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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole C 2017-12-178.pdfBrest métropole C 2017-12-17820171211/12/2017
Retrait des 12ème et 16ème Vice-Présidences de la métropole
Brest métropole C 2017-12-179.pdfBrest métropole C 2017-12-17920171211/12/2017
Élection aux 12ème et 16ème Vice-Présidences  de la métropole
Brest métropole C 2017-12-180.pdfBrest métropole C 2017-12-18020171211/12/2017
Élection au Bureau de la métropole
Brest métropole C 2017-12-181.pdfBrest métropole C 2017-12-18120171211/12/2017
Technopôle Brest Iroise - Désignation de représentant-e- de Brest métropole dans divers organismes
Brest métropole C 2017-12-182.pdfBrest métropole C 2017-12-18220171211/12/2017
Convention de partenariat Brest métropole - Région Bretagne - Approbation d'un projet de convention précisant les orientations stratégiques et les dispositifs mis en œuvre par les partenaires en termes de développement économique et d’accompagnement des entreprises, suite à l’adoption du Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII). Approbation d'un projet de convention de mise en oeuvre d'un des dispositifs (pass commerce artisanat).
Brest métropole C 2017-12-182-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-182-Annexe120171211/12/2017
Convention de partenariat Brest métropole - Région Bretagne - Approbation d'un projet de convention précisant les orientations stratégiques et les dispositifs mis en œuvre par les partenaires en termes de développement économique et d’accompagnement des entreprises, suite à l’adoption du Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII). Approbation d'un projet de convention de mise en oeuvre d'un des dispositifs (pass commerce artisanat).
Brest métropole C 2017-12-182-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-182-Annexe220171211/12/2017
Convention de partenariat Brest métropole - Région Bretagne - Approbation d'un projet de convention précisant les orientations stratégiques et les dispositifs mis en œuvre par les partenaires en termes de développement économique et d’accompagnement des entreprises, suite à l’adoption du Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII). Approbation d'un projet de convention de mise en oeuvre d'un des dispositifs (pass commerce artisanat).
Brest métropole C 2017-12-182-Annexe3.pdfBrest métropole C 2017-12-182-Annexe320171211/12/2017
Convention de partenariat Brest métropole - Région Bretagne - Approbation d'un projet de convention précisant les orientations stratégiques et les dispositifs mis en œuvre par les partenaires en termes de développement économique et d’accompagnement des entreprises, suite à l’adoption du Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII). Approbation d'un projet de convention de mise en oeuvre d'un des dispositifs (pass commerce artisanat).
Brest métropole C 2017-12-183.pdfBrest métropole C 2017-12-18320171211/12/2017
Pôles de compétitivité – Approbation d’un projet de convention cadre de participation des collectivités territoriales à l’aide aux projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité pour la période 2018-2020
Brest métropole C 2017-12-183-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-183-Annexe120171211/12/2017
Pôles de compétitivité – Approbation d’un projet de convention cadre de participation des collectivités territoriales à l’aide aux projets collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité pour la période 2018-2020
Brest métropole C 2017-12-184.pdfBrest métropole C 2017-12-18420171211/12/2017
Grand Large/Port de Commerce - Approbation du compte-rendu d'activité comptable (CRAC) présenté par la SEMPI, arrêté au 31/12/2016 - Approbation du bilan financier de l'opération, issu du CRAC 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession.
Brest métropole C 2017-12-184-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-184-Annexe120171211/12/2017
Grand Large/Port de Commerce - Approbation du compte-rendu d'activité comptable (CRAC) présenté par la SEMPI, arrêté au 31/12/2016 - Approbation du bilan financier de l'opération, issu du CRAC 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession.
Brest métropole C 2017-12-184-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-184-Annexe220171211/12/2017
Grand Large/Port de Commerce - Approbation du compte-rendu d'activité comptable (CRAC) présenté par la SEMPI, arrêté au 31/12/2016 - Approbation du bilan financier de l'opération, issu du CRAC 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession.
Brest métropole C 2017-12-184-Annexe3.pdfBrest métropole C 2017-12-184-Annexe320171211/12/2017
Grand Large/Port de Commerce - Approbation du compte-rendu d'activité comptable (CRAC) présenté par la SEMPI, arrêté au 31/12/2016 - Approbation du bilan financier de l'opération, issu du CRAC 2016 - Avenant n° 4 à la convention de concession.
Brest métropole C 2017-12-186.pdfBrest métropole C 2017-12-18620171211/12/2017
Océanopolis - quitus du mandat de maîtrise d'ouvrage pour le suivi des travaux d'investissements et de gros entretiens du patrimoine, de restructurations et d'extensions pour la période 2001-2009
Brest métropole C 2017-12-186-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-186-Annexe120171211/12/2017
Océanopolis - quitus du mandat de maîtrise d'ouvrage pour le suivi des travaux d'investissements et de gros entretiens du patrimoine, de restructurations et d'extensions pour la période 2001-2009
Brest métropole C 2017-12-187.pdfBrest métropole C 2017-12-18720171211/12/2017
Exercice 2017 : approbation de la décision modificative n°3.
Brest métropole C 2017-12-187-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-187-Annexe120171211/12/2017
Exercice 2017 : approbation de la décision modificative n°3.
Brest métropole C 2017-12-187-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-187-Annexe220171211/12/2017
Exercice 2017 : approbation de la décision modificative n°3.
Brest métropole C 2017-12-188.pdfBrest métropole C 2017-12-18820171211/12/2017
Exercice 2018 : autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2018.
Brest métropole C 2017-12-188-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-188-Annexe120171211/12/2017
Exercice 2018 : autorisation de dépenses d'investissement et de versement de subventions avant le vote du budget primitif 2018.
Brest métropole C 2017-12-189.pdfBrest métropole C 2017-12-18920171211/12/2017
Quitus du mandat pour deux conventions de 1997 et 1998, de maîtrise d'ouvrage déléguée à la SEMAEB pour la réalisation des travaux de désamiantage dans les collèges de la Communauté Urbaine de Brest.
Brest métropole C 2017-12-189-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-189-Annexe120171211/12/2017
Quitus du mandat pour deux conventions de 1997 et 1998, de maîtrise d'ouvrage déléguée à la SEMAEB pour la réalisation des travaux de désamiantage dans les collèges de la Communauté Urbaine de Brest.
Brest métropole C 2017-12-189-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-189-Annexe220171211/12/2017
Quitus du mandat pour deux conventions de 1997 et 1998, de maîtrise d'ouvrage déléguée à la SEMAEB pour la réalisation des travaux de désamiantage dans les collèges de la Communauté Urbaine de Brest.
Brest métropole C 2017-12-189-Annexe3.pdfBrest métropole C 2017-12-189-Annexe320171211/12/2017
Quitus du mandat pour deux conventions de 1997 et 1998, de maîtrise d'ouvrage déléguée à la SEMAEB pour la réalisation des travaux de désamiantage dans les collèges de la Communauté Urbaine de Brest.
Brest métropole C 2017-12-190.pdfBrest métropole C 2017-12-19020171211/12/2017
Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables et des créances éteintes des exercices 2008 à 2017.
Brest métropole C 2017-12-191.pdfBrest métropole C 2017-12-19120171211/12/2017
Provisions pour dépréciation de compte de tiers.
Brest métropole C 2017-12-192.pdfBrest métropole C 2017-12-19220171211/12/2017
Brest'aim - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de Brest'aim
Brest métropole C 2017-12-192-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-192-Annexe120171211/12/2017
Brest'aim - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de Brest'aim
Brest métropole C 2017-12-193.pdfBrest métropole C 2017-12-19320171211/12/2017
Brest Métropole Aménagement - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de Brest Métropole Aménagement
Brest métropole C 2017-12-193-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-193-Annexe120171211/12/2017
Brest Métropole Aménagement - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de Brest Métropole Aménagement
Brest métropole C 2017-12-194.pdfBrest métropole C 2017-12-19420171211/12/2017
Eau du Ponant - Société Publique Locale - Approbation du rapport annuel des représentants au conseil d’administration d'Eau du Ponant - Société Publique Locale pour l'exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-194-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-194-Annexe120171211/12/2017
Eau du Ponant - Société Publique Locale - Approbation du rapport annuel des représentants au conseil d’administration d'Eau du Ponant - Société Publique Locale pour l'exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-195.pdfBrest métropole C 2017-12-19520171211/12/2017
SAFI - Rapport annuel du représentant au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-195-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-195-Annexe120171211/12/2017
SAFI - Rapport annuel du représentant au conseil d'administration de la SAFI - Exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-196.pdfBrest métropole C 2017-12-19620171211/12/2017
SEMAEB - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de la SEMAEB
Brest métropole C 2017-12-196-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-196-Annexe120171211/12/2017
SEMAEB - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de la SEMAEB
Brest métropole C 2017-12-197.pdfBrest métropole C 2017-12-19720171211/12/2017
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de la SEMPI– Exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-197-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-197-Annexe120171211/12/2017
SEMPI - Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de la SEMPI– Exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-198.pdfBrest métropole C 2017-12-19820171211/12/2017
SOTRAVAL SEML - Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de Sotraval SEML– Exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-198-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-198-Annexe120171211/12/2017
SOTRAVAL SEML - Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de Sotraval SEML– Exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-199.pdfBrest métropole C 2017-12-19920171211/12/2017
SOTRAVAL  SPL - Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de Sotraval SPL - Exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-199-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-199-Annexe120171211/12/2017
SOTRAVAL  SPL - Rapport annuel des représentants au conseil d’administration de Sotraval SPL - Exercice 2016
Brest métropole C 2017-12-200.pdfBrest métropole C 2017-12-20020171211/12/2017
SODEFI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de la SODEFI
Brest métropole C 2017-12-200-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-200-Annexe120171211/12/2017
SODEFI - Rapport annuel des représentants au conseil d'administration de la SODEFI
Brest métropole C 2017-12-201.pdfBrest métropole C 2017-12-20120171211/12/2017
Approbation d’un avenant à la convention de gestion unifiée du personnel entre Brest métropole et la ville de Brest pour la mutualisation de l’Unité de régulation du stationnement
Brest métropole C 2017-12-201-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-201-Annexe120171211/12/2017
Approbation d’un avenant à la convention de gestion unifiée du personnel entre Brest métropole et la ville de Brest pour la mutualisation de l’Unité de régulation du stationnement
Brest métropole C 2017-12-202.pdfBrest métropole C 2017-12-20220171211/12/2017
Evolution de l’actionnariat d’Eau du Ponant, Société Publique Locale – Entrée au capital du Syndicat mixte d’alimentation en eau potable de Daoulas
Brest métropole C 2017-12-203.pdfBrest métropole C 2017-12-20320171211/12/2017
Adaptation du tableau des emplois à l'évolution des besoins de la collectivité
Brest métropole C 2017-12-204.pdfBrest métropole C 2017-12-20420171211/12/2017
Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat de Bassin de l'Elorn et du Groupement d’Intérêt Public dénommé LABOCEA
Brest métropole C 2017-12-204-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-204-Annexe120171211/12/2017
Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat de Bassin de l'Elorn et du Groupement d’Intérêt Public dénommé LABOCEA
Brest métropole C 2017-12-204-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-204-Annexe220171211/12/2017
Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat de Bassin de l'Elorn et du Groupement d’Intérêt Public dénommé LABOCEA
Brest métropole C 2017-12-205.pdfBrest métropole C 2017-12-20520171211/12/2017
Mise en œuvre de la charte de langue bretonne, engagement dans la labellisation de niveau 2
Brest métropole C 2017-12-206.pdfBrest métropole C 2017-12-20620171211/12/2017
Approbation d’un projet d’avenant prolongeant jusqu’au 31 décembre 2018 le règlement de mise en commun de moyens signé avec certaines communes de l'agglomération brestoise, pour l’acquisition par Brest métropole d’outils logiciels partagés destinés à des bibliothèques et centres de documentation de son territoire
Brest métropole C 2017-12-206-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-206-Annexe120171211/12/2017
Approbation d’un projet d’avenant prolongeant jusqu’au 31 décembre 2018 le règlement de mise en commun de moyens signé avec certaines communes de l'agglomération brestoise, pour l’acquisition par Brest métropole d’outils logiciels partagés destinés à des bibliothèques et centres de documentation de son territoire
Brest métropole C 2017-12-207.pdfBrest métropole C 2017-12-20720171211/12/2017
Approbation d'un projet d'avenant n° 23 à la convention avec le Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées pour la gestion du crématorium de Brest pour l'année 2018
Brest métropole C 2017-12-207-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-207-Annexe120171211/12/2017
Approbation d'un projet d'avenant n° 23 à la convention avec le Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres des Communes Associées pour la gestion du crématorium de Brest pour l'année 2018
Brest métropole C 2017-12-208.pdfBrest métropole C 2017-12-20820171211/12/2017
Capture et mise en fourrière des animaux errants - Approbation des tarifs d'intervention pour l'année 2018
Brest métropole C 2017-12-209.pdfBrest métropole C 2017-12-20920171211/12/2017
Politique sociale de l'eau - proposition de poursuite du dispositif pour la période 2017/2018.
Brest métropole C 2017-12-209-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-209-Annexe120171211/12/2017
Politique sociale de l'eau - proposition de poursuite du dispositif pour la période 2017/2018.
Brest métropole C 2017-12-209-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-209-Annexe220171211/12/2017
Politique sociale de l'eau - proposition de poursuite du dispositif pour la période 2017/2018.
Brest métropole C 2017-12-210.pdfBrest métropole C 2017-12-21020171211/12/2017
Avenant n°1 à la convention entre Brest métropole et la commune de Plabennec, relative  au raccordement des eaux usées de diverses rues de la commune de Gouesnou au réseau d'assainissement de la commune de Plabennec
Brest métropole C 2017-12-210-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-210-Annexe120171211/12/2017
Avenant n°1 à la convention entre Brest métropole et la commune de Plabennec, relative  au raccordement des eaux usées de diverses rues de la commune de Gouesnou au réseau d'assainissement de la commune de Plabennec
Brest métropole C 2017-12-211.pdfBrest métropole C 2017-12-21120171211/12/2017
Redevance Spéciale - Actualisation des tarifs de redevance spéciale pour l'élimination des déchets banals autres que ceux des ménages pour l'exercice 2018.
Brest métropole C 2017-12-212.pdfBrest métropole C 2017-12-21220171211/12/2017
BACS - approbation des tarifs de mise à disposition de bacs pour l'année 2018.
Brest métropole C 2017-12-213.pdfBrest métropole C 2017-12-21320171211/12/2017
Evolution des critères d'exonération et de facturation pour l'élimination des déchets des associations.
Brest métropole C 2017-12-214.pdfBrest métropole C 2017-12-21420171211/12/2017
REP papiers - Responsabilité élargie des producteurs (REP) de papiers - Approbation d'un contrat d'adhésion relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers avec l'éco-organisme Citeo pour la période 2018-2022
Brest métropole C 2017-12-214-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-214-Annexe120171211/12/2017
REP papiers - Responsabilité élargie des producteurs (REP) de papiers - Approbation d'un contrat d'adhésion relatif à la collecte et au traitement des déchets papiers avec l'éco-organisme Citeo pour la période 2018-2022
Brest métropole C 2017-12-215.pdfBrest métropole C 2017-12-21520171211/12/2017
REP emballages ménagers - Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) d’emballages ménagers - Approbation d’un contrat avec l’éco-organisme Citeo pour la période 2018-2022, Barème F.
Brest métropole C 2017-12-215-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-215-Annexe120171211/12/2017
REP emballages ménagers - Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) d’emballages ménagers - Approbation d’un contrat avec l’éco-organisme Citeo pour la période 2018-2022, Barème F.
Brest métropole C 2017-12-215-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-215-Annexe220171211/12/2017
REP emballages ménagers - Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) d’emballages ménagers - Approbation d’un contrat avec l’éco-organisme Citeo pour la période 2018-2022, Barème F.
Brest métropole C 2017-12-216.pdfBrest métropole C 2017-12-21620171211/12/2017
Approbation des tarifs des prestations des services collecte, propreté, voirie et espaces verts pour l'année 2018
Brest métropole C 2017-12-217.pdfBrest métropole C 2017-12-21720171211/12/2017
Passerelle - Associations culturelles conventionnées : approbation d'un projet d'avenant financier aux conventions pluriannuelles pour l'année 2018 - Avances de subventions pour les associations
Brest métropole C 2017-12-217-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-217-Annexe120171211/12/2017
Passerelle - Associations culturelles conventionnées : approbation d'un projet d'avenant financier aux conventions pluriannuelles pour l'année 2018 - Avances de subventions pour les associations
Brest métropole C 2017-12-218.pdfBrest métropole C 2017-12-21820171211/12/2017
REMA - Régie autonome des musiques actuelles - La Carène : approbation d'un projet de convention d’objectifs pour l'année 2018 entre Brest métropole et la Régie de l’équipement musiques actuelles - Première subvention
Brest métropole C 2017-12-218-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-218-Annexe120171211/12/2017
REMA - Régie autonome des musiques actuelles - La Carène : approbation d'un projet de convention d’objectifs pour l'année 2018 entre Brest métropole et la Régie de l’équipement musiques actuelles - Première subvention
Brest métropole C 2017-12-218-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-218-Annexe220171211/12/2017
REMA - Régie autonome des musiques actuelles - La Carène : approbation d'un projet de convention d’objectifs pour l'année 2018 entre Brest métropole et la Régie de l’équipement musiques actuelles - Première subvention
Brest métropole C 2017-12-219.pdfBrest métropole C 2017-12-21920171211/12/2017
Archives municipales et métropolitaines : approbation d'un projet de convention 2016-2020 entre Brest métropole, la ville de Brest et le Conseil départemental du Finistère pour la participation aux frais d’entretien et d’investissement du bâtiment des archives.
Brest métropole C 2017-12-219-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-219-Annexe120171211/12/2017
Archives municipales et métropolitaines : approbation d'un projet de convention 2016-2020 entre Brest métropole, la ville de Brest et le Conseil départemental du Finistère pour la participation aux frais d’entretien et d’investissement du bâtiment des archives.
Brest métropole C 2017-12-221.pdfBrest métropole C 2017-12-22120171211/12/2017
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2021 entre Brest métropole et l’association Don Bosco concernant le service de prévention spécialisée - versement d'une contribution financière.
Brest métropole C 2017-12-221-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-221-Annexe120171211/12/2017
Don Bosco - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2021 entre Brest métropole et l’association Don Bosco concernant le service de prévention spécialisée - versement d'une contribution financière.
Brest métropole C 2017-12-222.pdfBrest métropole C 2017-12-22220171211/12/2017
Avenir jeunes - Approbation d'un projet de convention de partenariat 2017, relative au dispositif Avenir jeunes, entre Brest métropole et la Caisse d’allocations familiales du Finistère.
Brest métropole C 2017-12-222-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-222-Annexe120171211/12/2017
Avenir jeunes - Approbation d'un projet de convention de partenariat 2017, relative au dispositif Avenir jeunes, entre Brest métropole et la Caisse d’allocations familiales du Finistère.
Brest métropole C 2017-12-223.pdfBrest métropole C 2017-12-22320171211/12/2017
Déploiement d’Installations de Recharge de Véhicules Électriques sur le territoire de Brest métropole : tarifs du service de charge, contrôle et fonctionnement
Brest métropole C 2017-12-224.pdfBrest métropole C 2017-12-22420171211/12/2017
Transport public collectif urbain - Approbation du projet d'avenant n°12 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public collectif urbain de voyageurs sur le territoire de Brest métropole
Brest métropole C 2017-12-224-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-224-Annexe120171211/12/2017
Transport public collectif urbain - Approbation du projet d'avenant n°12 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public collectif urbain de voyageurs sur le territoire de Brest métropole
Brest métropole C 2017-12-225.pdfBrest métropole C 2017-12-22520171211/12/2017
Parcs de stationnement Bellevue-Jaurès-Capucins - Approbation d'un projet d'avenant n° 3 à la convention de délégation de service public des parcs de stationnement Bellevue-Jaurès-Capucins
Brest métropole C 2017-12-225-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-225-Annexe120171211/12/2017
Parcs de stationnement Bellevue-Jaurès-Capucins - Approbation d'un projet d'avenant n° 3 à la convention de délégation de service public des parcs de stationnement Bellevue-Jaurès-Capucins
Brest métropole C 2017-12-225-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-225-Annexe220171211/12/2017
Parcs de stationnement Bellevue-Jaurès-Capucins - Approbation d'un projet d'avenant n° 3 à la convention de délégation de service public des parcs de stationnement Bellevue-Jaurès-Capucins
Brest métropole C 2017-12-225-Annexe3.pdfBrest métropole C 2017-12-225-Annexe320171211/12/2017
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Brest métropole C 2017-12-226.pdfBrest métropole C 2017-12-22620171211/12/2017
Débat annuel sur la mise en oeuvre de la politique locale d'urbanisme.
Brest métropole C 2017-12-226-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-226-Annexe120171211/12/2017
Débat annuel sur la mise en oeuvre de la politique locale d'urbanisme.
Brest métropole C 2017-12-227.pdfBrest métropole C 2017-12-22720171211/12/2017
Déclaration d’intérêt général du projet de lotissement communal en requalification d’un ancien terrain de sport à Gouesnou et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Brest métropole.
Brest métropole C 2017-12-227-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-227-Annexe120171211/12/2017
Déclaration d’intérêt général du projet de lotissement communal en requalification d’un ancien terrain de sport à Gouesnou et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Brest métropole.
Brest métropole C 2017-12-227-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-12-227-Annexe220171211/12/2017
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Brest métropole C 2017-12-227-Annexe3.pdfBrest métropole C 2017-12-227-Annexe320171211/12/2017
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Brest métropole C 2017-12-228.pdfBrest métropole C 2017-12-22820171211/12/2017
Contrat de ville : Bilan à mi-parcours du Contrat de Ville 2015-2020 de l'agglomération brestoise.
Brest métropole C 2017-12-228-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-228-Annexe120171211/12/2017
Contrat de ville : Bilan à mi-parcours du Contrat de Ville 2015-2020 de l'agglomération brestoise.
Brest métropole C 2017-12-229.pdfBrest métropole C 2017-12-22920171211/12/2017
Intervention sur l'habitat privé - approbation d'un projet d'avenant de prolongation du Programme d'Intérêt Général Habitat Durable et du partenariat avec GDRF pour la sécurisation des installations de gaz naturel.
Brest métropole C 2017-12-229-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-12-229-Annexe120171211/12/2017
Intervention sur l'habitat privé - approbation d'un projet d'avenant de prolongation du Programme d'Intérêt Général Habitat Durable et du partenariat avec GDRF pour la sécurisation des installations de gaz naturel.
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