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Objet.
Brest métropole B 2019-03-001.pdfBrest métropole B 2019-03-00120190301/03/2019
Pôle des excellences maritimes - adaptation de la demande de financement auprès du Conseil Départemental du Finistère (contrat de territoire - Pays de Brest) suite à l'avenant n°4 au Pacte métropolitain d'innovation
Brest métropole B 2019-03-002.pdfBrest métropole B 2019-03-00220190301/03/2019
Azimut - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Azimut pour l'année 2019.
Brest métropole B 2019-03-002-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-002-Annexe120190301/03/2019
Azimut - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Azimut pour l'année 2019.
Brest métropole B 2019-03-003.pdfBrest métropole B 2019-03-00320190301/03/2019
Pépinière urbaine d'entreprises – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2019-03-003-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-003-Annexe120190301/03/2019
Pépinière urbaine d'entreprises – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2019-03-004.pdfBrest métropole B 2019-03-00420190301/03/2019
Pépinière urbaine d'entreprises – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2019-03-004-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-004-Annexe120190301/03/2019
Pépinière urbaine d'entreprises – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2019-03-005.pdfBrest métropole B 2019-03-00520190301/03/2019
« Je filme le métier qui me plaît » - Approbation du projet de convention de sponsoring entre Brest métropole et le Crédit Agricole du Finistère pour l’organisation du concours « Je filme le métier qui me plaît »
Brest métropole B 2019-03-005-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-005-Annexe120190301/03/2019
« Je filme le métier qui me plaît » - Approbation du projet de convention de sponsoring entre Brest métropole et le Crédit Agricole du Finistère pour l’organisation du concours « Je filme le métier qui me plaît »
Brest métropole B 2019-03-006.pdfBrest métropole B 2019-03-00620190301/03/2019
Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2019.
Brest métropole B 2019-03-006-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-006-Annexe120190301/03/2019
Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2019.
Brest métropole B 2019-03-006-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-03-006-Annexe220190301/03/2019
Tourisme - Approbation de la convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2019.
Brest métropole B 2019-03-007.pdfBrest métropole B 2019-03-00720190301/03/2019
Coopération Brest métropole - Haiphong (Vietnam) - signature d'une convention avec le Fonds Français pour l'Environnement Mondial dans le cadre de la mise en oeuvre d'une gestion intégrée des zones côtières pour les baies d'Ha Long, de Haiphong et de Bai Tu Long
Brest métropole B 2019-03-007-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-007-Annexe120190301/03/2019
Coopération Brest métropole - Haiphong (Vietnam) - signature d'une convention avec le Fonds Français pour l'Environnement Mondial dans le cadre de la mise en oeuvre d'une gestion intégrée des zones côtières pour les baies d'Ha Long, de Haiphong et de Bai Tu Long
Brest métropole B 2019-03-008.pdfBrest métropole B 2019-03-00820190301/03/2019
Partenariat Brest métropole - Ville de Denver : signature d'un protocole d'accord de développement des liens institutionnels, économiques, scientifiques et académiques.
Brest métropole B 2019-03-008-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-008-Annexe120190301/03/2019
Partenariat Brest métropole - Ville de Denver : signature d'un protocole d'accord de développement des liens institutionnels, économiques, scientifiques et académiques.
Brest métropole B 2019-03-009.pdfBrest métropole B 2019-03-00920190301/03/2019
Province de Terre de Feu (Argentine) - Projet de coopération décentralisée entre Brest métropole et la Province de Terre de Feu (Argentine)
Brest métropole B 2019-03-010.pdfBrest métropole B 2019-03-01020190301/03/2019
Etat de Veracruz (Mexique) - Projet de coopération décentralisée entre Brest métropole et l'Etat de Veracruz (Mexique)
Brest métropole B 2019-03-011.pdfBrest métropole B 2019-03-01120190301/03/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole et la Ville de Brest pour la conception, la fabrication et la pose de parcours d'interprétation.
Brest métropole B 2019-03-011-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-011-Annexe120190301/03/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole et la Ville de Brest pour la conception, la fabrication et la pose de parcours d'interprétation.
Brest métropole B 2019-03-012.pdfBrest métropole B 2019-03-01220190301/03/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole, la ville de Brest, la ville de Gouesnou, la ville du Relecq-Kerhuon, la ville de Guilers, la ville de Bohars, la ville de Plouzané, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest, Eau du Ponant, Société Publique Locale, Brest Métropole Habitat, Brest’aim, le Conservatoire botanique armoricain de Brest et les Ateliers des Capucins, Société Publique Locale, pour l’achat d’électricité.
Brest métropole B 2019-03-012-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-012-Annexe120190301/03/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole, la ville de Brest, la ville de Gouesnou, la ville du Relecq-Kerhuon, la ville de Guilers, la ville de Bohars, la ville de Plouzané, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest, Eau du Ponant, Société Publique Locale, Brest Métropole Habitat, Brest’aim, le Conservatoire botanique armoricain de Brest et les Ateliers des Capucins, Société Publique Locale, pour l’achat d’électricité.
Brest métropole B 2019-03-013.pdfBrest métropole B 2019-03-01320190301/03/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole, la ville de Brest, le ville de Gouesnou, la ville du Relecq-Kerhuon, la ville de Bohars, la ville de Guilers, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest, Eau du Ponant, Société Publique Locale, Brest Métropole Habitat, Brest’aim et le Conservatoire botanique armoricain de Brest pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel.
Brest métropole B 2019-03-013-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-013-Annexe120190301/03/2019
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole, la ville de Brest, le ville de Gouesnou, la ville du Relecq-Kerhuon, la ville de Bohars, la ville de Guilers, le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest, Eau du Ponant, Société Publique Locale, Brest Métropole Habitat, Brest’aim et le Conservatoire botanique armoricain de Brest pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel.
Brest métropole B 2019-03-014.pdfBrest métropole B 2019-03-01420190301/03/2019
Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de certificats électroniques. 
Brest métropole B 2019-03-014-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-014-Annexe120190301/03/2019
Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de certificats électroniques. 
Brest métropole B 2019-03-014-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-03-014-Annexe220190301/03/2019
Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition d’un marché de certificats électroniques. 
Brest métropole B 2019-03-015.pdfBrest métropole B 2019-03-01520190301/03/2019
Versement de la subvention de fonctionnement au COS (Comité des Oeuvres Sociales) pour l'année 2019
Brest métropole B 2019-03-016.pdfBrest métropole B 2019-03-01620190301/03/2019
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2019-03-017.pdfBrest métropole B 2019-03-01720190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne.
Brest métropole B 2019-03-017-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-017-Annexe120190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne.
Brest métropole B 2019-03-017-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-03-017-Annexe220190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne.
Brest métropole B 2019-03-018.pdfBrest métropole B 2019-03-01820190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Vivre la Ville - convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2019-03-018-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-018-Annexe120190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Vivre la Ville - convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2019-03-019.pdfBrest métropole B 2019-03-01920190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Mission Locale - convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Mission Locale
Brest métropole B 2019-03-019-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-019-Annexe120190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Mission Locale - convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Mission Locale
Brest métropole B 2019-03-019-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-03-019-Annexe220190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Mission Locale - convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Mission Locale
Brest métropole B 2019-03-020.pdfBrest métropole B 2019-03-02020190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Les petits débrouillards Grand Ouest - Convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Les petits débrouillards Grand Ouest.
Brest métropole B 2019-03-020-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-020-Annexe120190301/03/2019
Politique sociale de l'eau - Les petits débrouillards Grand Ouest - Convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Les petits débrouillards Grand Ouest.
Brest métropole B 2019-03-021.pdfBrest métropole B 2019-03-02120190301/03/2019
1% eau - Coopération décentralisée 1% eau : Proposition d'adhésion de Brest métropole à l'association "pS-Eau" Programme Solidarité-Eau pour l'année 2019.
Brest métropole B 2019-03-022.pdfBrest métropole B 2019-03-02220190301/03/2019
Schéma départemental d'alimentation en eau potable : convention de coopération pour la création du modèle mathématique eau potable du pays de Brest (secteur nord).
Brest métropole B 2019-03-022-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-022-Annexe120190301/03/2019
Schéma départemental d'alimentation en eau potable : convention de coopération pour la création du modèle mathématique eau potable du pays de Brest (secteur nord).
Brest métropole B 2019-03-023.pdfBrest métropole B 2019-03-02320190301/03/2019
Dévoiement, jusqu'à l'aval de la prise d'eau de Kerhuon, des eaux salines de la carrière: approbation du projet de convention d'occupation du domaine privé de la carrière de Guipavas. 
Brest métropole B 2019-03-023-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-023-Annexe120190301/03/2019
Dévoiement, jusqu'à l'aval de la prise d'eau de Kerhuon, des eaux salines de la carrière: approbation du projet de convention d'occupation du domaine privé de la carrière de Guipavas. 
Brest métropole B 2019-03-023-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-03-023-Annexe220190301/03/2019
Dévoiement, jusqu'à l'aval de la prise d'eau de Kerhuon, des eaux salines de la carrière: approbation du projet de convention d'occupation du domaine privé de la carrière de Guipavas. 
Brest métropole B 2019-03-024.pdfBrest métropole B 2019-03-02420190301/03/2019
Transition Energétique et Ecologique (TEE) : accord-cadre de partenariat avec l'ADEME.
Brest métropole B 2019-03-024-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-024-Annexe120190301/03/2019
Transition Energétique et Ecologique (TEE) : accord-cadre de partenariat avec l'ADEME.
Brest métropole B 2019-03-025.pdfBrest métropole B 2019-03-02520190301/03/2019
Energies renouvelables thermiques sur le Pays de Brest : convention de partenariat entre Brest métropole, le Pôle métropolitain du pays de Brest et Ener'gence pour la mise en oeuvre du contrat de développement des énergies renouvelables thermiques sur le Pays de Brest .
Brest métropole B 2019-03-025-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-025-Annexe120190301/03/2019
Energies renouvelables thermiques sur le Pays de Brest : convention de partenariat entre Brest métropole, le Pôle métropolitain du pays de Brest et Ener'gence pour la mise en oeuvre du contrat de développement des énergies renouvelables thermiques sur le Pays de Brest .
Brest métropole B 2019-03-026.pdfBrest métropole B 2019-03-02620190301/03/2019
Concession de distribution publique d'électricité : approbation de contrats d'échanges et de partage de données avec ENEDIS.
Brest métropole B 2019-03-027.pdfBrest métropole B 2019-03-02720190301/03/2019
Ener'gence - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2019-2021.
Brest métropole B 2019-03-027-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-027-Annexe120190301/03/2019
Ener'gence - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2019-2021.
Brest métropole B 2019-03-028.pdfBrest métropole B 2019-03-02820190301/03/2019
Mise en conformité des cuves à fioul dans les périmètres de protection des prises d'eau de Goarem vors et de Kerhuon à Guipavas. Sollicitation de l'aide financière de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et approbation du projet de convention de mandat associée.
Brest métropole B 2019-03-028-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-028-Annexe120190301/03/2019
Mise en conformité des cuves à fioul dans les périmètres de protection des prises d'eau de Goarem vors et de Kerhuon à Guipavas. Sollicitation de l'aide financière de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et approbation du projet de convention de mandat associée.
Brest métropole B 2019-03-029.pdfBrest métropole B 2019-03-02920190301/03/2019
Projet "TOMORROW"  - Participation de Brest métropole au projet "TOMORROW"  en réponse à l'appel à projets "Construire un avenir bas carbone et résilient au climat" du programme européen Horizon 2020.
Brest métropole B 2019-03-030.pdfBrest métropole B 2019-03-03020190301/03/2019
Projet MASCOET (MAintien du Stock de Coquillages en lien avec la problématique des Efflorescences Toxiques) : Participation de la métropole.
Brest métropole B 2019-03-030-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-030-Annexe120190301/03/2019
Projet MASCOET (MAintien du Stock de Coquillages en lien avec la problématique des Efflorescences Toxiques) : Participation de la métropole.
Brest métropole B 2019-03-030-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-03-030-Annexe220190301/03/2019
Projet MASCOET (MAintien du Stock de Coquillages en lien avec la problématique des Efflorescences Toxiques) : Participation de la métropole.
Brest métropole B 2019-03-031.pdfBrest métropole B 2019-03-03120190301/03/2019
Musée des beaux-arts : acceptation du legs de divers tableaux de Madame Lombard au profit de Brest métropole.
Brest métropole B 2019-03-032.pdfBrest métropole B 2019-03-03220190301/03/2019
Musée des Beaux-Arts : demande de subvention après de l'Etat (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne) pour l'exposition temporaire « La vraie vie est ailleurs ! Femmes artistes autour de Marta Pan » programmée au Musée des Beaux-Arts du 29 juin 2019 au 5 janvier 2020.
Brest métropole B 2019-03-033.pdfBrest métropole B 2019-03-03320190301/03/2019
Musée des beaux-arts : approbation de l'adhésion de Brest métropole à l’opération "FinistèreTouring" pour 2019-2020.
Brest métropole B 2019-03-034.pdfBrest métropole B 2019-03-03420190301/03/2019
Musée des Beaux-Arts : approbation de l'adhésion de Brest métropole à l’opération "Présentoirs en Finistère" portée par « Finistère 360 ° ».
Brest métropole B 2019-03-035.pdfBrest métropole B 2019-03-03520190301/03/2019
Musée des Beaux-Arts de Brest : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association Léo Lagrange Ouest pour le centre socioculturel Horizons dans le cadre de la mise en œuvre d’une action d’ouverture culturelle sur le quartier de l’Europe à Brest.
Brest métropole B 2019-03-035-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-035-Annexe120190301/03/2019
Musée des Beaux-Arts de Brest : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association Léo Lagrange Ouest pour le centre socioculturel Horizons dans le cadre de la mise en œuvre d’une action d’ouverture culturelle sur le quartier de l’Europe à Brest.
Brest métropole B 2019-03-036.pdfBrest métropole B 2019-03-03620190301/03/2019
Annulation et remplacement de la délibération B 2018-09-278 - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue de Landréan et des espaces communs du lotissement "Les Côteaux de Landréan" à Plouzané.
Brest métropole B 2019-03-036-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-036-Annexe120190301/03/2019
Annulation et remplacement de la délibération B 2018-09-278 - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue de Landréan et des espaces communs du lotissement "Les Côteaux de Landréan" à Plouzané.
Brest métropole B 2019-03-037.pdfBrest métropole B 2019-03-03720190301/03/2019
Classement dans le domaine public des parcelles de voirie dont Brest métropole a fait l'acquisition à titre gratuit dans le cadre d'opérations d'aménagement ou d'alignement de voirie, sur la commune de Brest.
Brest métropole B 2019-03-037-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-037-Annexe120190301/03/2019
Classement dans le domaine public des parcelles de voirie dont Brest métropole a fait l'acquisition à titre gratuit dans le cadre d'opérations d'aménagement ou d'alignement de voirie, sur la commune de Brest.
Brest métropole B 2019-03-038.pdfBrest métropole B 2019-03-03820190301/03/2019
"Brest à pied à vélo" - Approbation d'un projet d'avenant financier n°1 à la convention entre Brest métropole et l'association Brest à pied et à vélo (Bapav).
Brest métropole B 2019-03-038-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-038-Annexe120190301/03/2019
"Brest à pied à vélo" - Approbation d'un projet d'avenant financier n°1 à la convention entre Brest métropole et l'association Brest à pied et à vélo (Bapav).
Brest métropole B 2019-03-039.pdfBrest métropole B 2019-03-03920190301/03/2019
Développement du réseau structurant de transports collectifs : plan de financement de la phase Etudes et Concertation et demandes de subventions.
Brest métropole B 2019-03-040.pdfBrest métropole B 2019-03-04020190301/03/2019
Démarche d'expérimentation de bus électriques en conditions réelles d'exploitation sur le réseau Bibus. Lancement de la réflexion sur un réseau intelligent de mobilité électrique (Smart Grid Mobilities).
Brest métropole B 2019-03-041.pdfBrest métropole B 2019-03-04120190301/03/2019
Ehop/Covoiturage plus - Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention 2017-2018 entre Brest métropole et l'association Ehop/Covoiturage plus
Brest métropole B 2019-03-041-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-041-Annexe120190301/03/2019
Ehop/Covoiturage plus - Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention 2017-2018 entre Brest métropole et l'association Ehop/Covoiturage plus
Brest métropole B 2019-03-043.pdfBrest métropole B 2019-03-04320190301/03/2019
Vert le Jardin - Projet d'avenant à la convention d'objectifs 2016-2019 signée entre Brest métropole, la Ville de Brest et Vert le Jardin.
Brest métropole B 2019-03-043-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-043-Annexe120190301/03/2019
Vert le Jardin - Projet d'avenant à la convention d'objectifs 2016-2019 signée entre Brest métropole, la Ville de Brest et Vert le Jardin.
Brest métropole B 2019-03-044.pdfBrest métropole B 2019-03-04420190301/03/2019
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2019-03-044-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-044-Annexe120190301/03/2019
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2019-03-045.pdfBrest métropole B 2019-03-04520190301/03/2019
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : Actualisation du système d’aides financières aux particuliers.
Brest métropole B 2019-03-045-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-045-Annexe120190301/03/2019
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : Actualisation du système d’aides financières aux particuliers.
Brest métropole B 2019-03-046.pdfBrest métropole B 2019-03-04620190301/03/2019
Tinergie : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2019-03-046-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-046-Annexe120190301/03/2019
Tinergie : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2019-03-047.pdfBrest métropole B 2019-03-04720190301/03/2019
Politique locale de l'habitat. Approbation de l'actualisation 2019 des coûts abordables, du passeport pour l’accession et des conditions d'éligibilité des acquéreurs.
Brest métropole B 2019-03-047-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-047-Annexe120190301/03/2019
Politique locale de l'habitat. Approbation de l'actualisation 2019 des coûts abordables, du passeport pour l’accession et des conditions d'éligibilité des acquéreurs.
Brest métropole B 2019-03-047-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-03-047-Annexe220190301/03/2019
Politique locale de l'habitat. Approbation de l'actualisation 2019 des coûts abordables, du passeport pour l’accession et des conditions d'éligibilité des acquéreurs.
Brest métropole B 2019-03-047-Annexe3.pdfBrest métropole B 2019-03-047-Annexe320190301/03/2019
Politique locale de l'habitat. Approbation de l'actualisation 2019 des coûts abordables, du passeport pour l’accession et des conditions d'éligibilité des acquéreurs.
Brest métropole B 2019-03-048.pdfBrest métropole B 2019-03-04820190301/03/2019
Fonds de Solidarité Logement - Approbation d'un projet de convention d'adhésion pour les années 2019-2021 de Eau du Ponant-Société Publique Locale au Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole et pour la mise en oeuvre d'une expérimentation au paiement des charges d'eau et d'assainissement.
Brest métropole B 2019-03-048-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-048-Annexe120190301/03/2019
Fonds de Solidarité Logement - Approbation d'un projet de convention d'adhésion pour les années 2019-2021 de Eau du Ponant-Société Publique Locale au Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole et pour la mise en oeuvre d'une expérimentation au paiement des charges d'eau et d'assainissement.
Brest métropole B 2019-03-049.pdfBrest métropole B 2019-03-04920190301/03/2019
Fonds de Solidatité Logement - Approbation du projet de convention 2019 relative à la contribution de la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère au Fonds de Solidatité Logement
Brest métropole B 2019-03-049-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-049-Annexe120190301/03/2019
Fonds de Solidatité Logement - Approbation du projet de convention 2019 relative à la contribution de la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère au Fonds de Solidatité Logement
Brest métropole B 2019-03-050.pdfBrest métropole B 2019-03-05020190301/03/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-03-050-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-050-Annexe120190301/03/2019
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2019-03-051.pdfBrest métropole B 2019-03-05120190301/03/2019
Politique couleur : Opérations de coloration de façades - Attribution de subventions à des particuliers.
Brest métropole B 2019-03-052.pdfBrest métropole B 2019-03-05220190301/03/2019
La Roche Maurice - Pont Ar Bled - Approbation de l'acquisition de deux parcelles cadastrées AD 1 et B 56 situées dans un périmètre de protection de captage et appartenant aux consorts Bazin.
Brest métropole B 2019-03-052-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-052-Annexe120190301/03/2019
La Roche Maurice - Pont Ar Bled - Approbation de l'acquisition de deux parcelles cadastrées AD 1 et B 56 situées dans un périmètre de protection de captage et appartenant aux consorts Bazin.
Brest métropole B 2019-03-052-Annexe2.pdfBrest métropole B 2019-03-052-Annexe220190301/03/2019
La Roche Maurice - Pont Ar Bled - Approbation de l'acquisition de deux parcelles cadastrées AD 1 et B 56 situées dans un périmètre de protection de captage et appartenant aux consorts Bazin.
Brest métropole B 2019-03-053.pdfBrest métropole B 2019-03-05320190301/03/2019
Saint Divy - Kersaint-Plabennec - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc avec indemnisation sur les parcelles ZA 23 et 25 à Saint Divy et ZK 6 à Kersaint-Plabennec.
Brest métropole B 2019-03-053-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-053-Annexe120190301/03/2019
Saint Divy - Kersaint-Plabennec - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc avec indemnisation sur les parcelles ZA 23 et 25 à Saint Divy et ZK 6 à Kersaint-Plabennec.
Brest métropole B 2019-03-054.pdfBrest métropole B 2019-03-05420190301/03/2019
Saint Divy - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc avec indemnisation sur la parcelle ZA 127.
Brest métropole B 2019-03-054-Annexe1.pdfBrest métropole B 2019-03-054-Annexe120190301/03/2019
Saint Divy - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc avec indemnisation sur la parcelle ZA 127.
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