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Brest métropole B 2018-12-318.pdfBrest métropole B 2018-12-31820181207/12/2018
ADESS - Approbation du projet d’avenant n°2 à la convention d’objectifs 2017-2018 signée entre Brest métropole et l’Association de Développement de l’Economie Sociale et Solidaire (ADESS) du Pays de Brest.
Brest métropole B 2018-12-318-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-318-Annexe120181207/12/2018
ADESS - Approbation du projet d’avenant n°2 à la convention d’objectifs 2017-2018 signée entre Brest métropole et l’Association de Développement de l’Economie Sociale et Solidaire (ADESS) du Pays de Brest.
Brest métropole B 2018-12-319.pdfBrest métropole B 2018-12-31920181207/12/2018
Vivre la Ville - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2015-2018 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2018-12-319-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-319-Annexe120181207/12/2018
Vivre la Ville - Approbation d’un projet d’avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2015-2018 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association Vivre la Ville.
Brest métropole B 2018-12-320.pdfBrest métropole B 2018-12-32020181207/12/2018
"Vitrines de Brest, cœur de ville" - Approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2018 de la convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole, la Ville de Brest et la Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Brest métropole B 2018-12-320-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-320-Annexe120181207/12/2018
"Vitrines de Brest, cœur de ville" - Approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2018 de la convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole, la Ville de Brest et la Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest dénommée "Vitrines de Brest, cœur de ville".
Brest métropole B 2018-12-321.pdfBrest métropole B 2018-12-32120181207/12/2018
En route pour l’emploi - Approbation du projet de convention 2018 entre Brest métropole et En route pour l’emploi
Brest métropole B 2018-12-321-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-321-Annexe120181207/12/2018
En route pour l’emploi - Approbation du projet de convention 2018 entre Brest métropole et En route pour l’emploi
Brest métropole B 2018-12-322.pdfBrest métropole B 2018-12-32220181207/12/2018
Réitération de garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-12-322-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-322-Annexe120181207/12/2018
Réitération de garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-12-323.pdfBrest métropole B 2018-12-32320181207/12/2018
Réitération de garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-12-323-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-323-Annexe120181207/12/2018
Réitération de garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-12-324.pdfBrest métropole B 2018-12-32420181207/12/2018
Réitération de garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-12-324-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-324-Annexe120181207/12/2018
Réitération de garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton, pour le remboursement de chaque ligne de Prêt Réaménagée dans le cadre des mesures compensatoires à la Réduction de Loyer de Solidarité (R.L.S.) proposées par la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-12-325.pdfBrest métropole B 2018-12-32520181207/12/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SEMPI à hauteur de 80 % pour un prêt complémentaire d'un montant total de 2 500 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le préfinancement de la Concession d'Aménagement de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain multi-sites métropolitaine à Brest.
Brest métropole B 2018-12-325-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-325-Annexe120181207/12/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SEMPI à hauteur de 80 % pour un prêt complémentaire d'un montant total de 2 500 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le préfinancement de la Concession d'Aménagement de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain multi-sites métropolitaine à Brest.
Brest métropole B 2018-12-325-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-325-Annexe220181207/12/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SEMPI à hauteur de 80 % pour un prêt complémentaire d'un montant total de 2 500 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le préfinancement de la Concession d'Aménagement de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain multi-sites métropolitaine à Brest.
Brest métropole B 2018-12-326.pdfBrest métropole B 2018-12-32620181207/12/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 1 744 484 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 16 logements, situés au lieu-dit Goarem Vors à GUIPAVAS.
Brest métropole B 2018-12-326-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-326-Annexe120181207/12/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 1 744 484 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 16 logements, situés au lieu-dit Goarem Vors à GUIPAVAS.
Brest métropole B 2018-12-326-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-326-Annexe220181207/12/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 1 744 484 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 16 logements, situés au lieu-dit Goarem Vors à GUIPAVAS.
Brest métropole B 2018-12-327.pdfBrest métropole B 2018-12-32720181207/12/2018
DGFIP - Convention de services comptable et financier entre Brest métropole et la Direction Générale des Finances Publiques.
Brest métropole B 2018-12-327-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-327-Annexe120181207/12/2018
DGFIP - Convention de services comptable et financier entre Brest métropole et la Direction Générale des Finances Publiques.
Brest métropole B 2018-12-328.pdfBrest métropole B 2018-12-32820181207/12/2018
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Brest pour la réalisation d’études pré-opérationnelles relatives à la réhabilitation des halles Saint-Louis et de leurs espaces extérieurs.
Brest métropole B 2018-12-328-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-328-Annexe120181207/12/2018
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Brest pour la réalisation d’études pré-opérationnelles relatives à la réhabilitation des halles Saint-Louis et de leurs espaces extérieurs.
Brest métropole B 2018-12-329.pdfBrest métropole B 2018-12-32920181207/12/2018
Semaine étudiante du Développement Durable
Brest métropole B 2018-12-330.pdfBrest métropole B 2018-12-33020181207/12/2018
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2018-12-331.pdfBrest métropole B 2018-12-33120181207/12/2018
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Brest métropole B 2018-12-332.pdfBrest métropole B 2018-12-33220181207/12/2018
Championnats de France de l'Avenir : approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention de partenariat entre Brest métropole et l'association COECYN (Comité d'Organisation d'Événements Cyclistes Nationaux) - Championnats de France cyclistes de l'Avenir en 2018.
Brest métropole B 2018-12-332-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-332-Annexe120181207/12/2018
Championnats de France de l'Avenir : approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention de partenariat entre Brest métropole et l'association COECYN (Comité d'Organisation d'Événements Cyclistes Nationaux) - Championnats de France cyclistes de l'Avenir en 2018.
Brest métropole B 2018-12-333.pdfBrest métropole B 2018-12-33320181207/12/2018
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : demandes de subventions d'aides au fonctionnement et à l'investissement auprès de l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et du conseil départemental du Finistère.
Brest métropole B 2018-12-334.pdfBrest métropole B 2018-12-33420181207/12/2018
Musée des beaux-arts : approbation d'un projet de convention de partenariat 2019-2021 entre Brest métropole et  l’association « Les amis du musée des beaux-arts de Brest métropole".
Brest métropole B 2018-12-334-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-334-Annexe120181207/12/2018
Musée des beaux-arts : approbation d'un projet de convention de partenariat 2019-2021 entre Brest métropole et  l’association « Les amis du musée des beaux-arts de Brest métropole".
Brest métropole B 2018-12-335.pdfBrest métropole B 2018-12-33520181207/12/2018
Musée des beaux-arts : demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles de Bretagne pour contribuer au financement d’un poste d’assistant qualifié de conservation à temps plein en 2019.
Brest métropole B 2018-12-336.pdfBrest métropole B 2018-12-33620181207/12/2018
Association "'Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas" : approbation d'un projet d'avenant financier n° 2 pour l'année 2018 entre Brest métropole et l'association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas".
Brest métropole B 2018-12-336-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-336-Annexe120181207/12/2018
Association "'Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas" : approbation d'un projet d'avenant financier n° 2 pour l'année 2018 entre Brest métropole et l'association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas".
Brest métropole B 2018-12-337.pdfBrest métropole B 2018-12-33720181207/12/2018
Master "Aménagement et Urbanismes Durables, Environnement" - Projet d'avenant à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Aménagement et Urbanismes Durables, Environnement" pour l'année universitaire 2018/2019.
Brest métropole B 2018-12-337-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-337-Annexe120181207/12/2018
Master "Aménagement et Urbanismes Durables, Environnement" - Projet d'avenant à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Aménagement et Urbanismes Durables, Environnement" pour l'année universitaire 2018/2019.
Brest métropole B 2018-12-338.pdfBrest métropole B 2018-12-33820181207/12/2018
Master "Gestion et Conservation de la Biodiversité" -  Approbation de l'avenant à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Gestion et Conservation de la Biodiversité" pour l'année universitaire 2018-2019.
Brest métropole B 2018-12-338-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-338-Annexe120181207/12/2018
Master "Gestion et Conservation de la Biodiversité" -  Approbation de l'avenant à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Gestion et Conservation de la Biodiversité" pour l'année universitaire 2018-2019.
Brest métropole B 2018-12-339.pdfBrest métropole B 2018-12-33920181207/12/2018
Bretagne Vivante - Approbation de la convention entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante pour la mise à disposition et l'utilisation de données naturalistes.
Brest métropole B 2018-12-339-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-339-Annexe120181207/12/2018
Bretagne Vivante - Approbation de la convention entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante pour la mise à disposition et l'utilisation de données naturalistes.
Brest métropole B 2018-12-340.pdfBrest métropole B 2018-12-34020181207/12/2018
Groupe Mammalogique Breton - Approbation de la convention entre Brest métropole et le Groupe Mammalogique Breton pour la mise à disposition et l'utilisation de données naturalistes.
Brest métropole B 2018-12-340-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-340-Annexe120181207/12/2018
Groupe Mammalogique Breton - Approbation de la convention entre Brest métropole et le Groupe Mammalogique Breton pour la mise à disposition et l'utilisation de données naturalistes.
Brest métropole B 2018-12-341.pdfBrest métropole B 2018-12-34120181207/12/2018
Vert Le Jardin - Projet "Ferme à Raymonde" - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'Association Vert Le Jardin et attribution d'une subvention.
Brest métropole B 2018-12-341-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-341-Annexe120181207/12/2018
Vert Le Jardin - Projet "Ferme à Raymonde" - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'Association Vert Le Jardin et attribution d'une subvention.
Brest métropole B 2018-12-342.pdfBrest métropole B 2018-12-34220181207/12/2018
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2018-12-342-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-342-Annexe120181207/12/2018
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2018-12-343.pdfBrest métropole B 2018-12-34320181207/12/2018
Tinergie copropriétés - approbation  d’une charte qualité relative aux Diagnostics Techniques Globaux en lien les professionnels du bâtiment
Brest métropole B 2018-12-343-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-343-Annexe120181207/12/2018
Tinergie copropriétés - approbation  d’une charte qualité relative aux Diagnostics Techniques Globaux en lien les professionnels du bâtiment
Brest métropole B 2018-12-343-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-343-Annexe220181207/12/2018
Tinergie copropriétés - approbation  d’une charte qualité relative aux Diagnostics Techniques Globaux en lien les professionnels du bâtiment
Brest métropole B 2018-12-344.pdfBrest métropole B 2018-12-34420181207/12/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-12-344-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-344-Annexe120181207/12/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-12-344-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-344-Annexe220181207/12/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-12-344-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-12-344-Annexe320181207/12/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-12-345.pdfBrest métropole B 2018-12-34520181207/12/2018
Politique locale de l’habitat – Passeport pour l’accession – attribution de subventions
Brest métropole B 2018-12-345-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-345-Annexe120181207/12/2018
Politique locale de l’habitat – Passeport pour l’accession – attribution de subventions
Brest métropole B 2018-12-346.pdfBrest métropole B 2018-12-34620181207/12/2018
Parc HLM de Brest métropole habitat - Reconduction pour l’année 2018 de la convention entre Brest métropole et Brest métropole habitat apportant une aide financière de Brest métropole au programme d’amélioration du parc HLM de Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-12-346-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-346-Annexe120181207/12/2018
Parc HLM de Brest métropole habitat - Reconduction pour l’année 2018 de la convention entre Brest métropole et Brest métropole habitat apportant une aide financière de Brest métropole au programme d’amélioration du parc HLM de Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-12-347.pdfBrest métropole B 2018-12-34720181207/12/2018
FSL - Approbation du budget prévisionnel 2019 du Fonds de Solidarités pour le Logement de Brest métropole et des modalités de versement de la participation de Brest métropole au Fonds du FSL mutualisé.
Brest métropole B 2018-12-348.pdfBrest métropole B 2018-12-34820181207/12/2018
ALMA - Approbation d'un projet de convention triennale d'objectifs 2019-2021 entre Brest métropole et l'Agence Immobilière à Vocation Sociale ALMA relative à l'aide et à la gestion locative, à l'intervention sociale et aux contre-garanties du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2018-12-348-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-348-Annexe120181207/12/2018
ALMA - Approbation d'un projet de convention triennale d'objectifs 2019-2021 entre Brest métropole et l'Agence Immobilière à Vocation Sociale ALMA relative à l'aide et à la gestion locative, à l'intervention sociale et aux contre-garanties du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2018-12-349.pdfBrest métropole B 2018-12-34920181207/12/2018
Politique couleur : Opérations de coloration de façades - Attributions de subventions à des particuliers.
Brest métropole B 2018-12-350.pdfBrest métropole B 2018-12-35020181207/12/2018
Les Petits Débrouillards Grand Ouest - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'association Les Petits Débrouillards Grand Ouest, pour la mise en oeuvre des projets "Passeport numérique" et "F1RST" dans le cadre du Contrat de Ville.
Brest métropole B 2018-12-350-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-350-Annexe120181207/12/2018
Les Petits Débrouillards Grand Ouest - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'association Les Petits Débrouillards Grand Ouest, pour la mise en oeuvre des projets "Passeport numérique" et "F1RST" dans le cadre du Contrat de Ville.
Brest métropole B 2018-12-351.pdfBrest métropole B 2018-12-35120181207/12/2018
Ouestgo covoiturages du quotidien - Approbation de l'avenant 1 concernant la participation de Brest métropole au développement d’options pour la plateforme mutualisée de covoiturages du quotidien Ouestgo
Brest métropole B 2018-12-351-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-351-Annexe120181207/12/2018
Ouestgo covoiturages du quotidien - Approbation de l'avenant 1 concernant la participation de Brest métropole au développement d’options pour la plateforme mutualisée de covoiturages du quotidien Ouestgo
Brest métropole B 2018-12-352.pdfBrest métropole B 2018-12-35220181207/12/2018
Réaménagement de la place de la Libération et de ses abords à Guilers – Demande de participation financière à la Région Bretagne et aux autres partenaires éventuels.
Brest métropole B 2018-12-353.pdfBrest métropole B 2018-12-35320181207/12/2018
Brest - 48 rue de Kermaria : approbation dans le cadre de l'extension du réseau de chaleur urbain, de la constitution d'une servitude d'aqueduc sur la parcelle AN n° 24 appartenant à la société Kermaria.
Brest métropole B 2018-12-353-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-353-Annexe120181207/12/2018
Brest - 48 rue de Kermaria : approbation dans le cadre de l'extension du réseau de chaleur urbain, de la constitution d'une servitude d'aqueduc sur la parcelle AN n° 24 appartenant à la société Kermaria.
Brest métropole B 2018-12-354.pdfBrest métropole B 2018-12-35420181207/12/2018
Brest - Rue Saint-Vincent de Paul : approbation de la constitution d'une servitude au profit de Brest métropole sur la parcelle AM 388, appartenant à la société Saint Vincent de Paul.
Brest métropole B 2018-12-354-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-354-Annexe120181207/12/2018
Brest - Rue Saint-Vincent de Paul : approbation de la constitution d'une servitude au profit de Brest métropole sur la parcelle AM 388, appartenant à la société Saint Vincent de Paul.
Brest métropole B 2018-12-355.pdfBrest métropole B 2018-12-35520181207/12/2018
Brest - Rue du Professeur Langevin - Approbation de l'acquisition du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n° 461p
Brest métropole B 2018-12-355-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-355-Annexe120181207/12/2018
Brest - Rue du Professeur Langevin - Approbation de l'acquisition du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n° 461p
Brest métropole B 2018-12-355-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-355-Annexe220181207/12/2018
Brest - Rue du Professeur Langevin - Approbation de l'acquisition du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n° 461p
Brest métropole B 2018-12-355-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-12-355-Annexe320181207/12/2018
Brest - Rue du Professeur Langevin - Approbation de l'acquisition du bâtiment de l'ancienne école primaire Langevin cadastré en section AE n° 461p
Brest métropole B 2018-12-356.pdfBrest métropole B 2018-12-35620181207/12/2018
Brest - rue de Normandie - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle ET n° 233 appartenant à la Ville de Brest.
Brest métropole B 2018-12-356-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-356-Annexe120181207/12/2018
Brest - rue de Normandie - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle ET n° 233 appartenant à la Ville de Brest.
Brest métropole B 2018-12-356-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-356-Annexe220181207/12/2018
Brest - rue de Normandie - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle ET n° 233 appartenant à la Ville de Brest.
Brest métropole B 2018-12-357.pdfBrest métropole B 2018-12-35720181207/12/2018
Brest - Avenue de Provence : approbation de l'acquisition d'un local situé au centre commercial du Bergot et appartenant à la Ville de Brest.
Brest métropole B 2018-12-357-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-357-Annexe120181207/12/2018
Brest - Avenue de Provence : approbation de l'acquisition d'un local situé au centre commercial du Bergot et appartenant à la Ville de Brest.
Brest métropole B 2018-12-357-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-357-Annexe220181207/12/2018
Brest - Avenue de Provence : approbation de l'acquisition d'un local situé au centre commercial du Bergot et appartenant à la Ville de Brest.
Brest métropole B 2018-12-358.pdfBrest métropole B 2018-12-35820181207/12/2018
Brest - Rue Yves Tanguy - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la  Société Aiguillon Construction pour la réhabilitation de la résidence Cavale Blanche, sur des emprises relevant du domaine public de la métropole, et engagement d'une procédure de désaffectation.
Brest métropole B 2018-12-358-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-358-Annexe120181207/12/2018
Brest - Rue Yves Tanguy - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la  Société Aiguillon Construction pour la réhabilitation de la résidence Cavale Blanche, sur des emprises relevant du domaine public de la métropole, et engagement d'une procédure de désaffectation.
Brest métropole B 2018-12-359.pdfBrest métropole B 2018-12-35920181207/12/2018
Brest - 2-6 rue Kerber et angle des rues Avel Sterenn et HMS Warspite : approbation de l'acquisition à titre gratuit au bénéfice de Brest métropole des emprises foncières appartenant à Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-12-359-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-359-Annexe120181207/12/2018
Brest - 2-6 rue Kerber et angle des rues Avel Sterenn et HMS Warspite : approbation de l'acquisition à titre gratuit au bénéfice de Brest métropole des emprises foncières appartenant à Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-12-359-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-359-Annexe220181207/12/2018
Brest - 2-6 rue Kerber et angle des rues Avel Sterenn et HMS Warspite : approbation de l'acquisition à titre gratuit au bénéfice de Brest métropole des emprises foncières appartenant à Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-12-360.pdfBrest métropole B 2018-12-36020181207/12/2018
Brest - Rue de Tunisie - Approbation de la signature d'une convention entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'Association de Gestion de la Croix Rouge de Brest portant sur les modalités techniques et financières d'une cession foncière conjointe dans le cadre d'un futur appel à projet.
Brest métropole B 2018-12-360-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-360-Annexe120181207/12/2018
Brest - Rue de Tunisie - Approbation de la signature d'une convention entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'Association de Gestion de la Croix Rouge de Brest portant sur les modalités techniques et financières d'une cession foncière conjointe dans le cadre d'un futur appel à projet.
Brest métropole B 2018-12-360-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-360-Annexe220181207/12/2018
Brest - Rue de Tunisie - Approbation de la signature d'une convention entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'Association de Gestion de la Croix Rouge de Brest portant sur les modalités techniques et financières d'une cession foncière conjointe dans le cadre d'un futur appel à projet.
Brest métropole B 2018-12-361.pdfBrest métropole B 2018-12-36120181207/12/2018
Brest - rue Prat Podic - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de l'emprise des containers enterrés situés sur la parcelle AO n° 684p.
Brest métropole B 2018-12-361-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-361-Annexe120181207/12/2018
Brest - rue Prat Podic - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de l'emprise des containers enterrés situés sur la parcelle AO n° 684p.
Brest métropole B 2018-12-362.pdfBrest métropole B 2018-12-36220181207/12/2018
Brest - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de voirie auprès de la SCI KERBERNARD PAVILLONS et classement dans le domaine public.
Brest métropole B 2018-12-362-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-362-Annexe120181207/12/2018
Brest - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de voirie auprès de la SCI KERBERNARD PAVILLONS et classement dans le domaine public.
Brest métropole B 2018-12-362-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-362-Annexe220181207/12/2018
Brest - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de voirie auprès de la SCI KERBERNARD PAVILLONS et classement dans le domaine public.
Brest métropole B 2018-12-363.pdfBrest métropole B 2018-12-36320181207/12/2018
Bohars - Impasse Penfeld Creis - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise de 140 m² en bordure de voie, en vue d'une cession à Monsieur et Madame Kévin et Delphine Dutertre et aux consorts Bloas.
Brest métropole B 2018-12-363-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-363-Annexe120181207/12/2018
Bohars - Impasse Penfeld Creis - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise de 140 m² en bordure de voie, en vue d'une cession à Monsieur et Madame Kévin et Delphine Dutertre et aux consorts Bloas.
Brest métropole B 2018-12-364.pdfBrest métropole B 2018-12-36420181207/12/2018
Bohars - Impasse Penfeld Creis - Cession d'une emprise en bordure de parcelle, au profit de Monsieur et Madame Kévin et Delphine Dutertre.
Brest métropole B 2018-12-364-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-12-364-Annexe120181207/12/2018
Bohars - Impasse Penfeld Creis - Cession d'une emprise en bordure de parcelle, au profit de Monsieur et Madame Kévin et Delphine Dutertre.
Brest métropole B 2018-12-364-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-12-364-Annexe220181207/12/2018
Bohars - Impasse Penfeld Creis - Cession d'une emprise en bordure de parcelle, au profit de Monsieur et Madame Kévin et Delphine Dutertre.
Brest métropole B 2018-12-364-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-12-364-Annexe320181207/12/2018
Bohars - Impasse Penfeld Creis - Cession d'une emprise en bordure de parcelle, au profit de Monsieur et Madame Kévin et Delphine Dutertre.
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