Ignorer les commandes du ruban
Passer au contenu principal
Connexion

Skip Navigation Linksacte
Délibérations, décisions, arrêtés,..

  
  
  
  
  
Objet.
Brest métropole B 2017-07-150.pdfBrest métropole B 2017-07-15020170707/07/2017
Plan de développement portuaire – Déplacement de la station de pompage d’eau de mer d’Océanopolis – Approbation d'un projet de protocole transactionnel au marché de travaux
Brest métropole B 2017-07-150-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-150-Annexe120170707/07/2017
Plan de développement portuaire – Déplacement de la station de pompage d’eau de mer d’Océanopolis – Approbation d'un projet de protocole transactionnel au marché de travaux
Brest métropole B 2017-07-151.pdfBrest métropole B 2017-07-15120170707/07/2017
Attribution d’allocations de recherche doctorale.
Brest métropole B 2017-07-152.pdfBrest métropole B 2017-07-15220170707/07/2017
Mission Locale du Pays de Brest - Approbation du projet d'avenant n°2 à la convention d’objectifs 2015-2018 signée entre Brest métropole et la Mission Locale du Pays de Brest. Subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-07-152-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-152-Annexe120170707/07/2017
Mission Locale du Pays de Brest - Approbation du projet d'avenant n°2 à la convention d’objectifs 2015-2018 signée entre Brest métropole et la Mission Locale du Pays de Brest. Subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-07-152-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-07-152-Annexe220170707/07/2017
Mission Locale du Pays de Brest - Approbation du projet d'avenant n°2 à la convention d’objectifs 2015-2018 signée entre Brest métropole et la Mission Locale du Pays de Brest. Subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-07-152-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-07-152-Annexe320170707/07/2017
Mission Locale du Pays de Brest - Approbation du projet d'avenant n°2 à la convention d’objectifs 2015-2018 signée entre Brest métropole et la Mission Locale du Pays de Brest. Subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-07-153.pdfBrest métropole B 2017-07-15320170707/07/2017
BGE Finistère - Projet de convention entre Brest métropole et la Boutique de gestion du Finistère (BGE Finistère). Attribution d’une subvention pour 2017.
Brest métropole B 2017-07-153-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-153-Annexe120170707/07/2017
BGE Finistère - Projet de convention entre Brest métropole et la Boutique de gestion du Finistère (BGE Finistère). Attribution d’une subvention pour 2017.
Brest métropole B 2017-07-154.pdfBrest métropole B 2017-07-15420170707/07/2017
EMERGENCE - Approbation du projet de convention annuelle entre Brest métropole et Don Bosco pour le chantier d’insertion Emergence. Subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-07-154-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-154-Annexe120170707/07/2017
EMERGENCE - Approbation du projet de convention annuelle entre Brest métropole et Don Bosco pour le chantier d’insertion Emergence. Subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-07-155.pdfBrest métropole B 2017-07-15520170707/07/2017
SATO Relais - Approbation du projet de convention annuelle entre Brest métropole et l’association SATO Relais. Subvention de fonctionnement 2017.
Brest métropole B 2017-07-155-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-155-Annexe120170707/07/2017
SATO Relais - Approbation du projet de convention annuelle entre Brest métropole et l’association SATO Relais. Subvention de fonctionnement 2017.
Brest métropole B 2017-07-156.pdfBrest métropole B 2017-07-15620170707/07/2017
Organisation du forum de la création-reprise 2017 - "Terre d'entreprises"
Brest métropole B 2017-07-156-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-156-Annexe120170707/07/2017
Organisation du forum de la création-reprise 2017 - "Terre d'entreprises"
Brest métropole B 2017-07-157.pdfBrest métropole B 2017-07-15720170707/07/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et la régie de l'équipement musiques actuelles/La Carène et entre Brest métropole et l'association "Penn ar jazz".
Brest métropole B 2017-07-157-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-157-Annexe120170707/07/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et la régie de l'équipement musiques actuelles/La Carène et entre Brest métropole et l'association "Penn ar jazz".
Brest métropole B 2017-07-157-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-07-157-Annexe220170707/07/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et la régie de l'équipement musiques actuelles/La Carène et entre Brest métropole et l'association "Penn ar jazz".
Brest métropole B 2017-07-158.pdfBrest métropole B 2017-07-15820170707/07/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et la direction académique des services départementaux de l’éducation nationale.
Brest métropole B 2017-07-158-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-158-Annexe120170707/07/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et la direction académique des services départementaux de l’éducation nationale.
Brest métropole B 2017-07-159.pdfBrest métropole B 2017-07-15920170707/07/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'université de Bretagne occidentale.
Brest métropole B 2017-07-159-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-159-Annexe120170707/07/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'université de Bretagne occidentale.
Brest métropole B 2017-07-160.pdfBrest métropole B 2017-07-16020170707/07/2017
Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour le financement d'outils pédagogiques sur la gestion de l'eau pluviale en milieu urbain
Brest métropole B 2017-07-161.pdfBrest métropole B 2017-07-16120170707/07/2017
ZAC du Petit Kervao à Brest - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Berthe Sylva et des espaces communs.
Brest métropole B 2017-07-161-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-161-Annexe120170707/07/2017
ZAC du Petit Kervao à Brest - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Berthe Sylva et des espaces communs.
Brest métropole B 2017-07-162.pdfBrest métropole B 2017-07-16220170707/07/2017
Lotissement "Kéraliou Ribeuze" à Guipavas - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public des rues François Tanguy Prigent, Albert Le Bail, Paul Simon, Jean Perrot, Victor Le Gorgeu, Jean Odin, Jean Louis Rolland et Pierre Trémintin, et des espaces communs.
Brest métropole B 2017-07-162-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-162-Annexe120170707/07/2017
Lotissement "Kéraliou Ribeuze" à Guipavas - Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public des rues François Tanguy Prigent, Albert Le Bail, Paul Simon, Jean Perrot, Victor Le Gorgeu, Jean Odin, Jean Louis Rolland et Pierre Trémintin, et des espaces communs.
Brest métropole B 2017-07-163.pdfBrest métropole B 2017-07-16320170707/07/2017
Octroi d'une garantie au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale, agence de financement des collectivités locales.
Brest métropole B 2017-07-163-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-163-Annexe120170707/07/2017
Octroi d'une garantie au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale, agence de financement des collectivités locales.
Brest métropole B 2017-07-164.pdfBrest métropole B 2017-07-16420170707/07/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SEMPI à hauteur de 80 % pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le préfinancement de l'aménagement et la rénovation urbaine du quartier de Recouvrance à Brest.
Brest métropole B 2017-07-164-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-164-Annexe120170707/07/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SEMPI à hauteur de 80 % pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le préfinancement de l'aménagement et la rénovation urbaine du quartier de Recouvrance à Brest.
Brest métropole B 2017-07-164-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-07-164-Annexe220170707/07/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SEMPI à hauteur de 80 % pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès du Crédit Agricole du Finistère pour le préfinancement de l'aménagement et la rénovation urbaine du quartier de Recouvrance à Brest.
Brest métropole B 2017-07-165.pdfBrest métropole B 2017-07-16520170707/07/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour un emprunt d'un montant total de 3 480 000 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié pour l'année 2017 contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2017-07-165-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-165-Annexe120170707/07/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour un emprunt d'un montant total de 3 480 000 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié pour l'année 2017 contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2017-07-165-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-07-165-Annexe220170707/07/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour un emprunt d'un montant total de 3 480 000 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié pour l'année 2017 contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2017-07-165-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-07-165-Annexe320170707/07/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat, à hauteur de 100 % pour un emprunt d'un montant total de 3 480 000 euros au titre du contrat de prêt haut de bilan bonifié pour l'année 2017 contracté dans le cadre de la convention passée avec la Caisse des dépôts et consignations.
Brest métropole B 2017-07-166.pdfBrest métropole B 2017-07-16620170707/07/2017
Approbation d’un projet de convention avec l’association du Technopole Brest Iroise-Mise à disposition de personnel
Brest métropole B 2017-07-166-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-166-Annexe120170707/07/2017
Approbation d’un projet de convention avec l’association du Technopole Brest Iroise-Mise à disposition de personnel
Brest métropole B 2017-07-167.pdfBrest métropole B 2017-07-16720170707/07/2017
Demande de subvention au Fonds National de Prévention (FNP) afin de réaliser un support de formation destiné aux nouveaux ripeurs.
Brest métropole B 2017-07-168.pdfBrest métropole B 2017-07-16820170707/07/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2017-07-168-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-168-Annexe120170707/07/2017
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest métropole B 2017-07-169.pdfBrest métropole B 2017-07-16920170707/07/2017
ADIL - Approbation du renouvellement de la convention entre Brest métropole et l'Agence Départementale d'Information sur le logement (ADIL) du Finistère. Versement d'une subvention.
Brest métropole B 2017-07-169-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-169-Annexe120170707/07/2017
ADIL - Approbation du renouvellement de la convention entre Brest métropole et l'Agence Départementale d'Information sur le logement (ADIL) du Finistère. Versement d'une subvention.
Brest métropole B 2017-07-170.pdfBrest métropole B 2017-07-17020170707/07/2017
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : approbation de la mise en place d’un suivi qualité des travaux réalisés par les professionnels du bâtiment partenaires et de l’actualisation du système d’aides financières aux particuliers.
Brest métropole B 2017-07-170-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-170-Annexe120170707/07/2017
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : approbation de la mise en place d’un suivi qualité des travaux réalisés par les professionnels du bâtiment partenaires et de l’actualisation du système d’aides financières aux particuliers.
Brest métropole B 2017-07-170-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-07-170-Annexe220170707/07/2017
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : approbation de la mise en place d’un suivi qualité des travaux réalisés par les professionnels du bâtiment partenaires et de l’actualisation du système d’aides financières aux particuliers.
Brest métropole B 2017-07-170-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-07-170-Annexe320170707/07/2017
TINERGIE – rénovation énergétique de l’habitat individuel : approbation de la mise en place d’un suivi qualité des travaux réalisés par les professionnels du bâtiment partenaires et de l’actualisation du système d’aides financières aux particuliers.
Brest métropole B 2017-07-171.pdfBrest métropole B 2017-07-17120170707/07/2017
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2017-07-171-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-171-Annexe120170707/07/2017
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés – Attribution de subventions concernant des Diagnostics Techniques Globaux dans le cadre des financements du Programme des Investissements d’Avenir Ville de Demain.
Brest métropole B 2017-07-172.pdfBrest métropole B 2017-07-17220170707/07/2017
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés - approbation de la mise en place d’une subvention concernant les audits énergétiques simples – actualisation du tableau des aides - attribution aux bénéficiaires.
Brest métropole B 2017-07-172-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-172-Annexe120170707/07/2017
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés - approbation de la mise en place d’une subvention concernant les audits énergétiques simples – actualisation du tableau des aides - attribution aux bénéficiaires.
Brest métropole B 2017-07-172-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-07-172-Annexe220170707/07/2017
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés - approbation de la mise en place d’une subvention concernant les audits énergétiques simples – actualisation du tableau des aides - attribution aux bénéficiaires.
Brest métropole B 2017-07-172-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-07-172-Annexe320170707/07/2017
TINERGIE : rénovation énergétique des copropriétés - approbation de la mise en place d’une subvention concernant les audits énergétiques simples – actualisation du tableau des aides - attribution aux bénéficiaires.
Brest métropole B 2017-07-173.pdfBrest métropole B 2017-07-17320170707/07/2017
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – approbation de conventions d’attribution de subventions pour la rénovation de copropriété en difficultés dans le cadre des programmes opérationnels conventionnés avec l’Agence nationale de l’habitat (ANAH).
Brest métropole B 2017-07-173-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-173-Annexe120170707/07/2017
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – approbation de conventions d’attribution de subventions pour la rénovation de copropriété en difficultés dans le cadre des programmes opérationnels conventionnés avec l’Agence nationale de l’habitat (ANAH).
Brest métropole B 2017-07-174.pdfBrest métropole B 2017-07-17420170707/07/2017
FSL - Eau du Ponant - Société Publique Locale - Approbation d'un projet de convention d'adhésion pour l'année 2017 de Eau du Ponant - Société Publique Locale au Fonds de Solidarité pour le logement de Brest métropole et pour la mise en oeuvre d'une expérimentation au paiement des charges d'eau et d'assainissement.
Brest métropole B 2017-07-174-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-174-Annexe120170707/07/2017
FSL - Eau du Ponant - Société Publique Locale - Approbation d'un projet de convention d'adhésion pour l'année 2017 de Eau du Ponant - Société Publique Locale au Fonds de Solidarité pour le logement de Brest métropole et pour la mise en oeuvre d'une expérimentation au paiement des charges d'eau et d'assainissement.
Brest métropole B 2017-07-175.pdfBrest métropole B 2017-07-17520170707/07/2017
FSL-ADO Habitat 29 - Approbation d'un projet de convention 2017-2019 d'adhésion des organismes membres de l'ADO Habitat 29 au Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-175-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-175-Annexe120170707/07/2017
FSL-ADO Habitat 29 - Approbation d'un projet de convention 2017-2019 d'adhésion des organismes membres de l'ADO Habitat 29 au Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-176.pdfBrest métropole B 2017-07-17620170707/07/2017
FSL-CAF - Approbation d'un projet de convention 2017 fixant la contribution de la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère au Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2017-07-176-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-176-Annexe120170707/07/2017
FSL-CAF - Approbation d'un projet de convention 2017 fixant la contribution de la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère au Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2017-07-177.pdfBrest métropole B 2017-07-17720170707/07/2017
FSL-AGEHB-GP29 - Approbation d'un projet de convention pour l'année 2017 avec l'Association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGEHB-GP29) relatif au volet Accompagnement Social Lié au Logement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-177-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-177-Annexe120170707/07/2017
FSL-AGEHB-GP29 - Approbation d'un projet de convention pour l'année 2017 avec l'Association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGEHB-GP29) relatif au volet Accompagnement Social Lié au Logement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-178.pdfBrest métropole B 2017-07-17820170707/07/2017
FSL-AGEHB - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2017 entre Brest métropole et le Service GP29 de l'Association "Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne" relatif à l'aide à la gestion locative du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-178-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-178-Annexe120170707/07/2017
FSL-AGEHB - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2017 entre Brest métropole et le Service GP29 de l'Association "Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne" relatif à l'aide à la gestion locative du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-179.pdfBrest métropole B 2017-07-17920170707/07/2017
FSL-ALMA - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2017 entre Brest métropole et l'Agence Immobilière à Vocation Sociale ALMA relatif à l'aide et à la gestion locative et aux contre-garanties du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2017-07-179-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-179-Annexe120170707/07/2017
FSL-ALMA - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2017 entre Brest métropole et l'Agence Immobilière à Vocation Sociale ALMA relatif à l'aide et à la gestion locative et aux contre-garanties du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2017-07-180.pdfBrest métropole B 2017-07-18020170707/07/2017
FSL - CCAS - Approbation d'un projet de convention pour l'année 2017 avec le CCAS de la Ville de Brest, relative au volet Accompagnement Sociale Lié au Logement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-180-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-180-Annexe120170707/07/2017
FSL - CCAS - Approbation d'un projet de convention pour l'année 2017 avec le CCAS de la Ville de Brest, relative au volet Accompagnement Sociale Lié au Logement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-181.pdfBrest métropole B 2017-07-18120170707/07/2017
FSL-CCAS - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2017 entre Brest métropole et le CCAS de la Ville de Brest, relatif à l'aide à la gestion locative du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2017-07-181-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-181-Annexe120170707/07/2017
FSL-CCAS - Approbation d'un projet de convention d'objectifs 2017 entre Brest métropole et le CCAS de la Ville de Brest, relatif à l'aide à la gestion locative du Fonds de Solidarité pour le Logement.
Brest métropole B 2017-07-182.pdfBrest métropole B 2017-07-18220170707/07/2017
FSL-COALLIA - Approbation d'un projet de convention pour l'année 2017 avec l'Association COALLIA relatif au volet Accompagnement Social Lié au Logement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-182-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-182-Annexe120170707/07/2017
FSL-COALLIA - Approbation d'un projet de convention pour l'année 2017 avec l'Association COALLIA relatif au volet Accompagnement Social Lié au Logement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-183.pdfBrest métropole B 2017-07-18320170707/07/2017
FSL-EMERGENCE - Approbation d'un projet de convention pour l'année 2017 avec l'Association EMERGENCE,  relatif au volet Accompagnement Social Lié au Logement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-183-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-183-Annexe120170707/07/2017
FSL-EMERGENCE - Approbation d'un projet de convention pour l'année 2017 avec l'Association EMERGENCE,  relatif au volet Accompagnement Social Lié au Logement du Fonds de Solidarité pour le Logement de Brest métropole.
Brest métropole B 2017-07-184.pdfBrest métropole B 2017-07-18420170707/07/2017
Approbation d'un projet de convention financière 2017 entre Brest métropole et l'association En Route pour l'Emploi pour la mise en oeuvre d'une plateforme de mobilité sur le Pays de Brest et le pays du Centre Ouest Bretagne dans le cadre du Contrat de Ville.
Brest métropole B 2017-07-184-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-184-Annexe120170707/07/2017
Approbation d'un projet de convention financière 2017 entre Brest métropole et l'association En Route pour l'Emploi pour la mise en oeuvre d'une plateforme de mobilité sur le Pays de Brest et le pays du Centre Ouest Bretagne dans le cadre du Contrat de Ville.
Brest métropole B 2017-07-185.pdfBrest métropole B 2017-07-18520170707/07/2017
Brest - 8 rue Roger Vercel-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit  de Brest métropole sur la parcelle BK n°535
Brest métropole B 2017-07-185-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-185-Annexe120170707/07/2017
Brest - 8 rue Roger Vercel-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit  de Brest métropole sur la parcelle BK n°535
Brest métropole B 2017-07-186.pdfBrest métropole B 2017-07-18620170707/07/2017
Brest - 17 rue Roger Vercel - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BK n° 536
Brest métropole B 2017-07-186-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-186-Annexe120170707/07/2017
Brest - 17 rue Roger Vercel - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BK n° 536
Brest métropole B 2017-07-187.pdfBrest métropole B 2017-07-18720170707/07/2017
Brest - 45 rue de Kérampéré - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BE n° 240
Brest métropole B 2017-07-187-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-187-Annexe120170707/07/2017
Brest - 45 rue de Kérampéré - Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BE n° 240
Brest métropole B 2017-07-188.pdfBrest métropole B 2017-07-18820170707/07/2017
Brest - 43 rue de Kérampéré-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BE n°241
Brest métropole B 2017-07-188-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-188-Annexe120170707/07/2017
Brest - 43 rue de Kérampéré-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BE n°241
Brest métropole B 2017-07-189.pdfBrest métropole B 2017-07-18920170707/07/2017
Brest-41 rue de Kérampéré-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BE n°499
Brest métropole B 2017-07-189-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-189-Annexe120170707/07/2017
Brest-41 rue de Kérampéré-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BE n°499
Brest métropole B 2017-07-190.pdfBrest métropole B 2017-07-19020170707/07/2017
Brest-29 rue du Forestou Huella-approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la  parcelle BL n°406
Brest métropole B 2017-07-190-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-190-Annexe120170707/07/2017
Brest-29 rue du Forestou Huella-approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la  parcelle BL n°406
Brest métropole B 2017-07-191.pdfBrest métropole B 2017-07-19120170707/07/2017
Brest - 31 rue du Forestou Huella-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BL n°407
Brest métropole B 2017-07-191-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-191-Annexe120170707/07/2017
Brest - 31 rue du Forestou Huella-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BL n°407
Brest métropole B 2017-07-192.pdfBrest métropole B 2017-07-19220170707/07/2017
Brest-100 rue Pierre Sémard-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BL n°821
Brest métropole B 2017-07-192-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-192-Annexe120170707/07/2017
Brest-100 rue Pierre Sémard-Approbation d'une convention de servitude d'aqueduc au profit de Brest métropole sur la parcelle BL n°821
Brest métropole B 2017-07-193.pdfBrest métropole B 2017-07-19320170707/07/2017
Brest - rue Louis Pidoux - Transfert de propriété d'une emprise de la voirie par la Ville de Brest
Brest métropole B 2017-07-193-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-193-Annexe120170707/07/2017
Brest - rue Louis Pidoux - Transfert de propriété d'une emprise de la voirie par la Ville de Brest
Brest métropole B 2017-07-194.pdfBrest métropole B 2017-07-19420170707/07/2017
Brest - 265 rue Jean Jaurès - Transfert de propriété d'une emprise de trottoir par la ville de Brest
Brest métropole B 2017-07-194-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-194-Annexe120170707/07/2017
Brest - 265 rue Jean Jaurès - Transfert de propriété d'une emprise de trottoir par la ville de Brest
Brest métropole B 2017-07-195.pdfBrest métropole B 2017-07-19520170707/07/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation d'échanges d'emplacements de stationnement entre Brest métropole et certains propriétaires de l'ensemble immobilier des parkings et de la dalle du Bergot et approbation de cession d'emplacements de parking au profit du syndicat des copropriétaires.
Brest métropole B 2017-07-195-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-07-195-Annexe120170707/07/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation d'échanges d'emplacements de stationnement entre Brest métropole et certains propriétaires de l'ensemble immobilier des parkings et de la dalle du Bergot et approbation de cession d'emplacements de parking au profit du syndicat des copropriétaires.
Brest métropole B 2017-07-195-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-07-195-Annexe220170707/07/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation d'échanges d'emplacements de stationnement entre Brest métropole et certains propriétaires de l'ensemble immobilier des parkings et de la dalle du Bergot et approbation de cession d'emplacements de parking au profit du syndicat des copropriétaires.
1 - 100Suivante