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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole C 2017-10-143.pdfBrest métropole C 2017-10-14320171006/10/2017
Stationnement : Institution de la redevance de stationnement, du barème tarifaire et du montant du Forfait de Post-Stationnement (FPS).
Brest métropole C 2017-10-143-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-143-Annexe120171006/10/2017
Stationnement : Institution de la redevance de stationnement, du barème tarifaire et du montant du Forfait de Post-Stationnement (FPS).
Brest métropole C 2017-10-144.pdfBrest métropole C 2017-10-14420171006/10/2017
Centre commercial du Bergot à Brest Bellevue - Projet de libération de la dalle du centre commercial du Bergot. Approbation des conclusions de l'enquête publique et sollicitation de l'arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) auprès du Préfet du Finistère.
Brest métropole C 2017-10-144-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-144-Annexe120171006/10/2017
Centre commercial du Bergot à Brest Bellevue - Projet de libération de la dalle du centre commercial du Bergot. Approbation des conclusions de l'enquête publique et sollicitation de l'arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) auprès du Préfet du Finistère.
Brest métropole C 2017-10-145.pdfBrest métropole C 2017-10-14520171006/10/2017
Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole, la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère relative au projet de développement social de l'OPAH RU multisites pour la période 2017-2019.
Brest métropole C 2017-10-145-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-145-Annexe120171006/10/2017
Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole, la Ville de Brest et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère relative au projet de développement social de l'OPAH RU multisites pour la période 2017-2019.
Brest métropole C 2017-10-146.pdfBrest métropole C 2017-10-14620171006/10/2017
Bilan de la politique foncière de Brest métropole pour l'année 2016
Brest métropole C 2017-10-146-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-146-Annexe120171006/10/2017
Bilan de la politique foncière de Brest métropole pour l'année 2016
Brest métropole C 2017-10-147.pdfBrest métropole C 2017-10-14720171006/10/2017
Pôle métropolitain du Pays de Brest - Approbation d’une modification des statuts
Brest métropole C 2017-10-147-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-147-Annexe120171006/10/2017
Pôle métropolitain du Pays de Brest - Approbation d’une modification des statuts
Brest métropole C 2017-10-148.pdfBrest métropole C 2017-10-14820171006/10/2017
French Tech Brest +. Accord entre la Région Bretagne, Brest métropole, Lannion Trégor Communauté, Morlaix Communauté et Quimper Bretagne Occidentale sur leur soutien à cette action. Approbation d’une convention-cadre entre les parties.
Brest métropole C 2017-10-148-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-148-Annexe120171006/10/2017
French Tech Brest +. Accord entre la Région Bretagne, Brest métropole, Lannion Trégor Communauté, Morlaix Communauté et Quimper Bretagne Occidentale sur leur soutien à cette action. Approbation d’une convention-cadre entre les parties.
Brest métropole C 2017-10-148-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-10-148-Annexe220171006/10/2017
French Tech Brest +. Accord entre la Région Bretagne, Brest métropole, Lannion Trégor Communauté, Morlaix Communauté et Quimper Bretagne Occidentale sur leur soutien à cette action. Approbation d’une convention-cadre entre les parties.
Brest métropole C 2017-10-148-Annexe3.pdfBrest métropole C 2017-10-148-Annexe320171006/10/2017
French Tech Brest +. Accord entre la Région Bretagne, Brest métropole, Lannion Trégor Communauté, Morlaix Communauté et Quimper Bretagne Occidentale sur leur soutien à cette action. Approbation d’une convention-cadre entre les parties.
Brest métropole C 2017-10-149.pdfBrest métropole C 2017-10-14920171006/10/2017
Ports de plaisance du Château et du Moulin Blanc - Goëlette La Recouvrance - Approbation de la tarification pour l'année 2018
Brest métropole C 2017-10-150.pdfBrest métropole C 2017-10-15020171006/10/2017
Océanopolis - Approbation de la tarification pour l'année 2018
Brest métropole C 2017-10-151.pdfBrest métropole C 2017-10-15120171006/10/2017
Océanopolis - Pacte d'innovation de Brest métropole - Approbation du plan de financement de l'opération "Transition énergétique" et approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public
Brest métropole C 2017-10-151-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-151-Annexe120171006/10/2017
Océanopolis - Pacte d'innovation de Brest métropole - Approbation du plan de financement de l'opération "Transition énergétique" et approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public
Brest métropole C 2017-10-152.pdfBrest métropole C 2017-10-15220171006/10/2017
C@mpus numérique de Bretagne – Approbation d’un projet d’avenant à la convention financière entre Brest métropole et la région Bretagne
Brest métropole C 2017-10-152-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-152-Annexe120171006/10/2017
C@mpus numérique de Bretagne – Approbation d’un projet d’avenant à la convention financière entre Brest métropole et la région Bretagne
Brest métropole C 2017-10-153.pdfBrest métropole C 2017-10-15320171006/10/2017
Brest terres océanes - Approbation du projet de modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public Brest terres océanes
Brest métropole C 2017-10-153-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-153-Annexe120171006/10/2017
Brest terres océanes - Approbation du projet de modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public Brest terres océanes
Brest métropole C 2017-10-154.pdfBrest métropole C 2017-10-15420171006/10/2017
Retrait de la délibération C2017-06-055 - Attribution de subventions
Brest métropole C 2017-10-155.pdfBrest métropole C 2017-10-15520171006/10/2017
Exercice 2017: Approbation de la décision modificative N°2
Brest métropole C 2017-10-155-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-155-Annexe120171006/10/2017
Exercice 2017: Approbation de la décision modificative N°2
Brest métropole C 2017-10-155-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-10-155-Annexe220171006/10/2017
Exercice 2017: Approbation de la décision modificative N°2
Brest métropole C 2017-10-156.pdfBrest métropole C 2017-10-15620171006/10/2017
Révision des Autorisations de programme en 2017.
Brest métropole C 2017-10-156-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-156-Annexe120171006/10/2017
Révision des Autorisations de programme en 2017.
Brest métropole C 2017-10-157.pdfBrest métropole C 2017-10-15720171006/10/2017
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères en 2018.
Brest métropole C 2017-10-157-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-157-Annexe120171006/10/2017
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères en 2018.
Brest métropole C 2017-10-158.pdfBrest métropole C 2017-10-15820171006/10/2017
Repositionnement stratégique de la SEM Brest Métropole Aménagement et création d’une société publique locale (SPL) « Brest Métropole Aménagement »
Brest métropole C 2017-10-158-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-158-Annexe120171006/10/2017
Repositionnement stratégique de la SEM Brest Métropole Aménagement et création d’une société publique locale (SPL) « Brest Métropole Aménagement »
Brest métropole C 2017-10-159.pdfBrest métropole C 2017-10-15920171006/10/2017
Désignation des représentants de Brest métropole au conseil d’administration de la société publique locale (SPL) « Brest Métropole Aménagement»
Brest métropole C 2017-10-160.pdfBrest métropole C 2017-10-16020171006/10/2017
Désignation de représentant-e- de Brest métropole dans divers organismes
Brest métropole C 2017-10-161.pdfBrest métropole C 2017-10-16120171006/10/2017
Composition des commissions permanentes de la métropole. 
Brest métropole C 2017-10-162.pdfBrest métropole C 2017-10-16220171006/10/2017
Gestion unifiée du personnel - Recrutement d'agents contractuels en vue du recensement de la population
Brest métropole C 2017-10-163.pdfBrest métropole C 2017-10-16320171006/10/2017
Adaptation des emplois à l’évolution des besoins de la collectivité
Brest métropole C 2017-10-164.pdfBrest métropole C 2017-10-16420171006/10/2017
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes hommes
Brest métropole C 2017-10-164-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-164-Annexe120171006/10/2017
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes hommes
Brest métropole C 2017-10-165.pdfBrest métropole C 2017-10-16520171006/10/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne : approbation d'un projet de convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'établissement public de coopération culturelle "Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne".
Brest métropole C 2017-10-165-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-165-Annexe120171006/10/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne : approbation d'un projet de convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'établissement public de coopération culturelle "Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne".
Brest métropole C 2017-10-165-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-10-165-Annexe220171006/10/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne : approbation d'un projet de convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'établissement public de coopération culturelle "Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne".
Brest métropole C 2017-10-165-Annexe3.pdfBrest métropole C 2017-10-165-Annexe320171006/10/2017
Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne : approbation d'un projet de convention globale de fonctionnement 2018-2020 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'établissement public de coopération culturelle "Ecole européenne supérieure d’art de Bretagne".
Brest métropole C 2017-10-166.pdfBrest métropole C 2017-10-16620171006/10/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole, la Ville de Brest et la Philharmonie de Paris pour la mise en place d’un dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS).
Brest métropole C 2017-10-166-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-166-Annexe120171006/10/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole, la Ville de Brest et la Philharmonie de Paris pour la mise en place d’un dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS).
Brest métropole C 2017-10-166-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-10-166-Annexe220171006/10/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention entre Brest métropole, la Ville de Brest et la Philharmonie de Paris pour la mise en place d’un dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS).
Brest métropole C 2017-10-167.pdfBrest métropole C 2017-10-16720171006/10/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - Approbation d'un projet d'avenant financier pour l'année 2017 à la convention d'objectifs 2015-2017 entre Brest métropole et le Conseil départemental du Finistère et versement de la subvention pour 2017
Brest métropole C 2017-10-167-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-167-Annexe120171006/10/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique - Approbation d'un projet d'avenant financier pour l'année 2017 à la convention d'objectifs 2015-2017 entre Brest métropole et le Conseil départemental du Finistère et versement de la subvention pour 2017
Brest métropole C 2017-10-168.pdfBrest métropole C 2017-10-16820171006/10/2017
Service du nautisme - grille tarifaire 2018.
Brest métropole C 2017-10-169.pdfBrest métropole C 2017-10-16920171006/10/2017
SYMEED29 - Approbation de la modification des statuts
Brest métropole C 2017-10-169-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-169-Annexe120171006/10/2017
SYMEED29 - Approbation de la modification des statuts
Brest métropole C 2017-10-170.pdfBrest métropole C 2017-10-17020171006/10/2017
SAGE du Bas-Léon - Approbation d'un projet de convention relatif à la contribution de Brest métropole à la mise en oeuvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Bas-Léon pour l'année 2017
Brest métropole C 2017-10-170-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-170-Annexe120171006/10/2017
SAGE du Bas-Léon - Approbation d'un projet de convention relatif à la contribution de Brest métropole à la mise en oeuvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Bas-Léon pour l'année 2017
Brest métropole C 2017-10-171.pdfBrest métropole C 2017-10-17120171006/10/2017
Avenants 9 aux contrats d’objectifs de l’eau potable et de l’assainissement collectif
Brest métropole C 2017-10-171-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-171-Annexe120171006/10/2017
Avenants 9 aux contrats d’objectifs de l’eau potable et de l’assainissement collectif
Brest métropole C 2017-10-171-Annexe2.pdfBrest métropole C 2017-10-171-Annexe220171006/10/2017
Avenants 9 aux contrats d’objectifs de l’eau potable et de l’assainissement collectif
Brest métropole C 2017-10-172.pdfBrest métropole C 2017-10-17220171006/10/2017
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement de Brest métropole (2016)
Brest métropole C 2017-10-172-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-172-Annexe120171006/10/2017
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement de Brest métropole (2016)
Brest métropole C 2017-10-173.pdfBrest métropole C 2017-10-17320171006/10/2017
Distribution énergie électrique - Rapport annuel relatif à la délégation de service public de distribution d'énergie électrique pour l'exercice 2016.
Brest métropole C 2017-10-173-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-173-Annexe120171006/10/2017
Distribution énergie électrique - Rapport annuel relatif à la délégation de service public de distribution d'énergie électrique pour l'exercice 2016.
Brest métropole C 2017-10-174.pdfBrest métropole C 2017-10-17420171006/10/2017
Distribution gaz - Rapport annuel relatif à la délégation de service public de distribution de gaz pour l'exercice 2016.
Brest métropole C 2017-10-174-Annexe1.pdfBrest métropole C 2017-10-174-Annexe120171006/10/2017
Distribution gaz - Rapport annuel relatif à la délégation de service public de distribution de gaz pour l'exercice 2016.
Brest métropole C 2017-10-175.pdfBrest métropole C 2017-10-17520171006/10/2017
Tarifs de droits de voirie 2017 applicable aux ouvrages de télécommunications
Brest métropole C 2017-10-176.pdfBrest métropole C 2017-10-17620171006/10/2017
Tarifs des droits de voirie 2018 - Approbation de la grille tarifaire 2018
Brest métropole C 2017-10-177.pdfBrest métropole C 2017-10-17720171006/10/2017
Vœu contre les conséquences du plan logement inscrit dans le projet de Loi de Finance 2018