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Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole B 2017-09-208.pdfBrest métropole B 2017-09-20820170929/09/2017
Pôle des excellences maritimes - projet OCEANOLAB - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre passé par Brest Métropole Aménagement dans le cadre de son mandat
Brest métropole B 2017-09-209.pdfBrest métropole B 2017-09-20920170929/09/2017
Sea Tech week 2018 - Organisation de la 11ème Semaine internationale des sciences et technologies de la mer du 8 au 12 octobre 2018. Approbation du plan de financement et demandes de subventions.
Brest métropole B 2017-09-210.pdfBrest métropole B 2017-09-21020170929/09/2017
"Vitrines de Brest, coeur de ville" - Approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2017 de la convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole, la Ville de Brest et la Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest.
Brest métropole B 2017-09-210-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-210-Annexe120170929/09/2017
"Vitrines de Brest, coeur de ville" - Approbation d'un projet d'avenant de prorogation pour l'année 2017 de la convention d'objectifs et de moyens entre Brest métropole, la Ville de Brest et la Fédération des commerçants et professionnels du centre-ville de Brest.
Brest métropole B 2017-09-211.pdfBrest métropole B 2017-09-21120170929/09/2017
Pôle de compétitivité Mer Bretagne Atlantique- Projet Rivage 2.0 - Approbation du changement de bénéficiaire d'une subvention et du plan de financement du projet.
Brest métropole B 2017-09-212.pdfBrest métropole B 2017-09-21220170929/09/2017
Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association ESC Force Ouest.
Brest métropole B 2017-09-212-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-212-Annexe120170929/09/2017
Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l’association ESC Force Ouest.
Brest métropole B 2017-09-213.pdfBrest métropole B 2017-09-21320170929/09/2017
Argentine - Projet de coopération décentralisée entre Brest métropole et la Province de Terre de Feu (Argentine)
Brest métropole B 2017-09-214.pdfBrest métropole B 2017-09-21420170929/09/2017
Québec – Approbation du projet Inn'O entre Brest métropole et Technopole Maritime du Québec
Brest métropole B 2017-09-215.pdfBrest métropole B 2017-09-21520170929/09/2017
Mexique – Projet de coopération décentralisée entre Brest métropole et l'Etat de Veracruz (Mexique)
Brest métropole B 2017-09-216.pdfBrest métropole B 2017-09-21620170929/09/2017
Convention financière avec l’Association Sportive Métropolitaine de Brest (ASMB) pour l’année 2017
Brest métropole B 2017-09-216-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-216-Annexe120170929/09/2017
Convention financière avec l’Association Sportive Métropolitaine de Brest (ASMB) pour l’année 2017
Brest métropole B 2017-09-217.pdfBrest métropole B 2017-09-21720170929/09/2017
Protocole transactionnel entre Brest métropole et Madame Dominique DURU
Brest métropole B 2017-09-217-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-217-Annexe120170929/09/2017
Protocole transactionnel entre Brest métropole et Madame Dominique DURU
Brest métropole B 2017-09-218.pdfBrest métropole B 2017-09-21820170929/09/2017
Confirmation de la garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour les prêts contractés en 2016 auprès de la Caisse des dépôts et consignations au titre du contrat de prêt global 2016.
Brest métropole B 2017-09-218-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-218-Annexe120170929/09/2017
Confirmation de la garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour les prêts contractés en 2016 auprès de la Caisse des dépôts et consignations au titre du contrat de prêt global 2016.
Brest métropole B 2017-09-219.pdfBrest métropole B 2017-09-21920170929/09/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Brest pour des prestations de gardiennage et de sécurité.
Brest métropole B 2017-09-219-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-219-Annexe120170929/09/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Brest pour des prestations de gardiennage et de sécurité.
Brest métropole B 2017-09-220.pdfBrest métropole B 2017-09-22020170929/09/2017
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Brest pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel.
Brest métropole B 2017-09-220-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-220-Annexe120170929/09/2017
Constitution d’un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Brest pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel.
Brest métropole B 2017-09-221.pdfBrest métropole B 2017-09-22120170929/09/2017
Constitution d'un groupement de commandes «Maintenance du réseau fibre optique » : extension de l’objet du groupement aux travaux de câblage fibre optique.
Brest métropole B 2017-09-221-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-221-Annexe120170929/09/2017
Constitution d'un groupement de commandes «Maintenance du réseau fibre optique » : extension de l’objet du groupement aux travaux de câblage fibre optique.
Brest métropole B 2017-09-222.pdfBrest métropole B 2017-09-22220170929/09/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2017-09-222-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-222-Annexe120170929/09/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2017-09-223.pdfBrest métropole B 2017-09-22320170929/09/2017
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Brest métropole B 2017-09-224.pdfBrest métropole B 2017-09-22420170929/09/2017
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante-SEPNB - 2017-2019.
Brest métropole B 2017-09-224-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-224-Annexe120170929/09/2017
Bretagne Vivante-SEPNB - Approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l'association Bretagne Vivante-SEPNB - 2017-2019.
Brest métropole B 2017-09-225.pdfBrest métropole B 2017-09-22520170929/09/2017
Conservatoire Botanique National de Brest - Approbation d'un projet de convention-cadre de partenariat entre Brest métropole et le Conservatoire Botanique National de Brest dans le cadre du plan biodiversité.
Brest métropole B 2017-09-225-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-225-Annexe120170929/09/2017
Conservatoire Botanique National de Brest - Approbation d'un projet de convention-cadre de partenariat entre Brest métropole et le Conservatoire Botanique National de Brest dans le cadre du plan biodiversité.
Brest métropole B 2017-09-226.pdfBrest métropole B 2017-09-22620170929/09/2017
Approbation d'un projet de convention type relative à l'usage des réseaux publics de distribution d'électricité pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques.
Brest métropole B 2017-09-226-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-226-Annexe120170929/09/2017
Approbation d'un projet de convention type relative à l'usage des réseaux publics de distribution d'électricité pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques.
Brest métropole B 2017-09-227.pdfBrest métropole B 2017-09-22720170929/09/2017
Centre nautique du Moulin Blanc - reconstruction des installations de stockage - demandes de subventions.
Brest métropole B 2017-09-228.pdfBrest métropole B 2017-09-22820170929/09/2017
Evénementiels nautiques annuels : approbation d'un projet d'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'association Brest Evénements Nautiques pour l'organisation de manifestations nautiques pour la période 2015 - 2019.
Brest métropole B 2017-09-228-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-228-Annexe120170929/09/2017
Evénementiels nautiques annuels : approbation d'un projet d'avenant n° 3 à la convention pluriannuelle entre Brest métropole et l'association Brest Evénements Nautiques pour l'organisation de manifestations nautiques pour la période 2015 - 2019.
Brest métropole B 2017-09-229.pdfBrest métropole B 2017-09-22920170929/09/2017
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et la SA Stade Brestois 29, portant attribution d'une subvention pour le centre de formation de football du Stade Brestois 29 pour la saison 2017 - 2018.
Brest métropole B 2017-09-229-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-229-Annexe120170929/09/2017
SA Stade Brestois 29 : Approbation d'un projet de convention entre Brest métropole et la SA Stade Brestois 29, portant attribution d'une subvention pour le centre de formation de football du Stade Brestois 29 pour la saison 2017 - 2018.
Brest métropole B 2017-09-230.pdfBrest métropole B 2017-09-23020170929/09/2017
Centre de Médecine du Sport : Approbation d'un projet de convention 2017-2018 de partenariat entre Brest métropole et le collège Mescoat à Landerneau pour le suivi médical des sportifs de la section sportive scolaire handball.
Brest métropole B 2017-09-230-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-230-Annexe120170929/09/2017
Centre de Médecine du Sport : Approbation d'un projet de convention 2017-2018 de partenariat entre Brest métropole et le collège Mescoat à Landerneau pour le suivi médical des sportifs de la section sportive scolaire handball.
Brest métropole B 2017-09-231.pdfBrest métropole B 2017-09-23120170929/09/2017
Musée des beaux-arts : demande de subvention auprès de l'Etat (ministère de la culture et de la communication) et de la ville de Brest, pour une résidence d'artiste à l'école Algésiras pour l’année scolaire 2017-2018.
Brest métropole B 2017-09-232.pdfBrest métropole B 2017-09-23220170929/09/2017
Musée des beaux arts : approbations de plusieurs dons d'oeuvres au profit de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-09-232-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-232-Annexe120170929/09/2017
Musée des beaux arts : approbations de plusieurs dons d'oeuvres au profit de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-09-233.pdfBrest métropole B 2017-09-23320170929/09/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation de plusieurs projets de conventions de partenariat bilatérales entre Brest métropole et : la ville de Plouzané, l’école associative de musique de Bohars, l’association "Vivre le monde", l'école associative de musique et de danse de Guilers, la maison pour tous de Pen-ar-Créac’h, l’association "Les pieds nus", le comité d’animation de Gouesnou.
Brest métropole B 2017-09-233-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-233-Annexe120170929/09/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation de plusieurs projets de conventions de partenariat bilatérales entre Brest métropole et : la ville de Plouzané, l’école associative de musique de Bohars, l’association "Vivre le monde", l'école associative de musique et de danse de Guilers, la maison pour tous de Pen-ar-Créac’h, l’association "Les pieds nus", le comité d’animation de Gouesnou.
Brest métropole B 2017-09-234.pdfBrest métropole B 2017-09-23420170929/09/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : demandes de subventions d'aides au fonctionnement et à l'investissement auprès de l'Etat (ministère de la culture et de la communication).
Brest métropole B 2017-09-235.pdfBrest métropole B 2017-09-23520170929/09/2017
Archives municipales et métropolitaines : demande de subvention auprès de l'Etat (ministère de la culture et de la communication) pour le projet de développement de la plateforme d’archivage électronique.
Brest métropole B 2017-09-236.pdfBrest métropole B 2017-09-23620170929/09/2017
Patrimoines culturels: approbation d'un projet de convention de cession gratuite entre Brest métropole et l'Etat (ministère des armées) de l’arbre d’hélice et de l’hélice de l’ex-porte-hélicoptères Jeanne d’Arc.
Brest métropole B 2017-09-236-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-236-Annexe120170929/09/2017
Patrimoines culturels: approbation d'un projet de convention de cession gratuite entre Brest métropole et l'Etat (ministère des armées) de l’arbre d’hélice et de l’hélice de l’ex-porte-hélicoptères Jeanne d’Arc.
Brest métropole B 2017-09-237.pdfBrest métropole B 2017-09-23720170929/09/2017
Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH) - Approbation d'un projet de convention entre Brest métrople et le Département du Finistère, dans le cadre du Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH)
Brest métropole B 2017-09-237-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-237-Annexe120170929/09/2017
Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH) - Approbation d'un projet de convention entre Brest métrople et le Département du Finistère, dans le cadre du Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH)
Brest métropole B 2017-09-237-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-09-237-Annexe220170929/09/2017
Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH) - Approbation d'un projet de convention entre Brest métrople et le Département du Finistère, dans le cadre du Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH)
Brest métropole B 2017-09-237-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-09-237-Annexe320170929/09/2017
Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH) - Approbation d'un projet de convention entre Brest métrople et le Département du Finistère, dans le cadre du Plan d'Intervention de Viabilité Hivernale (PIVH)
Brest métropole B 2017-09-238.pdfBrest métropole B 2017-09-23820170929/09/2017
Les Logis de Pontanézen - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Guy Moquet, lotissement "Les Logis de Pontanézen" à Brest.
Brest métropole B 2017-09-238-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-238-Annexe120170929/09/2017
Les Logis de Pontanézen - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Guy Moquet, lotissement "Les Logis de Pontanézen" à Brest.
Brest métropole B 2017-09-239.pdfBrest métropole B 2017-09-23920170929/09/2017
Le bois de Lambézellec - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue du Bois de Lambézellec -  Lotissement "Le bois de Lambézellec" à BREST
Brest métropole B 2017-09-239-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-239-Annexe120170929/09/2017
Le bois de Lambézellec - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue du Bois de Lambézellec -  Lotissement "Le bois de Lambézellec" à BREST
Brest métropole B 2017-09-240.pdfBrest métropole B 2017-09-24020170929/09/2017
SIG Pays de Brest : Approbation d’un projet de convention d’échange de données géographiques et de services associés
Brest métropole B 2017-09-240-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-240-Annexe120170929/09/2017
SIG Pays de Brest : Approbation d’un projet de convention d’échange de données géographiques et de services associés
Brest métropole B 2017-09-241.pdfBrest métropole B 2017-09-24120170929/09/2017
Passeport pour l'accession - Approbation de l'actualisation des conditions d'éligibilité des acquéreurs au Passeport pour l'accession.
Brest métropole B 2017-09-242.pdfBrest métropole B 2017-09-24220170929/09/2017
CREHA Ouest - Approbation du renouvellement de la convention entre le CREHA Ouest et Brest métropole concernant le fichier commun de la  demande locative sociale.
Brest métropole B 2017-09-242-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-242-Annexe120170929/09/2017
CREHA Ouest - Approbation du renouvellement de la convention entre le CREHA Ouest et Brest métropole concernant le fichier commun de la  demande locative sociale.
Brest métropole B 2017-09-243.pdfBrest métropole B 2017-09-24320170929/09/2017
Modification du bénéficiaire de la participation financière de Brest métropole au financement de logement locatif social - Rectification de la délibération n° B2017-05-129.
Brest métropole B 2017-09-243-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-243-Annexe120170929/09/2017
Modification du bénéficiaire de la participation financière de Brest métropole au financement de logement locatif social - Rectification de la délibération n° B2017-05-129.
Brest métropole B 2017-09-244.pdfBrest métropole B 2017-09-24420170929/09/2017
Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention entre Brest métropole et Brest métropole habitat pour l'amélioration du parc HLM.
Brest métropole B 2017-09-244-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-244-Annexe120170929/09/2017
Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention entre Brest métropole et Brest métropole habitat pour l'amélioration du parc HLM.
Brest métropole B 2017-09-245.pdfBrest métropole B 2017-09-24520170929/09/2017
Participation financière des communes de Plouzané et de Le Relecq-Kerhuon au financement des opérations de logement locatif social.
Brest métropole B 2017-09-246.pdfBrest métropole B 2017-09-24620170929/09/2017
TINERGIE - Rénovation énergétique des copropriétés - Attribution de subventions concernant des diagnostics techniques globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d'Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2017-09-246-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-246-Annexe120170929/09/2017
TINERGIE - Rénovation énergétique des copropriétés - Attribution de subventions concernant des diagnostics techniques globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d'Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2017-09-247.pdfBrest métropole B 2017-09-24720170929/09/2017
TINERGIE - Rénovation énergétique des copropriétés - attribution de subventions concernant les audits énergétiques simples dans le cadre du dispositif Tinergie copropriétés.
Brest métropole B 2017-09-247-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-247-Annexe120170929/09/2017
TINERGIE - Rénovation énergétique des copropriétés - attribution de subventions concernant les audits énergétiques simples dans le cadre du dispositif Tinergie copropriétés.
Brest métropole B 2017-09-248.pdfBrest métropole B 2017-09-24820170929/09/2017
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - Décision d'attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat et actualisation du tableau des aides.
Brest métropole B 2017-09-248-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-248-Annexe120170929/09/2017
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - Décision d'attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat et actualisation du tableau des aides.
Brest métropole B 2017-09-248-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-09-248-Annexe220170929/09/2017
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - Décision d'attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat et actualisation du tableau des aides.
Brest métropole B 2017-09-248-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-09-248-Annexe320170929/09/2017
Fonds d'Intervention pour l'Habitat - Décision d'attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat et actualisation du tableau des aides.
Brest métropole B 2017-09-249.pdfBrest métropole B 2017-09-24920170929/09/2017
SATO Relais - Abrogation et remplacement de la délibération 2017-05-124 du Bureau de la métropole du 12 mai  2017. Approbation d'un projet de convention financière 2017 entre Brest métropole et l'association SATO Relais pour la mise en oeuvre du dispositif ICEO.
Brest métropole B 2017-09-249-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-249-Annexe120170929/09/2017
SATO Relais - Abrogation et remplacement de la délibération 2017-05-124 du Bureau de la métropole du 12 mai  2017. Approbation d'un projet de convention financière 2017 entre Brest métropole et l'association SATO Relais pour la mise en oeuvre du dispositif ICEO.
Brest métropole B 2017-09-250.pdfBrest métropole B 2017-09-25020170929/09/2017
Plougastel-Daoulas - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BC 403 appartenant à l'Association Syndicale de Ker An Tri Korn, sise lieudit Kerdrevel.
Brest métropole B 2017-09-250-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-250-Annexe120170929/09/2017
Plougastel-Daoulas - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BC 403 appartenant à l'Association Syndicale de Ker An Tri Korn, sise lieudit Kerdrevel.
Brest métropole B 2017-09-251.pdfBrest métropole B 2017-09-25120170929/09/2017
Guipavas - Approbation de l'acquisition d'une partie des parcelles AW 424, 80 et 82 appartenant à SCCV Résidences de Coataudon, sises 99 boulevard de Coataudon.
Brest métropole B 2017-09-251-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-251-Annexe120170929/09/2017
Guipavas - Approbation de l'acquisition d'une partie des parcelles AW 424, 80 et 82 appartenant à SCCV Résidences de Coataudon, sises 99 boulevard de Coataudon.
Brest métropole B 2017-09-252.pdfBrest métropole B 2017-09-25220170929/09/2017
Guipavas -  Lieudit Runavel - cession d'une portion de terrain appartenant à Brest métropole pour une superficie d'environ 765 m² à Monsieur Gérard Cuzon.
Brest métropole B 2017-09-252-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-252-Annexe120170929/09/2017
Guipavas -  Lieudit Runavel - cession d'une portion de terrain appartenant à Brest métropole pour une superficie d'environ 765 m² à Monsieur Gérard Cuzon.
Brest métropole B 2017-09-252-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-09-252-Annexe220170929/09/2017
Guipavas -  Lieudit Runavel - cession d'une portion de terrain appartenant à Brest métropole pour une superficie d'environ 765 m² à Monsieur Gérard Cuzon.
Brest métropole B 2017-09-253.pdfBrest métropole B 2017-09-25320170929/09/2017
Guipavas -  Lieudit Runavel - cession d'une portion de terrain appartenant à Brest métropole pour une superficie d'environ 523 m² à Madame Michelle Colliou.
Brest métropole B 2017-09-253-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-253-Annexe120170929/09/2017
Guipavas -  Lieudit Runavel - cession d'une portion de terrain appartenant à Brest métropole pour une superficie d'environ 523 m² à Madame Michelle Colliou.
Brest métropole B 2017-09-253-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-09-253-Annexe220170929/09/2017
Guipavas -  Lieudit Runavel - cession d'une portion de terrain appartenant à Brest métropole pour une superficie d'environ 523 m² à Madame Michelle Colliou.
Brest métropole B 2017-09-254.pdfBrest métropole B 2017-09-25420170929/09/2017
Guilers - ZA de Kerebars-Rue Jean François Champollion-Cession à la ville de Guilers d'une emprise de 1720 m² environ, à prélever de la parcelle cadastrée BH 60, en vue de la création d'une aire de dépôt de déchets verts.
Brest métropole B 2017-09-254-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-254-Annexe120170929/09/2017
Guilers - ZA de Kerebars-Rue Jean François Champollion-Cession à la ville de Guilers d'une emprise de 1720 m² environ, à prélever de la parcelle cadastrée BH 60, en vue de la création d'une aire de dépôt de déchets verts.
Brest métropole B 2017-09-254-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-09-254-Annexe220170929/09/2017
Guilers - ZA de Kerebars-Rue Jean François Champollion-Cession à la ville de Guilers d'une emprise de 1720 m² environ, à prélever de la parcelle cadastrée BH 60, en vue de la création d'une aire de dépôt de déchets verts.
Brest métropole B 2017-09-255.pdfBrest métropole B 2017-09-25520170929/09/2017
Brest - Port de commerce-Approbation de la cession de la parcelle BO n°75 au profit de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2017-09-255-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-255-Annexe120170929/09/2017
Brest - Port de commerce-Approbation de la cession de la parcelle BO n°75 au profit de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2017-09-255-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-09-255-Annexe220170929/09/2017
Brest - Port de commerce-Approbation de la cession de la parcelle BO n°75 au profit de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2017-09-256.pdfBrest métropole B 2017-09-25620170929/09/2017
Brest - Port de commerce- Approbation de l'acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de voirie auprès de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2017-09-256-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-256-Annexe120170929/09/2017
Brest - Port de commerce- Approbation de l'acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de voirie auprès de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2017-09-256-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-09-256-Annexe220170929/09/2017
Brest - Port de commerce- Approbation de l'acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de voirie auprès de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2017-09-256-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-09-256-Annexe320170929/09/2017
Brest - Port de commerce- Approbation de l'acquisition à titre gratuit de diverses parcelles de voirie auprès de Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2017-09-257.pdfBrest métropole B 2017-09-25720170929/09/2017
Brest-Port du Moulin Blanc - Approbation de la résiliation d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public en vue de la desserte d'un complexe hôtelier.
Brest métropole B 2017-09-257-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-257-Annexe120170929/09/2017
Brest-Port du Moulin Blanc - Approbation de la résiliation d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public en vue de la desserte d'un complexe hôtelier.
Brest métropole B 2017-09-257-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-09-257-Annexe220170929/09/2017
Brest-Port du Moulin Blanc - Approbation de la résiliation d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public en vue de la desserte d'un complexe hôtelier.
Brest métropole B 2017-09-258.pdfBrest métropole B 2017-09-25820170929/09/2017
Brest - ZAC Saint-Martin Ilot Proudhon - Approbation de la rétrocession des parcelles CD n°967 et 968 par Brest Métropole Aménagement.
Brest métropole B 2017-09-258-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-09-258-Annexe120170929/09/2017
Brest - ZAC Saint-Martin Ilot Proudhon - Approbation de la rétrocession des parcelles CD n°967 et 968 par Brest Métropole Aménagement.
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