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Objet.
Brest métropole C 2019-04-040.pdfBrest métropole C 2019-04-04020190426/04/2019
Service public global de mobilité durable de Brest métropole - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat de concession de service public pour la période 2019-2027
Brest métropole C 2019-04-041.pdfBrest métropole C 2019-04-04120190426/04/2019
Stationnement payant - Projet d'avenant n°11 à la convention de délégation du 25 janvier 1993 pour l'exploitation du stationnement public payant sur voirie et en ouvrage.
Brest métropole C 2019-04-041-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-041-Annexe120190426/04/2019
Stationnement payant - Projet d'avenant n°11 à la convention de délégation du 25 janvier 1993 pour l'exploitation du stationnement public payant sur voirie et en ouvrage.
Brest métropole C 2019-04-042.pdfBrest métropole C 2019-04-04220190426/04/2019
Stationnement payant - Projet d'avenant n°4 à la convention de délégation de service public des parcs de stationnement Bellevue/Jaurès/Capucins.
Brest métropole C 2019-04-042-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-042-Annexe120190426/04/2019
Stationnement payant - Projet d'avenant n°4 à la convention de délégation de service public des parcs de stationnement Bellevue/Jaurès/Capucins.
Brest métropole C 2019-04-043.pdfBrest métropole C 2019-04-04320190426/04/2019
MobiBreizh - Approbation de la convention d'exploitation et de financement du Système d'Information Multimodale à l'échelle de la Bretagne MobiBreizh (ex-BreizhGo).
Brest métropole C 2019-04-043-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-043-Annexe120190426/04/2019
MobiBreizh - Approbation de la convention d'exploitation et de financement du Système d'Information Multimodale à l'échelle de la Bretagne MobiBreizh (ex-BreizhGo).
Brest métropole C 2019-04-043-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-043-Annexe220190426/04/2019
MobiBreizh - Approbation de la convention d'exploitation et de financement du Système d'Information Multimodale à l'échelle de la Bretagne MobiBreizh (ex-BreizhGo).
Brest métropole C 2019-04-044.pdfBrest métropole C 2019-04-04420190426/04/2019
Korrigo - Approbation de la convention d'application pour la mise en oeuvre et l'exploitation de la plate-forme multiservices Korrigo.
Brest métropole C 2019-04-044-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-044-Annexe120190426/04/2019
Korrigo - Approbation de la convention d'application pour la mise en oeuvre et l'exploitation de la plate-forme multiservices Korrigo.
Brest métropole C 2019-04-045.pdfBrest métropole C 2019-04-04520190426/04/2019
Budget Primitif 2019 - correction de la délibération n° C 2019-02-001
 du 1er février 2019
Brest métropole C 2019-04-046.pdfBrest métropole C 2019-04-04620190426/04/2019
Approbation des conventions de mutualisation du Délégué à la Protection des Données avec les communes de Brest, Bohars, Gouesnou et Guilers.
Brest métropole C 2019-04-046-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-046-Annexe120190426/04/2019
Approbation des conventions de mutualisation du Délégué à la Protection des Données avec les communes de Brest, Bohars, Gouesnou et Guilers.
Brest métropole C 2019-04-046-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-046-Annexe220190426/04/2019
Approbation des conventions de mutualisation du Délégué à la Protection des Données avec les communes de Brest, Bohars, Gouesnou et Guilers.
Brest métropole C 2019-04-046-Annexe3.pdfBrest métropole C 2019-04-046-Annexe320190426/04/2019
Approbation des conventions de mutualisation du Délégué à la Protection des Données avec les communes de Brest, Bohars, Gouesnou et Guilers.
Brest métropole C 2019-04-047.pdfBrest métropole C 2019-04-04720190426/04/2019
Évolution de l'actionnariat d'Eau du Ponant, Société Publique Locale - substitution de la Communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas au Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau Potable de Landerneau (SIDEP)
Brest métropole C 2019-04-047-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-047-Annexe120190426/04/2019
Évolution de l'actionnariat d'Eau du Ponant, Société Publique Locale - substitution de la Communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas au Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau Potable de Landerneau (SIDEP)
Brest métropole C 2019-04-048.pdfBrest métropole C 2019-04-04820190426/04/2019
Évolution de l'actionnariat d'Eau du Ponant, Société Publique Locale - Entrée au capital de la commune de Laz et de Morlaix Communauté.
Brest métropole C 2019-04-048-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-048-Annexe120190426/04/2019
Évolution de l'actionnariat d'Eau du Ponant, Société Publique Locale - Entrée au capital de la commune de Laz et de Morlaix Communauté.
Brest métropole C 2019-04-048-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-048-Annexe220190426/04/2019
Évolution de l'actionnariat d'Eau du Ponant, Société Publique Locale - Entrée au capital de la commune de Laz et de Morlaix Communauté.
Brest métropole C 2019-04-049.pdfBrest métropole C 2019-04-04920190426/04/2019
SEMPI - Augmentation du capital social pour la mise en oeuvre du Plan d'évolution stratégique.
Brest métropole C 2019-04-049-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-049-Annexe120190426/04/2019
SEMPI - Augmentation du capital social pour la mise en oeuvre du Plan d'évolution stratégique.
Brest métropole C 2019-04-050.pdfBrest métropole C 2019-04-05020190426/04/2019
BMa SPL - Approbation du pacte d'actionnaires portant sur les opérations de tiers investissement.
Brest métropole C 2019-04-050-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-050-Annexe120190426/04/2019
BMa SPL - Approbation du pacte d'actionnaires portant sur les opérations de tiers investissement.
Brest métropole C 2019-04-051.pdfBrest métropole C 2019-04-05120190426/04/2019
Avancements de grades : détermination de ratios d’avancement des cadres d’emplois de conseiller socio-éducatif, d’assistant socio-éducatif et d’éducateur de jeunes enfants pour l'année 2019.
Brest métropole C 2019-04-052.pdfBrest métropole C 2019-04-05220190426/04/2019
Adaptation du tableau des emplois à l'évolution des besoins de la collectivité
Brest métropole C 2019-04-053.pdfBrest métropole C 2019-04-05320190426/04/2019
Déplafonnement des heures supplémentaires au titre des élections européennes
Brest métropole C 2019-04-054.pdfBrest métropole C 2019-04-05420190426/04/2019
Mise à disposition de personnel auprès du Comité des Œuvres Sociales (COS)
Brest métropole C 2019-04-054-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-054-Annexe120190426/04/2019
Mise à disposition de personnel auprès du Comité des Œuvres Sociales (COS)
Brest métropole C 2019-04-055.pdfBrest métropole C 2019-04-05520190426/04/2019
Mise à disposition de personnel auprès de Brest Evènements Nautiques
Brest métropole C 2019-04-055-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-055-Annexe120190426/04/2019
Mise à disposition de personnel auprès de Brest Evènements Nautiques
Brest métropole C 2019-04-055-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-055-Annexe220190426/04/2019
Mise à disposition de personnel auprès de Brest Evènements Nautiques
Brest métropole C 2019-04-056.pdfBrest métropole C 2019-04-05620190426/04/2019
 Actualisation du plan d’actions pour l'égalité entre les femmes et les hommes
Brest métropole C 2019-04-056-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-056-Annexe120190426/04/2019
 Actualisation du plan d’actions pour l'égalité entre les femmes et les hommes
Brest métropole C 2019-04-056-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-056-Annexe220190426/04/2019
 Actualisation du plan d’actions pour l'égalité entre les femmes et les hommes
Brest métropole C 2019-04-057.pdfBrest métropole C 2019-04-05720190426/04/2019
Opérations d'aménagement concédées par Brest métropole. Mise en place d'une commission relative aux concessions - Election des membres titulaires et suppléants
Brest métropole C 2019-04-058.pdfBrest métropole C 2019-04-05820190426/04/2019
Politique de l'eau - Approbation d'un document cadre de définition de la politique de l'eau de Brest métropole.
Brest métropole C 2019-04-058-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-058-Annexe120190426/04/2019
Politique de l'eau - Approbation d'un document cadre de définition de la politique de l'eau de Brest métropole.
Brest métropole C 2019-04-059.pdfBrest métropole C 2019-04-05920190426/04/2019
Politique Sociale de l'Eau - Approbation du bilan 2017-2018 des actions menées.
Brest métropole C 2019-04-059-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-059-Annexe120190426/04/2019
Politique Sociale de l'Eau - Approbation du bilan 2017-2018 des actions menées.
Brest métropole C 2019-04-060.pdfBrest métropole C 2019-04-06020190426/04/2019
Syndicat de bassin de l'Elorn - Modification des statuts.
Brest métropole C 2019-04-060-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-060-Annexe120190426/04/2019
Syndicat de bassin de l'Elorn - Modification des statuts.
Brest métropole C 2019-04-061.pdfBrest métropole C 2019-04-06120190426/04/2019
Syndicat de bassin de l'Elorn - Désignations de représentant-e-s de Brest métropole
Brest métropole C 2019-04-062.pdfBrest métropole C 2019-04-06220190426/04/2019
Photovoltaïque - Approbation d'un projet de contrat de quasi-régie au profit de SOTRAVAL pour l'installation d'une production en toiture du gymnase Le Doare à Brest.
Brest métropole C 2019-04-062-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-062-Annexe120190426/04/2019
Photovoltaïque - Approbation d'un projet de contrat de quasi-régie au profit de SOTRAVAL pour l'installation d'une production en toiture du gymnase Le Doare à Brest.
Brest métropole C 2019-04-063.pdfBrest métropole C 2019-04-06320190426/04/2019
Projet européen "Renewable Energy Regions" (RegEnergy).Approbation d'un projet de convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Kreiz Breizh dans le cadre de sa mise en oeuvre.
Brest métropole C 2019-04-063-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-063-Annexe120190426/04/2019
Projet européen "Renewable Energy Regions" (RegEnergy).Approbation d'un projet de convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Kreiz Breizh dans le cadre de sa mise en oeuvre.
Brest métropole C 2019-04-064.pdfBrest métropole C 2019-04-06420190426/04/2019
Syndicat mixte d’alimentation en eau potable de Daoulas (SMAEP): dissolution
Brest métropole C 2019-04-065.pdfBrest métropole C 2019-04-06520190426/04/2019
Référentiel Topographique - Constitution, entretien et diffusion d'un Référentiel Topographique Simplifié sur la métropole de Brest - Avenant n° 1 à la convention de partenariat et de financement avec les concessionnaires de réseaux.
Brest métropole C 2019-04-065-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-065-Annexe120190426/04/2019
Référentiel Topographique - Constitution, entretien et diffusion d'un Référentiel Topographique Simplifié sur la métropole de Brest - Avenant n° 1 à la convention de partenariat et de financement avec les concessionnaires de réseaux.
Brest métropole C 2019-04-066.pdfBrest métropole C 2019-04-06620190426/04/2019
Arena : approbation des tarifs de la salle Arena pour l'année 2019.
Brest métropole C 2019-04-066-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-066-Annexe120190426/04/2019
Arena : approbation des tarifs de la salle Arena pour l'année 2019.
Brest métropole C 2019-04-067.pdfBrest métropole C 2019-04-06720190426/04/2019
Musée des Beaux-Arts : approbation de la modification des tarifs du Musée des Beaux-Arts  (Pass’média, droits de tournage).
Brest métropole C 2019-04-068.pdfBrest métropole C 2019-04-06820190426/04/2019
Régie de l'Equipement Musiques Actuelles (REMA)/La Carène : désignation d'une personne qualifiée au conseil d'administration de la Régie de l'Equipement Musiques Actuelles/La Carène.
Brest métropole C 2019-04-069.pdfBrest métropole C 2019-04-06920190426/04/2019
Patrimoine Culturel Subaquatique - Projet de convention entre Brest métropole, la région Bretagne, le ministère de l’Europe et des affaires étrangères et le ministère de la culture pour l’organisation de la conférence internationale sur le patrimoine culturel subaquatique organisée dans le cadre des travaux de l’UNESCO à Brest du 17 au 19 juin 2019.
Brest métropole C 2019-04-069-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-069-Annexe120190426/04/2019
Patrimoine Culturel Subaquatique - Projet de convention entre Brest métropole, la région Bretagne, le ministère de l’Europe et des affaires étrangères et le ministère de la culture pour l’organisation de la conférence internationale sur le patrimoine culturel subaquatique organisée dans le cadre des travaux de l’UNESCO à Brest du 17 au 19 juin 2019.
Brest métropole C 2019-04-070.pdfBrest métropole C 2019-04-07020190426/04/2019
Taxe de séjour touristique pour 2020.
Brest métropole C 2019-04-071.pdfBrest métropole C 2019-04-07120190426/04/2019
Création d’un appel à projets « Réussir les transitions ».
Brest métropole C 2019-04-071-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-071-Annexe120190426/04/2019
Création d’un appel à projets « Réussir les transitions ».
Brest métropole C 2019-04-071-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-071-Annexe220190426/04/2019
Création d’un appel à projets « Réussir les transitions ».
Brest métropole C 2019-04-072.pdfBrest métropole C 2019-04-07220190426/04/2019
Soutien à l’agriculture - Modifications des conditions d’éligibilité - Projet d’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Région Bretagne et Brest métropole pour la mise en œuvre du dispositif.
Brest métropole C 2019-04-072-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-072-Annexe120190426/04/2019
Soutien à l’agriculture - Modifications des conditions d’éligibilité - Projet d’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Région Bretagne et Brest métropole pour la mise en œuvre du dispositif.
Brest métropole C 2019-04-072-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-072-Annexe220190426/04/2019
Soutien à l’agriculture - Modifications des conditions d’éligibilité - Projet d’avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Région Bretagne et Brest métropole pour la mise en œuvre du dispositif.
Brest métropole C 2019-04-073.pdfBrest métropole C 2019-04-07320190426/04/2019
Parc des expositions Brest Expo - Approbation de la tarification pour l'année 2019
Brest métropole C 2019-04-075.pdfBrest métropole C 2019-04-07520190426/04/2019
Demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2019.
Brest métropole C 2019-04-076.pdfBrest métropole C 2019-04-07620190426/04/2019
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme de Brest métropole
Brest métropole C 2019-04-076-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-076-Annexe120190426/04/2019
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme de Brest métropole
Brest métropole C 2019-04-076-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-076-Annexe220190426/04/2019
Approbation de la modification du plan local d'urbanisme de Brest métropole
Brest métropole C 2019-04-077.pdfBrest métropole C 2019-04-07720190426/04/2019
Droit de préemption urbain : Approbation des modalités d'application du droit de préemption urbain à l'occasion de la modification du plan local d'urbanisme en date du 26 avril 2019 - Modification des secteurs du droit de préemption renforcé
Brest métropole C 2019-04-077-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-077-Annexe120190426/04/2019
Droit de préemption urbain : Approbation des modalités d'application du droit de préemption urbain à l'occasion de la modification du plan local d'urbanisme en date du 26 avril 2019 - Modification des secteurs du droit de préemption renforcé
Brest métropole C 2019-04-077-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-077-Annexe220190426/04/2019
Droit de préemption urbain : Approbation des modalités d'application du droit de préemption urbain à l'occasion de la modification du plan local d'urbanisme en date du 26 avril 2019 - Modification des secteurs du droit de préemption renforcé
Brest métropole C 2019-04-078.pdfBrest métropole C 2019-04-07820190426/04/2019
Brest Saint-Pierre - Lotissement artisanal du Vern et Z.A.C. du Vern. Approbation du bilan de transfert d'opérations.
Brest métropole C 2019-04-078-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-078-Annexe120190426/04/2019
Brest Saint-Pierre - Lotissement artisanal du Vern et Z.A.C. du Vern. Approbation du bilan de transfert d'opérations.
Brest métropole C 2019-04-078-Annexe2.pdfBrest métropole C 2019-04-078-Annexe220190426/04/2019
Brest Saint-Pierre - Lotissement artisanal du Vern et Z.A.C. du Vern. Approbation du bilan de transfert d'opérations.
Brest métropole C 2019-04-079.pdfBrest métropole C 2019-04-07920190426/04/2019
Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet de règlement local de publicité intercommunal
Brest métropole C 2019-04-080.pdfBrest métropole C 2019-04-08020190426/04/2019
Avis de Brest métropole sur le projet de plan local d’urbanisme de la communauté de communes du pays de Landerneau-Daoulas
Brest métropole C 2019-04-081.pdfBrest métropole C 2019-04-08120190426/04/2019
Auberge de jeunesse de Brest - Approbation du projet de périmètre délimité des abords de l'auberge de jeunesse de Brest.
Brest métropole C 2019-04-081-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-081-Annexe120190426/04/2019
Auberge de jeunesse de Brest - Approbation du projet de périmètre délimité des abords de l'auberge de jeunesse de Brest.
Brest métropole C 2019-04-082.pdfBrest métropole C 2019-04-08220190426/04/2019
Bâtiment aux Lions - Approbation du projet de périmètre délimité des abords du bâtiment aux Lions à Brest.
Brest métropole C 2019-04-082-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-082-Annexe120190426/04/2019
Bâtiment aux Lions - Approbation du projet de périmètre délimité des abords du bâtiment aux Lions à Brest.
Brest métropole C 2019-04-083.pdfBrest métropole C 2019-04-08320190426/04/2019
Hôpital Morvan - Approbation du projet de périmètre délimité des abords de l'hôpital Morvan à Brest.
Brest métropole C 2019-04-083-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-083-Annexe120190426/04/2019
Hôpital Morvan - Approbation du projet de périmètre délimité des abords de l'hôpital Morvan à Brest.
Brest métropole C 2019-04-084.pdfBrest métropole C 2019-04-08420190426/04/2019
Eglise Sainte Thérèse du Landais - Approbation du projet de périmètre délimité des abords de l'église Sainte Thérèse du Landais à Brest.
Brest métropole C 2019-04-084-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-084-Annexe120190426/04/2019
Eglise Sainte Thérèse du Landais - Approbation du projet de périmètre délimité des abords de l'église Sainte Thérèse du Landais à Brest.
Brest métropole C 2019-04-085.pdfBrest métropole C 2019-04-08520190426/04/2019
Notre Dame du Rhun et l'église Saint Pierre et Saint Paul à Guipavas - Approbation du projet de périmètre délimité des abords de la chapelle Notre Dame du Rhun et l'église Saint Pierre et Saint Paul à Guipavas.
Brest métropole C 2019-04-085-Annexe1.pdfBrest métropole C 2019-04-085-Annexe120190426/04/2019
Notre Dame du Rhun et l'église Saint Pierre et Saint Paul à Guipavas - Approbation du projet de périmètre délimité des abords de la chapelle Notre Dame du Rhun et l'église Saint Pierre et Saint Paul à Guipavas.