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Objet.
Brest métropole B 2017-05-097.pdfBrest métropole B 2017-05-09720170512/05/2017
Cœur de Campus - Approbation du plan de financement de l'opération "Cœur de Campus" - Pacte métropolitain d'innovation de Brest métropole
Brest métropole B 2017-05-098.pdfBrest métropole B 2017-05-09820170512/05/2017
Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et le Centre d’Innovation Technologique ID2Santé pour l’année 2017.
Brest métropole B 2017-05-098-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-098-Annexe120170512/05/2017
Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et le Centre d’Innovation Technologique ID2Santé pour l’année 2017.
Brest métropole B 2017-05-099.pdfBrest métropole B 2017-05-09920170512/05/2017
Approbation d’un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise
Brest métropole B 2017-05-099-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-099-Annexe120170512/05/2017
Approbation d’un projet d'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre Brest métropole et l’association du Technopôle Brest-Iroise
Brest métropole B 2017-05-100.pdfBrest métropole B 2017-05-10020170512/05/2017
Pôle Mer Bretagne Atlantique - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association du Pôle Mer Bretagne Atlantique pour l’année 2017.
Brest métropole B 2017-05-100-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-100-Annexe120170512/05/2017
Pôle Mer Bretagne Atlantique - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association du Pôle Mer Bretagne Atlantique pour l’année 2017.
Brest métropole B 2017-05-101.pdfBrest métropole B 2017-05-10120170512/05/2017
Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest - Approbation d'un projet de convention annuelle entre Brest métropole et le Groupement d'Intérêt Public « Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest ». Subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-05-101-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-101-Annexe120170512/05/2017
Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest - Approbation d'un projet de convention annuelle entre Brest métropole et le Groupement d'Intérêt Public « Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest ». Subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-05-101-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-101-Annexe220170512/05/2017
Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest - Approbation d'un projet de convention annuelle entre Brest métropole et le Groupement d'Intérêt Public « Maison de l’Emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest ». Subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-05-102.pdfBrest métropole B 2017-05-10220170512/05/2017
Espace Orientation-Métiers. Approbation d'un projet de convention financière entre le Département et Brest métropole
Brest métropole B 2017-05-102-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-102-Annexe120170512/05/2017
Espace Orientation-Métiers. Approbation d'un projet de convention financière entre le Département et Brest métropole
Brest métropole B 2017-05-103.pdfBrest métropole B 2017-05-10320170512/05/2017
ADESS - Approbation d'un projet de convention d’objectifs 2017-2018 entre Brest métropole et l’Association de Développement de l’Economie Sociale et Solidaire (ADESS) du Pays de Brest. Subvention de fonctionnement 2017.
Brest métropole B 2017-05-103-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-103-Annexe120170512/05/2017
ADESS - Approbation d'un projet de convention d’objectifs 2017-2018 entre Brest métropole et l’Association de Développement de l’Economie Sociale et Solidaire (ADESS) du Pays de Brest. Subvention de fonctionnement 2017.
Brest métropole B 2017-05-103-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-103-Annexe220170512/05/2017
ADESS - Approbation d'un projet de convention d’objectifs 2017-2018 entre Brest métropole et l’Association de Développement de l’Economie Sociale et Solidaire (ADESS) du Pays de Brest. Subvention de fonctionnement 2017.
Brest métropole B 2017-05-104.pdfBrest métropole B 2017-05-10420170512/05/2017
Zone humide de  Fontaine Blanche à Plougastel-Daoulas - Approbation du projet de convention tripartite pour la gestion de la zone humide de  Fontaine Blanche à Plougastel-Daoulas.
Brest métropole B 2017-05-104-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-104-Annexe120170512/05/2017
Zone humide de  Fontaine Blanche à Plougastel-Daoulas - Approbation du projet de convention tripartite pour la gestion de la zone humide de  Fontaine Blanche à Plougastel-Daoulas.
Brest métropole B 2017-05-104-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-104-Annexe220170512/05/2017
Zone humide de  Fontaine Blanche à Plougastel-Daoulas - Approbation du projet de convention tripartite pour la gestion de la zone humide de  Fontaine Blanche à Plougastel-Daoulas.
Brest métropole B 2017-05-104-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-05-104-Annexe320170512/05/2017
Zone humide de  Fontaine Blanche à Plougastel-Daoulas - Approbation du projet de convention tripartite pour la gestion de la zone humide de  Fontaine Blanche à Plougastel-Daoulas.
Brest métropole B 2017-05-105.pdfBrest métropole B 2017-05-10520170512/05/2017
Approbation du projet de nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Brest métropole B 2017-05-105-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-105-Annexe120170512/05/2017
Approbation du projet de nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Brest métropole B 2017-05-106.pdfBrest métropole B 2017-05-10620170512/05/2017
Brest - ZAC des Capucins - Parc de stationnement public des Capucins - Approbation du transfert du permis de construire de Brest Métropole aménagement à Brest métropole
Brest métropole B 2017-05-107.pdfBrest métropole B 2017-05-10720170512/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole, Bretagne Développement Innovation, Lorient Agglomération et le Syndicat d'agglomération du Pays de Saint-Malo (SMA) pour la conception, la fabrication et la pose d'un stand commun au Salon Nautic de Paris pour les éditions 2017/2019.
Brest métropole B 2017-05-107-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-107-Annexe120170512/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole, Bretagne Développement Innovation, Lorient Agglomération et le Syndicat d'agglomération du Pays de Saint-Malo (SMA) pour la conception, la fabrication et la pose d'un stand commun au Salon Nautic de Paris pour les éditions 2017/2019.
Brest métropole B 2017-05-108.pdfBrest métropole B 2017-05-10820170512/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Brest en matière de travaux, fournitures et services dans le domaine de la signalisation routière et de l’équipement routier.
Brest métropole B 2017-05-108-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-108-Annexe120170512/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole et la ville de Brest en matière de travaux, fournitures et services dans le domaine de la signalisation routière et de l’équipement routier.
Brest métropole B 2017-05-109.pdfBrest métropole B 2017-05-10920170512/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole, la ville de Brest et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest – C.C.A.S. concernant la maintenance de matériel professionnel de cuisine, de lingerie et d'électroménager et la fourniture de matériel professionnel de cuisine et de lingerie.
Brest métropole B 2017-05-109-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-109-Annexe120170512/05/2017
Constitution d'un groupement de commandes entre Brest métropole, la ville de Brest et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Brest – C.C.A.S. concernant la maintenance de matériel professionnel de cuisine, de lingerie et d'électroménager et la fourniture de matériel professionnel de cuisine et de lingerie.
Brest métropole B 2017-05-110.pdfBrest métropole B 2017-05-11020170512/05/2017
Demande de subvention auprès du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL)
Brest métropole B 2017-05-111.pdfBrest métropole B 2017-05-11120170512/05/2017
Convention régissant l'utilisation du restaurant administratif de l'ENSTA Bretagne par des agents de Brest métropole
Brest métropole B 2017-05-111-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-111-Annexe120170512/05/2017
Convention régissant l'utilisation du restaurant administratif de l'ENSTA Bretagne par des agents de Brest métropole
Brest métropole B 2017-05-112.pdfBrest métropole B 2017-05-11220170512/05/2017
Versement d’une subvention complémentaire au Comité des Œuvres Sociales pour l’opération billetterie Brest 2016. Avenant n°1 à la convention de Brest métropole et le Comité des Œuvres Sociales.
Brest métropole B 2017-05-112-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-112-Annexe120170512/05/2017
Versement d’une subvention complémentaire au Comité des Œuvres Sociales pour l’opération billetterie Brest 2016. Avenant n°1 à la convention de Brest métropole et le Comité des Œuvres Sociales.
Brest métropole B 2017-05-113.pdfBrest métropole B 2017-05-11320170512/05/2017
Attribution d’une subvention à l’organisation syndicale FO  Brest métropole pour le financement de matériel informatique.
Brest métropole B 2017-05-114.pdfBrest métropole B 2017-05-11420170512/05/2017
Schéma Directeur Immobilier : approbation d'un projet de convention entre la CDC (Caisse des Dépôts et Consignations) et Brest métropole pour le financement de l'étude d'élaboration des orientations stratégiques du Schéma Directeur Immobilier
Brest métropole B 2017-05-114-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-114-Annexe120170512/05/2017
Schéma Directeur Immobilier : approbation d'un projet de convention entre la CDC (Caisse des Dépôts et Consignations) et Brest métropole pour le financement de l'étude d'élaboration des orientations stratégiques du Schéma Directeur Immobilier
Brest métropole B 2017-05-114-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-114-Annexe220170512/05/2017
Schéma Directeur Immobilier : approbation d'un projet de convention entre la CDC (Caisse des Dépôts et Consignations) et Brest métropole pour le financement de l'étude d'élaboration des orientations stratégiques du Schéma Directeur Immobilier
Brest métropole B 2017-05-114-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-05-114-Annexe320170512/05/2017
Schéma Directeur Immobilier : approbation d'un projet de convention entre la CDC (Caisse des Dépôts et Consignations) et Brest métropole pour le financement de l'étude d'élaboration des orientations stratégiques du Schéma Directeur Immobilier
Brest métropole B 2017-05-115.pdfBrest métropole B 2017-05-11520170512/05/2017
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Brest métropole B 2017-05-116.pdfBrest métropole B 2017-05-11620170512/05/2017
 Centre nautique du Moulin Blanc - reconstruction des installations de stockage – fonds de concours.
Brest métropole B 2017-05-117.pdfBrest métropole B 2017-05-11720170512/05/2017
Musée des beaux-arts : demande de subvention auprès du fonds régional d'acquisition des musées (FRAM) pour l'achat d'un tableau de Charles Cottet.
Brest métropole B 2017-05-118.pdfBrest métropole B 2017-05-11820170512/05/2017
Centre nautique du Four à chaux à Plougastel : approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association Don Bosco pour le versement d'une subvention pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-05-118-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-118-Annexe120170512/05/2017
Centre nautique du Four à chaux à Plougastel : approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association Don Bosco pour le versement d'une subvention pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-05-119.pdfBrest métropole B 2017-05-11920170512/05/2017
 Délégation de service public Brest Arena – Fonds de concours.
Brest métropole B 2017-05-120.pdfBrest métropole B 2017-05-12020170512/05/2017
Mise à disposition de données - Approbation d'un projet de convention avec la Marine Nationale relative à la mise à disposition de Brest métropole des résultats d'analyses de butyl-étains dans l'eau de mer et les sédiments de la rade de Brest
Brest métropole B 2017-05-120-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-120-Annexe120170512/05/2017
Mise à disposition de données - Approbation d'un projet de convention avec la Marine Nationale relative à la mise à disposition de Brest métropole des résultats d'analyses de butyl-étains dans l'eau de mer et les sédiments de la rade de Brest
Brest métropole B 2017-05-121.pdfBrest métropole B 2017-05-12120170512/05/2017
Growgreen - Participation de Brest métropole au projet européen "Growgreen".
Brest métropole B 2017-05-122.pdfBrest métropole B 2017-05-12220170512/05/2017
Association Vert le Jardin - Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention d'objectifs 2016-2019 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association Vert le Jardin
Brest métropole B 2017-05-122-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-122-Annexe120170512/05/2017
Association Vert le Jardin - Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention d'objectifs 2016-2019 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association Vert le Jardin
Brest métropole B 2017-05-123.pdfBrest métropole B 2017-05-12320170512/05/2017
Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention d'objectifs 2016-2019 entre Brest métropole et l'association Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne
Brest métropole B 2017-05-123-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-123-Annexe120170512/05/2017
Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne - Approbation d'un projet d'avenant financier 2017 à la convention d'objectifs 2016-2019 entre Brest métropole et l'association Les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne
Brest métropole B 2017-05-124.pdfBrest métropole B 2017-05-12420170512/05/2017
SATO Relais - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association SATO Relais pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-05-124-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-124-Annexe120170512/05/2017
SATO Relais - Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'association SATO Relais pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-05-125.pdfBrest métropole B 2017-05-12520170512/05/2017
Aides financières pour la réalisation d’une enquête « Ménages Déplacements » – Dossier de demande de subvention et lancement de l’appel à projet
Brest métropole B 2017-05-126.pdfBrest métropole B 2017-05-12620170512/05/2017
Adhésion à la centrale d’achat du Transport Public
Brest métropole B 2017-05-127.pdfBrest métropole B 2017-05-12720170512/05/2017
Jalonnement bilingue : demande de subvention au Département du Finistère pour la mise en place de panneaux de jalonnement bilingue pour 2017
Brest métropole B 2017-05-128.pdfBrest métropole B 2017-05-12820170512/05/2017
Appel à idées "Dessine-moi une maison en ville". Approbation de l’indemnité des 10 candidats accédant à la phase 2 et du montant des prix remis lors de Questions d’habitat 2017.
Brest métropole B 2017-05-129.pdfBrest métropole B 2017-05-12920170512/05/2017
Approbation d'une participation financière de Brest métropole au financement des opérations de logement locatif social.
Brest métropole B 2017-05-129-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-129-Annexe120170512/05/2017
Approbation d'une participation financière de Brest métropole au financement des opérations de logement locatif social.
Brest métropole B 2017-05-130.pdfBrest métropole B 2017-05-13020170512/05/2017
Approbation d'un projet de convention relative à la participation d'EDF au Fonds de Solidarité pour le logement de Brest métropole pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-05-130-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-130-Annexe120170512/05/2017
Approbation d'un projet de convention relative à la participation d'EDF au Fonds de Solidarité pour le logement de Brest métropole pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-05-131.pdfBrest métropole B 2017-05-13120170512/05/2017
Approbation d'un projet de convention de partenariat pour la gestion du dispositif "Solidarité énergie" du Fonds de Solidarité pour le logement entre ENGIE et Brest métropole pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-05-131-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-131-Annexe120170512/05/2017
Approbation d'un projet de convention de partenariat pour la gestion du dispositif "Solidarité énergie" du Fonds de Solidarité pour le logement entre ENGIE et Brest métropole pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-05-132.pdfBrest métropole B 2017-05-13220170512/05/2017
Politique locale de l'habitat.  Approbation de l'actualisation 2017 des coûts abordables et des conditions d'éligibilité des acquéreurs.
Brest métropole B 2017-05-133.pdfBrest métropole B 2017-05-13320170512/05/2017
– Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites (OPAH-RU) – Lancement des études préalables à la mise en oeuvre d'opérations de résorption de l'habitat insalubre des îlots Maria Chapdelaine (quartier du Haut de Jaurès) et Commandant Drogou (quartier de Kérinou)
Brest métropole B 2017-05-134.pdfBrest métropole B 2017-05-13420170512/05/2017
Plouzané - Acquisition à la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Bretagne d'une parcelle située à Coatuelen pour 1,9 ha.
Brest métropole B 2017-05-134-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-134-Annexe120170512/05/2017
Plouzané - Acquisition à la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Bretagne d'une parcelle située à Coatuelen pour 1,9 ha.
Brest métropole B 2017-05-135.pdfBrest métropole B 2017-05-13520170512/05/2017
Gouesnou - Rue Laënnec : approbation de la cession d'une portion des terrains cadastrés AC 84 et 85 appartenant à Brest métropole à plusieurs propriétaires riverains.
Brest métropole B 2017-05-135-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-135-Annexe120170512/05/2017
Gouesnou - Rue Laënnec : approbation de la cession d'une portion des terrains cadastrés AC 84 et 85 appartenant à Brest métropole à plusieurs propriétaires riverains.
Brest métropole B 2017-05-135-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-135-Annexe220170512/05/2017
Gouesnou - Rue Laënnec : approbation de la cession d'une portion des terrains cadastrés AC 84 et 85 appartenant à Brest métropole à plusieurs propriétaires riverains.
Brest métropole B 2017-05-136.pdfBrest métropole B 2017-05-13620170512/05/2017
Gouesnou - Cession à la SAS KERBAR des parcelles AX 3, 146 et 148 situées rue de l'Echangeur à Gouesnou en vue de la reconfiguration du centre commercial Leclerc et autorisation donnée à la SAS KERBAR ou toute société pouvant s'y substituer de déposer un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale.
Brest métropole B 2017-05-136-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-136-Annexe120170512/05/2017
Gouesnou - Cession à la SAS KERBAR des parcelles AX 3, 146 et 148 situées rue de l'Echangeur à Gouesnou en vue de la reconfiguration du centre commercial Leclerc et autorisation donnée à la SAS KERBAR ou toute société pouvant s'y substituer de déposer un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale.
Brest métropole B 2017-05-136-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-136-Annexe220170512/05/2017
Gouesnou - Cession à la SAS KERBAR des parcelles AX 3, 146 et 148 situées rue de l'Echangeur à Gouesnou en vue de la reconfiguration du centre commercial Leclerc et autorisation donnée à la SAS KERBAR ou toute société pouvant s'y substituer de déposer un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale.
Brest métropole B 2017-05-137.pdfBrest métropole B 2017-05-13720170512/05/2017
Brest - 38 rue de Kérampéré - Approbation de l'acquisition d'une emprise d'emplacement réservé pour élargissement de voirie.
Brest métropole B 2017-05-137-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-137-Annexe120170512/05/2017
Brest - 38 rue de Kérampéré - Approbation de l'acquisition d'une emprise d'emplacement réservé pour élargissement de voirie.
Brest métropole B 2017-05-137-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-137-Annexe220170512/05/2017
Brest - 38 rue de Kérampéré - Approbation de l'acquisition d'une emprise d'emplacement réservé pour élargissement de voirie.
Brest métropole B 2017-05-138.pdfBrest métropole B 2017-05-13820170512/05/2017
Brest - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle HY 13, sise chemin de Keranroy, appartenant à Jean Pierre Lamé
Brest métropole B 2017-05-138-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-138-Annexe120170512/05/2017
Brest - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle HY 13, sise chemin de Keranroy, appartenant à Jean Pierre Lamé
Brest métropole B 2017-05-139.pdfBrest métropole B 2017-05-13920170512/05/2017
Brest - Approbation de l'acquisition de la maison sise 30 rue de Quimper.
Brest métropole B 2017-05-139-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-139-Annexe120170512/05/2017
Brest - Approbation de l'acquisition de la maison sise 30 rue de Quimper.
Brest métropole B 2017-05-139-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-139-Annexe220170512/05/2017
Brest - Approbation de l'acquisition de la maison sise 30 rue de Quimper.
Brest métropole B 2017-05-140.pdfBrest métropole B 2017-05-14020170512/05/2017
Brest - Rue Cézanne - Approbation de la convention de servitude avec ENEDIS portant sur la parcelle HY 267 appartenant à Brest métropole.
Brest métropole B 2017-05-140-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-140-Annexe120170512/05/2017
Brest - Rue Cézanne - Approbation de la convention de servitude avec ENEDIS portant sur la parcelle HY 267 appartenant à Brest métropole.
Brest métropole B 2017-05-141.pdfBrest métropole B 2017-05-14120170512/05/2017
Brest - Place de Strasbourg - Approbation de l'acquisition du parking relais auprès de Barraine Promotion.
Brest métropole B 2017-05-141-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-141-Annexe120170512/05/2017
Brest - Place de Strasbourg - Approbation de l'acquisition du parking relais auprès de Barraine Promotion.
Brest métropole B 2017-05-141-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-141-Annexe220170512/05/2017
Brest - Place de Strasbourg - Approbation de l'acquisition du parking relais auprès de Barraine Promotion.
Brest métropole B 2017-05-142.pdfBrest métropole B 2017-05-14220170512/05/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation de l'acquisition par Brest métropole des volumes 2 et 3 de l'ensemble immobilier constitués des parkings et de la dalle du Bergot en vue de leur requalification et de leur gestion par Brest métropole dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain.
Brest métropole B 2017-05-142-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-142-Annexe120170512/05/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation de l'acquisition par Brest métropole des volumes 2 et 3 de l'ensemble immobilier constitués des parkings et de la dalle du Bergot en vue de leur requalification et de leur gestion par Brest métropole dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain.
Brest métropole B 2017-05-142-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-142-Annexe220170512/05/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation de l'acquisition par Brest métropole des volumes 2 et 3 de l'ensemble immobilier constitués des parkings et de la dalle du Bergot en vue de leur requalification et de leur gestion par Brest métropole dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain.
Brest métropole B 2017-05-142-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-05-142-Annexe320170512/05/2017
Brest - Avenue de Provence : approbation de l'acquisition par Brest métropole des volumes 2 et 3 de l'ensemble immobilier constitués des parkings et de la dalle du Bergot en vue de leur requalification et de leur gestion par Brest métropole dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain.
Brest métropole B 2017-05-143.pdfBrest métropole B 2017-05-14320170512/05/2017
Brest - rue Gérard de Nerval : approbation de la constitution de servitudes d'aqueduc au profit de Brest métropole sur les parcelles DK 875 et 876.
Brest métropole B 2017-05-143-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-143-Annexe120170512/05/2017
Brest - rue Gérard de Nerval : approbation de la constitution de servitudes d'aqueduc au profit de Brest métropole sur les parcelles DK 875 et 876.
Brest métropole B 2017-05-144.pdfBrest métropole B 2017-05-14420170512/05/2017
Brest - Messioual - Désaffectation et déclassement d'une emprise de la rue François Coppée destinée à être cédée à la SARL Messioual pour une surface d'environ 40 m².
Brest métropole B 2017-05-144-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-144-Annexe120170512/05/2017
Brest - Messioual - Désaffectation et déclassement d'une emprise de la rue François Coppée destinée à être cédée à la SARL Messioual pour une surface d'environ 40 m².
Brest métropole B 2017-05-145.pdfBrest métropole B 2017-05-14520170512/05/2017
Brest - Messioual - Cession d'une emprise de la rue François Coppée à Brest pour une superficie d'environ 40 m² à la SARL Messioual.
Brest métropole B 2017-05-145-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-145-Annexe120170512/05/2017
Brest - Messioual - Cession d'une emprise de la rue François Coppée à Brest pour une superficie d'environ 40 m² à la SARL Messioual.
Brest métropole B 2017-05-145-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-05-145-Annexe220170512/05/2017
Brest - Messioual - Cession d'une emprise de la rue François Coppée à Brest pour une superficie d'environ 40 m² à la SARL Messioual.
Brest métropole B 2017-05-146.pdfBrest métropole B 2017-05-14620170512/05/2017
Brest - Messioual - Désaffectation et déclassement d'une emprise de la rue de Kerleguer destinée à être cédée à la SARL Messioual, pour une surface d'environ 995 m².
Brest métropole B 2017-05-146-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-05-146-Annexe120170512/05/2017
Brest - Messioual - Désaffectation et déclassement d'une emprise de la rue de Kerleguer destinée à être cédée à la SARL Messioual, pour une surface d'environ 995 m².
Brest métropole B 2017-05-147.pdfBrest métropole B 2017-05-14720170512/05/2017
Brest - Messioual - Cession des emprises de parcelles EZ 243, 244 et 102 appartenant à Brest métropole, ainsi qu'une portion de la rue de Kerleguer à Brest pour une superficie d'environ 1519 m² à la SARL Messioual.
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