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Objet.
Brest métropole B 2018-01-001.pdfBrest métropole B 2018-01-00120180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 140 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 14 logements PSLA, Résidence Nividic, Lotissement des Portes de la rade au Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2018-01-001-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-001-Annexe120180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 140 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 14 logements PSLA, Résidence Nividic, Lotissement des Portes de la rade au Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2018-01-001-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-001-Annexe220180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 140 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 14 logements PSLA, Résidence Nividic, Lotissement des Portes de la rade au Relecq-Kerhuon.
Brest métropole B 2018-01-002.pdfBrest métropole B 2018-01-00220180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction à hauteur de 5,49 % pour un emprunt d'un montant total de 1 730 779 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-01-002-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-002-Annexe120180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction à hauteur de 5,49 % pour un emprunt d'un montant total de 1 730 779 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-01-002-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-002-Annexe220180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction à hauteur de 5,49 % pour un emprunt d'un montant total de 1 730 779 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-01-002-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-01-002-Annexe320180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction à hauteur de 5,49 % pour un emprunt d'un montant total de 1 730 779 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-01-003.pdfBrest métropole B 2018-01-00320180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction à hauteur de 5,5 % pour un emprunt d'un montant total de 3 127 784 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-01-003-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-003-Annexe120180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction à hauteur de 5,5 % pour un emprunt d'un montant total de 3 127 784 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-01-003-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-003-Annexe220180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction à hauteur de 5,5 % pour un emprunt d'un montant total de 3 127 784 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-01-003-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-01-003-Annexe320180119/01/2018
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction à hauteur de 5,5 % pour un emprunt d'un montant total de 3 127 784 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2018-01-004.pdfBrest métropole B 2018-01-00420180119/01/2018
ASMB - Approbation d’une convention d’objectifs avec l’Association Sportive Métropolitaine Brestoise (ASMB)
Brest métropole B 2018-01-004-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-004-Annexe120180119/01/2018
ASMB - Approbation d’une convention d’objectifs avec l’Association Sportive Métropolitaine Brestoise (ASMB)
Brest métropole B 2018-01-005.pdfBrest métropole B 2018-01-00520180119/01/2018
Demandes d'autorisation d'urbanisme
Brest métropole B 2018-01-006.pdfBrest métropole B 2018-01-00620180119/01/2018
Approbation d'un projet de protocole transactionnel relatif au marché de travaux d'extension du réseau de chaleur sur la Rive Droite.
Brest métropole B 2018-01-006-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-006-Annexe120180119/01/2018
Approbation d'un projet de protocole transactionnel relatif au marché de travaux d'extension du réseau de chaleur sur la Rive Droite.
Brest métropole B 2018-01-007.pdfBrest métropole B 2018-01-00720180119/01/2018
Agence française pour la biodiversité - Approbation d'un projet de convention de subvention entre Brest métropole et l'Agence Française pour la Biodiversité.
Brest métropole B 2018-01-007-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-007-Annexe120180119/01/2018
Agence française pour la biodiversité - Approbation d'un projet de convention de subvention entre Brest métropole et l'Agence Française pour la Biodiversité.
Brest métropole B 2018-01-008.pdfBrest métropole B 2018-01-00820180119/01/2018
Vente de matériaux - Approbation des contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective pour la période 2018-2022
Brest métropole B 2018-01-008-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-008-Annexe120180119/01/2018
Vente de matériaux - Approbation des contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective pour la période 2018-2022
Brest métropole B 2018-01-008-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-008-Annexe220180119/01/2018
Vente de matériaux - Approbation des contrats de reprise des matériaux issus de la collecte sélective pour la période 2018-2022
Brest métropole B 2018-01-009.pdfBrest métropole B 2018-01-00920180119/01/2018
Centres Nautiques - Règlement intérieur des centres nautiques de Brest métropole.
Brest métropole B 2018-01-009-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-009-Annexe120180119/01/2018
Centres Nautiques - Règlement intérieur des centres nautiques de Brest métropole.
Brest métropole B 2018-01-010.pdfBrest métropole B 2018-01-01020180119/01/2018
Centre de Médecine du Sport : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et le collège Fontaine Margot – Keranroux pour le suivi médical des sportifs de la section sportive scolaire de badminton.
Brest métropole B 2018-01-010-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-010-Annexe120180119/01/2018
Centre de Médecine du Sport : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et le collège Fontaine Margot – Keranroux pour le suivi médical des sportifs de la section sportive scolaire de badminton.
Brest métropole B 2018-01-011.pdfBrest métropole B 2018-01-01120180119/01/2018
Musée des beaux-arts : demande d’une subvention auprès de l’Etat (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne) pour l’exposition « 50 ans du musée des beaux-arts de Brest » (titre provisoire) programmée de février à juin 2018.
Brest métropole B 2018-01-012.pdfBrest métropole B 2018-01-01220180119/01/2018
Musée des beaux-arts : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne pour contribuer au financement de la décontamination d’œuvres au musée des beaux-arts.
Brest métropole B 2018-01-013.pdfBrest métropole B 2018-01-01320180119/01/2018
Musée des beaux-arts : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne pour contribuer au financement d’un poste d’assistant qualifié de conservation à temps plein en 2018.
Brest métropole B 2018-01-014.pdfBrest métropole B 2018-01-01420180119/01/2018
«Les amis du patrimoine de Plougastel». Approbation d’un projet d’avenant prolongeant jusqu’au 31 décembre 2018 la convention d’objectifs et de moyens 2014-2017 entre Brest métropole et l’association «Les amis du patrimoine de Plougastel».
Brest métropole B 2018-01-014-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-014-Annexe120180119/01/2018
«Les amis du patrimoine de Plougastel». Approbation d’un projet d’avenant prolongeant jusqu’au 31 décembre 2018 la convention d’objectifs et de moyens 2014-2017 entre Brest métropole et l’association «Les amis du patrimoine de Plougastel».
Brest métropole B 2018-01-016.pdfBrest métropole B 2018-01-01620180119/01/2018
Annulation et remplacement de la délibération B.2017-09-239 du 29 septembre 2017 - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la  rue du Bois de Lambézellec - lotissement « Le bois de Lambézellec » à BREST.
Brest métropole B 2018-01-016-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-016-Annexe120180119/01/2018
Annulation et remplacement de la délibération B.2017-09-239 du 29 septembre 2017 - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la  rue du Bois de Lambézellec - lotissement « Le bois de Lambézellec » à BREST.
Brest métropole B 2018-01-017.pdfBrest métropole B 2018-01-01720180119/01/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue du Prajen et des espaces communs, ZAC du Petit Kervao à Brest.
Brest métropole B 2018-01-017-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-017-Annexe120180119/01/2018
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue du Prajen et des espaces communs, ZAC du Petit Kervao à Brest.
Brest métropole B 2018-01-018.pdfBrest métropole B 2018-01-01820180119/01/2018
Modification des modalités de décision d'attribution des subventions aux particuliers dans le cadre de l'opération de coloration des façades du quartier des maisons "castor" de Keranroux à Brest.
Brest métropole B 2018-01-018-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-018-Annexe120180119/01/2018
Modification des modalités de décision d'attribution des subventions aux particuliers dans le cadre de l'opération de coloration des façades du quartier des maisons "castor" de Keranroux à Brest.
Brest métropole B 2018-01-019.pdfBrest métropole B 2018-01-01920180119/01/2018
Opérations de coloration des façades : choix des secteurs stratégiques éligibles au dispositif de subventions.
Brest métropole B 2018-01-019-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-019-Annexe120180119/01/2018
Opérations de coloration des façades : choix des secteurs stratégiques éligibles au dispositif de subventions.
Brest métropole B 2018-01-020.pdfBrest métropole B 2018-01-02020180119/01/2018
Brest Lambézellec - Permis d'aménager sur le site anciennement IFAC. Demande de transfert par l'opérateur des espaces et équipements communs de l'opération à Brest métropole. Approbation de la convention de rétrocession directe.
Brest métropole B 2018-01-020-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-020-Annexe120180119/01/2018
Brest Lambézellec - Permis d'aménager sur le site anciennement IFAC. Demande de transfert par l'opérateur des espaces et équipements communs de l'opération à Brest métropole. Approbation de la convention de rétrocession directe.
Brest métropole B 2018-01-020-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-020-Annexe220180119/01/2018
Brest Lambézellec - Permis d'aménager sur le site anciennement IFAC. Demande de transfert par l'opérateur des espaces et équipements communs de l'opération à Brest métropole. Approbation de la convention de rétrocession directe.
Brest métropole B 2018-01-020-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-01-020-Annexe320180119/01/2018
Brest Lambézellec - Permis d'aménager sur le site anciennement IFAC. Demande de transfert par l'opérateur des espaces et équipements communs de l'opération à Brest métropole. Approbation de la convention de rétrocession directe.
Brest métropole B 2018-01-021.pdfBrest métropole B 2018-01-02120180119/01/2018
Club Prisme - Approbation de l'adhésion
Brest métropole B 2018-01-021-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-021-Annexe120180119/01/2018
Club Prisme - Approbation de l'adhésion
Brest métropole B 2018-01-022.pdfBrest métropole B 2018-01-02220180119/01/2018
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2018-01-022-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-022-Annexe120180119/01/2018
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2018-01-023.pdfBrest métropole B 2018-01-02320180119/01/2018
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – attribution de subventions concernant les audits énergétiques simples dans le cadre du dispositif Tinergie copropriétés.
Brest métropole B 2018-01-023-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-023-Annexe120180119/01/2018
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – attribution de subventions concernant les audits énergétiques simples dans le cadre du dispositif Tinergie copropriétés.
Brest métropole B 2018-01-024.pdfBrest métropole B 2018-01-02420180119/01/2018
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2018-01-024-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-024-Annexe120180119/01/2018
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2018-01-025.pdfBrest métropole B 2018-01-02520180119/01/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-01-025-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-025-Annexe120180119/01/2018
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Attribution de subventions pour l’amélioration de l’habitat.
Brest métropole B 2018-01-026.pdfBrest métropole B 2018-01-02620180119/01/2018
Plouzané - Zone artisanale de Mescouezel - extension sud - Approbation de la cession d'une parcelle de terrain de 853 m² cadastré AY 174 (lot n°1) au profit de Monsieur Toby et Madame Rioual en vue d'y installer une activité de chauffagiste.
Brest métropole B 2018-01-026-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-026-Annexe120180119/01/2018
Plouzané - Zone artisanale de Mescouezel - extension sud - Approbation de la cession d'une parcelle de terrain de 853 m² cadastré AY 174 (lot n°1) au profit de Monsieur Toby et Madame Rioual en vue d'y installer une activité de chauffagiste.
Brest métropole B 2018-01-026-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-026-Annexe220180119/01/2018
Plouzané - Zone artisanale de Mescouezel - extension sud - Approbation de la cession d'une parcelle de terrain de 853 m² cadastré AY 174 (lot n°1) au profit de Monsieur Toby et Madame Rioual en vue d'y installer une activité de chauffagiste.
Brest métropole B 2018-01-027.pdfBrest métropole B 2018-01-02720180119/01/2018
Plougastel-Daoulas - Acquisition des parcelles bâties cadastrées BA 13 et 16, situées 23 avenue Charles de Gaulle aux consorts Cariou.
Brest métropole B 2018-01-027-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-027-Annexe120180119/01/2018
Plougastel-Daoulas - Acquisition des parcelles bâties cadastrées BA 13 et 16, situées 23 avenue Charles de Gaulle aux consorts Cariou.
Brest métropole B 2018-01-027-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-027-Annexe220180119/01/2018
Plougastel-Daoulas - Acquisition des parcelles bâties cadastrées BA 13 et 16, situées 23 avenue Charles de Gaulle aux consorts Cariou.
Brest métropole B 2018-01-028.pdfBrest métropole B 2018-01-02820180119/01/2018
Guipavas - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle AY 150 appartenant à Monsieur Guillou, située rue de la Fraternité.
Brest métropole B 2018-01-028-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-028-Annexe120180119/01/2018
Guipavas - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle AY 150 appartenant à Monsieur Guillou, située rue de la Fraternité.
Brest métropole B 2018-01-029.pdfBrest métropole B 2018-01-02920180119/01/2018
Guipavas - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle AO 26 appartenant aux consorts Bervas, située rue François Tanguy Prigent.
Brest métropole B 2018-01-029-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-029-Annexe120180119/01/2018
Guipavas - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle AO 26 appartenant aux consorts Bervas, située rue François Tanguy Prigent.
Brest métropole B 2018-01-030.pdfBrest métropole B 2018-01-03020180119/01/2018
Guipavas - Douvez - Rue Pen an Traon - Approbation de l'acquisition à titre gratuit par Brest métropole d'une parcelle de terrain cadastré BM 181, appartenant à M. Jean-Jacques Vourch.
Brest métropole B 2018-01-030-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-030-Annexe120180119/01/2018
Guipavas - Douvez - Rue Pen an Traon - Approbation de l'acquisition à titre gratuit par Brest métropole d'une parcelle de terrain cadastré BM 181, appartenant à M. Jean-Jacques Vourch.
Brest métropole B 2018-01-031.pdfBrest métropole B 2018-01-03120180119/01/2018
Guipavas - Rue de Brest - Cession d'une partie des parcelles CA 155 et 267 appartenant à Brest métropole pour une superficie d'environ 75 m² à la copropriété de la Résidence Kerastyvel.
Brest métropole B 2018-01-031-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-031-Annexe120180119/01/2018
Guipavas - Rue de Brest - Cession d'une partie des parcelles CA 155 et 267 appartenant à Brest métropole pour une superficie d'environ 75 m² à la copropriété de la Résidence Kerastyvel.
Brest métropole B 2018-01-031-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-031-Annexe220180119/01/2018
Guipavas - Rue de Brest - Cession d'une partie des parcelles CA 155 et 267 appartenant à Brest métropole pour une superficie d'environ 75 m² à la copropriété de la Résidence Kerastyvel.
Brest métropole B 2018-01-032.pdfBrest métropole B 2018-01-03220180119/01/2018
Guipavas - Approbation de l'acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la parcelle BA 101 appartenant aux consorts Jaouen, située à Keravelloc.
Brest métropole B 2018-01-032-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-032-Annexe120180119/01/2018
Guipavas - Approbation de l'acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la parcelle BA 101 appartenant aux consorts Jaouen, située à Keravelloc.
Brest métropole B 2018-01-033.pdfBrest métropole B 2018-01-03320180119/01/2018
Annulation et remplacement de la délibération B 2017-09-251 du 29 septembre 2017 intitulée "Guipavas-approbation de l'acquisition d'une partie des parcelles AW 424, 80 et 82 appartenant à SCCV Résidences de Coataudon, sises 99 boulevard de Coataudon" - Ajout d'une parcelle et ajustement de la superficie cédée.
Brest métropole B 2018-01-033-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-033-Annexe120180119/01/2018
Annulation et remplacement de la délibération B 2017-09-251 du 29 septembre 2017 intitulée "Guipavas-approbation de l'acquisition d'une partie des parcelles AW 424, 80 et 82 appartenant à SCCV Résidences de Coataudon, sises 99 boulevard de Coataudon" - Ajout d'une parcelle et ajustement de la superficie cédée.
Brest métropole B 2018-01-034.pdfBrest métropole B 2018-01-03420180119/01/2018
Guilers - ZAC de Pen ar C'hoat - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise de 40 m² située rue Lucie Randouin, en vue d'une cession à Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2018-01-034-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-034-Annexe120180119/01/2018
Guilers - ZAC de Pen ar C'hoat - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise de 40 m² située rue Lucie Randouin, en vue d'une cession à Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2018-01-035.pdfBrest métropole B 2018-01-03520180119/01/2018
Guilers - ZAC de Pen ar C'hoat - Cession d'une emprise de 40 m² issue du domaine public, située rue Lucie Randouin, au profit de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2018-01-035-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-035-Annexe120180119/01/2018
Guilers - ZAC de Pen ar C'hoat - Cession d'une emprise de 40 m² issue du domaine public, située rue Lucie Randouin, au profit de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2018-01-035-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-035-Annexe220180119/01/2018
Guilers - ZAC de Pen ar C'hoat - Cession d'une emprise de 40 m² issue du domaine public, située rue Lucie Randouin, au profit de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2018-01-036.pdfBrest métropole B 2018-01-03620180119/01/2018
Brest - Rue de Normandie - Approbation de la cession d'un espace vert cadastré ET n° 162 au profit de Monsieur Yann L'Heveder et de Madame Adeline Jugan.
Brest métropole B 2018-01-036-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-036-Annexe120180119/01/2018
Brest - Rue de Normandie - Approbation de la cession d'un espace vert cadastré ET n° 162 au profit de Monsieur Yann L'Heveder et de Madame Adeline Jugan.
Brest métropole B 2018-01-036-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-036-Annexe220180119/01/2018
Brest - Rue de Normandie - Approbation de la cession d'un espace vert cadastré ET n° 162 au profit de Monsieur Yann L'Heveder et de Madame Adeline Jugan.
Brest métropole B 2018-01-036-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-01-036-Annexe320180119/01/2018
Brest - Rue de Normandie - Approbation de la cession d'un espace vert cadastré ET n° 162 au profit de Monsieur Yann L'Heveder et de Madame Adeline Jugan.
Brest métropole B 2018-01-037.pdfBrest métropole B 2018-01-03720180119/01/2018
Brest - ZAC du Vern - Approbation de l'acquisition par Brest métropole d'un terrain de 6427 m² (lot n°6) à Brest Métropole Aménagement afin d'y construire un centre de regroupement des équipes des directions voirie et espaces verts de la Rive droite.
Brest métropole B 2018-01-037-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-037-Annexe120180119/01/2018
Brest - ZAC du Vern - Approbation de l'acquisition par Brest métropole d'un terrain de 6427 m² (lot n°6) à Brest Métropole Aménagement afin d'y construire un centre de regroupement des équipes des directions voirie et espaces verts de la Rive droite.
Brest métropole B 2018-01-038.pdfBrest métropole B 2018-01-03820180119/01/2018
Brest - Rue du Moulin à Poudre - Approbation de la cession d'un espace vert cadastré BY n° 352 au profit de Monsieur Olivier Guéret et Madame Estelle Ogor.
Brest métropole B 2018-01-038-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-038-Annexe120180119/01/2018
Brest - Rue du Moulin à Poudre - Approbation de la cession d'un espace vert cadastré BY n° 352 au profit de Monsieur Olivier Guéret et Madame Estelle Ogor.
Brest métropole B 2018-01-038-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-038-Annexe220180119/01/2018
Brest - Rue du Moulin à Poudre - Approbation de la cession d'un espace vert cadastré BY n° 352 au profit de Monsieur Olivier Guéret et Madame Estelle Ogor.
Brest métropole B 2018-01-038-Annexe3.pdfBrest métropole B 2018-01-038-Annexe320180119/01/2018
Brest - Rue du Moulin à Poudre - Approbation de la cession d'un espace vert cadastré BY n° 352 au profit de Monsieur Olivier Guéret et Madame Estelle Ogor.
Brest métropole B 2018-01-039.pdfBrest métropole B 2018-01-03920180119/01/2018
Brest - 17 rue Roger Vercel - Approbation de l'acquisition à titre gratuit d'une emprise de voirie, appartenant à Monsieur Ossant Ludovic et Madame Poupon Emmanuelle.
Brest métropole B 2018-01-039-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-039-Annexe120180119/01/2018
Brest - 17 rue Roger Vercel - Approbation de l'acquisition à titre gratuit d'une emprise de voirie, appartenant à Monsieur Ossant Ludovic et Madame Poupon Emmanuelle.
Brest métropole B 2018-01-039-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-039-Annexe220180119/01/2018
Brest - 17 rue Roger Vercel - Approbation de l'acquisition à titre gratuit d'une emprise de voirie, appartenant à Monsieur Ossant Ludovic et Madame Poupon Emmanuelle.
Brest métropole B 2018-01-040.pdfBrest métropole B 2018-01-04020180119/01/2018
Brest- 7 rue Inkermann- Lot n°3 de la copropriété relevant des successions de Mesdames Masson Marie et Gabrielle- Approbation de la poursuite de la procédure d'expropriation au profit de la SEMPI suite à l'état d'abandon manifeste définitif déclaré par la Ville de Brest.
Brest métropole B 2018-01-040-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-040-Annexe120180119/01/2018
Brest- 7 rue Inkermann- Lot n°3 de la copropriété relevant des successions de Mesdames Masson Marie et Gabrielle- Approbation de la poursuite de la procédure d'expropriation au profit de la SEMPI suite à l'état d'abandon manifeste définitif déclaré par la Ville de Brest.
Brest métropole B 2018-01-040-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-040-Annexe220180119/01/2018
Brest- 7 rue Inkermann- Lot n°3 de la copropriété relevant des successions de Mesdames Masson Marie et Gabrielle- Approbation de la poursuite de la procédure d'expropriation au profit de la SEMPI suite à l'état d'abandon manifeste définitif déclaré par la Ville de Brest.
Brest métropole B 2018-01-041.pdfBrest métropole B 2018-01-04120180119/01/2018
Brest - Avenue de Provence - Acquisition d'un local commercial appartenant à Monsieur et Madame Thoraval au centre commercial du Bergot.
Brest métropole B 2018-01-041-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-041-Annexe120180119/01/2018
Brest - Avenue de Provence - Acquisition d'un local commercial appartenant à Monsieur et Madame Thoraval au centre commercial du Bergot.
Brest métropole B 2018-01-041-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-041-Annexe220180119/01/2018
Brest - Avenue de Provence - Acquisition d'un local commercial appartenant à Monsieur et Madame Thoraval au centre commercial du Bergot.
Brest métropole B 2018-01-042.pdfBrest métropole B 2018-01-04220180119/01/2018
Brest - Avenue de Provence - Approbation du versement des indemnités de transfert du fonds de commerce de pharmacie au centre commercial du Bergot.
Brest métropole B 2018-01-042-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-042-Annexe120180119/01/2018
Brest - Avenue de Provence - Approbation du versement des indemnités de transfert du fonds de commerce de pharmacie au centre commercial du Bergot.
Brest métropole B 2018-01-043.pdfBrest métropole B 2018-01-04320180119/01/2018
Brest - Rue de Kéroriou - Approbation du rachat des garages cadastrés KM n° 53 et 54 auprès de l'établissement public foncier de Bretagne.
Brest métropole B 2018-01-043-Annexe1.pdfBrest métropole B 2018-01-043-Annexe120180119/01/2018
Brest - Rue de Kéroriou - Approbation du rachat des garages cadastrés KM n° 53 et 54 auprès de l'établissement public foncier de Bretagne.
Brest métropole B 2018-01-043-Annexe2.pdfBrest métropole B 2018-01-043-Annexe220180119/01/2018
Brest - Rue de Kéroriou - Approbation du rachat des garages cadastrés KM n° 53 et 54 auprès de l'établissement public foncier de Bretagne.
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