbation d'un avenant n° 3 à la convention de partenariat (2017-2020) entre Brest métropole et Brest Événements Nautiques.
Brest métropole B 2019-11-321-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-321-Annexe120191129/11/2019
Fêtes maritimes de Brest 2020 - approbation d'un avenant n° 3 à la convention de partenariat (2017-2020) entre Brest métropole et Brest Événements Nautiques.
Brest métropole B 2019-11-322.pdfBrest métropole B 2019-11-32220191129/11/2019
Musée des beaux-arts : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole, la Ville de Brest, l'Etat-Marine nationale et l'association des peintres officiels de la Marine pour l'organisation du 45ème salon des peintres officiels de la Marine.
Brest métropole B 2019-11-322-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-322-Annexe120191129/11/2019
Musée des beaux-arts : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole, la Ville de Brest, l'Etat-Marine nationale et l'association des peintres officiels de la Marine pour l'organisation du 45ème salon des peintres officiels de la Marine.
Brest métropole B 2019-11-323.pdfBrest métropole B 2019-11-32320191129/11/2019
Résidence d’artiste - Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique de la métropole : approbation d'un projet de convention d'aide entre Brest métropole et la SACEM pour le  financement d’une résidence d’artiste.
Brest métropole B 2019-11-323-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-323-Annexe120191129/11/2019
Résidence d’artiste - Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique de la métropole : approbation d'un projet de convention d'aide entre Brest métropole et la SACEM pour le  financement d’une résidence d’artiste.
Brest métropole B 2019-11-324.pdfBrest métropole B 2019-11-32420191129/11/2019
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique de la métropole : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et Brest'Aim pour l’organisation d’ateliers «Théâtre» au Quartz
Brest métropole B 2019-11-324-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-324-Annexe120191129/11/2019
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique de la métropole : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et Brest'Aim pour l’organisation d’ateliers «Théâtre» au Quartz
Brest métropole B 2019-11-325.pdfBrest métropole B 2019-11-32520191129/11/2019
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique de la métropole: demandes de subventions d'aides au fonctionnement et à l'investissement auprès de l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et du Conseil départemental du Finistère.
Brest métropole B 2019-11-326.pdfBrest métropole B 2019-11-32620191129/11/2019
Vitrines de Brest, cœur de ville : approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2019 à la convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole, la Ville de Brest et la fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Brest métropole B 2019-11-326-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-326-Annexe120191129/11/2019
Vitrines de Brest, cœur de ville : approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2019 à la convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole, la Ville de Brest et la fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Brest métropole B 2019-11-327.pdfBrest métropole B 2019-11-32720191129/11/2019
Approbation de l'affiliation de Brest métropole au dispositif "pass Culture" du ministère de la Culture.
Brest métropole B 2019-11-327-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-327-Annexe120191129/11/2019
Approbation de l'affiliation de Brest métropole au dispositif "pass Culture" du ministère de la Culture.
Brest métropole B 2019-11-328.pdfBrest métropole B 2019-11-32820191129/11/2019
Chèque vacances : approbation de l’affiliation de Brest métropole au dispositif "Chèque vacances"  de l’Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV) pour les concerts et représentations organisés par le conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique.
Brest métropole B 2019-11-329.pdfBrest métropole B 2019-11-32920191129/11/2019
Centre de secours Brest Kerallan
Avenant n°1 à la convention entre Brest métropole  et le service départemental d'incendie et de secours du Finistère. Participation financière de 225 000 euros de Brest métropole pour les travaux d’entretien du centre de secours principal de Brest Kerallan
Brest métropole B 2019-11-329-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-329-Annexe120191129/11/2019
Centre de secours Brest Kerallan
Avenant n°1 à la convention entre Brest métropole  et le service départemental d'incendie et de secours du Finistère. Participation financière de 225 000 euros de Brest métropole pour les travaux d’entretien du centre de secours principal de Brest Kerallan
Brest métropole B 2019-11-330.pdfBrest métropole B 2019-11-33020191129/11/2019
Université de Bretagne Occidentale - Gestion et Conservation de la Biodiversité - Approbation de l'avenant n°4 à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Gestion et Conservation de la Biodiversité" pour l'année universitaire 2019-2020.
Brest métropole B 2019-11-330-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-330-Annexe120191129/11/2019
Université de Bretagne Occidentale - Gestion et Conservation de la Biodiversité - Approbation de l'avenant n°4 à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Gestion et Conservation de la Biodiversité" pour l'année universitaire 2019-2020.
Brest métropole B 2019-11-331.pdfBrest métropole B 2019-11-33120191129/11/2019
Université de Bretagne Occidentale - EA 7462 - Approbation de la convention de partenariat de recherche entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale (Equipe de recherche EA 7462).
Brest métropole B 2019-11-331-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-331-Annexe120191129/11/2019
Université de Bretagne Occidentale - EA 7462 - Approbation de la convention de partenariat de recherche entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale (Equipe de recherche EA 7462).
Brest métropole B 2019-11-332.pdfBrest métropole B 2019-11-33220191129/11/2019
Université de Bretagne Occidentale - Aménagement et Urbanismes Durables -  Projet d'avenant n°4 à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Aménagement et Urbanismes Durables, Environnement" pour l'année universitaire 2019/2020.
Brest métropole B 2019-11-332-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-332-Annexe120191129/11/2019
Université de Bretagne Occidentale - Aménagement et Urbanismes Durables -  Projet d'avenant n°4 à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Aménagement et Urbanismes Durables, Environnement" pour l'année universitaire 2019/2020.
Brest métropole B 2019-11-333.pdfBrest métropole B 2019-11-33320191129/11/2019
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante-SEPNB - 2020-2022.
Brest métropole B 2019-11-333-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-333-Annexe120191129/11/2019
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante-SEPNB - 2020-2022.
Brest métropole B 2019-11-333-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-11-333-Annexe220191129/11/2019
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante-SEPNB - 2020-2022.
Brest métropole B 2019-11-334.pdfBrest métropole B 2019-11-33420191129/11/2019
Ener'gence - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'objectifs avec Ener'gence, association locale pour la maîtrise de l'énergie, pour 2020.
Brest métropole B 2019-11-334-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-334-Annexe120191129/11/2019
Ener'gence - Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'objectifs avec Ener'gence, association locale pour la maîtrise de l'énergie, pour 2020.
Brest métropole B 2019-11-335.pdfBrest métropole B 2019-11-33520191129/11/2019
HESPUL - Approbation d'un projet d'avenant n°1  à la convention d'objectifs avec HESPUL, association pour le développement des énergies renouvelables pour 2019.
Brest métropole B 2019-11-335-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-335-Annexe120191129/11/2019
HESPUL - Approbation d'un projet d'avenant n°1  à la convention d'objectifs avec HESPUL, association pour le développement des énergies renouvelables pour 2019.
Brest métropole B 2019-11-336.pdfBrest métropole B 2019-11-33620191129/11/2019
Politique sociale de l'eau - Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne.
Brest métropole B 2019-11-336-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-336-Annexe120191129/11/2019
Politique sociale de l'eau - Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne.
Brest métropole B 2019-11-337.pdfBrest métropole B 2019-11-33720191129/11/2019
Déchets recyclables - Citéo - Approbation des projets de conventions avec Citeo pour l'extension des consignes de tri et l'optimisation des collectes.
Brest métropole B 2019-11-337-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-337-Annexe120191129/11/2019
Déchets recyclables - Citéo - Approbation des projets de conventions avec Citeo pour l'extension des consignes de tri et l'optimisation des collectes.
Brest métropole B 2019-11-338.pdfBrest métropole B 2019-11-33820191129/11/2019
Eco-mobilier- Approbation d'un projet de contrat entre l'éco-organisme Eco-mobilier et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-11-338-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-338-Annexe120191129/11/2019
Eco-mobilier- Approbation d'un projet de contrat entre l'éco-organisme Eco-mobilier et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-11-339.pdfBrest métropole B 2019-11-33920191129/11/2019
Déchets recyclables - Approbation d'un contrat relatif à la reprise du standard "Gros de magasin" avec Sotraval-SPL
Brest métropole B 2019-11-339-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-339-Annexe120191129/11/2019
Déchets recyclables - Approbation d'un contrat relatif à la reprise du standard "Gros de magasin" avec Sotraval-SPL
Brest métropole B 2019-11-340.pdfBrest métropole B 2019-11-34020191129/11/2019
Cerema - Approbation d'une convention cadre de partenariat d'innovation et de coopération avec le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité, et l'aménagement (Cerema) - Période 2020-2023
Brest métropole B 2019-11-340-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-340-Annexe120191129/11/2019
Cerema - Approbation d'une convention cadre de partenariat d'innovation et de coopération avec le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité, et l'aménagement (Cerema) - Période 2020-2023
Brest métropole B 2019-11-341.pdfBrest métropole B 2019-11-34120191129/11/2019
Annulation et remplacement de la délibération B 2019-07-197. Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la métropole de la rue de la Tramontane, lotissement "Coatuelen" à Plouzané.
Brest métropole B 2019-11-341-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-341-Annexe120191129/11/2019
Annulation et remplacement de la délibération B 2019-07-197. Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la métropole de la rue de la Tramontane, lotissement "Coatuelen" à Plouzané.
Brest métropole B 2019-11-342.pdfBrest métropole B 2019-11-34220191129/11/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la métropole de la rue Marcel Saleun, lotissement "Résidence de Kerzincuff" à Le Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2019-11-342-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-342-Annexe120191129/11/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la métropole de la rue Marcel Saleun, lotissement "Résidence de Kerzincuff" à Le Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2019-11-343.pdfBrest métropole B 2019-11-34320191129/11/2019
Demande de subvention auprès du Département du Finistère pour la réalisation d'aménagements cyclables.
Brest métropole B 2019-11-344.pdfBrest métropole B 2019-11-34420191129/11/2019
Easypark - Convention de mandat pour la mise en place d'une solution de gestion mobile du stationnement avec la Société Easypark.
Brest métropole B 2019-11-344-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-344-Annexe120191129/11/2019
Easypark - Convention de mandat pour la mise en place d'une solution de gestion mobile du stationnement avec la Société Easypark.
Brest métropole B 2019-11-345.pdfBrest métropole B 2019-11-34520191129/11/2019
POLITIQUE COULEUR : opérations de coloration de façades - Attributions de subventions à des particuliers.
Brest métropole B 2019-11-346.pdfBrest métropole B 2019-11-34620191129/11/2019
TINERGIE - Rénovation énergétique des copropriétés – Actualisation de l’aide au Diagnostic Technique Global et attribution de subventions aux bénéficiaires.
Brest métropole B 2019-11-346-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-346-Annexe120191129/11/2019
TINERGIE - Rénovation énergétique des copropriétés – Actualisation de l’aide au Diagnostic Technique Global et attribution de subventions aux bénéficiaires.
Brest métropole B 2019-11-347.pdfBrest métropole B 2019-11-34720191129/11/2019
TINERGIE – Rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2019-11-347-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-347-Annexe120191129/11/2019
TINERGIE – Rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2019-11-348.pdfBrest métropole B 2019-11-34820191129/11/2019
FIH - Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-11-348-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-348-Annexe120191129/11/2019
FIH - Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-11-349.pdfBrest métropole B 2019-11-34920191129/11/2019
Politique locale de l’habitat : approbation des subventions 2019 de Brest métropole au financement des opérations de logement locatif social.
Brest métropole B 2019-11-349-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-349-Annexe120191129/11/2019
Politique locale de l’habitat : approbation des subventions 2019 de Brest métropole au financement des opérations de logement locatif social.
Brest métropole B 2019-11-350.pdfBrest métropole B 2019-11-35020191129/11/2019
Association des étudiants de Géoarchitecture - Approbation d'un projet de convention partenariale pluriannuelle 2019-2024
Brest métropole B 2019-11-350-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-350-Annexe120191129/11/2019
Association des étudiants de Géoarchitecture - Approbation d'un projet de convention partenariale pluriannuelle 2019-2024
Brest métropole B 2019-11-351.pdfBrest métropole B 2019-11-35120191129/11/2019
Secteur Courbet - Cerdan - République à  Brest Centre. Appel à opérateurs. Réalisation du projet de Renouvellement Urbain  par le groupement Icade / Duval
Brest métropole B 2019-11-351-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-351-Annexe120191129/11/2019
Secteur Courbet - Cerdan - République à  Brest Centre. Appel à opérateurs. Réalisation du projet de Renouvellement Urbain  par le groupement Icade / Duval
Brest métropole B 2019-11-352.pdfBrest métropole B 2019-11-35220191129/11/2019
Brest - ZAC Fontaine Margot - Désaffectation et déclassement du domaine public de 6 emprises, d'une superficie totale de 25 m², en vue d'une cession à Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2019-11-352-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-352-Annexe120191129/11/2019
Brest - ZAC Fontaine Margot - Désaffectation et déclassement du domaine public de 6 emprises, d'une superficie totale de 25 m², en vue d'une cession à Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2019-11-353.pdfBrest métropole B 2019-11-35320191129/11/2019
Brest - ZAC Fontaine Margot - Cession de 6 emprises de terrain issues de la parcelle DY 86, pour une superficie de 25 m², au profit de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2019-11-353-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-11-353-Annexe120191129/11/2019
Brest - ZAC Fontaine Margot - Cession de 6 emprises de terrain issues de la parcelle DY 86, pour une superficie de 25 m², au profit de Brest Métropole Aménagement.
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