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Objet.
Brest métropole B 2018-09-251.pdfBrest métropole B 2018-09-25120180928/09/2018
Pépinière urbaine d'entreprise – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2018-09-251-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-251-Annexe120180928/09/2018
Pépinière urbaine d'entreprise – Aide aux propriétaires de pas-de-porte vacants : attribution de subventions
Brest métropole B 2018-09-252.pdfBrest métropole B 2018-09-25220180928/09/2018
Pépinière urbaine d'entreprise – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2018-09-252-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-252-Annexe120180928/09/2018
Pépinière urbaine d'entreprise – Pass Commerce/Artisanat : attribution de subventions
Brest métropole B 2018-09-253.pdfBrest métropole B 2018-09-25320180928/09/2018
Espace Orientation Métiers – Demande de financement 2018 auprès de la Région Bretagne et du Département du Finistère.
Brest métropole B 2018-09-254.pdfBrest métropole B 2018-09-25420180928/09/2018
SIMI 2018 (Salon de l’immobilier d’entreprise) – Approbation d'un projet de convention avec Nantes Saint-Nazaire Développement.
Brest métropole B 2018-09-254-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-254-Annexe120180928/09/2018
SIMI 2018 (Salon de l’immobilier d’entreprise) – Approbation d'un projet de convention avec Nantes Saint-Nazaire Développement.
Brest métropole B 2018-09-255.pdfBrest métropole B 2018-09-25520180928/09/2018
ESC Force Ouest - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association ESC Force Ouest.
Brest métropole B 2018-09-255-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-255-Annexe120180928/09/2018
ESC Force Ouest - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association ESC Force Ouest.
Brest métropole B 2018-09-256.pdfBrest métropole B 2018-09-25620180928/09/2018
YNCRÉA OUEST - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association YNCRÉA OUEST.
Brest métropole B 2018-09-256-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-256-Annexe120180928/09/2018
YNCRÉA OUEST - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association YNCRÉA OUEST.
Brest métropole B 2018-09-257.pdfBrest métropole B 2018-09-25720180928/09/2018
Dérogation à la règle du repos dominical-Commerces de détail - 2019.
Brest métropole B 2018-09-258.pdfBrest métropole B 2018-09-25820180928/09/2018
Approbation d'une convention de superposition de gestion de la voirie de la métropole consentie par Brest métropole au profit de la Ville de Guipavas pour la mise en place et la gestion de son mobilier d’information municipale
Brest métropole B 2018-09-258-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-258-Annexe120180928/09/2018
Approbation d'une convention de superposition de gestion de la voirie de la métropole consentie par Brest métropole au profit de la Ville de Guipavas pour la mise en place et la gestion de son mobilier d’information municipale
Brest métropole B 2018-09-259.pdfBrest métropole B 2018-09-25920180928/09/2018
ASMB - Convention financière avec l’Association Sportive Métropolitaine de Brest (ASMB) pour l’année 2018
Brest métropole B 2018-09-259-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-259-Annexe120180928/09/2018
ASMB - Convention financière avec l’Association Sportive Métropolitaine de Brest (ASMB) pour l’année 2018
Brest métropole B 2018-09-260.pdfBrest métropole B 2018-09-26020180928/09/2018
Demande d'autorisation d'urbanisme
Brest métropole B 2018-09-261.pdfBrest métropole B 2018-09-26120180928/09/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour un emprunt d'un montant total de 5 520 000 euros au titre du second contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-09-261-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-261-Annexe120180928/09/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour un emprunt d'un montant total de 5 520 000 euros au titre du second contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-09-261-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-09-261-Annexe220180928/09/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour un emprunt d'un montant total de 5 520 000 euros au titre du second contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-09-261-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-09-261-Annexe320180928/09/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour un emprunt d'un montant total de 5 520 000 euros au titre du second contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-09-262.pdfBrest métropole B 2018-09-26220180928/09/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 404 568 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d'une opération de construction de 14 logements PSLA, Résidence Nividic, Lotissement des Portes de la rade au Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2018-09-262-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-262-Annexe120180928/09/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 404 568 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d'une opération de construction de 14 logements PSLA, Résidence Nividic, Lotissement des Portes de la rade au Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2018-09-262-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-09-262-Annexe220180928/09/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 404 568 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d'une opération de construction de 14 logements PSLA, Résidence Nividic, Lotissement des Portes de la rade au Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2018-09-263.pdfBrest métropole B 2018-09-26320180928/09/2018
Centre de Médecine du Sport : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et diverses structures sportives pour le suivi médical des sportifs de sections sportives scolaires.
Brest métropole B 2018-09-263-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-263-Annexe120180928/09/2018
Centre de Médecine du Sport : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et diverses structures sportives pour le suivi médical des sportifs de sections sportives scolaires.
Brest métropole B 2018-09-264.pdfBrest métropole B 2018-09-26420180928/09/2018
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et la SA Stade Brestois 29, portant attribution d'une subvention pour le centre de formation de football du Stade Brestois 29 pour la saison 2018 - 2019.
Brest métropole B 2018-09-264-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-264-Annexe120180928/09/2018
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et la SA Stade Brestois 29, portant attribution d'une subvention pour le centre de formation de football du Stade Brestois 29 pour la saison 2018 - 2019.
Brest métropole B 2018-09-265.pdfBrest métropole B 2018-09-26520180928/09/2018
Service du nautisme : Modification du Règlement intérieur du Spot Iroise
Brest métropole B 2018-09-265-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-265-Annexe120180928/09/2018
Service du nautisme : Modification du Règlement intérieur du Spot Iroise
Brest métropole B 2018-09-266.pdfBrest métropole B 2018-09-26620180928/09/2018
Centre nautique du Moulin Blanc, travaux d'aménagement à l'Adonnante : demandes de subventions.
Brest métropole B 2018-09-267.pdfBrest métropole B 2018-09-26720180928/09/2018
Musée des Beaux Arts : modification d'une délibération concernant le don de deux oeuvres de Louis Victor Delpy
Brest métropole B 2018-09-267-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-267-Annexe120180928/09/2018
Musée des Beaux Arts : modification d'une délibération concernant le don de deux oeuvres de Louis Victor Delpy
Brest métropole B 2018-09-268.pdfBrest métropole B 2018-09-26820180928/09/2018
Musée des beaux-arts : approbation d'un projet de convention de don d'oeuvre par l'artiste Alexandre Hollan à Brest métropole.
Brest métropole B 2018-09-268-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-268-Annexe120180928/09/2018
Musée des beaux-arts : approbation d'un projet de convention de don d'oeuvre par l'artiste Alexandre Hollan à Brest métropole.
Brest métropole B 2018-09-269.pdfBrest métropole B 2018-09-26920180928/09/2018
ENER'GENCE - Approbation d'un projet d'avenant 3 à la convention d'objectifs avec Ener'gence, association locale pour la maîtrise de l'énergie, pour 2018
Brest métropole B 2018-09-269-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-269-Annexe120180928/09/2018
ENER'GENCE - Approbation d'un projet d'avenant 3 à la convention d'objectifs avec Ener'gence, association locale pour la maîtrise de l'énergie, pour 2018
Brest métropole B 2018-09-270.pdfBrest métropole B 2018-09-27020180928/09/2018
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie pour la réalisation d'une étude de faisabilité d'un réseau de chaleur et de sa production d'énergie renouvelable au Technopôle Brest Iroise.
Brest métropole B 2018-09-271.pdfBrest métropole B 2018-09-27120180928/09/2018
Coopération décentralisée 1% eau : Proposition d'adhésion de Brest métropole à l'association "pS-Eau" Programme Solidarité-Eau pour l'année 2018.
Brest métropole B 2018-09-272.pdfBrest métropole B 2018-09-27220180928/09/2018
Climate Alliance - Adhésion au réseau européen de collectivités engagées sur le climat, Climate Alliance.
Brest métropole B 2018-09-273.pdfBrest métropole B 2018-09-27320180928/09/2018
Conservatoire Botanique National de Brest - Approbation d'un avenant n°1 à la convention cadre de partenariat pluriannuel entre Brest métropole et le conservatoire botanique national de Brest pour l'année 2018.
Brest métropole B 2018-09-273-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-273-Annexe120180928/09/2018
Conservatoire Botanique National de Brest - Approbation d'un avenant n°1 à la convention cadre de partenariat pluriannuel entre Brest métropole et le conservatoire botanique national de Brest pour l'année 2018.
Brest métropole B 2018-09-274.pdfBrest métropole B 2018-09-27420180928/09/2018
Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement de Brest métropole. Approbation après consultation du public.
Brest métropole B 2018-09-274-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-274-Annexe120180928/09/2018
Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement de Brest métropole. Approbation après consultation du public.
Brest métropole B 2018-09-275.pdfBrest métropole B 2018-09-27520180928/09/2018
Eco-mobilier – Approbation d’un contrat entre l’éco-organisme de la filière des déchets d’ameublement et Brest métropole - Année 2018.
Brest métropole B 2018-09-275-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-275-Annexe120180928/09/2018
Eco-mobilier – Approbation d’un contrat entre l’éco-organisme de la filière des déchets d’ameublement et Brest métropole - Année 2018.
Brest métropole B 2018-09-275-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-09-275-Annexe220180928/09/2018
Eco-mobilier – Approbation d’un contrat entre l’éco-organisme de la filière des déchets d’ameublement et Brest métropole - Année 2018.
Brest métropole B 2018-09-276.pdfBrest métropole B 2018-09-27620180928/09/2018
Déchets recyclables - Approbation d'une convention de reprise des papiers avec Cellaouate.
Brest métropole B 2018-09-276-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-276-Annexe120180928/09/2018
Déchets recyclables - Approbation d'une convention de reprise des papiers avec Cellaouate.
Brest métropole B 2018-09-277.pdfBrest métropole B 2018-09-27720180928/09/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public des rues de la Penze et de Lannilis, lotissement « Lannilis III - Ecovillage» à Plouzané.
Brest métropole B 2018-09-277-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-277-Annexe120180928/09/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public des rues de la Penze et de Lannilis, lotissement « Lannilis III - Ecovillage» à Plouzané.
Brest métropole B 2018-09-278.pdfBrest métropole B 2018-09-27820180928/09/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue de Landréan, lotissement « Les côteaux de Landréan» à Plouzané.
Brest métropole B 2018-09-278-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-278-Annexe120180928/09/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue de Landréan, lotissement « Les côteaux de Landréan» à Plouzané.
Brest métropole B 2018-09-279.pdfBrest métropole B 2018-09-27920180928/09/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Jean Mor, lotissement "Les vergers de l'Europe" à Brest
Brest métropole B 2018-09-279-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-279-Annexe120180928/09/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Jean Mor, lotissement "Les vergers de l'Europe" à Brest
Brest métropole B 2018-09-280.pdfBrest métropole B 2018-09-28020180928/09/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Marlène Dietrich, lotissement "Le Petit Kervern" à Brest
Brest métropole B 2018-09-280-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-280-Annexe120180928/09/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Marlène Dietrich, lotissement "Le Petit Kervern" à Brest
Brest métropole B 2018-09-281.pdfBrest métropole B 2018-09-28120180928/09/2018
PIVH - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Brest, dans le cadre du Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH).
Brest métropole B 2018-09-281-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-281-Annexe120180928/09/2018
PIVH - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Brest, dans le cadre du Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH).
Brest métropole B 2018-09-282.pdfBrest métropole B 2018-09-28220180928/09/2018
Extension du cimetière de Le Relecq-Kerhuon : Approbation du rapport du Commissaire-Enquêteur et de la poursuite du projet
Brest métropole B 2018-09-283.pdfBrest métropole B 2018-09-28320180928/09/2018
Système d’Informations Géographiques : Avenant 1 à la convention 2011-15 pour le reversement des sommes trop perçues à Brest métropole
Brest métropole B 2018-09-283-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-283-Annexe120180928/09/2018
Système d’Informations Géographiques : Avenant 1 à la convention 2011-15 pour le reversement des sommes trop perçues à Brest métropole
Brest métropole B 2018-09-283-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-09-283-Annexe220180928/09/2018
Système d’Informations Géographiques : Avenant 1 à la convention 2011-15 pour le reversement des sommes trop perçues à Brest métropole
Brest métropole B 2018-09-284.pdfBrest métropole B 2018-09-28420180928/09/2018
Système d’Informations Géographiques : Approbation d'un projet de convention d’acquisition d’une orthophotographie de précision
Brest métropole B 2018-09-284-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-284-Annexe120180928/09/2018
Système d’Informations Géographiques : Approbation d'un projet de convention d’acquisition d’une orthophotographie de précision
Brest métropole B 2018-09-284-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-09-284-Annexe220180928/09/2018
Système d’Informations Géographiques : Approbation d'un projet de convention d’acquisition d’une orthophotographie de précision
Brest métropole B 2018-09-284-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-09-284-Annexe320180928/09/2018
Système d’Informations Géographiques : Approbation d'un projet de convention d’acquisition d’une orthophotographie de précision
Brest métropole B 2018-09-285.pdfBrest métropole B 2018-09-28520180928/09/2018
Politique couleur : Opérations de coloration de façades - Attributions de subventions à des particuliers.
Brest métropole B 2018-09-286.pdfBrest métropole B 2018-09-28620180928/09/2018
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – attribution de subventions concernant les audits énergétiques simples dans le cadre du dispositif Tinergie copropriétés.
Brest métropole B 2018-09-286-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-286-Annexe120180928/09/2018
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – attribution de subventions concernant les audits énergétiques simples dans le cadre du dispositif Tinergie copropriétés.
Brest métropole B 2018-09-287.pdfBrest métropole B 2018-09-28720180928/09/2018
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2018-09-287-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-287-Annexe120180928/09/2018
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2018-09-288.pdfBrest métropole B 2018-09-28820180928/09/2018
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2018-09-288-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-288-Annexe120180928/09/2018
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2018-09-289.pdfBrest métropole B 2018-09-28920180928/09/2018
Programme Local de l'Habitat : approbation des subventions 2018 de Brest métropole au financement des opérations de logement locatif social.
Brest métropole B 2018-09-289-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-289-Annexe120180928/09/2018
Programme Local de l'Habitat : approbation des subventions 2018 de Brest métropole au financement des opérations de logement locatif social.
Brest métropole B 2018-09-290.pdfBrest métropole B 2018-09-29020180928/09/2018
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - actualisation des aides financières à l'amélioration de l'habitat privé dans le cadre de la délégation des crédits de l'Anah.
Brest métropole B 2018-09-290-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-290-Annexe120180928/09/2018
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - actualisation des aides financières à l'amélioration de l'habitat privé dans le cadre de la délégation des crédits de l'Anah.
Brest métropole B 2018-09-290-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-09-290-Annexe220180928/09/2018
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - actualisation des aides financières à l'amélioration de l'habitat privé dans le cadre de la délégation des crédits de l'Anah.
Brest métropole B 2018-09-290-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-09-290-Annexe320180928/09/2018
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - actualisation des aides financières à l'amélioration de l'habitat privé dans le cadre de la délégation des crédits de l'Anah.
Brest métropole B 2018-09-291.pdfBrest métropole B 2018-09-29120180928/09/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-09-291-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-291-Annexe120180928/09/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-09-292.pdfBrest métropole B 2018-09-29220180928/09/2018
ALMA - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2018 entre Brest métropole et l'Agence Immobilière à Vocation Sociale ALMA relative à l'aide et à la gestion locative et aux contre-garanties du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2018-09-292-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-292-Annexe120180928/09/2018
ALMA - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2018 entre Brest métropole et l'Agence Immobilière à Vocation Sociale ALMA relative à l'aide et à la gestion locative et aux contre-garanties du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2018-09-294.pdfBrest métropole B 2018-09-29420180928/09/2018
SIAO 29 - Adhésion à l'Association SIAO 29 (Service Intégré de l'Accueil et de l'Orientation du Finistère)
Brest métropole B 2018-09-294-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-294-Annexe120180928/09/2018
SIAO 29 - Adhésion à l'Association SIAO 29 (Service Intégré de l'Accueil et de l'Orientation du Finistère)
Brest métropole B 2018-09-294-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-09-294-Annexe220180928/09/2018
SIAO 29 - Adhésion à l'Association SIAO 29 (Service Intégré de l'Accueil et de l'Orientation du Finistère)
Brest métropole B 2018-09-294-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-09-294-Annexe320180928/09/2018
SIAO 29 - Adhésion à l'Association SIAO 29 (Service Intégré de l'Accueil et de l'Orientation du Finistère)
Brest métropole B 2018-09-295.pdfBrest métropole B 2018-09-29520180928/09/2018
Brest - Messioual - Désaffectation et déclassement d'une partie d'emprise publique non cadastrée et des parcelles HK 345 et 346, appartenant, ensemble, au domaine public et destinées à être cédées aux consorts Le Nan, pour une surface d'environ 51 m².
Brest métropole B 2018-09-295-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-295-Annexe120180928/09/2018
Brest - Messioual - Désaffectation et déclassement d'une partie d'emprise publique non cadastrée et des parcelles HK 345 et 346, appartenant, ensemble, au domaine public et destinées à être cédées aux consorts Le Nan, pour une surface d'environ 51 m².
Brest métropole B 2018-09-296.pdfBrest métropole B 2018-09-29620180928/09/2018
Brest - Messioual - échange sans soulte d'emprises avec les consorts Le Nan.
Brest métropole B 2018-09-296-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-296-Annexe120180928/09/2018
Brest - Messioual - échange sans soulte d'emprises avec les consorts Le Nan.
Brest métropole B 2018-09-296-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-09-296-Annexe220180928/09/2018
Brest - Messioual - échange sans soulte d'emprises avec les consorts Le Nan.
Brest métropole B 2018-09-297.pdfBrest métropole B 2018-09-29720180928/09/2018
Brest - Rue Maurice Petit : approbation de la constitution d'une servitude au profit de Brest métropole sur la parcelle AM 373, appartenant à Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-09-297-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-297-Annexe120180928/09/2018
Brest - Rue Maurice Petit : approbation de la constitution d'une servitude au profit de Brest métropole sur la parcelle AM 373, appartenant à Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-09-298.pdfBrest métropole B 2018-09-29820180928/09/2018
Brest - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle AM 27 appartenant aux consorts Marques, sise rue Marcelin Duval.
Brest métropole B 2018-09-298-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-298-Annexe120180928/09/2018
Brest - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle AM 27 appartenant aux consorts Marques, sise rue Marcelin Duval.
Brest métropole B 2018-09-299.pdfBrest métropole B 2018-09-29920180928/09/2018
Brest - 26 rue Thibaudet : constat de la désaffectation et approbation du déclassement d'une portion du domaine public d'environ 270 m².
Brest métropole B 2018-09-299-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-09-299-Annexe120180928/09/2018
Brest - 26 rue Thibaudet : constat de la désaffectation et approbation du déclassement d'une portion du domaine public d'environ 270 m².
Brest métropole B 2018-09-299-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-09-299-Annexe220180928/09/2018
Brest - 26 rue Thibaudet : constat de la désaffectation et approbation du déclassement d'une portion du domaine public d'environ 270 m².
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