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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole C 2018-12-201.pdfBrest métropole C 2018-12-20120181221/12/2018
Election au Poste de 1er, 3ème, 4ème, 6ème, 11ème, 16ème, et 19ème Vice-président-e-s
Brest métropole C 2018-12-202.pdfBrest métropole C 2018-12-20220181221/12/2018
Élection au Bureau de la métropole
Brest métropole C 2018-12-203.pdfBrest métropole C 2018-12-20320181221/12/2018
Désignations au Bureau de la métropole des membres avec voix consultative
Brest métropole C 2018-12-204.pdfBrest métropole C 2018-12-20420181221/12/2018
Désignation des membres des commissions permanentes du Conseil et du Bureau de la métropole
Brest métropole C 2018-12-205.pdfBrest métropole C 2018-12-20520181221/12/2018
Désignations de représentant-e-s de Brest métropole dans divers organismes
Brest métropole C 2018-12-206.pdfBrest métropole C 2018-12-20620181221/12/2018
Débat d'Orientations Budgétaires
Brest métropole C 2018-12-206-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-206-Annexe120181221/12/2018
Débat d'Orientations Budgétaires
Brest métropole C 2018-12-207.pdfBrest métropole C 2018-12-20720181221/12/2018
Les Ateliers des Capucins SPL - Augmentation du capital social pour l'acquisition de locaux commerciaux et d'activités au sein des Ateliers.
Brest métropole C 2018-12-208.pdfBrest métropole C 2018-12-20820181221/12/2018
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration - Exercice 2017
Brest métropole C 2018-12-208-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-208-Annexe120181221/12/2018
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration - Exercice 2017
Brest métropole C 2018-12-209.pdfBrest métropole C 2018-12-20920181221/12/2018
SEMBREIZH - Rapport annuel du représentant au conseil d'administration - Exercice 2017.
Brest métropole C 2018-12-209-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-209-Annexe120181221/12/2018
SEMBREIZH - Rapport annuel du représentant au conseil d'administration - Exercice 2017.
Brest métropole C 2018-12-210.pdfBrest métropole C 2018-12-21020181221/12/2018
Exercice 2018 - Approbation de la décision modificative n°3.
Brest métropole C 2018-12-210-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-210-Annexe120181221/12/2018
Exercice 2018 - Approbation de la décision modificative n°3.
Brest métropole C 2018-12-210-Annexe2.pdfBrest métropole C 2018-12-210-Annexe220181221/12/2018
Exercice 2018 - Approbation de la décision modificative n°3.
Brest métropole C 2018-12-211.pdfBrest métropole C 2018-12-21120181221/12/2018
Exercice 2019 - Autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2019.
Brest métropole C 2018-12-211-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-211-Annexe120181221/12/2018
Exercice 2019 - Autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2019.
Brest métropole C 2018-12-212.pdfBrest métropole C 2018-12-21220181221/12/2018
Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et des créances éteintes des exercices 2009 à 2018.
Brest métropole C 2018-12-213.pdfBrest métropole C 2018-12-21320181221/12/2018
Provisions pour dépréciation de compte de tiers.
Brest métropole C 2018-12-214.pdfBrest métropole C 2018-12-21420181221/12/2018
Approbation d'un projet d'avenant n° 24 à la convention avec le Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées pour la gestion du crématorium de Brest pour l'année 2019
Brest métropole C 2018-12-214-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-214-Annexe120181221/12/2018
Approbation d'un projet d'avenant n° 24 à la convention avec le Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées pour la gestion du crématorium de Brest pour l'année 2019
Brest métropole C 2018-12-215.pdfBrest métropole C 2018-12-21520181221/12/2018
Mise à disposition de deux agents auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
Brest métropole C 2018-12-215-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-215-Annexe120181221/12/2018
Mise à disposition de deux agents auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
Brest métropole C 2018-12-215-Annexe2.pdfBrest métropole C 2018-12-215-Annexe220181221/12/2018
Mise à disposition de deux agents auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
Brest métropole C 2018-12-216.pdfBrest métropole C 2018-12-21620181221/12/2018
Adaptation du tableau des emplois à l'évolution des besoins de la collectivité
Brest métropole C 2018-12-217.pdfBrest métropole C 2018-12-21720181221/12/2018
Ports de plaisance du Château et du Moulin Blanc - Approbation de nouvelles dispositions tarifaires pour 2019
Brest métropole C 2018-12-218.pdfBrest métropole C 2018-12-21820181221/12/2018
Plan climat air énergie territorial - Compléments relatifs à la concertation préalable
Brest métropole C 2018-12-219.pdfBrest métropole C 2018-12-21920181221/12/2018
Eau du Ponant - Société Publique Locale - Rapport annuel des représentants du conseil d'administration
Brest métropole C 2018-12-219-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-219-Annexe120181221/12/2018
Eau du Ponant - Société Publique Locale - Rapport annuel des représentants du conseil d'administration
Brest métropole C 2018-12-220.pdfBrest métropole C 2018-12-22020181221/12/2018
Eau du Ponant - Société Publique Locale - Approbation des projets d'avenants - Avenant n°11 au contrat d'objectif du service public de l'eau - Avenant n°11 au contrat d'objectifs du service public de l'assainissement collectif - Avenant n°2 au contrat d'objectifs du service public de l'assainissement non collectif.
Brest métropole C 2018-12-220-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-220-Annexe120181221/12/2018
Eau du Ponant - Société Publique Locale - Approbation des projets d'avenants - Avenant n°11 au contrat d'objectif du service public de l'eau - Avenant n°11 au contrat d'objectifs du service public de l'assainissement collectif - Avenant n°2 au contrat d'objectifs du service public de l'assainissement non collectif.
Brest métropole C 2018-12-220-Annexe2.pdfBrest métropole C 2018-12-220-Annexe220181221/12/2018
Eau du Ponant - Société Publique Locale - Approbation des projets d'avenants - Avenant n°11 au contrat d'objectif du service public de l'eau - Avenant n°11 au contrat d'objectifs du service public de l'assainissement collectif - Avenant n°2 au contrat d'objectifs du service public de l'assainissement non collectif.
Brest métropole C 2018-12-220-Annexe3.pdfBrest métropole C 2018-12-220-Annexe320181221/12/2018
Eau du Ponant - Société Publique Locale - Approbation des projets d'avenants - Avenant n°11 au contrat d'objectif du service public de l'eau - Avenant n°11 au contrat d'objectifs du service public de l'assainissement collectif - Avenant n°2 au contrat d'objectifs du service public de l'assainissement non collectif.
Brest métropole C 2018-12-221.pdfBrest métropole C 2018-12-22120181221/12/2018
Photovoltaïque - Approbation de deux projets de contrat de quasi-régie au profit de SOTRAVAL pour l'installation de deux productions en toiture des groupes scolaires Quizac et Dupouy sur les parcelles EV0122 et CL0035
Brest métropole C 2018-12-221-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-221-Annexe120181221/12/2018
Photovoltaïque - Approbation de deux projets de contrat de quasi-régie au profit de SOTRAVAL pour l'installation de deux productions en toiture des groupes scolaires Quizac et Dupouy sur les parcelles EV0122 et CL0035
Brest métropole C 2018-12-222.pdfBrest métropole C 2018-12-22220181221/12/2018
Bacs - Approbation des tarifs de mise à disposition de bacs pour l'année 2019.
Brest métropole C 2018-12-223.pdfBrest métropole C 2018-12-22320181221/12/2018
Prestations des services - Approbation des tarifs des prestations des services collecte, propreté, voirie et espaces verts pour l'année 2019
Brest métropole C 2018-12-224.pdfBrest métropole C 2018-12-22420181221/12/2018
Redevance Spéciale - Actualisation des tarifs de redevance spéciale pour l'élimination des déchets banals autres que ceux des ménages pour l'exercice 2019.
Brest métropole C 2018-12-225.pdfBrest métropole C 2018-12-22520181221/12/2018
Biodéchets – Approbation du renouvellement de contrat pour le traitement et la valorisation des biodéchets entre Brest métropole et SOTRAVAL-SPL.
Brest métropole C 2018-12-225-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-225-Annexe120181221/12/2018
Biodéchets – Approbation du renouvellement de contrat pour le traitement et la valorisation des biodéchets entre Brest métropole et SOTRAVAL-SPL.
Brest métropole C 2018-12-227.pdfBrest métropole C 2018-12-22720181221/12/2018
Capture et mise en fourrière des animaux errants - Approbation des tarifs d'intervention pour l'année 2019
Brest métropole C 2018-12-228.pdfBrest métropole C 2018-12-22820181221/12/2018
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions pluriannuelles pour l'année 2019. Avances de subventions pour les associations.
Brest métropole C 2018-12-228-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-228-Annexe120181221/12/2018
Associations culturelles conventionnées : approbation de projets d’avenants financiers aux conventions pluriannuelles pour l'année 2019. Avances de subventions pour les associations.
Brest métropole C 2018-12-229.pdfBrest métropole C 2018-12-22920181221/12/2018
Guipavas - Moulin de Kerhuon -Approbation de la demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) du périmètre de captage d'eau potable.
Brest métropole C 2018-12-229-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-229-Annexe120181221/12/2018
Guipavas - Moulin de Kerhuon -Approbation de la demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) du périmètre de captage d'eau potable.
Brest métropole C 2018-12-229-Annexe2.pdfBrest métropole C 2018-12-229-Annexe220181221/12/2018
Guipavas - Moulin de Kerhuon -Approbation de la demande de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) du périmètre de captage d'eau potable.
Brest métropole C 2018-12-230.pdfBrest métropole C 2018-12-23020181221/12/2018
Projet Urbain du Haut de Jaurès -  Brest-Saint Marc – Participation à la réalisation d'un programme de prestations au titre des articles L. 1523-7 et suivants du Code général des collectivités territoriales – Approbation du projet de convention d’attribution d'une subvention d'investissement à la SEMPI pour la promotion du centre commercial du Pilier Rouge et autorisation de signature.
Brest métropole C 2018-12-230-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-230-Annexe120181221/12/2018
Projet Urbain du Haut de Jaurès -  Brest-Saint Marc – Participation à la réalisation d'un programme de prestations au titre des articles L. 1523-7 et suivants du Code général des collectivités territoriales – Approbation du projet de convention d’attribution d'une subvention d'investissement à la SEMPI pour la promotion du centre commercial du Pilier Rouge et autorisation de signature.
Brest métropole C 2018-12-231.pdfBrest métropole C 2018-12-23120181221/12/2018
Approbation et autorisation de signature de la convention P.U.P. (Projet Urbain Partenarial) sur le secteur de Kerloquin à Guilers.
Brest métropole C 2018-12-231-Annexe1.pdfBrest métropole C 2018-12-231-Annexe120181221/12/2018
Approbation et autorisation de signature de la convention P.U.P. (Projet Urbain Partenarial) sur le secteur de Kerloquin à Guilers.
Brest métropole C 2018-12-231-Annexe2.pdfBrest métropole C 2018-12-231-Annexe220181221/12/2018
Approbation et autorisation de signature de la convention P.U.P. (Projet Urbain Partenarial) sur le secteur de Kerloquin à Guilers.
Brest métropole C 2018-12-232.pdfBrest métropole C 2018-12-23220181221/12/2018
MOTION POUR UNE JUSTICE DE PROXIMITE