Ignorer les commandes du ruban
Passer au contenu principal
Connexion

Skip Navigation Linksacte
Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole B 2018-07-200.pdfBrest métropole B 2018-07-20020180706/07/2018
Pôle des excellences maritimes - demande de financement auprès du Conseil Départemental du Finistère (contrat de territoire-Pays de Brest)
Brest métropole B 2018-07-201.pdfBrest métropole B 2018-07-20120180706/07/2018
Technopôle Brest-Iroise - Approbation d’un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise.
Brest métropole B 2018-07-201-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-201-Annexe120180706/07/2018
Technopôle Brest-Iroise - Approbation d’un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise.
Brest métropole B 2018-07-201-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-201-Annexe220180706/07/2018
Technopôle Brest-Iroise - Approbation d’un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise.
Brest métropole B 2018-07-202.pdfBrest métropole B 2018-07-20220180706/07/2018
IRT b-com - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'IRT b-com.
Brest métropole B 2018-07-202-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-202-Annexe120180706/07/2018
IRT b-com - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'IRT b-com.
Brest métropole B 2018-07-203.pdfBrest métropole B 2018-07-20320180706/07/2018
ID2Santé - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et le Centre d’Innovation Technologique ID2Santé pour l’année 2018.
Brest métropole B 2018-07-203-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-203-Annexe120180706/07/2018
ID2Santé - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et le Centre d’Innovation Technologique ID2Santé pour l’année 2018.
Brest métropole B 2018-07-204.pdfBrest métropole B 2018-07-20420180706/07/2018
Centre de Mobilité Internationale de Brest - Approbation d'un projet de convention relative au renouvellement du groupement "Centre de Mobilité Internationale de Brest" et attribution d'une subvention.
Brest métropole B 2018-07-204-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-204-Annexe120180706/07/2018
Centre de Mobilité Internationale de Brest - Approbation d'un projet de convention relative au renouvellement du groupement "Centre de Mobilité Internationale de Brest" et attribution d'une subvention.
Brest métropole B 2018-07-205.pdfBrest métropole B 2018-07-20520180706/07/2018
Attribution d’allocations de recherche doctorale.
Brest métropole B 2018-07-206.pdfBrest métropole B 2018-07-20620180706/07/2018
BGE Finistère -  Approbation du projet de convention entre Brest métropole et la Boutique de gestion du Finistère (BGE Finistère). Subvention de fonctionnement 2018.
Brest métropole B 2018-07-206-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-206-Annexe120180706/07/2018
BGE Finistère -  Approbation du projet de convention entre Brest métropole et la Boutique de gestion du Finistère (BGE Finistère). Subvention de fonctionnement 2018.
Brest métropole B 2018-07-207.pdfBrest métropole B 2018-07-20720180706/07/2018
Don Bosco - Approbation du projet de convention annuelle entre Brest métropole et Don Bosco pour le chantier d’insertion Emergence. Subvention de fonctionnement 2018
Brest métropole B 2018-07-207-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-207-Annexe120180706/07/2018
Don Bosco - Approbation du projet de convention annuelle entre Brest métropole et Don Bosco pour le chantier d’insertion Emergence. Subvention de fonctionnement 2018
Brest métropole B 2018-07-208.pdfBrest métropole B 2018-07-20820180706/07/2018
Rubalise - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et l’association Rubalise. Subventions 2018
Brest métropole B 2018-07-208-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-208-Annexe120180706/07/2018
Rubalise - Approbation du projet de convention entre Brest métropole et l’association Rubalise. Subventions 2018
Brest métropole B 2018-07-209.pdfBrest métropole B 2018-07-20920180706/07/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 541 831 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d'une opération de construction de 4 logements collectifs PSLA, Lotissement du Rody à GUIPAVAS.
Brest métropole B 2018-07-209-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-209-Annexe120180706/07/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 541 831 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d'une opération de construction de 4 logements collectifs PSLA, Lotissement du Rody à GUIPAVAS.
Brest métropole B 2018-07-209-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-209-Annexe220180706/07/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 541 831 € contracté auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels pour le financement d'une opération de construction de 4 logements collectifs PSLA, Lotissement du Rody à GUIPAVAS.
Brest métropole B 2018-07-210.pdfBrest métropole B 2018-07-21020180706/07/2018
Octroi d'une garantie au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale, agence de financement des collectivités locales.
Brest métropole B 2018-07-210-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-210-Annexe120180706/07/2018
Octroi d'une garantie au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale, agence de financement des collectivités locales.
Brest métropole B 2018-07-211.pdfBrest métropole B 2018-07-21120180706/07/2018
Médiation Préalable  - Approbation d'un projet de convention avec le Centre de gestion du Finistère pour la participation à l’expérimentation de la Médiation Préalable
Brest métropole B 2018-07-211-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-211-Annexe120180706/07/2018
Médiation Préalable  - Approbation d'un projet de convention avec le Centre de gestion du Finistère pour la participation à l’expérimentation de la Médiation Préalable
Brest métropole B 2018-07-212.pdfBrest métropole B 2018-07-21220180706/07/2018
Protocole transactionnel - Résiliation anticipée du bail entre Brest métropole et la FDSEA, propriétaire des locaux situés 22, rue de Paris, à Guipavas
Brest métropole B 2018-07-212-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-212-Annexe120180706/07/2018
Protocole transactionnel - Résiliation anticipée du bail entre Brest métropole et la FDSEA, propriétaire des locaux situés 22, rue de Paris, à Guipavas
Brest métropole B 2018-07-213.pdfBrest métropole B 2018-07-21320180706/07/2018
Bassin de retenue de Keroual à Guilers. Accord transactionnel pour sa remise en état
Brest métropole B 2018-07-213-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-213-Annexe120180706/07/2018
Bassin de retenue de Keroual à Guilers. Accord transactionnel pour sa remise en état
Brest métropole B 2018-07-213-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-213-Annexe220180706/07/2018
Bassin de retenue de Keroual à Guilers. Accord transactionnel pour sa remise en état
Brest métropole B 2018-07-214.pdfBrest métropole B 2018-07-21420180706/07/2018
Energie renouvelable - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie pour la réalisation d'une étude de faisabilité d'une chaufferie bois couplée à une gestion climatique au centre horticole de Brest métropole.
Brest métropole B 2018-07-215.pdfBrest métropole B 2018-07-21520180706/07/2018
Energie renouvelable - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie pour la réalisation d'une étude de faisabilité et de dimensionnement d'une installation solaire thermique au Centre Nautique de Brest.
Brest métropole B 2018-07-216.pdfBrest métropole B 2018-07-21620180706/07/2018
RegEnergy - Participation de Brest métropole au projet européen RegEnergy, dans le cadre du programme Interreg V B - Europe du Nord-Ouest.
Brest métropole B 2018-07-217.pdfBrest métropole B 2018-07-21720180706/07/2018
Approbation d'un projet de protocole transactionnel entre Brest métropole, et la Fédération des Aveugles et Amblyopes de France, 6 rue Gaber-Gabillot à Paris.
Brest métropole B 2018-07-217-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-217-Annexe120180706/07/2018
Approbation d'un projet de protocole transactionnel entre Brest métropole, et la Fédération des Aveugles et Amblyopes de France, 6 rue Gaber-Gabillot à Paris.
Brest métropole B 2018-07-217-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-217-Annexe220180706/07/2018
Approbation d'un projet de protocole transactionnel entre Brest métropole, et la Fédération des Aveugles et Amblyopes de France, 6 rue Gaber-Gabillot à Paris.
Brest métropole B 2018-07-218.pdfBrest métropole B 2018-07-21820180706/07/2018
Répéteurs de télérelève - Convention d’occupation domaniale de répéteurs de télérelève sur les supports d’éclairage public de Brest métropole
Brest métropole B 2018-07-218-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-218-Annexe120180706/07/2018
Répéteurs de télérelève - Convention d’occupation domaniale de répéteurs de télérelève sur les supports d’éclairage public de Brest métropole
Brest métropole B 2018-07-219.pdfBrest métropole B 2018-07-21920180706/07/2018
Canot de l'empereur : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et le musée national de la Marine pour l'installation du canot de l'empereur aux ateliers des Capucins.
Brest métropole B 2018-07-219-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-219-Annexe120180706/07/2018
Canot de l'empereur : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et le musée national de la Marine pour l'installation du canot de l'empereur aux ateliers des Capucins.
Brest métropole B 2018-07-220.pdfBrest métropole B 2018-07-22020180706/07/2018
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de mécénat entre Brest métropole et la société "Bonneterie d'Armor".
Brest métropole B 2018-07-220-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-220-Annexe120180706/07/2018
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de mécénat entre Brest métropole et la société "Bonneterie d'Armor".
Brest métropole B 2018-07-221.pdfBrest métropole B 2018-07-22120180706/07/2018
Musée des beaux-arts : approbation d'un projet de convention de mécénat entre Brest métropole et la société Altran Technologies.
Brest métropole B 2018-07-221-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-221-Annexe120180706/07/2018
Musée des beaux-arts : approbation d'un projet de convention de mécénat entre Brest métropole et la société Altran Technologies.
Brest métropole B 2018-07-222.pdfBrest métropole B 2018-07-22220180706/07/2018
Musée des beaux-arts : approbation du refus d'un legs de Monsieur André Crochat au profit de Brest métropole.
Brest métropole B 2018-07-222-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-222-Annexe120180706/07/2018
Musée des beaux-arts : approbation du refus d'un legs de Monsieur André Crochat au profit de Brest métropole.
Brest métropole B 2018-07-223.pdfBrest métropole B 2018-07-22320180706/07/2018
Musée des beaux-arts : demande de subvention auprès de l’État (Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne) pour une exposition temporaire présentée au musée des beaux-arts (automne 2018/printemps 2019).
Brest métropole B 2018-07-224.pdfBrest métropole B 2018-07-22420180706/07/2018
Association "Les amis du patrimoine de Plougastel" : approbation d'un projet d'avenant 2 financier entre Brest métropole et l'association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas".
Brest métropole B 2018-07-224-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-224-Annexe120180706/07/2018
Association "Les amis du patrimoine de Plougastel" : approbation d'un projet d'avenant 2 financier entre Brest métropole et l'association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas".
Brest métropole B 2018-07-225.pdfBrest métropole B 2018-07-22520180706/07/2018
Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Mise à disposition de service au bénéfice de l'Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Approbation du projet de convention.
Brest métropole B 2018-07-225-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-225-Annexe120180706/07/2018
Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Mise à disposition de service au bénéfice de l'Eco Pôle industriel et logistique de Lanvian-Pays de Brest - Approbation du projet de convention.
Brest métropole B 2018-07-226.pdfBrest métropole B 2018-07-22620180706/07/2018
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2018-07-226-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-226-Annexe120180706/07/2018
Tinergie – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2018-07-227.pdfBrest métropole B 2018-07-22720180706/07/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-07-227-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-227-Annexe120180706/07/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-07-228.pdfBrest métropole B 2018-07-22820180706/07/2018
Politique locale de l'habitat - Passeport pour l'accession - Attribution de subventions.
Brest métropole B 2018-07-228-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-228-Annexe120180706/07/2018
Politique locale de l'habitat - Passeport pour l'accession - Attribution de subventions.
Brest métropole B 2018-07-229.pdfBrest métropole B 2018-07-22920180706/07/2018
Opérations de coloration de façades. Attributions de subventions à des particuliers.
Brest métropole B 2018-07-230.pdfBrest métropole B 2018-07-23020180706/07/2018
OPAH-RU -  Approbation d'un projet de convention de partenariat avec le Crédit Foncier visant à optimiser l’ingénierie financière des opérations de réhabilitation de copropriétés
Brest métropole B 2018-07-230-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-230-Annexe120180706/07/2018
OPAH-RU -  Approbation d'un projet de convention de partenariat avec le Crédit Foncier visant à optimiser l’ingénierie financière des opérations de réhabilitation de copropriétés
Brest métropole B 2018-07-231.pdfBrest métropole B 2018-07-23120180706/07/2018
Politique locale de l'habitat - Abrogation et remplacement de la délibération
B 2018-05-159 relative à l'actualisation 2018 des coûts abordables, du passeport pour l’accession et des conditions d'éligibilité des acquéreurs.
Brest métropole B 2018-07-232.pdfBrest métropole B 2018-07-23220180706/07/2018
Gouesnou - Kergaradec - Approbation d'un projet de convention de servitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle AX 60.
Brest métropole B 2018-07-232-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-232-Annexe120180706/07/2018
Gouesnou - Kergaradec - Approbation d'un projet de convention de servitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle AX 60.
Brest métropole B 2018-07-232-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-232-Annexe220180706/07/2018
Gouesnou - Kergaradec - Approbation d'un projet de convention de servitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle AX 60.
Brest métropole B 2018-07-233.pdfBrest métropole B 2018-07-23320180706/07/2018
Guilers - îlot Lesteven-Kerionoc - Acquisition des parcelles BC 131, BC 333 et BC 335 arrivant en fin de portage par l'Etablissement public foncier de Bretagne (EPF).
Brest métropole B 2018-07-233-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-233-Annexe120180706/07/2018
Guilers - îlot Lesteven-Kerionoc - Acquisition des parcelles BC 131, BC 333 et BC 335 arrivant en fin de portage par l'Etablissement public foncier de Bretagne (EPF).
Brest métropole B 2018-07-233-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-233-Annexe220180706/07/2018
Guilers - îlot Lesteven-Kerionoc - Acquisition des parcelles BC 131, BC 333 et BC 335 arrivant en fin de portage par l'Etablissement public foncier de Bretagne (EPF).
Brest métropole B 2018-07-234.pdfBrest métropole B 2018-07-23420180706/07/2018
Guilers - Ilot Kerionoc - Echange sans soulte de la parcelle BC 133 avec une emprise de même surface issue de la parcelle BC 126 appartenant à l'Etablissement public foncier de Bretagne.
Brest métropole B 2018-07-234-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-234-Annexe120180706/07/2018
Guilers - Ilot Kerionoc - Echange sans soulte de la parcelle BC 133 avec une emprise de même surface issue de la parcelle BC 126 appartenant à l'Etablissement public foncier de Bretagne.
Brest métropole B 2018-07-234-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-234-Annexe220180706/07/2018
Guilers - Ilot Kerionoc - Echange sans soulte de la parcelle BC 133 avec une emprise de même surface issue de la parcelle BC 126 appartenant à l'Etablissement public foncier de Bretagne.
Brest métropole B 2018-07-235.pdfBrest métropole B 2018-07-23520180706/07/2018
Guipavas - Lieudit Botspern - Désaffectation et déclassement d'une partie de l'espace vert bordant la rue de Kerlaurent destinée à être cédée à la société  Trecobat, pour une surface d'environ 1076 m².
Brest métropole B 2018-07-235-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-235-Annexe120180706/07/2018
Guipavas - Lieudit Botspern - Désaffectation et déclassement d'une partie de l'espace vert bordant la rue de Kerlaurent destinée à être cédée à la société  Trecobat, pour une surface d'environ 1076 m².
Brest métropole B 2018-07-235-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-235-Annexe220180706/07/2018
Guipavas - Lieudit Botspern - Désaffectation et déclassement d'une partie de l'espace vert bordant la rue de Kerlaurent destinée à être cédée à la société  Trecobat, pour une surface d'environ 1076 m².
Brest métropole B 2018-07-236.pdfBrest métropole B 2018-07-23620180706/07/2018
Guipavas - Lieu dit Botspern - Echange, avec soulte, d'emprises avec la société Trecobat et autorisation donnée à la société Trecobat ou toute société pouvant s'y substituer de déposer un permis de construire pour la réalisation d'un projet immobilier.
Brest métropole B 2018-07-236-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-236-Annexe120180706/07/2018
Guipavas - Lieu dit Botspern - Echange, avec soulte, d'emprises avec la société Trecobat et autorisation donnée à la société Trecobat ou toute société pouvant s'y substituer de déposer un permis de construire pour la réalisation d'un projet immobilier.
Brest métropole B 2018-07-236-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-236-Annexe220180706/07/2018
Guipavas - Lieu dit Botspern - Echange, avec soulte, d'emprises avec la société Trecobat et autorisation donnée à la société Trecobat ou toute société pouvant s'y substituer de déposer un permis de construire pour la réalisation d'un projet immobilier.
Brest métropole B 2018-07-237.pdfBrest métropole B 2018-07-23720180706/07/2018
Guipavas - Lieudit le Reuniou - Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public destinée à être cédée à un riverain.
Brest métropole B 2018-07-237-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-237-Annexe120180706/07/2018
Guipavas - Lieudit le Reuniou - Désaffectation et déclassement d'une emprise du domaine public destinée à être cédée à un riverain.
Brest métropole B 2018-07-238.pdfBrest métropole B 2018-07-23820180706/07/2018
Guipavas - lieudit le Reuniou - échange sans soulte d'emprises avec les consorts Bloas.
Brest métropole B 2018-07-238-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-238-Annexe120180706/07/2018
Guipavas - lieudit le Reuniou - échange sans soulte d'emprises avec les consorts Bloas.
Brest métropole B 2018-07-238-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-238-Annexe220180706/07/2018
Guipavas - lieudit le Reuniou - échange sans soulte d'emprises avec les consorts Bloas.
Brest métropole B 2018-07-239.pdfBrest métropole B 2018-07-23920180706/07/2018
Guipavas - Rue de Gascogne : approbation de la cession d'une portion de talus appartenant à Brest métropole à  plusieurs propriétaires riverains.
Brest métropole B 2018-07-239-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-239-Annexe120180706/07/2018
Guipavas - Rue de Gascogne : approbation de la cession d'une portion de talus appartenant à Brest métropole à  plusieurs propriétaires riverains.
Brest métropole B 2018-07-239-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-239-Annexe220180706/07/2018
Guipavas - Rue de Gascogne : approbation de la cession d'une portion de talus appartenant à Brest métropole à  plusieurs propriétaires riverains.
Brest métropole B 2018-07-240.pdfBrest métropole B 2018-07-24020180706/07/2018
Guipavas - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Lavallot Nord - Désaffectation et déclassement d'une portion de la rue Louison Bobet située au droit de la parcelle G 2170 destinée à être cédée à Brest Métropole Aménagement, au lieudit "Kerervern".
Brest métropole B 2018-07-240-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-240-Annexe120180706/07/2018
Guipavas - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Lavallot Nord - Désaffectation et déclassement d'une portion de la rue Louison Bobet située au droit de la parcelle G 2170 destinée à être cédée à Brest Métropole Aménagement, au lieudit "Kerervern".
Brest métropole B 2018-07-241.pdfBrest métropole B 2018-07-24120180706/07/2018
Guipavas -ZAC Parc d'activités de Lavallot Nord -  Cession à Brest Métropole Aménagement d'une portion de la rue Louison Bobet, au droit de la parcelle G 2170 située au lieudit "Kererven".
Brest métropole B 2018-07-241-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-241-Annexe120180706/07/2018
Guipavas -ZAC Parc d'activités de Lavallot Nord -  Cession à Brest Métropole Aménagement d'une portion de la rue Louison Bobet, au droit de la parcelle G 2170 située au lieudit "Kererven".
Brest métropole B 2018-07-241-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-241-Annexe220180706/07/2018
Guipavas -ZAC Parc d'activités de Lavallot Nord -  Cession à Brest Métropole Aménagement d'une portion de la rue Louison Bobet, au droit de la parcelle G 2170 située au lieudit "Kererven".
Brest métropole B 2018-07-242.pdfBrest métropole B 2018-07-24220180706/07/2018
Brest - rue de l'Harteloire - Désignation de la société ADIM OUEST comme acquéreur du site de l'ancienne gendarmerie acquise par l'établissement public foncier de Bretagne.
Brest métropole B 2018-07-242-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-242-Annexe120180706/07/2018
Brest - rue de l'Harteloire - Désignation de la société ADIM OUEST comme acquéreur du site de l'ancienne gendarmerie acquise par l'établissement public foncier de Bretagne.
Brest métropole B 2018-07-243.pdfBrest métropole B 2018-07-24320180706/07/2018
Brest - Rue de Kermenguy - Désaffectation et déclassement du domaine public d'emprises nécessaires à l'EHPAD de Kerlevenez.
Brest métropole B 2018-07-243-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-243-Annexe120180706/07/2018
Brest - Rue de Kermenguy - Désaffectation et déclassement du domaine public d'emprises nécessaires à l'EHPAD de Kerlevenez.
Brest métropole B 2018-07-244.pdfBrest métropole B 2018-07-24420180706/07/2018
Brest - Rue de Kermenguy - Approbation de la cession d'une emprise au profit de Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-07-244-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-244-Annexe120180706/07/2018
Brest - Rue de Kermenguy - Approbation de la cession d'une emprise au profit de Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-07-244-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-07-244-Annexe220180706/07/2018
Brest - Rue de Kermenguy - Approbation de la cession d'une emprise au profit de Brest métropole habitat.
Brest métropole B 2018-07-245.pdfBrest métropole B 2018-07-24520180706/07/2018
Brest - rues de Mesdoun et Arthur Rimbaud : approbation de l'acquisition à titre gratuit des portions de voie situées au droit de la résidence Clémenceau appartenant aux copropriétaires.
Brest métropole B 2018-07-245-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-245-Annexe120180706/07/2018
Brest - rues de Mesdoun et Arthur Rimbaud : approbation de l'acquisition à titre gratuit des portions de voie situées au droit de la résidence Clémenceau appartenant aux copropriétaires.
Brest métropole B 2018-07-246.pdfBrest métropole B 2018-07-24620180706/07/2018
Brest - Acquisition à titre gratuit des parcelles AL 515 et 623 appartenant à l'association foncière urbaine du Petit Kervao à Brest.
Brest métropole B 2018-07-246-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-07-246-Annexe120180706/07/2018
Brest - Acquisition à titre gratuit des parcelles AL 515 et 623 appartenant à l'association foncière urbaine du Petit Kervao à Brest.
Brest métropole B 2018-07-247.pdfBrest métropole B 2018-07-24720180706/07/2018
Brest - Approbation de l'acquisition des parcelles EZ 96 et 98 appartenant aux consorts Le Moal, sises lieudit Grand Spernot.
1 - 100Suivante