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Brest métropole B 2019-09-230.pdfBrest métropole B 2019-09-23020190927/09/2019
ESC Force Ouest - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association ESC Force Ouest.
Brest métropole B 2019-09-230-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-230-Annexe120190927/09/2019
ESC Force Ouest - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association ESC Force Ouest.
Brest métropole B 2019-09-231.pdfBrest métropole B 2019-09-23120190927/09/2019
IRT b-com - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'IRT b-com.
Brest métropole B 2019-09-231-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-231-Annexe120190927/09/2019
IRT b-com - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'IRT b-com.
Brest métropole B 2019-09-232.pdfBrest métropole B 2019-09-23220190927/09/2019
SATT Ouest Valorisation - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et la SATT Ouest Valorisation.
Brest métropole B 2019-09-232-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-232-Annexe120190927/09/2019
SATT Ouest Valorisation - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et la SATT Ouest Valorisation.
Brest métropole B 2019-09-234.pdfBrest métropole B 2019-09-23420190927/09/2019
Pôle de compétitivité Images & Réseaux - Projet AN DRO - Approbation de la participation financière de Brest métropole au Projet AN DRO.
Brest métropole B 2019-09-235.pdfBrest métropole B 2019-09-23520190927/09/2019
Pépinière urbaine d'entreprises – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2019-09-235-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-235-Annexe120190927/09/2019
Pépinière urbaine d'entreprises – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2019-09-236.pdfBrest métropole B 2019-09-23620190927/09/2019
Manager de centre-ville - Approbation d'un projet de convention partenariale de gestion.
Brest métropole B 2019-09-236-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-236-Annexe120190927/09/2019
Manager de centre-ville - Approbation d'un projet de convention partenariale de gestion.
Brest métropole B 2019-09-237.pdfBrest métropole B 2019-09-23720190927/09/2019
Heol - Approbation de l’adhésion initiale de Brest métropole à l’association Heol. Cotisation 2019.
Brest métropole B 2019-09-238.pdfBrest métropole B 2019-09-23820190927/09/2019
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention annuelle avec l’association Don Bosco pour deux chantiers d’insertion. Attribution de subventions 2019.
Brest métropole B 2019-09-238-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-238-Annexe120190927/09/2019
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention annuelle avec l’association Don Bosco pour deux chantiers d’insertion. Attribution de subventions 2019.
Brest métropole B 2019-09-239.pdfBrest métropole B 2019-09-23920190927/09/2019
SIMI 2019 (Salon de l'immobilier d'entreprise)
- Approbation d'un projet de convention avec Nantes Saint-Nazaire Développement
Brest métropole B 2019-09-239-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-239-Annexe120190927/09/2019
SIMI 2019 (Salon de l'immobilier d'entreprise)
- Approbation d'un projet de convention avec Nantes Saint-Nazaire Développement
Brest métropole B 2019-09-241.pdfBrest métropole B 2019-09-24120190927/09/2019
Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition de marchés de fourniture de cartes, étuis et lecteurs pour les cartes KorriGo Services
Brest métropole B 2019-09-241-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-241-Annexe120190927/09/2019
Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition de marchés de fourniture de cartes, étuis et lecteurs pour les cartes KorriGo Services
Brest métropole B 2019-09-242.pdfBrest métropole B 2019-09-24220190927/09/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole et la société Eau du Ponant, Société Publique Locale dans le domaine des travaux de voirie.
Brest métropole B 2019-09-242-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-242-Annexe120190927/09/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole et la société Eau du Ponant, Société Publique Locale dans le domaine des travaux de voirie.
Brest métropole B 2019-09-243.pdfBrest métropole B 2019-09-24320190927/09/2019
Octroi d'une garantie à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale, agence de financement des collectivités locales.
Brest métropole B 2019-09-243-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-243-Annexe120190927/09/2019
Octroi d'une garantie à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale, agence de financement des collectivités locales.
Brest métropole B 2019-09-244.pdfBrest métropole B 2019-09-24420190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 480 620 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 9 maisons individuelles, Résidence La Valbelle, rue d'Ouessant au RELECQ-KERHUON.
Brest métropole B 2019-09-244-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-244-Annexe120190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 480 620 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 9 maisons individuelles, Résidence La Valbelle, rue d'Ouessant au RELECQ-KERHUON.
Brest métropole B 2019-09-244-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-244-Annexe220190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 480 620 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 9 maisons individuelles, Résidence La Valbelle, rue d'Ouessant au RELECQ-KERHUON.
Brest métropole B 2019-09-245.pdfBrest métropole B 2019-09-24520190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 329 354 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 8 maisons individuelles, Résidence Saint-Mathieu, rue de Bannec au RELECQ-KERHUON.
Brest métropole B 2019-09-245-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-245-Annexe120190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 329 354 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 8 maisons individuelles, Résidence Saint-Mathieu, rue de Bannec au RELECQ-KERHUON.
Brest métropole B 2019-09-245-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-245-Annexe220190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 329 354 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 8 maisons individuelles, Résidence Saint-Mathieu, rue de Bannec au RELECQ-KERHUON.
Brest métropole B 2019-09-246.pdfBrest métropole B 2019-09-24620190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur de 50 % pour un prêt d'un montant total de 2 750 000 € contracté auprès de La Banque Postale pour le financement d'investissements sur l'Unité de Valorisation Energétique des Déchets du Spernot permettant d'améliorer sa performance.
Brest métropole B 2019-09-246-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-246-Annexe120190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur de 50 % pour un prêt d'un montant total de 2 750 000 € contracté auprès de La Banque Postale pour le financement d'investissements sur l'Unité de Valorisation Energétique des Déchets du Spernot permettant d'améliorer sa performance.
Brest métropole B 2019-09-246-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-246-Annexe220190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur de 50 % pour un prêt d'un montant total de 2 750 000 € contracté auprès de La Banque Postale pour le financement d'investissements sur l'Unité de Valorisation Energétique des Déchets du Spernot permettant d'améliorer sa performance.
Brest métropole B 2019-09-247.pdfBrest métropole B 2019-09-24720190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 7 200 000 € contracté auprès de  La Banque Postale pour le financement des travaux du Pôle des excellences maritimes du Plateau des Capucins à Brest.
Brest métropole B 2019-09-247-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-247-Annexe120190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 7 200 000 € contracté auprès de  La Banque Postale pour le financement des travaux du Pôle des excellences maritimes du Plateau des Capucins à Brest.
Brest métropole B 2019-09-247-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-247-Annexe220190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 7 200 000 € contracté auprès de  La Banque Postale pour le financement des travaux du Pôle des excellences maritimes du Plateau des Capucins à Brest.
Brest métropole B 2019-09-248.pdfBrest métropole B 2019-09-24820190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès de la Caisse d'Épargne Bretagne Pays de Loire pour le financement des travaux de la 2ème tranche de l'opération ZAC de Penhoat à GOUESNOU.
Brest métropole B 2019-09-248-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-248-Annexe120190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès de la Caisse d'Épargne Bretagne Pays de Loire pour le financement des travaux de la 2ème tranche de l'opération ZAC de Penhoat à GOUESNOU.
Brest métropole B 2019-09-248-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-248-Annexe220190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 80 % à Brest Métropole Aménagement pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès de la Caisse d'Épargne Bretagne Pays de Loire pour le financement des travaux de la 2ème tranche de l'opération ZAC de Penhoat à GOUESNOU.
Brest métropole B 2019-09-249.pdfBrest métropole B 2019-09-24920190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur de 50 % pour un prêt d'un montant total de 2 750 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'investissements sur l'Unité de Valorisation Energétique des Déchets du Spernot permettant d'améliorer sa performance.
Brest métropole B 2019-09-249-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-249-Annexe120190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur de 50 % pour un prêt d'un montant total de 2 750 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'investissements sur l'Unité de Valorisation Energétique des Déchets du Spernot permettant d'améliorer sa performance.
Brest métropole B 2019-09-249-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-249-Annexe220190927/09/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SPL SOTRAVAL à hauteur de 50 % pour un prêt d'un montant total de 2 750 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'investissements sur l'Unité de Valorisation Energétique des Déchets du Spernot permettant d'améliorer sa performance.
Brest métropole B 2019-09-250.pdfBrest métropole B 2019-09-25020190927/09/2019
Convention relative au transport et à l’affranchissement du courrier entre Brest métropole et Brest Événements Nautiques
Brest métropole B 2019-09-250-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-250-Annexe120190927/09/2019
Convention relative au transport et à l’affranchissement du courrier entre Brest métropole et Brest Événements Nautiques
Brest métropole B 2019-09-251.pdfBrest métropole B 2019-09-25120190927/09/2019
Convention financière avec l’Association Sportive Métropolitaine de Brest (ASMB) pour l’année 2019.
Brest métropole B 2019-09-251-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-251-Annexe120190927/09/2019
Convention financière avec l’Association Sportive Métropolitaine de Brest (ASMB) pour l’année 2019.
Brest métropole B 2019-09-252.pdfBrest métropole B 2019-09-25220190927/09/2019
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Brest métropole B 2019-09-253.pdfBrest métropole B 2019-09-25320190927/09/2019
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2019-09-254.pdfBrest métropole B 2019-09-25420190927/09/2019
SA Stade Brestois 29 : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et la SA Stade Brestois 29, portant attribution d'une subvention pour le centre de formation de football du Stade Brestois 29 pour la saison 2019-2020.
Brest métropole B 2019-09-254-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-254-Annexe120190927/09/2019
SA Stade Brestois 29 : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et la SA Stade Brestois 29, portant attribution d'une subvention pour le centre de formation de football du Stade Brestois 29 pour la saison 2019-2020.
Brest métropole B 2019-09-255.pdfBrest métropole B 2019-09-25520190927/09/2019
Moulin Blanc : réalisation de l'extension du bâtiment modulaire du centre nautique du Moulin Blanc - 1er étage - fonds de concours.
Brest métropole B 2019-09-256.pdfBrest métropole B 2019-09-25620190927/09/2019
Musée des beaux-arts - Don d'oeuvre - Approbation d’un projet de convention de don d’œuvre entre Madame Brigitte Lombard et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-09-256-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-256-Annexe120190927/09/2019
Musée des beaux-arts - Don d'oeuvre - Approbation d’un projet de convention de don d’œuvre entre Madame Brigitte Lombard et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-09-257.pdfBrest métropole B 2019-09-25720190927/09/2019
Musée des Beaux - Arts - ADAO - Approbation d'un projet de contrat de coréalisation entre Brest métropole et l'Association pour le Développement des Arts de l'Oralité (ADAO) dans le cadre du festival "Grande Marée" 2019.
Brest métropole B 2019-09-257-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-257-Annexe120190927/09/2019
Musée des Beaux - Arts - ADAO - Approbation d'un projet de contrat de coréalisation entre Brest métropole et l'Association pour le Développement des Arts de l'Oralité (ADAO) dans le cadre du festival "Grande Marée" 2019.
Brest métropole B 2019-09-258.pdfBrest métropole B 2019-09-25820190927/09/2019
Musée des beaux-arts - Demande de subvention auprès de l’État (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne)  pour l’exposition temporaire participative programmée au Musée des Beaux-Arts  de février à mai 2020.
Brest métropole B 2019-09-259.pdfBrest métropole B 2019-09-25920190927/09/2019
Musée des beaux-arts - ADRA - Adhésion de Brest métropole à l'Association de Développement et de Recherche sur les Artothèques (ADRA).
Brest métropole B 2019-09-260.pdfBrest métropole B 2019-09-26020190927/09/2019
Approbation du projet de convention de participation financière au profit de Sotraval relatif à la surprime assurancielle des installations de productions d'électricité photovoltaïque sur le patrimoine public Ville et métropole.
Brest métropole B 2019-09-260-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-260-Annexe120190927/09/2019
Approbation du projet de convention de participation financière au profit de Sotraval relatif à la surprime assurancielle des installations de productions d'électricité photovoltaïque sur le patrimoine public Ville et métropole.
Brest métropole B 2019-09-261.pdfBrest métropole B 2019-09-26120190927/09/2019
Mise à jour des cartes stratégiques de bruit aux abords des infrastructures de transport et industrielles, et nouvelle consultation du public sur le projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement de Brest métropole.
Brest métropole B 2019-09-261-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-261-Annexe120190927/09/2019
Mise à jour des cartes stratégiques de bruit aux abords des infrastructures de transport et industrielles, et nouvelle consultation du public sur le projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement de Brest métropole.
Brest métropole B 2019-09-262.pdfBrest métropole B 2019-09-26220190927/09/2019
Appels à projets - Candidature et demande de subventions auprès de l'Ademe et de la Région Bretagne pour une étude de planification énergétique et la mobilisation citoyenne du plan climat.
Brest métropole B 2019-09-263.pdfBrest métropole B 2019-09-26320190927/09/2019
Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour la réalisation d'une étude concourant du zonage d'eaux pluviales métropolitain.
Brest métropole B 2019-09-264.pdfBrest métropole B 2019-09-26420190927/09/2019
Demande de subventions auprès de l’Agence de L’eau Loire Bretagne pour la réalisation de projets pilotes de déconnexion de surfaces actives des réseaux.
Brest métropole B 2019-09-265.pdfBrest métropole B 2019-09-26520190927/09/2019
Demande de subventions auprès de l’Agence de L’eau Loire Bretagne pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de sensibilisation de la politique de gestion des eaux pluviales.
Brest métropole B 2019-09-266.pdfBrest métropole B 2019-09-26620190927/09/2019
Conservatoire Botanique National de Brest - Approbation d'un avenant n°2 à la convention cadre de partenariat pluriannuel entre Brest métropole et le Conservatoire Botanique National de Brest pour l'année 2019.
Brest métropole B 2019-09-266-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-266-Annexe120190927/09/2019
Conservatoire Botanique National de Brest - Approbation d'un avenant n°2 à la convention cadre de partenariat pluriannuel entre Brest métropole et le Conservatoire Botanique National de Brest pour l'année 2019.
Brest métropole B 2019-09-267.pdfBrest métropole B 2019-09-26720190927/09/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public des parcelles de voirie et espaces verts sur les communes de Guilers, de Plouzané et du Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2019-09-267-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-267-Annexe120190927/09/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public des parcelles de voirie et espaces verts sur les communes de Guilers, de Plouzané et du Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2019-09-268.pdfBrest métropole B 2019-09-26820190927/09/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Paul Ramadier, lotissement Le Clos de Ribeuze à Guipavas.
Brest métropole B 2019-09-268-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-268-Annexe120190927/09/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Paul Ramadier, lotissement Le Clos de Ribeuze à Guipavas.
Brest métropole B 2019-09-269.pdfBrest métropole B 2019-09-26920190927/09/2019
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention financière 2019 entre Brest métropole et l'association Don Bosco.
Brest métropole B 2019-09-269-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-269-Annexe120190927/09/2019
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention financière 2019 entre Brest métropole et l'association Don Bosco.
Brest métropole B 2019-09-270.pdfBrest métropole B 2019-09-27020190927/09/2019
BAPAV - Approbation d'un avenant n°2 à la convention entre Brest métropole et l'association "Brest à pied et à vélo" (BAPAV).
Brest métropole B 2019-09-270-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-270-Annexe120190927/09/2019
BAPAV - Approbation d'un avenant n°2 à la convention entre Brest métropole et l'association "Brest à pied et à vélo" (BAPAV).
Brest métropole B 2019-09-271.pdfBrest métropole B 2019-09-27120190927/09/2019
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : mise en place d’une formation action des professionnels du bâtiment sur la rénovation à haute performance énergétique - Adhésion au réseau DORéMI – Programme FACILARENO
Brest métropole B 2019-09-271-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-271-Annexe120190927/09/2019
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : mise en place d’une formation action des professionnels du bâtiment sur la rénovation à haute performance énergétique - Adhésion au réseau DORéMI – Programme FACILARENO
Brest métropole B 2019-09-271-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-271-Annexe220190927/09/2019
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : mise en place d’une formation action des professionnels du bâtiment sur la rénovation à haute performance énergétique - Adhésion au réseau DORéMI – Programme FACILARENO
Brest métropole B 2019-09-272.pdfBrest métropole B 2019-09-27220190927/09/2019
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2019-09-272-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-272-Annexe120190927/09/2019
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2019-09-273.pdfBrest métropole B 2019-09-27320190927/09/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – actualisation des aides financières à l’amélioration de l’habitat privé dans le cadre de la délégation des crédits de l’Anah
Brest métropole B 2019-09-273-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-273-Annexe120190927/09/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – actualisation des aides financières à l’amélioration de l’habitat privé dans le cadre de la délégation des crédits de l’Anah
Brest métropole B 2019-09-273-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-273-Annexe220190927/09/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – actualisation des aides financières à l’amélioration de l’habitat privé dans le cadre de la délégation des crédits de l’Anah
Brest métropole B 2019-09-274.pdfBrest métropole B 2019-09-27420190927/09/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-09-274-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-274-Annexe120190927/09/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-09-274-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-274-Annexe220190927/09/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-09-275.pdfBrest métropole B 2019-09-27520190927/09/2019
Fonds de Solidarité pour le Logement - Approbation d’un projet de convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère pour l’accès à l’espace sécurisé « Mon compte partenaire » dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2019-09-275-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-275-Annexe120190927/09/2019
Fonds de Solidarité pour le Logement - Approbation d’un projet de convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère pour l’accès à l’espace sécurisé « Mon compte partenaire » dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2019-09-276.pdfBrest métropole B 2019-09-27620190927/09/2019
Politique locale de l'habitat - Actualisation des subventions de Brest métropole à la production de logements locatifs publics.
Brest métropole B 2019-09-277.pdfBrest métropole B 2019-09-27720190927/09/2019
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites (OPAH-RU) - Approbation de la mise en œuvre d’une campagne de requalification de façades sur le secteur de Kerinou.
Brest métropole B 2019-09-277-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-277-Annexe120190927/09/2019
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites (OPAH-RU) - Approbation de la mise en œuvre d’une campagne de requalification de façades sur le secteur de Kerinou.
Brest métropole B 2019-09-278.pdfBrest métropole B 2019-09-27820190927/09/2019
Politique couleur : opérations de coloration de façades - Attributions de subventions à des particuliers.
Brest métropole B 2019-09-279.pdfBrest métropole B 2019-09-27920190927/09/2019
Politique couleur - Prolongation pour l'année 2020 du dispositif de subvention "Objectif couleur" pour la qualité architecturale des opérations de coloration des façades (opérations collectives ou dans des secteurs stratégiques) menées sur Brest métropole depuis 2018.
Brest métropole B 2019-09-280.pdfBrest métropole B 2019-09-28020190927/09/2019
Projet de renouvellement urbain de Recouvrance - Rive droite - Demandes d’autorisation d’urbanisme à Brest - Quatre Moulins – Travaux d'aménagement du Jardin du 2ème Dépôt en phase transitoire dans le cadre du NPNRU.
Brest métropole B 2019-09-280-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-280-Annexe120190927/09/2019
Projet de renouvellement urbain de Recouvrance - Rive droite - Demandes d’autorisation d’urbanisme à Brest - Quatre Moulins – Travaux d'aménagement du Jardin du 2ème Dépôt en phase transitoire dans le cadre du NPNRU.
Brest métropole B 2019-09-281.pdfBrest métropole B 2019-09-28120190927/09/2019
Copropriété commerces/parking de la place Napoléon III à Brest-Bellevue - Attribution d'une subvention d'investissement à la copropriété commerces/parkings pour mise en sécurité de la galerie souterraine.
Brest métropole B 2019-09-281-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-281-Annexe120190927/09/2019
Copropriété commerces/parking de la place Napoléon III à Brest-Bellevue - Attribution d'une subvention d'investissement à la copropriété commerces/parkings pour mise en sécurité de la galerie souterraine.
Brest métropole B 2019-09-282.pdfBrest métropole B 2019-09-28220190927/09/2019
Brest - rue La Bruyère - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle AZ n° 559 auprès de Monsieur et Madame Keraudy.
Brest métropole B 2019-09-282-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-282-Annexe120190927/09/2019
Brest - rue La Bruyère - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle AZ n° 559 auprès de Monsieur et Madame Keraudy.
Brest métropole B 2019-09-283.pdfBrest métropole B 2019-09-28320190927/09/2019
Brest - Bellevue - transfert de propriété à titre gratuit de diverses emprises de voirie par la Ville de Brest.
Brest métropole B 2019-09-283-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-09-283-Annexe120190927/09/2019
Brest - Bellevue - transfert de propriété à titre gratuit de diverses emprises de voirie par la Ville de Brest.
Brest métropole B 2019-09-283-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-09-283-Annexe220190927/09/2019
Brest - Bellevue - transfert de propriété à titre gratuit de diverses emprises de voirie par la Ville de Brest.
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