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Objet.
Brest métropole B 2017-03-036.pdfBrest métropole B 2017-03-03620170317/03/2017
Appel à projets 2017 du Fonds Social Européen - PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi)
Brest métropole B 2017-03-037.pdfBrest métropole B 2017-03-03720170317/03/2017
Animation de l'Espace orientation-métiers et des Points d'Accès Publics à Internet. Approbation du projet de convention de partenariat 2017-2018 entre Brest métropole, la Ville de Brest et Pôle emploi
Brest métropole B 2017-03-037-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-037-Annexe120170317/03/2017
Animation de l'Espace orientation-métiers et des Points d'Accès Publics à Internet. Approbation du projet de convention de partenariat 2017-2018 entre Brest métropole, la Ville de Brest et Pôle emploi
Brest métropole B 2017-03-038.pdfBrest métropole B 2017-03-03820170317/03/2017
Adhésion au réseau des Centres-villes durables et de l'innovation de Centre-Ville en Mouvement (CVM) pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-03-039.pdfBrest métropole B 2017-03-03920170317/03/2017
La Caisse à clous - Approbation d'un projet de convention de partenariat pluriannuelle entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association « la Caisse à clous » et subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-03-039-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-039-Annexe120170317/03/2017
La Caisse à clous - Approbation d'un projet de convention de partenariat pluriannuelle entre Brest métropole, la Ville de Brest et l’association « la Caisse à clous » et subvention de fonctionnement 2017
Brest métropole B 2017-03-040.pdfBrest métropole B 2017-03-04020170317/03/2017
ADEUPa - Convention cadre pluriannuelle 2015-2017 - approbation d'un projet d'avenant n° 3 et attribution d'une subvention de 1 610 175 euros pour l'année 2017
Brest métropole B 2017-03-040-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-040-Annexe120170317/03/2017
ADEUPa - Convention cadre pluriannuelle 2015-2017 - approbation d'un projet d'avenant n° 3 et attribution d'une subvention de 1 610 175 euros pour l'année 2017
Brest métropole B 2017-03-040-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-040-Annexe220170317/03/2017
ADEUPa - Convention cadre pluriannuelle 2015-2017 - approbation d'un projet d'avenant n° 3 et attribution d'une subvention de 1 610 175 euros pour l'année 2017
Brest métropole B 2017-03-040-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-03-040-Annexe320170317/03/2017
ADEUPa - Convention cadre pluriannuelle 2015-2017 - approbation d'un projet d'avenant n° 3 et attribution d'une subvention de 1 610 175 euros pour l'année 2017
Brest métropole B 2017-03-041.pdfBrest métropole B 2017-03-04120170317/03/2017
Azimut - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Azimut pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-03-041-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-041-Annexe120170317/03/2017
Azimut - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association Azimut pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-03-042.pdfBrest métropole B 2017-03-04220170317/03/2017
Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'IRT b-com.
Brest métropole B 2017-03-042-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-042-Annexe120170317/03/2017
Approbation d'un projet de convention financière entre Brest métropole et l'IRT b-com.
Brest métropole B 2017-03-043.pdfBrest métropole B 2017-03-04320170317/03/2017
Pôle de compétitivité Images et Réseaux - Approbation d'une participation financière au Projet OptimiSME (Optimisation de déploiement de réseau radio multi-bandes pour les petites entreprises).
Brest métropole B 2017-03-044.pdfBrest métropole B 2017-03-04420170317/03/2017
Cité internationale des Capucins – Approbation d’un projet d’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre.
Brest métropole B 2017-03-044-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-044-Annexe120170317/03/2017
Cité internationale des Capucins – Approbation d’un projet d’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre.
Brest métropole B 2017-03-045.pdfBrest métropole B 2017-03-04520170317/03/2017
Brest - Avenue de Provence - Centre commercial du Bergot - constat de la désaffectation et approbation du déclassement du domaine public d'une portion de trottoir en vue de sa cession dans le cadre du projet de recomposition du centre commercial.
Brest métropole B 2017-03-045-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-045-Annexe120170317/03/2017
Brest - Avenue de Provence - Centre commercial du Bergot - constat de la désaffectation et approbation du déclassement du domaine public d'une portion de trottoir en vue de sa cession dans le cadre du projet de recomposition du centre commercial.
Brest métropole B 2017-03-045-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-045-Annexe220170317/03/2017
Brest - Avenue de Provence - Centre commercial du Bergot - constat de la désaffectation et approbation du déclassement du domaine public d'une portion de trottoir en vue de sa cession dans le cadre du projet de recomposition du centre commercial.
Brest métropole B 2017-03-046.pdfBrest métropole B 2017-03-04620170317/03/2017
Brest - Avenue de Provence - Centre commercial du Bergot - approbation de la cession sous conditions résolutoires des parcelles EW 196 et 198 à la société "Kermarrec promotion" ou toute autre personne morale pouvant s'y substituer, dans le cadre du projet de recomposition du centre commercial.
Brest métropole B 2017-03-046-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-046-Annexe120170317/03/2017
Brest - Avenue de Provence - Centre commercial du Bergot - approbation de la cession sous conditions résolutoires des parcelles EW 196 et 198 à la société "Kermarrec promotion" ou toute autre personne morale pouvant s'y substituer, dans le cadre du projet de recomposition du centre commercial.
Brest métropole B 2017-03-046-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-046-Annexe220170317/03/2017
Brest - Avenue de Provence - Centre commercial du Bergot - approbation de la cession sous conditions résolutoires des parcelles EW 196 et 198 à la société "Kermarrec promotion" ou toute autre personne morale pouvant s'y substituer, dans le cadre du projet de recomposition du centre commercial.
Brest métropole B 2017-03-047.pdfBrest métropole B 2017-03-04720170317/03/2017
Office de Tourisme - Approbation d'un projet de convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-03-047-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-047-Annexe120170317/03/2017
Office de Tourisme - Approbation d'un projet de convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-03-047-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-047-Annexe220170317/03/2017
Office de Tourisme - Approbation d'un projet de convention d'objectifs entre Brest métropole et l’Office de Tourisme pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-03-048.pdfBrest métropole B 2017-03-04820170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 308 993 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 12 logements, Résidence de l'Atlantique, située rue Florence Arthaud à Guilers.
Brest métropole B 2017-03-048-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-048-Annexe120170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 308 993 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 12 logements, Résidence de l'Atlantique, située rue Florence Arthaud à Guilers.
Brest métropole B 2017-03-048-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-048-Annexe220170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 308 993 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 12 logements, Résidence de l'Atlantique, située rue Florence Arthaud à Guilers.
Brest métropole B 2017-03-049.pdfBrest métropole B 2017-03-04920170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 1 241 564 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 14 logements situés Rue des Myosotis à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-03-049-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-049-Annexe120170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 1 241 564 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 14 logements situés Rue des Myosotis à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-03-049-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-049-Annexe220170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 1 241 564 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 14 logements situés Rue des Myosotis à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-03-050.pdfBrest métropole B 2017-03-05020170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 1 298 564 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 14 logements situés Rue des Myosotis (Tranche 2) à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-03-050-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-050-Annexe120170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 1 298 564 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 14 logements situés Rue des Myosotis (Tranche 2) à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-03-050-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-050-Annexe220170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM d'Armorique Habitat pour un prêt d'un montant total de 1 298 564 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 14 logements situés Rue des Myosotis (Tranche 2) à PLOUZANÉ.
Brest métropole B 2017-03-051.pdfBrest métropole B 2017-03-05120170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 499 823 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 15 logements, Résidence Les Amandiers, située rue Florence Arthaud à Guilers.
Brest métropole B 2017-03-051-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-051-Annexe120170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 499 823 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 15 logements, Résidence Les Amandiers, située rue Florence Arthaud à Guilers.
Brest métropole B 2017-03-051-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-051-Annexe220170317/03/2017
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SACP d'HLM Le Logis Breton pour un prêt d'un montant total de 1 499 823 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de construction de 15 logements, Résidence Les Amandiers, située rue Florence Arthaud à Guilers.
Brest métropole B 2017-03-052.pdfBrest métropole B 2017-03-05220170317/03/2017
Versement de la subvention de fonctionnement au COS (Comité des Oeuvres Sociales) pour l'année 2017
Brest métropole B 2017-03-052-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-052-Annexe120170317/03/2017
Versement de la subvention de fonctionnement au COS (Comité des Oeuvres Sociales) pour l'année 2017
Brest métropole B 2017-03-053.pdfBrest métropole B 2017-03-05320170317/03/2017
Protocole transactionnel entre Brest métropole et Madame Johanne MEDOUARD
Brest métropole B 2017-03-053-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-053-Annexe120170317/03/2017
Protocole transactionnel entre Brest métropole et Madame Johanne MEDOUARD
Brest métropole B 2017-03-054.pdfBrest métropole B 2017-03-05420170317/03/2017
Mise en vente des matériels roulants et autres matériels inutilisés
Brest métropole B 2017-03-055.pdfBrest métropole B 2017-03-05520170317/03/2017
Centre de Médecine du Sport : demandes de subventions.
Brest métropole B 2017-03-056.pdfBrest métropole B 2017-03-05620170317/03/2017
Centre de Médecine du Sport : approbation d'un projet de convention de partenariat 2017 entre Brest métropole et le collège de Keranroux - la Fontaine Margot pour le suivi médical des sportifs de la section sportive scolaire de handball.
Brest métropole B 2017-03-056-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-056-Annexe120170317/03/2017
Centre de Médecine du Sport : approbation d'un projet de convention de partenariat 2017 entre Brest métropole et le collège de Keranroux - la Fontaine Margot pour le suivi médical des sportifs de la section sportive scolaire de handball.
Brest métropole B 2017-03-057.pdfBrest métropole B 2017-03-05720170317/03/2017
Centres nautiques de Brest métropole : demandes de subventions pour l'acquisition de matériels nautiques.
Brest métropole B 2017-03-058.pdfBrest métropole B 2017-03-05820170317/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle 2016-2018 avec Ener'gence, association locale pour la maîtrise de l'énergie, pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-03-058-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-058-Annexe120170317/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant à la convention pluriannuelle 2016-2018 avec Ener'gence, association locale pour la maîtrise de l'énergie, pour l'année 2017.
Brest métropole B 2017-03-059.pdfBrest métropole B 2017-03-05920170317/03/2017
Approbation de la mise à jour du règlement du service public des eaux pluviales
Brest métropole B 2017-03-060.pdfBrest métropole B 2017-03-06020170317/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant n°3 et prolongation du contrat Eco-Emballages Barème E, dans le cadre de la Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables.
Brest métropole B 2017-03-060-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-060-Annexe120170317/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant n°3 et prolongation du contrat Eco-Emballages Barème E, dans le cadre de la Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) d'emballages ménagers recyclables.
Brest métropole B 2017-03-061.pdfBrest métropole B 2017-03-06120170317/03/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association "La maison du théâtre".
Brest métropole B 2017-03-061-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-061-Annexe120170317/03/2017
Conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique : approbation d'un projet de convention de partenariat entre Brest métropole et l'association "La maison du théâtre".
Brest métropole B 2017-03-062.pdfBrest métropole B 2017-03-06220170317/03/2017
Musée des beaux-arts : demande d’une subvention auprès de l’Etat (Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne) pour l’exposition « Portraits revisités d’une collection» (titre provisoire) programmée de juin à novembre 2017.
Brest métropole B 2017-03-063.pdfBrest métropole B 2017-03-06320170317/03/2017
Musée des beaux-arts : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bretagne pour contribuer au financement d’un poste d’assistant qualifié de conservation à temps plein pour l’année 2017.
Brest métropole B 2017-03-064.pdfBrest métropole B 2017-03-06420170317/03/2017
Archives municipales et métropolitaines : approbation d'un projet de convention de don d'oeuvre entre Brest métropole et l'artiste Yann Gautron.
Brest métropole B 2017-03-064-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-064-Annexe120170317/03/2017
Archives municipales et métropolitaines : approbation d'un projet de convention de don d'oeuvre entre Brest métropole et l'artiste Yann Gautron.
Brest métropole B 2017-03-065.pdfBrest métropole B 2017-03-06520170317/03/2017
Association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas" : approbation d'un projet d'avenant financier n°1 pour l'année 2017 entre Brest métropole et l'association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas".
Brest métropole B 2017-03-065-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-065-Annexe120170317/03/2017
Association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas" : approbation d'un projet d'avenant financier n°1 pour l'année 2017 entre Brest métropole et l'association "Les amis du patrimoine de Plougastel-Daoulas".
Brest métropole B 2017-03-066.pdfBrest métropole B 2017-03-06620170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue des Tourne-Pierres, lotissement « le bois de Brehellen » à Plouzané.
Brest métropole B 2017-03-066-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-066-Annexe120170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue des Tourne-Pierres, lotissement « le bois de Brehellen » à Plouzané.
Brest métropole B 2017-03-067.pdfBrest métropole B 2017-03-06720170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Paul Belmondo (sculpteur) et d’une partie de la rue Donatello (sculpteur), lotissement « Coat-ar-Guéot » à Guilers.
Brest métropole B 2017-03-067-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-067-Annexe120170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Paul Belmondo (sculpteur) et d’une partie de la rue Donatello (sculpteur), lotissement « Coat-ar-Guéot » à Guilers.
Brest métropole B 2017-03-068.pdfBrest métropole B 2017-03-06820170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Virginie Hériot à Brest.
Brest métropole B 2017-03-068-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-068-Annexe120170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Virginie Hériot à Brest.
Brest métropole B 2017-03-069.pdfBrest métropole B 2017-03-06920170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Arthur Hendrycks à Brest.
Brest métropole B 2017-03-069-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-069-Annexe120170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Arthur Hendrycks à Brest.
Brest métropole B 2017-03-070.pdfBrest métropole B 2017-03-07020170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Marie Olympe de Gouges, lotissement "La Ferme de Paul" à Guipavas.
Brest métropole B 2017-03-070-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-070-Annexe120170317/03/2017
Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public de la rue Marie Olympe de Gouges, lotissement "La Ferme de Paul" à Guipavas.
Brest métropole B 2017-03-080.pdfBrest métropole B 2017-03-08020170317/03/2017
Aménagement durable - Modification du taux de la subvention allouée par le Conseil départemental du Finistère pour la réalisation d'un aménagement cyclable
Brest métropole B 2017-03-081.pdfBrest métropole B 2017-03-08120170317/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant financier n°2 à la convention entre Brest métropole et l’association Brest à pied et à vélo 2015/2017
Brest métropole B 2017-03-081-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-081-Annexe120170317/03/2017
Approbation d'un projet d'avenant financier n°2 à la convention entre Brest métropole et l’association Brest à pied et à vélo 2015/2017
Brest métropole B 2017-03-082.pdfBrest métropole B 2017-03-08220170317/03/2017
Approbation de la participation de Brest métropole au projet de plateforme mutualisée de covoiturage de proximité et courtes distance - Convention de groupement de commande
Brest métropole B 2017-03-082-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-082-Annexe120170317/03/2017
Approbation de la participation de Brest métropole au projet de plateforme mutualisée de covoiturage de proximité et courtes distance - Convention de groupement de commande
Brest métropole B 2017-03-083.pdfBrest métropole B 2017-03-08320170317/03/2017
Covoiturage + - Approbation de la convention entre Brest métropole et l’association Covoiturage + relative au développement du covoiturage de proximité 2017/2018.
Brest métropole B 2017-03-083-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-083-Annexe120170317/03/2017
Covoiturage + - Approbation de la convention entre Brest métropole et l’association Covoiturage + relative au développement du covoiturage de proximité 2017/2018.
Brest métropole B 2017-03-084.pdfBrest métropole B 2017-03-08420170317/03/2017
Développement de la marche - Dotation du 1er appel à projet participatif favorisant le développement de la marche
Brest métropole B 2017-03-084-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-084-Annexe120170317/03/2017
Développement de la marche - Dotation du 1er appel à projet participatif favorisant le développement de la marche
Brest métropole B 2017-03-085.pdfBrest métropole B 2017-03-08520170317/03/2017
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites (OPAH-RU) - Approbation de la mise en œuvre d’une campagne de requalification de façades dans les quartiers de Recouvrance et du Haut de Jaurès.
Brest métropole B 2017-03-085-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-085-Annexe120170317/03/2017
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites (OPAH-RU) - Approbation de la mise en œuvre d’une campagne de requalification de façades dans les quartiers de Recouvrance et du Haut de Jaurès.
Brest métropole B 2017-03-085-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-085-Annexe220170317/03/2017
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites (OPAH-RU) - Approbation de la mise en œuvre d’une campagne de requalification de façades dans les quartiers de Recouvrance et du Haut de Jaurès.
Brest métropole B 2017-03-085-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-03-085-Annexe320170317/03/2017
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain multi-sites (OPAH-RU) - Approbation de la mise en œuvre d’une campagne de requalification de façades dans les quartiers de Recouvrance et du Haut de Jaurès.
Brest métropole B 2017-03-086.pdfBrest métropole B 2017-03-08620170317/03/2017
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Actualisation des aides financières à l’amélioration de l’habitat privé dans le cadre de la nouvelle convention de délégation des crédits de l’Anah 2016/2022
Brest métropole B 2017-03-086-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-086-Annexe120170317/03/2017
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Actualisation des aides financières à l’amélioration de l’habitat privé dans le cadre de la nouvelle convention de délégation des crédits de l’Anah 2016/2022
Brest métropole B 2017-03-086-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-086-Annexe220170317/03/2017
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Actualisation des aides financières à l’amélioration de l’habitat privé dans le cadre de la nouvelle convention de délégation des crédits de l’Anah 2016/2022
Brest métropole B 2017-03-086-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-03-086-Annexe320170317/03/2017
Fonds d’Intervention pour l’Habitat – Actualisation des aides financières à l’amélioration de l’habitat privé dans le cadre de la nouvelle convention de délégation des crédits de l’Anah 2016/2022
Brest métropole B 2017-03-087.pdfBrest métropole B 2017-03-08720170317/03/2017
TINERGIE – mise en place d’aides financières à la rénovation énergétique des copropriétés  en complément des subventions du programme "Ville de Demain".
Brest métropole B 2017-03-088.pdfBrest métropole B 2017-03-08820170317/03/2017
Guipavas - Rue du Général Paris de Bollardière - Approbation d'un projet de convention de servitudes avec ENEDIS portant sur les parcelles AI 256, 258 et 278 appartenant à Brest métropole.
Brest métropole B 2017-03-088-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-088-Annexe120170317/03/2017
Guipavas - Rue du Général Paris de Bollardière - Approbation d'un projet de convention de servitudes avec ENEDIS portant sur les parcelles AI 256, 258 et 278 appartenant à Brest métropole.
Brest métropole B 2017-03-089.pdfBrest métropole B 2017-03-08920170317/03/2017
Guipavas - Douvez - Approbation de la constitution de servitudes par Brest métropole pour le compte de Eau du Ponant, Société Publique Locale sur les parcelles BN 50 et BL 115.
Brest métropole B 2017-03-089-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-089-Annexe120170317/03/2017
Guipavas - Douvez - Approbation de la constitution de servitudes par Brest métropole pour le compte de Eau du Ponant, Société Publique Locale sur les parcelles BN 50 et BL 115.
Brest métropole B 2017-03-090.pdfBrest métropole B 2017-03-09020170317/03/2017
Gouesnou - Acquisition des parcelles AC 86 et 88 situées à Kerdidrun auprès des consorts Kerboul.
Brest métropole B 2017-03-090-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-090-Annexe120170317/03/2017
Gouesnou - Acquisition des parcelles AC 86 et 88 situées à Kerdidrun auprès des consorts Kerboul.
Brest métropole B 2017-03-091.pdfBrest métropole B 2017-03-09120170317/03/2017
Brest - Fontaine Margot - Approbation d'un projet de convention de servitudes de passage pour l'implantation d'une ligne électrique souterraine haute tension au profit de Réseau Transport d'Electricité (RTE) sur des parcelles appartenant à Brest métropole.
Brest métropole B 2017-03-091-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-091-Annexe120170317/03/2017
Brest - Fontaine Margot - Approbation d'un projet de convention de servitudes de passage pour l'implantation d'une ligne électrique souterraine haute tension au profit de Réseau Transport d'Electricité (RTE) sur des parcelles appartenant à Brest métropole.
Brest métropole B 2017-03-092.pdfBrest métropole B 2017-03-09220170317/03/2017
Brest - Zone d'activités du Questel - 120 rue Francis Thomas - Approbation d'un échange sans soulte d'une emprise de terrain de 45 m² avec une emprise de surface équivalente appartenant à la SCI Loval.
Brest métropole B 2017-03-092-Annexe1.pdfBrest métropole B 2017-03-092-Annexe120170317/03/2017
Brest - Zone d'activités du Questel - 120 rue Francis Thomas - Approbation d'un échange sans soulte d'une emprise de terrain de 45 m² avec une emprise de surface équivalente appartenant à la SCI Loval.
Brest métropole B 2017-03-092-Annexe2.pdfBrest métropole B 2017-03-092-Annexe220170317/03/2017
Brest - Zone d'activités du Questel - 120 rue Francis Thomas - Approbation d'un échange sans soulte d'une emprise de terrain de 45 m² avec une emprise de surface équivalente appartenant à la SCI Loval.
Brest métropole B 2017-03-092-Annexe3.pdfBrest métropole B 2017-03-092-Annexe320170317/03/2017
Brest - Zone d'activités du Questel - 120 rue Francis Thomas - Approbation d'un échange sans soulte d'une emprise de terrain de 45 m² avec une emprise de surface équivalente appartenant à la SCI Loval.
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