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Objet.
Brest métropole B 2017-11-268.pdfBrest métropole B 2017-11-26820171117/11/2017
Atlantic Youth Creative Hubs – Participation de Brest métropole au projet européen Atlantic Youth Creative Hubs
Brest métropole B 2017-11-269.pdfBrest métropole B 2017-11-26920171117/11/2017
Adhésion à la nouvelle association BrestIX
Brest métropole B 2017-11-269-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-269-Annexe120171117/11/2017
Adhésion à la nouvelle association BrestIX
Brest métropole B 2017-11-270.pdfBrest métropole B 2017-11-27020171117/11/2017
Approbation du projet de convention annuelle avec l’association Initiative Pays de Brest. Attribution d'une subvention 2017.
Brest métropole B 2017-11-270-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-270-Annexe120171117/11/2017
Approbation du projet de convention annuelle avec l’association Initiative Pays de Brest. Attribution d'une subvention 2017.
Brest métropole B 2017-11-271.pdfBrest métropole B 2017-11-27120171117/11/2017
SIMI 2017 (Salon de l’immobilier d’entreprise) – Approbation d'un projet de convention avec Nantes Saint-Nazaire Développement.
Brest métropole B 2017-11-271-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-271-Annexe120171117/11/2017
SIMI 2017 (Salon de l’immobilier d’entreprise) – Approbation d'un projet de convention avec Nantes Saint-Nazaire Développement.
Brest métropole B 2017-11-272.pdfBrest métropole B 2017-11-27220171117/11/2017
 Pôle de compétitivité Atlanpole Biothérapies - Approbation de la participation financière de Brest métropole au projet Computer Assisted Maxillofacial Surgery (CAMS).
Brest métropole B 2017-11-273.pdfBrest métropole B 2017-11-27320171117/11/2017
Pôle de compétitivité EMC2 - Approbation de la participation financière de Brest métropole au projet Formation Logistique en Réalité Virtuelle (FLRV).
Brest métropole B 2017-11-274.pdfBrest métropole B 2017-11-27420171117/11/2017
Pôle de compétitivité Mer Bretagne Atlantique - Approbation de la participation financière de Brest métropole au Projet NemoSens.
Brest métropole B 2017-11-275.pdfBrest métropole B 2017-11-27520171117/11/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise
Brest métropole B 2017-11-275-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-275-Annexe120171117/11/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise
Brest métropole B 2017-11-276.pdfBrest métropole B 2017-11-27620171117/11/2017
IRT b-com - Approbation d'un projet d'avenant à la convention financière 2017 entre Brest métropole et l'IRT b-com.
Brest métropole B 2017-11-276-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-276-Annexe120171117/11/2017
IRT b-com - Approbation d'un projet d'avenant à la convention financière 2017 entre Brest métropole et l'IRT b-com.
Brest métropole B 2017-11-277.pdfBrest métropole B 2017-11-27720171117/11/2017
Dérogations à la règle du repos dominical
Brest métropole B 2017-11-277-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-277-Annexe120171117/11/2017
Dérogations à la règle du repos dominical
Brest métropole B 2017-11-278.pdfBrest métropole B 2017-11-27820171117/11/2017
Procédure de dérogation relative aux mineurs en formation professionnelle
Brest métropole B 2017-11-278-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-278-Annexe120171117/11/2017
Procédure de dérogation relative aux mineurs en formation professionnelle
Brest métropole B 2017-11-278-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-278-Annexe220171117/11/2017
Procédure de dérogation relative aux mineurs en formation professionnelle
Brest métropole B 2017-11-279.pdfBrest métropole B 2017-11-27920171117/11/2017
Mise à disposition de personnel auprès de l’Ecole Européenne Supérieure d’Art de Bretagne (E.E.S.A.B.)
Brest métropole B 2017-11-279-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-279-Annexe120171117/11/2017
Mise à disposition de personnel auprès de l’Ecole Européenne Supérieure d’Art de Bretagne (E.E.S.A.B.)
Brest métropole B 2017-11-280.pdfBrest métropole B 2017-11-28020171117/11/2017
Mise en vente des matériels roulants
Brest métropole B 2017-11-281.pdfBrest métropole B 2017-11-28120171117/11/2017
Brest Life - Demande de subvention à la Région Bretagne pour la mise en œuvre du nouveau Portail Brest Life,  outil de marketing territorial à l’échelle du bassin d’emploi.
Brest métropole B 2017-11-281-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-281-Annexe120171117/11/2017
Brest Life - Demande de subvention à la Région Bretagne pour la mise en œuvre du nouveau Portail Brest Life,  outil de marketing territorial à l’échelle du bassin d’emploi.
Brest métropole B 2017-11-282.pdfBrest métropole B 2017-11-28220171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 616 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 18 logements situés Avenue de la Résistance - Domaine des Salicornes à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-11-282-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-282-Annexe120171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 616 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 18 logements situés Avenue de la Résistance - Domaine des Salicornes à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-11-282-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-282-Annexe220171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 1 616 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 18 logements situés Avenue de la Résistance - Domaine des Salicornes à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-11-283.pdfBrest métropole B 2017-11-28320171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 59 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de réhabilitation (remplacement des ballons à accumulation) de 76 logements situés 1 à 7 Cité de Kroas Saliou à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-11-283-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-283-Annexe120171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 59 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de réhabilitation (remplacement des ballons à accumulation) de 76 logements situés 1 à 7 Cité de Kroas Saliou à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-11-283-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-283-Annexe220171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 59 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de réhabilitation (remplacement des ballons à accumulation) de 76 logements situés 1 à 7 Cité de Kroas Saliou à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-11-284.pdfBrest métropole B 2017-11-28420171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour le remboursement des sommes exigibles au titre de la lettre d'offre globale d'un montant de 41 733 947 euros qui sera contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2017-11-284-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-284-Annexe120171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour le remboursement des sommes exigibles au titre de la lettre d'offre globale d'un montant de 41 733 947 euros qui sera contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2017-11-284-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-284-Annexe220171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour le remboursement des sommes exigibles au titre de la lettre d'offre globale d'un montant de 41 733 947 euros qui sera contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2017-11-285.pdfBrest métropole B 2017-11-28520171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 926 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 8 logements situés Rue Théodore Monot - Les Jardins du Candy à GUILERS.
Brest métropole B 2017-11-285-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-285-Annexe120171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 926 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 8 logements situés Rue Théodore Monot - Les Jardins du Candy à GUILERS.
Brest métropole B 2017-11-285-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-285-Annexe220171117/11/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Aiguillon Construction pour un prêt d'un montant total de 926 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de l'opération de construction de 8 logements situés Rue Théodore Monot - Les Jardins du Candy à GUILERS.
Brest métropole B 2017-11-286.pdfBrest métropole B 2017-11-28620171117/11/2017
Championnat d'Europe de handball féminin 2018 à Brest - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole, la ville de Brest, la Ligue de Bretagne de Handball et l'association CO France handball.
Brest métropole B 2017-11-286-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-286-Annexe120171117/11/2017
Championnat d'Europe de handball féminin 2018 à Brest - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole, la ville de Brest, la Ligue de Bretagne de Handball et l'association CO France handball.
Brest métropole B 2017-11-287.pdfBrest métropole B 2017-11-28720171117/11/2017
Brest Bretagne Handball - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'association Brest Bretagne Handball portant attribution d'une subvention d'investissement pour la saison 2017 - 2018.
Brest métropole B 2017-11-287-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-287-Annexe120171117/11/2017
Brest Bretagne Handball - Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et l'association Brest Bretagne Handball portant attribution d'une subvention d'investissement pour la saison 2017 - 2018.
Brest métropole B 2017-11-288.pdfBrest métropole B 2017-11-28820171117/11/2017
Activités aquatiques - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et la direction des services départementaux de l'Education Nationale du Finistère.
Brest métropole B 2017-11-288-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-288-Annexe120171117/11/2017
Activités aquatiques - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et la direction des services départementaux de l'Education Nationale du Finistère.
Brest métropole B 2017-11-289.pdfBrest métropole B 2017-11-28920171117/11/2017
Service du nautisme - Modification du Règlement intérieur du Spot Iroise.
Brest métropole B 2017-11-289-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-289-Annexe120171117/11/2017
Service du nautisme - Modification du Règlement intérieur du Spot Iroise.
Brest métropole B 2017-11-290.pdfBrest métropole B 2017-11-29020171117/11/2017
Projet d'avenant à la convention de partenariat pluriannuel entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Aménagement et Urbanismes Durables, Environnement" pour l'année universitaire 2017/2018
Brest métropole B 2017-11-290-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-290-Annexe120171117/11/2017
Projet d'avenant à la convention de partenariat pluriannuel entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale, master "Aménagement et Urbanismes Durables, Environnement" pour l'année universitaire 2017/2018
Brest métropole B 2017-11-291.pdfBrest métropole B 2017-11-29120171117/11/2017
Projet d'avenant à la convention de partenariat entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale pour l'année 2017-2018
Brest métropole B 2017-11-291-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-291-Annexe120171117/11/2017
Projet d'avenant à la convention de partenariat entre Brest métropole et l'Université de Bretagne Occidentale pour l'année 2017-2018
Brest métropole B 2017-11-292.pdfBrest métropole B 2017-11-29220171117/11/2017
Affichage dynamique - Projet d'affichage dynamique sur le pôle de valorisation des déchets du Spernot - offre de concours de SOTRAVAL
Brest métropole B 2017-11-292-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-292-Annexe120171117/11/2017
Affichage dynamique - Projet d'affichage dynamique sur le pôle de valorisation des déchets du Spernot - offre de concours de SOTRAVAL
Brest métropole B 2017-11-293.pdfBrest métropole B 2017-11-29320171117/11/2017
Adhésion à la charte du réseau des gestionnaires d'espaces naturels bretons
Brest métropole B 2017-11-293-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-293-Annexe120171117/11/2017
Adhésion à la charte du réseau des gestionnaires d'espaces naturels bretons
Brest métropole B 2017-11-294.pdfBrest métropole B 2017-11-29420171117/11/2017
Projet REAB (réhabilitation-Energie-Air-Bruit) aidé par l'ADEME : avenants aux conventions avec les partenaires associatifs retenus
Brest métropole B 2017-11-294-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-294-Annexe120171117/11/2017
Projet REAB (réhabilitation-Energie-Air-Bruit) aidé par l'ADEME : avenants aux conventions avec les partenaires associatifs retenus
Brest métropole B 2017-11-294-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-294-Annexe220171117/11/2017
Projet REAB (réhabilitation-Energie-Air-Bruit) aidé par l'ADEME : avenants aux conventions avec les partenaires associatifs retenus
Brest métropole B 2017-11-295.pdfBrest métropole B 2017-11-29520171117/11/2017
Musée des beaux-arts - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l’association "La cocotte culturelle » pour l'année 2018
Brest métropole B 2017-11-295-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-295-Annexe120171117/11/2017
Musée des beaux-arts - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l’association "La cocotte culturelle » pour l'année 2018
Brest métropole B 2017-11-296.pdfBrest métropole B 2017-11-29620171117/11/2017
Musée des beaux-arts - Approbation de projets de convention de mécénat entre Brest métropole et l'association "Les amis du musée des beaux-arts de Brest" et entre Brest métropole et la "Société d'étude de Brest et du Léon" pour l'acquisition d'une toile de Louis Garneray intitulée "La troisième bataille d'Ouessant".
Brest métropole B 2017-11-296-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-296-Annexe120171117/11/2017
Musée des beaux-arts - Approbation de projets de convention de mécénat entre Brest métropole et l'association "Les amis du musée des beaux-arts de Brest" et entre Brest métropole et la "Société d'étude de Brest et du Léon" pour l'acquisition d'une toile de Louis Garneray intitulée "La troisième bataille d'Ouessant".
Brest métropole B 2017-11-297.pdfBrest métropole B 2017-11-29720171117/11/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et Brest'aim pour l'organisation d'ateliers théâtre au Quartz-Scène nationale.
Brest métropole B 2017-11-297-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-297-Annexe120171117/11/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et Brest'aim pour l'organisation d'ateliers théâtre au Quartz-Scène nationale.
Brest métropole B 2017-11-298.pdfBrest métropole B 2017-11-29820171117/11/2017
Archives municipales et métropolitaines - demande de subvention auprès de l'État (Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne) pour la restauration de documents.
Brest métropole B 2017-11-299.pdfBrest métropole B 2017-11-29920171117/11/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public des parcelles BC 195, BC 270, BC 271 et BC 272 correspondant à l'emprise de la rue Jean-Michel Caradec à Guilers et des espaces verts attenants.
Brest métropole B 2017-11-299-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-299-Annexe120171117/11/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public des parcelles BC 195, BC 270, BC 271 et BC 272 correspondant à l'emprise de la rue Jean-Michel Caradec à Guilers et des espaces verts attenants.
Brest métropole B 2017-11-300.pdfBrest métropole B 2017-11-30020171117/11/2017
Protocole transactionnel entre Brest métropole et Madame Le Guével, 40 allée du Bot à Brest.
Brest métropole B 2017-11-300-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-300-Annexe120171117/11/2017
Protocole transactionnel entre Brest métropole et Madame Le Guével, 40 allée du Bot à Brest.
Brest métropole B 2017-11-301.pdfBrest métropole B 2017-11-30120171117/11/2017
Protocole transactionnel entre Brest métropole et Monsieur Gwen PLÖET.
Brest métropole B 2017-11-301-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-301-Annexe120171117/11/2017
Protocole transactionnel entre Brest métropole et Monsieur Gwen PLÖET.
Brest métropole B 2017-11-302.pdfBrest métropole B 2017-11-30220171117/11/2017
Projet d'avenant n° 1 à la convention relative à la prise en charge par Brest métropole des espaces extérieurs des groupes d'habitat de Brest métropole habitat sur le territoire de la ville de Brest.
Brest métropole B 2017-11-302-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-302-Annexe120171117/11/2017
Projet d'avenant n° 1 à la convention relative à la prise en charge par Brest métropole des espaces extérieurs des groupes d'habitat de Brest métropole habitat sur le territoire de la ville de Brest.
Brest métropole B 2017-11-302-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-302-Annexe220171117/11/2017
Projet d'avenant n° 1 à la convention relative à la prise en charge par Brest métropole des espaces extérieurs des groupes d'habitat de Brest métropole habitat sur le territoire de la ville de Brest.
Brest métropole B 2017-11-303.pdfBrest métropole B 2017-11-30320171117/11/2017
Déploiement d’Installations de Recharge de Véhicules Électriques (IRVE) sur le territoire de Brest métropole : financement de l’opération
Brest métropole B 2017-11-304.pdfBrest métropole B 2017-11-30420171117/11/2017
Demande de subvention auprès du département du Finistère pour la réalisation d’aménagements cyclables
Brest métropole B 2017-11-305.pdfBrest métropole B 2017-11-30520171117/11/2017
SIG-Pays de Brest - Approbation d’un projet de convention de gestion de l’infrastructure de données géographiques du pôle métropolitain du Pays de Brest par Brest métropole
Brest métropole B 2017-11-305-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-305-Annexe120171117/11/2017
SIG-Pays de Brest - Approbation d’un projet de convention de gestion de l’infrastructure de données géographiques du pôle métropolitain du Pays de Brest par Brest métropole
Brest métropole B 2017-11-306.pdfBrest métropole B 2017-11-30620171117/11/2017
SIG - Approbation d'une convention d'échanges de données géographiques entre Brest métropole et Brest métropole habitat
Brest métropole B 2017-11-306-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-306-Annexe120171117/11/2017
SIG - Approbation d'une convention d'échanges de données géographiques entre Brest métropole et Brest métropole habitat
Brest métropole B 2017-11-307.pdfBrest métropole B 2017-11-30720171117/11/2017
Politique couleur - Approbation des projets de règlement de subventions pour la qualité architecturale des opérations de coloration des façades (opérations collectives ou dans des secteurs stratégiques) menées sur Brest métropole.
Brest métropole B 2017-11-307-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-307-Annexe120171117/11/2017
Politique couleur - Approbation des projets de règlement de subventions pour la qualité architecturale des opérations de coloration des façades (opérations collectives ou dans des secteurs stratégiques) menées sur Brest métropole.
Brest métropole B 2017-11-307-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-307-Annexe220171117/11/2017
Politique couleur - Approbation des projets de règlement de subventions pour la qualité architecturale des opérations de coloration des façades (opérations collectives ou dans des secteurs stratégiques) menées sur Brest métropole.
Brest métropole B 2017-11-308.pdfBrest métropole B 2017-11-30820171117/11/2017
Tinergie - rénovation énergétique des copropriétés - attribution de subventions concernant les audits énergétiques simples dans le cadre du dispositif Tinergie copropriétés.
Brest métropole B 2017-11-308-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-308-Annexe120171117/11/2017
Tinergie - rénovation énergétique des copropriétés - attribution de subventions concernant les audits énergétiques simples dans le cadre du dispositif Tinergie copropriétés.
Brest métropole B 2017-11-309.pdfBrest métropole B 2017-11-30920171117/11/2017
Tinergie - rénovation énergétique des copropriétés. Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d'Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2017-11-309-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-309-Annexe120171117/11/2017
Tinergie - rénovation énergétique des copropriétés. Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d'Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2017-11-310.pdfBrest métropole B 2017-11-31020171117/11/2017
Tinergie - rénovation énergétique de l'habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2017-11-310-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-310-Annexe120171117/11/2017
Tinergie - rénovation énergétique de l'habitat individuel : attribution de subventions aux particuliers.
Brest métropole B 2017-11-311.pdfBrest métropole B 2017-11-31120171117/11/2017
Politique Locale de l'Habitat - Passeport pour l'accession - Attribution de subventions.
Brest métropole B 2017-11-311-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-311-Annexe120171117/11/2017
Politique Locale de l'Habitat - Passeport pour l'accession - Attribution de subventions.
Brest métropole B 2017-11-312.pdfBrest métropole B 2017-11-31220171117/11/2017
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat.
Brest métropole B 2017-11-312-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-312-Annexe120171117/11/2017
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat.
Brest métropole B 2017-11-312-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-312-Annexe220171117/11/2017
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat.
Brest métropole B 2017-11-313.pdfBrest métropole B 2017-11-31320171117/11/2017
Logement locatif social - Approbation des subventions 2017.
Brest métropole B 2017-11-313-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-313-Annexe120171117/11/2017
Logement locatif social - Approbation des subventions 2017.
Brest métropole B 2017-11-314.pdfBrest métropole B 2017-11-31420171117/11/2017
FSL - Approbation de la convention 2017 entre Brest métropole et les communes de Brest métropole relative à leur adhésion.
Brest métropole B 2017-11-314-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-314-Annexe120171117/11/2017
FSL - Approbation de la convention 2017 entre Brest métropole et les communes de Brest métropole relative à leur adhésion.
Brest métropole B 2017-11-315.pdfBrest métropole B 2017-11-31520171117/11/2017
Recyclerie Un peu d'R - Délibération récapitulative des soutiens à La Recyclerie Un peu d'R pour l'année 2017
Brest métropole B 2017-11-316.pdfBrest métropole B 2017-11-31620171117/11/2017
Le Relecq-Kerhuon - Approbation de la cession des parcelles AW n°590 et 666 au profit de la commune en vue de la construction d'un EHPAD.
Brest métropole B 2017-11-316-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-11-316-Annexe120171117/11/2017
Le Relecq-Kerhuon - Approbation de la cession des parcelles AW n°590 et 666 au profit de la commune en vue de la construction d'un EHPAD.
Brest métropole B 2017-11-316-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-11-316-Annexe220171117/11/2017
Le Relecq-Kerhuon - Approbation de la cession des parcelles AW n°590 et 666 au profit de la commune en vue de la construction d'un EHPAD.
Brest métropole B 2017-11-317.pdfBrest métropole B 2017-11-31720171117/11/2017
Plouzané - 65 Place Nicolas Copernic - Approbation de convention de servitude au profit d'Enedis sur la parcelle BS 145 appartenant à Brest métropole
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