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Brest métropole B 2019-07-163.pdfBrest métropole B 2019-07-16320190705/07/2019
Défis Emploi Pays de Brest - Projet de convention annuelle et attribution de subvention de fonctionnement 2019
Brest métropole B 2019-07-163-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-163-Annexe120190705/07/2019
Défis Emploi Pays de Brest - Projet de convention annuelle et attribution de subvention de fonctionnement 2019
Brest métropole B 2019-07-163-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-07-163-Annexe220190705/07/2019
Défis Emploi Pays de Brest - Projet de convention annuelle et attribution de subvention de fonctionnement 2019
Brest métropole B 2019-07-163-Annexe3.pdfBrest métropole B 2019-07-163-Annexe320190705/07/2019
Défis Emploi Pays de Brest - Projet de convention annuelle et attribution de subvention de fonctionnement 2019
Brest métropole B 2019-07-164.pdfBrest métropole B 2019-07-16420190705/07/2019
SATO Relais - Projet de convention annuelle avec l’association SATO Relais. Attribution d'une subvention de fonctionnement 2019.
Brest métropole B 2019-07-164-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-164-Annexe120190705/07/2019
SATO Relais - Projet de convention annuelle avec l’association SATO Relais. Attribution d'une subvention de fonctionnement 2019.
Brest métropole B 2019-07-165.pdfBrest métropole B 2019-07-16520190705/07/2019
Réponse à l’appel à projets 100% Inclusion – La Fabrique de la remobilisation
Brest métropole B 2019-07-165-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-165-Annexe120190705/07/2019
Réponse à l’appel à projets 100% Inclusion – La Fabrique de la remobilisation
Brest métropole B 2019-07-165-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-07-165-Annexe220190705/07/2019
Réponse à l’appel à projets 100% Inclusion – La Fabrique de la remobilisation
Brest métropole B 2019-07-166.pdfBrest métropole B 2019-07-16620190705/07/2019
Subvention pour la réalisation d’un film documentaire sur les travaux du polder.
Brest métropole B 2019-07-166-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-166-Annexe120190705/07/2019
Subvention pour la réalisation d’un film documentaire sur les travaux du polder.
Brest métropole B 2019-07-167.pdfBrest métropole B 2019-07-16720190705/07/2019
Logistique urbaine entre Brest métropole et La Poste - Convention entre Brest métropole et La Poste
Brest métropole B 2019-07-167-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-167-Annexe120190705/07/2019
Logistique urbaine entre Brest métropole et La Poste - Convention entre Brest métropole et La Poste
Brest métropole B 2019-07-169.pdfBrest métropole B 2019-07-16920190705/07/2019
BGE Finistère - Projet de convention avec la Boutique de Gestion du Finistère (BGE Finistère). Attribution de subvention de fonctionnement 2019.
Brest métropole B 2019-07-169-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-169-Annexe120190705/07/2019
BGE Finistère - Projet de convention avec la Boutique de Gestion du Finistère (BGE Finistère). Attribution de subvention de fonctionnement 2019.
Brest métropole B 2019-07-170.pdfBrest métropole B 2019-07-17020190705/07/2019
Initiative Pays de Brest - Projet de convention avec l’association Initiative Pays de Brest. Attribution d'une subvention 2019
Brest métropole B 2019-07-170-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-170-Annexe120190705/07/2019
Initiative Pays de Brest - Projet de convention avec l’association Initiative Pays de Brest. Attribution d'une subvention 2019
Brest métropole B 2019-07-171.pdfBrest métropole B 2019-07-17120190705/07/2019
Terre d'entreprises - Organisation du Forum 2019 - création, reprise, financement participatif.
Brest métropole B 2019-07-171-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-171-Annexe120190705/07/2019
Terre d'entreprises - Organisation du Forum 2019 - création, reprise, financement participatif.
Brest métropole B 2019-07-172.pdfBrest métropole B 2019-07-17220190705/07/2019
Partenariat Brest métropole - Ville de Denver : attribution d'une subvention à une startup de Brest métropole participant au programme d'accueil d'entreprises à Denver "City2City", mis en place par la Ville de Denver
Brest métropole B 2019-07-172-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-172-Annexe120190705/07/2019
Partenariat Brest métropole - Ville de Denver : attribution d'une subvention à une startup de Brest métropole participant au programme d'accueil d'entreprises à Denver "City2City", mis en place par la Ville de Denver
Brest métropole B 2019-07-173.pdfBrest métropole B 2019-07-17320190705/07/2019
Bretagne Commerce International - Conventionnement entre Brest métropole et Bretagne Commerce International
Brest métropole B 2019-07-173-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-173-Annexe120190705/07/2019
Bretagne Commerce International - Conventionnement entre Brest métropole et Bretagne Commerce International
Brest métropole B 2019-07-174.pdfBrest métropole B 2019-07-17420190705/07/2019
Attribution d’allocations de recherche doctorale.
Brest métropole B 2019-07-175.pdfBrest métropole B 2019-07-17520190705/07/2019
Projet Hypérion - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l’UBO relative au projet Hypérion (vers une médecine translationnelle et de précision, développons une approche technologique unique de diagnostic et de suivi des traitements du cancer). Versement d'une subvention de 50 000 euros
Brest métropole B 2019-07-175-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-175-Annexe120190705/07/2019
Projet Hypérion - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l’UBO relative au projet Hypérion (vers une médecine translationnelle et de précision, développons une approche technologique unique de diagnostic et de suivi des traitements du cancer). Versement d'une subvention de 50 000 euros
Brest métropole B 2019-07-175-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-07-175-Annexe220190705/07/2019
Projet Hypérion - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l’UBO relative au projet Hypérion (vers une médecine translationnelle et de précision, développons une approche technologique unique de diagnostic et de suivi des traitements du cancer). Versement d'une subvention de 50 000 euros
Brest métropole B 2019-07-176.pdfBrest métropole B 2019-07-17620190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 8 886 000 € contracté auprès de la Banque Postale pour le financement des opérations de diagnostics et travaux Amiante, et de vectorisation des bâtiments.
Brest métropole B 2019-07-176-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-176-Annexe120190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 8 886 000 € contracté auprès de la Banque Postale pour le financement des opérations de diagnostics et travaux Amiante, et de vectorisation des bâtiments.
Brest métropole B 2019-07-176-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-07-176-Annexe220190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 8 886 000 € contracté auprès de la Banque Postale pour le financement des opérations de diagnostics et travaux Amiante, et de vectorisation des bâtiments.
Brest métropole B 2019-07-177.pdfBrest métropole B 2019-07-17720190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 10 000 000 € contracté auprès de la Landesbank Saar pour le financement des opérations de réalisation de logements locatifs sociaux.
Brest métropole B 2019-07-177-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-177-Annexe120190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 10 000 000 € contracté auprès de la Landesbank Saar pour le financement des opérations de réalisation de logements locatifs sociaux.
Brest métropole B 2019-07-177-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-07-177-Annexe220190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 10 000 000 € contracté auprès de la Landesbank Saar pour le financement des opérations de réalisation de logements locatifs sociaux.
Brest métropole B 2019-07-177-Annexe3.pdfBrest métropole B 2019-07-177-Annexe320190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 10 000 000 € contracté auprès de la Landesbank Saar pour le financement des opérations de réalisation de logements locatifs sociaux.
Brest métropole B 2019-07-178.pdfBrest métropole B 2019-07-17820190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt PSLA d'un montant total de 600 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'une opération de construction de 6 pavillons en location accession "Résidence Léonard de Vinci" (Tranche 1) - Pen Hoat à GOUESNOU.
Brest métropole B 2019-07-178-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-178-Annexe120190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt PSLA d'un montant total de 600 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'une opération de construction de 6 pavillons en location accession "Résidence Léonard de Vinci" (Tranche 1) - Pen Hoat à GOUESNOU.
Brest métropole B 2019-07-178-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-07-178-Annexe220190705/07/2019
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt PSLA d'un montant total de 600 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le financement d'une opération de construction de 6 pavillons en location accession "Résidence Léonard de Vinci" (Tranche 1) - Pen Hoat à GOUESNOU.
Brest métropole B 2019-07-179.pdfBrest métropole B 2019-07-17920190705/07/2019
Réitération de la garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour les prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations au titre de l'Offre Globale de Financement 2017-2018.
Brest métropole B 2019-07-179-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-179-Annexe120190705/07/2019
Réitération de la garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour les prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations au titre de l'Offre Globale de Financement 2017-2018.
Brest métropole B 2019-07-180.pdfBrest métropole B 2019-07-18020190705/07/2019
Convention relative au transfert des missions de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées de Brest, Guilers et Guipavas à la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité (CIA) des personnes handicapées
Brest métropole B 2019-07-180-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-180-Annexe120190705/07/2019
Convention relative au transfert des missions de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées de Brest, Guilers et Guipavas à la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité (CIA) des personnes handicapées
Brest métropole B 2019-07-181.pdfBrest métropole B 2019-07-18120190705/07/2019
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2019-07-182.pdfBrest métropole B 2019-07-18220190705/07/2019
Fêtes maritimes de Brest 2020 - approbation d'un avenant n°2 à la convention de partenariat (2017-2020) entre Brest métropole et Brest Événements Nautiques.
Brest métropole B 2019-07-182-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-182-Annexe120190705/07/2019
Fêtes maritimes de Brest 2020 - approbation d'un avenant n°2 à la convention de partenariat (2017-2020) entre Brest métropole et Brest Événements Nautiques.
Brest métropole B 2019-07-183.pdfBrest métropole B 2019-07-18320190705/07/2019
Approbation d'un projet d'avenant n° 5 à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'association Brest Evénements Nautiques pour l'organisation de manifestations nautiques.
Brest métropole B 2019-07-183-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-183-Annexe120190705/07/2019
Approbation d'un projet d'avenant n° 5 à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'association Brest Evénements Nautiques pour l'organisation de manifestations nautiques.
Brest métropole B 2019-07-184.pdfBrest métropole B 2019-07-18420190705/07/2019
Four à chaux à Plougastel : approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association Don Bosco pour le versement d'une subvention pour l'année 2019.

Brest métropole B 2019-07-184-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-184-Annexe120190705/07/2019
Four à chaux à Plougastel : approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association Don Bosco pour le versement d'une subvention pour l'année 2019.

Brest métropole B 2019-07-185.pdfBrest métropole B 2019-07-18520190705/07/2019
Pôle d'expertise sport et santé: convention entre Brest métropole, la Ville de Brest, le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest et l'Université de Bretagne Occidentale.
Brest métropole B 2019-07-185-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-185-Annexe120190705/07/2019
Pôle d'expertise sport et santé: convention entre Brest métropole, la Ville de Brest, le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest et l'Université de Bretagne Occidentale.
Brest métropole B 2019-07-186.pdfBrest métropole B 2019-07-18620190705/07/2019
Patrimoine industriel des Capucins - Hélice de la Jeanne d’Arc : approbation d'un projet de convention de mécénat entre Brest métropole et l'entreprise "Naval Group".
Brest métropole B 2019-07-186-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-186-Annexe120190705/07/2019
Patrimoine industriel des Capucins - Hélice de la Jeanne d’Arc : approbation d'un projet de convention de mécénat entre Brest métropole et l'entreprise "Naval Group".
Brest métropole B 2019-07-187.pdfBrest métropole B 2019-07-18720190705/07/2019
Association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas" : approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2019-2021 pour la gestion du musée de la fraise et du patrimoine, entre Brest métropole et l'association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas" et versement de la subvention 2019.
Brest métropole B 2019-07-188.pdfBrest métropole B 2019-07-18820190705/07/2019
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation de trois projets de convention de mécénat entre Brest métropole et différents donateurs dans le cadre du projet "Démos".
Brest métropole B 2019-07-188-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-188-Annexe120190705/07/2019
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation de trois projets de convention de mécénat entre Brest métropole et différents donateurs dans le cadre du projet "Démos".
Brest métropole B 2019-07-189.pdfBrest métropole B 2019-07-18920190705/07/2019
Musée des Beaux-Arts : approbation d'un projet de convention pluriannuelle 2019-2022 entre Brest métropole et le musée national de la Marine pour la réalisation de visites couplées.
Brest métropole B 2019-07-189-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-189-Annexe120190705/07/2019
Musée des Beaux-Arts : approbation d'un projet de convention pluriannuelle 2019-2022 entre Brest métropole et le musée national de la Marine pour la réalisation de visites couplées.
Brest métropole B 2019-07-190.pdfBrest métropole B 2019-07-19020190705/07/2019
Déchets Diffus Spécifiques - approbation de la convention-type entre l'éco-organisme EcoDDS et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-07-190-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-190-Annexe120190705/07/2019
Déchets Diffus Spécifiques - approbation de la convention-type entre l'éco-organisme EcoDDS et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-07-190-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-07-190-Annexe220190705/07/2019
Déchets Diffus Spécifiques - approbation de la convention-type entre l'éco-organisme EcoDDS et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-07-190-Annexe3.pdfBrest métropole B 2019-07-190-Annexe320190705/07/2019
Déchets Diffus Spécifiques - approbation de la convention-type entre l'éco-organisme EcoDDS et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-07-192.pdfBrest métropole B 2019-07-19220190705/07/2019
Atelier des possibles – Approbation d'un projet de la convention pluriannuelle 2019-2020 de partenariat entre Brest métropole, la Ville de Brest, le lycée Dupuy de Lôme, le Centre Social de Kerangoff, l'association Don Bosco et le Centre d'Information et d'Orientation.
Brest métropole B 2019-07-192-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-192-Annexe120190705/07/2019
Atelier des possibles – Approbation d'un projet de la convention pluriannuelle 2019-2020 de partenariat entre Brest métropole, la Ville de Brest, le lycée Dupuy de Lôme, le Centre Social de Kerangoff, l'association Don Bosco et le Centre d'Information et d'Orientation.
Brest métropole B 2019-07-193.pdfBrest métropole B 2019-07-19320190705/07/2019
Pépinière des Solidarités Etudiantes (PepSE) – Approbation d'un projet d'avenant de prorogation en 2019 de la convention de partenariat  entre la Ville de Brest, Brest métropole, le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Rennes Bretagne (CROUS) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO).
Brest métropole B 2019-07-193-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-193-Annexe120190705/07/2019
Pépinière des Solidarités Etudiantes (PepSE) – Approbation d'un projet d'avenant de prorogation en 2019 de la convention de partenariat  entre la Ville de Brest, Brest métropole, le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Rennes Bretagne (CROUS) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO).
Brest métropole B 2019-07-194.pdfBrest métropole B 2019-07-19420190705/07/2019
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante - SEPNB pour 2019.
Brest métropole B 2019-07-194-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-194-Annexe120190705/07/2019
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante - SEPNB pour 2019.
Brest métropole B 2019-07-195.pdfBrest métropole B 2019-07-19520190705/07/2019
Réseau de chaleur urbain de Brest. Demande de subvention auprès de l'Ademe. Extension de la phase 2
Brest métropole B 2019-07-196.pdfBrest métropole B 2019-07-19620190705/07/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la route de Kérézoun, lotissements "Kérézoun, Kérézoun 1, Kérézoun 2, Kérézoun 3" à Plouzané.
Brest métropole B 2019-07-196-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-196-Annexe120190705/07/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la route de Kérézoun, lotissements "Kérézoun, Kérézoun 1, Kérézoun 2, Kérézoun 3" à Plouzané.
Brest métropole B 2019-07-197.pdfBrest métropole B 2019-07-19720190705/07/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue de la Tramontane, lotissement Coatuelen à Plouzané.
Brest métropole B 2019-07-197-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-197-Annexe120190705/07/2019
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue de la Tramontane, lotissement Coatuelen à Plouzané.
Brest métropole B 2019-07-198.pdfBrest métropole B 2019-07-19820190705/07/2019
Abrogation et remplacement de la délibération B 2009-07-219 - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue du Poher à Brest.
Brest métropole B 2019-07-198-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-198-Annexe120190705/07/2019
Abrogation et remplacement de la délibération B 2009-07-219 - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue du Poher à Brest.
Brest métropole B 2019-07-199.pdfBrest métropole B 2019-07-19920190705/07/2019
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2019-07-199-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-199-Annexe120190705/07/2019
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2019-07-200.pdfBrest métropole B 2019-07-20020190705/07/2019
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2019-07-200-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-200-Annexe120190705/07/2019
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2019-07-201.pdfBrest métropole B 2019-07-20120190705/07/2019
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – attribution de subventions concernant les travaux de rénovation de la Résidence les Elysées, sise 15 avenue de Tarente  à Brest, dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2019-07-202.pdfBrest métropole B 2019-07-20220190705/07/2019
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant les travaux de la copropriété 4 rue de Quizac à Brest dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2019-07-203.pdfBrest métropole B 2019-07-20320190705/07/2019
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant les travaux de la résidence Kerglas située au 2-4-6 rue de Kerglas à Brest dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2019-07-204.pdfBrest métropole B 2019-07-20420190705/07/2019
PROCIVIS Finistère - Approbation du renouvellement de la convention de partenariat entre Brest métropole et PROCIVIS Finistère pour les aides aux propriétaires occupants dans le cadre de la requalification du parc privé
Brest métropole B 2019-07-204-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-204-Annexe120190705/07/2019
PROCIVIS Finistère - Approbation du renouvellement de la convention de partenariat entre Brest métropole et PROCIVIS Finistère pour les aides aux propriétaires occupants dans le cadre de la requalification du parc privé
Brest métropole B 2019-07-205.pdfBrest métropole B 2019-07-20520190705/07/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-07-205-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-205-Annexe120190705/07/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-07-205-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-07-205-Annexe220190705/07/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-07-206.pdfBrest métropole B 2019-07-20620190705/07/2019
Politique locale de l'habitat. Approbation de la demande de renouvellement de l’exemption des 7 communes de la métropole assujetties aux obligations de la loi SRU
Brest métropole B 2019-07-207.pdfBrest métropole B 2019-07-20720190705/07/2019
Politique Couleur : Opérations de coloration de façades - Attributions de subventions à des particuliers.
Brest métropole B 2019-07-208.pdfBrest métropole B 2019-07-20820190705/07/2019
Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Prolongation de la mise à disposition de service au bénéfice de l’Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest- Approbation du projet d’avenant
Brest métropole B 2019-07-208-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-208-Annexe120190705/07/2019
Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Prolongation de la mise à disposition de service au bénéfice de l’Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest- Approbation du projet d’avenant
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Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Prolongation de la mise à disposition de service au bénéfice de l’Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest- Approbation du projet d’avenant
Brest métropole B 2019-07-208-Annexe3.pdfBrest métropole B 2019-07-208-Annexe320190705/07/2019
Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Prolongation de la mise à disposition de service au bénéfice de l’Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest- Approbation du projet d’avenant
Brest métropole B 2019-07-209.pdfBrest métropole B 2019-07-20920190705/07/2019
Demandes d’autorisation d’urbanisme – Travaux d'aménagement place de la Liberté à Brest
Brest métropole B 2019-07-209-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-209-Annexe120190705/07/2019
Demandes d’autorisation d’urbanisme – Travaux d'aménagement place de la Liberté à Brest
Brest métropole B 2019-07-210.pdfBrest métropole B 2019-07-21020190705/07/2019
Convention entre la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER) de Bretagne et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-07-210-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-210-Annexe120190705/07/2019
Convention entre la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER) de Bretagne et Brest métropole.
Brest métropole B 2019-07-211.pdfBrest métropole B 2019-07-21120190705/07/2019
Brest - 300 rue Rivoalon - Technopôle de Brest Iroise : approbation de la cession de l'hôtel d'entreprises au profit de la Société Mixte de Portage Immobilier.
Brest métropole B 2019-07-211-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-07-211-Annexe120190705/07/2019
Brest - 300 rue Rivoalon - Technopôle de Brest Iroise : approbation de la cession de l'hôtel d'entreprises au profit de la Société Mixte de Portage Immobilier.
Brest métropole B 2019-07-211-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-07-211-Annexe220190705/07/2019
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Brest métropole B 2019-07-212.pdfBrest métropole B 2019-07-21220190705/07/2019
Brest - Avenue Georges Clemenceau - Désaffectation et déclassement d'une bande de domaine public en vue de la régularisation des abords du cinéma Multiplexe Liberté.
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